Recherche

livre responsabilite elargie producteur

Extraits

ActuaLitté

Littérature française

Périmètre élargi

Née et grandie en Russie, l'auteur n'en a jamais fait mystère : elle préfère les bouleaux aux palmiers. Une découverte d'un ancien manuscrit suédois lui fait reconsidérer son expérience du Maghreb. Le texte émane d'un consul suédois, Julius Lagerheim, en poste à Alger dans les années 1826-1829, juste avant la conquête française. Son récit, plein d'anecdotes, questionne les rapports entre les puissances chrétiennes et les Etats musulmans, l'attitude face à des sociétés "exotiques", la mémoire culturelle, l'acceptation ou le rejet de l'Autre...

05/2022

ActuaLitté

Littérature française (poches)

Les producteurs

Sliv est membre du comité exécutif du CFR (Consortium de Falsification du Réel), organisation secrète qui s'efforce de maintenir une harmonie relative sur la planète en construisant les légendes dont l'humanité a besoin. Or le CFR est dans la tourmente, menacé par la divulgation de documents internes et décrédibilisé par plusieurs échecs. Avec l'aide de ses amis Youssef et Maga, et de la redoutable Lena, Sliv se lance dans une série de mystifications toujours plus audacieuses, qui l'entraînent de Hollywood à Hong Kong, de Sydney à Veracruz, et jettent un jour nouveau sur l'élection d'Obama, l'épidémie de grippe HIN1 et la découverte d'une cité maya.

08/2016

ActuaLitté

Théâtre - Pièces

Les producteurs

Max Bialystock, producteur de Broadway, est désespéré : après des années de succès, une série d'échecs l'ont complètement ruiné. Alors quand son comptable, Leo Bloom, évoque l'idée qu'un four peut parfois rapporter davantage qu'une réussite, il l'embarque dans une arnaque en créant volontairement la pire comédie musicale qui puisse exister. S'associant à un auteur néonazi, un metteur en scène farfelu et des acteurs calamiteux, ils montent Des fleurs pour Hitler, qui, contre toute attente, s'avère être un triomphe... La création des Producteurs a eu lieu le 2 décembre 2021 au Théâtre de Paris dans une mise en scène d'Alexis Michalik avec Benoit Cauden, Serge Postigo, David Eguren, Andy Cocq, Régis Vallée, Roxane Le Texier, Eva Tesiorowski, Sébastien Paulet, Loaï Rahman, Hervé Lewandowski, Véronique Hatat, Alexandre Bernot, Carla Dona, Léo Maindron, Régis Vallet et Marianne Orlowski.

10/2022

ActuaLitté

Sociologie

Vers une économie politique élargie

Ce livre regroupe les leçons données par Albert Hirschmann au Collège de France en 1985. L'auteur y développe plusieurs des aspects fondamentaux de sa pensée, à partir de ses thèses hétérodoxes, mais déjà classiques sur le développement économique, jusqu'aux vues, élaborées plus récemment sur les concepts d'intérêts et de passion et sur leur histoire en fonction de l'essor du capitalisme. En reprenant ces thèmes, notamment l'antinomie entre exit (défection) et voice (prise de paroles), l'auteur tient compte des nombreux commentaires et études suscités par son oeuvre aussi bien que de l'évolution de sa propre pensée. Il conclut par un plaidoyer en faveur d'une science économique dégagée des postulats excessivement simplistes qui la régissent encore aujourd'hui.

06/1998

ActuaLitté

Littérature étrangère

Le Producteur de bonheur

S'inscrivant dans la grande tradition romanesque du couple maître et valet, ce chef-d'oeuvre de la littérature slovaque met en scène les descendants par filiation directe de Don Quichotte et Sancho Pança et de Jacques le fataliste et son maître. Voici donc, au pays de la bureaucratie et de l'économie strictement planifiée, les fantastiques et burlesques aventures de Frantisek Ojbaba, dénommé le producteur de bonheur, entrepreneur d'entreprises aussi extravagantes que peu honnêtes, et de son élève Lapidus, serveur dans les établissements de troisième catégorie et futur roi de l'île de Tobago.

10/2012

ActuaLitté

Vie chrétienne

Elargir les seuils

Partant sur les traces d'un vieux berger dont la rencontre, à l'adolescence, a marqué sa vie, l'auteur nous engage à danser par-dessus la faille qui nous sépare du monde depuis que le langage, l'école et les groupes humains nous ont laissé entendre que n'en faisions pas tout à fait partie. En quête d'un état d'enfance où l'on ne se pose pas la question de soi et où l'être est parfaitement continu d'avec tout ce qu'il perçoit, Jean Prod'hom, en poète et en philosophe, revisite les âges de la vie et suture cette césure au fil d'une grande randonnée initiatique. On en ressort comme au sommet de sa vie : réconcilié avec soi-même, remis au monde par le souffle poétique d'un homme nomade et enraciné.

04/2023

ActuaLitté

Notions

Planète en ébullition - Écologie, féminisme et responsabilit. ÉCOLOGIE, FÉMINISME ET RESPONSABILITÉ

La planète chauffe, et le monde n'en est pas moins en pleine ébullition. Une révolution, inédite et planétaire, est en cours. Elle se déploie partout, à travers les écrits et les actions d'intellectuel.le.s, de juristes, de militant.e.s de l'écologie et du climat, et sous l'influence de ce nouvel engagement qu'est l'écoféminisme. Avec Planète en ébullition, la philosophe Laurence Hansen-Love dessine la cartographie de cette révolution planétaire appelée à être la "marque" du XXIe siècle. Dans une mise en dialogue avec des penseurs comme Spinoza, Lévi-Strauss, Jonas, Arendt, Stengers ou Benjamin, l'auteure fait état des grands courants qui traversent aujourd'hui la pensée écologiste (écologie profonde, animalisme, écoféminisme, etc.). Une synthèse aussi remarquable que stimulante des forces sociales à l'oeuvre pour la défense de la planète, notre seule demeure.

04/2022

ActuaLitté

Droit

L'entreprise élargie et son droit

L'entreprise emprunte fréquemment le cadre juridique du groupe de sociétés. Au-delà, il convient d'y intégrer l'ensemble de sa chaîne d'approvisionnement, constituée en amont par ses fournisseurs de matières premières, de biens et de services, le cas échéant ses sous-traitants ou prestataires extérieurs, ainsi que l'organisation de sa distribution en aval. A cet égard, les lois récentes, la jurisprudence et la pratique des affaires font appel à la notion d'entreprise élargie. Il restait à lui construire un concept global et un régime cohérent et c'est l'objectif de cet ouvrage.

01/2021

ActuaLitté

Roman d'amour, roman sentiment

Producteur amoureux de son artiste...

Un producteur qui tombe follement amoureux de son artiste : une situation qui va complètement bouleverser la vie de la jeune chanteuse. A un certain moment, les sentiments naissent chez le producteur, mais ce dernier préfère rester silencieux au vu des événements subis par la jeune chanteuse. Une situation qui ne va pas durer longtemps. Bien que cet amour ne soit pas le bienvenu pour la majorité de leur entourage, un véritable amour est toujours vainqueur...

11/2021

ActuaLitté

Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi. Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE "Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi". Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di RomaTRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extra-contractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).

10/2019

ActuaLitté

Poésie

Libre livre

Ce recueil de poèmes s'offre comme un vrai livre, avec une construction en trois parties qui mène crescendo du vers compté au poème en prose, en passant par le vers libre. A chaque fois, Jean Pérol trouve le ton juste pour mesurer l'abîme que le temps a ouvert devant lui. Comment ne pas être touché par sa liberté d'esprit en même temps que par son pessimisme lucide ?

04/2012

ActuaLitté

Littérature française

Confessions d’un producTUEUR

Romain Laborde est le plus grand producteur d'Europe. Beau, intelligent, drôle, séducteur. Une femme bien sous tous rapports, des enfants, une vie en apparence rangée, mais à laquelle il se sent étranger. Pour tromper son ennui et assouvir sa soif de sensations fortes, il collectionne les maîtresses et les expériences sexuelles les plus inavouables. Mais le jour où il rencontre Lucie, tout change. Pour la première fois, une femme lui résiste. Cette jeune et brillante journaliste déchaînera malgré elle une folie meurtrière. Car derrière cet homme au sourire angélique à qui tout réussit, se cache un prédateur sans limites. Un enfant est le témoin de tout cela. Qui est-il ? Sera-t-il celui qui saura l'arrêter ou l'ultime victime de ce producTUEUR ?

07/2012

ActuaLitté

Droit

La responsabilité

"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité. Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit - pénal, administratif ou constitutionnel - au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante. La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d'ombre. C'est à jeter des éclairages nouveaux qu'une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Tours en 2017. Le présent recueil livre au lecteur l'essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles.

09/2019

ActuaLitté

Archives Philosophie du droit

La Responsabilité

Une contribution essentielle à la réforme en cours Les discussions autour de la réforme du droit de la responsabilité civile se poursuivent aujourd'hui dans et hors du Parlement depuis la proposition de loi sénatoriale de juillet 2021. Le tome 63 des Archives de philosophie du droit apporte sa contribution essentielle au débat sur la responsabilité, son rapport avec la liberté et son adaptation aux nouveaux enjeux de la société, tout en lui conservant son rôle de prévention, de régulation et de sanction. Le volume comprend ainsi une trentaine de contributions de civilistes mais aussi de publicistes, d'historiens, de philosophes, comme celles des plus hauts Magistrats. Il constituera donc une référence incontournable pour la réflexion juridique actuelle comme pour celle des prochaines années.

03/2022

ActuaLitté

Droit des obligations

Responsabilité civile

Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) ; de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.

03/2024

ActuaLitté

Droit des obligations

Responsabilité civile et responsabilité pénale. Regards pratiques

DROIT BELGE Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroites. Les principes, dont "le criminel tient le civil en état" , l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil et l'identité des fautes civile et pénale, posent dans la pratique de nombreuses questions résultant de l'imbrication de ces deux types de responsabilité. Cet ouvrage, à travers quatorze exposés à vocation résolument pragmatique, intégrant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, est l'occasion d'offrir aux praticiens une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal. Il met notamment en lumière les avantages et les inconvénients des choix procéduraux posés tout en ouvrant de nouvelles pistes de solution.

12/2021

ActuaLitté

Responsabilité civile

La responsabilité civile

Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.

09/2023

ActuaLitté

Faits de société

Vivre libre

Le choeur des voix contemporaines est unanime : la liberté est menacée et recule aussi bien en France qu'en Europe ; il faut revendiquer, réclamer encore et toujours, pour sacrifier au rite nihiliste et bien-pensant de la liberté narcissique. Mais, la revendication incessante de davantage de libertés s'accompagne paradoxalement d'une perte réelle et grave de leurs sens et de leurs indispensables corollaires. Nos contemporains oublient que vivre libre c'est aussi, au-delà de l'égocentrisme ambiant et de la frénésie des déclarations de droits, comprendre la mission de la puissance publique dans un régime de gouvernement modéré, mesurer l'importance de l'organisation politique et la structure des pouvoirs et intégrer la dimension sociale de l'exercice collectif des libertés. Vivre libre c'est enfin promouvoir l'ordre public et le principe de sécurité, respecter la fonction libératrice de la règle de droit et ne jamais oublier que liberté et responsabilité individuelle sont inséparables, dans le service du bien commun.

05/2021

ActuaLitté

Droit de l'environnement

Environnement et responsabilité. Journée de la responsabilité civile 2020

Les procès climatiques se multiplient en 2020-2021, au fur et à mesure de l'augmentation des catastrophes écologiques. C'est dans ce contexte dramatique que la Journée de la responsabilité civile 2020 examine les possibilités, mais aussi les limites, du droit de la responsabilité civile en tant qu'instrument de protection de l'environnement. Huit contributions de spécialistes de la question sont réunies dans le présent ouvrage porteur d'une possible amélioration de la situation juridique actuelle, que ce soit sur le plan de la jurisprudence ou de la législation.

11/2021

ActuaLitté

Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif

Dans un contexte marqué par les profonds bouleversements du contentieux des contrats administratifs et les réformes concomitantes du droit civil des obligations et de la responsabilité, une reconstruction des domaines respectifs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle s'impose en droit administratif. Considérées comme deux faces distinctes de la responsabilité administrative, ces responsabilités se différencient en raison de leur régime. La coexistence d'une telle dualité en droit administratif implique toutefois certaines difficultés théoriques et pratiques redoutables, en raison des interactions et chevauchements potentiels de leurs domaines respectifs : dans de nombreuses situations, la question du fondement de l'action indemnitaire reste incertaine, et laisse place à des solutions jurisprudentielles parfois discutables. Ecartant une vaine tentation d'établir une unification des deux responsabilités, le travail entrepris s'attache davantage à une délimitation nouvelle de leur frontière, plus cohérente et pertinente au regard de certains enjeux fondamentaux qui touchent à la sécurité juridique, à l'égalité de traitement, au respect de l'engagement tenu et aux spécificités du régime contractuel. Cette recherche conduit à démontrer que la responsabilité contractuelle est plus que jamais vivace en droit administratif et tend à s'y épanouir pleinement, malgré les critiques et les mutations, et qu'elle pourrait constituer à certains égards une source d'inspiration pour le droit civil de la responsabilité.

04/2019

ActuaLitté

Pédagogie

Former des enfants producteurs de textes

Les auteurs de Former des enfants lecteurs offrent ici à l'enseignant un outil de travail efficace et facile à mettre en place dans le cadre d'une pédagogie de projets. Outre un sérieux bagage théorique, celui-ci y découvrira un choix hiérarchisé d'objectifs engageant une trame de préparation et d'évaluation, une démarche d'apprentissage utilisable pour tous types de textes et, surtout, des chantiers réalisés en classe pour sept types de textes. Bref, tout ce qu'il faut pour former des élèves écriveurs.

07/2007

ActuaLitté

Religion

Vivre à l'image de Dieu. Une dignité ? Une responsabilité ?

La formule "Dieu a fait l'homme à son image" est bien connue, ainsi que la réplique "l'homme le lui a bien rendu". L'affirmation se trouve au tout début de la Bible, mais elle est assez peu reprise dans la suite des Ecritures. Or elle est fondamentale. Il vaut donc la peine de connaître et mieux comprendre tout ce que dit la Bible sur l'image de Dieu que sont les humains. Puis il faut parcourir les oeuvres de théologiens qui, au fil des siècles et aujourd'hui, ont particulièrement pris en compte l'image divine que nous sommes. Mais on n'en reste pas à l'étude du passé lointain ou proche. Il faut examiner le lien entre la présentation de l'homme comme image de Dieu et d'autres expressions de la foi et indiquer des conséquences éthiques. En quoi et comment suis-je, plus ou moins, une image de Dieu ? Est-ce que je considère facilement les autres, tous les autres, comme images de Dieu ? Ce sont des questions existentielles qui peuvent nous remuer.

03/2019

ActuaLitté

BD tout public

Le Livre des livres

Submergé par son inspiration, Marc-Antoine Mathieu imagine un recueil de couvertures de livres qui n'existent pas, mais dont le titre, le texte de présentation et l'illustration portent en eux le ferment d'univers insolites. Lorsque le Grand Entrepôt Des Albums Imaginaires brûla, toutes les couvertures en attente de leur histoire partirent en fumée, les fictions de fictions disparurent en une fumée blanche qui obscurcit le ciel de Babel à Alexandrie. Quelques-unes échappèrent aux flammes. Comme autant de flacons en quête de leur ivresse, ces promesses de récits furent mises à la page pour devenir un livre, ce livre...

11/2017

ActuaLitté

Poésie

Ivre libre

Vous aimez la musique et la chanson ! Et si vous aimiez la poésie ? Ivre libre vous invite à entrer dans un univers teinté d'amour, de révolte, d'humour et d'amertume. Page après page, goûtez à la musicalité, à la sensibilité des mots pour vous porter vers l'ivresse des sentiments, de la vie, en toute liberté.

01/2021

ActuaLitté

Sciences politiques

Géopolitique des frontières européennes. Elargir, jusqu'où ?

L'Europe, première puissance économique mondiale, est en crise. Son manque d'unité et de coordination constitue aujourd'hui une faiblesse, qui menace sa capacité à agir et influer dans un monde de plus en plus concurrentiel. Sur ses frontières aussi, l'Europe hésite. Quels partenariats ? Quels élargissements ? Et ceux qui furent réalisés l'ont-ils été à bon escient ? Faut-il inclure la Turquie ? Que faire de la Russie ? Quelle aide au développement ? En explorant la question des frontières géopolitiques de l'Europe, Pierre Verluise fait le point sur cette question essentielle. Son parti pris d'étude de cas concrets, de l'Ukraine en passant par la Turquie ou la Russie, rend la lecture de ce livre à la fois agréable et érudite. Une synthèse qui ramasse enfin une série de relations bilatérales pour en donner une vision continentale cohérente. L'auteur : Directeur du site Diploweb. com. Directeur de recherche à l'IRIS, Pierre Verluise étudie l'Union européenne et ses frontières. Il enseigne la géopolitique à la Sorbonne et à l'ISIT et a créé le séminaire géopolitique de l'Europe à l'Ecole de guerre. Il est aussi Distinguished Professor de Géopolitique à Grenoble Ecole de Management (GEM).

01/2013

ActuaLitté

Santé, diététique, beauté

Médecine intuitive. Introduction à une médecine élargie par l'anthroposophie

Ce livre n'est pas un traité, mais un manuel. Il contient tout ce dont le " thérapeute classique " a besoin pour se familiariser avec les possibilités d'un élargissement de la médecine grâce à une vision globale de l'homme - corps, âme et esprit -, et réaliser celle-ci jusque dans la pratique. Un premier pas pour surmonter le " matérialisme dans la médecine ", qui fait aujourd'hui tant de ravages, et ne pas perdre de vue que guérir est d'abord un art basé sur la compréhension et l'amour de l'être humain.

09/2005

ActuaLitté

sociologie des organisations

Sciences sociales, management et sociétés. Plaidoyer pour une anthropologie élargie

Le monde contemporain est fortement marqué par l'importance que nos sociétés accordent à l'économie, à l'entreprise et à la gestion. Les sciences sociales, qui s'attachent à rendre intelligible la vie sociale dans un de ses aspects particuliers ou dans sa totalité, ne pouvaient pas rester indifférentes à ce phénomène. Cet ouvrage dresse un bilan des rapports que les sciences sociales ont historiquement entretenus et entretiennent encore aujourd'hui avec le management ; il cherche à répondre à un certain nombre de questions : quelles formes prennent ces relations avec le temps ? Quelle place le management accorde-t-il aux sciences sociales ? Quelle est la contribution de celles-ci à la compréhension du management ? Et quelle place doivent-elles occuper aujourd'hui dans la formation en gestion ? Face à des pratiques managériales actuelles menées au nom de la compétitivité et de la rentabilité financière qui ont souvent des effets socioéconomiques problématiques, et aux enjeux vitaux entraînés par l'urgence environnementale, cet ouvrage plaide pour que le monde de la gestion élargisse ses visions de l'être humain, redonne une place centrale à la parole, à la subjectivité, à l'affectivité, à l'expérience vécue, au symbolique, à l'histoire, à la nature et à l'éthique, tant dans ses pratiques que dans son enseignement. Ce n'est qu'à ces conditions que nous pourrons fonder un nouvel humanisme et assurer l'harmonie sociale à laquelle les humains aspirent. Cet ouvrage constitue l'édition revue et augmentée de Sciences sociales et management : plaidoyer pour une anthropologie générale, paru originellement en 1998 aux Presses de l'Université Laval.

10/2022

ActuaLitté

Droit privé

La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié

Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018

12/2023

ActuaLitté

Droit

Entreprises et responsabilité sociale

La place et la responsabilité de l'entreprise dans la société font aujourd'hui l'objet de vives discussions. Longtemps cantonnée à sa définition restrictive de simple lieu de production de biens et de services, l'entreprise ne se résume plus à ce seul rôle économique. En effet, les turbulences économico-financières à l'échelle mondiale au milieu des années 2000 et l'émergence des problèmes de responsabilité sociétale sont venues renouveler la réflexion sur l'entreprise et sa gouvernance. En parallèle, le droit de l'entreprise évolue et fait notamment une plus grande place aux parties prenantes. Ainsi, le modèle de régulation de l'entreprise est en cours de changement et le droit devient norme. Au travers d'une démarche pluridisciplinaire et comparative, cet ouvrage atteste de cette rupture et entend participer activement aux débats visant à dessiner l'entreprise du futur.

10/2019

ActuaLitté

Droit

Responsabilité civile. Notions juridiques

Expert, assureur, chef d'entreprise ou risk manager, renforcez votre culture juridique. Dans le cadre de votre activité, vous rencontrez des problématiques de droit très variées et devez reconnaître les situations qui mettent en jeu une responsabilité civile. Il vous faut alors vous poser les bonnes questions. Cet ouvrage a pour objectif de fournir les connaissances de base pour une bonne appréhension du mécanisme de responsabilité civile, défini comme l'ensemble des règles qui régissent les conditions dans lesquelles la victime d'un dommage peut obtenir réparation de celui qui en sera tenu responsable. Après avoir reformulé le contexte plus global du droit et de ses principes généraux, il traite des conditions fondamentales de la responsabilité civile dans le double contexte contractuel et extracontractuel, de la responsabilité administrative, des régimes spéciaux, des délais de prescription. Il intègre également les dernières dispositions liées à la réforme du droit des contrats. Chaque fois que nécessaire, des exemples ou des cas de jurisprudence appliqués à des cas particuliers viennent illustrer les principes décrits. Enfin, ce livre s'adresse tout particulièrement aux experts d'assurance, souvent saisis les premiers lors d'un sinistre. Un chapitre spécifique leur est consacré et fait le lien entre les connaissances juridiques indispensables et la conduite technique de l'expertise.

06/2019