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Sociologie

La lutte des fabricants français de conserves de sardines contre la fraude

La lutte des fabricants français de conserves de sardines contre la fraude / par M. Lemy,... Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit

La fraude pénale en droit de la sécurité sociale

Longtemps inexistant, le droit de la sécurité sociale est né d'une aspiration de l'homme, en tant qu'"animal social ", à la sécurité, dans ses liens à la communauté nationale. Afin de lutter contre les diverses fraudes à la sécurité sociale, parfois très sophistiquées, émanant de l'assuré, du salarié, de son employeur, ou parfois même des professionnels de santé, s'est développé, depuis la seconde guerre mondiale, un droit pénal de la sécurité sociale. Ce dernier a pris un relief particulier à l'époque contemporaine, marquée par la volonté des pouvoirs publics de lutter plus efficacement contre ce type de fraude, comme en attestent les lois successives de financement de la sécurité sociale et les rapports de la Cour des comptes. Ce thème de la lutte contre la fraude pénale en droit de la sécurité sociale intéressera tant les étudiants de droit ou d'économie que les praticiens du droit (magistrats, avocats, experts-comptables, conseils juridiques, entreprises, organismes de sécurité sociale, administrations associés à la lutte contre la fraude).

05/2013

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Faits de société

Cartel des fraudes. Tome 2, Les nouvelles révélations du juge prats sur les dizaines de milliards annuels de fraude fiscale et sociale

Dans le " CARTEL DES FRAUDES, LA SUITE ", le magistrat qui fut en charge au niveau national de la coordination de la lutte contre les fraudes fiscales et sociales revient sur les coulisses de la fraude fiscale et de la fraude aux cotisations sociales. Il plonge le lecteur dans le " coeur du réacteur ", révélant par exemple comment depuis 2011 l'administration s'est refusée à utiliser les moyens les plus efficaces de lutte contre la principale fraude fiscale, les escroqueries à la TVA qui coûtent des dizaines de milliards ; comment et pourquoi les " GAFAM ", Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft réussissent à optimiser leur facture fiscale en France ; comment s'est menée la bataille contre les comptes bancaires cachés à l'étranger, notamment au sein des banques suisses UBS et HSBC ; comment a été imposée contre la volonté de l'administration des finances la loi contre la grande fraude fiscale suite au scandale Cahuzac ; comment durant des années il a fallu batailler contre le fisc pour faire sauter le " Verrou de Bercy " qui interdisait à la justice de poursuivre la fraude fiscale sans le feu vert du ministre du Budget...

10/2021

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Droit

La coopération entre Etats dans la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales

La mondialisation et la numérisation de l'économie ont confronté les Etats aux limites de leur pouvoir fiscal qui demeure intimement lié à leur compétence territoriale. Récemment, c'est la crise financière de 2008 qui a attiré l'attention de l'opinion publique mondiale sur l'importance du phénomène de fraude et d'évasion fiscales internationales et sur le rôle essentiel qu'y tiennent les paradis fiscaux. Or, les outils juridiques conventionnels traditionnels ont montré toutes leurs limites, tant en matière de détection des situations à risque que d'échange d'informations et d'assistance au recouvrement. S'est ainsi fait jour la nécessité de relancer, sur le plan international, des actions de nature coopérative d'un nouveau type pour tenter d'endiguer les pertes budgétaires massives constatées. Ces actions, participant tant de la " soft law " que de la règle de droit, menées par l'OCDE comme par l'Union européenne, se concentrent sur deux aspects fondamentaux que sont, d'une part, la transparence fiscale et, d'autre part, la lutte contre les pratiques d'érosion de la base imposable et de transfert des bénéfices vers des Etats ou territoires à fiscalité faible ou nulle. L'analyse de ces tentatives de réforme de la fiscalité internationale conduit à s'interroger non seulement sur la méthode utilisée ainsi que sur le contenu des réglementations qui en découlent, mais également sur les perspectives d'avenir de la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales. Face aux carences du " nationalisme fiscal ", il convient d'envisager la pertinence d'une mondialisation de l'impôt lui-même.

05/2019

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Généralités médicales

La fraude des beurres

La fraude des beurres / par A. Eloire,... Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Poésie

Petits poèmes en fraude

Le poète de L'épouse émiettée et de Les ombres du doute donne un nouveau recueil où, par de brefs poèmes en vers libres, il arrive à être pleinement lui-même. Avec des moyens très simples, il transmet son univers d'amour et de pensée, d'espoir et de tourment, de sensualité aussi. "Aucun mot qui ne soit ton corps égratigné." Parfois un tour précieux ou une hardiesse métaphorique surprennent et apportent une note de fantaisie. Près de quatre-vingts poèmes confirment ainsi le talent de Richard Rognet.

10/1980

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Arbitrage

La fraude et l'arbitrage

La notion de fraude arbitrale envisagée dans la doctrine. Une notion de fraude propre à la matière de l'arbitrage, la fraude arbitrale, n'a pas encore été envisagée dans la doctrine. L'encadrement de cette notion s'avère déterminant dans la recherche de moyens adéquats pour contrer les irrégularités frauduleuses en matière d'arbitrage.

03/2023

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Littérature française

Lutte finale

Les éphémères, mais bouleversants, printemps de Paris et de Prague sont intensément vécus par Paul, vieux militant communiste qui, après avoir suivi tout au long de sa vie le dogme du " Parti qui a toujours raison ", se sent peu à peu grandir en voyant qu'il est capable de penser par lui-même. Sa pathétique lutte finale pour un socialisme à visage humain se brise comme la lance du don Quichotte qu'il est devenu sur les ailes du moulin à vent de l'Histoire et, " désenchanté ", il s'en trouve désemparé. Ce roman est aussi l'histoire d'une humble famille ouvrière, avec ses bonheurs et ses heurts, captés dans le regard de Paul, le protagoniste autodidacte, qui vit le renouveau de conscience de tout homme qui s'affranchit des moules imposés et conquiert sa liberté intérieure.

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Littérature française

Lutte finale

Les éphémères, mais bouleversants, printemps de Paris et de Prague sont intensément vécus par Paul, vieux militant communiste qui, après avoir suivi tout au long de sa vie le dogme du " Parti qui a toujours raison ", se sent peu à peu grandir en voyant qu'il est capable de penser par lui-même. Sa pathétique lutte finale pour un socialisme à visage humain se brise comme la lance du don Quichotte qu'il est devenu sur les ailes du moulin à vent de l'Histoire et, " désenchanté ", il s'en trouve désemparé. Ce roman est aussi l'histoire d'une humble famille ouvrière, avec ses bonheurs et ses heurts, captés dans le regard de Paul, le protagoniste autodidacte, qui vit le renouveau de conscience de tout homme qui s'affranchit des moules imposés et conquiert sa liberté intérieure.

07/2022

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Vie chrétienne

La lutte

La Lutte : revue d'art et de sociologie catholique / directeur : Georges Ramaekers Date de l'édition originale : 1896-12 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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Littérature française

La lutte

La Lutte : revue d'art et de sociologie catholique / directeur : Georges Ramaekers Date de l'édition originale : 1896-12 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2024

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Anorexie, boulimie

Lutte sans faim

Un ouvrage qui traite de la dureté qu'est le combat contre l'anorexie. A travers ce carnet de bord inédit dévoilant un récit de vie poignant, découvrez au fil des pages un combat et une victoire face à cette maladie. Des hauts, des bas, des échecs et des victoires, vaincre l'anorexie est un combat de longue haleine, une véritable lutte qui s'annonce sans faim !

09/2021

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Littérature française

L'Interminable Lutte

Frappés par la misère dans leur Anjouan natale, un groupe de jeunes au parcours particulier luttent pour survivre malgré les nombreux revers et déceptions de la vie. Perdus en mer durant six jours, ils décident d'abandonner leur métier de passeur pour tenter leur vie à Mayotte. C'est les fissures de notre société contemporaine actuelle qui se dessinent à travers le destin de deux anciens passeurs, rêvant d'un monde meilleur.

05/2022

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Littérature étrangère

De haute lutte

Depuis sa plus tendre enfance, Cempakam vit dans la demeure d'un grand maître du chant traditionnel. Héritier d'une longue lignée de musiciens, il l'a accueillie, l'a formée à son art comme il l'a fait avec son propre fils, Shanmugan, au mépris des bonnes âmes qui voudraient que le chant soit réservé aux hommes. Devenus adultes, Cempakam et Shanmugan se marient - mariage d'amour entre deux artistes déjà reconnus. Mais le sentiment d'infériorité de Shanmugan face à l'éclatant talent de sa femme l'emporte insidieusement sur les valeurs transmises par son père. En bon époux hindou, il la cantonne peu à peu à la maison et l'éloigne de la scène... Avec De haute lutte, et à travers les trois autres longues nouvelles qui composent le recueil, Ambaï explore avec un regard singulier et une étonnante liberté de ton, demi-teintes soudain balayées par un trait percutant, toute la complexité du statut des femmes dans l'Inde d'aujourd'hui.

02/2015

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Policier-Espionnage

IRS Tome 23 : Fraude à la Terre

Tandis que les flammes du réchauffement climatique manquent de dévorer sa famille en Californie, Larry B. Max tente de combattre ce fléau depuis Washington. Cette fois-ci, la traînée nauséabonde de l'argent sale a mis le sénateur sur la piste du Homeplanet Institute, une société de consultants d'un genre un peu particulier. Leur business, c'est la pollution. Et ils n'ont aucun souci à regarder le monde brûler, pas plus qu'à attiser le bûcher avec le corps de leurs adversaires...

06/2022

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Généralités médicales

Malscience. De la fraude dans les labos

Alerte ! La malscience se répand aussi vite que la malbouffe ! D'apparence de plus en plus sophistiquée mais produite en masse, de plus en plus vite et de moins en moins fiable. Interrogés de manière anonyme, 2 % des scientifiques reconnaissent avoir inventé ou falsifié des données. Soit pas moins de 140 000 chercheurs fraudeurs de par le monde. Biologie et médecine sont, de loin, les plus touchées. Et ces fraudes manifestes ne sont rien à côté des petits arrangements avec la rigueur qui sont devenus fréquents dans les laboratoires. Est-ce grave ? Très grave. Car la biologie et la médecine traitent de la santé, de la vie, de la mort. Est-il acceptable que de nouveaux médicaments soient testés, et peut-être autorisés, sur la base d'expériences plus ou moins truquées ? Comme le secteur financier miné par ses créances irrécupérables, la littérature scientifique en biologie et en médecine s'avère de plus en plus gangrenée par des articles toxiques. Ce livre revient sur une série de scandales internationaux - des frères Bogdanoff à des cas moins médiatiques mais non moins dangereux - et se propose de réfléchir aux causes d'une telle dérive et aux moyens d'y remédier. A la fois enquête de terrain et essai critique, il met en lumière un aspect fondamental et trop ignoré de l'évolution actuelle des pratiques scientifiques.

09/2016

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Droit fiscal

Dans les méandres de la fraude fiscale

Chaque jour, les organisations non-gouvernementales, les policiers et les journalistes dévoilent de nouvelles affaires de fraude fiscale montrant que ce que l'on croyait être une exception est en fait devenu la règle. La fiscalité est, pourtant, la clé en matière d'équité économique ou sociale. En effet, plus une personne est fortunée, plus elle sera redevable d'impôts, puisque sa base imposable sera plus élevée. Les impôts et cotisations des plus riches, ne l'oublions pas, permettent de reverser aux classes plus populaires des aides sociales. Ce livre explique les tenants et aboutissants de la fraude fiscale, de l'optimisation fiscale (agressive ou légitime) et des centres financiers extraterritoriaux. - Qu'est-ce que la fraude fiscale ? - Quelle différence existe entre optimisation fiscale et fraude fiscale ? - Quelles mesures sont mises en place au niveau international, européen et national en vue d'éradiquer la fraude fiscale ? - Qu'est-ce qu'un centre financier extraterritorial ? L'un des fils conducteurs de cet ouvrage est l'utilisation des nouvelles technologies en vue d'éradiquer la fraude fiscale. Accessible et agrémenté d'exemples concrets, ce guide pratique s'adresse aux professionnels de la compliance, aux professionnels du droit et du chiffre, aux étudiants et à toutes les personnes s'intéressant à la fraude fiscale ainsi qu'à l'optimisation fiscale.

01/2023

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Faits de société

Cartel des fraudes. Allocs, cartes vitales, AME : les révélations d'un magistrat sur le scandale des 50 milliards annuels de fraude sociale

A paraître le 10 septembre 2020.

09/2020

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Philosophie

De la fraude. Le monde de l'onaa

Evaluer l'importance d'une fraude financière est possible. Cependant, comment prendre la mesure d'un presque mensonge, de la mauvaise foi ? Par exemple dans l'industrie pharmaceutique ou dans les imbrications écolo-scientifico-idéologiques. Et comment arbitrer des manigances poli-tiques, apprécier les supercheries de certains professionnels de la communication ? Henri Atlan, membre du Comité Consultatif National d'Éthique à sa création, choisit de nous éclairer à l'aide du concept d'onaa qui désigne en hébreu à la fois la fraude, dans les transactions financières, et la blessure verbale infligée par des paroles. Le monde de l'onaa est celui de l'entre-deux: on ne rêve plus ici de Platon, d'une vérité absolue, totale. À l'idéal d'une impossible pureté, on substitue la conception d'une réalité plausible, utilisant les limites de la loi pour imposer un moindre mal. Le monde de l'onaa est celui du presque vol, du quasi-mensonge. Nous sommes ici dans un univers de pratiques qui ne croit pas à la pureté d'une solidarité fusionnelle, garantie par la présence d'un dieu. Aujourd'hui, il semble qu'aucun discours, pas même l'usage d'énoncés scientifiques, n'est à l'abri de dérapages frauduleux, volontaires ou involontaires. En temps de crise financière et morale, qui fragilise les démocraties, Henri Atlan éclaire des textes quelquefois anciens pour repenser le statut de la fraude dans notre monde contemporain.

03/2010

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Littérature française

Luttes

"Tout commence en janvier 2014. Je n'ai plus rien à faire là. La chute est atroce." De la Centrafrique à la CIA en passant par le Bristol et l'Elysée, Juan Branco opère une plongée ahurissante dans un monde à l'agonie, et livre les clefs d'un engagement longtemps incompris. Au-delà du pamphlet qui pointe la défaillance des politiques et dénonce de multiples trahisons, ce texte, écrit d'une traite, est la tentative d'un homme de décrypter les rouages d'un pouvoir qui porte aux nues ceux qui le servent complaisamment et broie ceux qui oseraient s'y opposer. Il crie l'évidence d'une déchirure, celle du voile des illusions politiques mais aussi amoureuses, et la souffrance qui en résulte. Un maelström qui, sans l'abattre, le rend plus fort. "Résistez à ce qui vous sera raconté. Partez de vos expériences, de ce que vous avez traversé, de ce que vos corps ont absorbé... et luttez."

02/2022

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Indépendants

Hutte

Poursuivie par un incendie dévastateur, une hutte montée sur chenille trace son sillage au coeur d'une forêt montagneuse. A son bord, une famille de cinq individus roule à tombeau ouvert pour fuir les flammes dévastatrices. Alors qu'un étrange voile se déploie soudain au dessus du brasier, l'une des trois enfants profite de ce moment d'accalmie pour s'échapper et partir explorer les environs... Récit dystopique aux traits ciselés, La Hutte nous plonge dans un monde mystérieux et oppressant où chaque être vivant est utilisé pour les ressources qu'il produit. Influencé par aussi bien par le cinéma (The Lobster de Yorgos Lanthimos) que par la bande dessinée (La vis de Yoshiharu Tsuge) Lchalu nous invite par la fiction à nous questionner sur des sujets d'actualité tels que la chute de la biodiversité ou les migrants climatiques. Ponctuée de jeux de mot poétiques, l'histoire se développe comme un rêve étrange qui bascule progressivement en cauchemar. La légèreté du dessin contraste avec la gravité du sujet. Un livre subtile et délicat qui nous parle de nature qui flambe, de fuite en avant, de curiosité dangereuse et de coopération inter-espèce.

01/2024

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Littérature française

La journaliste en lutte

Dans les années après-guerre Nedialka Karalieva croit que le journalisme est comme le médecin pour la société. Il doit écouter les gens, les aider en disant tout haut ce que tous chuchotent, et en plus avec ce qui convient le mieux à la jeunesse - le rire. Elle voyage 14 ans à travers la Bulgarie comme un voyageur ordinaire, sans voiture ni accompagnateur pour vérifier où est la vérité, après elle écrit ses remarquables feuilletons, les seuls dans l'histoire d'un journal communiste après la Seconde Guerre mondiale, et cela jusqu'en 1958. Ce livre est important pour apprendre comment servir la vérité du peuple, sans quoi il n'y a pas d'idéal.

08/2016

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Témoins

La lutte des magiciens

Le scénario de ce ballet, qui date d'environ 1914, est le premier écrit connu de G. I. GURDJIEFF (1866-1949). Cet écrit de jeunesse fut une première fois évoqué en 1915 dans "Lueurs de vérité" ... mais il faudra attendre 1957 pour que ce scénario soit imprimé (et encore à un très petit nombre d'exemplaires) en anglais en Afrique du sud à Cape Town. Cet ouvrage décrit bien la lutte entre un magicien blanc et un magicien noir. La traduction française est ici l'oeuvre de Patrick Négrier, philosophe français. Parmi la trentaine de livres publiés par P. Négrier, quatre portent sur Gurdjieff et il eut des contacts personnels avec deux de ses disciples directs : Paul Beekman Taylor et Solange Claustres. La présente traduction de la Lutte des magiciens de GURDJIEFF est la première en français.

02/2023

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Esotérisme

Les grandes fraudes du paranormal

Depuis des décennies, les phénomènes irrationnels suscitent plus que jamais l'intérêt d'un public avide de croyances. Et les fins renards ne manquent pas d'imagination pour séduire les corbeaux ! Contrefaçon, maquillage, usurpation... Les escrocs et autres mystificateurs ne reculent devant rien pour satisfaire leur quête d'attention, de pouvoir ou d'argent. Dans ce livre richement illustré, Christian Page dissèque 20 arnaques de l'univers du paranormal qui ont marqué l'imaginaire. Déterminé à lutter contre cet obscurantisme qui nous menace en brouillant la frontière entre le vrai et le faux, l'auteur a parcouru le monde en vue de recueillir documents et témoignages de première main.

12/2023

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Vie chrétienne

Impostures mystiques

La fraude mystique est un phénomène récurrent dans l'histoire de l'Eglise. Mais aujourd'hui, face à la sécularisation de la société, elle se multiplie et elle revêt des formes qui prétendent répondre à l'angoisse des hommes. Elle n'en est que plus dangereuse. Dans la nébuleuse des phénomènes prétendument mystiques qui fascinent, les cas de fraude se multiplient. La plupart d'entre eux restent ignorés du grand nombre, protégés par un entre soi des adeptes qui souvent évolue vers une dérive sectaire, mais parfois également - il faut le dire - par une indifférence ou une apathie, quand ce n'est pas une complaisance, de l'institution ecclésiale, prompte trop souvent à traiter par le dédain, voire l'indifférence, les mouvements issus de ces fraudes. La fraude mystique a existé de tout temps, et les cas actuels ne font généralement qu'adapter le discours - eschatologique le plus souvent - et la méthode éprouvés. Discours et méthode fondés sur le mensonge et la dissimulation, qui ouvrent la voie à des abus d'autant plus graves qu'ils sont soit niés effrontément, soit tenus cachés : il n'est que de se référer aux divers exemples d'emprise spirituelle, matérielle ou sexuelle qui caractérisent les groupes issus de ces fraudes. Cette étude vise, en présentant quelques cas emblématiques de fraude mystique au XXe siècle, à en démonter les mécanismes et surtout à proposer des pistes de discernement, fondées tant sur la raison, que sur une saine approche de la vie spirituelle et de la mystique authentique.

04/2023

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Faits de société

J'accuse l'URSSAF... !

Anciennement inspecteur de l'URSAFF en charge de la lutte contre la fraude dans le Vaucluse, Philippe Pascal a été traîné en justice à trois reprises pour avoir rempli la mission de contrôle qui lui incombait et épinglé un entrepreneur influent de sa région. Trahi par son employeur qui ne l'a pas soutenu sur le banc des accusés et après sept années de procédures judiciaires, l'auteur, devenu le symbole d'une lutte contre la fraude à deux vitesses, nous délivre le récit de son expérience.

05/2021

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Sciences politiques

Le boycott, moyen de lutte multiforme. De Lysistrata au BDS

L'idée et la pratique du boycott traversent l'Histoire sous diverses dénominations : mise à l'index, embargo, quarantaine, proscription, abstention, etc. L'Irlande de 1 880 retient le terme de "boycott". L'Inde de Gandhi, les Etats-Unis de Luther King, l'Afrique du Sud de Mandela vont nous accoutumer à cette pratique. Aujourd'hui, c'est le SOS (Boycott, désinvestissement, sanctions) qui déferle à travers le monde ; dirigé contre le gouvernement israélien, il a pour but, à l'initiative de 170 ONG palestiniennes, de mettre fin à l'occupation et à la colonisation de la Palestine, au blocus de Gaza, de faim reconnaître le droit fondamental des citoyens palestiniens d'Israël à une égalité totale, de faire appliquer le droit des réfugiés palestiniens à revenir dans leurs foyers. En France, cette pratique n'est pas formellement interdite parla loi. Cependant, l'appel au boycott peut tomber sous ses coups s'il est considéré "comme un acte discriminatoire ou une entrave à la liberté économique" pour un motif interdit par la loi, en l'occurrence "l'appartenance à une nation" ; les accusations d'"incitation à la haine raciale et à l'antisémitisme" sont également portées contre des militants, et ce individuellement. Mais on ne réussit pas un boycott seul ; son succès dépend de son articulation avec le collectif Cependant, les producteurs ne possédant plus la force de pression d'autrefois, un contrepouvoir de la société civile fondé avant tout sur les consommateurs et les usagers peut-il apparaître ? Ce contre-pouvoir s'appuierait sur l'ensemble des citoyens organisés de façon horizontale, antibureaucratique et antihiérarchique. Si le capitalisme peut licencier sans trop de souci les producteurs, grévistes ou non, les multinationales ne peuvent pas licencier les consommateurs...

03/2019

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Sociologie

L'escroquerie à l'assurance privée. Etude pénale et criminologique

La présente étude, consacrée à l'escroquerie à l'assurance, est éminemment pluridisciplinaire. Juridiquement, elle s'attache à analyser la disposition pénale helvétique qui définit l'escroquerie. Criminologiquement, elle examine la fraude à l'assurance et son auteur en se fondant sur des données, originales, extraites de dossiers judiciaires et des résultats d'une enquête auprès d'assureurs. Elle comporte également quelques développements philosophiques et économiques tendant à expliciter la portée de la fraude et les enjeux de la lutte contre la fraude. Cette recherche traite enfin des moyens préventifs et répressifs qu'il est envisageable de déployer à l'avenir contre la fraude à l'assurance.

10/1991

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Responsabilité médicale

Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. 3e édition

Le droit médical et le droit du dommage corporel interpellent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'on comprend dès lors que cette qualité est sans cesse questionnée par l'évolution de la société placée sous haute tension de performance technologique et d'efficacité. Le présent ouvrage se veut, modestement, le témoin de la réflexion menée par divers praticiens du droit sur des sujets particuliers tels que le dossier médical lorsque celui-ci vient à disparaître, la procédure civile et les pièges qui attendent le praticien, le traitement inégalitaire des intérêts moratoires et compensatoires, le R. G. P. D. et les contraintes qu'il impose aux données médicales et à leur traitement, l'incapacité de travail en recherche d'une méthodologie, l'évaluation du dommage de la personne lésée au regard de "son" état antérieur, le Fonds des Accidents Médicaux en mal de subrogation, mais également le statut du médecin hospitalier. Comme souvent, les questions se laissent plus aisément poser que les réponses ne se laissent conter. L'essentiel se trouve assurément dans la réflexion et les échanges qu'elle suscite. C'est là l'objectif du présent ouvrage.

06/2021

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Responsabilité médicale

Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. Tome 1. Corps amputé, corps prothésé, 4e édition

DROIT BELGE Appliquer le droit au fait nécessite de connaître l'un et de comprendre l'autre. Alors que le droit médical et le droit du dommage corporel sont également soumis à cette double exigence, comprendre le parcours d'une personne amputée n'est pas aisé. Au travers de l'univers des prothèses, chaque auteur, médecin ou juriste vous invite, dans un langage accessible à tout professionnel du dommage corporel, à découvrir : - Ce corps blessé qu'il convient de "réparer" sous tous ses aspects, dans tous ses déficits de faire et dans sa perte d'être. - Ce corps amputé qui nous parle de lui, de ce qu'il a perdu, de sa souffrance, de ses espoirs, de son devenir, au-delà de son inaptitude, vers sa reconstruction. - Ce corps qui évoque ce qu'est l'amputation, la perte, la douleur, le manque. - Ce corps qui tente de se reconstruire, de se prolonger, de se "prothéser" pour rencontrer une nouvelle fonctionnalité, une nouvelle subjectivité. - Ce corps qui traverse la vie, celle qui était, celle qui sera, personnelle, familiale, professionnelle, sportive. - Ce corps qui parle de nous, des autres ; ce corps démembré, remembré, évalué ; ce corps qui fait, qui est.

05/2023