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Histoire du droit

La Suppression des octrois, rapport

La Suppression des octrois, rapport par M. J. -B. Pey,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Weil

Note sur la suppression des partis politiques

Dans ce pamphlet contre la politique moderne écrit en 1943, Simone Weil démonte ainsi les illusions et montre la vérité crue, encore aujourd'hui d'une terrible actualité : "Dans ce que nous nommons de ce nom [démocratie], jamais le peuple n'a l'occasion ni le moyen d'exprimer un avis sur aucun problème de la vie publique ; et tout ce qui échappe aux intérêts particuliers est livré aux passions collectives, lesquelles sont systématiquement, officiellement encouragées". Et de continuer en démontrant que les partis visent à leur propre survie et non au bien commun : "Dès lors que la croissance du parti constitue un critère du bien, il s'ensuit inévitablement une pression collective du parti sur les pensées des hommes. [... ] La pression collective est exercée sur le grand public par la propagande. Le but avoué de la propagande est de persuader et non pas de communiquer de la lumière". Née en 1909, Simone Weil fut élève de l'Ecole normale supérieure, disciple du philosophe " Alain " , et agrégée de philosophie en 1931. D'abord enseignante en lycée, elle abandonne un temps sa carrière et travaille comme ouvrière, entre autres chez Renault. Militante syndicale et proche des milieux anarchistes, elle s'engage dans les Brigades internationales en 1936 et, malgré son dégoût de la guerre, part se battre en Espagne. Mais elle en revient désillusionnée. Elle quitte la France en 1942 pour New York et, enfin, Londres, où elle rejoint la résistance gaulliste pour la France Libre. Atteinte de la tuberculose, elle meurt le 24 août 1943 au sanatorium d'Ashford (Angleterre), âgée seulement de 34 ans. Son oeuvre est considérée comme l'une des plus marquantes du XXe siècle.

04/2023

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Philosophie

Note sur la suppression générale des partis politiques

L'usage même des mots de démocratie et de république oblige à examiner avec une attention extrême les questions suivantes : Comment donner aux hommes la possibilité d'exprimer parfois un jugement sur les grands problèmes de la vie publique ? Comment empêcher, au moment où le peuple est interrogé, qu'il ne circule à travers lui aucune espèce de passion collective ? Il est impossible de parler de légitimité républicaine si on ne pense pas à ces deux points. Les solutions ne sont pas faciles à concevoir, mais il est évident, après examen attentif, que toute solution impliquerait avant tout la suppression des partis politiques.

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Weil

Note sur la suppression générale des partis politiques

L'usage même des mots de démocratie et de république oblige à examiner avec une attention extrême les questions suivantes : Comment donner aux hommes la possibilité d'exprimer parfois un jugement sur les grands problèmes de la vie publique ? Comment empêcher, au moment où le peuple est interrogé, qu'il ne circule à travers lui aucune espèce de passion collective ? Il est impossible de parler de légitimité républicaine si on ne pense pas à ces deux points. Les solutions ne sont pas faciles à concevoir, mais il est évident, après examen attentif, que toute solution impliquerait avant tout la suppression des partis politiques.

10/2023

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Droit

La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport

La Suppression des octrois de la ville de Paris, rapport par M. Léopold Mourgues,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Economie

Suppression de la Banque de France, création d'une banque nationale

Suppression de la Banque de France, création d'une banque nationale / par J. -B. Delcros,... Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Histoire du droit

Édit du 20 janvier 1784, portant suppression et recréation des commissaires des guerres

Edit... portant suppression et recréation des commissaires des guerres... Registré en la Chambre des Comptes le 20 janvier 1784 Date de l'édition originale : 1784 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Policiers

L'homme encerclé

"L'examen attentif des préjudices dont ma personne est l'objet de la part de mon entourage, des conditions de leur survenue et du désordre dont ils participent tout en l'aggravant m'a permis de conclure que je n'avais d'autre choix que la suppression des nuisances en cause. Il m'est toutefois apparu, tandis que s'imposait la nécessité de cette solution que je qualifierais de finale, que je n'étais pas en mesure d'endurer que mes mains ou tout autre partie de mon corps se souillent au contact d'autrui". Un homme qui se purifie aussitôt après avoir supprimé ses persécuteurs ; qui dresse scrupuleusement la liste des mobiles desdites suppressions ; qui, depuis le 14 juillet 1971, consigne dans des registres foliotés ses faits et gestes quotidiens pour faciliter la marche de la Justice s'il venait à être inquiété, un tel homme ne peut qu'être bon.

09/2003

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Littérature française

Nom

"J'ai un programme politique. Je suis pour la suppression de l'héritage, de l'obligation alimentaire entre ascendants et descendants, je suis pour la suppression de l'autorité parentale, je suis pour l'abolition du mariage, je suis pour que les enfants soient éloignés de leurs parents au plus jeune âge, je suis pour l'abolition de la filiation, je suis pour l'abolition du nom de famille, je suis contre la tutelle, la minorité, je suis contre le patrimoine, je suis contre le domicile, la nationalité, je suis pour la suppression de l'état civil, je suis pour la suppression de la famille, je suis pour la suppression de l'enfance aussi si on peut".

02/2022

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Droit

Édit du 23 may 1639, suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France

Edit du roy, portant suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France, du Conseil Privé, du Conseil General des Finances, Conseil d'Estat & desdites Finances, & du controolleur des expeditions dudit Conseil, creé par edit du mois de mars 1631. & creation au lieu d'iceux de quatre offices de controolleurs des actes & expeditions du Conseil d'Estat, Finances, & direction & gardes des registres desdites expeditions, pour estre exercez par quartiers . Publié en la grande Chancellerie de France le 29. mars 1639. Et verifié en la Chambre des Comptes le 23. may audit an Date de l'édition originale : 1639 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Droit

Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume

Edit du roy, portant suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume, tant en chef que particuliers, receveurs des tailles & du taillon, payeurs des mareschaussées, & payeurs des gages & droicts desdites élections ; tous lesquels officiers supprimez seront remboursez . Et augmentation de fonctions & émolumens à ceux qui sont retenus & conservez, avec pouvoir de juger sans appel, jusques à la somme de vingt livres pour les cottes des particuliers. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes le 9 mars 1654 Date de l'édition originale : 1654 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Droit

L'Impôt des portes et fenêtres, son maintien, son remplacement par une nouvelle taxe. ou sa suppression, rapport

L'Impôt des portes et fenêtres, son maintien, son remplacement par une nouvelle taxe ou sa suppression. Rapport par M. P. de Boulongne,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Histoire du droit

Observations sur la suppression et supposition d'état, dans la cause du sieur Hatte fils. Pour le sieur Hatte

Observations sur la suppression et supposition d'état, dans la cause du sieur Hatte fils. (Pour le sieur Hatte. / [Signé : Gerbier].) Date de l'édition originale : 1765 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire de la médecine

De l'assainissement de la vidange et de la suppression des voiries de la ville de Paris. hygiène publique

De l'assainissement de la vidange et de la suppression des voiries de la ville de Paris : hygiène publique / par MM. J. P. Sucquet,... et L. Krafft,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Sciences historiques

Tuer le service militaire

Un pamphlet qui est aussi un document indispensable pour comprendre le débat sur le maintien ou la suppression du service national.

04/1993

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Histoire de la médecine

Thèse. Sur la suppression de l'exhalation cutanée considérée comme une cause de maladies. Faculté de médecine, Paris, 17 novembre 1825

Dissertation sur la suppression de l'exhalation cutanée considérée comme une cause de maladies ; thèse soutenue à la faculté de médecine de Paris, le 17 novembre 1825... par Jean-Baaptiste-Henri Trayssac,... Date de l'édition originale : 1825 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Littérature française

Le droit préférentiel de souscription. dans les augmentations du capital

Dans l'ouvrage j'ai traité la notion du droit préférentiel de souscription en tant que prérogatives attribuées aux associés de la société anonyme d'un côté qui se résume sur la fonction et la portée de droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital en plus des modalités d'exercice de ce droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital. De l'autre côté il y a les mesures de protection des associés en cas de suppression du droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital des sociétés anonymes au Maroc qui portent en général sur le sort d'anciens actionnaires en cas de suppression de droit préférentiel de souscription et aussi comment protéger les actionnaires en cas de suppression de droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital. En général le droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital dans les sociétés anonymes reste un droit facultatif pour les actionnaires mais qui a une finalité primordiale concernant la protection des associés en cas d'augmentation de capital.

04/2022

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Agriculture

Considérations générales et particulières sur la jachère. et sur les meilleurs moyens d'arriver graduellement à sa suppression, avec de grands avantages

Considérations générales et particulières sur la jachère et sur les meilleurs moyens d'arriver graduellement à sa suppression, avec de grands avantages / par J. -A. -Victor Yvart,... Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Travail social

Dispensaire général de Lyon fondé le 25 mars 1818. De l'amélioration des services médicaux et pharmaceutiques, suppression de la subvention municipale

Amélioration des services médicaux et pharmaceutiques et suppression de la subvention municipale : dispensaire général de Lyon fondé le 25 mars 1818 Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Encyclopédies de poche

Les plans sociaux et licenciements

Cet ouvrage dresse une typologie des entreprises qui ont recours aux plans sociaux, analyse les mesures sociales qui les constituent et situe la procédure de suppression d'emplois dans le contexte des restructurations et de la gestion des entreprises.

05/1997

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Critique littéraire

Vsévolod Meyerhold ou L'invention de la mise en scène

" Meyerhold donne vie à tout ce qu'il touche ", a dit de lui Peter Brook. Né en 1874 dans une famille allemande de Penza, ville de la province russe, Vsévolod Meyerhold entre comme acteur au fameux Théâtre artistique de Moscou avant de s'implanter à Saint Pétersbourg où il est salué comme le grand metteur en scène symboliste. A partir de 1906, il révolutionne le théâtre dans sa forme (suppressions du rideau de scène, coloration des costumes, réunion de la salle et de la scène) et dans son contenu (en montant des pièces symboliques réputées injouables : " La Mort de Tintagiles " de Maeterlinck, " Baraque de foire " d'Alexandre Blok). Pendant la révolution, il monte des spectacles de propagande dans des décors constructivistes mais bien vite, il revient aux classiques. Son " Révizor ", qui date de 1926 et sera présenté à Paris en 1930, est considéré comme son chef-d'œuvre. En 1935, au lieu de créer des spectacles sur la collectivisation ou l'industrialisation, il se préoccupe uniquement de la beauté : il monte " la Dame de pique " de Tchaïkovski et " la Dame aux Camélias " d'Alexandre Dumas fils, ce qui lui vaudra de violentes attaques dans la Pravda, puis la suppression de son théâtre. En 1939, il est arrêté et, accusé d'espionnage, condamné à mort et exécuté le 2 février 1940. L'art avec lequel le célèbre metteur en scène soviétique faisait travailler ses acteurs est mis en évidence dans cette biographie très fouillée de l'un de ceux qui révolutionnèrent ( avec Stanislavski, Gordon Graig, Max Reinhart et Jacques Copeau) la scène occidentale au début du siècle.

07/1998

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Professions médico-sociales

Les infirmiers psychiatriques au coeur du soin. Analyses socio-historiques et entretiens avec des professionnels Quel avenir pour le soin après la suppression du diplôme ?

Les analyses proposées dans ce livre permettent de cerner qui sont les infirmiers psychiatriques d'aujourd'hui et quels savoirs sont requis pour exercer en santé mentale. Des entretiens avec des professionnels dévoilent la richesse des parcours possibles. Les difficultés actuelles du travail en psychiatrie sont en partie liées au manque de professionnels formés spécifiquement à cette discipline. Trente ans après la suppression du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique, les conséquences se font toujours sentir. Comment les infirmiers parviennent-ils de nos jours à maîtriser les savoirs requis pour exercer en santé mentale ? Comment, malgré l'invisibilisation de leur travail, les infirmiers ont-ils pu rester créatifs, proposer des soins de qualité aux patients, penser une clinique qui leur est propre ? C'est à ces questions que les auteurs de ce livre tentent de répondre. Benjamin Villeneuve déroule ainsi l'histoire des infirmiers psychiatriques depuis l'Antiquité jusqu'à la période la plus contemporaine. Michel Combret décrit leur habitus, ses variations actuelles marquées par le tout sécuritaire et s'interroge sur les possibilités d'évolution des pratiques. Dominique Friard, lui, se penche sur les savoirs perdus, plus particulièrement ceux rattachés aux entretiens et aux activités à visée psychothérapique, un versant du rôle infirmier à valoriser. Les entretiens qui suivent ces analyses donnent la parole à des professionnels qui évoquent leurs expériences. Ils décrivent les modes de transmission de savoirs, leur conception de la relation de soin, leur approche du patient, la richesse de leurs activités, les formations qu'ils prodiguent. Ils envisagent les perspectives pour le soin, les patients et s'adressent aux futures générations d'infirmiers psychiatriques. Jean-Paul Lanquetin revient sur les différentes pistes ouvertes tout au long d'un livre qui est un parcours au sein d'une profession que l'on peut être fier d'exercer ou d'avoir exercée. Cet ouvrage vise à contribuer à la reconnaissance du travail d'infirmier en psychiatrie.

05/2022

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Droit fiscal

Droit fiscal des entreprises. Edition 2024

Loi de finances pour 2024 : d'importantes mesures pour les entreprises La loi de finances pour 2024 contient 4 orientations-clés pour la fiscalité des entreprises en 2024 : - le verdissement de la fiscalité - le renforcement de la lutte contre la fraude - et l'évasion et la transposition de diverses mesures de droit de l'Union, notamment l'imposition minimale des grands groupes et la TVA applicable aux petites entreprises - l'échelonnement de la suppression de la CVAE sur 4 ans pour une suppression totale en 2027 Cette nouvelle édition fait le point sur toutes ces mesures phares et fait le point sur toutes les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises. Points forts - En 48 pages le point sur toutes les nouvelles mesures pour 2024 - En 48 pages le point sur toutes les notions indispensables en matière d'impôts sur les sociétés - Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2024

01/2024

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Lecture 9-12 ans

Devî. Bandit aux yeux de fille

"Le Premier ministre de l'Inde a décidé d'encourager la suppression des castes. Bientôt elles n'existeront plus. Le Premier ministre est une femme. Son nom est Indira Gandhi. N'oublie pas ce nom." Humiliée et méprisée, Devî va se rebeller contre les traditions. Pour combattre l'injustice, elle deviendra la reine des bandits.

02/2019

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Manga

My lovely hockey club Tome 2

L'oisiveté règne toujours autant au club de hockey... tant et si bien qu'Izumi en vient à oublier la réunion des présidents de club. En son absence, les autres associations sportives ont décidé la suppression du club de hockey : si au bout d'une semaine, l’équipe n'a pas remporté un match, le club devra fermer ses portes !

03/2010

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Droit fiscal international

Les impôts dans les affaires internationales. 30 études pratiques, 15e édition

Maîtriser les arcanes de la fiscalité internationale Entièrement mise à jour, cette 15 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.

11/2021

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Histoire du droit

Les ministres en Révolution (1789-1794). Du gouvernement à l'administration

Les révolutionnaires français sont animés par la volonté de délimiter et séparer les pouvoirs. Or, l'organisation politique qu'ils établissent conduit progressivement à l'avènement d'un gouvernement d'assemblée. Dans ce nouveau système, les ministres, qui sont traditionnellement des gouvernants, sont réduits au rang d'agents administratifs, simples commis des assemblées révolutionnaires, jusqu'à leur suppression le 1er avril 1794.

10/2021

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Agriculture

Paradoxe de l'agriculture congolaise

Le désengagement de l'Etat du secteur productif et la suppression des o¬ ces de commercialisation des produits agricoles ont drastiquement réduit la production agricole et appauvrit la paysannerie. L'auteur réattribue à l'Etat, aux pouvoirs locaux et à la planification agricole un rôle central dans la propulsion de ce secteur. Il dédie aux élites universitaires une place prépondérante dans la conceptualisation du développement agricole congolais.

02/2022

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Historique

Breizh Histoire de la Bretagne Tome 8 : Les Chouans

Ce dernier tome couvre la période révolutionnaire et l'Empire. Un quart de siècle riche en événements, de la suppression des institutions nationales des Bretons, à la Restauration, en passant par la Virée de Galerne et les tristement célèbres noyades de Nantes. Il met en scène la résistance d'un peuple et de héros providentiels, morts pour les libertés incarnées, à un système devenu fou.

03/2022

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Santé publique

Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier. 15e édition

Référence depuis plus de 30 ans, Les 12 points clés développent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). - Cette 15e édition est profondément remaniée par l'intégration de nombreux textes, pris en compte jusqu'au 30 juin 2021, mettant en oeuvre la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Parmi ceux-ci : les lignes directrices de gestion et l'évolution des attributions des commissions administratives paritaires ; la création d'une procédure de rupture conventionnelle ; les nouvelles régies concernant le congé parental et la disponibilité pour élever un enfant ; le congé pour invalidité temporaire imputable au service ; l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires en lien avec la suppression de la notation ; l'accompagnement des personnels en cas de suppression d'emploi. L'institution d'une période de préparation au reclassement au profit des fonctionnaires hospitaliers. Destiné aux praticiens de la GRH (DRH, cadres, représentants du personnel), aux étudiants préparant les concours de la FPH et à tous ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable.

09/2021