licenciement abusif
Extraits
Littérature française
Licenciement abusif
Un gestionnaire de sinistres internationaux, chef de service expérimenté, juriste et traducteur, est salarié dans une compagnie d'assurance rachetée par une mutuelle aux valeurs stratégiques radicalement opposées. Les mesures d'intimidation d'une hiérarchie de plus en plus pressante, les changements successifs de directeurs et des objectifs inatteignables sont autant d'armes de destruction psychologique visant à fragiliser ce collaborateur, l'isoler, l'éloigner de ses fonctions initiales, jusqu'à l'irrémédiable événement déclencheur conduisant à une longue et progressive descente aux enfers. Cauchemar ou réalité ?
11/2021
Droit international public
Le constitutionnalisme abusif en Europe
Le concept de constitutionnalisme abusif en Europe a été développée sous la plume du Professeur David Landau pour désigner un processus par lequel le pouvoir en place s'appuie sur "les idées constitutionnelles, les normes et les institutions démocratiques libérales occidentales afin de mener à bien un processus de changement constitutionnel qui est en réalité de nature anti-démocratique". Ce phénomène de rétrogression constitutionnelle tend aujourd'hui à se répandre dans certains Etats européens, à l'image de la Hongrie ou de la Pologne, mettant à jour un nouveau type de régime politique, qualifié d'hybride, et prenant le nom de démocratie illibérale, d'autoritarisme électoral ou encore de constitutionnalisme autoritaire... L'objet de cet ouvrage collectif est, en premier lieu, d'analyser de façon détaillée et différenciée différentes situations (concernant la Russie, la Turquie, la Hongrie, la Pologne et les Etats balkaniques) susceptibles de rejoindre le concept de constitutionnalisme abusif, puis, dans en second lieu, d'aborder un ensemble de thèmes gouvernant de façon transversale la diversité de ses situations.
02/2023
Droit du travail et de l'emplo
Licenciement. Tous vos droits, Edition 2022
Pour faire face à un licenciement et négocier au mieux de vos intérêts Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : pour quels motifs peut-on vous licencier ? Comment préparer l'entretien préalable ? Comment contester votre licenciement ? Quelles sont les procédures et les recours ? Quelles seront vos indemnités ? Comment négocier une transaction ou une rupture conventionnelle ? Comment rebondir après un licenciement ?
10/2021
Encyclopédies de poche
Les plans sociaux et licenciements
Cet ouvrage dresse une typologie des entreprises qui ont recours aux plans sociaux, analyse les mesures sociales qui les constituent et situe la procédure de suppression d'emplois dans le contexte des restructurations et de la gestion des entreprises.
05/1997
Sociologie
Halte aux placements d'enfants abusifs
S'appuyant sur les travaux et expertises de la Ligue française des droits de l'enfant dont il est le président, Sylvain Moraillon dresse le constat du nombre croissant de placements d'enfants, dans tous les milieux sociaux, alors même que les familles ne sont pas maltraitantes. Une accumulation de structures, dont certaines illégales, entretiennent une véritable manne financière. L'organisation actuelle de notre système judiciaire engendre ces dérives inquiétantes.
10/2019
Droit du travail et de l'emplo
Liaisons sociales Les Thématiques N° 92, octobre 2021 : Le licenciement économique. Le plan de sauvegarde de l'emploi
Le licenciement économique II Liaisons sociales - Les Thématiques consacre deux numéros au licenciement économique. Après un premier volet sur le motif et les procédures, le second porte sur les différentes mesures d'accompagnement et l'indemnisation du salarié. Rappelons que l'ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 a institué de nouvelles règles en la matière, dont un barème d'indemnisation en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse. Le contrat de sécurisation professionnelle est prolongé jusqu'au 31 décembre 2022, à la suite de la conclusion par les partenaires sociaux d'un nouvel avenant à la convention Unedic du 26 janvier 2015, agréé par arrêté du 24 septembre 2021. Sont notamment prévues de nouvelles modalités de calcul de l'allocation de sécurisation professionnelle. Point spécial : Le plan de sauvegarde de l'emploi Un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) doit être mis en place en cas de licenciement d'au moins 10 salariés dans une entreprise d'au moins 50 salariés sur une même période de 30 jours. Il propose un ensemble de mesures visant à éviter les licenciements ou, au moins, en limiter le nombre. A cet effet, il établit des mesures de reclassement sur le territoire national du personnel dont le licenciement ne peut être évité. Le PSE est élaboré dans le cadre d'un accord majoritaire ou par un document unilatéral de l'employeur. Un contrôle est ensuite opéré par l'Administration. Un plan de départs volontaires peut éventuellement être intégré au PSE, afin de limiter les licenciements contraints. Il permet que soient en priorité rompus les contrats de salariés qui se portent volontaires pour un tel départ.
12/2021
Faits de société
Placements abusifs d'enfants. Une justice sous influence
Savez-vous que votre enfant peut vous être enlevé parce que vous l'aimez trop, parce que vous êtes en conflit avec votre conjoint, victime de violences ou simplement parce qu'un motif aura été " trouvé " par les services sociaux ? Le placement d'un enfant est de plus en plus fréquemment décidé par la justice pour des motifs qui n'ont rien à voir avec un danger, et de très nombreux enfants sont retirés à leur famille aimante et bientraitante. Le placement des enfants est aussi la double peine des femmes victimes de violences conjugales, ou des enfants victimes d'inceste. La CIIVISE, le mouvement #metoo ont mis en lumière le faible poids de la parole des victimes. Pour la première fois, une avocate dénonce ce fléau, à l'origine de véritables drames : le placement abusif d'enfants. A travers des récits de dossiers typiques et l'analyse des influences qui s'exercent sur un système judiciaire dépendant des services sociaux, elle pointe du doigt des dysfonctionnements majeurs affectant la protection de l'enfance. Dotée d'un budget de plus de 8 milliards annuels, l'intervention majoritaire d'acteurs du secteur privé introduit dans ce système socio-judiciaire peu contrôlé une inquiétante notion de rentabilité. Appuyée par la contribution scientifique du Dr Isabelle Salmon, docteur en médecine et docteur en sciences sociales et humaines, Christine Cerrada signe un document édifiant, véritable pavé dans la mare, qui dénonce une atteinte sans précédent à la liberté fondamentale de vivre en famille.
03/2023
Littérature française
La grande société de l'Arnaque
Y a-t-il une vie après la mort pour une entreprise en liquidation judiciaire ? La réponse est ou, le dépôt de bilan n'est pas un échec, c'est un tremplin, une manière facile d'effacer ses dettes ? A condition d'avoir comme dirigeant un homme sans foi ni loi. C'est le cas de la société LGSA, spécialisée dans les travaux de nettoyage et de bâtiment. A sa tête, un certain Gilles Garou. Brillant orateur, celui-ci se présente officiellement comme le Directeur Général et cumule déjà pas moins de plusieurs dépôts de bilan ! Son objectif : son enrichissement personnel au détriment du patrimoine de l'entreprise qu'il gère. - Ses méthodes : la spoliation, le travail au noir, l'abus de pouvoir et les intimidations. - Ses avantages : le laxisme de certains notables du monde administratif, " comptable et judiciaire ". - Sa signature : des licenciements abusifs, des fournisseurs dépouillés et des clients abusés. Le hasard fera que Henry Duchemin, un homme intègre, sera engagé dans cette société comme conducteur de travaux. Très vite, il constatera les déviances et les abus de LGSA. Il deviendra l'empêcheur de tourner en rond. Refusant les promesses alléchantes d'un système opaque, corrompu, il s'engagera dans un véritable bras de fer avec les dirigeants de l'entreprise. Rien ne lui sera épargné : pressions, menaces, licenciement et même filatures par un privé.
10/2021
Développement personnel - Orie
Pour l'emploi des seniors. Assurance chômage et licenciements
Concernant les seniors, le système français continue d'entretenir l'inactivité plutôt que l'emploi. Si les préretraites publiques ont peu à peu disparu depuis dix ans, la majorité des entreprises choisissent aujourd'hui encore d'ajuster leurs effectifs à la baisse par le départ des seniors. Et cette volonté ne rencontre guère de résistance chez les intéressés, dans la mesure où un système d'assurance chômage spécifique leur permet d'attendre la retraite dans des conditions acceptables. Nous proposons une réforme qui, en rendant plus difficile l'accès à la retraite via le chômage indemnisé, permettrait de limiter les sorties consensuelles de l'emploi par une combinaison optimale entre assurance et incitations en fin de carrière. Il faudrait compléter ce dispositif par une taxe spécifique pénalisant les entreprises qui continueront de licencier des seniors.
09/2012
Droit du travail et de l'emplo
Les relations de travail au sein de l'entreprise. Relations individuelles et collectives, 2e édition
Ordonnances "Macron" : retour sur 4 années d'application dans la vie quotidienne des entreprises des nouveaux dispositifs Les ordonnances Macron constituent la réforme la plus importante du droit du travail depuis 1982 (lois Auroux). Elle est composée d'une multitude de textes, accompagnés d'une jurisprudence constitutionnelle et administrative ; elle modifie en profondeur plusieurs pans du droit du travail et impacte tant les employeurs que les représentants du personnel. Quatre années après son entrée en vigueur, les auteurs font le point sur toutes les implications pratiques et théoriques d'une telle réforme. L'ouvrage traite des principales thématiques du droit du travail : licenciement abusif ; licenciement économique ; accords collectifs ; compte pénibilité ; travail de nuit ; télétravail ; institutions représentatives du personnel ; assurance chômage. Au final, cet ouvrage offre un travail majeur de décryptage de ces mesures, associé à une mise en application pratique de chacune d'elles. Points forts - Ouvrage complet, synthétique et technique - Décryptage des nouveaux dispositifs - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
01/2022
Droit
Comprendre le droit du travail. Comité social économique - Négociation collective - Licenciement
Rares sont les réformes qui bouleversent autant en profondeur le droit du travail. Celle que nous venons de vivre avec les ordonnances Macron constitue une évolution majeure. Pour vous permettre d'appréhender l'ampleur du changement de paradigme, cet ouvrage fait la synthèse dans un style direct et vivant. Un ouvrage qui permet de prendre de la hauteur pour comprendre l'évolution du droit du travail en matière de représentation du personnel, de négociation collective et de licenciement. Son originalité : il s'intéresse à l'esprit des textes et permet de comprendre les réformes profondes de notre droit. Un ouvrage indispensable à toute personne voulant comprendre ce mouvement. Ecrit de façon fluide, rapide et claire, il est une porte ouverte à tous sur le nouveau droit du travail Les plus : Un accès facile dans un ouvrage court qui tient dans la poche. Des observations et des points de vue pour comprendre l'esprit des textes. Un style clair et accessible aux non-spécialistes. Juriste praticien très expérimenté reconnu dans le milieu , qui sait rendre le droit du travail accessible.
10/2019
Droit du travail et de l'emplo
Liaisons sociales Les Thématiques N° 91, septembre 2021 : Le licenciement économique. Volume 1
Le licenciement économique- Première partie La crise sanitaire s'est accompagnée d'une crise économique majeure, susceptible d'être à l'origine de nombreux licenciements pour motif économique. L'ampleur et l'importance du sujet nous conduisent à exposer le licenciement pour motif économique dans deux numéros de Liaisons sociales - Les Thématiques. Le premier volet aborde la définition et les procédures de licenciement économique. Le second détaille les mesures d'accompagnement et l'indemnisation des salariés. Après les différentes réformes ayant impacté le droit du licenciement économique ces dernières années (lois du 14 ? juin 2013, du 6 ? août 2015 et du 8 ? août 2016, ordonnance Macron du 22 ? septembre 2017 et loi de ratification du 29 ? mars 2018), la jurisprudence de la Cour de cassation ainsi que celle du Conseil d'Etat ont précisé l'interprétation de ces textes. Zoom : L'obligation préalable de reclassement du salarié Le licenciement économique d'un salarié ne peut intervenir que lorsque tous les efforts de formation et d'adaptation ont été réalisés et que le reclassement de l'intéressé ne peut être opéré sur les emplois disponibles, situés sur le territoire national dans l'entreprise ou les autres entreprises du groupe dont l'entreprise fait partie et dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation assurent la permutation de tout ou partie du personnel. Le non-respect de cette obligation de reclassement est sanctionné par l'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement économique. Le salarié peut alors prétendre au versement de dommages-intérêts. Point spécial : La transaction La transaction, lorsqu'elle intervient à la suite d'une rupture du contrat de travail, est un contrat par lequel l'employeur et le salarié décident de prévenir ou de mettre fin à tout différend résultant de la rupture. Définie par le Code civil, la transaction doit nécessairement intervenir après la rupture définitive du contrat, c'est-à-dire une fois que la lettre de licenciement a été envoyée par recommandé avec avis de réception ou que la démission a été notifiée. Elle suppose, pour être valable, un consentement libre et éclairé des parties et l'existence de concessions réciproques. La transaction suscite une jurisprudence abondante et évolutive de la Cour de cassation.
10/2021
Drames personnels
Psychologie du sentiment d'injustice
Le sentiment d'injustice peut se révéler très destructeur et nombreuses sont les occasions d'y être sujet : rupture, licenciement abusif, injustice, harcèlement, agression, lors du décès d'un proche. Certains, aussi, l'instrumentalisent pour emporter l'adhésion des autres. L'auteur détaille ses mécanismes et comment trouver les clés de guérison adaptées pour nous en libérer. Tout le monde, un jour ou l'autre, vit un drame, qu'il s'agisse du décès d'un être aimé, d'une agression, d'un harcèlement, d'une rupture ou d'un licenciement abusif. Il peut alors s'élever en nous un très fort sentiment d'injustice, d'autant plus qu'un tribunal ou notre entourage s'avère souvent impuissant à nous offrir une reconnaissance et une réponse. Piégés dans des ruminations de colère et de tristesse, ressassant les évènements, nous pensons que tant que nous n'aurons pas obtenu réparation, nous ne pourrons pas avancer et nous reconstruire. Cet ouvrage s'adresse à chacun de nous, lorsque nous avons besoin d'être accompagnés pour maîtriser les pensées destructrices, la colère, le ressentiment, la tristesse, le sentiment d'humiliation et de perte de dignité. Il nous guide dans un processus de guérison avec des outils fondés sur des connaissances scientifiques en psychologie. Le sentiment d'injustice déclenché par le deuil est également abordé, par exemple celui d'un passé qui ne sera jamais corrigé et réparé, ou encore la difficulté à absorber la violence d'un décès dans des circonstances insupportables. Enfin, la dernière partie de cet ouvrage aborde la politique et offre une grille de lecture de la façon dont certains intervenants publics peuvent instrumentaliser le sentiment d'injustice et de ressentiment pour obtenir notre adhésion. Dans nos sociétés hyper-médiatisées, où les idées semblent chauffées à blanc, il est capital de connaître les outils qui permettent de prendre du recul. Un ouvrage pensé pour le grand public, les personnes en cours de thérapie, les psychologues et psychiatres souhaitant se former dans ce domaine ou utiliser un cahier d'accompagnement pour leurs patients.
03/2022
Gestion
Gérez efficacement un départ. nouvel emploi, retraite, licenciement... Partir dans de bonnes conditions
Professionnellement, savoir gérer son départ concerne de plus en plus d’acteurs, les carrières étant de plus en plus marquées par des moments de rupture, parfois souhaités, parfois subis. Cet ouvrage a pour objectif d’accompagner les salariés sortants à l’aide d’un parcours structuré en plusieurs étapes – à l’image d’un parcours d’intégration - permettant de minimiser les effets négatifs qui peuvent suivre l’annonce d’un départ. Tout au long de son propos, l’auteur s’appuie sur des contributions d’experts, des interviews et les témoignages de salariés ayant récemment quitté une structure et souligne l’importance d’intégrer au parcours de départ une communication spécifique, permettant de surmonter incompréhensions, malentendus, dépersonnalisation ou anonymat, qui vont souvent de pair avec « départ ».
04/2012
Littérature française
Chroniques du mépris ordinaire - Placements abusifs. Ce que j'ai vu...
330 000 enfants relèvent de l'aide sociale à l'enfance et 226 000 sont placés en famille d'accueil ou en foyer. Maître Michel Amas, avocat au barreau de Marseille, défend les familles d'enfants placés. Il dresse un état des lieux accablant des institutions chargées de protéger ces mineurs. Au travers de 50 cas, 50 dossiers, il surligne les problèmes et les errements de ce système à bout de souffle. Il formule surtout des propositions pour que les enfants placés soient en France véritablement accompagnés, sauvés et soutenus.
12/2023
Littérature française
30 ans de ma putain de vie
Dominique a une femme, des enfants et il exerce son métier de conseiller en vente avec ferveur et professionnalisme. Il est apprécié de tous, même de son patron Mr Dupont avec qui il entretient une entente des plus cordiales. Mais un jour, une femme est engagée dans l'entreprise comme hôtesse de caisse. Les relations entre Dominique et son responsable vont alors se dégrader. Dominique va entrer dans une spirale de harcèlement moral qui va prendre des proportions considérables. 2ème harcèlement avec un autre patron qui durera quatre ans. Arrive 2008, dépression, licenciement abusif avec tribunal des Prud'hommes et à obtenu gain de cause, ouverture d'un magasin , liquidation judiciaire, cambriolage douteux, garde à vue, divorce, déménagements. Dominique Humblot raconte à travers sa poignante expérience la dégradation morale et l'humiliation que l'on subit à force de persécutions de la part de ses supérieurs. Faisant un réquisitoire contre le harcèlement ce livre stupéfiera le lecteur
10/2018
Littérature française
La loi du talion
Synopsis : Gérard Mercier, dit Géré, 39 ans, sans ressources depuis six mois, après son licenciement abusif de son poste d'employé de bureau , dans le grand laboratoire "Mhédex", erre dans les rues de la capitale. Mi clochard, mi alcoolique, il vivote chez sa mère Lucienne, soixante quinze ans, dans son minuscule appartement à " Le Pré Sait Gervais". Il passe la plupart de son temps accoudé aux comptoirs des nombreux troquets du quartier, notamment le "Bourgogne", tenu par son ami Lambert, situé Boulevard Ornano, " porte de Clignancourt " dans le 18e arrondissement de Paris. Un beau jour, il trouve par hasard, un bulletin d'Euro-Millions gagnant le jackpot de 180 Millions d'euros. Cette mane d'argent tombée du ciel, va chambouler sa vie et celle des patrons du labo, puisque Gégé va chercher à se venger de toutes les humiliations subies pendant les treize années travaillées chez " Mhédex " sans le moindre avancement.
10/2021
Actualité et médias
Charité bien ordonnée. Révélations sur la Croix-Rouge française
Pratiques immobilières et financières douteuses, licenciements abusifs, témoins terrorisés à l'idée de parler... et un mort. Que se passe-t-il au sein de la Croix-Rouge française ? Dans cette enquête haletante, Yohan Blavignat et Bénédicte Poirier tentent de comprendre comment une poignée de cadres dirigeants ont pu mettre en place un système basé sur la terreur, la recherche du profit et la confusion des genres au sein d'une des plus grandes associations caritatives de France. Grâce à un travail de recherche minutieux, ils dressent le portrait d'un homme qui règne sans partage depuis plusieurs années sur cette institution. Un homme qui, dans sa quête de prestige, n'aura pas hésité à écarter tous les obstacles sur son passage. Digne d'une fiction, mais tristement réelle, cette enquête aux allures de thriller révèle l'une des dérives les plus retentissantes du charity business.
02/2019
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail, droit vivant. Edition 2024
Droit social ; contrat de travail ; embauche ; période d'essai. travail précaire ; télétravail ; droit à la déconnexion ; relation individuelle du travail ; pouvoir du chef d'entreprise ; durée du travail ; bien-être au travail ; rupture ; démission ; licenciement pour motif personnel ; accord de performance collective ; activité partielle ; fait religieux en entreprise, prévention, risques psychosociaux, rémunération, mobilité, mobilité géographique, restructurations à froid, rupture conventionnelle collective, licenciement, démission, employabilité, motif économique de licenciement, syndicats, grève, conflit collectif, comité social et économique, négociation collective.
09/2023
Littérature française
Manuel de survie à l'usage des incapables
Plaçant en exergue une citation d'Arnold Schwarzenegger, Thomas Gunzig revient au roman après cinq années de succès au théâtre, avec une dimension romanesque agrandie et un style plus drôle et ciselé que jamais. Comment un jeune employé malheureux, un assistant au rayon primeur, un baleinier compatissant et quatre frères, Blanc, Brun, Gris et Noir, quatre jeunes loups aux dents longues surentraînés et prêts à tout pour se faire une place au soleil, se retrouvent-ils liés par la conjonction fortuite d'un attentat frauduleux et d'un licenciement abusif ? On l'apprendra en suivant avec passion leurs aventures burlesques et noires dans les sinusoïdes étranges du destin, et leurs différentes façons de composer avec les sévères lois du cynisme contemporain. Sur le chemin, le roman fourmille d'images magnifiques, cocktail d'humour saugrenu et de poésie : "la tristesse pouvait s'installer dans une vie et s'y planter durablement, comme une vis bien serrée avec une couche de rouille par-dessus" ou "il sentait que la vie était une épreuve aussi désagréable qu'une longue angine"... Des morceaux de bravoure inoubliables, tels la création du monde en temps que supermarché, des références constantes aux contre-cultures cinématographiques, un art du rebondissement tiré des meilleurs feuilletons populaires, une précision jubilatoire, un sens de la narration et un style inoubliables, font de ce roman une vraie réussite.
08/2013
Contrats de travail
Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2023-2024
I. Promesse d'embauche II. Essai III. Apprentissage IV. Résiliation conventionnelle V. Démission VI. Prise d'acte VII. Licenciement pour motif personnel VIII. Licenciement pour inaptitude physique IX. Plan de départs volontaires X. Licenciement pour motif économique XI. Accord de mobilité XII. Accord de maintien de l'emploi XIII. Transfert d'entreprise XIV. Contrat de travail à durée déterminée XV. Contrat de mission XVI. Contrat de chantier XVII. Mise à disposition XVIII. Salarié expatrié XIX. Salariés protégés XX. Retraite XXI. Ruptures judiciaires du contrat de travail XXII. Statuts particuliers XXIII. Contrats aidés XXIV. Suites de la rupture XXV. Contentieux de la rupture
10/2023
Entreprise en difficulté, proc
Aspects sociaux de la réorganisation des entreprises en difficulté
DROIT BELGE La situation des entreprises en difficulté induit toute une série de questions en droit social. Prenons le cas de l'entrepreneur en difficulté qui ne peut plus assurer le paiement de la rémunération des travailleurs : c'est alors la responsabilité, notamment civile et pénale, de l'employeur et de ses dirigeants qui peut être mise en cause. Très souvent, une éventuelle réorganisation de l'entreprise va provoquer des licenciements, ce qui pose la question du caractère manifestement déraisonnable de ceux-ci. Qu'en est-il en cas de licenciement collectif ? Qu'adviendra-t-il de la protection des représentants du personnel ? Quelles dispositions peuvent être prévues dans un plan social ? L'employeur va peut-être souhaiter opérer des modifications des conditions de travail, ce qui va heurter les principes de la convention-loi. Quid en cas de transfert d'entreprise ? Enfin, il faut envisager l'hypothèse d'une réorganisation judiciaire, d'une faillite et de l'intervention du fonds de fermeture. Ce sont autant d'interrogations parmi d'autres qui sont abordées dans le cadre de cet ouvrage. De manière transversale, c'est la question de la place des travailleurs dans l'appréciation de l'intérêt social de l'entreprise en difficulté qui en constitue le fil rouge.
12/2022
Contrats de travail
Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2021-2022
Les modalités de la rupture du contrat de travail diffèrent en fonction de nombreux facteurs : le statut de l'entreprise ou du salarié, les effectifs de l'entreprise, l'insertion de l'entreprise dans un groupe de sociétés, l'ancienneté du salarié, le type de rupture retenu (démission, licenciement, résiliation conventionnelle, etc.), la cause et l'ampleur du licenciement, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de rompre un contrat de travail, notamment avant d'aborder une procédure de licenciement : Quelles sont les règles de procédure à appliquer ? Quels sont les délais à respecter ? Quelles sont les indemnités dont il faut prévoir le versement ? Quelles sont les suites de la rupture ?
01/2021
Actualité médiatique France
Viré. Histoire d'un crime social à France.tv
Pour la première fois dans mon métier de journaliste, je fais une enquête sur un licenciement et ce licenciement est le mien... mais aussi celui d'autres hommes victimes de notre époque. J'avais 54 ans, j'étais rédacteur en chef des magazines "Stade 2" et "Tout le sport". Je suis un homme blanc de plus de 50 ans comme Patrick Sébastien, David Pujadas, Julien Lepers, Frédéric Taddéi débarqués avant moi de France Télévisions. Je n'ai évidemment pas leur notoriété, et pourtant... Viré est le témoignage bouleversant d'un homme qui faisait son travail, tout simplement. Accusé à tort de harcèlement et de sexisme, il est contraint à la mort sociale. Voici la mécanique d'un licenciement orchestré et expédié dans les couloirs de France Télévisions...
09/2021
Droit
Liaisons sociales Les Thématiques N° 84, décembre 2020 : Le licenciement pour motif personnel. Comprendre la procédure et les sanctions applicables. L'activité partielle
Le licenciement d'ordre personnel repose sur un motif inhérent à la personne du salarié. Il doit être motivé et justifié par une cause réelle et sérieuse. Le motif est réel s'il est établi, ce qui suppose des éléments matériels susceptibles d'être prouvés. Il doit être objectif, exact et sérieux c'est-à-dire que les éléments qui le fondent sont suffisamment pertinents pour entraîner la rupture du contrat de travail. Il existe deux catégories : le licenciement pour faute et le licenciement non disciplinaire. L'ordonnance n° ; 2020-1387 du 22 ; septembre 2017 a assoupli l'obligation de motivation du licenciement pesant sur l'employeur. En effet, une fois le licenciement notifié, l'employeur a la possibilité de préciser le motif, de sa propre initiative ou à la demande du salarié. Le Code du travail prévoit l'attribution de dommages-intérêts lorsque le licenciement est sans cause réelle et sérieuse. L'ordonnance du 22 ; septembre 2017 a institué un barème d'indemnisation dont les plafonds varient en fonction de l'ancienneté du salarié. Ce barème est cependant écarté en cas de nullité du licenciement. Les irrégularités de procédure peuvent également donner lieu à indemnisation. Enfin, le salarié peut obtenir des dommages-intérêts en vue de réparer des préjudices distincts. Point spécial : L'activité partielle En 2020, de nombreuses entreprises ont eu recours à l'activité partielle afin de faire face à la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Ce dispositif permet à l'employeur, lorsqu'il est confronté à certaines difficultés l'obligeant à réduire temporairement son activité, de diminuer le temps de travail des salariés. Ces derniers bénéficient d'une indemnité versée par l'employeur pour les heures chômées, et celui-ci obtient ensuite une allocation financée conjointement par l'Etat et l'Unedic. La mise en uvre du dispositif doit être préalablement autorisée par l'Administration. L'activité partielle a connu en 2020 de nombreuses adaptations temporaires et exceptionnelles notamment pour étendre le champ des bénéficiaires et améliorer la prise en charge de l'indemnité versée aux salariés. Une réforme applicable en début d'année 2021 vise à en garantir l'économie et la pérennité.
01/2021
Actualité médiatique France
La France est à genoux,mais pas les Français
La France est à genoux, mais pas les Français qui sont toujours pleins de ressources. Cet essai apparaît résolument optimiste, même si la situation économique et sociale de la France n'a jamais été aussi délétère. Après la gestion calamiteuse de la pandémie de covid, le nombre de défaillances d'entreprises et de licenciements abusifs s'est accentué. Durant la période d'indemnisation prise en charge par l'Etat, donc par les impôts avec le "quoi qu'il en coûte" , certaines entreprises ont continué à faire travailler des salariés. Autant de pratiques pernicieuses que Tova Erava dénonce, associées à la très grande précarité et détresse vécue par les employés congédiés sans indemnités, pour des fautes totalement imaginaires. Cet ouvrage se veut incisif, factuel et objectif. Sans complaisance pour les salariés, les syndicats, la justice prud'homale ou encore les politiques, ce récit se réclame instructif et fait prendre conscience de l'importance de valoriser le travail ainsi que les salariés, l'outil de travail et les employeurs qui prennent des risques, les élus qui ont le courage de se présenter aux suffrages des électeurs, s'appuyant sur ce dont cette société manque le plus : l'intelligence, la bienveillance, la dignité et l'exemplarité.
06/2023
Littérature française
Article 353 du code pénal
Pour avoir jeté à la mer le promoteur immobilier Antoine Lazenec, Martial Kermeur vient d'être arrêté par la police. Au juge devant lequel il a été déféré, il retrace le cours des événements qui l'ont mené là : son divorce, la garde de son fils Erwan, son licenciement et puis surtout, les miroitants projets de Lazenec. Il faut dire que la tentation est grande d'investir toute sa prime de licenciement dans un bel appartement avec vue sur la mer. Encore faut-il qu'il soit construit.
01/2017
Comptabilité
Fiches de droit social avec exemples chiffrés. Processus 4 du BTS CG
Indispensable complément au PROCESSUS 4, ces fiches abordent tous les thèmes de droit du travail correspondant au BTS CG : recrutement, contrat, durée, salaire, congés, cotisations sociales, licenciement...
09/2023
BTS Droit
Fiches de droit social avec exemples chiffrés. A l'usage des étudiants de BTS CG (Processus 4), des Instituts Universitaires de Technologie (IUT), de la formation continue et du CNAMb
Indispensable complément au PROCESSUS 4, ces fiches abordent tous les thèmes de droit du travail correspondant au BTS CG : recrutement, contrat, durée, salaire, congés, cotisations sociales, licenciement...
09/2021
Histoire du droit
Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815. concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie
Instruction arrêtée par le ministre secrétaire d'Etat au département de la guerre pour l'exécution de l'ordonnance du roi, du 30 Août 1815 concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie. (Signé : Gouvion Saint-Cyr. [5 Septembre 1815. ].) Date de l'édition originale : 1815 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
