hadopi

Hommes politiques divisés, utilisateurs criminalisés, cinéastes défendant le projet ou résolument contre, tel Jean-Luc Godard offrant 1000 euros à un " pirate " : Hadopi secoue le cinéma français. Cet essai en raconte l'histoire, les manoeuvres et les coups bas. Il prouve que d'autres solutions sont possibles pour la culture à l'ère d'Internet.

Esprit libre, indépendant, attaché aux valeurs républicaines, Jean-Louis Debré a pris position dans les débats les plus polémiques. Il revient sur neuf ans passés à la tête du Conseil constitutionnel. Rejet des comptes de campagne de Nicolas Sarkozy, débats sur le mariage homosexuel et la taxe carbone, loi Hadopi... Le témoignage d'un "sage" sur les rouages de la République.

Comment protéger efficacement le droit de la propriété intellectuelle ? Accroissant les dispositions pénales pourtant ineffectives, attribuant vainement une fonction répressive aux dispositions civiles et supprimant le pouvoir de sanction de la HADOPI - devenue l'ARCOM -, le législateur semble perdu. Après avoir démontré que cet enchevêtrement de dispositions forme la matière pénale et heurte certains droits fondamentaux, cette thèse remonte aux origines de la propriété intellectuelle pour proposer la création d'un droit pénal de la propriété. Cette solution, certes ambitieuse puisqu'elle implique la fusion du vol et de la contrefaçon, offrirait une protection efficace au droit de la propriété intellectuelle et renforcerait sa légitimité. Prix de la recherche 2019 décerné par l'Institut national des Hautes études de la sécurité et de la justice

D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, procédures collectives, arbitrage, etc. Il est à jour des dernières nouveautés, allant des mesures pour lutter contre les conséquences de l'épidémie de Covid-19, aux sanctions en cas de taux effectif global d'un prêt erroné, en passant par la procédure d'opposition aux brevets d'invention, l'offre de contracter, la faute inexcusable du transporteur, les pouvoirs de l'Hadopi, le contrôle du flux d'argent liquide, les recours du titulaire d'un compte bancaire victime d'un hameçonnage... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.

"La vie de nos cités est un étang où les brochets font courir les carpes" selon un antique chroniqueur. Mais qui sont les brochets, qui sont les carpes ? Les barons Hadoui, Olnero et Lefouet ? Sec-Laid, l'ennemi de toujours, Toucruto, Odile de Montferrand, le "roi" René de Haute-Auvergne ? Une question lancinante dans la ville où règnent le comte Drago et la comtesse Braya. Char en feu, immondices, insécurité, impôts, ces sujets de vif mécontentement pour les habitants excitent le camp des Bleus, Boutefeux, l'ami du roi, le vidame de Chamalières ou Ilfonse à la devise bien sentie "Jamais ne renonce" . Et aussi le bailli Etienne aux yeux bleus qui glacent la comtesse. Des brochets ou des carpes ?

Cet ouvrage a pour objet d'aborder les éléments principaux du Droit de la communication audiovisuelle et a pour ambition de contribuer à la compréhension des règles qui régissent un secteur/une activité complexe, visant à concilier des enjeux parfois contradictoires, les intérêts économiques, la dimension culturelle et le rôle en matière d'information que recouvrent les médias audiovisuels. Ces éléments sont abordés en développant : l'objet du droit de la communication audiovisuelle, son histoire, son évolution, le paysage audiovisuel français, le cadre juridique mis en place à travers l'étude des sources internationales, de l'Union européenne et nationales ; du droit de la communication audiovisuelle et de celle du régulateur ; le régime juridique des activités de l'entreprise audiovisuelle (accès à l'activité, règles spécifiques de concurrence) ; le régime juridique des programmes audiovisuels (règles déontologiques, pluralisme politique, oeuvres cinématographiques et audiovisuelles et communications commerciales). Cet ouvrage prend en compte les récentes évolutions et réformes avec notamment la loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique qui fusionne le CSA et la Hadopi au sein de l'Autorité de régulation de la Communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) qui est entrée en fonction le 1er janvier 2022.

Oyez, oyez bonnes gens, les nouvelles aventures du comte Drago et de la comtesse Braya, oyez, oyez, grands vassaux, petites gens, clercs et laïcs... les nouvelles aventures du comte Drago et de la comtesse Braya en cet an . . 12 d'un temps fort ancien où les Roses, les Bleus, les Verts se déchiraient sans pitié. En cet an . . 12 où le roi Nicolas fut bouté hors du royaume par François II, où rien n'allait plus dans le comté de Drago et de La Braya... Oyez, oyez ce nouveau récit de petits meurtres entre amis. Drago, La Braya, mais aussi Olnero, Lefouet, le Premier Baron, Escarcelou, Hadoui, Jolivilain, Pérou, Réseauvert, la baronne du Bas-Roi, les dames de Champradet ou du Sablon, Boutefeux, le vidame de Chamalières, Ilfonse, Bracasse, Porte-Liesse... Oyez, oyez bonnes gens, qui gravit les échelons finit par tomber de l'échelle !

Cet ouvrage est une synthèse, à destination du grand public, d'un rapport remis en mars 2009 par l'ancien ministre, Hervé Gaymard à la ministre de la culture, Christine Albanel, qui lui avait demandé d'évaluer les effets de la loi sur le prix unique du livre, dite aussi loi Lang, d'août 1981. La loi est destinée à limiter la concurrence sur le prix de vente du livre afin de protéger le métier de libraire, de soutenir la diversité de la création et de favoriser la lecture. La mission d'évaluation a donné lieu ensuite à une très large concertation auprès d'une centaine de professionnels du secteur, en France, comme à l'étranger, à Paris et en province. À l'actif de cette loi, les quelque 3500 librairies indépendantes et 6000 structures d'édition existantes, avec 60 000 nouveaux titres commercialisés annuellement et près de 500 millions d'exemplaires vendus. Au terme de cette enquête, le groupe de travail, dirigé par H. Gaymard, émet des propositions nouvelles pour redynamiser la politique du livre, telles que l'exemption du plafonnement des délais de paiement ou la négociation de tarifs d'expédition des livres plus avantageux, et s'interroge sur les enjeux du numérique, suite à la récente adoption de la loi Création et Internet (loi Hadopi), destinée à lutter contre le téléchargement illégal de contenus culturels sur internet.

Nicolas Sarkozy s'est réservé un domaine : la télévision, ce secteur d'influence et de paillettes. Le chef de l'Etat y a court-circuité tous les pouvoirs. Il s'est laissé guider par son ego et a donné libre cours à ses fréquentes colères, dont les victimes furent tour à tour Patrice Duhamel - son ami et patron des programmes de France Télévisions -, Patrick de Carolis - le PDG qui lui résiste -, Jean-François Copé - le rival qui lui tient tête -, les sénateurs centristes qui corrigent sa réforme, et, bien sûr, Christine Albanel, véritable punching-ball du Président. Emmanuel Berretta relate ici le triple hold-up de Sarkozy : hold-up sur la nomination des patrons de France Télévisions et de Radio France. Hold-up sur l'image de la France dans le monde, via France 24 et RFI, où il place Christine Ockrent, la compagne de son ministre des Affaires étrangères. Hold-up sur les saltimbanques, traditionnellement à gauche, via la loi Hadopi. Distillant anecdotes et révélations, l'auteur pénètre au sein des réunions les plus secrètes à l'Elysée, à France Télévisions, à Matignon ou au ministère de la Culture. D'où il ressort que hasard, bricolage ou marchandage président aux décisions les plus importantes ! Et que, parasités par les oukases de Nicolas Sarkozy, aucun des rouages de l'Etat ne fonctionne normalement.

Montrer comment l'interrogation scientifique commence à pénétrer certains des processus mentaux, des activités sensori-motrices, qui sont au coeur de la conception et de la production de l'oeuvre d'art - et aussi, sous d'autres formes, de sa jouissance - tel est le propos de cet ouvrage. Quelles sont les relations/interactions entre esthétique, signification et émotion ? ... Le propos de ce livre est de donner la plus grande intelligibilité à la rigueur de la démarche scientifique et philosophique. // //Ont collaboré à la réalisation de cet ouvrage : Emmanuel Bigand, Nicolas Bullot, Marielle Cadopi, Roberto Casati, Jérôme Dokic, Kitsou Dubois, Catherine Gadon, Jean-Pierre Goulette, André Holley, Philippe Joly, Jacques Leenhardt, Pierre Livet, Pascal Ludwig, Stephens McAdams, Jacques Morizot, Henri Prade, Roger Reynolds, Bernard Thon, Sandrine Vieillard. Mario Borillo est Directeur de Recherche Emérite au CNRS. Il poursuit à l'Institut de Recherches en Informatique de Toulouse (Université Paul Sabatier) des travaux sur la sémantique de l'espace et du temps, avec une attention particulière pour le rôle du langage comme fil conducteur dans une approche cognitive du processus de création de formes. Il a publié Informatique pour les sciences de l'homme(Mardaga, 1986).

Nommé par Jacques Chirac à la tête du Conseil Constitutionnel en 2007, Jean-Louis Debré a exercé ses fonctions sous deux présidents successifs, Nicolas Sarkozy et François Hollande. Sorti de la vie politique proprement dite, il est devenu le premier des sages de la République, chargé de se prononcer sur les décisions gouvernementales, les lois et réformes majeures du moment dont certaines représentaient des avancées capitales en matière sociale ou économique. Jamais sans doute on n'a autant parlé du Conseil ni mieux compris l'utilité de son rôle qu'on ne l'a fait sous sa présidence. L'instauration de la QPC (la Question prioritaire de constitutionnalité) a permis de doter les citoyens d'un droit nouveau qui a renforcé les pouvoirs et l'influence de ce Conseil. Sous l'autorité de Jean-Louis Debré, il est non seulement sorti de son conformisme, mais il a aussi pris cinq fois plus de décisions qu'en un demi-siècle d'existence. Jean-Louis Debré, au lieu de mémoires, a préféré livrer ses réflexions, souvenirs, commentaires, jugements et parfois indignations sous une forme à ses yeux plus sincère : celle d'un journal tenu régulièrement pendant neuf ans, "au gré de mes humeurs", écrit-il. A travers ces instantanés saisis sur le vif, il tient une chronique très personnelle des rencontres, échanges, observations, mêlées à des souvenirs politiques et familiaux, qui ont jalonné cette quasi décennie marquée par des engagements forts. Jean-Louis Debré s'est trouvé en première ligne lorsqu'il s'est agi de défendre le droit juridique des homosexuels au mariage, de censurer la taxe carbone, la loi Hadopi proposée par Nicolas Sarkozy ou l'impôt à 75% sur les revenus les plus élevés promise par François Hollande. Il a été vivement mis en cause et contesté par les dirigeants de l'UMP lors du rejet des comptes de campagne de leur candidat pour la présidentielle de 2012, sanction dont l'impartialité ne faisait pourtant aucun doute. Esprit libre et indépendant, attaché avant tout au respect du droit et des valeurs républicaines, à la défense des libertés publiques et individuelles, Jean-Louis Debré n'a pas craint de déranger ni de heurter les hommes de pouvoir quels qu'ils fussent dès qu'il s'agissait de défendre les missions du Conseil et sa propre autorité. Il répond aujourd'hui aux attaques de Nicolas Sarkozy ou Valéry Giscard d'Estaing, relate les entretiens qu'il a eus avec chacun d'eux comme avec tous les autres protagonistes de la vie politique, d'Alain Juppé, Jean-François Copé, Manuel Valls, Jean-Marc Ayrault à Bruno Le Maire et Christiane Taubira. Il évoque aussi ses relations personnelles et de travail avec François Hollande et nous éclaire sur le fonctionnement de l'actuelle présidence. Il consacre enfin des pages émouvantes à Jacques Chirac dont il est resté l'ami et le confident le plus fidèle, brossant du vieil homme aux prises avec la solitude et la maladie un portrait affectueux qui nous le rend encore plus attachant. En parlant des autres, c'est aussi un peu de lui-même que Jean-Louis Debré nous laisse entrevoir, de sa sensibilité exigeante, de sa lucidité parfois cinglante, de ses passions et de son humour qui en font un acteur très singulier de notre histoire immédiate.