notaire
Extraits
Droit
Le parfait notaire ou La science des notaires. Tome 2
Le parfait notaire, ou La science des notaires. Tome 2 / , par A. -J. Massé,... 6e édition... Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Le parfait notaire ou La science des notaires. Tome 1
Le parfait notaire, ou La science des notaires. Tome 1 / , par A. -J. Massé,... 6e édition... Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Notariat
Notaire. 4e édition
L'ouvrage qui permet de se préparer efficacement à toutes les épreuves de l'examen du notariat. Cet ouvrage de préparation à l'examen de notaire allie méthodologie et connaissances indispensables pour suivretoutes les filières de formation. L'ouvrage traite de toutes les épreuves écrites (consultation, cas pratique, acte), de l'épreuve orale d'exposé-discussion et du rapport de stage. Il expose également en détail les différentes matières : - Droit professionnel notarial (histoire, statut et déontologie professionnels, responsabilité) - Famille et patrimoine - Contrats et droit de l'entreprise - Contrats et droit immobilier Chaque partie se compose d'une méthodologie spécifique, de fiches " Actualité " et " Problématique " et des annales corrigées les plus récentes. Cet ouvrage est à jour des évolutions jurisprudentielles et légales les plus récentes dont l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, la loi Biothétique du 2 août 2021 ainsi que la loi du 21 février 2022 visant à réformer la procédure d'adoption.
12/2022
Romans historiques
Le notaire candide
Que fait donc ce jeune Savoyard sur les chemins alpestres et autour du Lac Léman, au cours de ce printemps 1760 ? D'où vient-il ? Où se dirige-t-il ? Andrea, clerc de notaire, mène une enquête, à travers de multiples péripéties, jusqu'aux environs de Genève où Voltaire est en train de d'installer sa nouvelle résidence. A l'instar de Candide, Andrea pourra-t-il enfin "cultiver son jardin" avec une aimable Cunégonde ?
02/2019
Littérature française
Les apports de la loi notariale au Maroc. Une lecture analytique à la lumière de la loi 32-09 relative à l'organisation de profession notarial
Sans doute on a beaucoup lu sur les notaires, mais le notariat reste méconnu. D'un point de vue socio-économique, le notaire est un partenaire nécessaire de l'entreprise et de la famille. En effet son rôle est : le notaire est un rédacteur d'acte ; il est sous le rôle de prévention et de sécurité qui se traduit que les parties à l'abri de toute irrégularité face à la législation en vigueur, ainsi le notaire a une mission d'informer impartialement, les parties sur les engagements qu'ils prennent dans la rédaction de l'acte notarié, authentification de l'acte et la veille sur les diverses formalités fiscales et juridiques nécessaire a la perfection des contrats selon les dispositions légales.
05/2022
Littérature française
Un notaire peu ordinaire
Madame Rebernak ne veut pas recevoir son cousin Freddy à sa sortie de prison. Elle craint qu'il ne s'en prenne à sa fille Clémence. C'est pourquoi elle décide d'en parler à maître Montussaint, le notaire qui lui a déjà rendu bien des services.
01/2013
Littérature française
L'épicier ; Le notaire
"À mes yeux, l'épicier, dont l'omnipotence ne date que d'un siècle, est une des plus belles expressions de la société moderne. N'est-il donc pas un être aussi sublime de résignation que remarquable par son utilité; une source constante de douceur, de lumière, de denrées bienfaisantes? Enfin n'est-il plus le ministre de l'Afrique, le chargé d'affaires des Indes et de l'Amérique? Certes, l'épicier est tout cela; mais ce qui met le comble à ses perfections, il est tout cela sans s'en douter...". "Vous voyez un homme gros et court, bien portant, vêtu de noir, sûr de lui, presque toujours empesé, doctoral, important surtout! Son masque bouffi d'une niaiserie papelarde qui d'abord jouée, a fini par rentrer sous l'épiderme, offre l'immobilité du diplomate, mais sans la finesse, et vous allez savoir pourquoi. Vous admirez surtout un certain crâne couleur beurre frais qui accuse de longs travaux, de l'ennui, des débats intérieurs, les orages de la jeunesse et l'absence de toute passion. Vous dites: Ce monsieur ressemble extraordinairement à un notaire." (extraits du livre)
04/2009
Littérature française
Le notaire de Sourville
1964. Sur la nationale 12, DS et 404 croisent les nouvelles 4L de la gendarmerie. La dernière guerre a baissé le rideau il y a bientôt vingt ans et chacun cherche à l'oublier. Au milieu d'une population au travail deux guignols bricolent dangereusement, espérant la fortune au bout du mauvais coup. A l'écart, Antoine, le bonhomme, le taiseux, se croit plus malin que les autres et s'imagine déjà se la coulant douce sous les palmiers des tropiques. Pendant ce temps, dans la touffeur de Sourville, maître Berthelot s'affaire. Adroitement il tire les ficelles de marionnettes qu'il manipule à leur insu, véritable puissance occulte de cette petite ville qui s'applique à gommer tout ce qui peut troubler la mémoire qu'elle s'est fabriquée de son histoire récente.
04/2018
Littérature française
Le dernier acte du notaire
Dans ce nouvel ouvrage, Christian Jelsch relate l'histoire énigmatique d'un notaire dolois passionné de violon dès son plus jeune âge devenu vagabond. Après des années d'errance, clochard, il est retrouvé sans vie sur un banc du Cours Saint- Mauris, allée du plus grand parc de Dole. C'est avec brio et réelle empathie pour son héros que l'auteur raconte le cheminement chaotique de celui qu'on surnomme dans le milieu "le musicien", "l'homme au caddie" ou tout simplement "Edouard".
01/2020
Auvergne
Le notaire de Pradeloup. 0
Notaire à Galiane-sur-Sévère, Lazare Bazin a été l'homme de tous les arrangements : falsificateur d'héritages, expert en fausses écritures, un brin usurier à ses heures... Bref, l'indispensable gardien des secrets de famille ! Mais qui est-il vraiment ? On le dit saint homme, serviteur zélé de la cause paysanne, amoureux de la terre et de ses traditions ancestrales. Il est temps de le découvrir : on attend sa mort d'un jour à l'autre, dans la crainte et le soulagement... Dans le vaste salon de la maison de Pradeloup, les visiteurs affluent. Au fil des heures, c'est toute la société villageoise qui se révèle avec ses grandeurs et ses bassesses.
10/2022
Notariat
Déontologie notariale. A jour du Code de déontologie notariale, 5e édition
Cet ouvrage est destiné principalement aux notaires mais aussi aux étudiants notaires. Il analyse les règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs : - authentification des actes établis par le notaire et conservation de ces actes, - obligation de conseil du notaire à l'égard de ses clients et respect du secret professionnel - rémunération du notaire - contrôle de l'activité des notaires La déontologie notariale est un gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, elle permet de prévenir les comportements susceptibles de nuire aussi bien à la clientèle, qu'à la profession notariale elle-même Points forts - A jour de la création du code de déontologie notariale : la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire a habilité le Conseil supérieur du notariat à préparer un code de déontologie applicable à tous les notaires de France - Un guide pratique auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission
03/2024
Droit
Tarif des notaires
Les notaires assurent un service public placé sous l'autorité de l'Etat. Fixé par décret du 8 mars 1978, modifié par les décrets des 14 avril 1981 et 11 mars 1986, le tarif s'applique pour tous les actes pour lesquels les notaires ont une délégation des pouvoirs publics.
Exemples : les contrats de mariage, les contrats de vente immobilière, les prêts hypothécaires, les donations... La neutralité des coûts doit être assurée, quelle que soit la qualité du client consommateur, uniformément sur tout le territoire national. Les notaires sont donc tenus au respect du tarif, de même que les clients. Ceci explique qu'ils ne puissent réduire leurs émoluments sans l'accord de leur chambre départementale, dans des cas bien précis. Le client paiera donc, pour le même acte notarié, un montant constant en ce qui concerne la rémunération du notaire. Les émoluments perçus pour l'établissement des actes et l'accomplissement des formalités sont proportionnels ou fixes et présentés ici sous forme de tableau.
01/2003
Droit
Droit professionnel notarial. 11e édition
L'ouvrage "Droit professionnel notarial" très pratique permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser les diverses dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc. Des réponses sont apportées aux problèmes quotidiens des notaires : - Comment rédiger un acte notarié sur support électronique ? - Quelles sont les prérogatives et les attributions du notaire ? - Quelle est l'étendue de la garantie collective et celle de la responsabilité ? - Quel est le rôle des organismes de la profession ? Cette onzième édition prend en compte les dernières réformes, notamment la loi du 6 août 2015 et les nombreux décrets qui ont suivi modifiant la règlementation : sociétés pluri-professionnelles, sociétés de participations financières, pluralité d'offices, téléprocédure sur le site internet du ministère de la justice, etc. Il est fait état de la jurisprudence la plus récente en matière d'acte notarié, de discipline professionnelle et de responsabilité notariale. L'incidence des nouveaux procédés de communication sur la pratique notariale est expliquée : acte sur support électronique et Télé@cte. L'importance croissante de l'influence du notariat français dans le monde justifie la traduction de cet ouvrage en russe, en roumain, en arménien et en chinois.
10/2019
Droit
Comprendre les frais de notaires. Edition 2020
Actualité. Les tarifs des notaires sont revus à la baisse à compter du 1er mai 2020. Un ouvrage unique. Le seul ouvrage sur le marché qui décrypte les "frais de notaire" (émoluments du notaires, coût des formalités, droits fiscaux...) pour les non professionnels. Un ouvrage complet. Cet ouvrage présente, de façon exhaustive et approfondie, la plupart des actes que le notaire peut accomplir. Une information accessible à tous. Les missions du notaire et le coût de chaque acte sont expliqués de manière claire et précise.
01/2021
Littérature française
Journal d'un notaire de campagne
1960, à Saint-Fly-en-Bray, commune rurale de 1500 habitants. Fraîchement installé, maître Louis découvre un monde en pleine métamorphose : arrivée du franc lourd, mécanisation, démantèlement des fermes... Le jeune notaire assiste à l'expansion et à la prospérité croissante qui vont marquer cette décennie. Confident des uns, partageant leurs secrets les plus intimes et conseiller des autres, il est confronté à de nombreuses affaires souvent cocasses et insolites, qui l'entrainent dans des aventures rocambolesques et le placent dans des positions souvent inconfortables. Assurément, le quotidien d'un notaire de campagne n'est pas de tout repos !
01/2022
Romans policiers
Mort d'un notaire de province
La veuve du notaire ne croyait pas un mot des conclusions sur la mort de son mari, mais Philippe Dengain, engagé pour résoudre l'énigme, allait apprendre à ses dépens qu'une veuve pouvait en cacher une autre. Des toits de Paris aux palaces Londonien, de l'île de Jersey à la pointe du Raz, le détective aura fort à faire pour surnager dans une sale histoire orchestré par des individus peu recommandable, sur le rythme débridé des trois temps d'une valse pour truands...
07/2021
Droit
Enquête sur les notaires
Tout le monde, un jour ou l'autre, passe par un notaire. Deux mille milliards de francs sont traités chaque année dans les études notariales, soit près d'une fois et demie le budget de l'Etat. Les notaires sont des officiers publics qui achètent leurs charges. Cette profession est la plus puissante de France. La fonction inspire le respect et la confiance. Malheureusement, trop de questions demeurent sans réponses. Les inspections internes sont-elles assez efficaces ? La prévention et la réparation des " sinistres " sont-elles suffisantes ? Comment expliquer le nombre impressionnant de dossiers envoyés aux associations de défense des " victimes de notaires " ? Pourquoi est-il si difficile de s'attaquer à un notaire indélicat ? Pendant plusieurs années, Marcel Gay a parcouru la France et étudié le droit notarial. Il a rencontré les victimes de certains notaires peu scrupuleux, recensé les fraudes les plus fréquentes ou les plus symboliques, interrogé toutes les parties en cause. Il s'est souvent heurté au mur du silence. Il raconte ce qu'il a vu. Son enquête, enrichie de conseils pratiques, devrait être lue par tous les clients des notaires honnêtes. Parce qu'on n'est jamais assez prudent.
02/1998
Droit
L'international. Qualifier, rattacher, authentifier
"Le 115e congrès des notaires présidé par Marc Cagniart se tiendra à Bruxelles du 2 au 5 juin 2019 autour du thème : " L'international ". Si les frontières existent toujours, elles sont facilement franchies aujourd'hui. Pour autant, toute situation juridique est nécessairement rattachée à un territoire lequel dépend d'un système juridique propre. Le notaire doit prendre la mesure de l'internationalisation des situations qu'il rencontre quotidiennement, et s'en saisir pour les sécuriser. L'ouvrage est le rapport de synthèse autour des 4 commissions : 1/ S'orienter : S'orienter dans un contexte international 2/ Rédiger : L'acte notarié français dans un contexte international 3/ Vivre : La famille dans un contexte international 4/ Contracter : Acquérir et financer dans un contexte international"
05/2019
Notariat
Comprendre les frais de notaire. Edition 2023
- Actualité. A jour du tarif des notaires. - Un ouvrage unique. Le seul ouvrage sur le marché qui décrypte les "frais de notaire"(émoluments, coût des diverses formalités, droits fiscaux...), avec de nombreux exemples chiffrés pour les non professionnels. - Un ouvrage complet. Cet ouvrage présente, de façon exhaustive et approfondie, la plupart des actes que le notaire peut accomplir. - Une information accessible à tous. Les missions du notaire et le coût de chaque acte sont expliqués de manière claire et précise".
09/2023
Romans policiers
Un notaire bouc émissaire. Le troisième degré
Tôt, un matin des années 1970, trois individus pénètrent violement dans le bureau d'un notaire d'Eure-et-Loir et investissent son étude. Ces "inspecteurs" , mandatés par le Procureur de la République, le soupçonnent, immédiatement après leur entrée fracassante, de pratiques interdites, qu'ils avouent avoir commises eux-mêmes et fouillent les coffres-forts du notaire. Ils passent quatre jours de suite à perquisitionner l'étude et à mettre sur la sellette, tant le notaire lui-même que son personnel, et à retourner minutes et dossiers. Ils repartent prématurément et en catimini, sans saluer le notaire, pour éviter que ce dernier leur remette des documents comptables confirmant ses dires. Entrés comme des gangsters, ils fuient comme des déserteurs et des malotrus. Ce roman autobiographique démontre la préméditation de cette opération "? coup de poing ? ", sa violence, la volonté affichée et instrumentalisée des "inspecteurs" de trouver des motifs, quels qu'ils soient, susceptibles de faire destituer le notaire concerné. Et le procureur général n'est pas en reste ? !
12/2022
Histoire du droit
Code des notaires publics ou Recueil des décrets qui intéressent particulièrement les notaires
Code des notaires publics, ou Recueil des décrets qui intéressent particulièrement les notaires... Date de l'édition originale : 1792 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Policiers
Notaire en eaux troubles [EDITION EN GROS CARACTERES
Ainsi est retrouvé chez lui Aimé Parfeuil, ancien notaire à Villefranche-de-Rouergue. Suicide, assassinat ? Sa famille, réduite à Raphaëlle, sa fille unique, Gaston, son frère, et Philippe, son neveu, désargentés et endettés, fournit aux enquêteurs les premières pistes. C'est compter sans le perspicace détective Combes et son épouse, Claire. Il leur faudra comprendre pourquoi Raphaëlle, reniée et bafouée par son père, est la seule légataire de sa petite fortune... Un vrai polar à la française, au goût rétro et savoureux.
01/2011
Littérature française
Maître Maxence Bujart, notaire de père en fils
La paisible double vie d'un illustre notaire genevois inexorablement bouleversée par les aléas du quotidien. Entre Carole, "sa douce épouse" , Damien et Pénélope - ses enfants âgés de vingt-cinq et quinze ans - et sa maîtresse, quels rebondissements au sein de la famille Bujart ! Jusqu'où Maxence pourra-t-il composer ?
07/2021
Notariat
Droit professionnel notarial. 12e édition
Cet ouvrage très pratique présente le rôle du notaire sous tous ses aspects. Il permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser toutes les dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc.
10/2022
Littérature française
Criminalité notoire bien de chez moi !
Ce livre reprend une grosse partie des histoires criminelles belges qui se sont déroulées entre 1860 et 2019. Les affaires abordées sont parfois résolues, mais font partie des grands faits qui ont touché la Belgique, des crimes non élucidés, des cas dont les protagonistes sont connus, arrêtés ou toujours dans la nature soit parce qu'il n'y a pas eu suffisamment de preuves pour les inculper soit parce qu'ils sont introuvables et que, de ce fait, on ne sait pas les juger ; ou encore des enquêtes qui sont à ce jour prescrites ou l'ont été très récemment. Sont abordées aussi les enquêtes toujours en cours. Je n'ai pas manqué non plus les histoires qui ont marqué le pays par leur médiatisation, mais surtout par leur gravité. Bien entendu, toutes les affaires belges ne s'y retrouvent pas, il n'y aurait pas assez d'un livre pour tout raconter !
09/2023
Littérature française (poches)
Chronique des Pasquier Tome 1 : Le notaire du Havre
- Mme Delahaie est morte, dit papa.
Maman devint toute pâle.
- Est-ce possible ?
- Vois toi-même, répondit papa. C'est une lettre du notaire.
Et il enleva son pardessus. Il avait un vêtement de coupe élégante, mais qu'il jugeait fané, ce dont nous ne pouvions nous apercevoir.
Maman dépliait la lettre. Soudain elle se cacha le visage dans son tablier et se prit à pleurer.
Papa souriait, le sourcil dédaigneux.
Joseph s'écria :
- Ne pleure pas, maman. Puisqu'on ne l'aimait pas, c'est pas la peine de pleurer.
03/1972
Histoire internationale
Eloge funèbre de M. Alfred Spire, notaire à Lunéville
Eloge funèbre prononcé par M. le rabbin Alfred Lévy sur la tombe de M. Alfred Spire, notaire à Lunéville Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature étrangère
Empaillé. Suivi de Le clerc de notaire Murasaki Shikibu
Empaillé, mi-roman, mi-nouvelle, est la confession nocturne du fantôme de Mario Bellatin à un narrateur l'ayant connu de son vivant. Le fantôme de Mario Bellatin, que le narrateur ne tarde pas à nommer " Mon moi ", égrène devant ce témoin privilégié ses premiers souvenirs d'écriture et évoque, par des anecdotes et des réflexions sur son parcours d'écrivain, les ressorts de la création de ses oeuvres. Si ces aveux ont l'accent de la sincérité, on comprend vite qu'ils sont une nouvelle histoire dans l'histoire pour égarer le lecteur.
04/2017
Droit
65 balais. Réflexions d'un notaire sur les nouveaux sexagénaires
Comment protéger le conjoint survivant ? Comment aider ses enfants et ses petits-enfants ? Comment affronter la perte d'autonomie de ses parents très âgés ? On trouvera dans cet essai les réponses à ces questions que l'on pose régulièrement à son notaire quand on vient de fêter ses " 65 balais ". Et l'on verra se dessiner, à partir de rappels historiques et de références sociologiques, le portrait de ce post soixante-huitard, jeune et sage à la fois, qu'une mise en parallèle avec son alter ego du début des années 1970 permet de bien comprendre. Comme dans ses précédents livres, l'auteur aborde ces sujets sérieux avec clarté et humour en illustrant ses propos de nombreux clins d'oeil à des films et des chansons qui ont accompagné les natifs des années 50 ; de sorte que le lecteur, en même temps qu'il y trouve des sujets profonds de réflexion et des informations juridiques essentielles, se surprend, au fil des pages, à fredonner des succès de la chanson française avec une nostalgie souriante.
10/2020
Droit
Le notaire dans la société française d'hier à demain
Le Notaire dans la Société Française d'hier à demain, après avoir posé le problème du droit de la preuve, rappelle les réponses possibles, anglo-saxonne ou latine, sans omettre une incursion dans les autres systèmes.
Puis il retrace la longue histoire et l'évolution de la fonction notariale.
Il définit ensuite le service public notarial, la réglementation qui le régit, sans oublier d'en décrire la problématique.
Il situe également, culturellement, le personnage, puis pose les questions de l'Europe, de la mondialisation et de l'avenir, en esquissant quelques réponses.
02/1999
