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Droit international privé

La société patrimoniale

DROIT BELGE La société patrimoniale permet de regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine familial composé d'actifs d'origine familiale (patrimoine privé ou fonds professionnels). Le présent ouvrage vise à donner une vision générale de cette société particulière, au travers et par la combinaison des divers instruments juridiques permettant de la bâtir, empruntés tant au droit des sociétés (refaçonné par le CSA dont les apports sont importants) qu'au droit civil plus classique, mais lui aussi revisité par les codifications récentes (conventions d'indivision, donations, etc.). La trame est parfaitement tissée, mettant en exergue les préoccupations essentielles des ascendants : créer l'entité patrimoniale, maîtriser sa gestion et le contrôle des droits politiques et financiers et organiser progressivement la transmission du patrimoine aux ou à certains descendants. A côté des préoccupations civilistes est livrée une étude du régime fiscal des fondateurs de la société patrimoniale, de celle-ci durant sa vie et à sa liquidation, des actionnaires et des règles de fiscalité en droit d'enregistrement et de succession susceptibles d'affecter les transferts d'actifs de la société à ses actionnaires. Sont également abordées de manière détaillée les conséquences fiscales des cessions d'actions à titre gratuit ou à titre onéreux. Cet ouvrage didactique, alliant clarté et simplicité en dépit de la complexité technique du sujet, a pour vocation d'informer, de renseigner ainsi que d'orienter le chercheur, le conseiller patrimonial, le fiscaliste, mais également tout juriste curieux des phénomènes juridiques actuels relatifs à ce concept patrimonial.

06/2023

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Economie

L’'analyse patrimoniale pour tous

Aujourd’hui confronté aux choix multiples qui se présentent à vous, comment faire : Pour vous faciliter dans la prise de vos décisions financières et patrimoniales en général. Pour mieux comprendre la finalité de ce que votre banquier met en place, et vous conforter dans la structure de votre patrimoine. Pour rendre homogène et cohérent un parcours financier ou d’épargnant en vue de vos projets de vies. Vous vous y retrouverez facilement par des entrées thématiques indépendantes les unes des autres avec des recherches multicritères. Des outils permettant de trouver des chemins décisionnels afin d’arriver plus facilement et plus directement à ce qui correspond exactement à vos attentes. Le livre permet de se poser les bonnes questions ; en chaîne ou à tiroir afin d’affiner ses choix de placements ; Une démarche volontariste visant à développer son autonomie et sa prise de décision en toute connaissance de cause ; Finaliser vos solutions ; Vous rendre autonomes avec une approche par besoins et par l’exemple.

04/2012

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Bretagne

Curiosités patrimoniales de Bretagne

19 itinéraires, entre Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique et Morbihan, sont proposés pour décourvrir le patrimoine breton, aussi bien naturel que bâti, à travers des réalisations civiles, religieuses, militaires ou industrielles. Un reportage photographique inédit témoignant des merveilles de la nature comme celles créées par des artistes des siècles passés, mais aussi contemporains. Une évocation de sites exceptionnels reconnus, mais aussi de lieux méritant notre intérêt pour leur entretien et de leur restauration.

09/2022

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Droit des sociétés

Droit patrimonial des sociétés

Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.

03/2022

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Droit des personnes

La dernière révolution patrimoniale. Conséquences pratiques

DROIT BELGE Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit des obligations ou droit des personnes. Afin de tenir compte de l'évolution de notre société au cours des dernières décennies, le législateur a fort à propos procédé à des ajustements plus ou moins importants dans ces matières, obligeant ainsi les praticiens à remettre en perspective leur approche patrimoniale. Cet ouvrage a pour ambition de synthétiser les principaux changements connus par ces différentes disciplines et de mettre en exergue, dans leur pratique quotidienne, les nouvelles ouvertures ainsi que les inévitables points d'attention inhérents à toute nouvelle législation. Het vermogensrecht bestaat uit tal van disciplines, gaande van successie- en schenkingsrecht tot huwelijksvermogensstelsels, verbintenissenrecht of personenrecht. Als gevolg van de evolutie van onze maatschappij tijdens de laatste decennia heeft de wetgever heel wat meer of minder ingrijpende aanpassingen doorgevoerd die de beroepsbeoefenaars verplichten om hun vermogensaanpak vanuit verschillende invalshoeken te herzien. Het doel van dit boek bestaat erin een samenvatting te geven van de belangrijkste veranderingen in deze disciplines en op basis van een dagelijkse praktijk ervan de nieuwe openingen en de onvermijdelijke aandachtspunten in de verf te zetten die inherent zijn aan elke nieuwe wetgeving.

09/2021

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Essais généraux

La numérisation du monde. Un désastre écologique

Le mythe de l'immatérialité du numérique est enfin en train de s'effondrer. Il s'avère que ce secteur est le plus mauvais élève de tous, notamment sur le plan des émissions de gaz à effet de serre ? : pire que l'aviation, à tous points de vue. Mais de quoi parle-t-on exactement ?? Et quelles en sont les conséquences ?? En s'appuyant sur une étude exhaustive des rapports scientifiques sur le sujet, Fabrice Flipo définit avec précision les enjeux de la numérisation du monde et ses implications écologiques -? énergétiques, climatiques et matérielles. Il rapproche le numérique de la logistique et explique ce qu'il faut comprendre lorsqu'il est question de "? plateformes ? ". Il décrit comment les modes de vie ont évolué, sous la pression conjointe des entreprises et de l'Etat. Les consommateurs sont manipulés, canalisés vers des besoins qu'ils n'avaient pas, au nom du progrès et de la compétitivité. Il esquisse également une théorie nouvelle du changement social et politique. Renvoyant dos à dos "? petits gestes ? " et "? révolution ? ", il montre que tout se joue, dans le numérique comme ailleurs, dans l'affrontement entre réseaux de différentes natures.

10/2021

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Sociologie

Mauvais temps. Anthropocène et numérisation du monde

Le changement climatique est ce mauvais temps qui veille et gronde sur le théâtre des actions humaines. Face à cet événement, les promesses de transition technologique envahissent les imaginaires en proposant d'innombrables appareillages algorythmiques et autres objets connectés censés répondre à ce qui apparaît précisément comme une dissonance majeure de la flèche du progrès. Mauvais temps a pour ambition d'analyser ces deux phénomènes en une même suite d'interrogations : comprendre notre situation comme un bouleversement généralisé du temps compris comme temporalités, époque et climat. Cette réflexion se présente comme une façon d'échapper à ces gardiens du temps que sont les déterminismes aussi bien technologiques, économiques, qu'écologiques. Elle ouvre la question des temporalités dans l'Anthropocène. Mauvais temps présente notre actualité comme autant de lignes de fuite à explorer, de possibles à revisiter, de partages du sensible à réinventer.

06/2018

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Littérature française

La Machine matrimoniale ou Marivaux

"N'est-ce rien que d'être un autre ? " demande la pupille pubère de La Dispute. De toutes les différences - d'âge, de sexe, de qualité, d'identité - traversées par le désir, la comédie, l'entremetteuse, compose le drame de manière à en machiner la bonne fin, selon son genre, sans un esprit d'arrangement : mariage des rivaux, ou marivaudage. Le théâtre de Marivaux n'a pas fini de nous faire jouer. Le présent essai en administre une preuve, habile à suivre le fil des trente pièces (et plus ! ) données à la langue française par Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux, pour y apprendre, gaiement, les règles du jeu non hasardeux de l'amour et du hasard.

12/1999

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Histoire du sport

Héritages sportifs et dynamiques patrimoniales

Ce livre rassemble pour la première fois dans la sphère francophone les productions d'une quarantaine d'auteurs sur le thème de l'héritage sportif et des dynamiques patrimoniales. Historiens, géographes, ethnologues et sociologues reconnus traitent de la portée scientifique, épistémologique et sociale de ces notions à partir de matériaux de première main dans la plupart des cas. Après une préface inédite de Georges Vigarello concernant l'évolution du sport dans ce sens, l'introduction collective précise et pose les bases de ces notions d'héritage sportif et de dynamiques patrimoniales afin de pouvoir les articuler aux quatre parties qui structurent la suite de l'ouvrage : le patrimoine immatériel des jeux traditionnels et des exercices corporels, les dynamiques locales du patrimoine sportif, le patrimoine de l'éducation physique française ainsi que celui ayant trait à la guerre et au passé militaire. Les différents textes sont extraits des communications présentées à Bordeaux du 29 au 31 octobre 2018 à l'occasion d'une manifestation commune organisée par le Comité Européen d'Histoire du Sport (CESH) et la Société Française d'Histoire du Sport (SFHS).

05/2022

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Droit fiscal

Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale

La holding animatrice de groupe est devenue une notion capitale pour la fiscalité patrimoniale des associés et dirigeants de groupe de sociétés. Elle conditionne pour eux la possibilité d'appliquer certains régimes fiscaux, et en modifie les modalités de mise en oeuvre. Il est donc impératif qu'ils puissent déterminer avec certitude si la société dont ils sont associés peut être qualifiée de holding animatrice. L'objectif de cet ouvrage est de présenter cette notion aussi complètement que possible, d'un point de vue théorique et pratique, et notamment les moyens qui permettent de caractériser une holding animatrice. Il dresse aussi un tableau comparatif de l'application des principaux dispositifs fiscaux applicables aux associés d'une holding, en fonction du statut animateur, ou non, de cette dernière, afin de permettre au lecteur de mesurer les enjeux concrets résultant de cette qualification.

02/2023

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Economie (essai)

Monnaie et capital : la nouvelle économie patrimoniale

Notre système économique est caractérisé par une instabilité financière redoutable : les bulles se succèdent, défiant par leur durée les lois de la finance. Leur éclatement inévitable provoque des crises de plus en plus menaçantes pour la survie du capitalisme. La solution proposée par les banques centrales paraît tout aussi explosive. Par le biais d'une politique monétaire quantitative, elles alimentent les bulles, financent des relances budgétaires gigantesques et l'explosion des dettes publiques, à des taux toujours très bas, voire négatifs. Laurent Berrebi dénonce dans ce livre des politiques aussi dangereuses qu'injustes qui creusent les inégalités patrimoniales, appauvrissent la classe moyenne et fracturent toujours davantage les sociétés. Soulignant ce "paradoxe de la pauvreté dans l'abondance" , il propose un nouveau modèle théorique afin d'appréhender dans sa réalité cette économie dite patrimoniale. Il explicite comment cette vision du fonctionnement patrimonial de nos économies pourra offrir des solutions concrètes de régulation à un capitalisme qui n'a plus de libéral que le nom.

11/2021

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BD tout public

Le Livre des livres

Submergé par son inspiration, Marc-Antoine Mathieu imagine un recueil de couvertures de livres qui n'existent pas, mais dont le titre, le texte de présentation et l'illustration portent en eux le ferment d'univers insolites. Lorsque le Grand Entrepôt Des Albums Imaginaires brûla, toutes les couvertures en attente de leur histoire partirent en fumée, les fictions de fictions disparurent en une fumée blanche qui obscurcit le ciel de Babel à Alexandrie. Quelques-unes échappèrent aux flammes. Comme autant de flacons en quête de leur ivresse, ces promesses de récits furent mises à la page pour devenir un livre, ce livre...

11/2017

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Droit des régimes matrimoniaux

Droit patrimonial des couples. 2e édition

Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu'ils acquièrent, l'obligation aux dettes qu'ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. A cela s'ajoute l'ingénierie - civile et fiscale - des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, clauses liées au financement d'immeubles, pactes "Valkeniers", pactes d'accroissement et de tontine, etc. L'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er septembre 2021. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage n'est plus le statut-modèle pour tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre. Actuellement, de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, ce qui les expose à une absence de solidarité économique sur les acquêts, dont ils n'ont pas toujours conscience. La réforme des régimes matrimoniaux par la loi du 22 juillet 2018 n'a pas apporté de remèdes efficaces contre ce risque, malgré les attentes exprimées. Le rôle de la jurisprudence demeure par conséquent fondamental. Un axe fort du présent ouvrage est le panorama complet des outils juridiques permettant de combler les lacunes des régimes séparatistes. Le praticien y trouvera un répertoire de jurisprudence actualisé et ordonné autour des problématiques concrètes rencontrées dans les liquidations. Une des idées qui traversent cette nouvelle édition est que ce droit judiciaire conduit à repenser le besoin de sécurité juridique, et à y préférer la garantie d'obtenir des solutions individualisées pondérant tous les intérêts en cause.

12/2021

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Economie

Vaincre la corruption en Afrique. La solution patrimoniale

Comment rendre la lutte contre la corruption plus efficace dans les pays africains ? C'est la question qu'aborde cet ouvrage plaidoyer, en prenant le cas du Cameroun comme illustration. Le Cameroun, cette "Afrique en miniature" où depuis un quart de siècle, le phénomène n'a cessé de prendre de l'ampleur au point de se transformer au fil des années, en véritable pandémie sociétale. Une pandémie dont l'éradication est devenue aujourd'hui une authentique cause nationale, au même titre peut-être, que la consolidation de l'unité nationale du pays, elle-même. Avec un style tour à tour descriptif, narratif, voire métaphorique, pour finir argumentatif et technique, et dans une posture laissant quelquefois filtrer un brin d'humour mélancolique et désabusé, l'auteur constate l'impasse des stratégies de lutte contre la corruption, traditionnellement basées sur la traque préventive ou répressive, des actes/évènements de corruption, à l'instar de la célèbre "Opération Epervier". Adoptant une approche alternative, il introduit le concept fédérateur de "corruption budgétaire", pour désigner l'effritement de la ressource publique portée au contact de la corruption, qui s'apparente en fait à un transfert patrimonial indu, au profit d'intérêts privés. Sa Solution patrimoniale pour vaincre la corruption en Afrique en mettant un terme à cette patrimonialisation illégitime des ressources publiques, se dévoile alors dans sa triple dimension : financière ; mobilière ; et immobilière.

07/2014

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Communication - Médias

Codes, races, climat, habitudes. Implications sociales de la numérisation

Depuis le début des années 2000, Wendy Hui Kyong Chun a publié cinq ouvrages qui ont profondément modifié la façon dont nous concevons les logiciels, les socialités sur plateforme et les modes de subjectivation qui en émanent. Malgré sa célébrité internationale, cet ouvrage est le premier qui introduit ses travaux aux publics francophones. On y trouvera des analyses du code comme sorcellerie, de la racialisation comme technologie, du changement climatique comme modélisation et des big data comme dramaturgie. Ces questions centrales pour notre époque sont dynamisées par la triple perspective caractéristique de ses recherches : une ingénieure qui nous fait entrer dans les boîtes noires de la computation ; une historienne des sciences sociales sensible à leurs biais coloniaux et patriarcaux ; et une philosophe politique en prise directe avec les luttes d'émancipation. Après une préface donnant une vue d'ensemble du travail mené par Wendy Hui Kyong Chun au cours des vingt dernières années, deux chapitres exposent l'originalité de sa conception de la programmation et du code, dont elle analyse différentes dynamiques paradoxales : plus une interface est user-friendly, plus elle est rendue opaque par la multiplication des couches nécessaires à la rendre intuitive ; plus on prétend se mettre à l'écoute algorithmique des "données" , plus on reproduit des biais discriminatoires cachés. Le troisième chapitre traite plus particulièrement de certains biais de racialisation, le quatrième fait la généalogie de la notion d'homophilie, qui organise actuellement nos interactions sur plateformes mais qui hérite d'une conception eugéniste des populations humaines, tandis que le cinquième chapitre porte sur le besoin de convoquer les sciences humaines et sociales dans la conception des modèles algorithmiques chargés de prédire les évolutions et impacts du dérèglement climatique. Une postface rebondit sur le contenu de ces différents chapitres pour réfléchir à leur pertinence dans le contexte des cultures francophones contemporaines.

05/2023

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Ouvrages généraux

La numérisation des génomes ou la fin du vivant

Singulièrement, la numérisation, avec ses possibilités sans limites ou infinies, côtoie l'irréel du monde de la matière. Comment comprendre que tout ce qui existe peut se résumer en une combinaison de deux chiffres, le " un " et le " zéro ", variable depuis le " un " jusqu'à l'infini ? Le but du présent ouvrage n'est pas de quantifier les effets négatifs de l'évolution, plutôt de comprendre que le chemin de vie des habitants de notre planète Terre est parsemé de bonnes intentions mais surtout de l'inconscience de la responsabilité qui nous a été dévolue, en qualité d'observateurs et de créateurs de ce monde de matière. La numérisation du génome humain risque d'enclencher l'holocauste de l'humanité et nous conduire vers l'involution du vivant sur notre planète Terre.

06/2021

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Couple, divorce

Divorce : conséquences familiales, patrimoniales, ficales et sociales

Pour tout savoir sur les conséquences familiales, fiscales et sociales du divorce l'exercice de l'autorité parentale, la résidence des enfants et la contribution à leur entretien ; aux pensions alimentaires, prestation compensatoire et dommages et intérêts entre époux ; au sort du logement familial, des donations entre époux et des avantages matrimoniaux ; à liquidation du régime matrimonial du couple. les conséquences fiscales du divorce : impôt sur le revenu, impôt sur la fortune immobilière, droits d'enregistrement les conséquences sociales : protection sociale du conjoint divorcé qui ne travaille pas, droits à retraite, prestations familiales Il est illustré de nombreuses décisions de jurisprudence.

12/2021

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Droit

Le droit patrimonial. Miroir des mutations sociales

Le droit patrimonial de la famille dans son ensemble a beaucoup évolué au cours du dernier quart de siècle, tandis qu'évoluaient les structures familiales. Il est dès lors pertinent de se demander si les deux évolutions ont suivi le même cours, ou à tout le moins, des cheminements comparables. La question peut être utilement éclairée aux lumières de l'histoire juridique et du droit comparé. D'une part, l'harmonie ou la dysharmonie des phénomènes familiaux avec le droit qui leur est applicable est une question qui se pose à toutes les époques et pas seulement à l'époque contemporaine. D'autre part, le droit comparé et le droit international privé confirment que les déplacements transfrontières qui affectent de nombreuses familles à la suite des mariages mixtes, des adoptions internationales, des recompositions familiales, se reflètent dans les textes internationaux pertinents. L'évolution de la famille en France et en Europe a été tout sauf paisible. De nouvelles formes de conjugalité, en se multipliant, ont appelé à des régimes patrimoniaux sinon matrimoniaux, adaptés à la reconnaissance de ces situations qui jusqu'à une époque récente n'étaient encore que des situations de faits.

07/2012

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Droit

Dictionnaire de droit patrimonial de la famille

Ce dictionnaire de droit patrimonial de la famille couvre trois champs majeurs du droit, aux interconnexions nombreuses :. - le droit des régimes matrimoniaux, conçu ici dans un sens large, puisque sont envisagées non seulement les relations patrimoniales entre deux personnes unies par les liens du mariage mais encore celles qui se tissent au sein des nouvelles formes de conjugalités aujourd'hui consacrées par le Code civil, PACS et concubinage ; - le droit des libéralités, qui recouvre tant celles qui sont faites entre personnes vivantes - les donations - que celles qui témoignent des dernières volontés de la personne - les testaments - , sans oublier, à mi-chemin entre les deux, les donations de biens à venir - le droit des successions enfin, celui de la mort, en constante recherche d'une répartition aussi juste et équitable que possible des biens (et des dettes) que l'individu laisse à son décès. Deux grandes lois, celle du 3 décembre 2001 et celle du 23 juin 2006, ont remodelé en profondeur le droit des successions et celui des libéralités, et touché aussi les régimes matrimoniaux. Le visage du droit patrimonial de la famille en a été bouleversé : promotion du conjoint survivant, instauration des donations-partages " transgénérationnelles " pour répondre à l'allongement de la durée de la vie, recul constant de l'ordre public, qu'il s'agisse de changer de régime matrimonial, d'autoriser les atteintes à la réserve, d'établir des pactes sur succession future ou d'organiser la dévolution de ses biens au-delà de la mort de ses propres héritiers (libéralités graduelles). Toutes ces innovations - et bien d'autres - sont exposées dans cet ouvrage, d'une manière que les auteurs ont voulue la plus claire et la plus précise possible, sans simplifier à outrance une matière réputée, à juste titre, complexe. Ce dictionnaire permettra à l'étudiant, mais aussi au professionnel du droit, de faire rapidement et simplement un point précis et actualisé sur une institution quelconque du droit patrimonial de la famille

03/2008

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Droit international privé

Droit international privé patrimonial de la famille

Cet ouvrage traite de la gestion des biens de la personne, du couple, des successions ab intestat et des libéralités, ainsi que de la fiscalité y afférente, en présence d'éléments d'extranéité. Conçus à la manière d'un guide pratique, de nombreux exemples, dossiers et conseils permettront aux professionnels de trouver des réponses précises aux problèmes auxquels ils sont régulièrement confrontés.

03/2023

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Littérature étrangère

Le livre des livres perdus

Un tour du monde en huit volumes, et non en quatre-vingt jours. (...) Et à la fin du voyage, j'ai compris que les livres perdus ont quelque chose que tous les autres livres n'ont pas : ils nous laissent, à nous qui ne les avons pas lus, la possibilité de les imaginer, de les raconter, de les réinventer. Et si, d'un côté, ils continuent de nous échapper, de s'éloigner malgré nos tentatives pour nous en emparer, d'un autre côté, ils reprennent vie à l'intérieur de nous et, à la fin, comme le temps proustien, nous pouvons dire que nous les avons retrouvés. G. V. S.

04/2017

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Vins et savoirs

La sublimation patrimoniale du vin et des régions viticoles

Pourquoi et comment les régions viticoles sont-elles devenues du patrimoine ?

04/2023

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Communication - Médias

Notre-Dame des valeurs. Retour sur une émotion patrimoniale

L'incendie de Notre-Dame de Paris, le 15 avril 2019, suscita une remarquable prolifération de réactions, privées et publiques. Aux spectaculaires manifestations émotionnelles - exclamations, larmes, partage de selfies... - s'ajoutèrent les jugements de valeur, affirmant la grandeur de la cathédrale abîmée par les flammes et l'amour qu'elle inspire, exprimant une opinion quant à sa véritable nature (lieu de culte ou lieu de culture ? Haut-lieu liturgique ou chef-d'oeuvre patrimonial ? ), ou polémiquant sur les conditions de sa réparation (don ou impôt ? Bois ou béton ? Geste architectural ou reconstitution fidèle ? ). Journalistes, hommes politiques, prélats, grands entrepreneurs, internautes, experts du patrimoine, juristes, scientifiques : leurs prises de position sont analysées ici par une équipe de sociologues, anthropologues, historiens, sémioticiens, juristes, philosophes, qui mettent en évidence le répertoire des valeurs, la "grammaire axiologique" mobilisée à cette occasion, avec ses règles implicites plus ou moins bien maîtrisées. A la lumière de l'exceptionnelle richesse des positions adoptées face au sinistre, la cathédrale en flammes apparaît alors comme un extraordinaire cas d'école en matière de rapport aux valeurs : un "fait axiologique total" . Nathalie Heinich, sociologue au CNRS, a travaillé notamment sur la perception esthétique, le patrimoine et les valeurs, auxquelles elle a consacré plusieurs ouvrages, dont Des valeurs et La Valeur des personnes (Gallimard, 2017 et 2022). Avec les contributions de Franck Beuvier, Nicole Dyonet, Pablo Fontoura da Silveira, Jacques de La Porte des Vaux, Quentin Mazel, Tsolag Paloyan, Vincent Timsit

04/2024

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Couple, divorce

Le droit européen des relations patrimoniales de couple

La mobilité croissante des couples et des familles et l'internationalisation des patrimoines sont des phénomènes auxquels les praticiens du droit patrimonial de la famille sont de plus en plus souvent confrontés. Qu'il s'agisse de conseiller des futurs époux ou partenaires à l'aube d'une union, d'accompagner des couples qui s'interrogent sur les conséquences d'un déménagement sur leurs relations patrimoniales ou de procéder à la liquidation d'un patrimoine commun en cas de dissolution du couple, il est nécessaire d'identifier la loi applicable aux relations patrimoniales au sein des couples. Bien souvent, le praticien sera aussi amené à s'interroger sur la validité d'un contrat conclu par les époux ou partenaires à l'étranger. En cas de litige, il sera également nécessaire de déterminer la juridiction compétente, voire de s'interroger sur les effets d'une décision étrangère. Ces questions sont rendues plus complexes par le temps long dans lequel s'inscrivent la plupart des relations de couple. Pour offrir une réponse à ces questions, le législateur européen a adopté en 2016 deux règlements : le premier vise les régimes matrimoniaux de couples mariés, le second les relations patrimoniales entre partenaires. Cet ouvrage a comme ambition d'offrir une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L'analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l'angle théorique que pratique. Fruit du travail d'une équipe internationale, elle offre une lecture réellement européenne des textes. Le commentaire est particulièrement attentif aux interactions entre les deux règlements analysés et les autres textes qui donnent forme au droit international privé européen, et singulièrement le règlement successions. Les auteurs ont également tenu compte de l'apport de la Cour de justice au droit international privé européen. L'ouvrage constitue un guide précieux pour éclairer tous les praticiens, avocats, notaires, magistrats, juristes au service de banques, de fiduciaires, de family offices ou de conseils en gestion patrimoniale. Il pourra aussi être utile aux étudiants, chercheurs et universitaires qui s'intéressent au droit international privé et au droit des relations patrimoniales familiales.

03/2021

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Droit

Mariage et conjugalité. Essai sur la singularité matrimoniale

Le droit de la conjugalité est en profonde- mutation et la singularité du mariage se voile progressivement. L'essor de la liberté, la promotion de l'égalité ainsi qu'une nouvelle répartition des volontés en droit de la famille ont conduit à l'émergence juridique du concubinage et à la matrimonialisation du Pacs. Les dernières réformes civiles prennent même pour référent le seul couple, indépendamment de sa forme. Or l'idée d'un unique statut commun du couple est illusoire et l'on ne peut pas accepter que le législateur s'en serve implicitement pour offrir les mêmes effets à trois figures juridiques distinctes. Une différenciation reste une exigence légale. En dépit de ces rapprochements, le mariage reste singulier : nature à part, vocation viagère, objet conjugal ambitieux, vraie portée familiale. La notion de mariage civil est aussi sous-tendue par un principe d'unité dont le maintien implique le refus du "mariage homosexuel". L'invocation d'un principe de neutralité ne doit pas permettre au législateur de se retirer du droit de la conjugalité, en le laissant se développer de façon désordonnée. Il est impératif de maintenir une cohérence juridique c'est-à-dire une correspondance entre les types d'engagement et leur portée. Plus encore, la singularité juridique du mariage et ses avantages pour les époux, les enfants et la famille, justifieraient sans doute que ce statut soit encouragé. Cette recherche s'achève par quelques propositions de réformes.

05/2012

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Religion

Théologie amoureuse des peuples d'Occident. Morale matrimoniale

Théologie amoureuse des peuples d'Occident. Morale matrimoniale / par un ancien chanoine Date de l'édition originale : 18 ?? Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2020

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Famille

Droit patrimonial de la famille. Edition 2021-2022

Les nouveautés de cette 7e édition + A jour des lois du 16 février 2015 sur la modernisation du droit de la famille, du 18 novembre 2016 de modernistation de la justice du XXIe siècle et du 23 mars 2019 de programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice + A jour des ordonnances des 15 octobre 2015 et 16 février 2016 Optimiser le patrimoine familial... Un exposé complet du droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine. En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : - régimes matrimoniaux - successions - libéralités - partages d'ascendant - pacte civil de solidarité - fiscalité des mutations à titre gratuit - droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions Sont présentés les innovations législatives les plus saillantes (donation-partage transgénérationnelle, renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des bien indivis), les premières interprétations jurisprudentielles (acceptation à concurrence de l'actif net, mandat à effet posthume, généralisation de la réduction en valeur pour atteinte à la réserve), mais aussi des questions classiques et récurrentes auxquellles jurisprudence et doctrine ont donné un regain d'intérêt (droit de retour, assurance-vie, donation-partage de quotes-parts indivises, mise à disposition d'un logement) ainsi que des sujets plus pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public, fondations). En matière de liquidation de communauté et de succession, des exemples chiffrés sont donnés, à partir desquels il est possible de concevoir, en amont, des techniques de gestion de patrimoine.

10/2021

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Religion

Mesopotamia. Une aventure patrimoniale en Irak, Edition bilingue français-anglais

En juin 2014. rentrée des troupes de Daesh dans Mossoul inaugure une entreprise de détérioration et de destruction des sites culturels et religieux des communautés chrétiennes et yézidies d'Irak. Cette volonté d'anéantir des peuples par la dévastation de leur histoire architecturale et de leur foi a été qualifiée de "processus génocidaire patrimonial et culturel". Cet ouvrage, qui recense une quarantaine de sites religieux chrétiens et yézidis, a pour vocation de maintenir leur mémoire vivante. Fruit d'un long et méticuleux travail d'inventaire effectué par l'association Mesopotamia, sous la direction de Pascal Maguesyan, cet ouvrage rassemble des notices minutieusement documentées, des photographies anciennes et contemporaines et des témoignages qui font revivre les souvenirs de mariages, de baptêmes, de fête liturgiques et rendent vivants ces lieux. Qu'à travers ce livre, les victimes des groupes criminels islamiques puissent retrouver leur dignité et renouer avec leur histoire qui a fait de l'Irak le berceau d'un des plus brillants foyers de civilisation : la Mésopotamie.

09/2020

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Sociologie

L'alternative patrimoniale des Iyiyiwch. Savoir-faire, territoire et autonomie

L'alternative patrimoniale des Iyiyiwch propose une étude des relations qu'une Première Nation, les Iyiyiwch (Cris du Québec), entretient avec le concept de patrimoine et le processus de mise en patrimoine de sa culture. Cet ouvrage souligne les choix des élus politiques, des responsables administratifs, des familles, des chasseurs et des pratiquants des cérémonies qui favorisent cette approche et participent à la définition de ce qu'est ou peut être le patrimoine dans le monde iyiyiw.

03/2024

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Essais - Témoignages

Le Livre des livres de cuisine

Qui sait si ce n'est pas avec les livres de cuisine d'avant-hier que l'on inventera la cuisine d'après-demain. "C'est en rangeant ma bibliothèque que je me suis rendu compte de la place qu'occupent les livres dans ma vie. Grâce à eux, j'ai souvent eu la sensation de m'entretenir avec Auguste Escoffier, Edouard Nignon, Edouard de Pomiane ou Alain Chapel comme avec de vieux amis qui m'éclairaient sur leur inspiration, me racontaient ce qu'ils avaient fait en cuisine et comment ils l'avaient fait, me rapportaient de quelle façon les gastronomes de leur époque avaient perçu leurs nouveautés. Ces ouvrages ont donné un sens à ma pensée, m'ont aidé à mettre mes gestes de cuisinier en place et à oser des mariages de saveurs inédits". Yves Camdeborde A travers une sélection sentimentale de 50 ouvrages, du XVII ? siècle à nos jours, Yves Camdeborde et Laurent Seminel nous livrent un récit émouvant de passionnés et de collectionneurs. Leurs propos complices, ponctués de 30 recettes réalisées par Yves Camdeborde, nous permettent de comprendre que la cuisine n'est qu'un éternel recommencement et que la nouvelle cuisine sera toujours la classique de la génération suivante avant de revenir sur le devant de l'assiette. Raretés bibliophiliques, traités théoriques ou best-sellers contemporains, ces livres, témoins de leur époque, se savourent toujours avec autant de plaisir et nous racontent bien plus que des recettes.

10/2023