procès entente contrats
Extraits
BD tout public
Plus si entente
Tout est affaire de décor... Un désordre indescriptible dans une maison et son jardin, où l'on croise une femme seule, entre deux âges ; une adolescente, nageuse filiforme, promise à des triomphes aquatiques, amie des homards et des grands fonds ; un ex-mari regretté, policier anarchiste et amoureux ; une centaine de candidats, esclaves sexuels corvéables à souhait, issus de la sélection drastique opérée par la femme sur un site de rencontre régional ; enfin un bite-bush, arbuste omniscient qui retranscrit toute l'histoire à sa façon. Celle d'une femme croulant sous l'ennui et les livres qui fait creuser une piscine pour retrouver ce qui est à jamais perdu. Mais, de page en page, on passe derrière le miroir : le jardin extraordinaire est pur fantasme, un moyen de rester à distance du grand vide, ce creux, ce trou béant, ce drame auquel le couple a été incapable de faire face la perte de leur enfant disparue quelques années plus tôt dans les eaux d'une piscine olympique.
10/2014
Littérature française
Contrats
"Contrats" contient trois récits aux allures de conte assemblés ici en un triptyque : une histoire vraie, une histoire d'amour, une histoire de fou. L'auteur se plaît à nous embarquer en promenade sur des voies aux destinations inconnues, où il est impossible de savoir ce qui se produira à la page, parfois même à la ligne d'après, quel personnage va apparaître... une femme qui joue de malchance, un jeune homme éperdu livré aux intermittences du sexe, un père et son enfant pris dans un huis clos cruel et maladif.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.
09/2015
Religion
Jonas l'entêté
Et si Jonas, le prophète maudit de la Bible, revenait en notre temps ? Avec un parti pris d'humour et de modernité, Jean-François Bouthors réécrit ici le mythe de " Jonas l'entêté ", englué dans les doutes et les contradictions d'aujourd'hui. De Ninive à nos cités tentaculaires, des conflits bibliques à nos guerres, des idoles à nos monstres médiatiques, le fossé est vite franchi. Et reste toujours actuel le dialogue entre l'homme et Celui qui le cherche.
11/1996
Ouvrages généraux
Le trésor de l'entente cordiale
Découvrez dans ce livre une histoire aux multiples facettes. L'histoire de deux hommes, Edouard VII et Ermite Loubet, qui ont scellé l'Entente Cordiale en 1904 alors que tout les opposait. L'histoire d'un trésor né de ce pacte étrange, puis oublié durant cent ans : le coffret d'or. L'histoire inspirée de ce symbole de paix, chasse au trésor sous forme d'énigmes pour exhumer la merveille perdue. Cadeau remis à la France par l'Angleterre, fait d'or, d'émaux et de gemmes, le trésor d'Edouard VII reviendra à qui saura retrouver les quatre fragments de la géode : seule la réunion de ces éléments permettra d'actionner la clef déverrouillant l'écrin de cristal. Il faudra pour cela chercher de chaque coté de la Manche et creuser tant le sol français que le sol anglais. Voulu par le Roi d'Angleterre, offert au Président de la République française, c'est entre vos mains que doit revenir ce trésor historique. Des anecdotes inédites rapportées par Stephen Clarke et un conte magnifiquement Illustré par Michel Becker agrémenteront votre quête, Ces récits distrayants seront, peut-être, autant d'indices pour vous aider à résoudre les énigmes conduisant au coffret d'or. Les trésors ne sont pas là pour rien. Ils portent en eux l'ADN du mystère, le gêne de la convoitise et le prestige du symbole. Les uns les cherchent. d'autres les dissimulent : certains les trouvent.
04/2021
Sciences politiques
Les coulisses de l'Entente cordiale
Après six ans d'un déchainement de fureurs nationalistes de part et d'autre de la Manche, un tour de force diplomatique permit à la France et à la Grande Bretagne, de mettre officiellement fin à leurs querelles et à leur rivalité coloniales. Le 8 avril 1904, le roi d'Angleterre Edouard VII, Théophile Delcassé, Ministre français des affaires étrangères, Paul Cambon, ambassadeur de France à Londres et Lord Lansdowne, secrétaire d'état aux affaires britanniques, pouvaient enfin se féliciter d'avoir mené à bien les négociations d'une entente dont les prolongements politiques allaient se faire sentir bien au-delà de la première guerre mondiale... Qu'y avait-il de commun entre un prince qui avait suivi son appentissage de roi pendant 59 ans, un républicain ariégois, fils d'un modeste commercant monté à Paris, un petit bougeois parisien poussé par l'ambition maternelle et un aristocrate anglais dont la longue généalogie remontait à l'invasion de l'Irlande par les Normands ? Que devaient-t-ils concilier ? Le point fondamental : légitimer la présence anglaise en Egypte et celle des Français au Maroc, alors que les Français avaient une antériorité en Egypte et que les Espagnols convoitaient le Maroc... Les aspects sensibles : la question de Terre Neuve, depuis 1713, les pêcheurs français ne pouvaient s'y approvisionner en appâts. La question du Siam : la France, installée au Tonkin en Annam et en Cochinchine, avait des prétentions sur la vallée du Mékong. Les intérets commerciaux britanniques au Congo français. Le statut des nouvelles Hébrides, découvertes deux siècles après le passage des Portugais par Bougainville en 1768, puis enregistrées sur carte par Cook en 1774. La question des sphères d'influence française au Niger, anglaise au Nigéria entre le lac Tchad à l'est et Sokoto à l'ouest, la Gambie entourée de territoires français, l'annexion pur et simple de Madagascar, et les Français qui ne répondaient pas aux protestations des Anglais... Echanges, concessions, marchandages, ces quatre hommes de coeur ont magnifiquement oeuvré, avec le soutien de l'opinion publique, pour équilibrer leur spères d'influence sans nuire au commerce, et donner à chacune des nations le sentiments de n'avoir pas perdu la face.
03/2004
Actualité et médias
Procès
« C'était un lundi de fin novembre 2004, et le tribunal faisait relâche. Assidu au procès des écoutes de l'Élysée, qui entrait dans sa troisième semaine, j'avais décidé de mon moment : un jour de pause, pas de presse, pas de curieux. C'était un choix esthétique. Je tenais à vérifier une intuition qui n'était pas forcément à mon avantage : ma démission volontaire de la direction de la rédaction mettrait fin au feuilleton médiatique dont Le Monde avait été le héros malgré lui. Il n'y aurait pas de questions, guère de curiosités, encore moins d'enquêtes. Et c'est bien ce qui s'est passé. Tout rentrait dans l'ordre, l'objectif était atteint, le contrat enfin rempli, pas besoin de chercher à comprendre, c'était écrit, prévu, annoncé ». Ce Procès est une réflexion subtile sur la presse, le journalisme et le pouvoir ; c'est aussi le témoignage d'une démarche exigeante et lucide.
04/2007
Pédagogie
Education et travail. Divorce ou entente cordiale ?
Dans un monde de globalisation économique, les interactions entre " Education et Travail " demeurent un sujet d'étude intéressant. Ces relations complexes. générales et particulières font l'objet de cet ouvrage. Certaines approches et différents niveaux d'analyse ont été privilégiés. Tout d'abord. quelques réflexions d'un point de vue historique et philosophique permettent de comprendre qu'il est parfois difficile de concilier l'état de droit national et l'état de droit du citoyen. Ensuite, des exemples de sous-systèmes sont proposés comme l'université et la formation professionnelle selon des points de vue économique, sociologique et politique. Ces interactions entre " Education et Travail " concernent divers publics comme les jeunes, les femmes et les enseignants qui sont abordés ici. Enfin, les enjeux des nouvelles technologies de la communication au service du monde de l'éducation sont étudiés. " Education et Travail, divorce ou entente cordiale ? " relate les études et expériences de ce mariage difficile.
12/2001
Littérature française
Que quelqu'un m'entende
Longtemps, Sophie Rollet s'est réveillée en pleine nuit. Pour enquêter sur la mort de son mari, elle a passé des heures sur son ordinateur. Le 25 juillet 2014, Jean-Paul Rollet, chauffeur routier expérimenté, perd la vie dans un accident sur l'A36. Un autre poids lourd, dont le pneu avant droit a éclaté, est venu le percuter : les deux cabines sont pulvérisées. Voilà Sophie, mère de trois enfants, veuve à quarante ans. A Geney, petit village du Doubs où la famille est installée, la rumeur se répand. "La faute à pas de chance" , dit-on. Pour la préserver, on refuse à Sophie tout accès à la dépouille de son mari. Faute de corps, le deuil s'avère impossible. Un an après, la justice classe l'affaire. Mais pas Sophie Rollet, qui se plonge dans la procédure de la gendarmerie pour comprendre ce qui s'est réellement passé ce jour-là. Elle y repère nombre d'erreurs, d'incohérences grossières. Et puis il y a tous ces accidents qu'elle a pu recenser. Des camions chaussés du même modèle de pneus fabriqués par le géant américain Goodyear. Coïncidence, ou pas ? La quête de vérité de Sophie Rollet ne fait que commencer. Son combat contre la multinationale aussi.
10/2021
Droit des obligations
Droit des contrats
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Ethique et droit
Ethique et contrats
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand en 2018. Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique. Contribuant à améliorer la connaissance et la compréhension mutuelles des droits privé et public des contrats, les contributions ont abordé la problématique suivante : quelle place et quel rôle le droit des contrats doit-il tenir et jouer en vue de promouvoir un comportement éthique des parties contractantes ? Pour ce faire, ils ont recherché les traces ou indices de l'éthique tout au long de la vie du contrat : de sa conclusion à son issue, en passant par la période de son exécution.
12/2021
Droit
Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats
La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.
01/2019
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. 5e édition
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2023 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte de l'importante réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contras spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances
Urbanisme
Terrains d’entente. Palmarès des jeunes urbanistes 2020
Avec ses six équipes lauréates choisies parmi soixante et une candidatures, l'édition 2020 du Palmarès des jeunes urbanistes conforte l'effervescence et l'engouement que suscite la démarche de soutien aux jeunes professionnels, portée par le ministère en charge de l'urbanisme. Le sextette retenu frappe par la diversité des profils, embrassant tous les champs d'action de l'urbanisme : architectes (FCML) et paysagistes (Altitude 35) côtoient des collectifs ancrés dans la sphère de l'urbanisme transitoire (Bellastock, Yes We Camp), des stratèges urbains aguerris (Le Sens de la ville) et une conceptrice qui a fait de la permanence architecturale et urbaine son mode d'action privilégié (Sophie Ricard). Tous ont assimilé le caractère peu soutenable de notre modèle de développement et pris acte de la standardisation et de la banalisation des territoires ; tous ont fait leur la posture transdisciplinaire de l'urbaniste et ont compris l'exigence d'être à la fois médiateur, détenteur d'un savoir-faire et embarqué sur un terrain d'action politique. Leurs réponses tendent à bousculer les barrières mentales et les mécanismes "en silo" de la fabrication et de la gestion des villes et passent par des démarches empiriques et expérimentales à la recherche de nouveaux outils et de nouvelles méthodes de projet. Il s'agit non pas de bâtir à tout prix mais d'accompagner le processus lent de la transformation d'un lieu, d'en dénicher la singularité - fondée sur la puissance de sa géographie, de son paysage ou des liens sociaux qui l'animent -, de se poser la question de sa "mise en usage", du réemploi des matériaux, de l'économie circulaire... bref de mobiliser tout ce qu'il est nécessaire et possible pour changer l'organisation collective de nos quotidiens. Façonner des terrains d'entente pour faire société.
03/2021
Droit
Le procès
Les manifestations du droit dans la vie sociale ne se traduisent pas, le plus souvent, en termes de contestations devant les juges. L'application contentieuse des règles n'en est pas moins fort répandue. Notre époque est même marquée par une croissance très importante des litiges soumis aux tribunaux. Liée à une immémoriale méditation sur la justice, mais axée sur la réalisation méthodique du droit, une réflexion sur le procès et le jugement n'avait jamais fait l'objet d'un volume des Archives. Le voici. Il impliquait une remontée aux sources ; aux procès athéniens, à celui de Socrate, et par là même, à tout ce que la raison doit au procès. Rome n'est pas absente. Ni tout ce qui émane de la religion : justice divine, justice humaine, cité de Dieu, cité des hommes. Le procès canonique n'est pas le procès laïc. Ni le procès civil le procès pénal, au coeur de tant d'écrits, spécialement au siècle des Lumières. Dans l'espace aussi, la moisson est riche. L'originalité anglaise est décrite avec pénétration et humour. La pensée de Perelman est là. La logique, l'informatique, la sociologie contribuent à l'oeuvre commune. On y voit se répondre la controverse et le jugement : dans la jurisprudence que celui-ci nourrit, dans ce qui le sépare du jugement moral, dans cette vérité avec laquelle il entretient des relations si particulières, mais si fondamentales.
01/1995
Littérature Allemande
LE PROCES
On raconte que c'est grâce aux éditions clandestines du samizdat - et donc, sans nom d'auteur - que fut introduite en Union soviétique la traduction du Procès. Les lecteurs pensèrent, dit-on, qu'il s'agissait de l'oeuvre de quelque dissident, car ils découvraient, dès le premier chapitre, une scène familière : l'arrestation au petit matin, sans que l'inculpé se sût coupable d'aucun crime, les policiers sanglés dans leur uniforme, l'acceptation immédiate d'un destin apparemment absurde, etc. Kafka ne pouvait espérer une plus belle consécration posthume. Et pourtant, les lecteurs russes se trompaient. Le projet de Kafka n'était pas de dénoncer un pouvoir tyrannique ni de condamner une justice mal faite. Le procès intenté à Joseph K., qui ne connaîtra pas ses juges, ne relève d'aucun code et ne pouvait s'achever ni sur un acquittement si sur une damnation, puisque Joseph K. n'était coupable que d'exister.
Littérature Allemande
Le procès
Un grand texte du XXe siècle. Comme un long cauchemar... Un personnage sans nom : K. Une arrestation sans motif. Des juges inacessibles. Un avocat introuvable. Des portes qui s'ouvrent sur des scènes interdites. Un lent glissement des choses vers le néant, l'absurde. Pour finir, une exécution inéluctable. Roman existentialiste avant la lettre, roman de l'angoisse, de la culpabilité pour les uns, roman-manifeste, roman symbole de la montée du totalitarisme pour les autres : Le Procès résiste à toutes les interprétations ! Signe évident d'une oeuvre majeure qui traite de la condition humaine dans ce qu'elle a de plus essentiel.
11/2023
Droit des obligations
Pratique de droit des contrats. 2e édition
Depuis l'ordonnance de 2016 et la loi de ratification d'avril 2018, c'est un nouveau droit que les praticiens doivent appliquer. Cet ouvrage a pour objet de mettre en application pratique ce nouveau droit des contrats, en insistant sur les particularités des différents contrats spéciaux et les règles dérogatoires au droit commun des contrats. Il met l'accent sur les points sensibles du nouveau droit des contrats et les aménagements contractuels qui peuvent être utilisés par les parties au contrat.
Le contrat est étudié selon un plan linéaire, de la naissance à sa fin : conclusion du contrat, intégrité des consentements, capacité et représentation, contenu du contrat, nullité et caducité, interprétation du contrat, effets du contrat entre les parties et à l'égard des tiers, cession du contrat, non-exécution du contrat, fin du contrat, preuve du contrat, contrats interdépendants et groupes de contrats.
Points fortsÀ jour des premières jurisprudences issues de la réforme
05/2022
Critique littéraire
Ententes. A partir d'Hélène Cixous
Il faut lire Hélène Cixous sur le mode de l'entente. L'entente c'est la rencontre de l'oeuvre de l'autre (écrite, peinte, dessinée) suscitant une lecture, une écoute et une mise en état de réponse qui ouvre et relance l'appel de l'oeuvre. C'est à l'éclat de ce mot - entente - que l'on mesure combien Hélène Cixous compte aujourd'hui parmi les écrivains dont l'oeuvre transforme le plus fondamentalement la pensée et la poétique de la relation entre les arts visuels et l'écriture. Cette écoute radicale des mots, des langues, des autres (écrivains, penseurs et artistes) et jusqu'à soi en tant qu'autre est en effet présente depuis les débuts de l'oeuvre foisonnante et sans cesse renouvelée d'Hélène Cixous. Or, écrire l'entente est aussi un "ouï-dire". C'est sonder l'expérience autant que la pensée de l'écriture telle qu'elle se joue dans le face-à-face toujours contemporain avec l'oeuvre de l'autre, qu'il s'agisse de collaborations récentes (Chevska, Alechinsky, Hantaï, Tuymans, Abdessemed), de dialogues en cours (Derrida, Jeannet, Wajsbrot) ou de la lecture d'oeuvres anciennes (Ovide, Dante, Rembrandt, Goya, Joyce, Mandelstam, Lispector, Celan, Genet) Examinant la notion de l'entente - et donc, avec elle, ses équivoques : la mésentente, l'accord et le dissensus, le partage et la persécution, la communauté et ses désaveux, la co-vivance, le rapport du texte à l'image et à l'oreille - cet ouvrage est l'occasion d'un dialogue entre philosophes, poètes, artistes et chercheurs, qui ouvrent ici "l'entente" à une diversité d'approches poétiques, philosophiques, historiques, politiques, voire juridiques, permettant de réfléchir sur une tension toujours à l'oeuvre dans les écrits d'Hélène Cixous.
05/2019
Histoire de France
1914, les armées de l'Entente. Uniformes, équipements, armes
Première parution d'une série de publications consacrée à la Grande Guerre, réalisée en coédition avec le musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux à l'occasion des années du centenaire de la Première Guerre mondiale, 1914 les armées de l'Entente, présente au fil de ses pages, comme son titre l'évoque, les soldats français, britanniques, belges, russes et serbes à travers l'organisation de leurs armées, l'équipement de leurs soldats, leur armement... Des armées entrées en guerre pour le temps d'un été, celui de 1914... L'intérêt de ce livre, outre son texte qui contient de nombreux éléments informatifs, est son iconographie, riche et variée, qui offre un aperçu de la qualité et de l'abondance des collections du musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux ouvert depuis novembre 2011 et qui connaît un large succès auprès du public.
02/2015
Psychologie, psychanalyse
Développez votre influence. La méthode AEN : autorité, entente, négociation
Dans l'entreprise, détenir l'autorité ne suffit plus pour obtenir ce que l'on souhaite de ses interlocuteurs. Encore faut-il avoir de l'influence... Il ne s'agit pas seulement de leadership ou de charisme : le contexte de travail a autant d'importance que les qualités personnelles. Une influence efficace est un mariage réussi entre des comportements adéquats, des situations de travail spécifiques et un environnement porteur. Quelles sont les situations de votre vie au travail qui, bien utilisées, accroîtraient votre influence ? Savez-vous exploiter le système d'influence propre à votre entreprise ? À travers de nombreux exemples et cinq auto-diagnostics, ce guide vous permet de recenser les diverses possibilités d'influence à votre disposition. Il vous propose une méthode pour vous en servir au mieux dans votre entreprise, en dosant judicieusement l'exercice de l'autorité, de l'entente et de la négociation.
09/2007
Droit de l'environnement
Le procès environnemental. Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement
Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'environnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement. Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur "Le procès environnemental" et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès "pour" l'environnement.
02/2021
Droit
Mémento des contrats globaux
L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.
06/2019
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.
07/2021
Droit administratif général
Droit des contrats administratifs
Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.
11/2022
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Droit des obligations
Contrats spéciaux. 13e édition
Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
10/2022
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Le droit des contrats spéciaux en un clin d'oeil Il existe de très nombreux "contrats spéciaux", la Lexifiche n'a donc pas vocation à les étudier tous. Une sélection a été réalisée pour répondre au mieux aux besoins des étudiants en droit. Sont ainsi abordés dans cette Lexifiche les contrats spéciaux au programme de la matière à l'examen du CRFPA ainsi que deux autres contrats spéciaux parmi les plus courants. La Lexifiche présente ces contrats en deux temps, évoquant en premier lieu les contrats spéciaux portant sur une chose ; et en second lieu ceux portant sur une prestation de service.
02/2023
Droit des affaires
Traité des contrats spéciaux
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
04/2024
Actualité médiatique France
Nordhal Lelandais. Du procès Noyer au procès Maëlys
A compter de fin janvier 2022, Nordahl Lelandais sera jugé à Grenoble pour l'enlèvement, la séquestration et le meurtre de la petite Maëlys, 8 ans, en août 2017. Un drame qui a ému et bouleversé la France entière. En mai 2021, à Chambéry, cet ancien maître-chien a déjà été condamné à vingt ans de réclusion criminelle pour le meurtre du caporal Arthur Noyer en avril 2017. Il est également mis en examen pour des agressions sexuelles sur deux fillettes et une adolescente de sa famille. Son nom a par ailleurs été cité dans de nombreuses affaires de disparitions non élucidées, sans qu'aucune preuve de son implication ne soit, pour l'heure, établie. Qui est Nordahl Lelandais ? Arpentant les territoires où les tragédies ont eu lieu, interrogeant les protagonistes des différentes affaires, suivant l'intégralité du procès du meurtre d'Arthur Noyer, Aude Bariéty a enquêté. Par-delà l'émotion, son récit est une plongée glaçante dans la vie chaotique et l'itinéraire criminel d'un homme. Aude Bariéty est journaliste au Figaro. En novembre 2020, elle a publié un premier ouvrage aux éditions du Rocher, L'Affaire Daval.
01/2022
Concurrence, consommation
Concurrence Consommation. Edition 2023
Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi. La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > protection des données personnelles.
