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Extraits

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Droit

Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises

La région Languedoc-Roussillon réunit les noms de deux provinces de l'Ancien Régime. Pour cette raison la région apparaît moins artificielle que d'autres.

11/1992

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Policiers

Liquidation

Responsable de la publicité des magasins Nutty Nathan de Washington, Nick Stefanos n'a rien d'un homme d'entreprise. Solitaire depuis l'échec de son mariage, attiré par la bouteille, il s'est pris d'amitié pour Jimmy, employé au stock, un jeune type révolté et fragile qui va de petit boulot en petit boulot... et qui a mystérieusement disparu après avoir été renvoyé pour " absences répétées ". Enquêteur improvisé, Nick se lance sur ses traces, dans les bars à skinheads et à junkies d'un Washington bien éloigné de son image officielle. Une enquête dont il ne comprendra le danger que lorsque deux inconnus le passeront à tabac dans le restaurant chinois où il a ses habitudes. Fils d'immigrés grecs, George P. Pelecanos vit à Washington dont il connaît les quartiers, les gens, les bas-fonds, qu'il nous fait découvrir avec réalisme et humour au rythme d'un suspense sans faille.

12/2005

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Théâtre

Liquidation totale

On liquide, on solde. Fini le temps du reclassement via les services de l'emploi ou autres organismes parastataux. Du moins pour ceux qui présentent un profil "difficile", voire pratiquement désespéré : les vieux trop chers et physiquement limités, les jeunes trop inexpérimentés et forcément moins motivés, les femmes qui pourraient encore enfanter... Reste le système D, le marché public de l'offre et de la demande, bref l'organisation de soldes pour liquider les stocks ! Car en ce temps où le mot "crise" est sur toutes les lèvres, qui ose encore embaucher dans des conditions décentes ? Avec son humour grinçant et son grand talent de dialoguiste, Jean-Marie Piemme nous plonge une fois de plus dans une de ces comédies sociales et politiques dont il a le secret.

09/2010

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Littérature française

La liquidation

Dans ce roman d'anticipation politique et économique, le monde que nous avons connu a beau toucher à sa fin, l'économie de marché n'en continue pas moins de faire "des progrès", sous la férule des banques, qui ont accaparé tous les pouvoirs, cherchant dans les décombres de notre civilisation de quoi survivre et même triompher encore. Dans cet univers totalement désenchanté, où tout semble se rétrécir, et où seule la rigueur implacable du calcul économique constitue un point fixe, quelque chose finira par échapper au contrôle. L'auteur, qui se plaît à retrousser les grands thèmes orwelliens pour les transposer au totalitarisme des marchés et à la tyrannie de l'autocontrôle disséminé, entraîne le lecteur dans une machination grandiose, dont Smithski, le personnage principal, est la victime et l'instrument. Cette machination, dont on peine à imaginer l'intention, laisse espérer plus d'un retournement.

05/2014

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Edition

Le Corps des libraires. Histoires de quelques librairies remarquables & autres choses

Le Corps des Libraires rassemble 21 histoires dont librairies et libraires sont les principaux protagonistes. Il évoque des librairies célèbres ou historiques. Il lève le voile sur certaines librairies choisies, que les amateurs de livres fréquentent sans tapage comme d'autres visitent des coins à champignons. Le Corps des Libraires est à la fois un livre d'histoire(s) et un guide. On y rencontre des revenants, des livres providentiels, des labyrinthes et des libraires héroïques, quelques personnages pathétiques et bien d'autres anecdotes curieuses.

09/2021

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Récits de voyage

Paradis (avant liquidation)

II y a des pays en voie de développement et des espèces en voie de disparition. La république des Kiribati est un pays en voie de disparition. Perdu au milieu de l'océan Pacifique, ce petit paradis semble promis à l'engloutissement par le réchauffement climatique. J'ai organisé ma vie autour d'une ambition saugrenue, le quadrillage méthodique de la planète. Moteur : toujours voir un pays en plus. Ce qui se profile ici, c'est un pays en moins. Je dois m'y rendre avant qu'il ne soit rayé de la carte. J. B. -G. "C'est un récit passionnant, entre le gonzo reportage et Nicolas Bouvier. Un texte toujours surprenant qui nous apprend dix choses par page et nous informe, toutes sirènes hurlantes, sans nous donner de leçon." Eric Chevillard, Le Monde des livres. "Cette enquête journalistique est l'oeuvre d'un écrivain ; il est rare que les deux talents se mélangent aussi merveilleusement." Yann Moix, Le Figaro littéraire.

05/2014

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Droit

Liquidation des indivisions

Si les ouvrages en droit des régimes matrimoniaux et successions ne manquent pas, le praticien ne dispose pas d'offres documentaires spécifiques et récentes lorsqu'il s'intéresse aux techniques de liquidation. En revanche, nous nous étions demandé en 1999 avec Yvonne Flour, " Comment faut-il liquider une indivision ? ". En d'autres termes, quels sont les principes applicables, quels sont les modèles à utiliser et comment, de manière extrêmement pratique, faut-il établir les comptes entre les coindivisaires. Ce nouvel ouvrage constitue un outil pratique dédié aux techniques de liquidation d'une indivision. Il propose de poser les principes de liquidation d'une indivision, de donner les modèles propres à l'établir et d'expliquer les calculs devant être opérés. Pour des raisons de volume, il a semblé nécessaire de ne traiter ici que de la liquidation de l'indivision conjugale. Sont successivement traitées les situations des : - personnes mariées et leur indivision post-communautaire ; partenaires d'un pacs qui peuvent choisir une indivision comme régime patrimonial ou qui, faute de liquidation, laissent l'indivision s'installer ; - concubins, qui sont en indivision par obligation. Cet ouvrage a pour ambition de répondre de la façon la plus claire et la plus pratique aux époux, aux partenaires d'un pacs ou aux concubins. Il ne traite pas de l'indivision post-successorale, toutefois, mutatis mutandis, les solutions dégagées pour le mariage peuvent être transposées. L'indivision a toujours passionné le juriste. Cette passion est en réalité à la fois une attraction et une répulsion.

07/2012

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Droit

L'erreur judiciaire. Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires

L'erreur judiciaire hante autant qu'elle jalonne l'histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d'être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d'éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l'occasion d'essayer de comprendre ces fiascos judiciaires.

11/2015

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Entreprise en difficulté, proc

Le conflit né de la chronologie des opérations de liquidation des actifs isolés

Les apports de cette thèse sont nombreux : - Sur le plan théorique, elle invite à interroger de grands principes et notions du droit des procédures collectives (l'égalité des créanciers, envisagée dans l'ouvrage comme une égalité de traitement des créanciers par catégorie ; la nature collective de la liquidation judiciaire qui en l'état actuel du droit positif est une procédure plurale et non collective...) mais également du droit commun des sûretés (l'indivisibilité des sûretés réelles, inapplicable selon l'auteur aux privilèges généraux ; la subsidiarité sur les immeubles, principe désuet et inopportun en liquidation judiciaire...). - Sur le plan technique, elle propose une nouvelle méthode distributive en liquidation judiciaire qui permet de résoudre le conflit chronologique tout en simplifiant grandement les opérations de distribution jugées grandement complexes. D'une lecture aisée en dépit de la technicité du sujet, l'ouvrage est donc susceptible d'intéresser un large public (universitaires, mandataires judiciaires, avocats, huissiers, étudiants...) dans des domaines variés (droit des procédures collectives, droit des sûretés, droit des procédures civiles d'exécution...).

06/2021

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Actualité médiatique France

Essentielles librairies

"Le seul conseil qu'une personne puisse donner à une autre à propos de la lecture c'est de ne demander aucun conseil, de suivre son propre instinct, d'user de sa propre raison, d'en arriver à ses propres conclusions". (Virginia Woolf. L'Art du roman)Rien, dans aucune librairie, ne saura jamais s'opposer à la liberté de choix laissée à chacune et chacun. A quoi bon des librairies, direz-vous ? Les librairies sont les lieux privilégiéset ordonnés de la présence des livres, celle de leur matérialité et de leur lumière, sans lesquelles aucune décision n'est permise. La possibilité d'évoluer parmi eux associe au silence nécessaire des livres la parole de ceux qui en sont au quotidien les jardiniers. Appelons les libraires.

04/2021

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Critique littéraire

Dernier inventaire avant liquidation

Frédéric Beigbeder a donc lu les cinquante livres du siècle choisis par les Français. De Nadja d'André Breton à L'Etranger d'Albert Camus, sans oublier Nabokov, Saint-Exupéry, Milan Kundera ou Françoise Sagan, voici un des grands textes, comme s'ils venaient de paraître. Où Beigbeder tranche, persifle, s'enthousiasme, plaisante, s'émeut, et rend leurs couleurs à ces classiques parfois trop lointains. Avec fougue. Avec drôlerie.

05/2001

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Littérature française

Liquidation en bande organisée

Avec une gouaille irrévérencieuse néanmoins documentée, Xavier Champenois décortique les mécanismes de la finance à l'heure du LBO et livre une farce grinçante aussi drôle qu'instructive. Deux figures s'y disputent le premier rôle : - Bénédicte Grasshopper, provincial aux origines confuses, vit une enfance de Gavroche dans une banlieue austère jusqu'à ses quinze ans, lorsqu'il est embarqué de force en région parisienne par une mère aux penchants licencieux. Il va y faire un apprentissage réjouissant des combines et de l'opportunisme et, d'effronterie en malentendus, fréquenter clandestine- ment le campus d'HEC puis entrer dans l'industrie de la peinture, où son entregent lui fait gravir rapidement les échelons de l'entreprise Solilaque jusqu'à la direction commerciale. - Le LBO, second protagoniste. Depuis le début des années 90, les fonds d'investissement ont fait de ce montage financier risqué leur danseuse favorite pour racheter et faire guincher une partie de l'industrie française. S'attacher au plus près l'intérêt des équipes dirigeantes en les faisant investir aux côtés des fonds qui peuvent, alors, mettre en slip les bilans des sociétés acquises, avant de les rhabiller pour les revendre sous une apparence plus clinquante, voilà qui a de quoi séduire Bénédicte Grasshopper ! Le jeune directeur commercial, désinvolte, s'entremet activement pour que le fonds d'investissement Win-Deal entre au capital de Solilaque. Engros- sée par les financiers, l'entreprise sombre lentement, en proie à la dérespon- sabilisation du management, aux conflits d'intérêts des directeurs-associés décomplexés, et à la créativité délétère des actionnaires ; elle y perdra son âme industrielle... et son capital. Pas d'inquiétude, c'est une satire !

06/2018

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Non classé

Police Judiciaire

Originaire de Mont de Marsan, aujourd'hui expatrié aux Philippines, Emeric Goubelle met à profit les 15 années qu'il a passées comme Auxiliaire de Police d'abord, puis comme Gardien de la Paix OPJ, dans différents quartiers et différents services de la PJ Parisienne, pour plonger le lecteur au coeur de plusieurs enquêtes d'une brigade criminelle et d'une brigade des stups.

11/2019

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Successions, libéralité

La liquidation et le partage

DROIT BELGE Toute la procédure décrite de A à Z : un guide précieux pour les praticiens Le présent ouvrage analyse, de façon chronologique, les opérations de la liquidation et du partage. La première partie du précis met en scène les éléments fondamentaux de la liquidation et du partage : quels sont les faits qui génèrent une masse à partager, quand naît-elle, et quels sont les acteurs de cette liquidation ? Comme la liquidation-partage est une entreprise de longue haleine, la masse doit être conservée dans l'attente de l'accomplissement de ces opérations : la deuxième partie du précis décrit les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager. Comme le partage désigne deux réalités juridiques, le partage amiable et le partage judiciaire, les auteurs analysent tout d'abord, dans la troisième partie du précis, le partage, en tant qu'acte juridique contractuel, tel que régi par le Code civil. Ensuite, la quatrième partie est consacrée à la description du partage judiciaire, procédure singulière, notamment en ce qu'elle fait appel à un notaire liquidateur. La cinquième partie du précis traite de certaines liquidations particulières, et au premier chef de celles qui naissent à la fin d'un mariage ou d'une cohabitation légale, et qui génèrent une partition des droits entre usufruit et nue-propriété. Enfin, dans la sixième partie de cet ouvrage, sont pris en considération les moyens que la loi a mis en oeuvre pour protéger les droits des personnes, mineures ou majeures vulnérables, qui sont incapables de veiller eux-mêmes à la protection de leurs intérêts patrimoniaux.

03/2021

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Droit

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 5e édition

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant. Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'entreprise, qu'il s'agisse de l'entreprise locataire ou de celle du bailleur. Cette cinquième édition a été enrichie de nombreux développements théoriques et pratiques et tient compte de la jurisprudence la plus récente. Elle présente le régime du bail commercial en intégrant les modifications opérées par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives. Elle intègre également la loi dite Pinel du 18 juin 2014, qui a autorisé la cession-despécialisation du bail, et elle est à jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi PACTE, qui a neutralisé la clause de solidarité du cessionnaire dans les plans de cession. L'ouvrage répond de manière claire et complète aux questions suivantes : - Quel est le sort du bail commercial en cours à l'ouverture de la procédure collective du preneur ? - Quelles sont les conditions de sa continuation ou de sa résiliation ? - Quels sont les pouvoirs du débiteur et des organes de la procédure en la matière ? - Le bailleur peut-il résilier le bail, notamment sur le fondement d'une clause résolutoire, et obtenir le paiement des loyers et charges ? - Quelles sont les modalités de la déclaration de créance du bailleur ? - Quel sort est réservé au bail lors de l'adoption d'un plan de sauvegarde, de redressement ou de cession de l'entreprise, et que devient-il en phase liquidative ? - Dans l'hypothèse où la procédure collective vise le bailleur, quel est le sort de la créance d'indemnité d'éviction du preneur et celui du bail en cours, et qu'advient-il du droit de préemption légal du locataire en cas de vente de l'immeuble loué ? Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens - administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, notaires, huissiers de justice, magistrats, juges consulaires et greffiers, juristes d'entreprise, etc. - qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient en annexe l'ensemble des textes cités et une bibliographie fournie. Un index alphabétique très détaillé en facilite la consultation.

08/2019

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Baux commerciaux

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 6e édition

Partie 1 : La procédure collective du preneur Chapitre 1 : Le sort du bail dans la procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire Chapitre 2 : Le sort du bail dans la procédure de liquidation judiciaire Partie 2 : La procédure collective du bailleur Chapitre 1 : Le sort de l'indemnité d'éviction Chapitre 2 : Le sort du bail en cours

10/2023

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Droit

Liquidations. Exercices corrigés, 2e édition

Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi liquidation des patrimoines des partenaires ou des concubins, en suite de la dissolution ou de la rupture du couple ; liquidations, civile ou fiscale, des successions, afin de procéder au partage. Fondamentalement, la liquidation consiste à mettre en oeuvre, en situation, le droit patrimonial qui lui est applicable, selon la loi ou la volonté qui le détermine. Techniquement, elle conduit à appliquer une méthode originale pour aboutir à évaluer les masses à considérer, fixer les droits des parties, cette méthode étant l'objet d'un enseignement particulier au cours de la formation professionnelle notariale. Cette nouvelle édition présente de nombreux cas corrigés, correspondant à des situations diverses, qui sont caractéristiques des principales liquidations que le notaire doit opérer en matière de régimes matrimoniaux, de successions, de libéralités.

01/2017

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Littérature française

Eloge des librairies

"Les librairies sont les points ardents d'une géographie intime ; elles sont aussi des marques et des victimes du temps. De toutes les librairies auxquelles je repense en parcourant les livres de ma bibliothèque, beaucoup, la moitié peut-être, peut-être plus encore, ne sont plus, mais elles vivent encore dans nos lectures, nos souvenirs, nos promenades. D'autres résistent, d'autres se transforment, d'autres naissent. Je veux dire ici comment, d'époque en époque, de ville en ville, elles prennent place dans l'itinéraire et la formation d'un lecteur et d'un écrivain." (Maël Renouard)

03/2022

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Gestion

La boîte à outils du Libraire

Comme tous les métiers, le métier de libraire est en pleine évolution. Les plateformes, les réseaux sociaux... le libraire n'est plus seulement un commerçant qui vend ses livres. Il se doit d'accueillir, de conseiller, guider le lecteur dans ses choix parmi une production éditoriale toujours pléthorique et le fidéliser. En effet, malgré la loi Lang imposant un prix unique pour le livre en France, la vente de livres en ligne concurrence fortement l'activité des libraires. Des librairies ferment chaque année. Voici un livre qui développe tous les outils nécessaires pour assumer les multiples tâches des libraires, quels que soient leur lieu d'exercice, petite librairie, grande librairie de centre-ville, ou magasin de chaîne. Ce livre sera également utile aux étudiants destinés à devenir libraires.

08/2020

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Documentation

La boîte à outils du Libraire. 64 outils et méthodes, 2e édition

Comme tous les métiers, le métier de libraire est en pleine évolution. Les plateformes, les réseaux sociaux... le libraire n'est plus seulement un commerçant qui vend ses livres. Il se doit d'accueillir, de conseiller, guider le lecteur dans ses choix parmi une production éditoriale toujours pléthorique et le fidéliser. En effet, malgré la loi Lang imposant un prix unique pour le livre en France, la vente de livres en ligne concurrence fortement l'activité des libraires. Des librairies ferment chaque année. Voici un livre qui développe tous les outils nécessaires pour assumer les multiples tâches des libraires, quels que soient leur lieu d'exercice, petite librairie, grande librairie de centre-ville, ou magasin de chaîne. Ce livre sera également utile aux étudiants destinés à devenir libraires.

04/2024

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Droit des sociétés

Droit des entreprises en difficulté. 13e édition

Le droit des entreprises en difficulté concerne aujourd'hui toutes les entités commerciales, artisanales, agricoles, libérales et, de manière générale, tous les professionnels indépendants. Cette ouvrage expose la matière en deux parties, en fonction des modalités de traitement des difficultés des entreprises : - la première retrace les techniques de prévention et de traitement amiable ou administratif de ces difficultés - la seconde expose le régime des procédures judiciaires : sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires Points forts Une analyse de la matière qui s'appuie sur un examen approfondi de la jurisprudence et de la pratique judiciaire - A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 modifiant le droit des entreprises en difficulté

10/2022

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Critique littéraire

NAFTOGAZ Chronique d'une liquidation

" Beaucoup de nostalgie et surtout "un cri du coeur" . C'est ainsi que l'on pourrait qualifier ce témoignage de Med SADI au sujet de la dissolution, en juillet 2012, du Centre de Développement et d'Application des Techniques Pétrolières et Gazières "NAFTOGAZ" de Hassi-Messaoud... Comme pour mieux nous préparer à cette fin amère, l'auteur commence par nous promener, au hasard des formations qu'il a eu à y dispenser, à travers les différentes structures de SONATRACH en agrémentant ses récits d'anecdotes sur la dure vie des pétroliers dans le Sud du pays. Il n'omet pas de rendre hommage au passage à ces cadres, issus des écoles algériennes de Boumerdès pour le défi qu'ils ont brillamment relevé à l'occasion de la nationalisation des hydrocarbures en 1971. Par-delà les éventuelles rancoeurs et animosités, de gros dégâts ont été commis. Comme bien des malheurs qui nous arrivent, ces dégâts auraient pu être évités. Si ce témoignage amène quelques responsables à remettre en cause leurs certitudes, alors il n'aura pas été vain. Sinon il faudrait encore méditer la fameuse blague de Fellag : "Nous algériens, quand nous arrivons au fond, nous creusons encore". ". Da Mohandb

04/2014

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Science-fiction

Malphas Tome 4 : Grande liquidation

Un an après avoir quitté Saint-Trailouin, Julien Sarkozy dépérit lentement derrière le comptoir de sa librairie d'occasion. Même s'il essaie de se persuader du contraire, il ne rêve que d'une seule chose : retourner à Malphas. Dès lors que son fils se retrouve hors d'atteinte, Sarko reprend son enquête sur les mystères qui entoure le collège ! Parole de Sarkozy, je m'étais juré de ne pas remettre les pieds à Saint-Trailouin. Après tout, la vie de mon fils en dépendait, et c'est pour être près de lui que j'ai ouvert il y a quelques mois une boutique de livres d'occasion à Drummondville. Or, quand Emile m'a annoncé qu'il partait pour la France avec mon ex, j'ai un peu pété les plombs... avant de réaliser que je pourrais peut-être tirer avantage de cette situation. Me voilà donc de retour à Malphas. Avec l'aide de Simon Gracq — ça n'a pas été simple de le convaincre de me faire à nouveau confiance —, je compte enfin mener à terme mon enquête sur ce qui se passe dans la cave du collège. Et régler une fois pour toutes mon différend avec les Archlax père et fils. Et découvrir la véritable identité de Rachel Red et les motivations secrètes qui l'animent... et rêvons un peu, l'animer à mon tour. Hélas, malgré le subterfuge qui me permettait d'évoluer en sécurité à Malphas, je dois admettre que le plan que j'avais imaginé pour arriver à mes fins a rapidement foiré. Et me voilà de nouveau dans le "gros trouble". Mais cette fois, je ne suis pas le seul dans le pétrin, car la grève étudiante est imminente à Malphas. Et un raz-de-marée de carrés rouges à Saint-Trailouin, ça risque d'être plus intense qu'ailleurs... Ultime tome de la série qui clôt la folle aventure de Julien Sarkozy dans cette petite ville ou la normalité n'a pas sa place. Patrick Senécal boucle la boucle et répond à toutes nos interrogations, dont la cruciale "Que se passe t-il réellement dans le sous-sol de Malphas "!!

03/2018

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Droit

Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire. Contribution à l'étude de la situation du débiteur sous procédure collective

Dessaisir ou ne pas dessaisir, telle est la question intéressant la situation du débiteur en liquidation judiciaire. A l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, le débiteur perd l'exercice de ses droits et actions ayant une incidence patrimoniale, lesquels sont transférés au liquidateur. Pourtant et aussi omniprésente soit-elle, la notion de dessaisissement n'en demeure pas moins incertaine. D'une part, la nature et le régime juridique de la mesure ne peuvent se concevoir de manière autonome. En effet, seule l'étude du gage commun des créanciers permet la compréhension du dessaisissement. Le lien établi entre les deux notions permet d'affirmer qu'au morcellement du gage commun s'ensuit un affaiblissement corrélatif du dessaisissement. D'autre part, si le dessaisissement est objectivement dépendant des fluctuations de l'effet réel de la procédure, ce sont, en outre, les droits conservés par le débiteur qui affectent la consistance de la mesure. Le respect de ses droits fondamentaux restreint le domaine du dessaisissement au bénéfice de ses droits propres procéduraux. Ces considérations participent à la mise en oeuvre des exigences européennes en la matière et plus particulièrement celle du droit au rebond. Dans ces conditions, la pérennité du dessaisissement devient source d'interrogations. Entre un anachronisme prononcé de la mesure ou une simple nécessité d'évolution de la notion ; dessaisir ou ne pas dessaisir telle pourrait ne plus être l'exacte question !

01/2021

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Littérature française

Une affaire judiciaire

C'est l'histoire d'une longue procédure judiciaire ayant opposé l'auteur à son architecte qu'il estimait l'avoir trompé en lui proposant un projet irréalisable, ce qui causé sa ruine. Une mésaventure qui peut arriver à n'importe lequel d'entre nous. Le procès s'est terminé au bénéfice de la compagnie d'assurances de l'architecte, dispensée d'avoir à le dédommager pour les pertes occasionnées par l'incompétence et la désinvolture de son client. L'auteur en a fait un récit très vivant en exposant les faits dans le cadre d'échanges qui n'ont jamais eu lieu. Pour commencer, un entretien en fin d'audience avec la présidente de la cour d'appel (une personne d'une remarquable disponibilité d'écoute, qu'elle en soit vivement remerciée ! ) ; ensuite, avec sa collègue qui a rédigé l'arrêt (beaucoup moins ouverte, on se demande pourquoi) ; et enfin, une séance tout aussi fictive réunissant les parties et l'expert (un vrai ! ) qu'aurait désigné la cour en répondant favorablement à une demande somme toute légitime. (De quoi faire trembler le directeur de la compagnie d'assurances ! ) Le récit est très caustique, pour ne pas dire plus. Les magistrats en sortent quelque peu étrillés. (Pas moins que l'architecte et son comparse, l'avocat de la compagnie, ainsi que celui des juges, le prétendu " expert ".) Il est vivement conseillé de commencer la lecture par les pages de condusion. Pour se mettre en appétit ! (Et ne pas vomir tout de suite.)

05/2020

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Procédure civile

Droit judiciaire privé

Partie 1 : L'action en justice Livre 1 : La juridiction Titre 1 : Théorie de la juridiction civile Titre 2 : Compétence des juridictions civiles Livre 2 : Le droit d'agir Titre 1 : Théorie de l'action Titre 2 : Régime de l'action Partie 2 : L'instance Livre 1 : Le droit commun de l'instance Titre 1 : Théorie de l'instance Titre 2 : Cours de l'instance Livre 2 : Le droit spécial de l'instance Titre 1 : Règles particulières à chaque juridiction étatique Titre 2 : Règles particulières à l'arbitrage

10/2023

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Histoire internationale

Le Japon judiciaire

Le Japon judiciaire / par Louis Frank,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Droit

La machine judiciaire

Art de faire le papier, par M. de La Lande Date de l'édition originale : 1761 Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/1968

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Biographies

La revue judiciaire

La Revue judiciaire : revue mensuelle : réforme, droit pratique, comptes-rendus Date de l'édition originale : 1910-07-25 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Littérature française

Une erreur judiciaire

Une erreur judiciaire, par Henri Conscience Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023