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Beaux arts

MUSEES ET CULTURE. Le financement à l'américaine

Il existe une spécificité des musées américains, qui se marque en particulier dans le domaine du financement, par rapport aux musées européens. Aux Etats-Unis, le financement des musées n'est pas le résultat de l'intervention d'une administration publique, mais il est assuré par un ensemble complexe de dons des particuliers, des fondations et des entreprises, à quoi il faut ajouter les ressources propres et les subventions publiques. La description du système des musées américains permet de mettre en évidence certaines questions que rencontrent les musées français. Elle conduit également à évaluer le poids des modalités de gestion sur la réalisation du projet d'une institution culturelle, lorsque le soin de financer le secteur de la culture est confié pour l'essentiel aux acteurs privés.

11/1990

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Associations

Financement privé des organismes sans but lucratif. 2e édition

La raréfaction des fonds publics constitue un défi pour le monde associatif dont les modes de financement sont remis en cause. Les associations, fondations et fonds de dotations se doivent dès lors de les diversifier voire de les moderniser. Pour les aider à relever ce défi, l'ouvrage se propose de faire un tour d'horizon complet de ces différents financements. Il s'agit du premier ouvrage pédagogique et pratique qui présente de façon transversale et exhaustive l'ensemble des sources de financement privé à la disposition des organismes sans but lucratif.

09/2021

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Marchés publics

Financement de projet et partenariats public-privé - 3e édition

Les partenariats public-privé se développent car le financement des grandes infrastructures ne peut se suffire des seuls fonds publics. - 2 chapitres donnent la logique générale de ce montage. - 4 chapitres traitent ensuite de la relation de la société concessionnaire avec les investisseurs, la personne publique, les partenaires techniques et les prêteurs. - 1 chapitre particulier est consacré l'étude détaillée de plusieurs cas réels couvrant leur développement et leur réalisation. - 1 chapitre approfondit les questions d'analyse financière, de comptabilité et de modélisation financière.

01/2023

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Finances publiques

Financer son projet culturel. Méthode de recherche de financements

Trouver des financements pour passer de l'idée à la réalité est la première des préoccupations des porteurs de projet culturel. Les moyens pour la culture sont aujourd'hui, encore plus qu'hier, dans une zone de fortes turbulences. Le maintien de la baisse des dotations de l'Etat entraîne une compression des budgets des collectivités. Le soutien de ces dernières aux acteurs culturels est la première victime collatérale de cette conjoncture défavorable. Faut-il pour autant baisser les bras ? Non, il faut s'adapter ! Réduction ne signifie pas disparition, il faut chercher des ressources avec encore plus d'efficacité et de rigueur. Le salut de chaque projet culturel passe par la diversification et la multiplication de ces ressources. Aucun financement n'est à minorer ou à majorer, tous sont essentiels. Le porteur de projet culturel est celui ou celle qui, tel un chef d'orchestre, va identifier, comprendre et convaincre les partenaires en fonction de leurs attentes particulières. Cette cinquième édition a été conçue comme un kit méthodologique qui accompagnera les porteurs de projet dans leur recherche de financements et leur permettra d'évoluer avec le positionnement de chaque partenaire potentiel. Elle dresse le tableau des principales sources de financement des projets culturels et apporte aux professionnels de nombreux outils : dossier de demande de subvention, conventions, convention de mécénat, courriers d'accompagnement... Financements publics et privés sont ici décrits clairement et simplement, compte tenu des dernières évolutions législatives.

03/2021

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Décentralisation, collectivité

Politique et gestion de la culture. Publics, financement, territoire, stratégie, 4e édition

Recherche de performance, ancrage territorial, stratégie à l'égard des publics, internationalisation... les institutions culturelles semblent aujourd'hui avoir intégré les "lois du marché" . Plongés dans un environnement caractérisé par la commercialisation et la financiarisation de la culture, leurs responsables doivent désormais composer avec de nouvelles notions dont ils sont peu familiers : marketing, management, évaluation, leadership... Pour autant, ces institutions bien particulières ne peuvent être considérées comme des entreprises, et leur gestion doit s'adapter à leur spécificité : celle d'" organisations culturelles de marché" . Cette nouvelle édition présente aux étudiants et professionnels des arts et de la culture les outils et grilles d'analyse nécessaires à la bonne gestion de leur institution. L'ouvrage interroge également leur avenir, face à l'essor des techniques numériques et leur place dans la société.

03/2023

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Sciences politiques

Le financement du terrorisme

S'il est un sujet d'actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu'un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau - notamment sous l'angle du financement -, c'était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd'hui, depuis l'émergence du terrorisme low cost, c'est une certitude qui tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de règles, efficaces - non liberticides ? -, face à des comportements totalement hétérogènes, mais tous visant à financer le terrorisme ? Quid de ces opérations qui ont le parfum de la vie courante sur le plan judiciaire ? Comment prouver ? Comment juger ? Comment empêcher ? Autant de questions - et bien d'autres - qui firent l'esprit des 7e journées franco-belges de droit pénal. Les échanges entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, sans oublier les politiques, se sont avérés riches et féconds.

07/2019

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Sciences de la terre et de la

Instructions sur la culture du tabac. Algérie, cultures industrielles

Instructions sur la culture du tabac : Algérie, cultures industrielles / par M. Duranton,... Date de l'édition originale : 1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Le financement des campagnes électorales

Depuis 1990, chacune de nos élections se solde par une avalanche de contentieux conduisant, trop souvent encore, à des annulations et inéligibilités. Les lois sur le financement des campagnes évoluent sans cesse et la jurisprudence se fait de plus en plus abondante et complexe. Faute de disposer d'un outil complet et pertinent pour les guider tout au long de leur campagne, trop de candidats se voient encore sanctionnés, pas nécessairement pour des comportements frauduleux mais souvent pour de simples erreurs, commises de bonne foi, par ignorance. Cet ouvrage est l'outil dont ils ont besoin. Conçu comme un manuel, il vise à répondre de manière concrète et documentée à l'ensemble des questions que peuvent se poser les candidats, leurs équipes de campagne mais aussi les collectivités locales, impactées dans leur communication en période préélectorale. Unique en son genre, il concentre trente ans de la double expérience de deux avocats qui ont la rare particularité d'être des praticiens reconnus des campagnes électorales. Jérôme Grand d'Esnon et Philippe Blanchetier ont tous deux débuté comme assistants parlementaires, participé sur le terrain à de nombreuses campagnes et notamment exercé des responsabilités aux côtés de deux candidats à l'élection présidentielle avec trois élections victorieuses à leur actif. Ils savent ce qu'est un candidat, une campagne, et apportent ici des réponses concrètes et pertinentes souvent fondées sur leur propre expérience. C'est cette expertise, ajoutée à une maîtrise exhaustive de la totalité de la jurisprudence utile, qui fait toute la valeur de leur travail. Loin des traités universitaires, ce manuel destiné aux différents acteurs de l'élection - candidats, collectivités, avocats et magistrats - se veut pratique, précis et actualisé. Aucun candidat ne devrait désormais se lancer en campagne sans ce précieux garde-fou, garantie contre les mauvaises surprises des lendemains électoraux.

11/2019

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Gestion

Financement d'un projet de partenariats public-privé (PPP). Missions du consultant et guide méthodologique

Avec l'application des Programmes d'Ajustement Structurel (PAS) dans les années 1990, la réalisation des infrastructures socio-économiques est confiée dorénavant à plusieurs entrepreneurs privés à travers des montages juridico-economico-financiers par l'entremise de projets de Partenariats Public-Privé (PPP), projets qui intéressent les institutions financières internationales. Le consultant, en tant que conseiller privilégié du chef d'entreprise, doit être préparé à assister le partenaire privé dans le montage et le financement du projet conçu sous la forme des PPP. L'objectif général de cette étude est d'aider un consultant dans l'élaboration d'un dossier de financement complet relatif aux projets PPP. Il s'agit de familiariser celui-ci aux outils et méthodologies de l'évaluation des projets et programmes d'infrastructures, montés selon la logique de PPP, de faire connaître une pratique de financement peu répandue et qui a de l'avenir. Des expériences significatives dans ce type de montage illustrent la démarche méthodologique proposée, fondée sur la conduite de missions d'évaluation et de supervision des projets PPP. La méthodologie proposée sera également applicable à un projet d'investissement classique réalisé par une société préexistante ou en création. Conçu pour faciliter aussi bien la lecture que l'apprentissage, cet ouvrage présente le concept des PPP et leur modalité de financement par les Banques Multilatérales de Développement (BMD). Il traite des expériences des BMD, des avantages et des limites liés aux montages et aux financements des PPP. Il se focalise sur l'assistance du consultant pendant l'instruction du dossier de type PPP, à travers les diligences y relatives et inhérentes au montage, des outils de modélisation économique et financière.

03/2014

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Essais

La culture de la récompense. Compétitions, festivals et prix cinématographiques

Palme d'or, César, Lumière, Globe, Trophée et autres Prix Louis-Delluc, Jean-Vigo, Serge-Daney, Henri-Langlois, Jean-Renoir ou Alice-Guy : il n'a jamais existé autant de prix cinématographiques. Ce livre est le premier à leur être consacré. Et si les prix cinématographiques ne disaient pas tant du talent des artistes qui les reçoivent que des stratégies de celles et ceux qui les remettent ? A partir d'une enquête de terrain sur les prix du cinéma et de l'audiovisuel français, Chloé Delaporte offre un point de vue original en dévoilant les enjeux sociaux, économiques, artistiques et culturels qu'ils soulèvent. Des festivals célèbres aux compétitions confidentielles, l'ouvrage explore le versant organisationnel des prix cinématographiques : qui les met en oeuvre, avec quelles ressources et quels objectifs ? Il propose une contribution empirique et théorique à l'analyse de la valorisation des biens culturels et invite à réfléchir plus largement sur la place symbolique du cinéma dans l'économie de marché.

05/2022

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Gestion

Capital-risque et financement de l'innovation. Evaluation des startups, modes de financement, montages

Le capital-risque est une industrie qui a vocation à soutenir financièrement les entreprises innovantes. Elle est constituée d'un large périmètre d'acteurs (business angels, financement participatif, sociétés d'investissement spécialisées, structures de corporate venture adossées à une grande entreprise). Les investissements en capital-risque s'effectuent en effet sur des projets incertains et volatils, ce qui implique des montages financiers différents de ceux employés pour des entreprises plus matures (prêt bancaire, LBO, etc.), ainsi que l'utilisation de méthodes d'évaluation d'entreprises particulières. Cet ouvrage présente les techniques d'évaluation des startups risquées (méthodes de scoring, Venture Capital Method, First Chicago Bank Method, options réelles) utilisées par les sociétés de capital-risque. Il explique la façon dont ces sociétés structurent les montages lorsqu'elles investissent dans une startup innovante (logique de l'investissement séquentiel pour tours de table successifs, techniques de relution en cas de défaillance de la startup, mécanismes de la cession préférentielle). Il est également à jour des nouveaux modes de financement des startups (Venture loan, Initial Coin Offering) et détaille les principales stratégies de croissance (growth hacking, lean startup) déployées par celles-ci afin de rendre leur business model scalable. Il expose les nouvelles métriques de suivi de la performance associées à ces stratégies (customer acquisition cost, customer retention rate, customer lifetime value, etc.) et couvre les modes de sortie du capital-risque (introduction en bourse, sortie industrielle, reclassement des participations entre actionnaires, liquidation). Les aspects (égaux (principales clauses des pactes d'actionnaires) et fiscaux sont également mentionnés. De nombreuses études de cas accompagnées de calculs détaillés permettront au lecteur de se familiariser avec ces montages et méthodes d'évaluation particuliers.

03/2019

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Droit des affaires

Le droit du financement participatif (Crowdfunding)

Le financement participatif ou crowdfunding est un mode de financement utilisé par des porteurs de projet qui sollicitent des fonds auprès d'investisseurs via un intermédiaire sur Internet. Très diversifié, il permet de financer une entreprise commerciale comme un projet humanitaire, sportif, éducatif, artistique. Ce faisant, il apparaît comme une alternative au financement des entreprises et des projets. L'accès au financement est un enjeu crucial pour l'entreprise. Les relais classiques de financement (banques, capital-risque) font défaut à maintes sociétés qui ne présentent pas de solidité financière suffisante. La diversité des projets, des modes de financement (prêt, entrée au capital, don) et l'utilisation d'Internet posent la question de sa compatibilité avec un environnement juridique complexe et contraignant. Pour y répondre, l'auteur aborde d'une part l'espace créé par l'ordonnance du 30 mai 2014 pour encadrer le crowdfunding. D'autre part, l'auteur suggère des stratégies juridiques alternatives pour l'utiliser dans un cadre sécurisé. Cet ouvrage intègre la Loi PACTE du 22 mai 2019, le Règlement communautaire "prospectus" du 14 juin 2017, et l'ordonnance du 21 octobre 2019.

06/2021

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Finance internationale

Monnaie et financement de l'économie

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Monnaie et financement de l'économie : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

10/2021

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Terrorisme

L'abécédaire du financement du terrorisme

Et si vous financiez le terrorisme à votre insu ? Le commerce d'objets d'art, les cagnottes en ligne, la contrefaçon, les crédits à la consommation et même l'achat de chocolat se révèlent autant de canaux insoupçonnés par lesquels les organisations terroristes financent leurs projets. Commettre un attentat coûte de moins en moins cher : face à ce terrorisme low cost, seule la surveillance des signaux faibles permet de repérer les opérations atypiques et de remonter jusqu'aux réseaux organisés. Endiguer ce phénomène mouvant et opportuniste exige une lutte acharnée contre la fraude, l'évasion fiscale et le blanchiment d'argent. Au terme d'une longue enquête, Nathalie Goulet passe en revue les principaux stratagèmes financiers utilisés par les terroristes et les outils dont les nations disposent pour les combattre.

03/2022

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Gestion

Financement et démarrage d'un projet

Ce troisième volume de la série "Les essentiels du management de projet" est organisé en deux parties. La première concerne le financement d'un projet et a pour but de répondre à la question : "Comment trouver le financement le mieux adapté à la réussite du projet ? " La seconde détaille les étapes clés qui permettent de préparer au mieux la mise en oeuvre d'un projet. L'objectif de la partie 1 "Financement de projet" est de décrire les principales caractéristiques du financement des projets sous tous ses aspects (Comment rechercher le financement le mieux adapté à un projet ? - Principaux financeurs d'un projet - Entreprises industrielles et commerciales - Modes de financement d'un projet - Qualités d'un bon montage financier - Financement sur projet, financement structure et partenariat public privé). La partie 2, "Les étapes clés pour préparer la mise en oeuvre d'un projet", s'intéresse aux étapes clés nécessaires pour préparer la mise en oeuvre d'un projet, c'est-à-dire l'ensemble des opérations à accomplir avant de se lancer dans la réalisation du projet (Bien démarrer la réalisation d'un projet - Dossiers de référence d'un projet - Mise en place de l'organisation d'un projet - Structuration d'un projet - Mise en place des outils de maîtrise d'un projet - Récapitulons et lançons la réalisation du projet).

01/2019

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Droit international privé

Le financement de projet en Afrique

Le financement de projet est une technique de financement qui permet de financer des projets de grande envergure, dont la construction et l'exploitation sont le plus souvent confiées par un Etat ou un organisme étatique à une société de projet. Et les sommes empruntées par la société de projet seront essentiellement remboursées par les recettes d'exploitation générées par le projet. En raison des risques financiers inhérents au financement de projet, il requiert donc de la part des intervenants une analyse approfondie des paramètres financiers et techniques, mais aussi contractuels, réglementaires et juridiques du projet à financer. Trois parties composent l'ouvrage : - Le développement des projets : différentes formes de projets, acteurs du développement de projets, création de la société de projet, principaux contrats de projet - Le financement des projets : acteurs du financement, modèle financier, sûretés et garanies, risques liés au financement, rôle de l'Etat, pincipaux contrats liés au financement - La gestion du financement : suites de l'exécution de projet, refinacement, gestion des litiges Points fort - Titre inédit - Deux auteurs spécialistes du sujet - Avec des annexes pratiques : modèle d'acte, feuille de route, textes...

05/2022

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Sciences politiques

Les damnés de la culture. Plaidoyer pour un pacte culturel républicain

"Aucun être humain ne peut être défini par ses seules données biologiques et réduit à celles-ci, nous sommes tous des êtres de culture ! " Ce livre brise enfin l'omerta sur le scandale des politiques qui condamnent, en France, des millions d'enfants et d'adultes vulnérables, à d'insoutenables exclusions culturelles : personnes handicapées, polyhandicapées, autistes, personnes âgées en perte d'autonomie, malades d'Alzheimer, personnes en grande précarité, et d'autres discriminées du seul fait d'être issues de la diversité... Partant d'un état des lieux très étayé, sans concession, sans ignorer toutefois les initiatives exemplaires, André Fertier analyse les origines et les évolutions des exclusions et des discriminations culturelles à l'aune de l'histoire des droits culturels et des politiques pour leur effectivité, et expose un ensemble de propositions regroupées dans un projet de Pacte culturel républicain. Les "Damnés de la culture" , ce cri d'alarme structuré, documenté, est une alerte bouleversante sur des exclusions culturelles généralisées dont certaines absolues aux effets délétères, ainsi que sur le risque majeur de voir notre société se déliter et se déshonorer. André Fertier soutient une approche des droits culturels et du Vivre ensemble prenant en considération tous les membres de la communauté humaine, favorisant ainsi la construction de sociétés dignes et inclusives. André Fertier est expert en accessibilité et droits culturels, membre du Réseau de recherches sur la cohésion sociale, président fondateur de Cemaforre, Centre national de ressources pour l'accessibilité culturelle. En 2018, il fut à l'initiative de la création du Collectif national "Droits culturels et Vivre ensemble" Agapé et de l'Appel pour un Pacte culturel mondial lancé depuis Winnipeg au Canada.

06/2019

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Humour

Ficanasse, détective privé. Tome 1, Pas vu, pas pris !

Les aventures rocambolesques d'un détective privé en BD ! Ficanasse, détective privé, autodidacte et baroudeur a un but dans la vie : découvrir la vérité. Maitre Chouchouka, une avocate parisienne et Max, un ancien commissaire de police, lui confient des missions qu'il s'emploie de son mieux à réussir avec l'aide de son fidèle assistant Théo. De Saint-Tropez à Perros-Guirec, de Monaco au Touquet, Ficanasse se retrouve malgré lui dans des situations rocambolesques qui le rendent drôle et attachant.

02/2022

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Sciences de la vie

Manuel pratique des cultures tropicales. Tome II, Partie 1. Culture du caféier

Manuel pratique des cultures tropicales... . Tome II, 1re partie, Culture du caféier... . Tome 2, Partie 1 / par E. Raoul et P. Sagot ; par E. Raoul,... ; avec la collaboration par la partie commerciale de E. Darolles,. . Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Pédagogie

LES BEBES ET LA CULTURE. Eveil culturel et lutte contre les exclusions

Les actions culturelles dans le domaine de la petite enfance peuvent-elles constituer une forme de prévention précoce de l'inadaptation scolaire et de lutte contre les exclusions ? Telle est la question centrale posée dans ce livre. La rencontre de représentants ministériels concernés par la politique d'éveil artistique et culturel du jeune enfant, d'acteurs de terrain, de chercheurs de différentes disciplines, de responsables d'associations et d'artistes, lors d'un colloque organisé sur ce thème par l'INRP avec le soutien du ministère des Affaires sociales et de l'Institut de l'enfant et de la famille, a permis la confrontation de trois angles d'analyse qui constituent les trois parties de l'ouvrage. La première expose la politique d'éveil culturel du jeune enfant et sa mise en œuvre, à travers les discours des représentants ministériels concernés et les positions de diverses associations ou organismes dont le travail a servi de point d'appui à cette politique. La deuxième s'articule autour des résultats de la recherche menée par les coordinatrices de l'ouvrage. Sont présentées les tendances nationales prises par ces actions ainsi que l'analyse de stratégies municipales et de partenariats développés dans les lieux de la petite enfance (centre social, école maternelle, PMI, halte, lieu d'accueil parents-enfants, etc.) impliquant des actions culturelles auprès de jeunes enfants. La troisième, croisant les regards de sociologues, psychanalystes et anthropologues, vient nourrir la réflexion et mettre en perspective le sens des pratiques culturelles dont il est question tout au long du livre. Cet ouvrage s'adresse aux chercheurs, formateurs, praticiens de la petite enfance et de la culture, décideurs concernés par cette thématique. Il veut également contribuer à la poursuite de l'action et à la recherche dans ce domaine.

04/1999

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Développement durable-Ecologie

Le financement du développement. Histoire et pratiques

L'investissement pour le développement durable relève de stratégies multiples, aux enjeux complexes. En son coeur, l'aide au développement reste une politique publique insuffisamment connue, tout en étant perçue comme indispensable pour compenser les inégalités. Avec l'implication d'un nombre croissant d'acteurs, l'émergence d'une nouvelle civilité internationale oblige à penser des politiques multidimensionnelles à l'échelle de la planète. L'aide déborde désormais du seul cadre des Etats et des institutions multilatérales, étendant sa toile à des acteurs qui se diversifient : Etats fédéraux comme collectivités territoriales, ONG ou entreprises, etc. En suivant le fil rouge des financements internationaux, ce livre révèle les tensions et les forces qui traversent le monde du développement. Pour saisir ses mutations, il déploie une approche interdisciplinaire, donnant aux savoirs et concepts qui le composent une profondeur historique aussi bien qu'un champ prospectif.

10/2019

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Economie

LA BOURSE. Mécanismes et financement des entreprises

A quoi sert la Bourse ? Qu'est-ce que le second marché ? Comment fonctionne le marché à règlement mensuel ? Comment cote-t-on une action ? Qu'est ce qu'un titre participatif ? Ce livre répond aux questions qu'il est possible de se poser dès que l'on s'intéresse à la Bourse. Mais ce n'est pas un simple descriptif des mécanismes boursiers. Une grande partie du livre a comme acteur principal l'entreprise : que peut-elle attendre de la Bourse ? Quel intérêt a-t-elle à être cotée ? Les grandes options financières sont abordées : augmentation de capital, emprunts obligataires classiques ou convertibles, etc...

07/1985

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Logements, guides pratiques

Guide du logement social. Droit, financement, montage

La France compte environ 5 millions de logements sociaux destinés à des personnes dont les revenus n'excèdent pas un certain plafond. Si le logement social est un instrument essentiel de la politique du logement, il est confronté à des problématiques spécifiques : un régime juridique complexe, des procédures d'attribution parfois critiquées, des règles dérogatoires favorisant le développement du parc social, etc. Ce guide permet d'appréhender ces difficultés tenant à la fois aux différents régimes juridiques qui se croisent, liés à la protection de l'accès prioritaire au logement, aux règles du droit public ou encore à la protection des données à caractère personnel et aux aspects financiers de la matière... Il décrypte ainsi en détails : - le rôle, la composition et les obligations de tous les acteurs du secteur que ce soient les collectivités territoriales, l'Etat, les organismes d'HLM, les SEM ou les locataires ; - les leviers de financements des nouveaux logements et leurs implications dans la détermination des loyers ; - les différents moyens de construction et de développement du parc social, la gestion de ce patrimoine et sa mise en valeur ; - les règles et les procédures commandant l'attribution des logements sociaux et encadrant la gestion locative sociale ; - ou encore, la vente de patrimoine et l'accession sociale. Des schémas, des tableaux et des conseils éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens du droit de tous niveaux, qu'ils exercent au sein des organismes d'HLM ou d'une collectivité, qu'aux non-juristes qui souhaitent comprendre et maîtriser les problématiques liées au logement social.

03/2023

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Droit

Le Financement des dépenses publiques en France

Cet ouvrage, rompant avec les découpages trop traditionnels des disciplines, peut, très aisément, être un nouveau manuel de " Finances publiques " : il convient donc à un public universitaire. Mais il est plus qu'un manuel, démontrant rigoureusement que le système de financement public français n'est ni efficace, ni équitable. La transformation de ce système apparaît nécessaire, notamment dans une optique de " transition douce " vers une autre société. Cet ouvrage est donc aussi important pour tous ceux qui refusent de subir, ou/et de gérer la crise actuelle.

01/1986

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Finances publiques

Financement des contrats de la commande publique

Si la commande publique génère plus de 90 milliards d'euros chaque année, la question du financement de ses contrats devient de plus en plus prégnante, particulièrement lors de périodes économiques difficiles. Cet ouvrage examine les éléments juridiques visant à faciliter le fi nancement des investissements prévus dans le cadre des contrats de la commande publique. Dans une première partie sont décryptées les différentes techniques d'externalisation du financement des contrats (financement public ou privé, marché de partenariat, concession) ainsi que les paramètres à prendre en compte pour déterminer la procédure contractuelle la plus pertinente. Une deuxième partie rend compte des problématiques de financement à chaque étape de la vie des contrats (défi nition du besoin, procédures de passation, rédaction des clauses, etc.). Enfin, la dernière partie traite du suivi du financement au stade de l'exécution du contrat et des outils de gestion des risques et de contrôle afin d'évaluer les conditions de financement et le suivi de la performance des procédures mises en oeuvre. En outre, à travers des extraits de jurisprudence, de modèles de clauses et de conseils pratiques, cet ouvrage met en évidence les pratiques à privilégier et les écueils à éviter pour répondre aux besoins de financement dans les contrats publics. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux personnes intéressées par les marchés publics - juristes, responsables de marchés, avocats - et aux autorités concédantes qu'aux acteurs économiques et à tous ceux qui contribuent au financement de la commande publique.

03/2024

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Sociologie

La culture au pluriel

Voici les chemins pluriels qu'emprunte la culture commune pour échapper à ses maîtres, rêver de bonheur, affronter la violence, habiter les formes sociales du savoir, se glisser à l'école ou à l'université, donner forme neuve au présent et produire ces voyages de l'esprit sans lesquels il n'est point de liberté. Avec lucidité, avec une étonnante justesse, cet essai dessine les figures possibles d'une invention sociale, en un geste politique plein de tendresse pour la foule anonyme.

08/2006

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Revues de psychologie

Qu'est-ce que l'amour. Du biologique au culturel. - Tome 13 Essentiels

Un numéro spécial sur l'amour sous toutes ses formes vu à travers le prisme des sciences sociales. Un numéro complet sur un sujet qui nous préoccupe tous. Pourquoi les passions amoureuses et l'aspiration à vivre en couple sont-elles aussi centrales dans les préoccupations humaines ? Au-delà du désir sexuel, toute la gamme des émotions, du coup de foudre à l'amour romantique en passant par les amours platoniques et éternels, montre que le sentiment amoureux est aussi fait de besoin de reconnaissance et d'attachement et engendre la détresse lorsqu'il vient à s'évanouir. Pourquoi certains milliardaires deviennent-ils des grands philanthropes ? Pourquoi les stars mondiales sont-elles si nombreuses à s'investir dans des actions humanitaires ? La richesse, la célébrité ne sauraient suffire à remplir leur vie. Ils ont besoin, eux aussi, d'être reconnus et aimés. Et tous ces sentiments ne sont pas une exclusivité humaine ! Séduction, parades, bécotage, tendresse, protection, ou même jalousie et tristesse se retrouvent aussi chez les animaux... L'être humain est un animal social, disait déjà Aristote. Et l'on sait aujourd'hui que le besoin d'amour sous toutes ses formes est l'un des motifs profonds indispensables à sa vie et à son équilibre : qu'il soit sexuel ou conjugal, parental, fait d'amitié, d'attachement, d'empathie ou même simplement de reconnaissance, le besoin d'amour gouverne les vies humaines et se trouve à la source du lien social.

10/2022

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Critique littéraire

Le prix de la culture. La gratuité au prisme du droit et de l'économie

Le débat public français a nouvellement été enrichi d'une référence à la "gratuité de la culture". Par hypothèse, la réflexion sur la "gratuité de la culture" intéresse et implique le droit et l'économie, même si c'est pour conclure avec l'ensemble des travaux réunis dans ce volume que ce concept a une ambiguïté foncière et un degré de généralité qui ne permet guère de lui prêter un sens générique. Cette difficulté est accusée, notamment, par la non-extériorité de la gratuité au droit de la propriété intellectuelle, par l'extrême variété des "tuyaux" contractuels empruntés par les activités culturelles, par les différents types de prix et de sommes (redevances, taxes fiscales ou parafiscales) exigés par ceux des services publics culturels qui assortissent à une contrepartie les prestations qu'ils offrent à leurs usagers, par l'appropriation industrielle et concurrentielle de certaines activités culturelles, ainsi que leur forte connexité avec les médias et leur justiciabilité d'un droit international économique ou d'un droit communautaire. L'état des lieux ainsi proposé ne préjudicie cependant pas aux anticipations des prospectivistes sur la place et le rôle de la gratuité dans le droit et l'économie de la culture au XXIe siècle.

04/2012

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Marchés financiers

Du financement de l'économie au financement de l'entreprise. Mélanges en l'honneur du professeur Denise Flouzat Osmont d'Amilly

Rassemblant des personnalités de la haute finance et des professeurs des universités en sciences économiques et en sciences de gestion, cet ouvrage vise à établir le lien entre le financement de l'économie, au sein duquel interviennent de nombreuses variables macroéconomiques, et le financement de l'entreprise, influencé par les taux d'intérêt et qui aboutit à des décisions micro-économiques et de gestion. Ainsi, partant des grands concepts de la politique monétaire, les auteurs analysent les conséquences sur l'entreprise des décisions macroéconomiques. Cet ouvrage collectif est réalisé en l'honneur du professeur Denise Flouzat Osmont d'Amilly qui a grandement participé à l'avancée des connaissances en économie générale et monétaire et qui a été, dans le cadre de ses fonctions au conseil de la politique monétaire de la Banque de France, un acteur dans les décisions concernant le financement des entreprises industrielles, commerciales et financières. La lecture des différentes expériences des politiques budgétaires et monétaires passées, à travers leur action sur les entreprises, doit nous conduire à une réflexion sur la reconstruction de la France après la crise de la Covid-19, dans une croissance affirmée.

04/2021

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Collectivités locales

Dictionnaire des pratiques locales alternatives

Aujourd'hui, les citoyens se mobilisent localement pour répondre à divers enjeux : écologiques, alimentation et consommation, services, emploi, financement d'initiatives et de création d'entreprises, créativité, démocratie participative au niveau local... Ces initiatives sont menés le plus souvent par des groupes locaux, généralement appuyés par des dispositifs et des financements des pouvoirs publics. Ces démarches s'organisent le plus souvent dans un cadre d'économie sociale et solidaire ou publique, mais également hybride, voire strictement privé (par exemple, business angel). Elles concernent des réalisations locales, des dispositifs institutionnels (par exemple : intercommunalités), des financements. Ces pratiques font l'objet de diverses appellations et acronymes, dans lesquels seuls les spécialistes se repèrent et qui sont mal connus d'un grand public. Afin de permettre à un large public de maîtriser divers dispositifs, un dictionnaire de 51 termes est proposé. Chaque fiche comporte une présentation générale du concept et des renvois sur des sources complémentaires.

11/2021