rapport de sécurité
Extraits
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Sécurité sociale
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans ce rapport annuel, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et à favoriser un retour à l'équilibre durable des comptes sociaux. Dans sa première partie, le rapport 2021 présente la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale. La deuxième partie analyse l'impact de la crise sanitaire dans différents domaines : fonctionnement des organismes de sécurité sociale, développement de la télésanté, dépenses de biologie médicale. La dernière partie souligne la nécessité de poursuivre les réformes et l'amélioration de la gestion de la sécurité sociale, à travers quatre exemples : les méthodes de financement du secteur médico-social, la dématérialisation des prescriptions médicales, la gestion de la reconnaissance et de la réparation des accidents et maladies professionnelles et celles du minimum vieillesse et de l'allocation de rentrée scolaire.
10/2021
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
Sciences politiques
Evaluation de la politique publique de sécurité routière. Rapport public thématique, juin 2016
Dans ce rapport, la Cour répond à trois questions évaluatives, portant sur la pertinence, l'efficacité et la cohérence de la politique de sécurité routière sur la période 2008 - 2019. La Cour préconise l'approche dite du "système sûr" , qui est celle des pays européens obtenant les meilleurs résultats et qui vise, par l'association des trois facteurs "comportement, véhicule, infrastructure" , à atténuer la défaillance d'un élément par les deux autres. Des plans d'action à long terme doivent être définis, intégrant la sécurité routière dans une démarche environnementale et économique globale. Le pilotage de la politique de sécurité routière devrait être plus interministériel, donner toute leur place à l'expérimentation et à l'évaluation, s'appuyer sur une meilleure connaissance des coûts, et impliquer davantage le Parlement et l'ensemble des parties prenantes dont en particulier les collectivités locales.
07/2021
Sciences politiques
Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine
Comment prévenir le crime ? Qu'est-ce que la cybersécurité? Comment gérer les crises et les mesures d'urgence ? Ce traité contient tout ce que les praticiens et les étudiants doivent savoir sur la sécurité. "L'activité de sécurité inclut tous les moyens propres à résorber l'insécurité et à réduire le nombre ou la gravité des crimes, des délits, des conflits, des accidents et des crises, peut-on lire en introduction. Les spécialistes de la sécurité préviennent, surveillent, dissuadent, mettent en place des mesures d'urgence et rétablissent l'ordre." Douze ans après le premier Traité de sécurité intérieure, une nouvelle édition s'imposait pour comprendre le domaine de la sécurité intérieure qui n'a cessé de s'élargir et de s'enrichir de nouvelles connaissances, du progrès des technologies et des transformations de la criminalité. Les lecteurs pourront prendre la mesure de son évolution, tant du point de vue des technologies, des méthodes d'enquête, de l'efficacité des actions que des nouvelles approches en prévention. Entièrement revue et réécrite par une équipe de rédacteurs provenant du Québec, de la France, de la Suisse et de la Belgique, cette nouvelle édition réunit une vingtaine de chapitres inédits en plus d'offrir une large mise à jour des autres. Cet ouvrage dresse le portrait le plus complet de la sécurité intérieure.
05/2019
Policiers
Sécurité
Planté sur le sable de Santa Barbara, à quelques encablures de l'océan, l'hôtel Manderley Resort se veut un havre de luxe, de calme et de sécurité. L'ouverture de l'établissement va être célébrée dans moins de deux semaines, et Tessa, la surintendante, veille aux derniers préparatifs. Tout doit être parfait pour l'inauguration. Alors, comme tous les matins à cinq heures, la jeune femme inspecte les dix-neuf étages, à l'affût de chaque détail. Et si quelque chose lui échappe, elle sait qu'elle peut compter sur la multitude de caméras dissimulées dans le palace. Tandis qu'elle vaque à ses occupations, Tessa est loin de se douter de ce qui l'attend. A l'insu de tous, un tueur s'est introduit dans Manderley. Et il n'a pas l'intention de laisser le moindre survivant. Il en faut parfois peu pour que l'endroit le mieux sécurisé au monde devienne le plus dangereux de la planète. Rendant hommage aux maîtres de l'horreur et du suspense, Gina Wohlsdorf signe un premier roman sanglant et percutant. Une histoire d'amour et de mort(s) d'une grande ingéniosité narrative et à l'humour noir décapant.
06/2018
Non classé
Distance de Sécurité
C'est l'histoire d'une fille qui a bientôt trente ans et qui se cherche encore. C'est l'histoire d'une fille qui ne croit plus à l'amour, mais qui pense encore que l'amour est le moteur du monde. C'est l'histoire d'une fille qui n'aime pas travailler, qui aime bien boire, fumer des pétards et faire l'amour aussi, et à qui on dit qu'il faut toujours travailler pour vivre, que l'alcool et la drogue c'est mauvais, et que le sexe peut tuer aussi. C'est l'histoire d'une fille qui emmerde les "on dit " et qui n'écoute personne, qui avance seule mais qui a peur de se retrouver toute seule. C'est l'histoire d'une fille qui veut tout, tout de suite. C'est l'histoire d'une fille qui veut vivre mais qui n'accepte pas les règles du jeu. C'est l'histoire d'une fille qui t'aime, qui t'aime à en crever.
04/2020
Littérature érotique et sentim
Mot de sécurité
Peu importe où il regarde, cela rappelle à l'inspecteur Gavin DeGrassi son attaque par le Tueur Etrangleur. Que ce soit dans la maison qu'il partage avec son partenaire et Dom, Ben Haverson. Dans les regards compatissants qu'il reçoit de ses collègues lorsqu'il retourne au travail après une pause d'un an. Dans le réconfort suffocant de toute sa famille et la demande infatigable de la journaliste sur l'exclusivité sur son calvaire. Plus que tout, c'est dans son manque de soumission à Ben, qui n'est pas convaincu que Gavin soit suffisamment rétabli pour faire confiance dans l'échange de pouvoir entre eux. Le rétablissement miraculeux des deux adolescents enlevés par un kidnappeur tordu lui redonne l'espoir, et Gavin est déterminé à prouver qu'il peut gérer n'importe quoi malgré la tension croissante entre Ben et lui, les cauchemars douloureux et la panique dès que quelqu'un le touche. Mais son affaire suivante est un peu trop personnelle à son goût : un ami et collègue est retrouvé violé et assassiné, un sort bien similaire à celui qui aurait pu être le sien, et ce tueur ne s'arrête pas à un policier. Alors que le nombre de corps s'accumule et que les souvenirs glauques remontent à la surface, il fait face à un manque frustrant de pistes, un besoin écrasant de prouver qu'il peut le faire et un drôle de pressentiment que la portée du kidnappeur va bien plus loin qu'il le pensait. Un mélange d'incertitude et de peur menace de le suffoquer lorsqu'il pose une question à laquelle il est trop familier : que se passe-t-il lorsqu'une victime est poussée trop loin dans ses retranchements ?
05/2018
Littérature étrangère
Périmètre de sécurité
Ils ont une vingtaine d'années. Sanglés dans leurs gilets pare-balles, bardés d'équipements de protection, écrasés de chaleur sous l'implacable soleil d'Irak, la section de Marines du lieutenant Donovan parcourt les routes entre Falloujah et Ramadi avec la mission d'y détecter des engins explosifs improvisés et de les neutraliser. Nous sommes en 2006, au plus fort du conflit entre Américains et groupuscules armés. Chaque nid-de-poule peut cacher une bombe, chaque bosquet un sniper, chaque carcasse de véhicule un lance-roquettes. Le danger est partout, la mort rôde, puis frappe. Cinq ans plus tard, à La Nouvelle-Orléans, le lieutenant Donovan est rongé par le remords ; Lester Pleasant, l'infirmier de la section, essaie d'oublier sa lâcheté ; le caporal Zahn a sombré dans l'alcool tandis que Dodge, le jeune Irakien qui fut l'interprète de la section, se retrouve contre son gré au coeur des émeutes de Tunis aux premiers frémissements du Printemps Arabe. Ancien Marine, Michael Pitre puise dans son expérience en Irak pour livrer le récit de ces destins en dérive avec une force et une maîtrise qui l'imposent d'emblée comme un grand écrivain américain.
03/2016
Sécurité sociale
Fragments de sécurité sociale
DROIT BELGE Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité sociale est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d'étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l'état actuel de la doctrine et de la jurisprudence. Parmi ces questions sont notamment examinés : - la notion de cohabitation en sécurité sociale, problématique récurrente qui se pose en différentes matières et qui génère un contentieux nourri ; - le principe de standstill qui a trouvé ces dernières années, en sécurité sociale, un terrain de développement idéal ; - l'utilité, depuis sa création, de la Charte de l'assuré social et, en son sein, de l'article 17 qui vise à assurer la protection de l'assuré social face à l'erreur de l'institution ; - l'assurance maladie invalidité, contentieux important des juridictions du travail, et plus spécifiquement la problématique de l'état antérieur ou de la capacité de gain initial et la notion de fin d'incapacité de travail ; - l'articulation entre le trajet de réinsertion en assurance maladie invalidité et le trajet de réintégration en contrat de travail ainsi que les suites du licenciement en sécurité sociale ; - en matière de chômage, le travail autorisé avec la perception de revenus par le chômeur et les différents types de sanctions, qu'elles soient administratives, civiles et pénales à l'encontre du chômeur ; - en ce qui concerne l'aide sociale, les sanctions à l'encontre du bénéficiaire du revenu d'intégration social ; - les allocations familiales en Région Wallonne à la suite de la régionalisation de cette matière. C'est donc une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage.
07/2023
Vie sociale et professionnelle
Métiers de la sécurité
Un ouvrage de révision complet des matières professionnelles des 3 années du Bac Pro Métiers de la sécurité autour des 3 axes du programme avec découverte du panorama de métiers : - La sécurité publique - La sécurité privée - La sécurité incendieUne découverte > Des fiches synthétiques avec toutes les notions fondamentales du programme > Des exemples concrets pour illustrer les notions expliquées et les mémoriser facilement > Des entraînements pour s'entraîner à l'examen En + : - Des QCM interactifs pour tester ses connaissances - Un carnet de documents professionnels utiles pour se projeter dans son futur métier
09/2023
Violence
Sociologie de la sécurité
Cet ouvrage propose une approche sociologique des questions de sécurité, peu présente dans les débats médiatiques et rarement mobilisée par les responsables institutionnels. Il aborde des questions aussi fondamentales que celles de la violence policière, de la gestion démocratique des manifestations de rue, de la police de proximité et du dualisme police-gendarmerie, sans oublier la contribution de ces autres acteurs que sont l'administration pénitentiaire et la sécurité privée. L'insécurité, qui est une préoccupation majeure, interpelle le sociologue, notamment au niveau des réponses apportées selon les territoires, avec leurs résultats insuffisamment évalués. Voici quelques-unes des thématiques sur lesquelles cet ouvrage apporte un éclairage destiné à tous ceux, chercheurs et professionnels, mais aussi citoyens et observateurs, qui s'efforcent de comprendre les problèmes de délinquance et les politiques de sécurité dans la France d'aujourd'hui.
06/2021
Sociologie
Eloge de la sécurité
Il est un sujet, pourtant d'importance et d'actualité, sur lequel n'existe aucun consensus - quant à son ampleur, sa nature et ses remèdes : la protection des personnes contre les atteintes volontaires à leurs biens ou à leur intégrité physique.
Ni apocalypse, ni fantasme, l'insécurité est une réalité têtue, qui résiste à toutes les esquives.
Didier Pevrat n'écrit pas ici un " livre de juge " où un magistrat parlerait de son mal-être. De l'expérience de terrain, il est question, puisque l'auteur est actuellement vice-procureur de la République au Tribunal de grande instance de Pontoise. Mais, par ses fonctions, il a été amené à réfléchir aux cadres sociaux de l'exercice de la justice et a étudié la littérature, savante ou pas, consacrée à la sécurité. Il renvoie dos à dos, et avec une égale vigueur, tant les analyses catastrophistes - qui croient voir déferler une vague d'insécurité et d'incivilités - que celles, " dénégationnistes " - qui réduisent l'insécurité à un problème d'outil statistique.
Face à l'incontestable montée de l'insécurité et des incivilités, Didier Peyrat, à partir de sa pratique, amorce des propositions - notamment le retour du droit comme norme sociale, à travers l'enseignement, le développement d'une justice de proximité, grâce en particulier à une nouvelle justice de paix, et le travail de prévention.
02/2003
Policiers
Sécurité absolue
Des rumeurs alarmantes circulent sur l'Oasis, cette luxueuse résidence californienne érigée aux abords du désert Mohave. Sous prétexte d'assurer la sécurité des locataires, on y pratiquerait le voyeurisme au moyen de caméras et de micros dissimulés. On raconte que tous ceux qui habitent là seraient les victimes consentantes de ce curieux rituel. Est-ce une légende ? Est-ce possible de vivre dans un tel enfer sans devenir fou ? Et si la réalité était pire encore ? Si l'obsession de la sécurité absolue pouvait conduire au meurtre organisé ? Quand la folie tire les ficelles du crime, tout est possible, même le pire... surtout le pire!
12/2006
Littérature érotique et sentim
Baretti Sécurité
Quatre frères avec chacun un passé Vin Après avoir passé des années à rechercher son frère porté disparu dans un Afghanistan déchiré par la guerre, Vincenzo Barretti est enfin rentré à la maison et il est maintenant prêt à reprendre sa vie comme cofondateur du groupe Barretti Sécurité. Rafe A huit ans, Rafe Barretti a tout perdu. Ses parents, son enfance, son innocence. Et les frères qui étaient censés le protéger l'avaient laissé partir. Vingt ans plus tard, il est enfin prêt à prendre sa revanche en leur enlevant tout ce qui leur tient à coeur : leur entreprise, leur réputation, leur avenir. Ren Ren Barretti est enfin rentré à la maison après un an de captivité aux mains des terroristes qui ont massacré son équipe des Forces spéciales. Mais il ne peut pas échapper aux cauchemars qui le tourmentent ou à la culpabilité d'être le seul à s'en être sorti. La vie à laquelle ses frères aînés l'ont ramené n'existe plus pour lui et pour les protéger, ainsi que leurs proches, de la colère et de la douleur qui le rongent, Ren doit disparaître. Zane L'avocat de la défense Zane Devereaux est sur le point d'avoir tout ce pour quoi il a travaillé toute sa vie. Il est sur la bonne voie pour devenir le plus jeune associé de son entreprise et il a suffisamment d'argent à la banque pour ne plus jamais être à la merci de qui que ce soit. Il a laissé son passé exactement où il doit être et refuse de regarder en arrière.
09/2019
Théâtre
Haute sécurité
Ils sont trois personnages, indifférenciés, interchangeables, sans nom même, dans une quête vaine qu'ils mènent avec application. Tous trois tracent des droites sur le sol, méthodiquement, consciencieusement, dans leur tenue uniforme et aseptisée. Ce court texte d'Isabelle Marsay, à l'humour aigre-doux, acerbe, explore notre monde dans ce qu'il a de plus aliénant : ses dénies sécuritaires, sa vocation totalitaire, au mépris de l'humanité et de la créativité. Et si ces personnages trop résignés, si formatés, nous ressemblaient ?
01/2010
Littérature française (poches)
Le rapport de Brodeck
Je m'appelle Brodeck et je n'y suis 1 pour rien. Je tiens à le dire. Il faut que tout le monde le sache. Moi je n'ai rien fait, et lorsque j'ai su ce qui venait de se passer, j'aurais aimé ne jamais en parler, ligoter ma mémoire, la tenir bien serrée dans ses liens de façon à ce qu'elle demeure tranquille comme une fouine dans une nasse de fer. Mais les autres m'ont forcé : " Toi, tu sais écrire, m'ont-ils dit, tu as fait des études. " J'ai répondu que c'étaient de toutes petites études, des études même pas terminées d'ailleurs, et qui ne m'ont pas laissé un grand souvenir. Ils n'ont rien voulu savoir : " Tu sais écrire, tu sais les mots, et comment on les utilise, et comment aussi ils peuvent dire les choses (...). "
04/2009
Poches Littérature internation
Le rapport de Brodie
"En 1885 Kipling avait commencé, à Lahore, une série de brefs récits, écrits de façon simple, dont il allait faire un recueil en 1890. Beaucoup d'entre eux - In the House of Sudhoo, Beyond the Pale, The gate of the Hundred Sorrows - sont de laconiques chefs-d'oeuvre ; je me suis dit un jour que ce qu'avait imaginé et réussi un jeune homme de génie pouvait, sans outrecuidance, être imité par un homme au seuil de la vieillesse et qui a du métier. Cette pensée a eu pour résultat le présent volume que mes lecteurs jugeront". J. L. Borges.
Littérature sud-américaine
Le rapport de Brodie
Onze nouvelles pour découvrir l'univers et la plume d'une figure emblématique de la littérature argentine. "En 1885, Kipling avait entrepris la rédaction d'une série de brefs récits, écrits très simplement, qu'il devait réunir dans un recueil en 1890. Beaucoup d'entre eux sont des chefs-d'oeuvre laconiques ; je me suis dit un jour que ce qu'avait conçu et réalisé un jeune homme de génie pouvait, sans outrecuidance, être imité par un homme parvenu au seuil de la vieillesse et qui connaît son métier. Le présent volume, que mes lecteurs jugeront, est le fruit de cette réflexion".
10/2022
Littérature étrangère
Un rapport
Capable de l'humour le plus noir, plongeant ses personnages dans l'acide de situations extrêmes, Brian Evenson revient aujourd'hui avec ces textes forts et dérangeants, où l'absurde cache souvent une logique instable ou une terrible vérité. Qu'il s'agisse du coeur d'un bébé qui bat dans la poitrine de son ours en peluche, d'un homme qui perd son bras, ou de la puissance dévastatrice de la poussière sur une autre planète, ce sont, toujours, le corps humain et sa psyché fragile qu'Evenson explore, grâce à son écriture à la fois épurée et tranchante. Distillant le doute, jouant avec le suspense et l'incompréhension, il réussit à créer des ambiances aussi tangibles qu'irréelles, avec, en perpétuelle ligne de mire, la chute sans cesse recommencée de l'homme. Avec Evenson, le cauchemar a trouvé son ambassadeur.
01/2017
Théâtre
Rapport intime
Un prof de grec au chômage prend en otage une présentatrice télé. Et leur destin bascule en direct, devant des millions de personnes. Dans cette situation aussi tendue pour eux qu'hilarante pour nous, ces deux paumés que tout oppose vont révéler leur vrai visage. Et découvrir qu'ils sont peut-être faits l'un pour l'autre. Grand prix du Théâtre de l'Académie française pour l'ensemble de son oeuvre, Prix Goncourt pour Un aller simple, Didier van Cauwelaert nous offre une comédie aussi brillante qu'explosive, créée à Paris au Théâtre des Bouffes-Parisiens, avec dans les rôles principaux Macha Méril et Alain Sachs.
10/2013
Littérature française
Le rapport
Olivier, jeune commercial parisien, quelque peu présomptueux, se voit confier une mission de haute importance : aller contrôler en province l'un des représentants de la société, Georges, dont les résultats et l'attitude exaspèrent la Direction. Le hasard de leur itinéraire va les emmener dans le village familial d'Olivier, pour une soirée banale. A la fin de celle-ci, le père, un homme énigmatique, va brusquement confier à son fils un secret de famille, de ceux qui déchirent l'âme jusqu'au dernier souffle. Cette rencontre inattendue va-t-elle bouleverser la vie d'Olivier et changer son destin ?
12/2021
Maintenance
Maintenance des matériels de sécurité incendie
Quelles sont les opérations de maintenance nécessaires pour des installations de sécurité incendie toujours fiables ? Lesquelles sont obligatoires ? Que recommandent les normes ou les référentiels techniques reconnus ? Quand et comment formaliser ces opérations dans le registre de sécurité ? Pour pouvoir s'y référer à tout moment, ce livre présente en un seul recueil une synthèse des différents textes applicables, le détail des opérations de maintenance réglementaires et techniques, ainsi que les périodicités et les compétences associées. Il rappelle les consignes d'inscription sur les registres de sécurité et permet de consulter rapidement les textes de référence avec les extraits réglementaires reproduits en annexe. Maîtrisez la maintenance de vos matériels ou installations : - Extincteurs - Robinets d'incendie armés - Bouches et poteaux d'incendie - Colonnes d'incendie - Systèmes d'extinction automatique à eau de type sprinkleur - Systèmes d'extinction automatique à gaz - Installations de désenfumage - Fermetures coupe-feu - Systèmes de sécurité
07/2021
Spécialités médicales
Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale
La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.
05/2019
Droit public
Droit de la sécurité privée
Pourquoi parler de droit de la sécurité privée La sécurité, en France, ne peut qu'être publique... Pourtant, ce sont plus de 350 000 personnes, plus que la police et la gendarmerie réunies, qui sont concernées, bon an mal an, par un droit spécifique, souvent complexe, obscur, parce qu'aux confins de multiples textes et codes, baignant dans le Code du travail, de la sécurité intérieure et encore beaucoup d'autres (Codes de la construction et de l'habitation, du commerce, des transports, civil, pénal, de procédure pénale, rural, de l'aviation civile, de l'environnement, de déontologie, etc.). Avec un sentiment d'insécurité croissant, une menace terroriste constante et forte, une demande de plus en plus de protection de la part de la société, la sécurité privée a pris une place incontournable au sein du dispositif national de la sécurité intérieure. Elle sera au coeur des événements en 2023 pour la Coupe du monde de rugby et en 2024 pour les Jeux olympiques et paralympiques organisés en France. Ses attributions n'ont cessé de croître depuis une quarantaine d'années avec de nouvelles prérogatives conférées notamment, tout récemment, par la loi sur la sécurité globale préservant les libertés du 25 mai 2021. Cette monographie, très documentée, avec la vision du praticien mais aussi la réflexion de l'universitaire, vise à répondre à toutes les questions juridiques que se posent les acteurs et professionnels de la filière, mais aussi les juristes, universitaires, étudiants, avocats, les autres partenaires du continuum de la sécurité (police, gendarmerie, élus et police municipale), les chefs d'entreprise, les personnes en cours de reconversion professionnelle vers ces métiers (militaires, policiers, gendarmes...) et plus globalement tout citoyen intéressé par ce droit encore trop méconnu.
10/2021
Encyclopédies de poche
Les politiques publiques de sécurité
L'émergence de politiques publiques de sécurité, dans un pays qui croit que ce processus est naturellement régalien, est plus moderne qu'il n'y paraît. Si la monarchie a toujours considéré la défense des institutions, la protection des frontières et la lutte contre la fausse monnaie comme des éléments non négociables de l'exercice de la souveraineté, les autres missions, dont celles liées à la protection de la population, étaient plus ou moins confiées ou sous-traitées à des organisations territoriales de " proximité ". Il faut attendre quasiment la fin du XXe siècle pour que la création d'une police nationale soit sérieusement envisagée, après la naissance de la véritable police d'État dans les années 1940. A partir de la fin de la Seconde Guerre mondiale, les politiques publiques de sécurité, jusqu'ici d'essence quasiment policière, se sont vues complétées par de nouveaux dispositifs visant à prévenir la délinquance à travers l'amélioration des conditions de vie des habitants : la politique de la Ville était née. Depuis 35 ans, celle-ci a fait l'objet de multiples évolutions, sans que de véritables processus d'évaluation aient été mis en œuvre, et parallèlement à la poursuite de nouvelles stratégies d'organisation policière. En s'appuyant sur une présentation historique, cet ouvrage explore la notion de politique publique de sécurité et en cerne les évolutions, mettant au jour les divers égarements, les problématiques et les difficultés actuelles auxquels sont confrontés les pouvoirs publics.
08/2011
Droit
Les agents privés de sécurité
La sécurité privée n'est pas délocalisable. Elle constitue, au contraire, une industrie de main d'oeuvre composée de femmes et d'hommes dévoués à leur entreprise autant qu'au service de la collectivité. L'agent privé de sécurité présente plusieurs particularités. En exerçant une activité réglementée, l'agent n'est pas un salarié comme un autre. Salarié, il se met au service d'une entreprise. Il s'inscrit, par voie de conséquence, dans une relation économique. Il se voit confier une prestation valorisable dont le succès ou l'échec aura un impact sur son employeur. Sur le fondement de son contrat de travail, il reçoit une rémunération dont la pérennité dépend de la bonne santé de l'entreprise. Au service de la sécurité, l'agent sert un double intérêt. Le plus souvent, la prestation a une dimension privée (client privé et prestataire privé par exemple). Sous cet angle, il participe à la satisfaction d'un intérêt particulier. Dans cette hypothèse, mais plus encore lorsqu'il intervient en relation avec les forces publiques de sécurité, l'agent s'intègre dans un continuum de sécurité qui en fait un acteur à part entière de la satisfaction de l'intérêt général.
11/2019
Littérature française
Lexique de la SEcuritE Informatique
Dans un monde où tout est interconnecté, les systèmes d'information des organisations restent exposés aux menaces. Et la sécurité informatique vient à la rescousse de ces systèmes afin de leur assurer des garanties nécessaires à leur bon fonctionnement. Maîtriser la sécurité informatique, c'est aussi maîtriser les termes utilisés dans ce domaine. Ce livre, "LEXIQUE DE LA SECURITE INFORMATIQUE", vient mettre en évidence les différents termes utilisés dans l'univers de la sécurité informatique. Son objectif est de faire découvrir aux lecteurs les vocabulaires de la sécurité informatique. Il s'adresse à toute catégorie de public : des personnes responsables à quelque niveau que ce soit de la sécurité des systèmes d'information au sein des organisations, aux administrateurs des systèmes et de réseaux, en passant par les DSI, les responsables des projets informatiques jusqu'aux sympathisants de la science informatique et ce, quel qu'en soit sa formation de base en informatique, car la sécurité reste une question de responsabilité partagée. Ce livre doit être abordé comme un outil complémentaire et d'aide à la compréhension de la terminologie utilisée dans la sphère de la sécurité informatique.
01/2022
Informatique
Sécurité des réseaux informatiques
Développé en collaboration avec une équipe de la formation et de la certification Cisco, Sécurité des réseaux informatiques fait un état de l'art et des bonnes pratiques de la mise en place d'un système informatique sécurisé. Des exemples concrets sont proposés à chaque chapitre pour aider le lecteur à appliquer la configuration et à maîtriser le concept abordé. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants préparant l'examen du CCNA sécurité (210-260 IINS), que ce soit dans les centres de formation professionnelle, les facultés techniques ou dans les centres de formation reliés au programme Cisco Academy. Il peut également venir en aide à toute personne intéressée par la sécurité informatique, aux professionnels de ce domaine ou aux simples utilisateurs qui désirent identifier les menaces et la vulnérabilité d'un réseau afin de mieux en assurer la sécurité.
01/2019
Développement durable-Ecologie
L'état de la planète. Redéfinir la sécurité mondiale Rapport de l'Institut Worldwatch sur le développement durable, Edition 2005
Ce qu'ils en ont dit... " Pour avoir les informations chiffrées les plus récentes, se reporter aux publications annuelles du Worldwatch Institute." Hubert Reeves dans Mal de Terre.
" Mon fils m'a fait cadeau en 1992 d'un livre, L'état de la planète, publié par le Worldwatch Institute tous les ans et maintenant traduit dans le monde entier. Je l'ai lu. Cette découverte a été pour moi décisive.". Pasquale Pistorio, PDG de STMicroelectronics, troisième fabricant mondial de semi-conducteurs, 45 000 employés dans 31 pays "L'état de la planète met en lumière à la fois les obstacles et les opportunités." Kofi Annan, préface 2002. "A tous ceux qui liront cette étude, et plus encore à tous ceux qui en rendront compte dans les moyens de communication de masse, je demande de comprendre que ce n'est pas là un livre de plus, un livre comme les autres." René Dumont, préface 1989. " Nous sommes les invités, et non les maîtres, de la nature. Nous devons développer un nouveau paradigme pour résoudre les conflits et les questions de développement (...) " Mikhail Gorbatchev, préface 2005. Selon l'Institut Worldwatch, la guerre contre le terrorisme détourne l'attention du monde des causes profondes d'instabilité. L'interaction entre pauvreté, maladies infectieuses, dégradation environnementale, compétition croissante pour le pétrole et d'autres ressources naturelles constitue le véritable "axe du Mal".
04/2005
