liquidation

Responsable de la publicité des magasins Nutty Nathan de Washington, Nick Stefanos n'a rien d'un homme d'entreprise. Solitaire depuis l'échec de son mariage, attiré par la bouteille, il s'est pris d'amitié pour Jimmy, employé au stock, un jeune type révolté et fragile qui va de petit boulot en petit boulot... et qui a mystérieusement disparu après avoir été renvoyé pour " absences répétées ". Enquêteur improvisé, Nick se lance sur ses traces, dans les bars à skinheads et à junkies d'un Washington bien éloigné de son image officielle. Une enquête dont il ne comprendra le danger que lorsque deux inconnus le passeront à tabac dans le restaurant chinois où il a ses habitudes. Fils d'immigrés grecs, George P. Pelecanos vit à Washington dont il connaît les quartiers, les gens, les bas-fonds, qu'il nous fait découvrir avec réalisme et humour au rythme d'un suspense sans faille.

On liquide, on solde. Fini le temps du reclassement via les services de l'emploi ou autres organismes parastataux. Du moins pour ceux qui présentent un profil "difficile", voire pratiquement désespéré : les vieux trop chers et physiquement limités, les jeunes trop inexpérimentés et forcément moins motivés, les femmes qui pourraient encore enfanter... Reste le système D, le marché public de l'offre et de la demande, bref l'organisation de soldes pour liquider les stocks ! Car en ce temps où le mot "crise" est sur toutes les lèvres, qui ose encore embaucher dans des conditions décentes ? Avec son humour grinçant et son grand talent de dialoguiste, Jean-Marie Piemme nous plonge une fois de plus dans une de ces comédies sociales et politiques dont il a le secret.

Dans ce roman d'anticipation politique et économique, le monde que nous avons connu a beau toucher à sa fin, l'économie de marché n'en continue pas moins de faire "des progrès", sous la férule des banques, qui ont accaparé tous les pouvoirs, cherchant dans les décombres de notre civilisation de quoi survivre et même triompher encore. Dans cet univers totalement désenchanté, où tout semble se rétrécir, et où seule la rigueur implacable du calcul économique constitue un point fixe, quelque chose finira par échapper au contrôle. L'auteur, qui se plaît à retrousser les grands thèmes orwelliens pour les transposer au totalitarisme des marchés et à la tyrannie de l'autocontrôle disséminé, entraîne le lecteur dans une machination grandiose, dont Smithski, le personnage principal, est la victime et l'instrument. Cette machination, dont on peine à imaginer l'intention, laisse espérer plus d'un retournement.

II y a des pays en voie de développement et des espèces en voie de disparition. La république des Kiribati est un pays en voie de disparition. Perdu au milieu de l'océan Pacifique, ce petit paradis semble promis à l'engloutissement par le réchauffement climatique. J'ai organisé ma vie autour d'une ambition saugrenue, le quadrillage méthodique de la planète. Moteur : toujours voir un pays en plus. Ce qui se profile ici, c'est un pays en moins. Je dois m'y rendre avant qu'il ne soit rayé de la carte. J. B. -G. "C'est un récit passionnant, entre le gonzo reportage et Nicolas Bouvier. Un texte toujours surprenant qui nous apprend dix choses par page et nous informe, toutes sirènes hurlantes, sans nous donner de leçon." Eric Chevillard, Le Monde des livres. "Cette enquête journalistique est l'oeuvre d'un écrivain ; il est rare que les deux talents se mélangent aussi merveilleusement." Yann Moix, Le Figaro littéraire.

Si les ouvrages en droit des régimes matrimoniaux et successions ne manquent pas, le praticien ne dispose pas d'offres documentaires spécifiques et récentes lorsqu'il s'intéresse aux techniques de liquidation. En revanche, nous nous étions demandé en 1999 avec Yvonne Flour, " Comment faut-il liquider une indivision ? ". En d'autres termes, quels sont les principes applicables, quels sont les modèles à utiliser et comment, de manière extrêmement pratique, faut-il établir les comptes entre les coindivisaires. Ce nouvel ouvrage constitue un outil pratique dédié aux techniques de liquidation d'une indivision. Il propose de poser les principes de liquidation d'une indivision, de donner les modèles propres à l'établir et d'expliquer les calculs devant être opérés. Pour des raisons de volume, il a semblé nécessaire de ne traiter ici que de la liquidation de l'indivision conjugale. Sont successivement traitées les situations des : - personnes mariées et leur indivision post-communautaire ; partenaires d'un pacs qui peuvent choisir une indivision comme régime patrimonial ou qui, faute de liquidation, laissent l'indivision s'installer ; - concubins, qui sont en indivision par obligation. Cet ouvrage a pour ambition de répondre de la façon la plus claire et la plus pratique aux époux, aux partenaires d'un pacs ou aux concubins. Il ne traite pas de l'indivision post-successorale, toutefois, mutatis mutandis, les solutions dégagées pour le mariage peuvent être transposées. L'indivision a toujours passionné le juriste. Cette passion est en réalité à la fois une attraction et une répulsion.

Frédéric Beigbeder a donc lu les cinquante livres du siècle choisis par les Français. De Nadja d'André Breton à L'Etranger d'Albert Camus, sans oublier Nabokov, Saint-Exupéry, Milan Kundera ou Françoise Sagan, voici un des grands textes, comme s'ils venaient de paraître. Où Beigbeder tranche, persifle, s'enthousiasme, plaisante, s'émeut, et rend leurs couleurs à ces classiques parfois trop lointains. Avec fougue. Avec drôlerie.

Avec une gouaille irrévérencieuse néanmoins documentée, Xavier Champenois décortique les mécanismes de la finance à l'heure du LBO et livre une farce grinçante aussi drôle qu'instructive. Deux figures s'y disputent le premier rôle : - Bénédicte Grasshopper, provincial aux origines confuses, vit une enfance de Gavroche dans une banlieue austère jusqu'à ses quinze ans, lorsqu'il est embarqué de force en région parisienne par une mère aux penchants licencieux. Il va y faire un apprentissage réjouissant des combines et de l'opportunisme et, d'effronterie en malentendus, fréquenter clandestine- ment le campus d'HEC puis entrer dans l'industrie de la peinture, où son entregent lui fait gravir rapidement les échelons de l'entreprise Solilaque jusqu'à la direction commerciale. - Le LBO, second protagoniste. Depuis le début des années 90, les fonds d'investissement ont fait de ce montage financier risqué leur danseuse favorite pour racheter et faire guincher une partie de l'industrie française. S'attacher au plus près l'intérêt des équipes dirigeantes en les faisant investir aux côtés des fonds qui peuvent, alors, mettre en slip les bilans des sociétés acquises, avant de les rhabiller pour les revendre sous une apparence plus clinquante, voilà qui a de quoi séduire Bénédicte Grasshopper ! Le jeune directeur commercial, désinvolte, s'entremet activement pour que le fonds d'investissement Win-Deal entre au capital de Solilaque. Engros- sée par les financiers, l'entreprise sombre lentement, en proie à la dérespon- sabilisation du management, aux conflits d'intérêts des directeurs-associés décomplexés, et à la créativité délétère des actionnaires ; elle y perdra son âme industrielle... et son capital. Pas d'inquiétude, c'est une satire !

Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi liquidation des patrimoines des partenaires ou des concubins, en suite de la dissolution ou de la rupture du couple ; liquidations, civile ou fiscale, des successions, afin de procéder au partage. Fondamentalement, la liquidation consiste à mettre en oeuvre, en situation, le droit patrimonial qui lui est applicable, selon la loi ou la volonté qui le détermine. Techniquement, elle conduit à appliquer une méthode originale pour aboutir à évaluer les masses à considérer, fixer les droits des parties, cette méthode étant l'objet d'un enseignement particulier au cours de la formation professionnelle notariale. Cette nouvelle édition présente de nombreux cas corrigés, correspondant à des situations diverses, qui sont caractéristiques des principales liquidations que le notaire doit opérer en matière de régimes matrimoniaux, de successions, de libéralités.

" Beaucoup de nostalgie et surtout "un cri du coeur" . C'est ainsi que l'on pourrait qualifier ce témoignage de Med SADI au sujet de la dissolution, en juillet 2012, du Centre de Développement et d'Application des Techniques Pétrolières et Gazières "NAFTOGAZ" de Hassi-Messaoud... Comme pour mieux nous préparer à cette fin amère, l'auteur commence par nous promener, au hasard des formations qu'il a eu à y dispenser, à travers les différentes structures de SONATRACH en agrémentant ses récits d'anecdotes sur la dure vie des pétroliers dans le Sud du pays. Il n'omet pas de rendre hommage au passage à ces cadres, issus des écoles algériennes de Boumerdès pour le défi qu'ils ont brillamment relevé à l'occasion de la nationalisation des hydrocarbures en 1971. Par-delà les éventuelles rancoeurs et animosités, de gros dégâts ont été commis. Comme bien des malheurs qui nous arrivent, ces dégâts auraient pu être évités. Si ce témoignage amène quelques responsables à remettre en cause leurs certitudes, alors il n'aura pas été vain. Sinon il faudrait encore méditer la fameuse blague de Fellag : "Nous algériens, quand nous arrivons au fond, nous creusons encore". ". Da Mohandb

Un an après avoir quitté Saint-Trailouin, Julien Sarkozy dépérit lentement derrière le comptoir de sa librairie d'occasion. Même s'il essaie de se persuader du contraire, il ne rêve que d'une seule chose : retourner à Malphas. Dès lors que son fils se retrouve hors d'atteinte, Sarko reprend son enquête sur les mystères qui entoure le collège ! Parole de Sarkozy, je m'étais juré de ne pas remettre les pieds à Saint-Trailouin. Après tout, la vie de mon fils en dépendait, et c'est pour être près de lui que j'ai ouvert il y a quelques mois une boutique de livres d'occasion à Drummondville. Or, quand Emile m'a annoncé qu'il partait pour la France avec mon ex, j'ai un peu pété les plombs... avant de réaliser que je pourrais peut-être tirer avantage de cette situation. Me voilà donc de retour à Malphas. Avec l'aide de Simon Gracq — ça n'a pas été simple de le convaincre de me faire à nouveau confiance —, je compte enfin mener à terme mon enquête sur ce qui se passe dans la cave du collège. Et régler une fois pour toutes mon différend avec les Archlax père et fils. Et découvrir la véritable identité de Rachel Red et les motivations secrètes qui l'animent... et rêvons un peu, l'animer à mon tour. Hélas, malgré le subterfuge qui me permettait d'évoluer en sécurité à Malphas, je dois admettre que le plan que j'avais imaginé pour arriver à mes fins a rapidement foiré. Et me voilà de nouveau dans le "gros trouble". Mais cette fois, je ne suis pas le seul dans le pétrin, car la grève étudiante est imminente à Malphas. Et un raz-de-marée de carrés rouges à Saint-Trailouin, ça risque d'être plus intense qu'ailleurs... Ultime tome de la série qui clôt la folle aventure de Julien Sarkozy dans cette petite ville ou la normalité n'a pas sa place. Patrick Senécal boucle la boucle et répond à toutes nos interrogations, dont la cruciale "Que se passe t-il réellement dans le sous-sol de Malphas "!!

DROIT BELGE Toute la procédure décrite de A à Z : un guide précieux pour les praticiens Le présent ouvrage analyse, de façon chronologique, les opérations de la liquidation et du partage. La première partie du précis met en scène les éléments fondamentaux de la liquidation et du partage : quels sont les faits qui génèrent une masse à partager, quand naît-elle, et quels sont les acteurs de cette liquidation ? Comme la liquidation-partage est une entreprise de longue haleine, la masse doit être conservée dans l'attente de l'accomplissement de ces opérations : la deuxième partie du précis décrit les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager. Comme le partage désigne deux réalités juridiques, le partage amiable et le partage judiciaire, les auteurs analysent tout d'abord, dans la troisième partie du précis, le partage, en tant qu'acte juridique contractuel, tel que régi par le Code civil. Ensuite, la quatrième partie est consacrée à la description du partage judiciaire, procédure singulière, notamment en ce qu'elle fait appel à un notaire liquidateur. La cinquième partie du précis traite de certaines liquidations particulières, et au premier chef de celles qui naissent à la fin d'un mariage ou d'une cohabitation légale, et qui génèrent une partition des droits entre usufruit et nue-propriété. Enfin, dans la sixième partie de cet ouvrage, sont pris en considération les moyens que la loi a mis en oeuvre pour protéger les droits des personnes, mineures ou majeures vulnérables, qui sont incapables de veiller eux-mêmes à la protection de leurs intérêts patrimoniaux.

Morts aux banquiers ! Lixiprothesma Dania est le premier volet d‘une trilogie sur la crise grecque. Athènes : quatre financiers (banquiers grecs et étrangers, agent de notation) sont tour à tour retrouvés décapités à l'épée. Parallèlement, des tracts puis des autocollants incitant la population à ne pas payer aux banques les traites des emprunts, sont placardés partout dans la capitale. Le tueur est-il également l'auteur de ce message ? L'enquête du commissaire Charitos est rendue malaisée par les rivalités et dissensions au sein même de la police, par les influences politiques et les interventions de dirigeants internationaux. Markaris est ici clairement la voix de son pays — tout comme Mankell en Suède ou Montalban à Barcelone.

Cet ouvrage rassemble un ensemble de solutions d'examens et une trentaine de cas pratiques ciblés en droit patrimonial de la famille. Il a pour but d'apporter au praticien de nombreuses réponses aux difficultés rencontrées en pratique dans les domaines suivants : contrat de mariage et changement de régime matrimonial, divorce, liquidation de régimes matrimoniaux légaux ou conventionnels, Pacs, choix des libéralités, liquidations civiles et fiscales de succession, liquidations de succession légale ou testamentaire...

Maîtriser la technique de liquidation des succession pour un résultat fiable Les plus de cette 6e édition + partie sur la déclaration de succession (articulation entre liquidation civile et fiscale) + partie sur la succession internationale (avant et après le règlement européen sur les successions) + plus de 350 tableaux de liquidation et 5 cas pratiques de synthèse Maîtriser la technique des opérations de liquidation pour obtenir un résultat fiable, tel est l'objectif de cet ouvrage à destination des notaires, avocats, magistrats, comme des étudiants. Centré sur la seule pratique de la liquidation des successions, cet ouvrage accompagne le liquidateur à chaque étape : de l'ouverture de la succession et la détermination des successibles, à l'application des règles de la dévolution successorale légale ou de la succession volontaire, jusqu'aux opérations préalables (calcul de la quotité disponible, imputation des libéralités, réduction), à l'indivision et au partage successoraux (détermination de la masse à partager et répartition des lots). La perspective adoptée est résolument pratique et chaque étape de la liquidation est décrite à partir des textes qui la fondent, illustrée par de nombreux schémas, cas concrets, exemples chiffrés, points sur la fiscalité, et enrichie par des commentaires doctrinaux. Des cas pratiques de synthèse clôturent l'ouvrage.

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (les successions). L'ouvrage comporte deux grandes divisions : le cours et les exercices de liquidation : - Le cours est divisé en trois parties : droit des libéralités, droit des successions, successions et libéralités à dimension internationale. - Les exercices comportent de manière graduelle une méthode de liquidation avec une "liste mémento" , des exercices d'initiation aux principaux problèmes puis des exercices de perfectionnement (liquidations complètes avec ou sans liquidation d'une communauté conjugale). Points forts - Clarté des références légales, aisément identifiables, pour un accès direct au texte source - Schémas et illustrations pour saisir d'un coup d'oeil certains points de droit - Exercices de liquidation pour s'entraîner

Les + de cette 5e édition + une partie sur le régime de participation aux acquêts optionnel franco-allemand. + plus de 50 tableaux de liquidation La liquidation des intérêts patrimoniaux des époux s'avère bien souvent une opération délicate... Il convient avant tout de déterminer de quel régime de communauté les époux dépendent : communauté légale ou conventionnelle, séparation de biens, participation aux acquêts. A partir de cette classification, les comptes vont s'opérer différemment. Par exemple, si les époux sont mariés sous le régime de la communauté légale, trois opérations, techniquement distinctes, devront être réalisées : la liquidation du régime matrimonial stricto sensu, la liquidation des créances entre époux (calcul des reprises et récompenses) et la liquidation des comptes d'indivision (valorisation et paiement des créances entre époux). Opérations toutes complexes qui nécessitent une technique à acquérir pour parvenir à un résultat sans faille et le moins conflictuel possible entre les époux. Cet ouvrage, pédagogique et orienté totalement vers la pratique, contient des exemples chiffrés et des cas pratiques résolus après chaque exposé détaillé des principes applicables dans ce domaine, et se fonde sur une jurisprudence fournie. Il constitue une aide précieuse pour le professionnel, notamment l'avocat, dont le rôle est de plus en plus accru en matière de liquidation avec les conséquences que cela peut emporter sur le plan de la responsabilité professionnelle.

Le 9 novembre 2017, le procureur de Paris donne son accord pour que la juge d'instruction Charlotte Bilger propose une procédure dite de " plaider coupable " (pas de trait d'union) à Gérard Lhéritier, notamment mis en examen pour " escroqueries en bande organisée ", et aux huit autres suspects poursuivis dans " l'affaire Aristophil ", afin de clore un dossier qui n'a pas abouti à l'issue escomptée. A ce jour, la justice n'a pas rapporté la preuve que Gérard Lhéritier a échafaudé, via sa société, une " pyramide de Ponzi " visant à escroquer ses clients. Pourtant, depuis près de cinq ans, il est la cible d'articles vindicatifs qui ont ruiné sa réputation, il est affublé du surnom de " Madoff français ", ses biens sont saisis, ses comptes bancaires et ceux de sa fille, gelés. A ce désastre personnel s'ajoutent le licenciement de ses 61 salariés et la spoliation des 18 750 clients qui ont vu leurs actifs (lettres et manuscrits) placés sous scellés et aujourd'hui dilapidés à vil prix dans des ventes aux enchères. Le scandale que constitue l'éparpillement des 130 000 pièces de la collection est sans précédent dans l'histoire du patrimoine culturel. La journaliste Isabelle Horlans, qui a étudié le dossier, démontre que Gérard Lhéritier n'a jamais escroqué les acheteurs qui lui ont accordé leur confiance. Depuis 2004, il a multiplié l'acquisition de documents autographes précieux, faisant d'Aristophil un partenaire culturel puissant qui a éveillé la jalousie des uns, l'intérêt des autres. Pendant vingt ans, l'Etat l'a laissé exercer son activité, saluant ses expositions, partenariats et conférences. Présidents de la République, ministres, académiciens, écrivains, personnalités du monde des arts, comédiens, journalistes ont tant cru en lui qu'ils l'ont accompagné durant deux décennies. Plus de 700 articles ont fait l'éloge de ses initiatives. La liquidation d'Aristophil donne désormais lieu à un vaste pillage de sa collection, notamment par les Archives de France.

Un code du divorce et de la liquidation 2023 entièrement repensé : nouveau titre, nouvelle présentation, nouveaux commentaires ! Les plus de l'édition 2023 du Code du divorce et de la liquidation : Toute la matière divorce dans un code unique ; Un traitement approfondi des techniques liquidatives (nombreux exemples de calculs) ; Des exemples chiffrés de récompenses et de créances entre époux encore plus détaillés ; Plusieurs centaines d'arrêts inédits ajoutés par un spécialiste de la matière : Jérôme Casey ; Un commentaire précis et pertinent, en particulier en matière de liquidation et partage. Le code du divorce regroupe les textes applicables au divorce avec leurs annotations : textes du code civil et du code de procédure civile, bien sûr, mais également les textes du code pénal, du code de la sécurité sociale, du code général des impôts, les circulaires, les conventions internationales... Les textes du code civil sont suivis d'un appendice d'une douzaine de rubriques (Procédure, Logement, Enfants, Recouvrement des pensions alimentaires, Droit social, Droit pénal, Droit fiscal, Droit international...) pour un panorama complet de la matière. Ce code intègre notamment : - le régime de l'appel & des mesures provisoires à la suite de l'avis du 20 avril 2022 ; - le régime des créances entre époux résultant des arrêts de 2021/2022 ; - l'atténuation de la jurisprudence Authier c/ Pouyat, très utile pour les professions indépendantes ; - des précisions importantes en matière d'audition de l'enfant ; - des décisions majeures en matière d'enlèvement international d'enfants ; - de nouveaux textes sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires ; - de nombreuses conventions bilatérales ; - l'entrée en vigueur du Règlement Bruxelles II au 1er août 2022.

La région Languedoc-Roussillon réunit les noms de deux provinces de l'Ancien Régime. Pour cette raison la région apparaît moins artificielle que d'autres.

Les collectivités publiques, gestionnaires d'un vaste réseau lumineux, sont confrontées à des enjeux parfois contradictoires. Elles doivent faire la part des choses entre la nécessité d'éclairer la nuit, pour répondre aux usages et aux activités nocturnes, caractéristiques de notre mode de vie contemporain, et l'impératif de protection environnementale au regard des nuisances générées. C'est dans ce contexte passionnant mais complexe que s'inscrit cet ouvrage. Il s'adresse aux acteurs de l'éclairage, et en particulier aux collectivités qui se posent l'inéluctable question du renouvellement de leurs luminaires et de la mise en oeuvre d'une stratégie d'éclairage urbain cohérente avec les attentes sociétales actuelles. Après avoir présenté de façon synthétique les étapes clés de l'histoire de l'éclairage public, ses acteurs et l'organisation du secteur, ce " Dossier d'experts " permet d'appréhender de façon claire et documentée les enjeux contemporains et les principes fondamentaux de l'éclairage des villes. Il définit et explicite les rôles de l'urbanisme lumière, des schémas directeurs d'aménagement lumière et des trames noires. Il apporte également des outils méthodologiques et techniques permettant d'accompagner la volonté de mise en place d'une stratégie de gestion d'un parc d'éclairage.

Les apports de cette thèse sont nombreux : - Sur le plan théorique, elle invite à interroger de grands principes et notions du droit des procédures collectives (l'égalité des créanciers, envisagée dans l'ouvrage comme une égalité de traitement des créanciers par catégorie ; la nature collective de la liquidation judiciaire qui en l'état actuel du droit positif est une procédure plurale et non collective...) mais également du droit commun des sûretés (l'indivisibilité des sûretés réelles, inapplicable selon l'auteur aux privilèges généraux ; la subsidiarité sur les immeubles, principe désuet et inopportun en liquidation judiciaire...). - Sur le plan technique, elle propose une nouvelle méthode distributive en liquidation judiciaire qui permet de résoudre le conflit chronologique tout en simplifiant grandement les opérations de distribution jugées grandement complexes. D'une lecture aisée en dépit de la technicité du sujet, l'ouvrage est donc susceptible d'intéresser un large public (universitaires, mandataires judiciaires, avocats, huissiers, étudiants...) dans des domaines variés (droit des procédures collectives, droit des sûretés, droit des procédures civiles d'exécution...).

Cet ouvrage s'adresse à toute personne s'intéressant au droit des successions et des libéralités. Il présente un exposé clair des grands principes et propose de nombreux développements, illustrations pratiques, tableaux de synthèses et cas pratiques.

La vie commune inhérente aux couples qu'ils soient mariés ou pacsés entraîne nécessairement la création d'intérêts patrimoniaux communs dont la liquidation à la dissolution de l'union peut apparaître complexe en raison de l'étalement dans le temps de certaines opérations juridiques. Ces difficultés sont d'autant plus importantes que ces opérations, qualifiées par la doctrine d' "opérations non dénouées" , se sont multipliées (ex : assurance-vie, emprunt, stock-options...). Comment liquider lors de manière équitable ces intérêts patrimoniaux en présence d'opérations dont le résultat économique ou juridique demeure incertain ou inconnu ? La présente thèse propose une étude globale de ces difficultés en s'intéressant aux critères de qualification et aux règles d'évaluation susceptibles de s'appliquer lors la liquidation des intérêts patrimoniaux du couple. Elle entend démontrer qu'il existe un éventail de méthodes qui sont susceptibles de limiter l'impact de ces opérations non dénouées et ainsi permettre la préservation de la justice distributive inhérente aux partages des biens en droit de la famille. Prix de thèse de la faculté de droit de Grenoble

Destiné en premier lieu aux étudiants en droit notarial, les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions. Un tel exercice pratique, dont la vocation est d'inculquer le droit patrimonial de la famille, peut s'avérer complexe : - chaque thématique est donc précédée d'une méthode de liquidation, de rappels théoriques et d'une proposition de plan clair - les corrigés sont très détaillés afin de permettre une meilleure compréhension - l'approche est progressive : les exercices proposés sont d'abord très simples, puis se complexifient par l'intégration de difficultés croissantes. Points forts - Un ouvrage de référence qui propose une méthode appliquée pour une meilleure réussite aux examens - A jour des derniers textes et jurisprudence en droit des régimes matrimoniaux et successions

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant. Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'entreprise, qu'il s'agisse de l'entreprise locataire ou de celle du bailleur. Cette cinquième édition a été enrichie de nombreux développements théoriques et pratiques et tient compte de la jurisprudence la plus récente. Elle présente le régime du bail commercial en intégrant les modifications opérées par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives. Elle intègre également la loi dite Pinel du 18 juin 2014, qui a autorisé la cession-despécialisation du bail, et elle est à jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi PACTE, qui a neutralisé la clause de solidarité du cessionnaire dans les plans de cession. L'ouvrage répond de manière claire et complète aux questions suivantes : - Quel est le sort du bail commercial en cours à l'ouverture de la procédure collective du preneur ? - Quelles sont les conditions de sa continuation ou de sa résiliation ? - Quels sont les pouvoirs du débiteur et des organes de la procédure en la matière ? - Le bailleur peut-il résilier le bail, notamment sur le fondement d'une clause résolutoire, et obtenir le paiement des loyers et charges ? - Quelles sont les modalités de la déclaration de créance du bailleur ? - Quel sort est réservé au bail lors de l'adoption d'un plan de sauvegarde, de redressement ou de cession de l'entreprise, et que devient-il en phase liquidative ? - Dans l'hypothèse où la procédure collective vise le bailleur, quel est le sort de la créance d'indemnité d'éviction du preneur et celui du bail en cours, et qu'advient-il du droit de préemption légal du locataire en cas de vente de l'immeuble loué ? Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens - administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, notaires, huissiers de justice, magistrats, juges consulaires et greffiers, juristes d'entreprise, etc. - qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient en annexe l'ensemble des textes cités et une bibliographie fournie. Un index alphabétique très détaillé en facilite la consultation.

Partie 1 : La procédure collective du preneur Chapitre 1 : Le sort du bail dans la procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire Chapitre 2 : Le sort du bail dans la procédure de liquidation judiciaire Partie 2 : La procédure collective du bailleur Chapitre 1 : Le sort de l'indemnité d'éviction Chapitre 2 : Le sort du bail en cours

Catalogue des modèles pour bronzes d'art, d'ameublement et d'éclairage... provenant de la liquidation de la Compagnie française des bronzes d'art, d'ameublement et d'éclairage, Jules Graux et Cie... / [expert] G. Servant Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Catalogue de meubles anciens dépendant de la liquidation de M. Normand, bureaux, bibliothèques, commodes, secrétaires, armoires... / [expert] B. -Lasquin Date de l'édition originale : 1901 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu'ils acquièrent, l'obligation aux dettes qu'ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. A cela s'ajoute l'ingénierie - civile et fiscale - des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, clauses liées au financement d'immeubles, pactes "Valkeniers", pactes d'accroissement et de tontine, etc. L'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er septembre 2021. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage n'est plus le statut-modèle pour tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre. Actuellement, de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, ce qui les expose à une absence de solidarité économique sur les acquêts, dont ils n'ont pas toujours conscience. La réforme des régimes matrimoniaux par la loi du 22 juillet 2018 n'a pas apporté de remèdes efficaces contre ce risque, malgré les attentes exprimées. Le rôle de la jurisprudence demeure par conséquent fondamental. Un axe fort du présent ouvrage est le panorama complet des outils juridiques permettant de combler les lacunes des régimes séparatistes. Le praticien y trouvera un répertoire de jurisprudence actualisé et ordonné autour des problématiques concrètes rencontrées dans les liquidations. Une des idées qui traversent cette nouvelle édition est que ce droit judiciaire conduit à repenser le besoin de sécurité juridique, et à y préférer la garantie d'obtenir des solutions individualisées pondérant tous les intérêts en cause.

Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.