redressement sociétés
Extraits
Actualité et médias
Avenir d'un redressement
LE politique, c’est ce qui permet aux hommes et aux femmes d’être ensemble, par conséquent de composer une société. LA politique désigne les fonctions autour du pouvoir et de sa représentation. Comment passer du triplet Peur, Prévention, Preuve au triplet Pulsion, Plaisir, Puissance ? Tout cela en évitant la corruption et l’hypocrisie, tel est le thème développé dans cet essai à travers des exemples précis et des références à des auteurs politiques.
01/2013
Economie (essai)
France, le grand redressement
Les piliers de notre économie sont fragilisés. La France décroche. Les comparaisons internationales ne nous sont pas favorables. Cet ouvrage décrit à l'intention de nos futurs dirigeants les décisions à prendre pour que ces décennies de reculs soient vite oubliées. Nos erreurs de politique économique preuves à l'appui doivent être dénoncées et l'accent doit être mis sur la nécessité que tous nos concitoyens puissent bénéficier des fruits d'une croissance retrouvée. Champion de la dépense publique nous voulons que notre pays redevienne plutôt le champion de la création de richesse dans ce monde nouveau. Nous en avons les moyens et les compétences. Mais plutôt qu'un manifeste il s'agit d'un guide de gouvernance qui permettra à ceux que les Français auront choisis pour nous diriger de prendre sans hésiter, pour l'industrie, pour l'emploi, pour l'énergie, pour l'efficacité de nos services publics les décisions essentielles qui nous porteront rapidement en tête des pays développés de ces prochaines décennies.
01/2022
Technologies
Pratique des longrines de redressement. Selon l'Eurocode 2
La longrine de redressement est une poutre en béton armé reposant sur des fondations ponctuelles ou continues et pouvant supporter un voile de remplissage ou un mur en maçonnerie. Cette longrine relie une semelle supportant un poteau excentré à une autre semelle afin d'équilibrer le moment d'excentrement. Cet ouvrage traite de tous les cas de semelles excentrées, qui peuvent nécessiter de recourir à un moyen d'équilibrage. Retrouvez tous les modes de calculs de la semelle excentrée ainsi que les dispositions nécessaires à la réussite et à l'efficacité de vos longrines de redressement. Le présent ouvrage rassemble des exemples entièrement corrigés avec les calculs réalisés conformément à l'Eurocode 2. Simple et facile, ce guide pratique servira à l'ensemble de la profession spécialisée dans le béton armé.
03/2019
Littérature érotique et sentim
Quand confinement rime avec redressement. conséquences inattendues du COVID 19
Un journaliste, alors que le COVID 23 se profile, trouve dans le métro un cahier rédigé par Aurélien, un officier de l'armée française qui va se marier à Garance dans les prochains jours. Garance a déjà rejoint le château familial, mais elle craint d'être confinée en famille. Elle a été maltraitée par ses parents étant enfant et jusqu'à récemment elle a peur que cela se reproduise, alors qu'elle se prépare à être magistrate. Le récit retrace l'histoire des cousines de Garance et comment, pendant et après le confinement de 2020, leurs parents ont rattrapé ceux de Garance en appliquant à leur tour un modèle éducatif très rigoureux, tandis que Garance s'éveille à la liberté. On suivra la vie amoureuse de Garance et Aurélien, vue par ce dernier et leurs difficultés, liées à l'emprise subie par Garance de la part de ses parents. Les personnages se croisent et interfèrent, le rédacteur, Aurélien, s'interrogeant sur les changements sociétaux, en particulier pour l'éducation des adolescents et des jeunes adultes, qui ont surgi en 2020 et quels en sont les enjeux pour notre jeune couple. Le journaliste qui a trouvé le cahier, se passionne pour cette histoire, en plein confinement de l'été 2023. Il donne sa propre analyse et en tire des enseignements pour sa famille. Son enquête complète un peu le récit, mais on attend comme lui la suite avec impatience. Que deviennent les personnages qui vont être pris dans la tourmente ? Un peu de patience... .
09/2020
Droit
Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises
La région Languedoc-Roussillon réunit les noms de deux provinces de l'Ancien Régime. Pour cette raison la région apparaît moins artificielle que d'autres.
11/1992
Droit des sociétés
Mémento Sociétés civiles. Edition 2023
Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2023 synthétise toutes les règles et particularités de cette forme de société : - règles juridiques, fiscales et comptables communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, tenir une comptabilité adaptée, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire... - particularités juridiques, fiscales et comptables des sociétés civiles immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel. Exhaustif, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés...
Critique
Bulletin de la société paul claudel 1996 - 2, n 142 - paul claudel en sociétés. PAUL CLAUDEL EN SOCIÉTÉS
Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.
07/2023
Entreprise en difficulté, proc
Redresser votre entreprise en 100 questions. Guide pratique du redressement, 2e édition
Ce guide pratique du redressement aborde de façon simple et concrète l'essentiel des problématiques (juridiques, économiques, financiers, sociaux) que rencontrent les entreprises en difficulté, en intégrant les dispositions issues de l'ordonnance du 15 septembre 2021. L'ouvrage accompagne le lecteur au travers de 100 questions pratiques qui lui sont destinées. Chefs d'entreprise, salariés, actionnaires, fournisseurs, créanciers, clients et repreneurs y trouveront les principes de la restructuration agrémentés de solutions pratiques. Des personnalités de premier plan apportent leur point de vue sur nombre de questions afin que le lecteur se familiarise avec l'environnement. Outil indispensable pour ne pas se perdre dans le maquis des procédures, ce guide accompagnera utilement les entrepreneurs (auto-entrepreneurs, TPE, PME), ainsi que, plus largement, tous les métiers de la restructuration, qu'ils soient exercés en entreprise ou en cabinet, ainsi que les partenaires de l'entreprise, qu'ils soient actionnaires, salariés, délégués du personnel ou membres d'un comité social et économique.
05/2022
Littérature française
L'échec des procédures de redressement de l'entreprise. en difficulté en droit Ohada
Le législateur OHADA sanctionne l'échec des procédures de redressement judiciaire de l'entreprise en difficulté par la liquidation des biens. Les conséquences néfastes de cette sanction amènent non seulement, l'entreprise à disparaitre, mais également, perturbent la paix sociale et ralentissent l'économie nationale, voire sous régionale. Toutefois, cette sanction semble inappropriée, dans la mesure où, le droit des procédures collectives a connu une évolution remarquable : il est passé d'un droit répressif à un droit protecteur des intérêts du débiteur. C'est dans ce sens que l'appréhension de la sanction par le législateur OHADA nous semble dépassée. Ce constat majeur invite à redéfinir la nature de cette sanction. Une analyse transversale de l'échec des procédures de redressement judiciaire en droit OHADA nous amène, forcément, à nous interroger sur la pertinence de la gestion de cet échec par la législation OHADA. La réponse à une telle interrogation nous révèle, premièrement, que cette gestion est insatisfaisante compte tenu de la gestion univoque du législateur et aussi de nombreuses lacunes constatables dans cette gestion.
07/2022
Généralités
Les sociétés secrètes et la société ou Philosophie de l'histoire contemporaine. Tome 2
Les sociétés secrètes et la société ou Philosophie de l'histoire contemporaine. Tome 2 / par N. Deschamps Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Généralités
Les sociétés secrètes et la société ou Philosophie de l'histoire contemporaine. Tome 1
Les sociétés secrètes et la société ou Philosophie de l'histoire contemporaine. Tome 1 / par N. Deschamps Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit des sociétés
Droit des sociétés (2e édition). Les sociétés commerciales
Cette Lexifiche a pour objectif de : vous familiariser avec le fonctionnement d'une société, ce sa création à sa disparition, vous permettre de comprendre les rôles, droits et pouvoirs des principaux acteurs des sociétés commerciales, ainsi que les règles communes et propres à chaque forme sociale, vous aider, grâce aux schémas et tableaux, à comprendre et à assimiler les différents modes d'exercice professionnel.
03/2022
Littérature française
Les copropriétés en difficultés financières. Les mécanismes de prévention et de redressement sont-ils efficaces?
Afin de diminuer le nombre important de copropriété en difficulté financière, il est apparu depuis les années 1990 de nombreux dispositifs visant à prévenir ces situations. D'abord fondé sur la possibilité d'éviter les causes de l'arrivée d'une difficulté financière, d'autres dispositifs récents visant à identifier puis accompagner les copropriétés présentant des signes de fragilités ont vu le jour. Ces derniers sont efficaces mais cela nécessite une implication de la part du syndic et du syndicat dans leur copropriété. En parallèle des dispositifs de prévention, le besoin de dispositif plus lourd a conduit le législateur à édifier un cadre consistant à faire bénéficier les copropriétés défaillantes d'un accompagnement qui est fonction du niveau de leur difficulté. Ces dispositifs de redressement sont efficaces mais doivent être employé rapidement pour ne pas atteindre un stade de non retour.
03/2022
Critique littéraire
Les sociétés secrètes
Publié en 1847 et traduit en français pour la première fois, l'essai sur les sociétés secrètes reprend un thème cher à Thomas De Quincey : celui d'un savoir caché, d'un mystère se transmettant à travers les siècles, de génération en génération, évident et pourtant invisible. A la manière des Confessions d'un mangeur d'opium et De l'assassinat considéré comme un des beaux-arts, l'approche de ce mystère se fait de digressions en apartés, de considérations annexes en divagations sinueuses : considérant aussi bien les initiés d'Eleusis que les francs-maçons, De Quincey s'attarde esentiellement sur la secte antique des esséniens, prétexte à une interrogation sur le secret, la traîtrise, la fidélité à soi-même, la falsification et le soupçon. Fidèle à sa démarche, et à quelques-uns de ses préjugés les mieux arrêtés, De Quincey poursuit ici sa quête d'une origine impossible et mythique, lieu d'une vérité ultime dont on sait qu'elle sera pour toujours insaisissable.
02/1994
Beaux arts
Rythmes, espaces, sociétés
Le titre "Rythmes, espaces, sociétés" pose une problématique faussement simple. Dans tout regroupement humain - fût-il limité -, dans tout espace - fût-il restreint -, on trouvera le témoignage d'une énergie qui peut être liée au mouvement physique, à l'introduction de progrès, à des mutations induites par le temps qui passe. Le rythme valorise à la fois les concepts d'espace et de société, et c'est probablement au travers des valeurs du rythme (temporalité, mouvement, mesure, ordre, ou désordre d'ailleurs dans l'arythmie, organisation comme dans le rythme des saisons, par exemple), que l'on peut souvent définir ce qu'est une société, ce qu'est un espace, y compris ce que l'espace n'est pas ou n'est plus. Ainsi les sociétés en crise, les migrations, les diasporas, le mouvement forcé de l'exil, de l'émigration, impliquent un bouleversement de la vision ordonnée de l'espace dans lequel la frontière est transgressée, les états deviennent des bannisseurs faisant proliférer les zones "temporaires" , la clandestinité, les hétérotopies, les ghettos, les "jungles" et autres camps de réfugiés où la toile de l'abri prolonge l'image des murs pulvérisés par les bombes.
07/2018
Sociologie
Jardins en sociétés
Le regain d'intérêt pour le jardin témoigne de transformations sociétales plus profondes que le simple effet de mode dont il semble bénéficier. Les jardins accueillent nombre des questions vives qui traversent actuellement nos sociétés. Un cycle de colloques de Cerisy, de 2012 à 2018, a mis en évidence ces valeurs et pratiques sociales nouvelles dont le jardin était le signe. La présente sélection éclaire la signification des jardins pour nos contemporains et dévoile ce que les jardins nous disent de nos sociétés, des difficultés qu'elles rencontrent, des défis qu'elles affrontent, des pratiques qu'elles expérimentent.
03/2023
Droit des sociétés
Droit des sociétés
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le Droit des sociétés .
06/2022
Sociétés secrètes et sectes
Les sociétés secrètes
Initiations mystérieuses, quêtes spirituelles, rites révélés, sombres complots... Qu'elles soient religieuses, initiatiques, politiques ou criminelles, les sociétés secrètes inquiètent, intriguent et fascinent. Redécouvrez leur histoire, leurs caractéristiques et leur évolution de l'Antiquité à nos jours. Quel est le vrai visage des Templiers ? D'où vient la Mafia ? Pourquoi la Kabbale revient-elle à la mode ? Quelle était la religion des druides gaulois ? Les Cathares étaient-ils vraiment des hérétiques ? L'Opus Dei : fantasme, secte d'illuminés ou armée secrète du Vatican ? Qui sont vraiment les Yakuza ?
09/2021
Sociologie
NeuroSciences & Sociétés Plurielles
Les neurosciences apparaissent complexes et inaccessibles pour beaucoup car il s'agit d'une discipline trop souvent perçue comme réservée à des initiés. Or, ce champ de connaissances, qui touche à l'intimité de chacun d'entre nous, est l'un des plus exploités spontanément, intuitivement, empiriquement, politiquement, artistiquement... Et si finalement les neurosciences permettaient de comprendre non seulement les comportements des individus mais aussi d'analyser les sociétés et les organismes pluriels qui nous entourent : entreprises, administration, état... ? Toute personne recherche la satisfaction de ses besoins fondamentaux physique et psychiques pour tenter d'atteindre une situation d'équilibre et d'autonomie. Pour y parvenir, notre corps met en oeuvre un grand nombre de mécanismes de défense et des mécanismes cognitifs complexes. Qu'un seul de ses besoins ne soit pas comblé ou qu'il soit entravé, comme dans les situations d'handicap ou de maladies, et notre organisme se met en marche pour tenter de rétablir l'équilibre, notamment via un système cognitif complexe. Et si, nos sociétés plurielles fonctionnaient de manière analogue ? En établissant des liens avec la philosophie, la psychologie, la sociologie, l'histoire ou le droit, l'auteur explore un chemin original en proposant une approche systémique et analogique pour décrypter le fonctionnement de notre société mais aussi ses dérapages et ses dysfonctionnements. L'approche via les neurosciences s'avère riche et fructueuse car elle permet de comprendre comment les systèmes de régulation peuvent être dépassés et cessent de jouer leur rôle pour aboutir à des sociétés devenues trop complexes où les besoins et les finalités deviennent illisibles. Le livre, jalonné de nombreux exemples, revient sur la nécessité d'une vraie révolution cognitive où individus et sociétés doivent comprendre et se saisir de ces mécanismes pour promouvoir la bientraitance dans les organisations sociales en respectant les singularités mais aussi pour relever un défi majeur pour les années à venir : faire concilier notre nature humaine et les ressources fragiles de notre planète.
10/2021
Sociologie
Migrations et sociétés
Les migrations internationales, au-delà des épisodes spectaculaires qui polarisent l'attention et soulèvent les passions, sont une composante ordinaire de la dynamique des sociétés, mais continuent de faire l'objet de visions très contradictoires. Si l'analyse démographique permet de cerner l'ampleur des migrations, il faut mobiliser d'autres disciplines pour saisir toutes leurs dimensions - géopolitique, historique, anthropologique, économique, mais aussi juridique et éthique. Car les migrations, liées à l'origine aux besoins des économies nationales, sont de plus en plus alimentées par la logique des droits universels. Une mutation à la fois décisive et fragile.
11/2018
Droit des sociétés
Droit des sociétés
Ce manuel de droit des sociétés est destiné aux étudiants de licence et de master en droit. Il présente le droit commun et le droit spécial des sociétés. Le droit commun des sociétés traite de tous les aspects et toutes les étapes de la vie d'une société : - La création de la société : contrat de société, formation de la société - La personnalité morale de la société - Les acteurs de la vie d'une société : associés, dirigeants, salariés, intervenants extérieurs - Les mutations affectant la société, son actionnariat ou ses associés - La disparition de la société Le droit spécial des sociétés, quant à lui, vise les règles applicables en fonction de la forme sociale choisie par les associés : société en participation, société créée de fait, SARL, SA, SAS, société civile... ainsi que les sociétés et groupements particuliers : société européenne, société à mission et groupements d'intérêt économique. Points forts A jour des nouvelles évolutions de la législation relative aux sociétés (loi Pacte du 22 mai 2019, loi de simplification du droit des sociétés du 19 juillet 2019, loi Rixain du 24 décembre 2021, loi DADUE du 9 mars 2023) et des dernières jurisprudences.
09/2023
Droit
Des sociétés anonymes
Des sociétés anonymes / par P. -F. Lauth,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Sociologie
Sociétés contemporaines 126
Ce numéro Varia propose plusieurs articles se rapportant à l'emploi ou aux services liés à la fonction publique. Maud Gelly et Alexis Spire traitent du développement d'activités médicales privées dans l'enceinte des hôpitaux publics et des conséquences sur les collectifs de travail, les filières de soin et les principes qui fondent l'ethos de service public. Alice Lavabre aborde la délégation aux associations de certains profils d'usagers du service public de l'emploi et montre que le travail de qualification des individus produit de nouvelles formes de marginalité dans le monde professionnel. La thématique de l'emploi est aussi abordée par Arnaud Mias et Madlyne Samak à propos des expériences et du rapport à l'emploi de techniciens dans le secteur de l'audiovisuel et de leur attachement à l'intermittence, loin du modèle de l'emploi pérenne promu par les pouvoirs publics. Lucile Quéré analyse les mobilisations transnationales de self-help féministe, qui contestent l'emprise médicale sur le corps et la sexualité des femmes. Enfin Claire Cosquer s'intéresse à la position sociale "expatriée" dans le contexte migratoire d'Abu Dhabi et aux luttes de classement dans l'espace du travail et des pratiques culturelles vis-à-vis du groupe émirien.
Droit international privé
Code des sociétés et sociétés cotées luxembourgeois 2021. Edition
DROIT LUXEMBOURGEOIS Le "Code des Sociétés et Sociétés Cotées Luxembourgeois" édité par Legitech offre un accès unique aux textes applicables, au 1er mai 2021, aux sociétés établies au Grand-Duché. L'ensemble du droit des sociétés y est visé, des normes précisant la constitution et le fonctionnement des différentes formes sociales, aux règles organisant leur fin. Cette édition comprend par ailleurs une section spécialement dédiée aux sociétés cotées. L'objectif premier de cet ouvrage, annoté et commenté par Maître Yann Payen (pour la partie sociétés) et Maître Michael Mbayi (pour la partie sociétés cotées), tous deux officiant au sein de l'Etude Wildgen, est de rendre accessible au plus grand nombre ces domaines parfois ardus. Ce code se veut un outil pratique à destination de celles et ceux qui, confrontés quotidiennement aux problématiques de droit des sociétés, ou des marchés de capitaux, cherchent à obtenir des réponses pragmatiques. C'est ainsi qu'un certain nombre de dispositions-clés y renseignées font l'objet d'annotations explicatives, tant sur leur interprétation que leur application pratique. Ces notes sont complétées par une sélection jurisprudentielle et bibliographique, la plus à jour possible, qui permettra aux lecteurs d'approfondir les thématiques de leur choix, au gré de leurs besoins. Ce recueil est une émanation papier de la base de données en ligne LexNow (www. lexnow. lu), développée par Legitech. Cette plateforme unique réunit le droit fiscal, le droit social, le droit des sociétés, le droit du secteur financier, les fonds d'investissement et le Guide Juridique des Revues Luxembourgeoises. Elle permet un accès simple et rapide à une information juridique complète : législation consolidée, jurisprudences y relatives (textes in extenso), circulaires administratives, commentaires et notes rédigés par des professionnels renommés.
09/2021
Sociologie
La société de la société
Niklas Luhmann est le plus grand sociologue allemand de la fin du XXe siècle, à la hauteur d'un Jürgen Habermas en philosophie, avec lequel il n'a d'ailleurs cessé de dialoguer. La société de la société, sa grande oeuvre, présente la synthèse la plus accomplie de ses travaux sur la théorie des systèmes, la communication, les médias, l'évolution de la société et les sémantiques par lesquelles la société cherche à se décrire. Il fait le constat de l'obsolescence de la tradition sociologique, restée prisonnière de concepts hérités d'une société structurée par strates et de ce fait incapable de saisir la spécificité de la modernité. Avec une radicalité et une originalité inégalées, il propose une théorie systémique de la société, seule capable selon lui d'appréhender la très haute complexité de la société moderne. Il définit celle-ci comme une société fonctionnement différenciée en sous-systèmes, obéissant chacun à une logique propre (le droit, la politique, l'économie, l'art, la religion, la science, l'éducation, les médias de masse). Mondialisée, la société moderne n'est plus gouvernable à partir d'un sommet ou d'un centre et est exposée à des risques inédits, notamment environnementaux.
02/2021
Droit
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 5e édition
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant. Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'entreprise, qu'il s'agisse de l'entreprise locataire ou de celle du bailleur. Cette cinquième édition a été enrichie de nombreux développements théoriques et pratiques et tient compte de la jurisprudence la plus récente. Elle présente le régime du bail commercial en intégrant les modifications opérées par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives. Elle intègre également la loi dite Pinel du 18 juin 2014, qui a autorisé la cession-despécialisation du bail, et elle est à jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi PACTE, qui a neutralisé la clause de solidarité du cessionnaire dans les plans de cession. L'ouvrage répond de manière claire et complète aux questions suivantes : - Quel est le sort du bail commercial en cours à l'ouverture de la procédure collective du preneur ? - Quelles sont les conditions de sa continuation ou de sa résiliation ? - Quels sont les pouvoirs du débiteur et des organes de la procédure en la matière ? - Le bailleur peut-il résilier le bail, notamment sur le fondement d'une clause résolutoire, et obtenir le paiement des loyers et charges ? - Quelles sont les modalités de la déclaration de créance du bailleur ? - Quel sort est réservé au bail lors de l'adoption d'un plan de sauvegarde, de redressement ou de cession de l'entreprise, et que devient-il en phase liquidative ? - Dans l'hypothèse où la procédure collective vise le bailleur, quel est le sort de la créance d'indemnité d'éviction du preneur et celui du bail en cours, et qu'advient-il du droit de préemption légal du locataire en cas de vente de l'immeuble loué ? Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens - administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, notaires, huissiers de justice, magistrats, juges consulaires et greffiers, juristes d'entreprise, etc. - qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient en annexe l'ensemble des textes cités et une bibliographie fournie. Un index alphabétique très détaillé en facilite la consultation.
08/2019
Baux commerciaux
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 6e édition
Partie 1 : La procédure collective du preneur Chapitre 1 : Le sort du bail dans la procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire Chapitre 2 : Le sort du bail dans la procédure de liquidation judiciaire Partie 2 : La procédure collective du bailleur Chapitre 1 : Le sort de l'indemnité d'éviction Chapitre 2 : Le sort du bail en cours
10/2023
Electricité, electromagnétisme
Tout ce que vous devez savoir sur le redressement monophasé, les redresseurs non commandés et commandés
Cet ouvrage est un référentiel dont l'objectif est de montrer comment on obtient les signaux en tensions et en courants, en explorant les différentes charges et en calculant les valeurs moyennes en tension. Il apparaît en effet que subsiste une méconnaissance de l'électronique de puissance. Ce livre fournit au lecteur l'ensemble des savoirs nécessaires au redressement monophasé non commandé et commandé, car il est important en ingénierie d'avoir une idée de la forme des signaux qui véhiculent dans un process. Il a été conçu sous forme théorique (description du cycle de fonctionnement, démonstrations détaillées) et de travaux pratiques (câblage des montages et relevés des signaux), et présente l'avantage de reprendre l'ensemble des cas de figures. Il se divise en deux grandes sections : à l'usage des professeurs et des élèves. Des exercices figurent dans la partie "élèves" .
04/2021
Droit des sociétés
Les sociétés commerciales. Tome 2, Sociétés de personnes ; SARL, SA, SAS ; Sociétés cotées 2022, 23e édition
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires qui s'enrichit continuellement de règles et de jurisprudences nouvelles, issues aussi bien du droit interne que du droit européen. Ce tome 2 du traité de droit des affaires est consacré aux sociétés commerciales : droit commun des sociétés, société de personnes, société à responsabilité limitée, société anonyme, société par actions simplifiée, groupe de sociétés, groupements particuliers, sociétés cotées. Pour chaque type de société, sont traités les modes de constitution de la société (statut, capital), les composantes (actionnaires, dirigeants, salariés), l'administration de la société et sa vie sociale, ses modifications (transformations, fusion, scission) et sa dissolution. Points forts - Des auteurs de renom et spécialistes de la matièreA jour des dernières innovations textuelles et jurisprudentielles
07/2022
Sciences politiques
Comprendre les sociétés multinationales
Le présent ouvrage dont le contenu gravite autour de l'intelligibilité des sociétés multinationales, soulève les problèmes qui portent sur l'image qu'elles présentaient aux yeux des Etats en développement : une menace sinon un danger pour leur souveraineté. Mais avec le temps, à l'avènement de la mondialisation, cette image on ne peut plus négative s'est muée en bien dans la mesure où les multinationales sont actuellement considérées comme les seuls acteurs incontournables de la vie économique, voire politique, sur la planète de par leur savoir-faire technologique et managérial. Et que donc par ces temps qui courent, les Etats, jadis méfiants, cherchent plutôt à les attirer par des appâts tels qu'un train de règlementations incitatives, pour ne citer que cet exemple.
07/2019
