prejudice
Extraits
Divers
Préjudice
Hélène se rend à l'enterrement d'une copine de Lycée et revient sur les lieux de sa jeunesse. A la suite d'un drame, elle s'est retrouvée liée à trois autres filles au sein d'un groupe aussi fragile qu'extrême. Depuis, chacune a suivi sa route, avec ce qu'elle sait ou croit savoir.
01/2023
Policiers
Xtrême préjudice
On retrouve la BMW du président du CIO toutes portes ouvertes au bord du lac à Lausanne. Où est passé le président ? Pendant ce temps, le professeur Ayer, grand ponte de Virologie et d'épidémiologie à l'OMS, n'a plus donné de signes de vie alors qu'il était en Afrique de l'Ouest afin de comprendre l'épidémie d'Ebola qui l'intriguait au plus près. La situation internationale se tend considérablement avec des tentatives de lancement de missiles de moyenne portée et des essais nucléaires par la Corée du nord. Mark Walpen est alerté par son père : lui et les enfants de Mark, Zoé et Elliott, ont été victimes d'un acte terroriste barbare et innommable. Mark vit un nouveau drame dans sa vie i Un rapport confidentiel américain dénonce l'Arabie Saoudite comme commanditaire des attentats du 11 septembre. Quel rapport avec nos protagonistes ? Une Fois de plus les stratèges du Sword vont devoir dénouer les intrigues et trier le vrai du faux. Les Faucons partiront en quête des différents responsables. La sanction risque d'être terrible. Un suspens incroyable par un maitre du roman d'espionnage classique d'aujourd'hui.
11/2018
Romance et érotique LGBT
Gay pride and prejudice
Tiana est autrice de fantasy à succès. Pour souffler un peu, elle décide d'écrire une romance contemporaine lesbienne. Mais son éditrice, Alicia, ne veut pas la publier sous prétexte que les Editions Martins ne proposent que des romances hétéros dans leur catalogue.
Tiana veut impérativement publier ce roman.
Alicia ne veut pas perdre l'autrice star de sa maison d'édition mais publier ce roman serait un trop gros risque.
Comment vont-elles parvenir à s'entendre ?
04/2022
Droit
Les évolutions contemporaines du préjudice
Notion protéiforme par excellence en ce qu'elle a la capacité de s'immiscer dans de nombreuses matières, le préjudice fait actuellement l'objet de profondes évolutions dans de nombreux domaines. C'est ainsi qu'un examen d'ensemble, sans limite préalable quant au domaine du droit couvert, était devenu nécessaire, afin de tenter de déterminer si des évolutions communes peuvent être remarquées voire anticipées ou si, au contraire, l'attractivité des branches du droit dans lesquelles le préjudice se rencontre permet seule de justifier ces transformations. Cet ouvrage donne une large place au droit de la responsabilité civile, racine commune de l'ensemble des préjudices. Mais un examen approfondi de droits spéciaux apporte une vision nouvelle et enrichissante de ces évolutions contemporaines.
11/2019
Droit du dommage corporel
L'évaluation du préjudice corporel
L'ouvrage de référence pour avoir une approche, des références et des outils d'évaluation complets et pédagogiques permettant aux praticiens de traiter une affaire de dommage corporel.
12/2022
Responsabilité civile
La réparation des préjudices corporels en droit de la responsabilité extracontractuelle
En quoi la réparation d'un préjudice corporel diffère-t-elle de celle des autres dommages ? Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.
10/2022
Littérature érotique et sentim
t Tome : Conflits, amour et préjudices
Payton Kendall, féministe convaincue, et J.D. Jameson, fils d'un juge de renom, sont radicalement différents et... rivaux. Avocats depuis huit ans dans le même cabinet à Chicago, ils vont être contraints de collaborer durant plusieurs semaines sur une importante affaire. Mais, lorsqu'ils apprennent que seulement l'un des deux sera promu à l'issue de cette mission, une véritable concurrence s'installe, et la guerre des sexes peut alors commencer !
09/2011
Sociologie
Le monde selon Zuckerberg. Portraits et préjudices
Rimbaud écrivait : "On n'est pas sérieux quand on a 17 ans" . Le web a trente ans, Facebook en a quinze. Les choses sérieuses commencent. Qu'a-t-il pu se passer pour que tourne au cauchemar un ensemble de technologies et d'usages initialement pensés par leurs concepteurs comme autant de promesses émancipatrices ? Dans cet essai au style alerte et acide, Olivier Ertzscheid remonte le fil du désenchantement du monde numérique. Comment quelques méga-plateformes monopolisent notre attention et l'exploitent à leur seul profit ? Comment la société peut-elle réagir collectivement pour défendre un numérique de liberté et de partage ?
09/2020
Procédure pénale
Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel
Comment réparer le préjudice des victimes de dommage corporel ? L'étude des principes de la réparation permet de revenir aux fondamentaux et d'apporter de nouvelles perspectives sur la manière de déterminer et de chiffrer les préjudices. Cette thèse explore également la possibilité de réparer autrement le dommage corporel que par l'allocation de dommages-intérêts, notamment par le biais de la réparation en nature ou de la justice restaurative. Prix de thèse 2021 de l'Université Jean Moulin Lyon 3 Prix Ozenne 2022
06/2023
Responsabilité civile
Le préjudice moral. Etude de droit de la responsabilité civile
La prolifération des figures du préjudice moral Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral.
04/2021
Droit privé
Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états
Les aspects spécifiques du préjudice économique subi par un travailleur indépendant L'ouvrage réunit les contributions présentées lors du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 10 novembre 2022. Il met l'accent sur plusieurs aspects spécifiques du préjudice économique subi par un travailleur indépendant.
02/2023
Droit
La responsabilité de l'Etat du fait du préjudice historique. Réflexion sur la possible reconnaissance d'un dommage constitutionnel
Des faits historiques peuvent-ils, plusieurs décennies après leur survenance, générer une situation préjudiciable au point d'en faire découler une responsabilité juridique spécifique ? Cette étude se situe au carrefour de la justice constitutionnelle et de la justice transitionnelle, entendue comme l'ensemble des mécanismes permettant de rendre la justice à la suite de périodes de grande violence, par l'identification des responsabilités, l'octroi de réparations et la manifestation de la vérité. Cette thèse considère la défaillance de la justice rendue consécutivement à une situation de violences extrêmes et souvent massives comme étant susceptible de générer un "préjudice historique". Elle démontre la nécessité de consacrer une responsabilité juridique et juridictionnelle résultant de préjudice historique. Néanmoins, le caractère anormal de ces situations de violence génère des préjudices "extra-ordinaires" qui imposent une réponse dépassant la mise en oeuvre des mécanismes juridiques habituels. La réflexion est donc menée sur la possible existence d'un "dommage constitutionnel" en tant que fondement potentiel de la responsabilité du fait du préjudice historique. Dès lors, cette thèse se veut une réflexion plus générale sur l'impuissance du droit en dehors de ses mécanismes traditionnels et sur la nécessité de dépasser ses limites et de développer de nouveaux moyens permettant d'appréhender une réalité sociale dont il reste encore trop éloigné.
11/2019
Responsabilité civile
Le préjudice. Actes du colloque de l'Ecole doctorale 461 (juin 2018)
Dans le contexte du projet de réforme du droit de la responsabilité civile présenté par le Garde des Sceaux à l'issue d'une consultation publique à laquelle certains de ses doctorants avaient participé, l'Ecole doctorale Droit et Science politique de l'Université de Montpellier a retenu en 2018 "le préjudice" comme objet de son 8ème colloque annuel. Les sept communications présentées et ici rassemblées, ont, pour filer de la métaphore musicale, d'abord été l'occasion de revenir sur le thème du préjudice, à partir de sa matrice civiliste et, désormais aussi, de ses bases constitutionnelles, avant d'envisager ses diverses variations, en droit du travail, en droit administratif et en droit de la santé, sans omettre un détour par, ou plutôt un retour sur, l'histoire du droit. Alliant approche conceptuelle et immersion dans une riche actualité juridique, les actes de ce colloque offrent un échantillon significatif des mérites de la jeune recherche montpelliéraine en droit dont s'honorent l'Ecole doctorale de l'Université et la Faculté de Droit et de Science politique qui en a assuré la publication.
03/2022
Droit
Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile
Il y a encore une quinzaine d'années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant, ces instruments peuvent aujourd'hui être considérés comme des éléments essentiels à la construction d'une stratégie indemnitaire rationnelle et harmonisée. L'intérêt de ce sujet, et l'apport de cette thèse, est donc double. Il s'agit, d'une part, d'offrir une étude fondamentale de ces outils afin d'en proposer une réflexion d'ensemble visant à mieux les comprendre. Il s'agit d'autre part, d'en offrir une étude technique afin de rendre compte de leur impact dans le processus indemnitaire, et de s'interroger sur leurs perspectives d'évolution en droit interne et en Europe. L'ambition de ce travail de recherche réside dans la volonté de démontrer en quoi ces instruments s'inscrivent dans l'affirmation d'une spécialisation contemporaine du droit de la réparation (donc à une extension des règles classiques de la responsabilité civile), ainsi qu'à un renouvellement de ses sources.
12/2021
Responsabilité civile
L'évaluation du préjudice économique. Regards pratiques sur les méthodes d'évaluation, 2e édition
L'ouvrage expose les fondamentaux de l'évaluation des préjudices économiques en présentant les méthodes utilisées par les experts. Pédagogique, avec des précisions pratiques, notamment sur l'exploitation des documents comptables, il est aussi un outil pour les experts eux-mêmes.
11/2021
Droit
La responsabilité civile sur les marchés financiers
L'objectif de notre recherche a consisté à déterminer si le particularisme des marchés financiers nécessite un aménagement de la responsabilité civile. C'est sur le marché boursier proprement dit et pour des faits générateurs spécifiques - l'information publique défectueuse et les abus de marché - que le problème se pose dans toute son acuité, dès lors que ces faits générateurs portent atteinte au marché lui-même et peuvent donc léser l'ensemble des investisseurs. La logique multilatérale des marchés boursiers s'oppose alors frontalement à celle, individuelle, de la responsabilité civile, qui en ressort profondément affectée. Le préjudice est diffus, incertain et délicat à évaluer, et la responsabilité civile est soumise à un dilemme : faut-il réparer un préjudice classique d'altération de la décision ou bien un préjudice, plus spécifique, d'altération du marché ? Pour répondre à la question posée, nous avons eu recours au droit comparé. De lege lata, c'est dans tous les Etats l'information publique défectueuse qui suscite l'essentiel de l'intérêt : elle fait l'objet d'aménagements variés autour de la réparation d'une altération de la décision ou du cours, soit par le juge (Etats-Unis, France), soit par le législateur (Allemagne, Royaume-Uni). De lege ferenda, nous avons opéré un choix de politique juridique restrictif consistant à n'indemniser que les investisseurs s'étant fondés sur l'information, et ce tant pour l'information publique défectueuse que pour l'intervention frauduleuse sur le marché (manipulation de cours et opération d'initié). Cette conception restrictive ne nécessite aucun aménagement de la responsabilité civile délictuelle, de sorte que le droit commun doit continuer de s'y appliquer. Le particularisme du marché boursier est finalement trop important pour espérer que la responsabilité civile, même au prix d'un aménagement, puisse y jouer un véritable rôle. Il faut accepter qu'elle n'ait en la matière qu'une place résiduelle et qu'il revienne plutôt aux responsabilités pénale et administrative de jouer pleinement leur rôle afin de dissuader et d'éviter la survenance de préjudices au détriment des investisseurs.
05/2019
Droit du dommage corporel
Le droit du dommage corporel. Caractérisation, évaluation et indemnisation des préjudices, Edition 2022
Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés : - Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime... - Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) - Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution - Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte - Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance... - Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction - Recours entre payeurs Points forts - Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées - Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière)
07/2022
Droit pénal des affaires
L'action civile en droit pénal des affaires
Les entreprises, les sociétés et leurs dirigeants, se trouvent de plus en plus souvent confrontés au droit pénal, qu'ils soient poursuivis ou victimes. En la matière, les problèmes de constitution de parties civiles, notamment des sociétés commerciales, et d'exercice de l'action civile, qui se posent sont parfois spécifiques dans le champ de la délinquance économique et financière. Les incidences d'une procédure pénale sur une procédure civile ou commerciale devront être interrogées. De plus, le préjudice économique et financier est souvent malaisé à établir : quel est le préjudice, y compris moral, d'une personne morale en cas d'infraction pénale ? Comment évaluer un préjudice d'image ? Le préjudice économique et financier est en effet difficile à chiffrer : quel type d'expertises doivent être diligentées ? A ces questions de réparations civiles s'ajoutent des caractéristiques propres au procès pénal. En effet, le juge pénal dispose de moyens très efficaces pour contraindre l'auteur de l'infraction à réparer le préjudice subi, comme la confiscation. Enfin, la solution pourra aussi être recherchée dans le choix d'une convention judiciaire d'intérêt privée qui donne au ministère public de nouvelles perspectives en matière de poursuites et de réparation.
08/2021
Droit
Indemnisation du préjudice économique. Ruptures contractuelles en common law américaine, droit civil français et droit commercial international
Du point de vue des victimes comme des responsables qui devront les indemniser, l'évaluation du dommage est évidemment essentielle. Mais curieusement il s'agit là d'un processus abandonné aux lumières du juge, car le dommage, dit-on traditionnellement, est une question de fait. L'auteur rappelle les principes fondateurs de l'indemnisation du préjudice et montre les limites de cette conception du droit positif. Elle débouche en pratique sur un aléa judiciaire chronique et un dévoiement du principe de la réparation intégrale. La mesure des dommages et intérêts a vocation à intégrer des règles de droit normatif dont l'application sera contrôlable. La démonstration s'appuie sur plusieurs instruments méthodologiques : le droit comparé — droit civil français, common law américaine et droit commercial international, les entretiens de terrain avec les meilleurs praticiens et l'analyse empirique systématique de centaines de cas de jurisprudence. L'auteur propose de développer des barèmes référencés d'indemnisation. Fonctionnant à terme sur l'intelligence artificielle, ces barèmes serviraient d'outils d'aide à la décision et ouvriraient des perspectives de justice prédictive.
07/2019
Droit international public
La réparation du dommage
DROIT BELGE La réparation du dommage est une matière particulièrement mou-vante. Sans doute est-ce lié au fait qu'elle n'est encadrée que par quelques principes généraux et que, pour l'essentiel, l'évaluation d'un dommage, quelle que soit sa nature, relève de l'appréciation souveraine du juge du fond. La manière dont il convient de réparer les conséquences écono-miques ou non économiques d'une atteinte à l'intégrité physique ou aux biens est donc largement tributaire des évolutions, voire des soubresauts de la jurisprudence. Cet ouvrage est, d'une part, consacré à l'examen de certains dom-mages spécifiques. Quelques décisions très récentes ouvrent en effet la voie à la réparation du dommage écologique, dommage collectif par excellence, au-delà d'une réparation purement sym-bolique. En ce qui concerne les dommages aux biens, la question délicate de la déduction de la vétusté a fait l'objet d'un arrêt récent de la Cour de cassation qui semble bien traduire un revirement de sa jurisprudence traditionnelle. Encore faut-il en mesurer correcte-ment la portée. D'autre part, ce volume permet de poser un nouveau regard sur la réparation du préjudice ménager et des préjudices extrapatrimo-niaux - si tant est que l'on puisse parler de réparation dans ce dernier cas. La question rarement débattue du remboursement des frais divers liés à la survenance du dommage est, elle aussi, étudiée à la lumière de la jurisprudence la plus récente. Toutes ces questions sont abordées par des spécialistes reconnus de la réparation du dommage, professeurs, avocats ou magistrats.
05/2022
Religion
The Development of Methodism in Barbados 1823-1883
Like other plantation societies in the West Indies, Barbadian society was full of those prejudices that were characteristic of the times. Not least of the features of that society was church establishment with its implied - but not enforced - uniformity. The end of slavery did not put an end to these prejudices. It was in such an atmosphere that Methodists sought to establish themselves in this island. This book is an attempt to analyse their experience.
04/1994
Philosophie du droit
Liber amicorum Xavier Thunis
Un ouvrage en hommage à Xavier Thunis, sur des sujets variés et actuels. Ouvrage en hommage à Xavier Thunis, sur des sujets variés et actuels tels que le préjudice écologique, la simplification et la poésie du droit ainsi que la réforme du droit des obligations.
10/2022
Droit
Responsabilité hospitalière. L'hôpital public et le patient face aux dommages médicaux
Alors que la France n'a pas échappé à la pandémie de la covid-19 et en subit encore les effets, cet ouvrage se veut être un guide très pratique, à destination tant des patients que des soignants, sur la conduite à tenir lorsqu'un patient ou sa famille s'estime victime d'un dommage à l'hôpital et veut en obtenir réparation. Il fournit au lecteur, établissement public ou victime, le mode d'emploi d'une action éventuelle en demande ou en défense à la suite d'un préjudice subi à l'hôpital public. Sont ainsi exposés les conditions générales à remplir en vue d'obtenir réparation d'un dommage à l'hôpital public, les contours de l'erreur médicale ou du défaut d'organisation et de fonctionnement du service public hospitalier ou les différents types de préjudices dont on peut demander réparation. Responsabilité hospitalière examine par ailleurs tous les cas où un patient peut obtenir réparation sans avoir à prouver de faute à l'encontre d'un établissement public hospitalier, soit que l'hôpital est responsable sur le fondement du risque, soit qu'il s'agisse d'un accident médical ou d'une infection nosocomiale grave pour lesquels la réparation interviendra au titre de la solidarité nationale parle biais de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, l'hôpital public étant alors hors de cause. L'ouvrage est accessible à tous. II rappelle rapidement le cadre juridique mais fait surtout la part belle aux exemples pratiques qui font l'objet d'une dissection quasi chirurgicale. Des fiches pratiques pour les patients, pour les personnels soignants, les personnels de direction et les services contentieux de l'hôpital en font un outil indispensable.
01/2021
Droit du travail et de l'emplo
Harcèlement au travail. Comment s'en sortir ? Edition 2021
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quelle est la définition du harcèlement moral ? Comment réagir lorsque l'on se sent harcelé ? Quelles aides pouvez-vous trouver au sein de votre entreprise ? Comment prouver et faire reconnaître le harcèlement moral ou sexuel ? Comment préparer une action en justice ? Comment obtenir réparation du préjudice subi ?
06/2021
Procédure civile
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.
01/2023
Arbitrage
La réparation dans l'arbitrage international d'investissement. Guide pratique
La définition et le calcul des préjudices dans les arbitrages entre Etats et investisseurs. L'ouvrage offre un double éclairage juridique et économique sur les problématiques de réparation, à partir d'une analyse minutieuse des sentences arbitrales et de la doctrine.
02/2022
Poésie
Escapades
"Passant(e), donnez-moi la main, voulez-vous ? Esquissons un pas de côté et éclipsons-nous discrètement. Sans préjudice pour la conscience, habillons de mots, de rimes, de néologismes, même, les épisodes marquants de nos existences. Ne leur trouvez-vous pas une autre allure ? Si la lecture d'Escapades contribue à les relever d'une saveur insoupçonnée, lâchez ma main. Nous n'aurons jamais été aussi proches l'un de l'autre" .
09/2022
Policier-Espionnage
Ma révérence
Vincent, trentenaire un poil dépressif, estime que la société lui doit bien quelques dommages et intérêts, au titre de préjudice moral. Et comme on n’est jamais aussi bien servi que par soi-même, il s’improvise braqueur de fourgon blindé. Son plan est malin, sa cause est noble, et l’amour est au bout du braco. Mais en choisissant pour complice le déconcertant Gaby Rocket, Vincent n’a-t-il pas vu trop grand ?
09/2013
Sciences politiques
Bilan de la réforme du Conseil d'Etat de 2014. A propos d'intérêt, d'urgence, de maintien des effets, d'indemnités et d'autres...
La réforme du Conseil d'Etat de 2014 commence à produire ses effets. On peut donc en faire un bilan à tous égards. Que ce soit sous l'angle de l'intérêt au moyen (à distinguer de l'intérêt au recours), de l'urgence (revisitée) en référé, du maintien des effets (malgré une annulation). Ou encore d'indemnités réparatrices (ou pour préjudice exceptionnel), d'arrêtsubstitution (ou d'arrêt /indication). Sans oublier l'actualité de l'intérêt au recours.
05/2021
Roman d'amour, roman sentiment
Mensonges à la une
Une jeune femme entreprend un voyage en avion dans l'espoir de décrocher une interview qui rétablira l'honneur de son père. Durant le vol, elle fait la rencontre d'un homme énigmatique. Malgré une attirance mutuelle, elle se voit contrainte de se concentrer sur sa mission. Parviendra-t-elle à effacer les conséquences néfastes de l'article scandaleux qui a fait la une des journaux, portant préjudice à son père ? Entre tromperie, passion et rivalité, nous nous plongeons dans cette aventure palpitante.
06/2023
