investissement fonctionnement
Extraits
Encyclopédies de poche
Épargne et investissement
Excédent des recettes sur les dépense courantes, l'épargne permet aux ménages et aux entreprises d'investir, de produire des recettes nouvelles, de prendre de l'avance, de se procurer un avantage technologique, d'assurer sa sécurité. C'est une source de progrès économique et social.
06/1998
Droit
Les règles d'imputation de la dépense dans les collectivités. Investissement ou fonctionnement et conséquences financières
Un véritable outil permettant d'optimiser les recettes du Fonds de compensation de la TVA ! Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : "le comptable public est le garant de l'exacte imputation de la dépense". En effet, les enjeux financiers, souvent mal connus, sont importants ; une imputation en section d'investissement donne en effet lieu à une récupération partielle de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée à l'occasion de l'achat de travaux ou de biens, à une inscription au patrimoine de la collectivité et à une possibilité de financement par l'emprunt. Cet ouvrage a pour objet de décrire l'ensemble des règles d'imputation des dépenses du secteur public local et de préciser les notions qui permettent aux ordonnateurs et aux comptables de déterminer l'imputation comptable et budgétaire des dépenses. Il décrit également les outils permettant de transférer certaines dépenses de fonctionnement vers la section d'investissement afin de bénéficier de manière optimisée du fonds de compensation de la TVA pour ces dépenses et dégager de nouvelles marges de manoeuvre financière.
10/2019
Propriété littéraire et artist
Investissement et propriété intellectuelle
Un ouvrage inédit sur l'influence réciproque entre le droit des investissements et le droit de la propriété intellectuelle. Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l'influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l'innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations. Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l'investissement, dans l'objectif d'assurer sa rentabilité. L'investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. A son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements. Le présent ouvrage analyse les relations entre ce processus économique, déterminant de l'innovation, et le droit s'y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons - avocats, chercheurs, universitaires -, à confronter leurs regards.
05/2023
Physique, chimie
OSCILLOSCOPES. Fonctionnement, utilisation
L'oscilloscope occupe une place privilégiée dans la panoplie de l'électronicien. En effet, c'est le seul outil qui visualise la forme des signaux les plus complexes et mesure leurs diverses caractéristiques : durées, fréquences, amplitudes. L'exploitation rationnelle et complète de l'oscilloscope passe par une bonne connaissance de son architecture qui conditionne la compréhension de son fonctionnement. Voilà donc l'objectif poursuivi dans la première partie de ce livre. La seconde partie assiste l'utilisateur dans l'exploitation pratique de son appareil. De nombreux exemples d'applications pratiques y sont présentés avec oscillogrammes à l'appui. Excellent ouvrage, de " formation à l'utilisation pratique de l'oscilloscope ", ce livre est aussi le " répertoire des manipulations types de l'oscilloscope ".
01/1999
Economie
Monnaie, épargne, investissements
La réticence des épargnants devant les placements long terme, la tendance de la masse monétaire se développer un rythme rapide apparaissent, en France, comme les signes d'une adaptation insuffisante des modes de financement la nature et l'ampleur des besoins d'une économie de croissance. Si, dans le cadre national, l'intervention de l'Etat constitue un moyen prépondérant de sélection, la forte expansion des crédits bancaires moyen et long terme risque d'entrainer des conséquences défavorables tant en ce qui concerne la situation des banques que sur le plan de l'équilibre monétaire. Les apports de capitaux de l'étranger, en vue d'une implantation directe ou sous forme de prêts, peuvent contribuer au maintien ou au rétablissement des équilibres globaux : balance des paiements, ajustement de l'épargne aux investissements ; mais ils peuvent être l'origine de création d'excédent de monnaie. En fin de compte, l'amélioration des conditions de financement de l'économie apparat profondément lie des changements de comportement des agents économiques en matière de revenu, d'investissement et d'épargne. La question est pose de savoir si une politique volontariste de taux d'intérêt ne fournirait pas l'un des moyen de réduire les dangers inflationnistes de ces modes de financement, en stimulant l'épargne volontaire et stable, tout en rendant rigoureux les choix d'investissements.
01/1976
Gestion
Capital-risque et capital-investissement
Technique particulière de financement des entreprises, le capital-risque est une activité énigmatique et relativement récente qui a évolué tant dans sa dénomination pour devenir le capital-investissement que dans sa logique d'assistance systématique au management des PME. La crise économique a accéléré la mutation de la profession vers le capital développement ou transmission et le retrait des petits tickets de participation sur les créneaux de la création et de l'innovation : elle a favorisé l'émergence du capital-risque régional soutenu par les régions et l'arrivée des business angels. La mondialisation de l'économie implique une remise en cause de l'économie d'endettement et demande l'avènement d'un financement intelligent. L'effet dynamisant du nouveau marché en faveur des entreprises de croissance et les mesures fiscales prises au printemps de 1998 sont de nature à apporter le second souffle à la profession toute entière des investisseurs en haut de bilan. Qui sont les capital-investisseurs, où sont-ils localisés et quelles sont les règles de fonctionnement ? Comment l'économie en fonds propres peut-elle contribuer au développement des PME ? Comment décoder cette nouvelle donne et comment profiter de l'extraordinaire mouvement qui mobilise à la fois les pouvoirs publics et les investisseurs privés ? Cet ouvrage sera très utile aux entrepreneurs, aux créateurs, aux chercheurs ou aux étudiants qui veulent franchir le pas, et à tous les investisseurs financiers ou industriels.
03/1999
Cerveau et psychologie
Fonctionnement cognitif et individualité
Au niveau qu'elle a atteint, la psychologie est confrontée à la nécessité de signifier les différences qu'elle enregistre dans le fonctionnement cognitif. Il lui faut formuler des lois de différenciation, proposer des modèles pluriels de développement et de fonctionnement ; mais en même temps, elle a à suggérer des solutions au problème de l'articulation entre les registres de fonctionnement qu'elle a distingués, car l'activité cognitive s'avère typiquement individuée. //Le problème central est sans doute celui de la signification de la variabilité intra-individuelle dans le fonctionnement cognitif. Cette variabilité, dont il est possible de repérer au moins quatre formes, concerne les relations entre la dépendance et l'indépendance à l'égard du champ et non seulement les activités perceptives mais encore le fonctionnement opératoire et les activités infralogiques. La conclusion qui s'impose est que les styles de fonctionnement cognitif s'expriment dans la "gestion" de formes d'adaptation différentes, pertinentes dans des domaines différents. Jean Drévillon Professeur à l'Université de Caen, est Directeur du Laboratoire de Psychologie et enseigne la Psychologie du Développement. //Michel Huteau est Professeur à l'Université de Paris VIII, spécialisé dans la psychologie de l'orientation scolaire et professionnelle, ainsi que dans la psychologie cognitive de la personnalité. //François Longeot a été successivement Conseiller d'orientation, chercheur au Laboratoire de Psychologie différentielle de l'E. P. H. E. à Paris, et Professeur à l'Université des Sciences sociales de Grenoble. //Michel Moscato est Maître de conférences de Psychologie expérimentale à l'Université de Rouen et Ad Professor of Psychology à l'Université de Winnipeg, Canada. //Théophile Ohlmann est Maître-Assistant à l'Université des Sciences sociales de Grenoble. Ses recherches sont centrées sur la Psychologie différencielle de la perception.
04/2022
Droit
Les grands investissements publics
Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui portent et promeuvent les grands investissements publics. La première table ronde, intitulée la définition des priorités, a pour objectif d’examiner la question de la priorisation des projets d’investissement et leur programmation. La validation des grands projets d’infrastructures qui est un processus complexe, qui s’étend sur plusieurs années en raison d’étapes multiples assortis de délais incompressibles constitue le sujet de la deuxième table ronde. La troisième, présente les nouveaux modes de financement des projets susceptibles d’être mobilisés en fonction du coût et de la rentabilité des infrastructures pour élaborer le financement le mieux adapté. Enfin, la quatrième table ronde évoque les choix et les financements en Europe, à travers notamment la contribution de l’Union européenne à certains grands investissements.
08/2019
Bourse
Investir en bourse avec internet
Vous pensez que la Bourse s'adresse aux investisseurs avertis ? Détrompez-vous ! A quoi sert la Bourse ? Quels sont les mécanismes de base des investissements boursiers ? Quels produits sont négociables en Bourse ? Comment vous repérer dans la nébuleuse Internet (courtier en ligne, sécurité des placements, coûts...)? Ce livre répond à toutes ces questions et bien plus encore. Ecrit par un spécialiste de l'investissement boursier, il s'adresse à vous - épargnant ou futur épargnant - qui souhaitez comprendre le fonctionnement de la Bourse et bénéficier des meilleures opportunités. Il vous aidera notamment à sécuriser vos investissements, gérer, surveiller et maximiser votre portefeuille. En cas de crise boursière, il vous propose des moyens pour gagner à la baisse ainsi que des outils pour protéger votre portefeuille.
06/2021
Droit européen des affaires
Maroc et droit international des investissements étrangers
Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.
01/2024
Informatique
Robotique industrielle et choix d'investissement
Robotique industrielle et choix d'investissement est le deuxième ouvrage d'une série portant sur les Systèmes artificiels. Contrairement au premier ouvrage, qui portait aussi sur la robotique industrielle, mais en rassemblant un ensemble diversifié de recherches ou d'études, cette contribution à l'avancement de la Robotique est celle de chercheurs en économie de la production qui, à partir d'un constat, la lente insertion des robots dans les ateliers de fabrication, proposent une procédure de robotisation, c'est-à-dire une séquence de questions ayant pour fonction d'aboutir à l'établissement d'un système robotisé. Pour cela ils ont privilégié les aspects à la fois multicritère et systémique de la question. Le système hommes-robots-machines signifie et implique, le plus souvent, une complète reconstruction des conditions de production. C'est un choix qui ne peut relever ni de la fantaisie des utilisateurs, ni de la publicité des constructeurs, mais d'une stratégie délibérée et maîtrisée d'organisation de la production.
07/1984
Logements, guides pratiques
L'investissement locatif. 50 questions essentielles
L'investissement locatif en 50 questions répond aux problématiques essentielles que peut rencontrer l'investisseur immobilier, et lui livre les secrets de la pierre. Un guide pratique avec de nombreux conseils.
02/2022
Gestion de patrimoine
L'essentiel de l'investissement immobilier
Les prix affichés de l'immobilier sont de plus en plus élevés. Car l'immobilier est devenu à la fois un placement refuge en cas de crise, et un investissement qui rapporte. Il peut rapporter par sa rentabilité locative, mais aussi par la défiscalisation permise par certains investissements. Rien que le fait d'acquérir sa résidence principale est en soi devenu une source d'enrichissement, vu la flambée des prix, qui ne s'est pas démentie au fil des crises récentes. Pourtant, un bon investissement immobilier ne s'improvise pas. Il ne suffit pas d'entrer dans une agence ou de répondre à une annonce. Les meilleures affaires peuvent s'acquérir à moitié prix de ce qui se pratique couramment. Et offrir plus de 7 % de rentabilité locative !
03/2021
Gestion de patrimoine
Epargne immobilière. Edition 2022
Ce dépliant permet de visualiser de façon synthétique les caractéristiques financières et fiscales, les avantages, bénéfices et risques de chaque support d'investissement sur un sous-jacent immobilier. Un outil incontournable pour optimiser son épargne et ses investissements. Ce dépliant permet de visualiser de façon synthétique les caractéristiques financières et fiscales, les avantages, bénéfices et risques de chaque support d'investissement sur un sous-jacent immobilier. Un outil incontournable pour optimiser son épargne et ses investissements.
05/2022
Droit
Fonctionnement et spécificités des mutuelles
Si l'on parle usuellement de "mutuelle" pour désigner sa complémentaire santé, on méconnaît souvent les règles spécifiques qui gouvernent ces structures. Acteurs majeurs de l'assurance complémentaire santé, les mutuelles portent également une offre de structures et des services sanitaires et sociaux et font de la prévention et de l'action sociale, ce qui les place comme organismes de premier plan dans ce domaine. Les mutuelles et plus généralement, les organismes mutualistes, sont des acteurs historiques de l'économie sociale et solidaire. Soumises au Code de la mutualité, elles ont en commun avec les coopératives, associations, et fondations, un fonctionnement interne et des activités fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale. Avec des modes de gestion démocratiques et participatifs, les mutuelles poursuivent un but non lucratif, au profit de leurs membres. Aujourd'hui, sous la pression réglementaire nationale et européenne, les mutuelles font face à de nombreux défis qui les conduisent tantôt à se restructurer, parfois à se concentrer et toujours à se réinventer. Cet ouvrage, à jour des dernières réformes, en particulier de celle opérée par l'ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017, ratifiée par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 dite „ loi Pacte a pour objectif de proposer un panorama des règles applicables aux mutuelles régies par le Code de la mutualité et rendre accessible la compréhension de leurs règles de fonctionnement au plus grand nombre.
12/2019
Logements, guides pratiques
Silver investissmement. Astuces et conseils
Et si vous donniez du sens à vos investissements immobiliers ? Préparez votre retraite en améliorant celle de quelqu'un ! Dans cet ouvrage, par son expérience et ses compétences, Céline Faraut partage toutes les clés et astuces pour investir sur le marché des seniors qui ne cesse d'augmenter et qui nous concerne tous. En ces temps où le "bien vieillir" est devenu une priorité pour chacun, découvrez comment anticiper et réaliser les bons choix dès à présent. Avec les bons conseils, déterminez les investissements qui correspondent à vos projets de vie.
04/2022
Droit des affaires
CFIUS Le contrôle des investissements étrangers aux Etats-Unis
Les Etats-Unis possèdent un dispositif de contrôle des investissements étrangers, lequel est déclenché en cas d'opération susceptible de porter atteinte à leur sécurité nationale. Ce contrôle est opéré par le Committee on Foreign Investment in the United States (CFIUS), administration du Department of the Treasury, qui peut décider d'autoriser l'investissement, avec ou sans la modification de l'opération projetée, voire demander au président des Etats-Unis d'en bloquer la réalisation en dernier ressort. A destination des néophytes comme des praticiens aguerris, cet ouvrage présente le CFIUS de manière exhaustive (genèse, composition, considérants, fonctionnement et exemples) et sa dernière réforme opérée par le FIRRMA. Avant-propos
03/2023
Etudes de marché
Investir en entreprise, toutes les clés pour se lancer. Identifier les meilleures opportunités et augmenter son capital
Non, investir dans une entreprise n'est pas réservé à une élite financière ! Chacun, à son échelle, peut pratiquer l'investissement en start-up, commerce et TPE. Avec 2 000 €, il est déjà possible d'investir. Le prérequis est de comprendre de quoi il retourne réellement et si votre situation, votre appétence et vos ressources le permettent. Si les risques sont plus élevés, les avantages sont réels : taux de rendement intéressants, diversification des investissements, soutien aux entrepreneurs de demain et à l'économie française. Ce livre vous accompagne dans l'investissement en entreprise, étape par étape : définir votre profil et vos capacités d'investissement, identifier les entreprises à fort potentiel, participer à un financement participatif (crowdfunding), augmenter la valeur de la société, refinancer, faire son exit, construire une stratégie et multiplier les investissements. Un ouvrage concret qui propose également des témoignages et retours d'expérience de personnes qui se sont lancées avec succès dans l'aventure de l'investissement.
03/2024
Economie
Le guide de l'investissement en Bourse
C'est l'outil indispensable pour tout connaître de la bourse : - Une présentation concrète du marché boursier ; - Le B. A. -BA pour débuter en bourse et pour passer son premier ordre ; - Gérer son épargne sur le long terme ; - Constituer et gérer son portefeuille ; - Et des conseils pour devenir un investisseur heureux.
07/2019
Littérature française
Politique Fiscalité et Investissement Domestique au Cameroun
Cette recherche étudie "la politique fiscale et l'investissement domestique au Cameroun" en utilisant les séries temporelles disponibles et couvrant une période annuelle allant de 1960 à 2017. Les objectifs spécifiques de l'étude consistent à expliquer le lien entre les recettes fiscales et l'investissement public, d'une part, et la relation entre le taux d'imposition et l'investissement privé, d'autre part. Des techniques descriptives et économétriques ont été utilisées à des fins d'analyse. La partie descriptive traite de la composition générale et des tendances des recettes fiscales, des investissements, de la croissance, du crédit, etc. L'analyse économétrique est effectuée à l'aide de la technique d'autorégression vectorielle et de la régression robuste.
10/2022
Gestion de patrimoine
Réussir son investissement en viager. 3e édition
Le recueil indispensable de tous les bons réflexes à avoir pour acheter un logement en viager dans les meilleures conditions. Comment mener et réussir une opération d'investissement en viager ? Il n'est jamais évident de se lancer, et d'un autre côté la somme d'informations à assimiler peut vite décourager de se former sérieusement. Notre pari : fournir les clés de l'opération dans une synthèse complète et sans contenus inutiles ou rébarbatifs. Cet ouvrage passe en revue tous les aspects juridiques de l'opération, de la promesse de vente à la signature chez le notaire, en passant par les conseils d'un spécialiste du domaine. Son but : vous permettre de finaliser votre investissement en viager en toute sérénité grâce à la connaissance précise des étapes essentielles.
02/2023
Economie
Les migrants et l'investissement en Afrique
Etant donné que les pays africains, en général, et ceux de la zone francophone, en particulier, doivent attirer les investissements extérieurs, ce livre tombe à pic. La problématique de la migration internationale et du développement constitue un sujet d'actualité, du fait de l'accélération des flux migratoires du Sud vers le Nord et des volumes importants des ressources financières transférés par les migrants. Cependant, les allusions à l'Afrique subsaharienne francophone en tant qu'espace socioéconomique homogène sont rares. Il est opportun de considérer les apports positifs de la migration dans le cadre de l'acquisition des aptitudes entrepreneuriales et managériales. Au-delà des transferts des fonds, des équipements et des connaissances, l'analyse du phénomène sous l'angle de l'entrepreneuriat et de l'investissement constitue une initiative louable. L'image négative de l'immigration est battue en brèche car les migrants constituent désormais des agents de Co-développement. Ils peuvent accumuler des ressources dont l'apport pour leurs pays d'origine demeure considérable. Notre réflexion est en phase avec les dernières options des partenaires au développement sur la nécessité d'intégrer les transferts des migrants dans les programmes de développement. L'analyse des initiatives entrepreneuriales des migrants au niveau de leurs pays d'origine nous permet de voir dans quelle mesure ces interventions peuvent stimuler les activités économiques et réduire la pauvreté.
07/2014
Développement durable-Ecologie
Commerce, investissement et développement durable en Afrique
Les inquiétudes suscitées par la croissance productiviste apparaissent à la fin des années 1960. Elles donnent lieu à des réunions internationales en vue de susciter l'adoption des mesures protectrices de l'environnement. Il semblerait que cette dégradation suive une forme de courbe en U inversé en fonction du niveau du revenu par tête (courbe environnementale de Kuznets). De ce fait, les pays en développement engagés dans un décollage économique et l'ouverture de leur économie au commerce international risquent d'aggraver la situation, sans une aide prévue par toutes les conférences des parties (comme la COP21 de Paris en 2015, la COP 22 de Marrakech en 2016). Les sept chapitres de ce livre présentent et expliquent les défis environnementaux spécifiques à l'Afrique, abordent les mesures adoptées et/ou envisagées dans certains pays africains en faveur d'une croissance verte et analysent l'efficacité de l'adoption d'une politique environnementale sur le développement économique et la protection de l'environnement.
06/2017
Gestion
Préparer et défendre un projet d'investissement
L'investissement est l'un des principaux outils de pilotage de l'entreprise. Toutes les décisions dans l'entreprise se traduisent par des choix d'investissement ou de désinvestissement. De la holding jusqu'au département d'une filiale, tout responsable qui a des objectifs à atteindre est confronté à des choix d'investissement. Cet ouvrage propose, à travers une méthodologie éprouvée, les clés pour comprendre l'investissement dans une perspective de création de valeur à long terme pour l'entreprise. Il traite, à l'aide de nombreux exemples, les thèmes suivants: la mesure de l'investissement; du business plan au budget d'investissement ; la typologie des investissements; la maîtrise des fondamentaux : quantifier, calculer la rentabilité, définir le niveau d'exigence; la constitution d'un dossier; la défense d'un projet devant le comité de direction ; la mise en œuvre et le suivi d'un projet d'investissement. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de la gestion et de la finance, aux étudiants des écoles de commerce et universités de gestion.
10/2005
Psychologie clinique
Théorie et clinique du fonctionnement mental
L'auteure propose une démarche d'investigation et d'intervention psychologique partant de l'analyse du fonctionnement mental. Elle aborde le problème de la démarche et de l'objet de la psychologie clinique, celui de la collecte et de l'interprétation des données cliniques. L'ouvrage traite d'abord des conditions théoriques et méthodologiques d'une approche psychodynamique du fonctionnement mental, pour aborder ensuite le problème de l'analyse proprement dite du fonctionnement mental. Enfin, une dernière partie introduit l'esquisse d'une théorie du fonctionnement mental.
04/2022
Droit international public
Structure et fonctionnement des organisations internationales
Cet ouvrage présente une analyse de fond des différents mécanismes institutionnels et rouages fonctionnels liés à la conduite stratégique des Etats, principalement, en immersion au sein des organisations internationales. Les questions relatives à la personnalité juridique interne comme internationale de ces organisations sont intégrées à la réflexion autant que les thématiques touchant à la compétence de même qu'à la responsabilité contractuelle et extracontractuelle de ces sujets de droit dérivé. Le parti pris méthodologique de l'auteur consiste principalement à déterminer les interactions entre le droit de l'organisation internationale et celui des ordres juridiques au sein desquelles elle évolue afin d'en expliquer les transformations et les rapports de force. Les organisations internationales sont ainsi perçues comme des outils principalement créés par les Etats en vue d'objectifs qu'ils n'auraient pu atteindre par eux-mêmes. La perception est donc instrumentale et présente l'"intérêt" comme grille de lecture unique et assumée permettant de comprendre la structure et le fonctionnement des organisations internationales. Cette grille de lecture est cependant complétée par la volonté affichée d'autonomie de ces organisations lorsqu'elles sont confrontées aux vicissitudes de la vie internationale. En effet, la sécrétion de leur droit dérivé, en particulier lorsqu'il s'avère contraignant, est, dès lors, susceptible d'être interprétée comme le résultat d'une ultime contradiction. Cette dernière contradiction est notamment explicative des incohérences constatées dans la contribution à la résolution des crises et le maintien de la sécurité internationale.
12/2021
Droit
La dotation globale de fonctionnement DGF
La DGF est le concours le plus important versé, par l'Etat, aux communes, à leurs groupements dotés d'une fiscalité propre, aux départements et à la région d'Ile-de-France. Elle puise ses origines dans la nécessité de compenser, aux collectivités, la perte de recettes de fiscalité indirecte due à la suppression de la taxe locale, à la suite de l'extension, au commerce de détail, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cependant elle revêt, de plus en plus le caractère d'un instrument au service de priorités définies par les pouvoirs publics, au demeurant contradictoires : d'où l'ambiguïté de sa (ou de ses) fonction(s). Cet ouvrage, initialement très descriptif, compte tenu de la complexité du sujet, débouche sur un examen des perspectives offertes à la DGF, en renouvelant le débat.
02/1999
Sciences de la terre et de la
Ecosystèmes. Structure, Fonctionnement, Evolution, 2e édition
Cet ouvrage reprend un enseignement donné depuis plusieurs années en deuxième et troisième cycles de diverses universités.
Il expose les grandes règles présidant à la structure, au fonctionnement et à l'évolution des écosystèmes, considérés selon l'optique de l'analyse moderne des systèmes. Une première partie traite de l'énergie, du milieu, de la biomasse et de la production. La seconde partie traite des interactions avec la technologie humaine.
L'ouvrage s'adresse essentiellement aux étudiants des universités et des grandes écoles ainsi qu'aux chercheurs désirant s'ouvrir aux concepts modernes de l'analyse des écosystèmes. Il ne requiert que des connaissances élémentaires en biologie, physique, chimie et mathématiques.
Cette deuxième édition est augmentée de quelques compléments, notamment sur la dynamique des populations, la niche écologique, la diversité spécifique et d'un chapitre annexe sur l'application des théories des fractales et du chaos à l'écologie systémique.
05/1998
Droit administratif général
Contrats publics et arbitrage d'investissements
Le présent ouvrage étudie la pratique arbitrale d'investissements en matière de contrats publics à l'aune du droit administratif français. Cette recherche utilise le droit administratif français comme clef de compréhension du droit des investissements. Elle compare ces deux droits en matière de contrats publics en mesurant leurs traits communs, leurs éventuelles influences réciproques et leurs points de contact. Observé depuis l'ordre juridique interne, l'arbitrage d'investissements constitue un mécanisme de contrôle juridictionnel de la puissance publique dans la globalisation. Son incidence sur les contrats publics n'avait pas été examinée de manière approfondie jusqu'alors. A la frontière entre le droit public interne et le droit international public comme privé, cet ouvrage analyse les sentences portant sur des litiges en matière de contrats publics en tant que discours sur l'Etat contractant dans la globalisation. La thèse met alors en lumière la façon dont les arbitres, à force de juger l'Etat contractant, ont construit un droit public original au-delà de l'Etat.
07/2021
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
