lexique contrat édition

Mick Jagger et Keith Richards, qui n'ont pas manqué de lecture durant leur prime jeunesse, viennent de signer un accord historique, avec BMG, qui aura le droit de publier les paroles de certains des titres du groupe. BMG, qui appartient au groupe allemand Bertelsmann, a ainsi remporté la mise, mais tous les morceaux du groupe ne seront pas disponibles. 

Homme de l’année, en tout cas, personnage médiatique de l’année, c'est certain : Julian Assange, fondateur de Wikileaks, n’avait pas vraiment envie de rédiger ses mémoires. Mais il n’a pas eu le choix. Les frais, que voulez-vous...

Prenez un concept. Bête et méchant, de préférence. Tiens, un dialogue. Bien, ça. Deux personnages. Mais pour ne pas se casser trop la tête à faire des dessins tous les jours, même si ça forge le poignet et le caractère, deux bonshommes à décliner à l'infini. Un particulier et un maçon - voire plusieurs, ça permet des variantes. Un monceau de sable, une benne de temps à autre, et dans le décor, un bout de baraque. 

La Veuve Clicquot : La Grande Dame pour un contrat d'édition !

Le mouvement #MeToo, qui dénonçait à l'origine le sexisme et les agressions dont les femmes ont été l'objet dans l'industrie du cinéma, s'est finalement étendu à toute la société. Au Mexique, il vient de reprendre de l'ampleur avec le hashtag #MeTooEscritores, sur le réseau Twitter, qui sert à relayer les accusations de dizaines de femmes, dont des auteures, contre Herson Barona, un auteur, traducteur et éditeur mexicain.

En octobre dernier, peu de temps après son élection, le nouveau président mexicain Andrés Manuel López Obrado a demandé à l’écrivain Pablo Ignacio Taibo II de prendre la direction du Fondo de Cultura Económica, la grande maison d’édition publique mexicaine. Certains membres du monde de l’édition mexicain se sont farouchement opposés quant au choix de leur nouveau président. Malgré les contestations, l’écrivain a accepté son poste le 1er décembre 2018.

Hier, la ministre de la Culture et de la Communication Fleur Pellerin a présenté l'ordonnance modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition, lors du Conseil des ministres. Reste encore à parvenir à un accord interprofessionnel entre les organisations représentatives des auteurs et des éditeurs, ce qui n'est pas forcément gagné. En cas d'échec, un décret du Conseil d'État fera l'affaire.

Il faudra encore que les auteurs et les éditeurs prennent leur mal en patience, pour leur bien : le passage devant le Conseil d'État du contrat d'édition à l'ère numérique n'a pas eu lieu le 30 octobre, comme annoncé par le ministère de la Culture, mais ne s'effectuera qu'à la fin du mois de novembre. Autrement dit, il y a peu de chances que le texte entre en vigueur cette année.

Dans le cadre des discussions autour de la superficielle loi encadrant les conditions de vente à distance de livres – celle que Fnac et Amazon se sont empressés de contourner – était également examinée l'application du nouveau contrat d'édition. En effet, la loi intégrait une solution habilitant le gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, relatives au contrat liant auteur et éditeur. 

L'arrêté du ministère de la Culture étendant les dispositions du nouveau contrat d'édition à l'ère numérique avait été signé le 10 décembre dernier, après une signature de pure forme des deux organisations, Syndicat national de l'édition et Conseil permanent des écrivains. L'interprofession s'est entendue autour d'un code des usages, et l'intervention du Conseil d'État n'aura pas été nécessaire.

« Le SEA ne considère pas qu’acheter une BD soit un acte innocent, surtout en regard du comportement hégémonique d’Amazon. » C’est avec cette déclaration d’intention que Jean-Louis Gauthey avait ouvert les Etats-Généraux de la Bande dessinée, en 2015. Et à l’époque, le représentant du Syndicat des Editeurs Alternatifs revendiquait un contrat d’édition très loin de celui proposé par le Medef du livre, le SNE...

Lorsque l'attention publique devient un peu trop préoccupée par vos manquements et problèmes, il est temps de la détourner vers quelqu'un d'autre : la stratégie mise en œuvre par Donald Trump est assez simple. D'un côté, le procureur spécial Robert Mueller était entendu par le Congrès américain pour s'exprimer sur le fameux rapport concernant les relations de Trump avec la Russie. De l'autre, le président américain suggère qu'il serait temps d'enquêter sur son prédécesseur, Barack Obama, et notamment sur son contrat d'édition...

PODCAST – « Un contrat d'édition a pour objectif de définir ce qui va être transmis et la rémunération de la personne qui aura transmis l’objet. La difficulté, c’est que l’objet est une création, c’est une œuvre de l’esprit. C’est pour cela que ce contrat est extrêmement réglementé et qu’il [encadré par] des règles précises. » Voici comment Magaly Lhotel introduit le dernier épisode du podcast Dlivrable sur la relation auteur éditeur.

Le Snac (Syndicat national des auteurs et compositeurs) et plus précisément le groupe BD de ce syndicat vient de mettre en ligne un document à l'usage des scénaristes, dessinateurs et coloristes. Il s'agit en fait d'une sorte de « mode d'emploi » du contrat d'édition.

L’initiative Fair Contract, dégainée par l’Authors Guild, organisation représentant les auteurs aux États-Unis, se poursuit. Après avoir frappé fort en réclamant 50 % des revenus sur l’ebook, considéré comme une « juste rémunération des auteurs », voici la durée des contrats. Et l’AG n’y va pas de main morte : « Un contrat d’édition ne devrait pas durer toujours. »

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire.  Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

Comment négocie-t-on un contrat chez Macmillan ? Tout dépend de l'interlocuteur. Alors, mettons... des fonctionnaires du Sud du Soudan. Bien, d'accord... mais pour quel type de contrat ? L'impression de manuels scolaires ? Ah, alors là, c'est facile : la corruption.

Régine Hatchondo, présidente du Centre national du Livre, bras armé du ministère de la Culture en matière de soutien à la chaine du livre, était entendue, le 24 mai dernier, par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale. Outre un panorama des actions de l'établissement, elle a pu esquisser quelques-unes des futures orientations.

Débuter l’année en savourant une « trêve littéraire », mais surtout volontaire, voilà qui reste dans le ton du Tripode. Pas de nouveautés pour janvier : seule la réédition de Zizi Cabane, signé Bérengère Cornut ouvrira le bal des parutions de 2024. Avec quelques autres projets dans les cartons.

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

L'édition britannique fait face à plusieurs réclamations déposées par des salariés auprès de leurs employeurs : les salaires sont trop bas, quand on commence sa carrière. Et de plus en plus, les contrats à court terme se généralisent, provoquant une évidente précarité dans le secteur.

« Comment devient-on millionnaire dans l’édition ? En commençant milliardaire… » Cette célèbre boutade a pris une autre tournure depuis quelques semaines : une révision profonde des relations contractuelles entre auteurs et éditeurs touchera presque toute l'industrie du livre. Cela, du fait de réformes à venir du Code civil. Du haut de ses pyramides, même Napoléon en est estomaqué.

Si Amazon semble développer sans entraves ses activités, aux quatre coins de la planète, et s'est attaqué au marché d'Amérique latine en commençant par le Brésil, le Mexique pourtant plus proche des États-Unis semblait jusqu'ici ne pas se prêter à une implantation du géant. Bien qu'il s'agisse du plus grand marché hispanophone dans le monde, et malgré un écosystème éditorial robuste ainsi que dynamique, le pays souffrirait d'un manque d'accès à internet. Le « ministre de la Culture » local, Gustavo Flores Verdugo, s'exprimait en marge de BookExpo.

Mandaté par le ministère de la Culture et de la Communication pour réfléchir à l'adaptation du contrat d'édition à l'ère du numérique, le professeur Pierre Sirinelli voit son rôle élargi. Un conseiller donc toujours aussi omniprésent dans les ministères comme le relevaient déjà en 2009 nos confrères de Numerama.

Son Emmy Awards encore chaud, voici que l’humoriste Amy Schumer se voit offrir un contrat d’édition pour un livre encore à découvrir. Montant de l’opération, entre 8 et 10 millions de dollars américains. Juste assez pour retourner l’industrie du livre en deux.

Le contrat d'édition dans le secteur du livre à l'ère numérique a été validé par les organisations professionnelles, Syndicat national de l'édition et Conseil Permanent des Écrivains, en mai 2013. Mais la suite avait pris un peu de retard : incurie des services de Valois, puis mise en place d'une procédure d'ordonnance pour accélérer l'entrée en vigueur... Il faut à présent inscrire dans la loi l'ordonnance, ce que vient de présenter Fleur Pellerin en conseil des ministres.

Supprimé par les sénateurs Les Républicains, l’amendement Bloche était de retour devant la Commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale. Seul élément de la loi Création à concerner directement les auteurs, dans leurs relations avec les éditeurs, le député Patrick Bloche a, comme l’avait garanti le cabinet de Fleur Pellerin, représenté son texte. Et la Commission, comme il se doit, a balayé les objections du Sénat.

L'accord-cadre signé en mars dernier par le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE) a couché sur le papier des années de négociations, et quelques mesures pour faciliter les relations entre auteurs et éditeurs concernant l'exploitation de l'oeuvre au format numérique. Bien que le document attende désormais sa transcription législative, les principaux détails ont pu être dévoilés à l'occasion des Assises du livre numérique.

Le rapport d'activité de la BnF sur l'année 2012 vient de tomber, et tous les services sont passés en revue : collections, patrimoine immobilier, rayonnement, mais également bibliothèque numérique, publics et gouvernance. Pour résumer l'année 2012 en trois chiffres, le président de la BnF, Bruno Racine annonce 2,1 millions de documents dans Gallica, 1700 donateurs pour l'acquisition du livre d'Heures de Jeanne de France et 30 millions, non pas d'amis, mais de notices dans le catalogue collectif de France. 

Lors du Festival littéraire des Utopiales, à Nantes, une conférence réunissant Ugo Bellagamba (auteur et modérateur), Denis Detraz (responsable numérique des éditions de L'Atalante), Jerôme Vincent (éditeur d'ActuSF), Vincent Gessler (auteur) et Ayerdhal (auteur et actif du Droit du Serf), discutait du droit d'auteur dans le cadre de l'édition numérique. Confrontant les points de vue des auteurs et des éditeurs autour de la question du livre numérique, il s'agissait de s'interroger sur les droits d'exploitation numérique, le contrat d'édition, les conflits d'intérêts qui pouvaient exister entre auteurs et éditeurs.