fonds dotation édition
Extraits
Associations
Associations. Fondations, congrégations, fonds de dotation, Edition 2021
Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
05/2021
Droit fiscal
Fonds de dotation. Création, Gestion, Evolution, 3e édition
L'outil indispensable pour créer, gérer et faire évoluer votre fonds de dotation ! Nouvelle édition (3e) enrichie de 8 nouvelles années de pratique du fonds de dotation depuis 2014. Cet ouvrage offre une description complète du régime juridique et fiscal du fonds de dotation, véritable fondation privée dont la souplesse et le pragmatisme du régime juridique ont très fortement contribué à favoriser le développement de la collecte de fonds, des partenariats entre organismes d'intérêt général et les initiatives d'origine publique.
12/2023
Finances locales
Créer un fonds de dotation. Aspects juridiques, techniques et opérationnels
Confrontées à des tensions budgétaires croissantes, les collectivités locales doivent trouver de nouvelles sources de financement pour continuer d'assurer pleinement leurs missions d'intérêt général. Le mécénat et son mécanisme, améliorés par la loi Aillagon du 1er août 2003 et par les récentes mesures des lois de finances pour 2019 et pour 2020, est une solution alternative parfaitement complémentaire des ressources budgétaires traditionnelles. Pour développer leur stratégie en direction des mécènes, particuliers et entreprises, un outil est à leur disposition : les fonds de dotation. Cette personne morale de droit privé à but non lucratif a été créée pour être un démultiplicateur de la philanthropie privée. Alliance judicieuse entre l'association de la loi du 1er juillet 1901 et la fondation reconnue d'utilité publique dont il ne retient que les avantages en oubliant les inconvénients, le fonds de dotation séduit de nombreuses collectivités locales.
Derrière cette apparente simplicité, se cache une plus grande complexité où la conservation des intérêts des mécènes doit se concilier avec les spécificités politiques et réglementaires des collectivités locales. L'utilisation des fonds de dotation au service des politiques publiques est un enjeu d'avenir pour les collectivités à condition de penser et de concevoir cet atout indéniable dans le respect d'un environnement complexe et parsemé de pièges.
12/2021
Sciences politiques
Financer la décentralisation. Etude du Fonds de Dotation du Sénégal
Plusieurs pays africains tentent d'appliquer depuis très longtemps les principes de base d'une politique de décentralisation dans la gestion de leur économie. Mais, la plupart d'entre eux achoppent encore sur la détermination et la répartition correctes des ressources budgétaires destinées à sa mise en oeuvre. Cette difficulté constitue, d'ailleurs, une des causes majeures du retard que connaît leur processus de décentralisation. Le présent ouvrage, après une analyse approfondie de l'approche utilisée dans certains pays développés et dans quelques pays africains pour évaluer ces ressources, propose des méthodes de calcul devant permettre à ces derniers de surmonter cet obstacle. L'ouvrage fournit, en particulier, aux deux principales catégories d'acteurs de la décentralisation, État et Collectivités Territoriales, la possibilité d'acquérir la capacité de calculer, de façon rigoureuse et autonome, le coût global des compétences transférées à ces dernières. Il offre surtout aux responsables des collectivités locales un moyen d'estimer le niveau exact des ressources financières qu'ils sont en droit d'attendre de l'État pour l'exécution correcte des compétences transférées.
02/2010
Gestion
Nouveaux financements culturels : soyons créatifs ! Mécénat, fonds de dotation, partenariats, crowdfunding...
Le guide de référence pour réussir vos prochaines recherches de financements ! Solliciter de nouveaux partenaires financiers et diversifier ses ressources s ne s'improvise pas. Cet ouvrage unique en son genre est destiné aux théâtres. festivals, musées, établissements artistiques et culturels. compagnies, ensembles musicaux et collectivités et. d'une manière générale. aux porteurs de projets culturels. Synthétique et opérationnel il propose des clés pour structurer une recherche de fonds dans les domaines du mécénat. des fonds de dotation. des partenariats et du financement participatif. Il permet de partir dans les bonnes directions. de maitriser l'environnement juridique et fiscal. d'identifier des opportunités de financement et de savoir solliciter des partenaires avec pertinence. Il contient de nombreux conseils de terrain et des retours d'expériences. Un outil pour s'informer et se former. A lire avant de se lancer dans une stratégie de recherche de fonds privés !
03/2019
Droit fiscal
Fonds de dotation : un outil au service de l'intérêt général - Ressources et financements
Annoncé comme "un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques", les fonds de dotation instaurés par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 ont profondément modifié le paysage institutionnel des organismes sans but lucratif. Avec près de 2500 créations depuis la promulgation de cette loi, ce type d'organisme vient directement concurrencer les fondations et autres organismes dédiés à l'intérêt général en offrant de nouvelles perspectives dans la mise en oeuvre de politiques de mécénat par les entreprises, les particuliers, les associations voire les collectivités locales. C'est pourquoi l'auteur propose une réflexion dynamique sur les aspects liés à la création et la gestion des fonds de dotation. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage aborde de façon compréhensible et immédiatement opérationnelle de nombreuses questions telles que les différents enjeux stratégiques liés au choix de la structure porteuse d'une ou plusieurs activités d'intérêt général, les avantages et les contraintes tenant à la gestion de cette nouvelle structure juridique ainsi que différents aspects touchant à sa gouvernance et son optimisation fiscale. Il détaille les nouvelles obligations en matière de transparence financière qui pèsent sur elle depuis la loi du 24 août 2021 confortant les principes de la République et son décret d'application du 16 mai 2022. II précise les nombreux avantages qu'elle offre sur le plan fiscal et patrimonial. Enfin,cette nouvelle édition intègre les différentes modifications apportées par loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) et son décret du 22 janvier 2015 ainsi que celles introduites par les instructions fiscales du 13 juin 2014 en matière de restructuration des fonds de dotation (transformation, fusion, scission et apport partiel d'actif). D'une manière générale, cet ouvrage permet de s'interroger sur les véritables enjeux qui se posent depuis l'apparition de cette nouvelle entité juridique, notamment en ce qui concerne la définition du concept d'intérêt général, la question de son appartenance au secteur de l'ESS ainsi que les différentes contraintes liées à la coexistence ou la complémentarité des fonds de dotation avec les autres institutions sans but lucratif existantes : associations et fondations. Un ouvrage indispensable pour les porteurs de projet d'intérêt général relevant du domaine du mécénat, mais également pour les entreprises souhaitant Inscrire concrètement leur démarche dans une perspective collective et durable.
03/2024
Bourse
Les agences de notation. 2e édition
Quel est le rôle des agences de notation ? Comment leur activité est-elle supervisée ? Quelle est leur responsabilité dans la débâcle financière de 2008 puis la crise de la zone euro ? Comment les agences ont-elles réagi à la crise liée à la pandémie de Covid-19 ? Cet ouvrage répond à ces questions et explique l'importance croissante des notations. Il examine également la façon dont les trois principales agences (Standard & Poor's, Moody's et Fitch) déterminent le risque de crédit des Etats, des collectivités locales, des entreprises, des banques et des produits structurés. Cette analyse souligne leurs difficultés récurrentes à anticiper les grands retournements de cycle. Le déclin de la notation depuis dix ans est à relativiser. En dépit des conflits d'intérêts qui ont terni la réputation des agences, les ratings continuent d'être utilisés par les acteurs du marché. La notation financière demeure incontournable au moment où explosent les dettes publiques et privées.
01/2022
Paramédical
La cotation des actes. Edition 2019-2020
L'application de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) est devenue aussi complexe que les soins qu'elle concerne. Sur le fond, la réorganisation du système de santé et des prises en charge qui en découlent imposent des modalités de rémunération de plus en plus diversifiées. Il suffit pour s'en convaincre de s'interroger sur la façon de facturer une simple injection sous-cutanée, selon qu'il s'agisse d'une insuline, d'un vaccin, ou d'un autre médicament, et qu'elle est réalisée ou non à un patient immunodéprimé ou cancéreux. Sur la forme, les actes sont désormais forfaitaires, cumulables, majorés... ou non ! Comment s'y retrouver ? Mis à jour en 2019, cet ouvrage est plus que jamais l'incontournable compagnon des infirmiers libéraux désireux non seulement de comprendre les arcanes de la facturation de leurs interventions, mais également de connaître les références scientifiques et réglementaires qui leur permettront d'argumenter leurs cotations en cas de contentieux avec des caisses qui n'ont pas encore harmonisé l'application des textes et se permettent des interprétations parfois abusives.
03/2019
Musique, danse
Nouvelle Notation musicale
Nouvelle Notation musicale Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
La dotation globale de fonctionnement DGF
La DGF est le concours le plus important versé, par l'Etat, aux communes, à leurs groupements dotés d'une fiscalité propre, aux départements et à la région d'Ile-de-France. Elle puise ses origines dans la nécessité de compenser, aux collectivités, la perte de recettes de fiscalité indirecte due à la suppression de la taxe locale, à la suite de l'extension, au commerce de détail, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cependant elle revêt, de plus en plus le caractère d'un instrument au service de priorités définies par les pouvoirs publics, au demeurant contradictoires : d'où l'ambiguïté de sa (ou de ses) fonction(s). Cet ouvrage, initialement très descriptif, compte tenu de la complexité du sujet, débouche sur un examen des perspectives offertes à la DGF, en renouvelant le débat.
02/1999
Musique, danse
Nouvelle notation musicale italienne
Nouvelle notation musicale italienne inventée par... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Ski
Fondu. Quand le ski de fond refait surface
Dans son dernier ouvrage, Fondu, Claude Terraz commente les étapes cruciales et les faits les plus marquants d'une discipline longtemps restée dans l'ombre médiatique. L'évolution du ski nordique avec les Jeux olympiques, la création d'un brevet d'état spécifique, l'essor du biathlon, le développement des courses populaires, l'apparition des Jeux paralympiques d'hiver, autant de moments forts qui s'inscrivent dans l'histoire de notre société : ambitions éducatives, limitation de l'exode rural en moyenne montagne, enjeux économiques, aménagement des espaces nordiques et des lieux de loisir pour les citadins... Claude Terraz nous invite à suivre le sillon qu'il a tracé dans une neige encore vierge et à partager une vie de "fondu", une vie entièrement dédiée au ski nordique. Un récit personnel autant qu'historique, émaillé d'anecdotes inédites et de courses exaltantes, qui fait la part belle aux personnalités mythiques de la discipline, à l'intégration nécessaire de sportifs handicapés aux sports de glisse et, bien entendu, aux paysages grandioses de montagne. Un récit vivant et très documenté qui dessine peu à peu les contours de l'histoire du ski nordique français.
03/2022
Littérature française
Hauts-fonds
Avril 1945. Klem, ex-policier revenu des camps avec son certificat de dénazification, quitte précipitamment Vienne par le Danube alors que la ville tombe aux mains de l'Armée rouge. Une fuite le long du fleuve, marquée par la violence et la trahison. Mais à qui Klem raconte-t-il cela ? Qui est cet Américain qui l'interroge ? Dans l'entre-deux d'une guerre qui prend fin et d'une nouvelle qui s'annonce, Klem dessine, entre silences et demi-vérités, vaincus et vainqueurs, une carte de l'Europe trouble et sauvage. Hauts-fonds épouse les codes du roman d'espionnage pour mieux s'en dessaisir et révéler ce qu'il reste de la vie d'un homme bringuebalé par l'Histoire, les souvenirs, la détresse et l'espoir.
02/2018
Littérature étrangère
Fonds perdus
New York, début des années 2000, entre l'éclatement spectaculaire de la bulle Internet et l'effondrement des tours jumelles. Maxine, jeune mère new-yorkaise à la vie amoureuse mouvementée, est une inspectrice des fraudes qui a perdu sa licence officielle pour avoir trop bien conseillé un client véreux. Elle n'a pourtant pas remisé son pistolet, et la voilà embarquée malgré elle dans une aventure haletante et dangereuse: comment se fait-il que la start-up du très louche Gabriel Ice n'ait pas bu le bouillon alors que l'ensemble du marché du Net s'est brutalement dégonflé quelques mois auparavant ? D'où viennent les flux de capitaux qui circulent vers de mystérieux comptes à l'étranger? Pour le savoir, Maxine, entourée par une ribambelle de personnages décalés, va devoir plonger et éviter de se perdre dans le Web Profond, cette interzone quasi inaccessible, refuge des hackers anarchistes, des cybervoyous et des âmes perdues.
08/2014
Coloriage, gommettes et autoco
Fonds marins
De jolies illustrations dans les profondeurs de l'océan à découvrir et à colorier avec la zen attitude pour un résultat surprenant et très coloré ! Tout en apportant calme et détente, le coloriage est une activité qui permet à l'enfant de développer sa concentration et son sens de l'esthétique. Dans ce coloriage zen, de jolies illustrations mélant flore et faune au coeur des fonds marins permettront à l'enfant d'exercer ses talents de coloriste et sa créativité.
03/2023
Techniques artistiques
Précis de chimie industrielle, notation atomique
Précis de chimie industrielle : notation atomique / par P. Guichard,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Humour
Fonds de tiroir
Les textes qui composent cet ouvrage sont extraits d'émissions de radio et de télévision, d'articles de presse et d'inédits, principalement des portraits auxquels Pierre Desproges travaillait pour un recueil qui aurait dû s'intituler J'les connais bien je leur ai touché la main. Renaud a trouvé le titre et écrit une préface.
04/1990
Théâtre
Les Bas-fonds
Au petit matin, dans un pauvre garni tenu par un vieux grippe-sou et sa jeune femme, une dizaine de miséreux, hommes et femmes, s'éveillent. Blagues, injures, discours fumeux et plaintes pathétiques se mêlent. Les personnages sont ces formidables va-nu-pieds qui, depuis plusieurs années déjà, faisaient l'extraordinaire célébrité des récits de Maxime Gorki (1868-1936). Les Bas-fonds (1902) n'étaient que la deuxième pièce de l'auteur, mais le public, en Russie et dans toute l'Europe, l'attendait comme un événement culturel et politique majeur. Les propos décousus des personnages tiennent du dialogue philosophique (Que pouvons-nous faire de la vérité, là, maintenant ? ), l'humour de Gorki retentit au coeur même de la tragédie, et l'oeuvre, qui fut tailladée par la censure du tsar, sonne comme un appel à la révolution et à la liberté.
11/2019
Littérature anglo-saxonne
Le Fonds Coxon
Frank Saltram est un des plus brillants orateurs que l'Angleterre ait connu ; bien lancé, il peut tenir en haleine n'importe quel auditoire, sur n'importe quel sujet. A ses qualités, il joint malheureusement de nombreuses tares : il est mauvais mari, mauvais père, porté sur la boisson, et plus généralement indigne de toute confiance. Quand son talent est découvert par une petite coterie appartenant à la meilleure société londonienne, débutent les vraies difficultés : comment protéger cet oiseau rare de ses propres défauts, et comment le faire accéder à la notoriété qu'il mérite ? Le chemin de croix de ses bienfaiteurs sera long, et mènera certains d'entre eux bien plus loin qu'ils ne l'auraient souhaité... Paru en 1894, Le Fonds Coxon est l'une des plus célèbres nouvelles d'Henry James (1843-1915), ici dans une nouvelle traduction.
11/2021
Littérature française
Désirée - Fonds 19J
Mélanie Bertier, jeune archiviste ébroïcienne, découvre à la suite du décès de sa grand-mère une collection de photographies dont le portrait répété d'une jeune femme inconnue. Piquée au vif, sa curiosité conduit la jeune femme sur les traces d'un passé familial tourmenté...
05/2022
Littérature française
Les fonds noirs
C'est l'histoire du PDG d'un important groupe de luxe français, en fin de carrière - il s'appelle Hugo Casals - qui apprend que son principal concurrent, Monsieur Brun, vient de lancer contre lui une opération massive d'OPA, par des voies plus ou moins légales. Cette opération menace directement la direction de son entreprise. Son entourage lui conseille plutôt de capituler, de se laisser racheter à très bon prix et d'assurer à ses enfants, qui ne sont pas doués pour les affaires, une tranquillité financière. Mais Brun est un personnage antipathique, qui rachète à tour de bras toutes les plus grandes maisons d'artisanat français, profitant de situations familiales compliquées, et Casals décide de ne pas se laisser faire. Il est vieux, il est le plus faible, il n'a aucun appui politique parce que Brun est craint et tout-puissant, mais Casals se lance. Dark pools est l'histoire de son succès. Un roman d'une remarquable précision où se détachent des personnages dignes des meilleures fictions américaines sur ce sujet, comme dans Le Bûcher de Vanités de Tom Wolf et Glamorama de Breat Easton Ellis. L'auteur porte sur le monde de la mode, du luxe et de la finance, un regard avisé et implacable, mais qui ne cède jamais aux clichés ou à la cruauté facile. C'est une fresque très réussie sur le désenchantement du monde d'aujourd'hui, en même temps que le roman d'une jeune auteure, qui possède une qualité de style et une maturité de perception de la société impressionnantes.
02/2016
Mer
Les fonds marins
La mer abrite un grand nombre d'animaux très connus des enfants. Mais qui sont réellement ces animaux ? Un documentaire pour mieux connaitre les fonds marins et comprendre la vie de leurs occupants.
05/2021
Littérature française
Les hauts-fonds
A l'âge de sept ans, Anna écrit des poèmes. Elle écrit sans relâche jusqu'à la mort de son père. Elle a douze ans. Ses dons s'éteignent. Avec Willy, elle s'adonnera au plaisir de manger. Avec Paul, elle fera l'apprentissage de la sensualité. Avec Balthazar et Antoine, viendra le temps des amours. Mais personne ne saura lui révéler pourquoi, avec la dépouille de son passé, l'a escortée cette enfant poète, rescapée des hauts-fonds de sa mémoire.
12/1993
Littérature francophone
Fonds des Nègres
Dans un petit village haïtien, le houngan, un prêtre vaudou, doit s'élever contre l'expulsion des paysans qui habitent des terres déboisées. Pour cela, il sera aidé de Marie-Ange, une jeune femme fraîchement débarquée de la capitale qu'il prend sous son aile, et de son fils Facius. Prix France-Antilles 1960.
02/2024
Critique littéraire
La donation de Constantin. Sur la donation de Constantin, à lui faussement attribuée et mensongère
Selon le document appelé Donation de Constantin, l'Empereur Constantin aurait fait don, au Ive siècle, de l'Empire à la Papauté, établissant ainsi pour des siècles le pouvoir temporel du Pape. Pourtant, cette Donation est un faux, ce que démontre ici avec vigueur, et dans un style pamphlétaire virtuose, le grand humaniste Lorenzo Valla (1407-1457). Publié en 1442, l'essai de Lorenzo Valla démonte, un à un, tous les mécanismes de ce grand faux historique avec des arguments tant philologiques que de pure vraisemblance. Le texte de Valla peut être considéré comme fondateur de la critique moderne, notamment par les concepts de "vrai" et de "faux" qu'il substitue pour la première fois aux anciennes notions de texte "authentique" ou "apocryphe" . Jean-Baptiste Giard est conservateur au Cabinet des Médailles de la Bibliothèque nationale.
12/1993
Histoire de la musique
Histoire de la notation du Moyen Age à la Renaissance. 2e édition
Etrangement, l'histoire de la notation musicale demeure un terrain relativement inexploré. Certes, les études de détail abondent, de nombreuses éditions critiques soulèvent des interrogations neuves, quelques auteurs se sont même lancés dans la rédaction de manuels, tandis que d'autres projetaient dans l'univers musicologique des concepts nouveaux, tel celui, combien crucial, d'oralité. Des découvreurs des XVIIIe et XXe siècles aux spécialistes de la fin du XXe siècle, le chemin parcouru dans la compréhension de la notation musicale, et en particulier pour les notations du Moyen Age et de la Renaissance, est immense. Il paraît impossible au musicologue d'appréhender, aujourd'hui, la totalité de ce champ d'étude : la somme des connaissances à acquérir dépasse souvent les horizons individuels. Cet ouvrage se veut une tentative de pallier cette carence. Il ne prétend cependant pas à l'exhaustivité. Il ne prétend pas plus offrir une palette de méthodes de transcription en notation moderne des notations anciennes. Il souhaite simplement parcourir près de huit siècles d'histoire de la notation pour en illustrer les enjeux, pour fournir des clés de compréhension de systèmes aussi divers que stimulants afin de mesurer le plus justement possible la place que l'acte de notation a occupée durant ces siècles de pratique musicale.
05/2021
Droit
Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire
La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l'objet de peu d'écrits. L'intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains membres de la Famille royale une dotation, et continue à récompenser certains citoyens en les anoblissant. L'ouvrage analyse exhaustivement : - la Liste civile et les dotations royales qui ont été profondément remaniées par trois lois du 27 novembre 2013 sur la Liste civile, sur les dotations et qui attribue une rente viagère à S. M. le Roi Albert II. Des questions pratiques y sont abordées dont l'assujettissement à la sécurité sociale de leurs bénéficiaires, le droit au travail, les taxations (in)directes des montants alloués, les avantages octroyés en sus de la Liste civile ou des dotations ; - le droit nobiliaire, une prérogative royale qui trouve son fondement dans la Constitution et qui permet, chaque année, à une dizaine de Belges de se voir concéder la noblesse. L'auteur analyse en détail les conséquences d'une telle faveur : le port des titres, leur transmissibilité, leur perte notamment au regard des nouvelles règles du Code civil relative à la transmission du nom de famille et au transgenre. Il s'adresse à toute personne qui s'intéresse à la noblesse en Belgique, dont les parlementaires.
01/2021
Physique
Physique et chimie. Notation atomique. Partie 2
Physique et chimie : notation atomique... . Partie 2 Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Poésie
Casuda al fons del temps. Chute au fond du temps 2023
Al caireforc dels endemans - que per sempre demoraràn de sòmnis, al grat d'un Tot-possible etèrnament a mand de nàisser, mas que jamai non veirem advenir - e dels ièrs - que nos son ja definitivament perduts al tomple del passat Tot-poderós, insasible e estèrle -, lo Trobar s'es pausat per tastar la mesura de nòstras finituds e de l'incertitud consubstanciala del quite fait de respirar, de devenir dins aquel mond. Au carrefour des lendemains - qui pour toujours demeureront des songes, au gré d'un Tout-possible éternellement en train de naître, mais que jamais nous ne verrons advenir - et des hiers - qui nous sont déjà définitivement perdus au gouffre du passé Tout-puissant, insaisissable et stérile -, la Poésie s'est arrêtée pour goûter la mesure de nos finitudes et de l'incertitude consubstantielle du fait-même de respirer, de devenir de par ce monde.
02/2023
Humour
Estampillage. Détournement de fonds
Estampes. Pillage. Estampillage. Pardon. Pardon Gutenberg, pardon l'Histoire, l'Art, la gravure, les graveurs, les gens qui ont servi de modèle, pardon les arbres, l'imprimerie, pardon les livres, pardon Jack Lang, pardon l'édition, pardon la famille et pardon à vous. On n'a pas pu résister à ce détournement de fonds, c'était délicieusement trop con.
06/2022
