garantir

Comment ça, votre pastis préféré ? Mais Fred n'a pas le temps de répondre à William car arrive, William l'aperçoit dans le miroir, arrive, il se retourne vers l'entrée du bar, arrive, il voit la fameuse robe bleu clair qui dénote avec ce qu'il connaît de ses mini-jupes et de ses collants à couleurs vives, arrive, même si elle a toujours son fameux blouson trop grand pour toi, arrive, les cheveux attachés en queue de cheval (ce qui nous la change aussi), arrive, avec un de ses livres à lui sous le bras, arrive, la démarche plus assurée qu'auparavant, bref, arrive Christelle et il sourit. Christelle ? Christelle est un peu perdue : sa mère qui ne la comprend pas, son père qui ne cesse de radoter avant de prendre la fuite, William qu'elle vient de rencontrer en plein conflit larvé avec le sien, de père, William et son entreprise mondialisée, ses rêves écolos, ses souvenirs d'adolescence et son projet de roman, William sur qui fantasme Fred, Fred le frère de Christelle, Christelle qui pense à Anthony, et Anthony à son avenir tout tracé et à ses parents... Grâce à son humour et à un sens certain de la parodie, Xavier Briend décline les quiproquos à un rythme fou et transforme une petite ville de banlieue parisienne en théâtre de l'incommunicabilité. Prenant en permanence le lecteur à contrepied, ce premier roman est un modèle d'architecture narrative. Ambiance garantie.

"Ma sale gueule, à moi, c'est mon gagne-pain. Elle me vaut de petits rôles de truand dans les dramatiques de la télé et sur les scènes de la périphérie. Autre avantage : quand un rôdeur m'interpelle, le soir, il me suffit de lui braquer à bout portant ma bobine dans les mirettes pour qu'il se taille, ventre à terre... Malheureusement, l'autre nuit, ça n'a pas pris, avec ces deux-là, enfouraillés jusqu'aux yeux. Quel sale tour elle m'a joué, ce coup-là, ma sale gueule ! "

Onze nouvelles sur le fil du rasoir, à l'intention de ceux qui savent que l'Histoire est sans issue, l'espoir vain et ce monde insoutenable. Sans dieu ni maître, un manifeste du pessimisme joyeux.

Ce livre est en gros caractères. A presque 30 ans, Jessica, maquilleuse de théâtre, peine à joindre les deux bouts. Bien qu'elle aime son métier, il ne lui rapporte pas suffisamment pour aider ses parents. Or, elle apprend l'existence d'une étude scientifique rémunérée auprès d'un psychiatre réputé, le Dr Shields. Si au début, elle pense répondre simplement à un questionnaire pour toucher son argent, les demandes du Dr Shields deviennent de plus en plus invasives, ce qui rend terriblement mal à l'aise Jessica.
Le lecteur, oppressé dans ce huis-clos haletant et ravageur, est entrainé dans un jeu de miroirs au point de devenir paranoïaque. Fascinant de vérité sur la nature humaine, ce thriller tient toutes ses promesses. Suspense garanti !

Imaginez un monde où un objet se trouve à plusieurs endroits à la fois, où deux particules distantes d'un millier de kilomètres s'influencent instantanément et où un mur n'en est plus un. Cet univers mystérieux qui bat en brèche toutes nos intuitions, c'est celui de la " quantique ". Comment attaquer ce monument de la physique ? En souscrivant au pari fou de Julien Bobroff : nous révéler ses merveilles sans équation ni exposé historique ! La Quantique autrement procède en effet à rebours des ouvrages existants, souvent focalisés sur les travaux des pères fondateurs. Avec la plus grande rigueur, l'auteur privilégie les analogies et les explications choisies, éclairées par des illustrations inédites pour enfin " voir " les phénomènes. En direct des laboratoires, il détaille aussi les derniers développements de la discipline, notamment l'ordinateur quantique, la supraconductivité à température ambiante et la biologie quantique. Le traité attendu sur une science qui n'a pas fini de nous fasciner.

Imaginez un monde où un objet se trouve à plusieurs endroits à la fois et où un mur n'en est plus un. Cet univers mystérieux qui bat en brèche toutes nos intuitions, c'est celui de la " quantique ". Comment attaquer ce monument de la physique ? En souscrivant au pari fou de Julien Bobroff : nous révéler ses merveilles sans équation ni exposé historique ! Avec la plus grande rigueur, l'auteur privilégie les analogies et les explications choisies, éclairées par des illustrations inédites pour enfin "voir" les phénomènes. En direct des laboratoires, il détaille aussi les derniers développements de la discipline, notamment l'ordinateur quantique, la supraconductivité à température ambiante et la biologie quantique.

La véritable innovation de rupture de notre époque ne viendra pas des solutions techniques de décarbonation mais de la valorisation des contraintes quotidiennes comme socle d'un nouveau système de valeurs anthropologiques.

Les Oeuvres de maistre Charles Loyseau,... contenans les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes et des abus des justices de village. Nouvelle édition, reveue... par M. Claude Joly,... Date de l'édition originale : 1666 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

"Je veux être la question qui n'a pas encore été posée ; que ma venue soulève une dernière fois l'énigme première ; et que ma vie entière devienne une interrogation suprême à laquelle seule la mort apportera une réponse véritable dans la lumière du non-être". Articulé en trois temps, trois époques : passé, présent et futur, ce triptyque renoue avec les temps forts de l'écriture au long souffle de l'auteur, et démontre brillamment que "La vie est par nature subjective. L'objectivité n'est rien de plus qu'une subjectivité partagée. Le reste est un mythe".

Comment "l'esprit des normes" nous gouverne et façonne notre époque, et comment nous y contribuons, comment nous l'alimentons... Comment notre soif de Sécurité tente de s'étancher au prix de notre Liberté... Par quels moyens le respect de la norme est-il garanti ? Par le droit et par la société dans son ensemble, autrement dit aussi par nous tous et chacun de nous ? En quoi la garantie normative est-elle beaucoup plus que la simple sanction ? Un ensemble de moyens destinés à assurer la norme, les normes, le maintien du droit lui-même et la cohésion de la société tout entière. La garantie normative est une fonction juridique et sociale essentielle.

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

Le monde d'aujourd'hui est un monde dangereux. La crise sévit partout. Les conflits de tous ordres, politique, économique, religieux naissent et se développent dans toutes les parties du globe. La violence indiscriminée se généralise. Ainsi sont monnaie courante : les actes de vandalisme, les agressions, les cambriolages, les actes terroristes, les guerres révolutionnaires, les coups d'état militaire, etc. Mais à la vérité, le phénomène de la violence n'est pas nouveau. Depuis la nuit des temps, la violence a toujours accompagné l'homme dans sa très longue et tumultueuse aventure à travers les siècles. D'aucun ont même soutenu que la violence est logée dans le coeur des hommes. La situation qui prévaut actuellement n'est pas cependant désespérée. Malgré la multiplicité des cas de violence et leur férocité accentuée, les individus, à la fois victimes et responsables d'un certain désordre, ne sont pas pour autant gagnés par le désespoir. Le plus important est, en effet, non seulement de comprendre toutes les situations qui peuvent affecter la sécurité, mais, également, de concevoir et de mettre en oeuvre un système de lutte contre la violence efficace et durable. L'action à entreprendre revêt ainsi une dimension institutionnelle, technique, stratégique et politique ?

Moi, c'est Louise. Trente-huit ans, deux enfants, enseignante, un physique passe-partout, aucun signe distinctif... Ah si, peut-être bien quand même... Je suis mordue de lecture et je m'apprête à me lancer dans un projet fou : devenir libraire ambulante. Bien sûr, je ne suis pas seule dans cette aventure. Je vous propose de monter à bord de mon libriobus pour rencontrer des personnes épatantes : ma merveilleuse famille, et mes proches sans qui la vie serait bien terne, la pétillante Odette, soixante-dix printemps et la discrète Antoinette, sa meilleure amie, ainsi que leur joyeuse bande de copines, sans oublier Hector le taciturne. En résumé, je vous invite à plonger avec moi dans un voyage au coeur des livres et dans la vie d'un village pas comme les autres.

Si le concept de garantie reflète avant tout la défiance des parties les unes vis-à-vis des autres, il traduit aussi le besoin de confiance de chacune d'elles. La garantie offre ainsi un cadre propice pour faciliter les échanges, conforter la situation du créancier et la surface financière du débiteur et, plus généralement, sécuriser le marché. Dans les opérations de financement, le choix des garanties et des contre-garanties est guidé à la fois par la volonté et le rôle des parties, et par le cadre posé par le marché et la réglementation associée. Cet ouvrage a pour ambition de conceptualiser, au sein de ces opérations, les rapports entre contrat initial, garanties et contre-garanties, au regard du droit civil et du droit bancaire et financier. L'analyse porte sur la nature de ces rapports lors de la mise en place des garanties et des contre-garanties à travers leur organisation et leur optimisation. Leur mise en oeuvre conduit ensuite à évaluer la force des garanties et des contre-garanties au regard des procédures collectives et du régime de résolution bancaire. L'ouvrage offre des clés de lecture pour identifier les garanties et les contre-garanties les plus efficaces, choix fondamental dans un contexte de crises à répétition, ébranlant durablement la confiance des acteurs les uns vis-à-vis des autres sur le marché financier. Praticiens et universitaires y trouveront nombre d'informations, d'approches et de raisonnements utiles pour leurs travaux et leurs activités.

Destiné en premier lieu aux étudiants, candidats aux concours, mais aussi à un public plus large, cet essai a pour ambition de contribuer à la réflexion sur la laïcité : - La laïcité est régulièrement invoquée dans une multitude de débats : port d'insignes religieux à l'école, sur la voie publique, égalité hommes-femmes, acquisition de la nationalité française, droits des malades, droit funéraire... Mais que représente aujourd'hui la laïcité en France ? - Quelle est l'utilité de cette notion, sa portée ? Constitue-t-elle une menace pour les libertés ? Points forts - Approche historique et comparatiste de la notion de laïcité - Rédigé par un spécialiste de la question de la laïcité

Panorama complet de l'histoire des théories et des pratiques en matière de protection des libertés. Au-delà de l'hommage à Patrice Rolland, cet ouvrage se présente comme un panorama de la protection des droits et de la défense des libertés. A travers les siècles, de multiples exemples de remises en cause et de combats sont étudiés, démontrant que la défense de libertés qui semblent pourtant acquises nécessite une attention de tous les instants. Les débats actuels ne sont bien souvent que des répétitions incessantes du conflit entre la sécurité et la liberté, dans lequel toutes nos sociétés.

Puissance balte, la Lituanie tente d'inscrire sa politique étrangère dans un contexte international nouveau, marqué par la fin de la Guerre froide et, in fine, par la disparition de la configuration d'un monde bipolaire. Cet ouvrage apporte un éclairage nouveau sur la politique extérieure adoptée par Vilnius. Il retrace la diplomatie de la Lituanie à l'OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe), première organisation internationale anciennement nommée CSCE, que le pays a intégrée en 1991, en recouvrant sa souveraineté. L'analyse s'appuie sur une évaluation des menaces conventionnelles et hybrides que font peser Russie et Biélorussie sur la sécurité régionale, conditionnant choix et décisions d'un "petit Etat" qui entend faire de l'OSCE sa vitrine diplomatique. Elle met en exergue les logiques de compétition et de complémentarité entre les différentes structures sécuritaires internationales (OTAN, UE, OSCE) auxquelles appartient la Lituanie.

"Contre le chômage, on a tout essayé", disait François Mitterrand en 1993. L'économiste américaine Pavlina Tcherneva vient rappeler que rien n'est plus faux, à condition d'accepter de modifier notre façon de voir l'économie. Face à une vision où le chômage est un "mal nécessaire", un ajustement utile, elle défend l'idée que la priorité doit être de donner un emploi à tous ceux qui désirent travailler. Une telle idée n'est pas utopique, elle correspond simplement à une volonté politique. En assurant un "emploi pour tous", la garantie d'emploi assure aussi un "nouveau contrat social" où l'action publique est libérée du chantage des entreprises, tout en étant capable de répondre aux défis actuels de la société. Certes, il y aura toujours des crises, mais ceux qui en paieront le coût ne seront pas les travailleurs et les chômeurs. L'ajustement de l'économie se fera ailleurs et la cohésion sociale n'en sera que renforcée. Avec cette garantie, les besoins de la société seront satisfaits et la démocratie locale renforcée. C'est pourquoi la garantie d'emploi est une part indissociable du Green New Deal : une société débarrassée du risque du chômage et du chantage à l'emploi se donne pleinement les moyens d'une action déterminée sur le front de l'écologie, tant en termes de moyens disponibles que d'action. Et elle le fait en améliorant la vie quotidienne de millions de citoyens.

Nouveau traité des vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, ou Jurisprudence vétérinaire... (3e édition...) / par MM. Ch. -M. Galisset,... J. Mignon... Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

La Convention européenne des droits de l'homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et entrée en vigueur le 3 septembre 1953, fonde la protection européenne des droits de l'homme. Inspirée de la Déclaration universelle des droits de l'homme (adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948), elle fournit aujourd'hui le modèle le plus perfectionné d'une garantie effective de ces droits proclamés sur le plan international, en offrant aux individus le bénéfice d'un contrôle juridictionnel. Quels sont les principes directeurs de ce contrôle, et quels droits garantit-il à la personne ?

Cet essai étudie les effets de l'hégémonie (néo) libérale. La critique conduit alors à un projet concret pour en sortir : la Garantie Inconditionnelle de Subsistance. L'analyse, d'abord. Crises économiques, inégalités, destruction des solidarités et du bien commun, mort de la démocratie, péril écologique. Comment le libéralisme et ses avatars néo et ultra s'en prennent-ils au monde, comment sont-ils apparus, sur quoi reposent-ils ? Le libéralisme se fonde non sur la liberté mais sur le marché qui, en récusant le tragique au sens grec, détruit le monde. Savoirs, science, langage, apprentissages, savoir-vivre, travail... tout est subordonné au marché, même la liberté. Ce livre étudie la zombification de tous ces domaines. A quel monde le marché s'attaque-t-il ? Le paradigme du don découvert par Marcel Mauss joue un rôle déterminant, il est à la base des sociétés et de leur bien le plus précieux : le politique. En dépliant le paradigme du don maussien, menacé par le marché, on voit en ses incarnations des remèdes : peuple, décence commune, gratuité. C'est en partant du don que l'essai développe un projet neuf qui assure la subsistance alimentaire, l'accès à la culture et le lien social.

Notre pays a connu cinq Républiques, mais toutes furent le fruit de ruptures politiques, aucune n'étant issue du protocole de réforme prévu par la précédente, comme si elles avaient un déficit intrinsèque d'adaptation. C' est ainsi que la première République s'acheva sur la prise du pouvoir par Napoléon Bonaparte, la seconde sur le coup d'état de son neveu (Napoléon III) la troisième sur le Régime de Vichy et la quatrième sur l'appel en urgence au Général de Gaulle, sans tenir compte de la constitution. Mais, à la différence des autocrates qui avaient mis fin aux 4 premières Républiques, l'ancien chef de la France libre ne confisqua pas le pouvoir . Et son analyse historique le conduisit à mettre en place un régime présidentiel destiné à lui survivre. Dans un premier temps, cet ouvrage abordera la question du pacte démocratique : son histoire, sa forme et ses biais dans l'organisation politique actuelle. Dans un deuxième temps il développera des propositions dans différents domaines, dont celle d'une solidarité sociale de base : le "Revenu universel" avec ses possibles applications responsabilisantes. Ce qui sera alors esquissé ne vise en aucun cas à convaincre, mais tout au plus à être connu. Il y a sans doute là une part de rêve, tout en sachant que l'utopie d'un jour peut devenir réalité du lendemain. Pensons à ce propos à la suppression de la peine de mort ou à la construction de l'Europe dont les partisans furent longtemps plus que minoritaires et traités de rêveurs.

Cet ouvrage est un plaidoyer en faveur de l'Objectif de Développement Durable n°6. Mais, pour rendre accessible à tous, partout dans le monde, une eau potable de qualité, les problématiques à surmonter sont multiples : raréfaction de l'eau qu'il faut mieux protéger et économiser ; sujet du prix de l'eau, ou plutôt de son coût, qui doit être accessible à tous ; enjeu du partage de l'eau qui nécessite un partenariat à l'échelle de bassins, parfois transfrontaliers... Face à ces défis, une certitude se dessine. Ce n'est que par la mobilisation de chacun, individuellement, et de la société civile, de façon collective, que les choses pourront réellement avancer. La pression sur les Etats doit être constante afin qu'ils se donnent véritablement les moyens d'atteindre l'O.D.D. n°6 à l'horizon 2030.

DROIT BELGE Le régime juridique d'un instrument majeur dans la pratique bancaire Inspirée par la directive 2002/47/CE, la loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière va au-delà de ses exigences minimales. Si le législateur luxembourgeois a décidé de réunir en un seul texte différents mécanismes de garantie réelle, il a aussi décidé d'en renforcer considérablement le régime. C'est ainsi qu'il en a étendu, notamment pour le gage, le champ d'application ratione personae à toute personne physique et morale et le champ d'application ratione materiae à tous types d'instruments financiers, inscrits en compte ou non, ainsi qu'à toutes les créances de quelque nature qu'elles soient. Afin de favoriser le crédit, tant aux particuliers qu'aux entreprises, il a également renforcé la protection des prêteurs, particulièrement en cas d'insolvabilité du constituant du gage, mettant la sûreté à l'abri des effets de la lex concursus, qu'elle soit luxembourgeoise ou étrangère. Les auteurs de cet ouvrage se sont ainsi attelés à mettre en exergue ce régime unique en Europe de protection des garanties financières, ce que les tribunaux luxembourgeois n'ont pas manqué de confirmer à maintes reprises.

Ca vous dit un calendrier de l'avent pas comme les autres ? C'est ce que vous proposent Aurore, Croco et Bouledogue dans " La couleur de Noël " : trois personnages pour trois histoires sur vingt-cinq jours, du 1 au 25 décembre. Vous voyagerez à travers la France et l'Australie, sous fond de fêtes de Noël, mais d'une façon que vous n'avez pas l'habitude de voir. Oubliez les films de Noël romantiques, là, c'est d'un tout autre calibre. Plaisir à vous de lire chaque jour un bout d'histoire, ou pour les plus impatients toute l'histoire d'un coup ! Ces trois personnages vous réservent des surprises, n'est-ce pas ? " Un changement, je vous le garantis ! Bonne fête à tous ! " - Aurore " Laissez-moi tranquille et vous passerez le meilleur Noël de votre vie ! " - Croco " Venez en Australie ! Vous verrez, il n'y a pas meilleur bouffe que chez nous. C'est garanti ou remboursé ! Enfin remboursé ? Heu... Non, c'est uniquement garanti, on n'a pas les moyens pour rembourser ! Ah ! Bonnes fêtes de fin d'année dans la chaleur australienne ! " - Bouledogue

Quasiment inconnu, mais évoqué parfois à demi-mot, le constitut est une institution qui, à Rome, eut à remplir la fonction de sûreté personnelle après que le régime des procédés alors habituels de cautionnement fut devenu trop favorable à la caution. Le constitut n'a pas été utilisé au-delà de l'époque romaine. Une idée assez précise de ce qu'il fut à néanmoins survécu. Aujourd'hui encore, on sait définir le constitut comme l'engagement indépendant de payer la dette d'autrui. Tel est l'engagement, à mi-chemin entre le classique et accessoire cautionnement et l'inquiétante garantie " à première demande ", que se propose de redécouvrir (de réinventer) à cette étude à l'origine de laquelle on trouve un triple constat. Le premier est que, s'agissant du rejet par certains créanciers du parfois trop peu protecteur cautionnement, la situation actuelle rappelle sans consteste celle qui existait à Rome au moment où naquit le constitut-sûreté. Le second est que, si les créanciers n'hésitent plus, même dans le domaine interne, à écarter purement et simplement le cautionnement, les garanties autonomes dites " à la première demande " qu'ils lui substituent sont, en raison du caractère très fruste de leur mécanisme et d dangers qu'elles représentent, contestées et mal comprises. Le troisième, enfin, est que, précisément conscients des problèmes liés à l'irruption dans le domaine interne de ces garanties " à première demande " issues de la pratique du commerce international, mais désireux cependant de ne pas voir négliger leurs intérêts, certains ont cherché pour la garantie de dettes de sommes d'argent, à mettre au point des formules de garanties intermédiaires qui ne sont pas sans faire penser à des engagements de constitut. Mais que le constitut soit une sûreté intermédiaire - celle qui semble manquer à notre droit -, à la fois rigoureuse et raisonnable, protectrice des intérêts des uns tout en étant attentive à ne pas sacrifier ceux des autres, méritait évidemment d'être vérifié. Cet ouvrage s'y emploie. Au terme des développements qu'il contient, un certain nombre de certitudes peuvent être considérées comme acquises. Celles-ci conduisent à conclure qu'il serait souhaitable que le constitut devienne, dans le domaine interne et à la place de la garantie " à première demande " qui progressivemet l'envahit, la garantie indépendante - puisqu'il en faut sans doute une - des dettes de sommes d'argent.

La garantie juridictionnelle des droits et libertés contre la loi est traditionnellement perçue comme un moyen nécessaire pour assurer leur protection. Elle provoque toutefois une transformation de l'équilibre entre le juge, non élu, et le législateur, représentant du peuple souverain. Cette étude a ainsi pour objet d'évaluer les conséquences de la consécration de certains droits dans un catalogue opposable par le juge au législateur. Elle analyse, à partir d'une méthode empirique et comparative, les effets du travail juridictionnel sur l'activité législative, tels qu'ils se sont déployés en matière de droits garantis aux Etats-Unis, au Canada et au Royaume-Uni, durant les quinze dernières années. Une telle approche permet de mieux évaluer les rapports entre Cours suprêmes et législateurs dans ces trois ordres juridiques. Si ces systèmes appartiennent à des traditions constitutionnelles différentes et disposent de mécanismes spécifiques pour assurer le respect des droits consacrés, plusieurs points de convergence peuvent être mis évidence. Ils révèlent l'existence d'un équilibre comparable s'établissant entre le législateur et le juge, lorsque certains droits sont garantis dans un catalogue justiciable, au-delà des spécificités nationales. Ces similitudes traduisent une véritable collaboration du juge et du législateur, pièce maîtresse des pratiques démocratiques et de l'Etat de droit aujourd'hui.

Le monde des affaires repose sur la confiance. Et c'est pour instaurer celle-ci que les dispensateurs de crédit ont recours aux garanties, notamment les sûretés. Cependant, l'efficacité d'une telle pratique ne se mesure qu'en cas de défaillance du débiteur. D'ailleurs, quelle que soit la taille ou l'importance d'une entreprise, elle n'est jamais à l'abri des difficultés économiques ou financières pouvant aboutir à l'ouverture des procédures collectives. Donc, les acteurs du crédit utilisent des techniques de nature à renforcer leur droit de gage et se prémunir de l'insolvabilité. Parmi celles-ci figurent le recours à l'engagement d'une ou de plusieurs personnes (garantie personnelle) et l'utilisation des biens de nature à garantir la dette (garantie réelle). Les sûretés réelles forment un sous-groupe qui repose sur la summa divisio de sûretés préférentielles (traditionnelles) et exclusives (nouvelles). Les unes sont munies d'un régime permettant d'affirmer en leur faveur, l'existence des mécanismes de paiement effectif. Les autres le sont encore davantage. Néanmoins, pour des soucis de protection, des restrictions et certains privilèges tels que : les frais de justice, de conservation, les superprivilèges et les new money sont de nature à entacher leur droit de paiement effectif et prioritaire. Ainsi, bien qu'il existe, des mécanismes de protection permettant d'assurer l'efficacité des sûretés réelles, celles-ci demeurent soumises au droit des procédures collectives.

La construction ainsi que la rénovation d'immeubles ou de maisons individuelles sont régies par des règles éparses et relativement complexes. Sont distinguées les ventes : - à terme ou en l'état futur d'achèvement (VEFA) pour les immeubles à construire (loi du 3 janvier 1967) ; - d'immeuble à rénover (loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 dite "ENL" , instaurant un contrat proche de la VEFA) ; - de construction de maisons individuelles - avec et sans fourniture de plan (loi n° 71-584 du 16 juillet 1971). Même si ces opérations ont comme point commun de concerner la construction ou la rénovation de biens immobiliers, les contrats conclus ne sont pas pour autant similaires. Cet ouvrage, à jour notamment de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 dite "loi ELAN" , de la nouvelle numérotation de certains codes officiels ainsi que de la jurisprudence la plus récente, décrypte successivement chacun de ces trois types de ventes, en distinguant le régime général des dispositions propres au "secteur protégé " pour les VEFA. Les contrats et actes de vente proposés dans la dernière partie permettent de sécuriser la rédaction des principaux documents et sont adaptables à tous les types de situations. Ce guide s'adresse aux acteurs des opérations de construction - investisseurs, promoteurs, gestionnaires immobiliers, notaires - qui trouveront dans cet ouvrage les clés pour élaborer, proposer ou suivre la vente d'un bien à construire ou à rénover. Il s'adresse également aux praticiens du droit de l'immobilier amenés à appliquer et à interpréter la règle - juriste, magistrats, avocats.