jugement procès incarcération
Extraits
Criminologie et sicence pénite
Droit de l'incarcération
L'incarcération est abordée ici à la fois sous l'angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme. La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l'incarcération dans ses fondements. Il s'agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l'ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux. La dernière partie permet d'aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison.
02/2024
Histoire de France
LE PROCES DE JERUSALEM. Juger Adolf Eichmann, Jugement, Documents
Pendant des mois, d'avril à décembre 1961, le procès historique d'Adolf Eichmann s'est déroulé devant l'opinion mondiale. Avec Le Procès de Jérusalem, Léon Poliakov met à la disposition de tous les éléments du dossier que les juges eurent entre les mains. Une longue introduction de l'auteur précise les crimes du nazisme, rappelle les circonstances de la capture d'Eichmann et développe la chronique du procès à l'aide des témoignages les plus saisissants. L'analyse des débats met en lumière des faits capitaux qui n'ont pas figuré dans les comptes rendus de la presse de l'époque. Le texte du jugement, édité par Léon Poliakov, offre un historique des persécutions raciales au fil des années dans les différents pays d'Europe, vues et méditées dans la perspective israélienne. Enfin, de nombreux documents, indispensables à l'intelligence de la Seconde Guerre mondiale et de la politique suivie par les grandes puissances, sont reproduits et commentés dans cet ouvrage exceptionnel.
09/1999
Histoire de France
Jugements derniers. Les procès Pétain, Nuremberg et Eichmann
Paris, août 1945 : le maréchal Pétain, ex-chef de l'État français, assiste, muré dans le silence, à son procès. Nuremberg, novembre 1945 : vingt et un dignitaires du IIIe Reich prennent place sur le banc des accusés. Jérusalem, avril 1961 : Adolf Eichmann répond devant un tribunal israélien de sa participation à la Solution finale. Envoyé spécial de France-Soir, Joseph Kessel met ici son talent exceptionnel d'homme de lettres au service d'un récit dramatique où la justice rencontre l'histoire.
06/2018
Histoire du droit
Procès et jugements, petite encyclopédie alphabétique de droit usuel. Tome 1
Procès et jugements : petite encyclopédie alphabétique de droit usuel... . Tome 1 / par Léon Parisot,... ; revue et complétée par Me Louis Klecker de Balazuc-Barbazan,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Procès et jugements, petite encyclopédie alphabétique de droit usuel. Tome 2
Procès et jugements : petite encyclopédie alphabétique de droit usuel... . Tome 2 / par Léon Parisot,... ; revue et complétée par Me Louis Klecker de Balazuc-Barbazan,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Religion
Jugement dernier
En mai 2018, cinq ans après les premières mesures d'urgence demandées par le pape François pour assainir les finances du Vatican, le constat est plus alarmant que jamais. Si rien n'est fait, le versement des salaires et des pensions sera compromis et, avec lui, l'intégrité et l'existence même du petit Etat : la faillite est annoncée pour 2023. A travers cette enquête s'appuyant sur plus de trois mille documents confidentiels, Gianluigi Nuzzi dévoile les machinations qui, malgré l'urgence, entravent l'ultime mission de sauvetage mise en place par François : opérations de déstabilisation des fidèles collaborateurs du pape, sabotage acharné de leur travail, budgets falsifiés... Face à l'inertie d'une Curie corrompue, aux privilèges et aux malversations scandaleuses que certains veulent à tout prix dissimuler, François parviendra-t-il à sauver le Vatican de la banqueroute imminente ?
10/2020
Littérature française
Jugements
Jean Guitton nous dit en quoi consiste le génie de Paul Valéry et à quelle prouesse tient celui de Jean-Jacques Rousseau. Il nous montre comment Hegel, Freud ou Sartre rencontrent saint Augustin. Ce sont les lumières d'un Occident menacé. N'est-il pas temps pour l'Europe de se trouver une âme commune ? Jean Guitton amorce lui-même un dialogue entre les esprits. Il tente un tri entre ce qu'il faut perdre et ce qui doit survivre. Ses inquiétudes sont les nôtres : il en imagine courageusement les remèdes.
01/1981
Littérature française
Erreurs de jugement
Alice est une magistrate reconnue et expérimentée. Alors que sa vie amoureuse vacille au fil des mensonges de Thomas, son compagnon, elle se jette à corps perdu dans ses dossiers, notamment celui d'Agnès, dont la situation semble faire écho à la sienne. Mais Alice va soudainement accumuler de graves erreurs de jugement...
01/2020
Romans policiers
Jugement sans appel
Un loup venu de Serbie guette sa proie devant la porte du cabaret la Bonbonnière, à Lille. Un dîner-spectacle, offert aux employés du Crédit du Nord en cette Saint Nicolas, réunit beaucoup de monde. Lyse, assistante de direction méritante, mariée et mère de famille profite de cette soirée festive. Elle est la cible. Tapi dans l'ombre, le prédateur détraqué sexuel sans foi ni loi patiente et attend sa sortie. Ils ne se sont jamais rencontrés, ne se connaissent pas et pourtant...
05/2021
Vie chrétienne
Le jugement dernier
Le Christ a évoqué ce terrible jugement dernier de l'âme pour ceux qui ont commis le mal sans aucun repentir jusqu'à leur dernier soupir en relatant la parabole du bon grain et de l'ivraie à ses disciples au moment de la moisson finale prévue par Dieu : " Comme on arrache l'ivraie et on la jette au feu, il en sera de même à la fin du monde. Le Fils de l'homme enverra ses anges qui arracheront de son royaume tous les scandales et ceux qui commettent l'iniquité, et ils les jetteront dans la fournaise ardente, où il y aura des pleurs et des grincements de dents. Alors les justes resplendiront comme le Soleil dans le Royaume de leur Père. " (Evangile de Saint Matthieu, chapitre 13, versets 40 à 43) L'objectif principal de ce livre est d'expliquer à l'aide de la science dans le domaine des ondes ce qui se passe dans le cerveau humain pour que la vie de l'onde spirituelle, appelée âme, soit vouée au feu éternel du brasier des étoiles quand on a commis le mal sans se repentir jusqu'à son dernier soupir. Les athées qui ne croient pas en Dieu et les agnostiques qui doutent de son existence auront la joie de découvrir la vraie nature de Dieu et son principe de la Trinité grâce à des arguments scientifiques irréfutables cités dans ce livre.
07/2022
Littérature française
Le jugement dernier
A Paris, dans les années quatre-vingt, un homme célèbre, un maître à penser, meurt dans son appartement. Le difficile n'est pas de mourir, mais de passer dignement à l'immortalité. Or, ceux qui ne sont plus, et même s'ils furent illustres et écrivains, s'en remettent aux survivants : des femmes, épouses et maîtresses qui se souviennent mal, ou se souviennent trop d'avoir été des personnages dans la vie du défunt ; des amis, confrères, disciples, journalistes, qui consentent à sa grandeur autant qu'elle les rehausse ou les avantage ; des parents enfin qui pleurent les larmes ambiguës des héritiers. Et voilà toute une grandeur qui se défait avant même que ne se décompose le corps de celui qui s'était cru, peut-être, protégé du néant.
05/1989
Littérature française
Critique du jugement
Kant publie Kritik der Urteilskrafi en pleine Terreur. Le «pouvoir d'évaluation» — la Beurteilung — plonge ses racines dans la «crainte du regard de l'autre». Je ne juge plus rien. J'ai jugé pendant vingt-cinq ans (de 1969 à 1994). Puis je me suis désengagé de tous les gages que je recevais des institutions qui m'avaient jusque-là engagé. Alors je n'ai plus eu d'autres ressources que la vente de mes livres. Aussitôt j'ai perdu toute hiérarchie (de nature artisanale) à l'intérieur de ce que j'écrivais et j'ai égaré toute anticipation (plus thématique que technique) dans les lectures que je faisais. Tout à coup, je commençai une étrange vie qui avait totalement renoncé au jugement. On ne trouvera pas ici une critique de la presse, de la télévision, des jurys, des comités de lecture, des cours, des tribunaux, des enfers. On trouvera une critique du jugement.
03/2015
Critique
Jugement d'amour
Le Jugement d'amour, objet de cette édition critique, est la première traduction française (1529) d'une novela sentimental de la fin du XVe siècle, Grisel y Mirabella, de Juan de Flores; oeuvre de Jean Beaufilz, avocat parisien sans doute attiré par les aspects juridiques de l'intrigue, elle deviendra un best-seller à l'échelle européenne, grâce à de très nombreuses traductions et à autant d'éditions monolingues, bilingues et plurilingues.
01/2010
Afrique sub-saharienne
Huit ans d'incarcération au Congo Brazzaville. 2004-2012
Ces huit ans d'incarcération furent pour nous une période de dure épreuve jamais rencontrée depuis la naissance. Qu'à cela ne tienne, les quatre chapitres de cet ouvrage sont liés les uns aux autres. Le premier vous explique l'arrestation et la privation de liberté qui s'en suit. Il est question de décrire comment les services spéciaux de sécurité parviennent à ôter la liberté aux personnes incarcérées sans respecter les textes de lois. Le deuxième chapitre révèle les conditions de vie déplorables dans lesquelles se trouvent les détenus. Ils font l'objet d'actes de cruauté de la part de ceux qui sont censés les protéger. Quant au troisième chapitre qui décrit le détenu politique et son régime pénitentiaire, il fait allusion aux processus physiologiques du prisonnier politique. Pour conclure, vient la notion de libération, expliquée ici comme l'action de rendre plus libre celui qui était privé de liberté. Tous ces faits relatés constituent l'ensemble des actes de la dictature et ses conséquences.
04/2022
Actualité et médias
Procès
« C'était un lundi de fin novembre 2004, et le tribunal faisait relâche. Assidu au procès des écoutes de l'Élysée, qui entrait dans sa troisième semaine, j'avais décidé de mon moment : un jour de pause, pas de presse, pas de curieux. C'était un choix esthétique. Je tenais à vérifier une intuition qui n'était pas forcément à mon avantage : ma démission volontaire de la direction de la rédaction mettrait fin au feuilleton médiatique dont Le Monde avait été le héros malgré lui. Il n'y aurait pas de questions, guère de curiosités, encore moins d'enquêtes. Et c'est bien ce qui s'est passé. Tout rentrait dans l'ordre, l'objectif était atteint, le contrat enfin rempli, pas besoin de chercher à comprendre, c'était écrit, prévu, annoncé ». Ce Procès est une réflexion subtile sur la presse, le journalisme et le pouvoir ; c'est aussi le témoignage d'une démarche exigeante et lucide.
04/2007
Sociologie
Etre un chercheur reconnu ? Jugement des pairs, regard des publics, estime des proches
Qu'est-ce qu'un chercheur reconnu ? Quels sont les leviers et les formes de la reconnaissance en sciences humaines et sociales ? En interrogeant la condition du chercheur dans son singulier métier, qu'il soit rattaché à un organisme de recherche ou enseignant-chercheur, l'ouvrage combine de manière originale des témoignages et des analyses, invitant à la réflexivité dans un monde professionnel où la question de la reconnaissance est souvent ignorée. Au-delà de la reconnaissance par les pairs, injonction est faite aujourd'hui aux chercheurs de "valoriser" leurs travaux, de "médiatiser" leurs résultats, au risque de brouiller les frontières qui définissent l'activité scientifique. Volontairement ou non, certains chercheurs se trouvent ainsi confrontés à des formes plurielles, et parfois concurrentes, de reconnaissance, émanant soit des médias et des publics non académiques (voire du "grand public"), soit des institutions intéressées à la recherche et à sa diffusion. La diversité et l'imbrication des cercles de reconnaissance sont interrogées dans cet ouvrage, depuis l'espace quasi domestique du chercheur devant rendre compte à ses proches de son métier, jusqu'à l'espace public le plus large, celui qui vaut à certains la visibilité médiatique et le statut d'"intellectuel". De l'histoire à la gestion, des études littéraires au droit, les ressorts des gratifications (y compris narcissiques) liées à la reconnaissance diffèrent entre chercheurs et entre disciplines, tout comme les coûts d'une reconnaissance parfois plus ambivalente qu'il n'y paraît.
10/2019
Suspense romantique
Bad Judgement
Une romance épique déjà vue par 100 000 lectrices ! - tous les ingrédients d'une bonne romance - 100 000 lectrices conquises sur WattPad - Une édition librairies attendue Injustement condamnés, Sam et Nessi vont-ils réussir à s'en sortir ? Depuis que Sam a été accusé du meurtre de son meilleur ami, il n'a pas d'autre choix que d'encaisser continuellement le regard des autres. Pour résister à cette pression de chaque instant, Sam a pris l'habitude de repousser systématiquement toute personne tentant de pénétrer dans sa zone de vie qu'il a soigneusement construite. Jusqu'au jour où Nessi est entrée dans sa vie... Exclue injustement de son université suite à son aventure avec l'un de ses professeurs, Nessi est transférée dans celle de Seattle. Là-bas, elle souhaite profiter de son anonymat retrouvé pour enfin avoir une vie plus paisible et ne pas répéter ses erreurs passées. Quand elle croise Sam, elle est intriguée puis attirée par le mystère qui l'entoure. Quitte à mettre en péril sa nouvelle vie ?
05/2021
Religion
Le jour du Jugement
Alors que le Vatican vacille, en proie aux scandales des abus sexuels, l'archevêque émérite Carlo Maria Viganò lance une bombe médiatique et demande la démission du pape. François aurait couvert les viols et actes de pédophilie du cardinal américain Theodore McCarrick, mettant ainsi à mal la confiance des fidèles. Mais que cachent réellement ces campagnes de déstabilisation ? Et qui sont ces nouveaux ennemis de l'Eglise ? Luttes intestines, conflits de pouvoir et lobbyings, une immersion Inédite dans les coulisses de la curie romaine, plus que jamais fragilisée.
05/2019
Poches Littérature internation
Le Jour du jugement
Nuoro, Sardaigne, est comme un concentré de l'île. Nous sommes au tout début du siècle, mais c'est une existence atemporelle que mènent les habitants de la ville. Trois castes : les paysans pauvres ; les bergers et voleurs de troupeaux ; quelques notables. Un narrateur anonyme retrace leur chronique, par le truchement de son personnage principal, le notaire Sebastiano Sanna, bien placé pour tout savoir : il fréquente le Café Tettamanzi et sa maison domine le cimetière où se rue la population, chaque fois que résonne le glas. Tous s'y retrouvent : Vincenza, la femme de Sebastiano, leurs sept fils ; Gonaria, qui perd la raison et la foi à la mort de son frère, le chanoine Ciriaco ; jusqu'à ce pauvre Pietro Catte qui revient ruiné de Milan pour se pendre à un arbre du pays... Tous. Ingénieur ou mendiant, avocat ou putain, et la jolie Celestina Mannu...
02/1990
Science-fiction
La Trame, le Jugement
Où allons-nous après notre mort ? Allons-nous directement au paradis ? Que ferions-nous si nous savions que tous nos gestes vont peut-être définir notre accès au royaume des cieux ? Dans La Trame ; le Jugement, nous suivons Sarah, après sa mort, dans l'Entre-monde. Elle se retrouve en ce lieux afin d'y découvrir si elle mérite, ou non, de poursuivre son chemin vers le paradis. Pendant trois jours, elle y découvrira beaucoup de vérités, à son propos, qu'elle ignorait. Mère de famille exemplaire, Sarah a vécu sa vie en faisant de son mieux et en pensant toujours aux autres. Pour elle, son jugement n'est qu'une formalité et elle ne devrait même pas être jugée. C'est à ce moment que Sarah découvrira la Trame, entité immatérielle renfermant l'ensemble de notre parcours de vie depuis notre naissance. Pendant les trois jours de jugement, celle-ci lui révélera plusieurs événements qui auront eu des effets positifs, mais aussi des effets négatifs, sur toutes les personnes ayant été en contact avec elle. Parfois, nos gestes et nos paroles affectent les autres d'une façon que l'on ne soupçonnait pas. Le problème est que Sarah n'a aucune idée sur comment les événements seront sélectionnés. Quelles sont les situations qu'elle aura créées, sans le savoir, qui auront eu des répercussions négatives sur Terre ? Plus le jugement avance et plus l'incertitude la gagne. Mérite-t-elle vraiment d'avoir accès au paradis ? Plus rien est certain. Seriez-vous prêt à faire face à l'Entre-monde ? Vous pourriez y découvrir des choses qui vous feraient remettre en question.
09/2017
Science-fiction
Le jugement des exilés
Depuis plusieurs semaines, les nuits de David Caged se voient troublées par des cauchemars apocalyptiques. Feu, sang et mort sont devenus les composants d'un sommeil devenu synonyme d'angoisse. Les proches de ce jeune londonien en viennent rapidement à soupçonner les antécédents de David comme cause de ces manifestations. Pourtant, au fond de lui, Caged sait qu'il s'agit d'autre chose. Mais lorsque se manifesteront visions et hallucinations terrifiantes, c'est toute sa vie si bien rangée qu'il devra remettre en cause. Dans l'ombre, dissimulée aux yeux de tous, une femme n'attend que ce moment...
06/2020
Science-fiction
La planète du jugement
Sur Anomalie, bizarre planète égarée au sein du vide interstellaire, les armes comme les appareils des hommes de l'Entreprise refusent obstinément de fonctionner. Sur Anomalie, les gens apparaissent et disparaissent sans arrêt, prenant un malin plaisir à se transformer. Sur Anomalie, des extraterrestres énigmatiques ont décidé de mettre l'humanité à l'épreuve !
Pour Kirk, Spock et leurs amis commence une lente descente aux enfers ponctuée de rêves bariolés et de cruels souvenirs...
01/1994
Romans policiers
Le Jugement de DIeu
De Sarajevo à Charleroi, d'une zone de guerre à la rédemption, il n'y a parfois qu'un coup de pinceau. Invité comme expert par l'inspecteur Francis Jean, Guillaume Lavallée reprend ses habits de flic pour découvrir le passé d'un ami disparu. Entre enquête et vengeance, il n'y a parfois qu'un coup de poing. Sous les traits du Jugement de Dieu se cachent parfois des vies inavouées.
09/2021
Histoire de la philosophie
Critique du jugement esthétique
" On peut appeler raison pure la faculté de connaître par des principes a priori, et critique de la raison pure, l'examen de la possibilité et des li- mites de cette faculté en général, en n'entendant par raison pure que la raison considérée dans son usage théorique, comme je l'ai fait, sous ce titre, dans mon premier ouvrage, et sans prétendre soumettre aussi à l'examen la faculté pratique que déterminent en elle ses propres principes. La critique de la raison pure ne comprend donc que notre faculté de connaître les choses a priori : elle ne s'occupe que de la faculté de connaître, abstraction faite du sentiment du plaisir ou de la peine et de la faculté de désirer ; et dans la faculté de connaître, elle ne considère que l'entende- ment dont elle recherche les principes a priori, abstraction faite du Juge- ment et de la raison (en tant que facultés appartenant également à la connaissance théorique), parce qu'il se trouve dans la suite qu'aucune autre faculté de connaître, que l'entendement, ne peut fournir à la connaissance des principes constitutifs a priori".
05/2023
Littérature française
Le jugement de Malosson
Un chenapan arrache son sac à une promeneuse pacifique et, la chance ne lui ayant pas souri, l'agresseur fait à sa victime un procès au terme duquel le juge Malosson rend un verdict inattendu. Mais, rassurez-vous, cette affaire n'aura lieu qu'en l'an 2095... Telle est la première des quatorze nouvelles de ce recueil : les gens de goût y trouveront des hommes et des femmes, des sages et des fous, des amoureux et des égoïstes, des humbles et des superbes, beaucoup de braves gens et quelques fripouilles, tout le peuple du quotidien et même celui de l'inhabituel ici rassemblé, tel que le monde nous en donne chaque jour le spectacle. Tels que l'a recueilli l'auteur, homme méthodique et curieux. Les criminels et les justes. Les victimes et les coupables. L'ordinaire et l'extraordinaire. Les âmes simples et les esprits égarés. Autour de ces couples se tissent, s'entrecroisent et se répondent les textes de ce recueil signé par R. Collas qui, avec une plume tout en second degré, ironie ou élégance, sonde l'absurde, l'incroyable, la folie douce ou la tendre cruauté qui marquent nos vies. Et après ses romans et miscellanées, l'auteur de laisser cours à son talent pour la nouvelle, forme qu'il manie avec habileté et précision, amusement et dextérité, arts de la réinvention et du contre-pied, afin de mieux surprendre son lecteur.
09/2014
Droit
Les figures du jugement
A l'attention du lecteur : Ce livre a été imprimé pour vous, à l'unité. Son contenu est fidèle à l'oeuvre originale. Seule sa forme peut parfois en différer par certains décalages d'aspect mineurs et par sa couverture adaptée à la présente édition. Les Presses universitaires de France, en associant technologie numérique et pérennité de la pensée, sont heureuses de faire revivre cet ouvrage extrait de leur fonds éditorial des titres en voie d'épuisement, dans son format d'origine et sur papier, afin de satisfaire votre demande dans les meilleures conditions de confort de lecture.
08/1993
Non classé
Le jugement de Josefov
Paris de nos jours. Un sérial killer que tout le monde pensait mort depuis cinq ans, refait surface et signe à nouveau des crimes barbares et monstrueux dans la capitale. Pour le capitaine Olivier Aubry, le cauchemar recommence. Pas une minute à perdre car ce monstre de cruauté risque de faire de nombreuses victimes. Replongé dans une enquête difficile, Olivier Aubry peut heureusement compter sur la pétillante Hannah, qui lui apporte aide et réconfort.
03/2015
Policiers
Le jugement de Salomon
Deux narrateurs, un brocanteur spécialisé en tableaux anciens et un peintre des premières années du dix-septième siècle, s'intéressent au même tableau à près de quatre cents ans d'intervalle. Ce qui était une œuvre essentielle pour l'un n'est-il qu'une marchandise lucrative pour l'autre ? À l'occasion des diverses tribulations de la toile en question, apparaissent certains aspects du marché de la peinture et quelques circonstances de la création picturale.
09/2014
Droit européen - Textes
Droit judiciaire. Tome 2, Procédure civile. Volume 1, Principes directeurs du procès civil. Compétence-Action-Instance-Jugement
Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l'action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique. Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s'imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure. Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l'application aisée et efficace garantit l'accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s'achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé. Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l'action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l'accès économique à la justice. Dans le quatrième titre consacré à l'instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l'introduction de l'instance, l'instruction contradictoire, l'instruction et le jugement par défaut. Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale. Dans le sixième titre dédié aux mesures d'instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l'administration de la preuve et la réception des preuves. Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d'abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l'instance. Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l'exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10. Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l'élaboration d'une table très détaillée des matières et d'un double index alphabétique, l'un à la fin de chaque titre et l'autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes. Le deuxième volume est entièrement consacré aux voies de recours ordinaires et extraordinaires et le troisième aux saisies conservatoires, aux voies d'exécution et au règlement collectif de dettes, à l'arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.
06/2021
Droit
Le procès
Les manifestations du droit dans la vie sociale ne se traduisent pas, le plus souvent, en termes de contestations devant les juges. L'application contentieuse des règles n'en est pas moins fort répandue. Notre époque est même marquée par une croissance très importante des litiges soumis aux tribunaux. Liée à une immémoriale méditation sur la justice, mais axée sur la réalisation méthodique du droit, une réflexion sur le procès et le jugement n'avait jamais fait l'objet d'un volume des Archives. Le voici. Il impliquait une remontée aux sources ; aux procès athéniens, à celui de Socrate, et par là même, à tout ce que la raison doit au procès. Rome n'est pas absente. Ni tout ce qui émane de la religion : justice divine, justice humaine, cité de Dieu, cité des hommes. Le procès canonique n'est pas le procès laïc. Ni le procès civil le procès pénal, au coeur de tant d'écrits, spécialement au siècle des Lumières. Dans l'espace aussi, la moisson est riche. L'originalité anglaise est décrite avec pénétration et humour. La pensée de Perelman est là. La logique, l'informatique, la sociologie contribuent à l'oeuvre commune. On y voit se répondre la controverse et le jugement : dans la jurisprudence que celui-ci nourrit, dans ce qui le sépare du jugement moral, dans cette vérité avec laquelle il entretient des relations si particulières, mais si fondamentales.
01/1995
