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Pédagogie

Enseignants et enseignantes. Tous et toutes à risque d'une poursuite criminelle pour voies de fait ou attouchements sexuels

Tous les enseignants et les enseignantes du Québec vivent quotidiennement le risque d'être poursuivis pour des voies de fait et des attouchements sexuels. Cela revient a pratiquer sa profession avec une épée de Damoclès au-dessus de sa tête. L'enseignant Henri Fournier était affectueux avec ses élèves du primaire. Il a été accusé d'attouchements sexuels. Il a été acquitté, mais fut incapable de revenir a l'enseignement. L'enseignante Hélène Guimont a touché l'épaule d'un élève pour l'interpeller. Elle a été accusée de voies de fait. Elle a été déclarée innocente. Le juge a néanmoins considéré le geste fautif. Des centaines d'enseignants et d'enseignantes ont d0 se défendre seuls devant les tribunaux. Les médias présentent les enseignants et les enseignantes inculpés comme de véritables prédateurs. Les commissions scolaires sont promptes 8 porter des accusations, faisant fi de la présomption d'innocence. Elles ne voudraient pas être du mauvais côté de la morale publique. Sacrifier un enseignant ou une enseignante leur semble préférable, même si les preuves tiennent sur peu de choses. Ce livre présente l'état de la situation. Il porte un regard sévère sur le manque d'humanité dans le traitement des enseignants et des enseignantes présumés coupables de voies de fait et d'attouchements sexuels. Surtout, il présente des balises claires que tous les enseignants et les enseignantes devraient connaître pour mieux se protéger contre de telles accusations.

04/2020

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Formation

Former les futurs enseignants et enseignantes à l'éthique professionnelle. Constats, attentes et perspectives

Quelle formation à l'éthique professionnelle les universités doivent-elles offrir aux futurs enseignants et enseignantes ? Avant de répondre à cette question, soulignons d'emblée que l'éthique s'apprend. Mais de quelle éthique parle-t-on ? En effet, les personnes enseignantes du Québec ne bénéficient pas d'un code d'éthique. Elles ne sont pas non plus regroupées dans un ordre professionnel qui leur fournirait des repères déontologiques. Néanmoins, elles cherchent des orientations éthiques pour réfléchir sur leur travail, mais aussi pour prendre des décisions responsables. Des cours pour former à l'éthique enseignante sont maintenant proposés dans la plupart des universités québécoises. Cet ouvrage collectif présente l'état des lieux sur cet enseignement.

12/2023

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Collectivités locales

Collectivités territoriales. 4e édition

Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux. En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France. Vous trouverez une présentation des organes - les communes, départements, régions et collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer), mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale dite Loi 3D qui entend donner des marges de manoeuvre aux élus locaux. Il contient des mesures dans des domaines divers (transports, logement social, santé...). Il prévoit davantage de différenciations, des transferts de compétences "à la carte", des expérimentations (financement du RSA) tout en simplifiant l'action publique locale. Points forts - A jour de la loi 3D - Tout sur les acteurs majeurs de la vie publique

04/2022

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Sociologie

L'ère des enseignants

Décrit le système de contraintes qui a résulté, pour tous les enseignants, du développement de la scolarisation de masse depuis les années soixante, et propose une analyse de leurs comportements professionnels.

10/1993

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Pédagogie

Devenir formateur d'enseignants

Accompagner les futurs enseignants dans leur construction professionnel est une mission très différente d'enseigner à des élèves. Pour devenir formateur, maître-formateur ou conseiller pédagogique, il est indispensable de changer de postures. Pour cela, Marie Gaucher apporte toute son expertise aux futurs formateurs dans leurs missions en répondant à de nombreuses questions : - Comment se déroule le suivi des formés ? - Comment poser les bonnes questions ? - Quelles postures mettre en place pour une bonne écoute ? - Comment créer une relation de confiance ? S'appuyant sur des techniques reconnues par la recherche, l'autrice fait dialoguer ses expériences du terrain avec des outils utiles aux formateurs tout au long de leur carrière. Elle propose aussi de nombreux extraits de comptes-rendus ou d'échanges oraux pour comprendre ce qui se joue entre le formateur et le formé. Enfin, elle accompagne pas à pas les futurs formateurs dans la préparation des épreuves de concours : analyse et critique de séance, rapport d'activité, animation d'une action de formation, rédaction du mémoire.

04/2022

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Poésie

Je suis prêt...

Allée gravillonnée, apporte chaque jour des fleurs Respectant le silence, retenant quelques pleurs Le soleil est naissant, c'est un signe d'amour Les roseaux sont bien verts, des baisers de velours Devant sa belle photo, chaque jour elle lui parle Apportant un peu d'eau, plusieurs fois elle lui parle Des enfants égarés, des voisins rencontrés Des chats écorchés, de la vie des années En direct face à lui, de la vie et des fleurs En évitant la nuit, de ses craintes, de ses peurs Qu'une décision soit prise, de ses peines, de ses joies A genoux en église, de ses doutes, de sa foi Heureuse et fière, lui montre des photos Pensant au monde d'hier, comme on fait un cadeau A l'école, en bateau, de ses petits enfants Du jour où il fit beau, de loin les plus souriants Ancien huissier de justice, l'auteur, enseignant à la faculté de droit de Nantes et sénateur de la Jeune Chambre économique, se laisse encore aller à sa passion secrète : l'écriture de poèmes sur l'existence, la société, l'homme.

06/2019

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Littérature française

Prêt à tout

Plano, Texas, de nos jours. Athos est un chien exceptionnel. Un jour, effrayé et paniqué par un orage, il s'échappe de chez lui. Christopher, son propriétaire, récemment divorcé, a comme sa fille Emma un amour immense pour lui. Christopher fait la promesse à sa fille de le retrouver. Prêt à tout, Christopher va mener une quête compliquée et pleine de rebondissements, dans laquelle il va risquer sa vie, pour retrouver son chien. Il va découvrir que sa disparition est liée à un odieux trafic d'animaux, orchestré par le futur mari de son ex-femme.

05/2020

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Bricolage et création

Prêt au départ !

Fabrique facilement tes véhicules en carton avec ce livre-jeu tout-en-un ! Il suffit d'assembler les véhicules, les routes et les paysages fournis pour créer ton super jeu personnalisé. 14 véhicules à construire et plus de 150 autocollants. Fabrique facilement tes véhicules en carton avec ce livre-jeu tout-en-un ! Il suffit d'assembler les véhicules, les routes et les paysages fournis pour créer ton super jeu personnalisé. 14 véhicules à construire et plus de 150 autocollants.

11/2022

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Littérature française

Prêt au combat

Une première grossesse, rien d'extraordinaire, me direzvous. Malheureusement, en quelques secondes, tout peut basculer dans l'horreur. Cet ouvrage est donc le journal de bord, la bouée de sauvetage d'Alicia Lambert. A travers ce témoignage, elle décrit ses journées rythmées par le bruit des machines et les nombreux ascenseurs émotionnels dus à la prématurité de son minuscule guerrier.

11/2022

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Droit

Les collectivités territoriales. 6e édition

75 fiches pour tout savoir sur les collectivités territoriales : - Les dernières réformes - L'organisation - Les acteurs locaux - Les compétences des différentes collectivités territoriales - Les moyens à disposition des collectivités territoriales - Les actes des collectivités territoriales L'ouvrage parfait pour réviser et s'entraîner !

07/2019

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Collectivités locales

Droit des collectivités territoriales. Edition

Comprendre et réviser le droit des collectivités territoriales en un clin d'oeil Cette Lexifiche vous propose d'appréhender les bases du droit régissant les collectivités territoriales : communes, départements, régions... Elle définit la notion même de collectivité territoriale et constitue une synthèse du rôle des différents acteurs (élus, fonctionnaires territoriaux et habitants), des compétences de chacune de ces collectivités, des moyens qui leur sont alloués, des contrôles exercés tant au niveau administratif que juridictionnel ou financier et des responsabilités incombant aux acteurs de ces collectivités.

06/2023

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Concours administratifs

Les collectivités territoriales. Edition 2023

Le manuel de référence pour acquérir et réviser les connaissances indispensables sur les collectivités territoriales et réussir les concours de la fonction publique territoriale : - 41 fiches synthétiques pour maîtriser les savoirs essentiels : L'Etat. Les collectivités territoriales. Les finances publiques. La fonction publique. - 400 QCM corrigés pour réviser ses connaissances. - Une préparation à l'entretien pour réussir son oral. - A jour des dernières réformes.

01/2023

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Concours administratifs

Les Collectivités territoriales. 7e édition

75 fiches mises à jour pour tout savoir sur les collectivités territoriales : Les dernières réformes ; L'organisation des collectivités territoriales ; Les acteurs locaux ; Les compétences des différentes collectivités territoriales ; Les moyens à disposition des collectivités territoriales ; Les actes des collectivités territoriales. Un contenu à jour des dernières décisions politiques. L'ouvrage efficace pour consolider ses connaissances !

09/2022

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Décentralisation, collectivité

Les collectivités territoriales. 5e édition

Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux et bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers qui ont été récemment organisés par la loi "3Ds" de février 2022 qui contenait des dispositions en faveur des transports, du logement social... En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France au travers les organes tels que les communes, les départements, les régions et les collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer) -, mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finance pour 2023 avec la suppression progressive de la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises), ainsi que loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 qui prévoit que les collectivités locales devront participer à l'effort de redressement des comptes publics via des pactes de confiance. Points forts - Intègre les dispositions des lois de finances pour 2023 et de programmation des finances publiques 2023-2027 - Tout sur les différentes collectivités territoriales, leurs recettes fiscales et les contrôles mis en place

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Littérature francophone

L'enseignant veuf

L 'enseignant veuf relate l'histoire de Azina, un directeur d'école devenu veuf, qui tente par tous les moyens de conquérir le coeur de la belle Mansarké. Mais il n'est pas le seul prétendant...

10/2021

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Pédagogie

Les pratiques enseignantes hors de la classe

Les évolutions du travail enseignant soulignent l'émergence de nouvelles formes de pratiques professionnelles. Ainsi, la première partie de l'ouvrage présente des travaux concernant aussi bien la diversification des tâches pour les enseignants du primaire et du secondaire, que la direction d'école, les audits d'établissements ou l'inspection de l'enseignant et de l'équipe pédagogique. La deuxième partie s'attache à explorer les différentes formes de partenariats, au sein des lycées avec les TPE, au sein des conseils ou des équipes éducatives à l'école élémentaire, mais aussi avec différents partenaires : les aides-éducateurs, les observateurs et les parents d'élèves. Ce panorama des recherches françaises portant sur ces pratiques enseignantes "hors de la classe" privilégie une diversité d'approches théoriques et méthodologiques. De plus, cette recension de travaux français est mise en perspective par des éclairages internationaux qui couvrent l'ensemble de la recherche francophone en éducation. En redéfinissant les contours de la professionnalité enseignante, cet ouvrage s'adresse aussi bien aux enseignants, aux formateurs d'enseignants, aux cadres du système éducatif qu'aux chercheurs en éducation. Il ouvre des perspectives nouvelles dans des domaines aussi différents que le fonctionnement d'une équipe pédagogique, la formation ou l'évaluation des enseignants, le pilotage du système éducatif ou la recherche en éducation.

06/2006

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Pédagogie

Prendre soin de la relation enseignant-élève. La formation au développement des compétences émotionnelles des enseignants comme piste potentielle

Favoriser des interactions enseignant-élève empreintes de chaleur, d'affection et de soutien est primordial. Pour les élèves, ce type de relation contribue à développer leur engagement, leurs résultats scolaires, leurs compétences émotionnelles et sociales. Pour les enseignants, il favorise le ressenti d'émotions positives. Une telle relation est cependant rarement instaurée avec les élèves présentant des comportements perturbateurs, ces derniers ayant tendance à vivre une relation conflictuelle avec leur professeur. Or, ce type d'interactions favorise le maintien de ces comportements dans le temps et l'épuisement émotionnel des enseignants. Outiller ces derniers à améliorer la qualité de la relation vécue avec ces enfants constitue un enjeu important. Dans cette perspective, une recherche a été menée auprès de sept enseignantes de maternelle pour évaluer l'efficacité d'une formation courte, dédiée au développement de leurs compétences émotionnelles. Cet ouvrage présente le cadre théorique mobilisé, l'ingénierie de formation réalisée et les résultats observés.

10/2022

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Pédagogie

Enseignants-Atsem, des professionnalités complémentaires

Longtemps passées sous silence parce qu'elles allaient de soi, parce qu'elles n'étaient pas jugées dignes d'une analyse ou pas perçues comme relevant d'un registre professionnel, les relations entre enseignants d'école maternelle et Atsem sont devenues depuis quelques années un thème de réflexion et un objet de formation. Mais parce que cela ne va pas de soi, il faut faire vivre la complémentarité des professionnalités, comme l'ouvrage y invite, dans le respect mutuel des rôles, avec l'exigence et la bienveillance que requièrent la sécurité et le bien-être des enfants, mais aussi la sérénité des parents. C'est l'affaire des enseignants et des Atsem impliqués directement, des directeurs et des responsables-employeurs au sein des collectivités. Les auteurs ont pensé à chacun, leurs analyses et préconisations serviront à tous.

04/2019

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Pédagogie

Salaires des enseignants. La chute

Cet ouvrage analyse l'évolution des salaires des enseignants des années 1980 à nos jours. Il montre que malgré les revalorisations successives dont ils ont fait l'objet ces dernières décennies, les salaires des enseignants ont baissé. L'ampleur de la baisse varie selon les catégories d'enseignants. Mais toutes les catégories ont été touchées, les universitaires, les enseignants du secondaire et depuis les années 2000 également les enseignants du primaire. Alors qu'une nouvelle revalorisation des salaires des enseignants est annoncée, il s'agit de faire le point sur l'évolution des salaires des différentes catégories d'enseignants - professeur des universités, maître de conférences, professeur agrégé, professeur certifié, professeur des lycées professionnels et professeur des écoles - des années 1980 à nos jours.

01/2021

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Pédagogie

Au coeur des malaises enseignants

"Le" malaise enseignant n'existe pas. Mais face aux inégalités scolaires, aux transformations du métier, à l'accumulation de réformes, aux difficultés relationnelles dans les classes, ce sont "des " malaises qui sont vécus par les enseignants de collège et lycée. Leurs trajectoires et expériences, bien que très différentes, sont unifiées par des défis communs. Ce livre entend les éclairer au plus près du travail réel, en proposant pour chacun d'entre eux, une analyse outillée par les sciences sociales. Relu et discuté par des enseignants, largement illustré par leurs témoignages, il propose de relire en termes collectifs des épreuves qui restent souvent vécues de manière individuelle, et parfois douloureusement solitaires. Au plus loin de toute prescription de " bonnes pratiques " , il est écrit pour les enseignants et pour tous ceux qui s'intéressent à l'école.

02/2017

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Pédagogie

Les enseignants face aux racismes

Prétendre définir une échelle des races sur des bases scientifiques relève d'une démarche fondamentalement erronée : nul ne l'ignore aujourd'hui. Mais affirmer l'inanité de la notion de race supérieure n'empêche ni les manipulations ni la mauvaise foi. Beaucoup d'hommes et de femmes, face à l'altérité ethnique, expriment un rejet viscéral dont ils peuvent avoir honte, mais qu'ils ne parviennent pas à contrôler. Evoquer le racisme, c'est souvent se lancer dans des débats aussi passionnels que houleux où l'imaginaire de chacun joue sa partition. Les enseignants, les travailleurs sociaux, comme tous les acteurs engagés dans la vie de la Cité, sont les premiers confrontés, dans leur vie professionnelle, à ces rencontres parfois douloureuses entre des hommes et des cultures porteuses de rites, de coutumes et de traditions différentes. Face à cette montée de l'intolérance, il n'est nullement surprenant que les établissements scolaires soient aussi concernés. La déchirure du tissu social affecte le champ scolaire, où elle entrave les actes d'apprentissage. Les enseignants n'ont pas seulement à gérer les représentations des adultes (parents et collègues) ou celles des élèves mais aussi le poids de leur histoire personnelle, des accidents de parcours et de voisinage... Ainsi sont-ils mis en demeure de se situer face à trois formes de racismes qui induisent et construisent des comportements disparates. En les inventoriant, en exposant leur fonctionnement puis en proposant des voies de remédiation, l'auteur souhaite contribuer à une remobilisation professionnelle et éthique. Car si le racisme fait mal à ceux qui en sont victimes, il n'épargne pas non plus ceux qui le rencontrent d'une manière ou d'une autre dans leur métier comme dans leur entourage privé.

06/1997

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Pédagogie

Etre enseignant aujourd’hui. Mini-manuel pratique et créatif pour développer sa propre manière d’être enseignant

Cet ouvrage, destiné aux enseignants en poste comme aux étudiants, propose de (re)trouver du sens à sa pratique. Il s'appuie sur l'expérience de terrain de l'auteure, tant comme enseignante que comme formatrice de formateurs. Vous y trouverez : - Une réflexion sur le métier d'enseignant aujourd'hui ; - Un partage d'expérience de l'auteure et des entretiens avec d'autres enseignants ; - Des exercices pour s'interroger sur sa propre pratique et la faire évoluer en accord avec ses valeurs. Tout pour développer la joie d'être enseignant !

02/2022

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Littérature française

Popaul scout toujours prêt

On ne peut pas aimer le soleil sans vouloir que tout rayonne autour de soi. Car il n'y a rien de plus beau qu'un monde qui rit ! Un monde où règnela joie, l'amour et la paix. C'est ainsi que Popaul, fils de comtesse, et Luana, ex-petite gitane, décident d'entre, lui chez les scouts et elle chez les Ames Vaillantes, pour se mettre au service des autres. Car il y a trop de misère sur terre ! Or, si tout le monde faisait une BA par jour, il y aurait belle lurette qu'il n'y en aurait plus. Sans compter que le bel uniforme confère à celui qui le porte un prestige particulier. Or, pour entrer dans ce mouvement, il faut avoir gardé une âme d'enfant. C'est le cas de l'ami Marcel, l'homme à tout faire de la comtesse, qui, malgré sa trentaine d'années, va leur emboîter le pas , avec foi et détermination. Et c'est ainsi qu'on les retrouve au camp de Giromagny, dans les Vosges méridionales, pour de nouvelles aventures...

03/2020

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Cuisine

Prêt en 10 min !

Chez Marmiton, on aime vous simplifier la vie ! Entre boulot, enfants et dodo, pas évident de trouver encore un peu de temps aux fourneaux ! Pour conserver le plaisir de cuisiner de bons petits plats au quotidien, même en 10 minutes, Marmiton vous a concocté une sélection de recettes au top... chrono ! Et ne croyez pas qu'il n'y aura que des salades ! Au menu : flamenkuche express, cassolettes de saumon, roulés de dinde à l'italienne, tagliatelles aux crevettes, wok poulet curry, moelleux au chocolat... Régalez-vous, vite fait, bien fait !

01/2019

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Prière et spiritualité

Etre prêt. Repères spirituels

Etre prêt, et pour cela vivre pleinement et sans attendre notre vie, telle qu'elle nous est donnée. L'abbé Grosjean nous propose dix repères pour éclairer et accompagner cette aventure rude et magnifique qu'est notre vocation d'homme, de femme, de chrétien ; dix méditations qui, tour à tour, nous donneront lumière, force, consolation et confiance. Avec ce livre spirituel concret, simple et incarné, l'abbé Grosjean nous encourage et nous partage les fruits de son ministère, de ses rencontres et de son expérience. Il s'adresse ici à toutes les générations et à tous les états de vie pour nous conforter avec son ton franc et son enthousiasme habituels : oui, nous sommes faits pour la joie, la Joie vraie.

03/2021

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Pédagogie

Les livres Comment faire. Ecrire pour enseigner aux autres Module 2 : textes informatifs 5 et 6 ans

Au fil des ateliers présentés dans cet ouvrage, les auteures accompagnent étape par étape les enseignantes et enseignants dans le processus d'écriture de textes informatifs chez les élèves de cinq et six ans. En s'appuyant sur la recherche et sur de nombreuses expérimentations en classe, ces auteures, elles-mêmes enseignantes d'expérience, communiquent avec passion une approche d'enseignement explicite, illustrée par de nombreux exemples et travaux d'élèves. Dix-neuf ateliers et de nombreuses mini-leçons permettent aux élèves de s'initier au monde de la création du langage écrit. Guidés par leur enseignante ou leur enseignant, les élèves écrivent des marches à suivre qui deviennent plus longues et plus développées à mesure qu'ils gagnent en compétence. L'ouvrage est accompagné de matériel reproductible comprenant des gabarits d'écriture, des exemples de tableaux d'ancrage, des listes de vérification ainsi qu'un tableau de la progression de l'apprentissage de l'écriture informative.

01/2019

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Droit

Droit des collectivités territoriales. 6e édition

Cette dernière édition est dans la ligne des précédentes, s'attachant à une présentation générale et critique des évolutions qui traversent nos collectivités territoriales. Ses clés reposent sur une mise à jour approfondie de la législation et de la jurisprudence et sur la théorie générale qui doit en être donnée. Les collectivités territoriales ont toujours été présentes dans notre vie quotidienne déterminant l'essentiel de notre administration, de nos services publics et de notre police. Leur évolution est constante depuis le virage des années 1980 en faveur d'une décentralisation approfondie. Elle porte les valeurs dominantes : progrès de la démocratie et transparence de la vie publique, perfectionnement du droit de la commande publique, développement de vastes métropoles et régions, modernisation de la fonction publique, maîtrise des ressources financières, différenciation des règles selon les territoires... L'ouvrage retrace également les échecs répétés de l'état à constituer un système administratif local réellement décentralisé, moins complexe et moins coûteux. Cet ouvrage, né de l'enseignement du droit des collectivités territoriales durant de longues années, permettra aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques d'en cerner et d'en approfondir le programme. Il est tout autant destiné aux candidats aux divers concours administratifs, aux praticiens confrontés à la discipline, et à tous ceux qui s'intéressent à la vie locale. L'ouverture de l'ouvrage s'attache à l'étude des bases constitutionnelles et internationales du droit des collectivités territoriales, avec le principe de "libre administration" qui leur est garanti. La première partie étudie l'organisation de ces collectivités autour de leur assemblée délibérante, de leur exécutif, de l'ensemble de leurs commissions et de leurs rapports. La deuxième partie est consacrée à leurs compétences et aux moyens pour les exercer, liberté contractuelle, pouvoir réglementaire, services publics, ressources et agents. La troisième partie envisage les contrôles administratifs et budgétaires dont ces collectivités font l'objet ainsi que le renforcement des responsabilités, administrative, disciplinaire, financière, pénale, pesant sur elles et leurs élus.

01/2021

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Décentralisation, collectivité

Le domaine public des collectivités territoriales

Cet ouvrage présente les enjeux relatifs à la domanialité publique des biens appartenant aux collectivités territoriales. Propriétaires d'un important patrimoine immobilier, mobilier ou incorporel, il est essentiel qu'elles puissent le valoriser, en le protégeant ou en recherchant la production de revenus. Le Code général de la propriété des personnes publiques d'avril 2006 a renouvelé les enjeux en la matière. Cependant, depuis son entrée en vigueur, de nombreuses modifications de fond sont intervenues notamment avec un renouvellement complet des modalités de mise en concurrence des autorisations privatives à occuper dans le domaine public ou avec l'arrivée d'interrogations juridiques sur le domaine public incorporel. L'ouvrage présente de manière très pratique ces différents aspects de la domanialité publique afin de répondre aux interrogations des autorités locales à propos de leur gestion domaniale. Cette nouvelle édition actualise plusieurs points relatifs au domaine public des collectivités (biens sans maîtres, chemins ruraux, exceptions au paiement de redevance pour occupation domaniale, etc.). L'ouvrage est complété de diverses décisions rendues par la juridiction administrative et de développements spécifiques portant sur les interrogations posées par certaines évolutions techniques, comme avec les JNF, en matière de propriété publique.

01/2023

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Collectivités locales

Introduction au droit des collectivités territoriales

A jour des dernières modifications législatives et notamment de celles du Code général de la fonction publique, cet ouvrage présente les notions essentielles encadrant le fonc­tionnement des collectivités territoriales et leurs principaux domaines d'intervention. En s'appuyant sur des chiffres-clés, des tableaux de synthèse, des définitions et des réfé­rences aux principaux textes officiels, ce guide décrypte en détail : - la nature et l'organisation des différentes collectivités : communes, départements, régions et les diverses formes de coopération entre elles ; - les compétences et domaines d'intervention de chacune d'elles ; - les normes budgétaires gouvernant les finances publiques : la définition des différentes recettes et dépenses, les fonctions d'ordonnateur et de comptable, etc. ; - le droit de la fonction publique : les caractéristiques du statut, les droits et obligations du fonctionnaire ou encore les questions de carrière ; - les actes administratifs, les services publics et les contrats publics ; - et les règles applicables aux élus locaux dans l'exercice de leurs mandats et de leurs délégations de fonctions. S'adressant aux fonctionnaires, élus locaux ainsi qu'aux étudiants intéressés par le droit des collectivités territoriales, ce livre permet ainsi de trouver des repères à la fois sur les grands principes et sur le fonctionnement concret des collectivités, notamment en matière d'organisation, de finances, de comptabilité, de gestion, de ressources humaines et de déontologie.

05/2023

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Décentralisation, collectivité

Droit des collectivités territoriales. 4e édition

Pour mémoriser le plan du cours et réviser l'essentiel du droit des collectivités territoriales Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d'années. De la décentralisation élaborée en 1982 aux réformes de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la matière s'est complexifiée au fil des réformes. Ce Mémento se propose d'appréhender les lignes force de la matière au travers de trois grandes thématiques : en premier lieu, les principes fondamentaux applicables aux collectivités territoriales, en second lieu, les acteurs des collectivités territoriales, et enfin, le champ d'action qui leur est reconnu. Cet ouvrage rend compte des principales caractéristiques et des mutations du droit des collectivités territoriales en incluant les derniers développements depuis la loi NOTRE du 7 août 2015.

11/2021