restrictions budgétaires
Extraits
Finances publiques
Principes budgétaires en France. Edition 2021-2022
7 Fiches sur les principes budgétaires en France : L'avènement et le développement des principes budgétaires ; Le principe de l'annualité ; Le principe de l'unité budgétaire ; Le principe de l'universalité ; Le principe de la spécialité ; Le principe de sincérité ; La question de l'équilibre .
07/2021
Littérature française
Rationnement Restrictions Ingéniosité. Souvenirs, souvenirs (1939-1945) Les Recettes
Avec ce recueil intitulé Rationnement, Restrictions, Ingéniosité, Souvenirs, souvenirs et les recettes, Yvette Ostermann nous propose à la fois une remontée dans un passé qui s'éloigne. Les souvenirs re-visités de la guerre 39-45 et les restrictions qu'elle imposa aux habitants et surtout un délicieux petit traité d'art culinaire élaboré par temps de restriction.
06/2022
Droit des affaires
Réforme des restrictions verticales : les enjeux du nouveau règlement
L'ouvrage présente de manière critique le projet de règlement d'exemption sur les restrictions verticales et ses lignes directrices qui doivent entrer en vigueur d'ici mai 2022.
03/2022
Histoire internationale
La gestion budgétaire de l'hôpital public en Côte d'Ivoire
La gestion budgétaire de l'hôpital public constitue une dimension incompressible du management général qu'il importe à tout acteur hospitalier de connaître. Gérer l'hôpital public ivoirien, c'est d'abord et surtout gérer des dotations budgétaires rares face à une immensité d'urgences à couvrir.
04/2013
Droit
Le système budgétaire du Royaume-Uni
A l'origine du Parlement, il y a l'impôt. C'est pour donner son consentement à l'impôt qu'est apparu, au cours du Moyen Age, en Angleterre, le Commun conseil. Plus tard, il se transformera en Parlement et étendra son contrôle aux dépenses. L'histoire aurait pu s'arrêter là. Mais l'Angleterre, " voisine d'aucun par la terre est devenue, au fil du temps, voisine de tous par la mer ". Son modèle, autant dire celui de la Grande-Bretagne puis du Royaume-Uni, qui unit indissolublement budget et Parlement, a essaimé à travers le monde. Il a été copié, adopté, imposé, sur près d'un quart de la surface de la terre, aussi bien dans l'hémisphère boréal (par exemple, le Canada) que dans l'hémisphère austral (par exemple, l'Afrique du Sud). Mais ce modèle, dont l'originalité en matière constitutionnelle est indéniable, se singularise-t-il aussi en matière budgétaire ? Existe-t-il réellement un modèle budgétaire britannique comme il existe un modèle parlementaire britannique ? La réponse est oui. Des spécificités existent. Assez, tout au moins, pour apporter la preuve de " la possibilité d'une île ". Ou plutôt de la possibilité d'un archipel, tant ce système budgétaire s'est diffusé dans le monde.
07/2019
Sociologie
L'analyse des pratiques en travail social
Il y a encore quinze ans, parler d'analyse des pratiques en travail social était rare. Aujourd'hui, bien des institutions se dotent de supervision ou d'analyse des pratiques. Ces outils modernes sont reconnus aujourd'hui pour leur contribution à la santé d'institutions qui, prenant en charge des publics très en difficulté, voient souvent les professionnels qui y travaillent affectés dans leur santé psychique, atteints dans leur compétence. Malgré les restrictions budgétaires qui voient bien des actions de formation ou de conseil s'amenuiser au fil des ans, l'analyse des pratiques reste parmi les priorités dans les choix budgétaires, et ce n'est pas sans raison.
01/2017
Finances publiques
Finances publiques. Approche théorique et pratique, Edition 2023
L'ouvrage est un précieux document sur le cadre institutionnel et les opérations budgétaires au Sénégal. Les auteurs exposent avec une grande clarté des questions analytiques (place de la politique budgétaire dans la gestion macroéconomique), le cycle budgétaire et le contrôle de l'exécution du budget, le rôle du Trésor public qui est le banquier de l'Etat, le financement du déficit budgétaire. Il s'adresse à un large public (étudiants de premier et deuxième cycles, candidats aux concours de la fonction publique, fonctionnaires des régies financières et des corps de contrôle, économistes financiers) et apporte une contribution majeure à la compréhension du circuit de la dépense publique et de son financement au Sénégal.
04/2024
Non classé
The Connection between Base Structure and Linearization Restrictions in German and Dutch
Recently, generative linguists have been concentrating on underlying principles of grammar rather than dealing with the connection between surface data and base structure. This book is an attempt to establish that connection by writing a grammar of the German and Dutch sentence. Moreover, it stresses the value of the Topological Fields Theory as a "prefiguration" of later transformational analyses.
12/1986
Pédagogie
Relever les défis contemporains dans la gestion des établissements scolaires
Comment nos écoles sont-elles gérées ? Cet ouvrage présente des dispositifs mis en uvre par les cadres scolaires pour relever plusieurs défis contemporains tels que l'intégration des élèves à besoins particuliers, le décrochage scolaire, la gestion des restrictions budgétaires ou la promotion du leadership. Ces dispositifs sont illustrés par des cas pratiques. Que vous soyez cadres scolaires, enseignants, parents ou autres parties prenantes au système éducatif, vous découvrirez des pratiques exemplaires, au service des élèves, qui améliorent l'efficacité, l'efficience et l'équité.
01/2019
Muséologie
Vers un musée radical
Comment les musées d?art contemporain peuvent-ils assurer leur mission politique à l?heure de la mondialisation et des restrictions budgétaires drastiques auxquelles ils doivent faire face ? En creux, comment peuvent-ils aussi surmonter le choc pandémique qui touche le monde depuis 2020 ? Avec des dessins de l?artiste roumain Dan Perjovschi pour souligner son propos, l?autrice nous montre que les musées d?art contemporain ne peuvent pas ou ne peuvent plus se contenter d?exposer les oeuvres sans les interroger différemment et partager ces questions avec les visiteurs.
05/2021
Finances locales
Réussir son budget en M57. Guide pratique pour les élus des communes et des EPCI, 10e édition
Réussir son budget s'adresse aux élu·es, novices ou non, désireux·ses de maîtriser le processus d'élaboration budgétaire. Acte majeur de la vie de la collectivité, le budget concentre les enjeux politiques de l'exécutif local. A l'heure de la contractualisation avec l'Etat, et tandis que les réformes fiscales se multiplient dans un contexte perturbé par la pandémie de covid-19, l'élaboration du budget ressemble de plus en plus à un jeu d'équilibriste. Sept parties permettent de repérer facilement les notions à connaître, de l'environnement financier des collectivités territoriales au contrôle du budget voté : exposition du cadre propre aux collectivités avec le cycle, les principes et les documents budgétaires ; élaboration du budget et recherche de l'équilibre ; contrôles budgétaires venant clore le processus.
Finances locales
Réussir son budget. Guide pratique pour les élu·es des communes et des EPCI, 8e édition
Réussir son budget s'adresse aux élu·es, novices ou non, désireux. ses de maîtriser le processus d'élaboration budgétaire. Acte majeur de la vie de la collectivité, le budget concentre les enjeux politiques de l'exécutif local. A l'heure de la contractualisation avec l'Etat, et tandis que les réformes fiscales se multiplient dans un contexte perturbé par la pandémie de covid-19, l'élaboration du budget ressemble de plus en plus à un jeu d'équilibriste. Sept parties permettent de repérer facilement les notions à connaître, de l'environnement financier des collectivités territoriales au contrôle du budget voté : exposition du cadre propre aux collectivités avec le cycle, les principes et les documents budgétaires ; élaboration du budget et recherche de l'équilibre ; contrôles budgétaires venant clore le processus.
09/2021
Finances locales
Construire le débat d'orientation budgétaire. 3e édition
L'action des collectivités territoriales est très largement conditionnée par l'adoption et l'exécution du budget : le débat d'orientation budgétaire constitue la première étape, obligatoire pour les communes de 3500 habitants et plus, du cycle budgétaire annuel. Cet ouvrage synthétique, après avoir défini les contextes législatif et réglementaire dans lesquels s'inscrit le débat d'orientation budgétaire, précise quelles sont les analyses économiques et financières qui lui servent de cadre. Les contenus du document destiné à nourrir le débat sont largement exposés, en ce qui concerne les éléments économiques, sociaux et financiers ainsi que les analyses prospectives réalisées à l'aide des ratios définis par l'instruction comptable M14. De très nombreux exemples concrets, issus des données d'une commune de 75 000 habitants située dans le Sud-Est de la France, des tableaux synthétiques et des graphiques illustrent cet ouvrage, qui constitue une véritable boite à outils pour l'élaboration et l'organisation du débat d'orientation budgétaire.
09/2021
Comptabilité publique
Instruction budgétaire et comptable M57 commentée. Edition 2024
L'instruction budgétaire et comptable M57 deviendra le 1er janvier 2024 le référentiel commun à toutes les collectivités locales. Elle se substituera aux instructions précédentes, notamment à la M14, qui est applicable aux communes et aux EPCI. Afin de guider le comptable, agent territorial ou comptable public, l'ouvrage suit la construction du texte officiel pour faciliter le repérage et apporte de nombreuses précisions utiles au maniement approprié des comptes : rappel des règles, contenu et utilisation des comptes, principes budgétaires (construction, exécution, contrôle) et notions juridiques relatives à la séparation des ordonnateurs et des comptables. Il conviendra autant au débutant qu'au professionnel aguerri.
Comptabilité publique
Instruction budgétaire et comptable M57 commentée. Edition 2023
L'instruction budgétaire et comptable M57, actuellement en phase d'expérimentation par les collectivités qui le souhaitent, sera généralisée à toutes en 2024. Elle se substituera aux instructions précédentes, notamment à la M14, qui est applicable aux communes et aux EPCI. Afin de guider le comptable, agent territorial ou comptable public, l'ouvrage suit la construction du texte officiel pour faciliter le repérage et reprend ce qui a fait le succès du Budget des communes et des EPCI : rappel des règles, contenu et utilisation des comptes, marchés publics. Il conviendra autant au débutant qu'au professionnel aguerri.
04/2023
Finances locales
Budget des communes et des EPCI. Edition 2022
Véritable guide de référence en matière budgétaire, financière et comptable tant pour les agents territoriaux que pour le comptable public, le Budget des communes et des EPCI est conçu dans un esprit pratique, selon le plan de la nomenclature M14. Le contenu et l'utilisation de chaque compte sont détaillés avec les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que les pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. Très pédagogique, il convient aussi bien aux praticiens expérimentés qu'aux débutants.
03/2022
Littérature française
Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques. Des Restrictions conventionnelles à la liberté
Association des amis de l'Université de MontpellierDate de l'édition originale : 1904Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
10/2017
Contrôle de gestion
Nomenclature M57 commentée. Edition 2022
Ce plan de comptes détaillé de la M57, pratique et facile à consulter vous accompagne quotidiennement que ce soit dans la préparation du budget ou dans la passation des écritures. Ce nouveau plan de compte unifie les principes budgétaires et comptables pour l'ensemble des collectivités. La M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente , la plus avancée en termes d'exigences comptables et la plus complète. A qui s'adresse ce guide ? - à toutes les collectivités locales ; - et à leurs établissements publics administratifs.
Contrôle de gestion
Nomenclature M57 commentée. Edition 2023
Ce plan de comptes détaillé de la M57, pratique et facile à consulter vous accompagne quotidiennement que ce soit dans la préparation du budget ou dans la passation des écritures. Ce nouveau plan de compte unifie les principes budgétaires et comptables pour l'ensemble des collectivités. La M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente , la plus avancée en termes d'exigences comptables et la plus complète. A qui s'adresse ce guide ? - à toutes les collectivités locales ; - et à leurs établissements publics administratifs.
Contrôle de gestion
Nomenclature M57 commentée. Edition 2022
Ce plan de comptes détaillé de la M57, pratique et facile à consulter vous accompagne quotidiennement que ce soit dans la préparation du budget ou dans la passation des écritures. Ce nouveau plan de compte unifie les principes budgétaires et comptables pour l'ensemble des collectivités. La M57 est l'instruction budgétaire et comptable la plus récente , la plus avancée en termes d'exigences comptables et la plus complète. A qui s'adresse ce guide ? - à toutes les collectivités locales ; - et à leurs établissements publics administratifs.
04/2024
Finances publiques
Finances publiques. Droit budgétaire, comptabilité publique, Edition 2022-2023
Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L'OUVRAGE : L'évolution du cadre normatif des finances publiquesLa modernisation du cadre technique des finances publiquesLes nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLFLa rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptableLes nouveaux acteurs de la gestionLes procédures d'exécution des opérations de recettes et de dépensesLa diversification des contrôles : l'autre réforme
Finances publiques
Finances publiques. Droit budgétaire, comptabilité publique, Edition 2023-2024
Ce manuel d'initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu'enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L'OUVRAGE - L'évolution du cadre normatif des finances publiques - La modernisation du cadre technique des finances publiques - Les nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLF - La rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptable - Les nouveaux acteurs de la gestion - Les procédures d'exécution des opérations de recettes et de dépenses - La diversification des contrôles : l'autre réformeDamien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques.
Finances publiques
Finances publiques. Droit budgétaire, Comptabilité publique, Edition 2021-2022
Ce manuel d'initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu'enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L'OUVRAGE - L'évolution du cadre normatif des finances publiques - La modernisation du cadre technique des finances publiques - Les nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLF - La rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptable - Les nouveaux acteurs de la gestion - Les procédures d'exécution des opérations de recettes et de dépenses - La diversification des contrôles : l'autre réforme Damien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques. Il donne des conférences occasionnelles à l'IRA de Lyon.
09/2021
Finances publiques
La légitimité en finances publiques
Comment et pourquoi respecte-t-on les normes financières, qu'elles soient budgétaires, comptables ou fiscales ? Comment s'élaborent-elles, s'appliquent-elles, évoluent-elles ? Interrogeant leur légitimité, ces questions invitent à relire les finances publiques à travers leurs discours, leurs acteurs et leurs instruments. Au-delà du droit budgétaire, comptable et fiscal, croiser les points de vue disciplinaires, en conjuguant le droit (constitutionnel, comparé, international, de l'Union européenne, des collectivités, histoire et théorie du droit...) et les Sciences humaines et sociales (économie, science politique, sociologie, sciences du langage, histoire contemporaine) permet de poser les jalons d'une théorie des finances publiques.
11/2022
Droit
En avant pour une comptabilité communale éclairée
Outils pour : comprendre la comptabilité communale, harmoniser les pratiques comptables et budgétaires, renforcer la polyvalence des agents comptables, limiter le nombre de rejets comptables. Intégrant l'ensemble des grands principes régissant la comptabilité publique, l'étude minutieuse des dépenses et des recettes, le processus budgétaire, l'exécution des dépenses et des recettes, la dématérialisation, la notion de service public sous toutes ses coutures (SPA, SPIC, modes de gestion : direct ou délégué), l'analyse financière ainsi que la gestion de l'inventaire, ce manuel s'adresse à tous ceux qui ont soif de connaissances et qui souhaitent participer activement à la bonne gestion des deniers publics : élus locaux, responsables de services et agents comptables communaux, étudiants... 40 fiches qui seront autant d'outils clairs et pragmatiques comme : le budget, un acte autorisant les dépenses et les recettes ; budget TTC ou HT : quelles incidences ? ; la comptabilité d'engagement ; service émetteur et série de bordereaux, utilité ? ; structure du budget communal : schématisation ; l'équilibre budgétaire et son contrôle ; opérations de fin d'année ; les moyens de paiement permettant un meilleur recouvrement ; annulation/réduction, rejet des pièces comptables ; processus de dématérialisation budgétaire, de l'utilisation de TOTEM à l'envoi en Préfecture par un tiers de télétransmission ; l'emprunt, levier de financement communal ? ; cession d'un bien et constatation de la plus ou moins-value...
01/2019
Autres régimes
Arrêtez les régimes ! Retrouvez votre vitalité et votre santé sans frustration ni restriction
Comment faire le tri dans la surenchère des préconisations diététiques ? Comment adopter la bonne attitude pour manger ce que vous voulez et satisfaire les besoins de votre corps aux différentes heures de la journée ? 30 ans de régime, 30 ans de mal-être impactant ma ligne, mon moral et ma santé jusqu'à ce que j'apprenne enfin à manger ! Je me suis réconciliée avec mon assiette, comme tous ceux que j'accompagne dans mon cabinet de naturopathe. Ma méthode vous permet de perdre du poids, bien sûr, mais aussi d'améliorer votre digestion et votre transit, d'éliminer les gaz, de désencrasser vos émonctoires. Les inflammations et les douleurs, notamment articulaires, seront diminuées. Vous régulerez votre humeur, votre sommeil, vos pulsions alimentaires ou votre addiction au sucre. Pour vous aider, découvrez des conseils naturopathiques personnalisés, accompagnés de recettes très simples à réaliser créées par Olivia Charlet, également naturopathe, nutrithérapeute.
03/2021
Finances locales
Lire un budget en M57. Présentation, comptes, annexes
La lecture des documents budgétaires et comptables est rendue difficile par leur complexité et le niveau élevé de technicité des données. Cependant, les "maquettes" budgétaires (budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative, etc.) et comptables (compte administratif) adoptent la même architecture et la même présentation des comptes et informations financières : aussi la capacité à lire la maquette d'un budget entraîne-t-elle la faculté de déchiffrer les autres documents. Ce dossier, qui se rapporte à la nouvelle instruction budgétaire M57, a vocation à analyser les différentes parties d'un budget en exposant, pour chacune d'entre elles, les définitions des données, le contexte dans lequel elles s'inscrivent et leur usage. Lire un budget en M57 s'adresse à un large public de cadres et agents des services communaux et intercommunaux, d'élus de la majorité et de l'opposition, et toute personne souhaitant s'approprier les documents qui rendent compte de l'emploi de leurs impôts. Le dossier constitue également un outil précieux pour les fonctionnaires des services financiers qui, tout au long de l'année, saisissent les données qui figureront dans les budgets, décision modificative, budget supplémentaire et compte administratif de leur collectivité.
03/2023
Droit
Réforme budgétaire et gestion axée sur les résultats en Afrique subsaharienne. L'exemple de Maurice
La réforme budgétaire mise en oeuvre à Maurice à partir de 2008 s'est inscrite dans une stratégie globale de modernisation de la gestion des finances publiques qui place la performance au coeur de l'action de l'Etat. Fondée sur une conduite très volontariste du changement, et soutenue par la rénovation en profondeur du système fiscal et du dispositif de passation des marchés publics, la modification des règles budgétaires a renforcé l'autonomie de gestion du pouvoir exécutif. L'évaluation de l'impact de la réforme sur la maîtrise du solde budgétaire, la crédibilité des allocations sectorielles et l'efficacité de la dépense publique met cependant en évidence des progrès modestes au regard des ambitions affichées. Ainsi, l'originalité du modèle mauricien de gestion publique axée sur les résultats se révèle davantage liée à la construction d'une culture de la redevabilité dans la fonction publique et à des choix institutionnels spécifiques, contribuant à imposer une vision politique de la performance dans le processus de rationalisation des dépenses de l'Etat. L'essor simultané de la gestion extrabudgétaire et de la pratique des budgets de programme conduit à identifier une approche hybride et très originale de la réforme budgétaire. Si ce modèle pragmatique et par certains aspects hétérodoxe de gestion des finances publiques est riche d'enseignements, son adaptation aux pays de l'Afrique subsaharienne exige le respect de conditions strictes.
01/2018
Histoire internationale
Fiscalité indigène et dépenses sociales dans le budget colonial du Sénégal (1905-1946)
Dans l'historiographie de la présence européenne en Afrique, le bilan de la colonisation a été souvent qualifié et rarement quantifié. Le présent ouvrage dont le corpus résulte, pour l'essentiel, de l'exploitation de sources d'archives, notamment les registres budgétaires prévisionnels et les comptes définitifs, tente de combler cette lacune. A l'analyse, il apparaît qu'aussi bien durant la période de la dualité budgétaire qu'avec la fusion des budgets des Territoires d'administration directe et des Pays de protectorat, l'option coloniale en matière de politique budgétaire n'a pas fondamentalement changé, l'objectif majeur étant de tirer des colonies le maximum de profit avec le minimum de frais. S'agissant du budget colonial du Sénégal, cette vision, portée au XIXe siècle par les partisans de l'expansion coloniale, trouve son application pratique à travers une constante ceux qui donnent le plus reçoivent le moins. Une telle ligne directrice s'est traduite, au quotidien, par une pression fiscale particulièrement forte, avec, comme noyau dur, la capitation et des dépenses faites souvent au détriment de la santé et de l'éducation qui sont pourtant des leviers essentiels dans la recherche d'un développement durable.
07/2015
Fonction publique
Je prends mon poste de responsable de gestion budgétaire et financière
Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de cas pratiques et de quiz, Je prends mon poste de responsable de gestion budgétaire et financière, dans la collection " Les 100 premiers jours ", vous permettra d'aborder sereinement votre nouvelle fonction ou de perfectionner vos connaissances. La prise de fonction du responsable de gestion budgétaire et financière revêt une importance particulière, dans la mesure où ce cadre se trouve placé au coeur du fonctionnement de la collectivité ou de l'établissement public auprès duquel il est affecté. Rédigé par des professionnels des finances et du management des collectivités, l'ouvrage traite de la prise de poste du responsable de gestion budgétaire et financière sous tous ses aspects : Les savoirs : rappel des concepts fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation ; missions spécifiques (analyses, études prospectives, aides à la décision des élus...) ; tâches courantes... ; Les savoir-faire : outils, méthodes, nombreux tableaux de synthèse, graphiques et illustrations sont proposés, ainsi qu'un planning des tâches à accomplir durant les 100 premiers jours ; Les savoir-être : les comportements adéquats, les qualités relationnelles et personnelles, le positionnement au sein d'une équipe, la création de l'émulation et de l'esprit d'équipe ; Un accompagnement indispensable dans votre prise de poste !
01/2023
