droits foire francfort
Extraits
Littérature française
Bonjour Francfort
Qu'est-ce qui réunit Cathleen, et Wilfried, Pierre Antoine et Régine, Agnès ou Nina ? Le long du Main, à Francfort, glissent et s'entrelacent les destins de ces hommes et femmes qui ont choisi de quitter la France et s'expatrier. Amours, intrigues, désillusions ? Tout paraît possible et la réussite est parfois au bout du chemin... à moins d'y perdre son âme. Francfort-Main, 13 lettres d'alphabet assemblées, 13 destins individuels mais croisés pour former les chapitres d'un même roman, celui d'une métropole moderne.
10/2020
Romans policiers
Passager pour Francfort
Un épais brouillard s'est abattu sur Genève, obligeant l'avion à se poser à Francfort. Sir Stafford Nye vient d'assister à une conférence diplomatique assommante ; pour lui, l'incident n'est qu'un désagrément de plus. Cependant, cette escale imprévue pourrait bien être fatale à la jeune inconnue qui l'aborde dans le hall de l'aéroport. Enfin, c'est ce qu'elle prétend en sollicitant son aide. Elle n'a pas l'air de plaisanter, et pourtant sa proposition est grotesque. Peut-être même dangereuse... Mais c'est justement ce qui plaît à sir Stafford Nye. Il a une réputation et aime l'insolite. Alors, pourquoi ne pas accepter ?
05/2022
Philosophie
L'Ecole de Francfort
Nul doute que l'Ecole de Francfort, qui a regroupé des figures aussi importantes que Max Horkheimer, Walter Benjamin, Theodor Adorno, Herbert Marcuse, Jürgen Habermas ou Axel Honneth, est une matrice majeure de la philosophie contemporaine. Nul doute cependant que repérer les traits constitutifs de ce qui, de manière d'ailleurs assez tardive, s'est appelé "Ecole de Francfort" , présente une certaine difficulté. Quoi de commun, en effet, entre les fulgurances énigmatiques de Benjamin évoquant la figure baudelairienne du flâneur et la rude élaboration théorique par Habermas d'une théorie de l'agir communicationnel ? Entre l'exigeante théorie de l'art d'avant-garde d'Adorno et celle du besoin de reconnaissance de Honneth, tournée vers la vulnérabilité ? Entre les aphorismes pessimistes du jeune et du vieux Horkheimer et la philosophie explosive du désir de Marcuse ? Où placer alors d'autres figures importantes comme Neumann, Fromm ou Wellmer ? A cette variété s'ajoute la discontinuité des générations, des expériences historiques, donc des références intellectuelles. Il y a d'un côté le pessimisme radical d'Adorno et de Horkheimer, tous deux ancrés dans une culture philosophique et intellectuelle allemande, mais liés par l'expérience du nazisme, du stalinisme et de l'exil ; Habermas et Honneth de l'autre, davantage réconciliés avec des institutions démocratiques consolidées par l'après-guerre, et se référant notamment à la psychanalyse anglo-saxonne, au pragmatisme, aux théories américaines de la justice ou au structuralisme français. Jean-Marc Durand-Gasselin reconduit la diversité de ces penseurs à l'identité du projet d'origine : conjuguer les données empiriques, les enquêtes et les approches plurielles des sciences humaines pour décrire au plus près la réalité sociale.
04/2012
Philosophie
Premiers écrits. Francfort 1797-1800
De tout ce que Hegel (1770-1831) rédigea à Francfort, au cours d'un préceptorat de trois années qu'il entama alors qu'il était âgé de 27 ans, il nous reste aujourd'hui, en dehors de quelques lettres, une quarantaine de textes distincts. Jusqu'à aujourd'hui, ces essais, que Hegel ne publia pas mais qu'il conserva toute sa vie, étaient disséminés dans diverses éditions allemandes, plus ou moins critiques, dont les plus anciennes remontent au XIXè siècle. Rédigés à la charnière de la période de jeunesse du philosophe et de ses premières élaborations systématiques, ils sont ici rassemblés dans leur intégralité pour la première fois. L'édition proposée doit permettre de suivre ces travaux, essentiels pour la compréhension de la philosophie hégélienne, dans l'ordre chronologique de leur rédaction ; elle fait largement état des variantes d'éditeurs et des corrections du texte par le philosophe : elle offre enfin au public francophone certains textes qui n'avaient encore jamais été traduits.
09/1997
Allemagne
Guide Vert Week&GO Francfort
Avec le GUIDE VERT WEEK&GO Francfort profitez à 100% de vos quelques jours sur place ! Tout en couleur et richement illustré ce guide au format pocket vous propose : les immanquables à visiter, les coups de coeur des auteurs MICHELIN, des programmes clefs en main et un plan détachable avec adresses positionnées pour vous guider. Retrouvez les informations indispensables pour votre séjour et de nombreuses adresses sélectionnées par nos auteurs pour visiter, sortir, boire un verre, faire du shopping, manger...
10/2022
Développement durable-Ecologie
Ecologie : faire valoir ses droits
Que faire si la cantine de mon enfant ne respecte pas la loi et ne propose pas 20 % de repas bio ? Quelles sont les aides dont je peux bénéficier pour isoler mon logement ? Quels sont mes droits si une usine polluante cherche à s'installer près de chez moi ou si un agriculteur étend des pesticides dans un champ voisin de mon domicile ? Le droit de l'environnement est parfois difficilement utilisable par les citoyens au quotidien en raison de sa grande complexité. C'est l'objet de ce guide que d'aider chacun d'entre nous à faire valoir ses droits et de bénéficier des aides prévues par la loi en donnant toutes les informations pratiques nécessaires et les clés pour comprendre les textes de loi.
01/2021
Histoire de la philosophie
Croisements critiques. L'actualité de l'Ecole de Francfort
On a souvent confronté la tradition critique issue de l'Ecole de Francfort (incarnée notamment par Habermas) et la pensée critique de Foucault, autour de la problématique de la modernité et de la rationalité. Ce volume prend un autre chemin pour proposer des croisements entre les "pensées critiques".
01/2023
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Littérature française
N'être de nulle part ! Le retour aux sources est parfois difficile
Lorinda, jeune femme née en France de parents guadeloupéens, commence sa carrière d'enseignante. Sa mère l'encourage à suivre le chemin tout tracé pour une femme : se marier et avoir des enfants. Mais elle ne se sent pas prête à suivre cette voie et préfère voyager : rechercher ses racines est son voeu le plus cher. Au cours de ses voyages, elle rencontre l'amour, et découvre un secret de famille.
03/2019
Musique, danse
La dernière valse du Titanic. Ou les tribulations d'une oeuvre musicale
Songe d'Automne... Il se dit que ce fut la dernière oeuvre jouée par l'orchestre avant que ne sombre le Titanic, en avril 1912. Peut-être. Mais une chose est certaine : cette valse a beaucoup voyagé ! De la Serbie à la Finlande, en passant par la Russie impériale et soviétique, puis à l'Angleterre édouardienne, ses usages et ses formes se sont souvent métamorphosés. Faisant jouer de concert l'esthétique, le politique et le culturel, cette enquête rôde sur la piste de ces itinéraires sinueux. Page après page, diverses formes d'émotions collectives entrent alors en scène. Ici, les exigences des musiques savantes, là, l'hédonisme de chansons populaires. Peu à peu, chemin faisant, ces multiples pistes révèlent les soubassements d'une histoire singulière nommée nostalgie.
06/2018
Policiers
Boire et déboires en Val de Loire
Patrick Dieumegarde, considéré comme le plus grand acteur de sa génération, aborde la cinquantaine avec panache. Originaire de Touraine, il s'est offert une somptueuse propriété viticole sur les terres de Vouvray. En l'honneur de sa nouvelle conquête, la ravissante Victoire Margerolle, jeune étoile du cinéma français, il organise une fête en son château de Tremblay. L'oenologue Benjamin Cooker et son fringant assistant Virgile, winemakers sollicités par Dieumegarde pour leur réputation d'excellence, sont tous deux conviés à cette soirée où viendra briller le Gotha du show-business. Peu coutumier de ces festivités mondaines, les complices bordelais finissent par accepter l'invitation. Ils n'imaginaient cependant pas qu'ils allaient être témoins - et peut-être même acteurs - d'un crime particulièrement sordide. Deux auteurs de polars traînent également dans la région, en repérage pour leur prochain livre. Eux non plus n'imaginaient pas découvrir des secrets emmurés dans le tuffeau des caves. L'âpre réalité, comme souvent, dépasse la fiction. Dans la douce quiétude des bords de Loire s'entremêlent de sales histoires, trop vite enterrées, de désirs frelatés et d'ambitions mesquines.
11/2006
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Musique, danse
Essai sur Wagner
Né en 1903 à Frankfort, Theodor W. Adorno a fait des études de philosophie, de sociologie et de sciences politiques aux universités de Francfort et de Vienne. En composition musicale, il a été l'élève d'Alban Berg. Obligé de quitter l'Allemagne en 1933, il a vécu successivement à Paris, à Oxford, à New York et à Los Angeles. Il a dirigé le service de recherches radiophoniques de l'Université de Princeton. Il revient en 1950 à Francfort, où il occupe deux chaires de philosophie et de sociologie. Il est également l'un des directeurs de l'Institut de recherches sociales de Francfort. Auteur de nombreux ouvrages, on peut dire qu'il a exercé une grande influence sur les jeunes compositeurs de l'après-guerre, aussi bien aux Etats-Unis qu'en Europe. Dépassant les points de vue de Nietzsche, qui a consacré de nombreuses pages à l'étude comparée des drames wagnériens et des chefs-d'oeuvre classiques, à l'analyse de la composition dans Carmen et Tristan, Theodor W. Adorno entreprend une révision radicale du "cas" Wagner, en utilisant les disciplines les plus variées : la théorie et l'analyse musicales, l'esthétique générale, la philosophie, la sociologie et la psychologie. Ce livre s'adresse donc aussi bien au musicien professionnel qu'au sociologue, au philosophe et à tous les amateurs d'art.
03/2014
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Beaux arts
L'intelligence des formes. Le projet de logements collectifs à Vienne et à Francfort
Les expériences de politique urbaine menées à Vienne et à Francfort dans l'entre-deux-guerres - Das rote Wien et Das neue Frankfurt - constituent aujourd'hui encore des références incontournables dans l'histoire du logement collectif en Europe. Les modèles architecturaux à l'origine de leur conception, le Hof à Vienne et la Siedlung à Francfort, représentent les "polarités extrêmes" des logements réalisés à cette époque. S'ils ont fait l'objet de nombreuses études, le principe de complémentarité qu'y décèle Alessandro Porotto à travers son analyse rigoureuse offre une piste de réflexion originale, que ce soit pour l'étude historique ou pour le potentiel architectural de ces réalisations. Au-delà de la compréhension documentaire des expériences viennoise et francfortoise, l'auteur les conçoit comme deux paradigmes d'organismes urbains appartenant pleinement à la ville contemporaine. A travers cette étude comparative émergent ainsi des questions cruciales quant au projet de logement collectif et à son évolution future. Sans s'arrêter sur des préjugés idéologiques, L'intelligence des formes présente une analyse critique allant de l'échelle de la ville au plan de logement pour présenter les résultats de ces deux modèles alternatifs de projet. Les documents d'archives viennent étoffer une série exhaustive de "redessins" méticuleux qui dévoile les complexités de ces ensembles, permettant de comparer aisément leurs spécificités typologiques. Les redessins de l'auteur forment ainsi, comme le signale Bruno Marchand dans sa préface, un lien très fort entre l'architecture et l'urbain. Associés au texte, ils donnent au lecteur un outil clé dans la compréhension des formes de logement, de leur vocation collective et de leur intelligence. Préface de Bruno Marchand
11/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Encyclopédies de poche
La redécouverte de la Chine ancienne
Au début du siècle, la Chine s'ouvre au monde : choc des cultures, rencontre de l'Orient et de l'Occident. Tous les grands noms de la science occidentale se retrouvent à Pékin, «capitale pensante de la Chine». À cette époque héroïque de l'archéologie succèdent le désordre, le chaos politique. Après la proclamation de la République populaire de Chine en 1949, et jusqu'en 1973, l'archéologie chinoise connaît une période d'ombre et de repli. Puis, c'est la révélation, la Chine livre ses trésors au monde. Les grandes expositions internationales se succèdent. Les découvertes se multiplient. La célèbre armée de Qin Shi Huangdi, le Premier Empereur, devient la vitrine de cette nouvelle politique. Du fleuve Jaune au fleuve Bleu, du Nord au Sud, la Chine des origines se révèle, une et multiple, ouverte et repliée, princière et quotidienne.Corinne Debaine-Francfort, archéologue et sinologue, nous entraîne au cour de cette Chine éternelle : des origines (environ 6 000 ans av. J.-C.) jusqu'à l'empire des Han au IIIe siècle dont la gloire et la puissance égalèrent celles de l'empire romain.
12/2008
Réalistes, contemporains
Ici l'univers. Voyage en astrophysique
Remontez le temps avec le prix Nobel Michel Mayor pour comprendre les secrets de l'univers ! La jeune chercheuse Céleste sauve le prix Nobel de physique Michel Mayor - découvreur de la première exoplanète - d'admirateurs envahissants. Ensemble, ils remontent le temps pour rencontrer les grands noms de la physique (Einstein, Newton...) et découvrir les principes qui gouvernent l'univers, des ondes gravitationnelles à la théorie de la relativité, en passant par les plus grandes des stars, les trous noirs. Conçu par une équipe de choc composée d'un illustrateur et d'un physicien pétris d'humour, Ici l'Univers explique simplement et en images les phénomènes physiques qui régissent notre vie. Aventures, gags et rencontres décoiffantes sont au rendez-vous, apportant une saveur nouvelle à la gravitation universelle et autres principes de la physique et de la cosmologie. Une bande dessinée accessible dès 14 ans, qui vulgarise avec beaucoup d'humour des concepts connus mais rarement compris.
10/2022
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit / 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Notions
Emancipation animale ! Petit traité pour faire avancer les droits des animaux
Le statut juridique des animaux - aujourd'hui dépourvus de droits propres - doit évoluer. L'humanité, étroitement dépendante de leur existence, ne peut plus les considérer uniquement à l'aune de ses intérêts et doit leur donner une véritable protection. Dans cette optique, la cause animale peut être vue comme un nouveau "mouvement de justice sociale" . Au fil d'anecdotes personnelles et d'exemples de terrain, Charlotte Arnal fait vivre de façon très abordable les grands principes du droit animalier - une spécialité juridique en plein essor. Elle propose aussi plusieurs réformes très concrètes pour faire avancer les droits des animaux. Très accessible, ce petit traité d'émancipation animale intéressera toutes les personnes qui ne considèrent pas les animaux comme des objets, mais aussi les professionnels du droit et les militants qui souhaitent structurer une argumentation en faveur de mesures juridiques fortes pour consolider le statut des animaux dans nos sociétés.
03/2022
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
