moderniser le droit d'auteur
Extraits
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Echecs
L'Alekhine modernisée
Bien connu pour son jeu imaginatif et plein de ressources, le grand maître Christian Bauer a exercé son talent à explorer en profondeur la défense Alekhine. Indispensable si vous êtes un adepte de cette ouverture provocatrice, ce livre vous sera aussi très utile si vous jouez 1. e4 avec les Blancs et ne voulez pas vous faire surprendre. Une mine d'idées !
06/2024
Droit
Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur
Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.
09/1989
Cocktails
ABC des cocktails. 200 classiques modernisés. 200 classiques modernisés
Florian Thireau, jeune chef barman au parcours d'excellence (Buddha Bar, Palmer & Co. , Zetter Townhouse, Cheval Blanc) est directeur de la mixologie du Peninsula à Londres. Il est l'auteur de The Cocktail Book aux Editions de La Martinière. Dans le même esprit didactique que son premier ouvrage, entrainé par son approche à la fois technique et artistique, l'auteur ore dans cet abécédaire toutes les bases pour réaliser des cocktails classiques modernisés qui constituent le répertoire d'aujourd'hui. Ainsi, matériel, verrerie et techniques de réalisation côtoient les 200 recettes de cocktails et leurs histoires pour proposer une réponse liquide aux attentes gastronomiques contemporaines. Une précieuse mine d'information et d'inspiration, pratique et complète, qui saura accompagner autant la nouvelle génération de barmen que les passionnés. Un délicieux mélange d'émotions et de connaissances, dont on se délecte de A à Z.
05/2023
Propriété littéraire et artist
Conscience de la création de droit d'auteur
L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.
06/2022
Propriété littéraire et artist
Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition
Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.
01/2022
Photographie
Le droit saisi par la photographie suivi de Le personnage et son double. La rue et le droit d'auteur. L'oeil du droit : nature et droit d'auteur
Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ?
Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.
01/2001
Propriété littéraire et artist
Une brève histoire du droit d’auteur
Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.
01/2024
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles, 7e édition
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Points fortsUne approche claire et la présence de schémas pour mieux appréhender la complexité de ce droitL'auteur avance des points d'unité entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, pour faciliter la compréhension de la logique de la propriété intellectuelleDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Echecs
L'Alekhine modernisée. Tome 1
Bien connu pour son jeu imaginatif et plein de ressources, le grand maître Christian Bauer a exercé son talent à explorer en profondeur la défense Alekhine. Indispensable si vous êtes un adepte de cette ouverture provocatrice, ce livre vous sera aussi très utile si vous jouez 1. e4 avec les Blancs et ne voulez pas vous faire surprendre. Le tome 1 couvre l'attaque des 4 pions, la variante d'échange et les lignes secondaires.
06/2024
Droit
Moderniser la politique. Aux origines de la Ve République
Comment expliquer le renforcement du pouvoir exécutif sous la Ve République ? Plusieurs études ont déjà été consacrées à cette question. Mais une dimension restait cependant négligée : celle des processus socio-politiques qui ont légitimé ce basculement du centre du pouvoir dans l'Etat, du législatif vers l'exécutif. C'est à cette dimension du changement constitutionnel de 1958 qu'est consacré ce livre. Celui-ci montre en effet que l'avènement de la Ve République ne saurait se comprendre indépendamment de la mobilisation, au sortir de la seconde guerre mondiale, des élites " modernisatrices " du syndicalisme (ouvrier, paysan, patronal), de la haute fonction publique et des sciences sociales (économistes, sociologues, politologues) qui ont progressivement changé les représentations du politique en diffusant une conception "technocratique" des relations de pouvoir et de la légitimité dans l'espace public.
07/1998
Sociologie
Peut-on se moderniser sans s'occidentaliser ?
Si la modernisation est un phénomène social d'emprunt qui a revêtu au cours de l'histoire bien des formes, force est de constater que l'Occident, depuis le xve siècle, s'est imposé - par les armes bien souvent ou par la propagande - comme le modèle de la modernité. Volontairement ou non, des centaines de sociétés se sont transformées sous son influence, de sorte que, pour la première fois, toutes sont entrées dans la trame d'une histoire commune. Mais quelles ont été les différentes modalités de cette vaste mutation ? Dans quelle mesure certaines sociétés ont-elles pu s'intégrer à ce mouvement d'ensemble tout en conservant des traits spécifiques, différents, voire opposés à ce qui était promu par l'Occident ? Car on peut s'occidentaliser sans devenir occidental. Et comment faire alors la part entre les transformations irréversibles et celles qu'il est aujourd'hui possible de remettre en cause ? Longtemps, la croyance dans le progrès a laissé croire que développement économique, évolution des moeurs et démocratisation politique allaient de pair. L'effondrement de ce mythe permet aujourd'hui de mieux caractériser ce qui a réellement été en jeu dans la mondialisation portée par le capitalisme industriel, et ainsi d'appréhender les défis qui attendent aujourd'hui des sociétés occidentales en butte à une hostilité exacerbée et sur le point, peut-être, de perdre le leadership économique, politique et militaire qui a nourri leur expansion. Mettant à profit une vie de recherches sur le fonctionnement des sociétés, Maurice Godelier propose ici une relecture de la naissance et de l'essor du monde moderne, et un bilan sans concession sur le rôle et la place de l'Occident.
06/2023
Droit
L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain
Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.
10/2019
Propriété littéraire et artist
Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique. 4e édition
Cet ouvrage sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle dans le numérique est destiné aux informaticiens au sens large : comment protéger ses droits sur la création de logiciels et de sites web, les noms de domaine, les marques, etc. , mais aussi comment respecter les droits des autres (DRM, droit de citation, revente de licences d'occasion...), les données publiques(open data et gratuité), les licences libres...
09/2022
Sciences politiques
L'oeil de l'Etat. Moderniser, uniformiser, détruire
Pourquoi, malgré des intentions parfois sincères et orientées vers le bien-être de leurs populations, les Etats modernes les ont-ils si souvent malmenées, voire meurtries ? Pourquoi, malgré les moyens colossaux mis en oeuvre, les grands projets de développement ont-ils si tragiquement échoué et ravagé l'environnement ? Dans cette recherche foisonnante, James Scott démonte les logiques bureaucratiques et scientifiques au fondement de ces projets "haut-modernistes", poussant à toujours plus de lisibilité et de contrôle sur la nature et les sociétés humaines. A partir d'une large palette d'études de cas allant de la foresterie scientifique à la création des premiers recensements et des noms propres, de la doctrine révolutionnaire de Lénine à celle de Le Corbusier en matière d'urbanisme, et de la collectivisation de l'agriculture soviétique aux politiques de villagisation en Tanzanie et ailleurs, Scott dénonce ces entreprises de planification autoritaire qui finissent par appauvrir et étouffer le monde physique et social. En appuyant leur pouvoir sur des formes de classification, de standardisation et d'abstraction, ces projets tendent tous à négliger les mécanismes et les processus informels d'ajustement pourtant essentiels à la préservation d'ordres sociaux viables. Ils échouent aussi car ils marginalisent les savoirs locaux de celles et ceux qu'ils ciblent. A l'encontre de ces approches autoritaires centralisées et surplombantes, Scott défend le rôle de formes de savoirs plus modestes, étroitement liées à l'expérience pratique et davantage capables d'adaptation au gré des circonstances.
Histoire des idées politiques
L'oeil de l'Etat. Moderniser, uniformiser, détruire
Pourquoi, malgré des intentions parfois sincères et orientées vers le bien-être de leurs populations, les Etats modernes les ont-ils si souvent malmenées, voire meurtries ? Pourquoi, malgré les moyens colossaux mis en oeuvre, les grands projets de développement ont-ils si tragiquement échoué et ravagé l'environnement ? Dans cette recherche foisonnante, James Scott démonte les logiques bureaucratiques et scientifiques au fondement de ces projets "haut-modernistes", poussant à toujours plus de lisibilité et de contrôle sur la nature et les sociétés humaines. A partir d'une large palette d'études de cas allant de la foresterie scientifique à la création des premiers recensements et des noms propres, de la doctrine révolutionnaire de Lénine à celle de Le Corbusier en matière d'urbanisme, et de la collectivisation de l'agriculture soviétique aux politiques de villagisation en Tanzanie et ailleurs, Scott dénonce ces entreprises de planification autoritaire qui finissent par appauvrir et étouffer le monde physique et social. En appuyant leur pouvoir sur des formes de classification, de standardisation et d'abstraction, ces projets tendent tous à négliger les mécanismes et les processus informels d'ajustement pourtant essentiels à la préservation d'ordres sociaux viables. Ils échouent aussi car ils marginalisent les savoirs locaux de celles et ceux qu'ils ciblent. A l'encontre de ces approches autoritaires centralisées et surplombantes, Scott défend le rôle de formes de savoirs plus modestes, étroitement liées à l'expérience pratique et davantage capables d'adaptation au gré des circonstances.
03/2024
Philosophie
Hegel démocrate. Autour de la Philosophie du droit
" A une saisie perspicace de la philosophie du droit de Hegel, Alicia Farinati joint une lucide estimation de sa philosophie de l'histoire et de son histoire de la philosophie. Cela lui permet, les textes réunis ici le montrent assez, de situer précisément le philosophe dans les controverses de son temps et du nôtre, et de l'engager organiquement dans le développement mondial de la pensée : tout ceci afin que notre époque en tire profit. [...] La philosophie de Hegel est d'une telle exubérance que même ses erreurs sont instructives et que les esprits les plus divers peuvent, grâce à elle, mieux se comprendre eux-mêmes et déployer plus vigoureusement leur propre originalité. [...] Bien des aspects de cet immense héritage sont inventoriés ici : l'Etat, l'individu, la famille, la société civile, l'histoire, la vie politique ancienne et actuelle, le passage à Marx... Alicia Farinati sait puiser aux meilleures sources, élaborer subtilement, puis répandre à tous vents, en Europe et en Amérique latine. Il s'agit pour elle de favoriser, à l'aide de Hegel, la culture de la liberté. " Extraits de la préface de Jacques D'Hondt, Qu'il nous soit donné de saluer ici le philosophe et le résistant, collègue et ami qui nous a quittés le 10 février 2012.
07/2012
Droit
Guide juridique du musicien. Connaître le droit d'auteur ; Comprendre les droits voisins ; Maîtriser ses revenus ; Anticiper les techniques de demain
Avec la multiplication des possibilités en matière de production, de collaboration, de distribution et de diffusion, la musique vit une époque formidable. Elle est, comme toujours, à l'avant-garde de changements majeurs (diffusion sur internet, blockchain, cryptomonnaies, économie de l'attention et du partage...) qui sont autant de risques que d'opportunités. Des fondamentaux de la propriété intellectuelle aux mécanismes de rémunération des auteurs et des artistes, en passant par les subtilités du dépôt des oeuvres et de la fiscalité, ce guide aborde l'ensemble des aspects juridiques de la musique. Il répond aux questions que doivent se poser le musicien et le producteur, soucieux d'exercer leur passion dans les meilleures conditions, et leur donne les clés pour mieux appréhender le monde de demain.
05/2019
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Droit international
Le droit d auteur en questions. 1 Objet de la protection - Conditions et formalités
DROIT BELGE Le droit d'auteur en questions est le fruit des connaissances, des réflexions et de l'expérience d'un avocat qui pratique le droit d'auteur au quotidien. La théorie est ainsi confrontée à la pratique et les questions procédurales ne sont pas en reste. La structure n'est pas vraiment classique pour un ouvrage juridique : ce sont des questions qui font office de chapitres. Cette approche sous forme de questions présente l'avantage d'être plus directe et facilite l'accès à la matière pour ceux qui n'y sont pas encore familiers. L'approche sous forme de questions est également un terreau particulièrement fertile pour l'approche critique. En la matière, la réponse est rarement binaire. Il faut bien le constater, le droit d'auteur est une branche du droit complexe et tout en nuances. La logique dans l'ordre des questions se révélera d'autant plus si le lecteur prend le temps de lire l'ensemble de l'ouvrage de façon linéaire. Dans le même temps, l'index a été particulièrement travaillé afin de permettre au lecteur qui a besoin d'une réponse sur un point spécifique de naviguer facilement à travers l'ouvrage. Les questions développées dans ce premier tome dédié à l'objet de la protection, aux conditions et aux formalités du droit d'auteur, sont les suivantes : . Que protège le droit d'auteur ? . Le droit d'auteur protège-t-il les interprétations d'oeuvres ? . La notion d'oeuvre au sens du droit d'auteur est-elle limitée aux objets perceptibles par la vue ou par l'ouïe ? . Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection par le droit d'auteur ? . Pour être protégée par le droit d'auteur, une oeuvre doit-elle être nouvelle ? . La valeur artistique de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La longueur de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La quantité de travail, l'expérience, le savoir-faire... sont-ils des critères pertinents pour déterminer si une oeuvre est protégeable ? . Peut-on tenir compte du succès de l'oeuvre ou de son caractère distinctif pour déterminer sa protection ? . Le droit d'auteur protège-t-il les idées ? . Quelles formalités faut-il accomplir pour être protégé par le droit d'auteur ? . A quoi sert le sigle © ? . Une oeuvre doit-elle être fixée sur un support pour être protégée par le droit d'auteur ? . Faut-il dire le droit d'auteur ou les droits d'auteurs ? . Un animal ou un robot peut-il être un auteur ? Le droit d'auteur en questions s'adresse à tous : tant aux praticiens du droit qu'à ceux qui souhaitent apprendre la matière ou trouver une réponse à l'une de leurs - petites ou grandes - interrogations.
10/2022
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Livres animés (3 ans et +)
jeux d'enfance. Jouets modernisés designés par Ladislav Sutnar
Ce livre, Jeux d'enfance, témoigne de ma fascination pour les jouets et marionnettes de Ladislav Sutnar. ? J'ai imaginé de les faire vivre sous la forme de pop-up, c'est à dire par l'emploi de l'art du pliage papier et des découpes. Les jouets de Ladislav Sutnar par leur beauté? , leur magie, surgissent de la page en trompe l'oeil et nous interrogent sur la manière dont nous regardons l'espace. Les illustrations de ce livre ont été réalisées avec la technique du pochoir, pour exprimer la vibration des contours de leurs formes abstraites et l'emploi des couleurs primaires. Le pop-up est un art du raccourci, de l'ellipse, un monde caché entre deux pages que l'on fait éclore en ouvrant, et que l'on découvre avec des yeux d'enfants. ? Il y a un côté archaïque, un peu magique, dans cet art, où les scènes semblent disparaître dans les plis de la page. Un message envoyé à tous de surprises et de poésie.
10/2023
TPE, PME, PMI
Le risque PME. Ce que doivent faire les promoteurs africains pour se moderniser
LE RISQUE PME Ce que doivent faire les promoteurs africains pour se moderniser Au moment même où l'engouement pour la création d'entreprise en Afrique atteint son paroxysme, le taux de mortalité de PME connait par endroits des scores alarmants. Il s'agit là d'un déficit de modernisation qui s'explique par une maîtrise insuffisante des mécanismes de gestion des risques au sein des PME`. Dans une posture Afro responsable les auteurs Pr. JOKUNG et Dr. MONDO inscrivent cet ouvrage dans un dispositif d'accompagnement des dirigeants d'entreprises dans leurs processus de prise de décision. Il est aussi indispensable aux décideurs politiques africains lors de l'élaboration des programmes d'accompagnement des PME. Les particuliers s'en saisiront à coeur joie dans la dynamique rampante d'infiltration de l'esprit d'entreprise au niveau national.
04/2021
Droit
L'auteur, ses droits et ses devoirs
La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.
05/2020
Propriété littéraire et artist
Le droit des auteurs et des autrices. Tout simplement
Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.
10/2022
Littérature française
Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes, documents à consulter
Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes : documents à consulter / par P. -A. Cheramy Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2018
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
