législation pays
Extraits
Littérature française
Les contrats de partenariat public-privé :. Regards croisés sur la législation camerounaise à la lumière des législations des pays membres de l'
A l'occasion de la mise en oeuvre des projets de développement d'une très grande envergure technique et financière au Cameroun, les personnes publiques qui sont dans l'incapacité de les réaliser peuvent, depuis une loi du 29 décembre 2006, sous certaines conditions, confier à une entreprise, à des personnes privées ou à d'autres personnes publiques une mission globale dont l'objectif est de financer, de concevoir, de gérer, de réaliser, d'entretenir, de transformer et d'exploiter des ouvrages ou équipements publics pour une longue durée contre un paiement. Cette innovation majeure qui date de 16 ans aujourd'hui et qui vient s'ajouter au dispositif normatif existant en matière de commande publique, sans toutefois avoir apporté la perfection, encourage un meilleur encadrement des contrats de partenariat public-privé au Cameroun. L'étude de la législation camerounaise à la lumière des textes d'autres pays membres de l'OHADA et de celui de France, que nous proposons de faire, nous conduira à des suggestions d'amélioration du cadre juridique.
10/2022
Droit
Législation des affiches
Législation des affiches (par J. Comet) Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit international
Législation TVA annotée. 2022
DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage est le complément essentiel du Livre des impôts luxembourgeois publié par le même éditeur. Contenant la législation européenne et luxembourgeoise en matière de taxe sur la valeur ajoutée, à jour au 1er juillet, il offre au praticien un outil exhaustif sur les textes applicables. La législation consolidée, est publiée dans son intégralité et enrichie des références aux circulaires et notes de l'AEDT, ainsi que de résumés des jurisprudences européenne et luxembourgeoise sélectionnées et classées par les auteurs. Cet ouvrage, premier du genre au Luxembourg, bénéficie du concours des meilleurs spécialistes de la matière, professionnels issus de la pratique privée mais également de l'AEDT.
11/2022
Droit du travail et de l'emplo
La législation du travail. Edition 2021
Grâce aux ouvrages de la collection Repères Pratiques : - Faites le point sur les connaissances essentielles à maîtriser. - Mémorisez facilement grâce à une organisation par double page. - Réussissez vos études supérieures et vos examens ! Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les principaux aspects de la législation du travail : cadre général, droits et devoirs de chacun, règles à respecter. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il comprend les dernières modifications en matière de droit du travail : - contrat de travail - conditions de travail - prestations liées au chômage - protection sociale. Public ciblé : - Etudiants en droit, économie-gestion et sciences économiques : DUT, licences, licences professionnelles, masters. - Etudiants en écoles supérieures de commerce et en IEP. - Etudiants préparant un concours de la fonction publique. - Professionnels souhaitant disposer d'un ouvrage de référence concis et pratique. Livre en Ligne : l'intégralité de votre livre accessible en ligne gratuitement (PC/Mac, Tablettes et Smartphones...)
08/2021
Droit
Nouvelle législation des salles d'asile
Nouvelle législation des salles d'asile / recueillie et annotée par J. Delalain,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
DOM-TOM
Pays N° 4 : Mayotte
Voilà dix ans que Mayotte a rejoint la liste des départements français. Le territoire détient de nombreux et tristes records : celui du plus pauvre de France, un taux de chômage à 35% et son plus grand bidonville Kaweni. 12 000 migrant·es venu·es des Comores ont péri noyés avant d'arriver à Mayotte. Près de la moitié des 18 - 24 ans ont choisi de quitter l'île pour vivre ailleurs. Ce contexte fait le bonheur du Rassemblement national sur place. Pays s'attachera à étudier ces multiples bouleversements dans son quatrième numéro.
12/2022
Isère, Dauphiné
Pays N° 2 : Le Vercors
Deux fois par an, Pays, la revue qui nous entoure, se consacre à un seul et unique territoire dans 168 pages de portraits, reportages et enquêtes. Pour notre deuxième numéro, on vous emmène entre Valence et Grenoble, dans le pays du Vercors. Le saut à l'élastique, nous ne l'avons pas tenté. Mais le plongeon dans les contreforts du Vercors, si. A cheval sur l'Isère et la Drôme, le parc naturel profite d'un cadre à couper le souffle. Nous l'avons arpenté en nous interrogeant sur celui que l'on nous a souvent décrit comme une île sans la mer. Enquêtes, reportages, portraits écrits et photographiés, il est temps de le sillonner pour mieux l'appréhender. Pays est une revue indépendante, sans publicité et imprimée en France.
10/2021
Economie
Libérer la monnaie. Les contributions monétaires de Mises, Rueff et Hayek
Pour financer les déficits budgétaires croissants, les Etats modernes ont confisqué la monnaie. Mises, Rueff et Hayek ont, au contraire, tracé la voie d'un retour à une discipline monétaire rigoureuse. Une réhabilitation de l'analyse de ces trois économistes.
10/1991
Bretagne
Pays N° 1 : Saint-Malo et ses alentours
"On a tous dans l'coeur des vacances à Saint-Malo", parait-il. Mais, que se cache-t-il deniére cette Image de station balnéaire, repaire de corsaires ? Pays gratte le vernis et propose un portrait tout en nuances de la cité et ses alentours. Reportages, enquêtes, rencontres... une plongée en profondeur dans les questionnements et les enjeux d'un territoire sans cesse en mouvement.
03/2021
Droit
Droit et animaux. Rencontres de la Société de législation comparée : Dialogue franco-italien, 21-22 septembre 2018, Textes en français et anglais
Droit et animaux a été choisi avec enthousiasme comme sujet du dialogue franco-italien entre la Société de législation comparée et la Société italienne pour la recherche en droit comparé. Cet ouvrage envisage le thème sous trois aspects : les animaux dans le droit traditionnel, le renouvellement de l'approche juridique, les animaux dans les sciences de la vie et de la culture. Les universitaires, chercheurs et avocats français et italiens qui ont participé à ces rencontres juridiques nous montrent les bouleversements des concepts traditionnels du droit civil qu'implique le sujet ainsi que son apport au droit de l'environnement.
11/2019
Droit international public
Manuel de législation congolaise en matières économiques
Ce manuel définit les actes législatifs et administratifs et leur régularité juridique. Il aborde la question relative aux lois de développement, puis la réglementation des sociétés commerciales, leur juridicité et leurs particularités. Enfin il introduit la fiscalité vue sous l'angle des droits de consommation et d'accises, des matières douanières et de la technique fiscale.
07/2021
Droit
Traité élémentaire de législation algérienne. Tome 1
Traité élémentaire de législation algérienne. Tome 1 / par Emile Larcher,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Assurances
Assurance construction. Régimes, ordonnances, dommages et législation
La construction est un domaine à très haut risque. Les constructions, équipements, infrastructures, employés ou sites doivent être protégés, et à ce titre, maitriser l'assurances construction et ses rouages est une expertise nécessaire aux professionnels du domaine. Que vous soyez étudiant, professionnel du bâtiment ou investisseur, on vous donne les principales spécificités de ces assurances, leurs garanties, et leurs domaines de compétences. Dans ce livre, Fares Zlitni nous détaille les particularités de ses assurances et les cas spéciaux qui peuvent interférer entre les différents acteurs de la construction. Régimes, ordonnances, dommages et législation, un tour complet des assurances relatives aux métiers de la construction. Ecrivain et entrepreneur immobilier. Fares Zlitni est également le fondateur de F-Groupe, un groupe spécialisé dans le conseil immobilier aux investisseurs. Il nous offre à travers cet ouvrage un recueil complet des procédures, définitions, lois et législations relatives à l'assurance construction.
05/2023
Droit
Traité élémentaire de législation algérienne. Tome 2
Traité élémentaire de législation algérienne. Tome 2 / par Emile Larcher,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sciences politiques
La Science de la législation. Tome 1
La Science de la législation. Tome 1 / , par M. le chevalier Gaetano Filangieri. Ouvrage traduit de l'italien d'après l'édition de Naples, de 1784 Date de l'édition originale : 1786 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sciences politiques
La Science de la législation. Tome 2
La Science de la législation. Tome 2 / , par M. le chevalier Gaetano Filangieri. Ouvrage traduit de l'italien d'après l'édition de Naples, de 1784 Date de l'édition originale : 1786 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
La science de la législation. Tome 5
La science de la législation. Tome 5 / , par M. le chevalier Gaetano Filangieri ; ouvrage traduit de l'italien d'après l'édition de Naples, de 1784 Date de l'édition originale : 1786-1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
La science de la législation. Tome 4
La science de la législation. Tome 4 / , par M. le chevalier Gaetano Filangieri ; ouvrage traduit de l'italien d'après l'édition de Naples, de 1784 Date de l'édition originale : 1786-1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Histoire de la législation des travaux publics
Histoire de la législation des travaux publics / par M. F. Malapert,... Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2021
Droit
Le droit à. Etude de législation française
Lorsqu'au droit au respect de sa vie privée consacré en 1970 viennent s'ajouter, entre autres, le droit des salariés à la négociation collective, le droit au transport, le droit au logement, le droit à la sécurité ou le droit à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé, lorsque l'état du droit est contesté au nom d'un droit au mariage ou d'un droit au divorce, il est temps de cesser de traiter comme un simple phénomène de mode la reconnaissance de droits à dans la législation française ou l'invocation de tels droits pour faire changer la loi et de prendre le droit à au sérieux. Prendre le droit à au sérieux, c'est tenter de restituer la signification politique, sociale et juridique du phénomène qu'est la multiplication de ces prérogatives dans le discours comme dans les textes. Prendre le droit à au sérieux, c'est tenter d'évaluer la place qui pourrait revenir à ces divers droits au sein du système juridique. En recourant à de nombreuses disciplines, juridiques et extrajuridiques, l'auteur propose une lecture originale de l'essor du droit à et délivre " une brillante leçon, fort argumentée, d'espoir réaliste " (Michelle Gobert, extrait de la préface).
09/2006
Littérature étrangère
Le pays des pas perdus
Karl et Frederick, deux frères que tout oppose nés dans une même ville d'Albanie, se retrouvent à la mort de leur père après deux décennies de séparation. Brutalement confrontés à leurs différences, le nationaliste enraciné et l'écrivain cosmopolite vont devoir faire face au passé de leur famille et de cet étrange territoire, cristallisant à travers leur confrontation les convulsions des Balkans et de l'Europe des XXe et XXIe siècles. Gazmend Kapllani a composé avec Le Pays des pas perdus un roman à couper le souffle. Cette odyssée tourmentée sur les braises de l'histoire récente illustre brillamment les dilemmes individuels et collectifs qui traversent l'Europe d'aujourd'hui.
08/2019
Romans historiques
Ne pars pas !
Il n'avait jamais su que sa fille désespérée s'était précipitée derrière lui, l'implorant dans sa tête d'adolescente et hurlant haut et fort : "Papa ! Ne pars pas ! " Les traumatismes de l'enfance, telle une naissance illégitime ou la disparition soudaine d'un être aimé, sont de lourds bagages qu'il faut porter pour la vie. Certains s'épuisent sous la charge et demeurent meurtris, alors que d'autres en tirent une force extraordinaire et salvatrice. L'absence, que ce soit celle d'un père, d'une mère, ou celle d'un époux, crée un vide affectif auquel les protagonistes vont devoir survivre d'une manière ou d'une autre. Les personnages de ce roman, dans un chassé-croisé s'étalant sur plus d'un siècle, soulèvent des questions sur l'héroïsme, la paternité, l'égalité des sexes ou la mort. Héroïques ou lâches, ces empereurs, ouvriers, révolutionnaires et légionnaires se battent, chacun à leur manière, contre leurs démons intimes. Des démons qui peuvent les affaiblir, mais qui peuvent aussi les sublimer. Que ce soit lors de la révolution de 1848, de la campagne du Mexique ou lors de la Commune de Paris, ils sont à la fois les acteurs et les victimes des événements qu'ils traversent. Qu'ils s'appellent Napoléon III, Quentin Delabarre, Louise Michel, Maximilien ou Jean Danjou, qu'ils soient connus ou inconnus, ils doivent tous combler le vide intérieur engendré par leur enfance troublée.
12/2021
Vins, alcools, boissons
Créer et développer sa microbrasserie. Businessplan, marketing, législation
Une par jour ! C'est le rythme d'ouverture de nouvelles brasseries en France en 2018. Ce tempo effréné rend la compétition plus forte dans un marché qui se structure. Si l'idée de créer votre microbrasserie vous est déjà venue à l'esprit, ce livre est fait pour vous. Véritable boîte à outils, il vous accompagnera dans la conception de votre projet et vous permettra de vous poser toutes les bonnes questions en tant que futur entrepreneur brasseur : quelles matières premières privilégier ? Quel matériel sélectionner ? Comment choisir les bons collaborateurs ? Quelles formalités accomplir ? Quelles réglementations suivre ? Comment communiquer ? S'appuyant sur de nombreux témoignages et expériences de brasseurs et professionnels du secteur, ce guide pratique signale les pièges à éviter et apporte conseils et bonnes pratiques pour : Préparer votre lancement Dimensionner votre projet Vous lancer Communiquer pour mieux vendre
07/2019
Droit
De la législation sur les cours d'eau
De la législation sur les cours d'eau , par M. le baron de Monville,... Date de l'édition originale : 1817 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Philosophie du droit
Les droits des animaux. Législation, éthique, évolutions, perspectives
Le lien existant entre les animaux et les hommes ne cesse d'évoluer. Il a fait un bond en avant depuis 2019, avec l'instauration d'un véritable Code officiel regroupant les textes inhérents au statut et à la protection animale, et en 2021, avec la loi sur la maltraitance animale. Qu'en est-il en pratique ? Jusqu'à quand pourra-t-on continuer à vendre des animaux en animalerie, détenir des animaux sauvages ou les mettre en spectacle dans des cirques ou des parcs d'attractions ? Le monde va changer et les humains aussi, car la prise de conscience de l'homme sur la conscience et la sensibilité de l'animal fait son chemin et pose petit à petit des pierres, qui se transformeront bientôt en douceur sur le coeur des animaux. Ne restera plus que le principe d'égalité, de respect et d'amour pour son prochain, comme toute espèce de ce monde y a tout simplement droit. Ce livre s'adresse à tout être humain, aimant les animaux, qui s'intéresse à ces questions éthiques, de santé publique et de libertés fondamentales.
10/2023
Droit
Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers
Répertoire de législation, jurisprudence et style des huissiers, par P. Leglize aîné,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Histoire du droit
Éléments de législation commerciale et industrielle, 6e année
Eléments de législation commerciale et industrielle, par E. Delacourtie,... Sixième année conforme au programme de 1886 pour l'enseignement secondaire spécial. Année 6 Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire du droit
Éléments de législation commerciale et industrielle, 6e année
Eléments de législation commerciale et industrielle, par E. Delacourtie,... Sixième année conforme au programme de 1886 pour l'enseignement secondaire spécial Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Généralités
Répertoire de la législation des chemins de fer
Répertoire de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées dans le bulletin des lois et reportant par des annotations aux lois antérieures... rédigé... et publié par Napoléon Chaix Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire du droit
Éléments de législation commerciale et industrielle. 6e édition
Eléments de législation commerciale et industrielle, par E. Delacourtie,... Sixième année conforme au programme de 1886 pour l'enseignement secondaire spécial. Année 6 Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
