vente cession droits
Extraits
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
Littérature étrangère
La veste verte
"Pour fuir les Allemands et passer la ligne, maître W. se dirige vers les Abruzzes et trouve refuge dans un couvent. Il veut rejoindre les Alliés. Il a en poche une lettre d'introduction signée de la main de B. B. , Bernard Berenson : peut-on rêver meilleure introduction ? En arrivant au couvent, il trouve le percussionniste Romualdi, déjà installé, qui se fait passer auprès des moines crédules pour un célèbre chef d'orchestre contraint à la clandestinité pour cause d'antifascisme. Romualdi est un homme mesquin, suffisant, hautain, plein de morgue dans sa ridicule veste verte portée comme un signe distinctif, comme un emblème. Il fait partie de ces hommes insignifiants, médiocres, pour lesquels il n'est rien de grand au-delà de leur propre médiocrité. Maître W. pourrait le démasquer, mais, pour une raison mystérieuse, faite de pitié et d'altruisme, de cynisme et de plaisir de la mystification et du jeu, il se laisse séduire par cette médiocrité". Cesare Garboli.
12/1996
Préparation au CRFPA
Droit civil CRFPA Examen national Session 2024
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de droit civil, une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, et les dernières actualités de la matière. Points forts - Inclus dans l'ouvrage, tous les sujets posés depuis la réforme de l'examen de 2017 (cas pratiques) et leurs corrigés - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit civil - A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des focus sur la jurisprudence récente
04/2024
Préparation au CRFPA
Droit des affaires CRFPA Examen national Session 2024
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de droit des affaires, une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (commerçants, actes de commerce, fonds de commerce, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), opérations bancaires et financières (opérations de crédit et de paiement), droit des entreprises en difficulté, avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, et les dernières actualités de la matière. Points fortsInclus dans l'ouvrage, des cas pratiques pour s'entrainer à l'examenUn ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit des affaires et des focus sur l'actualité et les grands arrêts récentsA jour des derniers textes législatifs et réglementaires, notamment la loi Egalim du 30 mars 2023, les règlements Digital Service Act et Digital Market Act, la loi du 29 novembre 2023 sur le partage de la valeur au sein de l'entreprise ou l'ordonnance du 6 décembre 2023 sur les obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés commerciales
Droit
La cession de dette
La prochaine crise financière sera-t-elle l'oeuvre de la cession de dette ? Le mécanisme a longtemps demeuré dans le coeur des civilistes des XIXe et XXe siècles avant d'être mis sur l'atelier législatif à l'occasion de la réforme de 2016. Néanmoins, l'élaboration de son régime au cours de celle-ci n'a pas profité de l'engouement des anciens, ce qui, pour de nombreux juristes, amène à se poser tardivement la question de son opportunité. A première vue, la cession de dette n'est que la petite soeur de la cession de créance. L'utilité de cette dernière n'est plus à démontrer tant elle est employée par les banques, rompues à l'exercice de la "cession Dailly". La cession de créance participe donc à l'enrichissement de ses utilisateurs. Toutefois, il a fallu reconnaître les risques qu'elle emporte, notamment lorsqu'elle sert de support au mécanisme de titrisation, funestement connu pour son rôle dans la crise financière de 2008. Ainsi, les enjeux soulevés par la cession de créance doivent-ils être réétudiés dans le contexte de la cession de dette. Son régime, issu de la réforme de 2016, a déjà fait l'objet de modifications, alors que tant d'autres seraient nécessaires à la préservation de la sécurité juridique.
03/2019
Droit des sociétés
Le prix dans les cessions de droits sociaux. Edition 2022-2023
Relevant avant tout du droit commun des contrats, les conventions de cession de droits sociaux ont été affectées par la réforme issue de l'ordonnance du 10 février 2016, suscitant de multiples questions et ouvrant sur de nouveaux contentieux. Parmi de nombreux points, on songe notamment au devoir d'information, à l'incidence de l'action interrogatoire dans le cadre du pacte de préférence, au champ de la règle relative à l'imprévision ou encore à l'exécution en nature. Quant au prix, et indépendamment de la question de son caractère déterminé ou déterminable, une redistribution des cartes, au détriment de l'article 1843-4 du code civil et, corrélativement, au profit de l'article 1592, avait précédemment résulté de l'ordonnance du 31 juillet 2014. Les cessions de droits sociaux ne peuvent être étudiées sans évoquer les marchés financiers, règlementés ou non, singulièrement en anticipant la transposition des directives "MIF 2" et "Prospectus révisé" . Et ne sauraient être omis l'offre au public ainsi que ce nouveau placement privé qu'est le financement participatif par souscription de titres. Cet ouvrage s'adresse aux avocats d'affaires, juristes d'entreprise, universitaires, magistrats, experts-comptables et financiers confrontés à la complexité de ces opérations de cession situées à la croisée du droit des contrats, du droit des sociétés, du droit financier, mais aussi du droit judiciaire. Jacques Moury est professeur à l'université de Reims Champagne-Ardenne et avocat au barreau de Paris. Bénédicte François est professeur à l'université Paris Est- Créteil
12/2021
Histoire mondiale
La cession de la Louisiane
" Avant de commençer notre étude, nous répondons à l'avance aux cri- tiques et nous indiquons au lecteur notre méthode, qui diffère de l'usage. Nous croyons qu'un historien devrait joindre le plus souvent possible des documents comme preuves de ses assertions. Il est donc difficile de marquer les citations comme à l'habitude au bas de la page. D'autant plus qu'il faut compter avec la lassitude du lecteur étant donné qu'il est obligé de quitter la ligne et reprendre le fil du récit. D'autre part, après chaque citation nous employons la critique. Cette cri- tique que nous trouvons nécesssaire, car nous ne pouvons pas exiger du lecteur une attention outre mesure et une connaissance absolue de la matière traitée".
05/2023
Immobilier, droit de la constr
Cession des contrats immobiliers et démembrements. Nature et régime des obligations réelles
DROIT BELGE Cet ouvrage est entièrement dédié à l'étude de la notion d'obligation réelle et à ses spécificités en droit civil, afin de tenter de résoudre les controverses qui y sont liées, tant sur le plan de l'exécution que de la cession. Dans le premier titre, consacré à la cession des contrats immobiliers, l'auteur examine successivement le régime de cession des contrats de droit commun, des contrats de bail et des contrats d'entreprise, spécialement dans l'hypothèse d'une transaction immobilière, avant d'aborder la cession des droits réels et le régime de leurs obligations. Pour chacune de ces opérations, l'auteur propose un catalogue détaillé des effets juridiques : portée de l'engagement des parties, opposabilité des exceptions, survie des accessoires, formalismes d'opposabilité, recours du créancier cédé, etc. Dans le second titre, l'auteur articule ensuite ces différentes notions pour proposer une compréhension générale de l'opposabilité des droits personnels et réels, de la tierce complicité au devoir de respect des droits subjectifs en passant par le droit de suite. L'auteur détaille ainsi l'impact des contrats immobiliers pour les tiers, spécialement le tiers acquéreur d'un bien. Sur cette base, l'auteur propose une compréhension innovante de la notion d'obligation réelle et en présente un régime juridique détaillé, des modes d'exécution à la cession de ces obligations, en tenant compte du Livre 3 du nouveau Code civil. Résolument tourné vers la résolution de questions pratiques récurrentes en la matière, l'exercice s'appuie néanmoins sur un examen approfondi de concepts essentiels du droit civil. Du côté actif, le droit subjectif, le droit de créance, le droit de propriété, le droit réel démembré et le droit propter rem sont analysés. Du côté passif, l'obligation personnelle, l'incombance, le devoir, l'obligation de dare, l'obligation réelle et l'obligation propter rem sont mobilisés. Ainsi, le présent ouvrage sera utile tant pour le praticien à la recherche de solutions pratiques dans ce type de transactions que pour le juriste à la recherche d'une analyse théorique approfondie de concepts cardinaux en droit positif.
03/2024
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2021
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? La prescription dans les chaînes de contrats translatives de propriété - par Mathias Latina (p. 8) Responsabilité ? Quand le déménagement entre amis tourne mal : la convention d'assistance bénévole et l'obligation in solidum - par Jonas Knetsch (p. 17) Régime des obligations contractuelles ? La prescription dans le cautionnement : disproportion et défaut de mise en garde - par Rémy Libchaber (p. 27) CONTRATS SPECIAUX Contrats et droit des sociétés ? Absence de reconduction tacite après la survenance du terme : le mandat social échappe à l'application du droit commun des contrats - par Julia Heinich (p. 38) ? Caducité, révocation, exécution forcée : florilège sur les promesses de cession de droits sociaux - par Marie Caffin-Moi (p. 42) ? L'imprudence du contractant et les vices du consentement - Illustration dans les cessions de titres sociaux - par Laura Sautonie-Laguionie (p. 47) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Organisation frauduleuse de l'insolvabilité : mentir sur son patrimoine n'est pas organiser son insolvabilité - par Valérie Malabat (p. 65) Droit du travail ? La modification du contrat de travail induite par une sanction disciplinaire - par Grégoire Loiseau (p. 84) Droit des biens ? La conception orthodoxe de la bonne foi en droit des biens - par Antoine Tadros (p. 86) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? La réduction des divergences de jurisprudence "profondes et persistantes" en matière contractuelle - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 89) ? La non-restitution de l'indu social - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 91)
10/2021
Droit
Migrations de populations et droits de l'homme
L'Institut international des droits de l'homme, créé en 1969 par
René Cassin, organise chaque année à Strasbourg une session
d'enseignement en droit international et en droit comparé des
droits de l'homme. Chaque année un thème est retenu, qui
permet, outre les cours de base de droit international des droits
de l'homme et de droit humanitaire, d'approfondir un sujet
déterminé. En 2007, le thème retenu pour la 38e session
d'enseignement fut "Migrations de population et droits de
l'homme". Le présent ouvrage rassemble six contributions
d'éminents juristes sur des questions non seulement juridiques
mais aussi d'actualité comme "Le droit de quitter tout pays, y
compris le sien, et de revenir dans son pays", "L'exil
involontaire comme violation du droit international", "La
protection des droits sociaux des migrants et les politiques de
migration : la fondation des droits dans les normes
internationales", "Populations immigrées, multiculturalisme et
droits de l'homme", "Les conflits internationaux et les
personnes déplacées" et "La régulation de l'immigration
irrégulière dans le respect du droit international des droits de
l'homme".
12/2011
Manga
Hammer Session ! Tome 7
L'avenir de Gorô est menacé ! Rena Minami, une journaliste surnommée la reine des scoops est sur ses traces ! Ses investigations la mènent au collège Hikari où elle se fait engager en tant que médecin scolaire pour pouvoir enquêter en toute quiétude sur celui qu'elle pense être l'arnaqueur que tout le monde recherche... La vraie identité de Gorô est sur le point d'être révélée... Le retour à la case prison serait-il imminent ?
02/2010
Manga
Hammer Session ! Tome 3
Embauché pour remettre les élèves d'un établissement scolaire dans le droit chemin, Gorô, le faux professeur, découvre vite l'ampleur de la tâche... Dans ce volume, son attention se portera plus particulièrement sur Nolima. Contraint et forcé de s'occuper d'un exposé que sa classe doit préparer, ce dernier a bien du mal à s'imposer face aux autres élèves qui le considèrent comme un moins que rien. Voilà l'occasion, pour le professeur de choc, de préparer une hammer session pour remettre les choses à leur place et sortir ce garçon du mauvais rôle qu'on lui fait tenir.
06/2009
Manga
Hammer Session ! Tome 4
Après avoir réglé le cas de Shiba, un élève qui s'adonnait au "happy slapping", Gorô est confronté à son ancien senpai du temps où il était encore apprenti escroc ! Cet homme a monté une école du spectacle et de nombreux élèves du collège Hikari s'y sont inscrits, rêvant de gloire et de paillettes. Mais Gorô réalise très vite que l'objectif de son ancien ami n'est pas de faire passer des auditions aux élèves mais de soutirer de l'argent à leurs parents... Gorô va devoir intervenir et prouver à son ex-camarade que, lui non plus, n'a pas perdu la main en matière d'arnaque.
08/2009
Manga
Hammer Session ! Tome 5
Les 3e du collège Hikari partent à Kyôto pour un voyage scolaire. Mais Gorô s'inquiète du comportement de deux de ses élèves, Ginji et Yukimi qu'il surprend à l'extérieur du dortoir en train de comploter. Il s'inquiète d'autant plus que Ginji cache un couteau. Après une filature dont il a le secret, il apprend que le garçon, soutenu par son amie d'enfance, est à la recherche de son père qui l'a abandonné quand il était petit... Afin d'éviter que l'affaire ne tourne au règlement de compte, Gorô décide de les aider.., tout en déjouant les pièges de son collègue le prof de sport qui n'a qu'une seule idée en tête : le coincer pour faute et obtenir son renvoi !
10/2009
Manga
Hammer Session ! Tome 6
Erika Sakiyama, une nouvelle élève de Gôro sombre dans la délinquance, entraînant avec elle ses amies. Le jeune professeur apprend qu'elle n'a pas supporté d'apprendre, par hasard, qu'elle avait été adoptée. Depuis, elle veut faire payer à " cette femme qui l'a élevée le chagrin qui l'envahit et la haine qu'elle éprouve à l'égard du monde des adultes. A l'aide d'une Hammer Session des plus percutantes, le jeune professeur veut faire prendre conscience à Erika que sa mère adoptive est certainement la personne la plus précieuse pour elle... Mais arrivera-t-il à la convaincre ?
12/2009
Manga
Hammer Session ! Tome 8
Gorô veut libérer Kurosawa, un de ses élèves, de l'influence de sa mère qui passe son temps à faire des scandales au sein du collège. Il le pousse à fuguer avec lui et les voilà bientôt poursuivis par une horde de gardes. La mère de Kurosawa est, en fait, à la tête d'une société de surveillance...
04/2010
Manga
Hammer Session ! Tome 9
Les 3e du collège Hikari sont partis en camp d'été et se réjouissent à l'idée de passer quelques jours tous ensemble au bord de la mer ! Mais ils vont vite déchanter : les professeurs du lycée Hikari ont décidé de leur faire mener une vie d'enfer ! Les cours s'enchaînent du matin au soir sous la surveillance du remplaçant du directeur, bien décidé à remonter le niveau du collège. Son objectif : renvoyer les élèves à problèmes. Gorô, qui comptait démissionner, est écoeuré par cette tyrannie gratuite et décide de rester pour le défier et protéger ses élèves...
06/2010
Manga
Hammer Session ! Tome 10
Rien ne va plus au collège Hikari : le nouveau proviseur a mis en place une classe spéciale, la 3eS, dans laquelle il regroupe tous les mauvais élèves, avec la ferme intention de les expulser les uns après les autres. Bien entendu, Gorô est nommé professeur principal de cette classe et il promet à ses élèves de touver un moyen de les faire passer en 2nde. Pour ces durs à cuire, il devra redoubler d'ingéniosité dans ses Hammer Sessions. La 3eS, victime de nombreuses injustices liées au nouveau règlement intérieur, est sur le point d'exploser !
08/2010
Manga
Hammer Session ! Tome 11
Gorô, excédé par les pratiques sadiques du proviseur, essaie de comprendre les raisons de cette haine farouche qu'il voue aux adolescents difficiles. Il découvre que la fille de ce dernier, martyrisée à l'école, s'est suicidée. Gôro décide alors de lui donner une Hammer Session pour lui faire comprendre que, malgré des méthodes différentes, ils poursuivent tous les deux le même objectif : combattre la violence à l'école. Mais l'arrivée au collège d'une jeune fille rebelle, sosie de la fille du proviseur, va-t-elle remettre de l'huile sur le feu ? C'est avec une grande sensibilité que l'auteur nous conduit à la fin des Hammer Sessions dans un dernier volume très touchant.
10/2010
Manga
Hammer Session ! Tome 2
Embauché pour remettre les élèves d'un établissement scolaire dans le droit chemin, Gorô découvre vite l'ampleur de la tâche... Deux filles de sa classe dérobent des objets pour les revendre, dans le but de payer les frais de scolarité de leur meilleure amie afin qu'elle puisse rester dans leur collège. Lorsqu'il apprend la raison de leur comportement, Gorô n'essaye pas de les en dissuader, au contraire, il les encourage à continuer... Le temps de mettre en place sa prochaine "Hammer Session"...
04/2009
Manga
Hammer Session ! Tome 1
Un jeune escroc au visage d'ange et un yakuza aux allures de pitbull se réfugient dans un collège en pleine montagne pour échapper à la police. Très vite repérés parle directeur de l'établissement, ils se voient déjà derrière les barreaux... Mais le charisme et les talents d'orateur du jeune homme bluffent le directeur qui l'engage pour donner des "Hammer Sessions", sorte de cours chocs, destinés à remettre les élèves de l'établissement dans le droit chemin. Notre héros aura-t-il assez de ressources pour réussir cette mission des plus périlleuse ?
02/2009
Littérature française
De la double session
De la double session / [par le Mis de La Gervaisais] Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Immobilier, droit de la constr
Mémento Vente immobilière. Edition 2024
Le guide indispensable consacré à la vente immobilière ! Le Mémento Vente immobilière regroupe l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables à la vente d'immeuble. Des pourparlers à l'imposition de la plus-value, il décrypte toutes les étapes d'une vente : négociation, choix de l'avant-contrat et des conditions suspensives, purge des droits de préemption, signature de l'acte notarié, formalités de publicité foncière. Le Mémento examine en détail les biens vendus, la question du prix, le transfert de propriété et des risques, les règles de capacité, les droits et obligations du vendeur et de l'acquéreur, etc. Il traite de nombreuses situations particulières (immeuble occupé, hypothéqué, ayant fait l'objet de travaux, irrégulièrement édifié, etc.). Des développements conséquents sont consacrés à la fiscalité (droits d'enregistrement et TVA, plus-values immobilières, taxes sur les cessions de terrains devenus constructibles). Conçu par des praticiens, le Mémento s'adresse tout particulièrement aux professionnels de l'immobilier et du droit (notaires, avocats, agents immobiliers, marchands de biens, etc.). Ils y trouveront des réponses concrètes à leurs questions et de nombreux exemples, conseils, modèles de clauses et formules... Mémento mis à jour en continu sur www. memento. efl. fr
09/2023
Propriété littéraire et artist
Droit du marché de l'art. Edition 2023-2024
Maîtriser le contentieux du marché de l'art avec un exposé complet du droit du marché de l'art accompagné d'une analyse doctrinale pointue. Le droit du marché de l'art existe. Entre droit d'auteur, droit de la vente et de la responsabilité, l'achat-vente d'oeuvre d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature à assurer l'authenticité des oeuvres proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeur, experts et opérateurs de vente en cas de doute sérieux sur l'origine. L'ouvrage aborde la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément libéralisée depuis la loi du 20 juillet 2011 ainsi que l'ensemble des activités du marché de l'art : vente en galerie, expertise, courtiers, catalogue raisonné des oeuvres. Il décrit également les droits des auteurs et de leurs ayants droit, que ce soit en matière fiscale ou de protection des droits moraux et patrimoniaux, le statut des commissaires-priseurs et des autres professions autrorisées à mener des ventes publiques comme les huissiers ainsi que le rôle de l'Etat et des collectivités locales en soutien au marché de l'art.
09/2023
Expression écrite
Madame l'orthophoniste efface toutes vos fautes d'orthographe !
Comment accorder ce mot ? Doit-on dire cession ou session ? Quelles sont les meilleures méthodes pour progresser ? Quelles sont les meilleures techniques de relectures ? La plus célèbre des orthophonistes des réseaux sociaux, vous offre ses trucs & ; astuces pour progresser à votre rythme & ; de manière efficace.
10/2023
Difficultés du français
99 dessins pour ne plus faire de fautes
+ de 50 000 ventes en grand format ! "Cession" ou "session" ? "Filtre" ou "philtre" ? "Pause" ou "pose" ? "Ballade" ou "balade" ? Et où mettre l'accent sur "chômage" et "diplôme" ? La langue française regorge de pièges dans lesquels nous tombons quotidiennement. Sandrine Campese a donc imaginé une méthode simple et inédite : rendre les règles orthographiques... graphiques ! Voici 99 dessins efficaces qu'il vous suffit de mémoriser pour ne plus jamais faire la faute. Chaque dessin est accompagné d'un texte clair qui rappelle les règles de base, revient sur l'étymologie et n'oublie pas de signaler les fameuses exceptions. Spécialiste de la langue française, Sandrine Campese est notamment l'auteure d'Orthotweet.
03/2023
Comptabilité
Exonérez vos plus-values d'entreprise : guide pratique. Edition 2019
De nombreux changements à la tête des PME voient le jour en raison notamment des départs à la retraite de nombreux chefs d'entreprise. La maîtrise de la fiscalité des cessions et transmissions d'entreprises constitue un des éléments clés du succès de ces opérations. Après l'ensemble des mécanismes d'exonération des plus-values de cession et de transmission des petites entreprises, cet ouvrage aborde les règles applicables à la cession de droits sociaux (flat fax ou abattements), notamment en cas de départ à la retraite du dirigeant de PME, ainsi que le régime des plus-values professionnelles immobilières des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu. La présentation sous forme de fiches des régimes d'exonération et d'imposition est complétée par : l'examen de situations particulières liées aux sociétés de personnes et aux différés d'imposition notamment suite aux opérations d'apports d'entreprise ou de titres ; des tableaux de synthèse sur l'ensemble de ces dispositifs et sur la possibilité de cumuler ces différents dispositifs.
12/2019
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Protestantisme
Quand je l' ai vu... Pour un réveil dans nos vies
Roy Hession nous invite à regarder avec lui un groupe depersonnages bibliques qui ont vu le Seigneur - Esaïe, Saulde Tarse, Josué et les disciples - et à montrer commentchaque rencontre a été une révélation de la nature, de lavolonté et des desseins de Dieu.
12/2021
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité approfondie des sociétés. 6e édition
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.
09/2022
