port

Ce n'est pas le générique du Love Boat, mais le nouveau guide Michelin, à paraître le 12 octobre prochain, d'après un communiqué. Au programme, toutes les plus belles escales, de port Grimaud, en passant par le port de Ferréol, jusqu'aux portes d'Alexandrie. Ce nouveau guide pratique, ne pèse pas bien lourd et reste pourtant l'outil parfait de ceux qui prendront le large.

La Commission des Affaires culturelles examinait ce jour la proposition de loi portée par plusieurs députés UMP. Celle-ci tient en quelque chose de très simple : « La prestation à domicile ne peut pas être incluse dans le prix fixé. » Autrement dit, fini l'envoi gratuit de livres achetés depuis des sites de vendeurs en ligne, et bienvenue dans un monde de concurrence rééquilibrée. 

C'est amusant comme la publicité peut enfreindre les règles et soudainement provoquer des tollés et autres huées, sans que l'on ne saisisse réellement le pourquoi du comment. Dernier exemple en date : les sushis. Shi, shi...

Personne ne s’étonnera de la position qu’adopte Amazon sur la question des frais de port pour l’expédition de livres. L’Américain, qui avait inventé la tarification à 0,01 € pour contrer une précédente législation, a déposé son mémoire auprès de l’Arcep. Dans le cadre de la contribution qu’attend l’Autorité, nul n’imaginera Amazon en défenseur d’un prix élevé.

La loi du 30 décembre 2021, dite « Loi Darcos », instaure un montant des frais de port minimum pour les envois de livres, mais son application dépend encore de l'avis rendu par la Commission européenne. Cette dernière a ouvert une consultation publique, pour informer au mieux ses observations. Le Syndicat de la librairie française invite les libraires à se mobiliser, alors que les auteurs autoédités et petites maisons d'édition, présents sur Amazon, descendent en flèche la proposition française. 

La Loi Darcos, qu’aura tant vantée Emmanuel Macron, a pris un camouflet. Dans son avis circonstancié, la Commission européenne considère le tarif minimal pour les frais de port comme « une restriction de la libre circulation des services ». 

La Cour de cassation admet définitivement la gratuité des frais de port

Elle devait sauver les petites librairies du méchant Amazon, elle pourrait bien avoir l’effet totalement inverse. La loi Darcos, introduisant des frais de port fixes pour l’expédition de livres, a fait l’objet d’échanges entre le ministère de la Culture et les autorités européennes. La Commission fait s’abattre le feu divin sur la législation, pourtant portée aux nues…

Le Premier ministre Jean Castex a annoncé, lors d'un passage au journal télévisé de 13 heures de TF1, l'arrêt de l'obligation de présentation du passe vaccinal « partout où il s'applique », à compter du 14 mars prochain, ce qui inclut bien sûr les bibliothèques territoriales, mais aussi les salons. L'obligation du port du masque sera levée à la même date.

Les ministres de la Culture et de l'Économie ont cosigné un arrêté, daté du 4 avril et publié au Journal officiel ce vendredi 7 avril. Le texte établit un montant minimal de tarification du service de livraison du livre dans la loi, avec une entrée en application 6 mois plus tard, en octobre prochain.

Les ministères de la Culture et de l'Économie ont fait un pas de plus dans l'encadrement des frais de port du livre en fixant l'application d'un tarif minimum de 3 € au mois d'octobre prochain. L'arrêté, publié le 7 avril dernier, soulève toutefois quelques questions quant au positionnement de la Commission européenne vis-à-vis de cette règle technique.

À partir du 7 octobre prochain, toute commande de livre inférieure à 35 € donnera lieu à la facturation des frais de port, à un tarif minimal de 3 €. Passés 35 €, l'expédition à 1 centime popularisée par Amazon pourra être appliquée. Les libraires, grandes surfaces culturelles et enseignes numériques se mettent en règle, chacune à leur manière...

Le législateur français s'est engagé vaille que vaille dans l'instauration d'un tarif minimum des frais de port du livre, fixé à 3 € et applicable dès le mois d'octobre 2023. Mais la Commission européenne, qui avait exprimé de franches réserves vis-à-vis de cette règle technique, pourrait sanctionner la France pour sa mise en œuvre.

Depuis le mois d'octobre 2023, la commande d'un livre neuf sur internet suppose le paiement de frais de port d'un montant minimum de 3 €. Une mesure destinée à rétablir l'équité entre les libraires et les vendeurs en ligne, copieusement critiquée par le géant Amazon. Un sondage de l'IFOP, commandité par la multinationale américaine, assure qu'une partie des acheteurs de livres ont réduit leurs paniers.

Exclusif : La semaine dernière, le projet de loi interdisant le cumul des frais de port gratuits et de la remise de 5 % sur les livres était validé par les parlementaires. Il n'attend plus que sa publication dans le Journal officiel et son dércet d'application. Mais il restait encore la question des forfaits annuels, des abonnements auprès de sites marchands qui offrent quelques avantages, notamment... les frais de port gratuits, sur tous les articles.

La bibliothèque régionale Daniel Boone de Columbia a eu chaud : la menace d’une plainte et de poursuites judiciaires a motivé son conseil d’administration à se bouger. En effet, comme la législation sur les armes a changé dans le Missouri, il devenait impératif d’en autoriser le port dans la bibliothèque... Si, si...

Une déception pour nombre d’éditeurs indépendants, mais également pour les libraires d’occasion, une mesure de soutien selon le ministère de la Culture : le passage des frais de port à 1 centime pour la librairie n’a pas fait l’unanimité. Cependant, les modalités sont là et le syndicat diffuse le formulaire à remplir pour obtenir le remboursement des sommes engagées.

Présentée comme une grande décision du ministère de la Culture et de l’Économie, la question des frais de port pour l’envoi de livres a fini comme souvent : la montagne a accouché d’une souris. Et encore, cette dernière n’a que trois pattes. Pour aider le secteur, décision était prise de porter les coûts à 0,01 centime, afin de limiter la concurrence avec un certain vendeur en ligne. Le décret 2020-1569 présente maintenant les contours de cette aide.

Francis Combes, président de l’association l’Autre livre, représentant des éditeurs indépendants, revient sur les déclarations de la ministre de la Culture. Des frais de port revus pour les libraires, afin de les aider dans la vente par correspondance, tout cela est bien beau. Mais quid des éditeurs ? Francis Combes pose ici quelques questions évidentes.

Déposée le 15 juin à l’Assemblée nationale et renvoyée à la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation, la proposition de loi adoptée au Sénat concernant les frais de port — entre autres — est portée par Aurore Bergé. Les premiers échanges interviendront à la Chambre d'ici une dizaine de jours. Or, ce texte, 4253, qui vise « à améliorer l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs », fait l’objet de vives négociations en coulisses.

L’archipel nippon n’a pas échappé à la pandémie grippale de 1918, plus connu sous le nom de « grippe espagnole ». Afin de sensibiliser la population au risque de transmission, le gouvernement avait publié un manuel de près de 500 pages qui détaillait ce qu’étaient les symptômes de la maladie et les bons gestes à adopter pour endiguer la pandémie.

Batman vient de prendre du plomb dans l'aile, alors que dans la banlieue de Denver, un fou s'est mis à tirer sur les spectateurs, en pleine salle de cinéma. Quatorze personnes sont mortes, une cinquantaine furent blessées. Et l'équipe du film a décidé de cesser la promotion, suite à ce massacre.

Suite à l’adoption de la loi du 30 décembre 2021, concernant l’instauration de frais de port minimum, l’Arcep intervient dans le débat. L’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse vient de diffuser sa recommandation. Dans le même temps, elle ouvre une consultation pour en évaluer la pertinence.

Après la promulgation de la loi du 30 décembre 2021, dite « Loi Darcos » qui instaurait un montant des frais de port minimum pour les envois de livres venait la définition de ce montant. Le ministère de la Culture a accepté la proposition de l'Arcep, chargée de déterminer un tarif : l'expédition d'un livre coûtera donc au minimum 3 € à l'acheteur.

Depuis le 7 octobre 2023, la réglementation sur les frais de livraison des livres neufs est entrée en vigueur en France. Elle s’applique aux vendeurs de livres en France et impose pour toute commande contenant moins de 35 € de livres neufs un minimum de 3 € de frais de livraison. C’est par ces mots clairs qu’Amazon a informé ses clients de la loi Darcos contre laquelle l’Américain aura tout tenté et intenté, de Paris à Bruxelles, du Conseil d’État à la Commission européenne. 

La loi n° 2014-779 du 8 juillet 2014 sera finalement celle qui encadrera « les conditions de la vente à distance des livres ». Surnommée « loi anti-Amazon » depuis ses débuts, elle pourrait finalement donner une nouvelle exposition au revendeur, qui a prévu depuis un moment sa riposte. Le texte interdit le cumul de la gratuité des frais de port et des 5 % de réduction sur les livres, mais un amendement supplémentaire serait déjà nécessaire.

Arrivée à l’Assemblée nationale pour son adoption, la loi concernant les frais de port fera florès : qui, après l’année 2020, refuserait un projet de soutien aux libraires ? Qui, devant le vorace Amazon, éconduirait l’effort pour rétablir une concurrence saine sur la vente à distance de livres ? En somme, qui aurait intérêt à ce que les frais d’envois postaux d’un livre n’augmentent pas ? De fait… quelques nuances s’imposent.

L'après-midi et la soirée des députés auront été tournés vers le livre, ce mercredi 6 octobre. Après la discussion en séance publique de la loi sur les bibliothèques, l'Assemblée nationale s'est penchée sur la proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs, votée à l'unanimité elle aussi.