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Les médias, les acteurs de la culture, les politiques l’utilisent ou la dénoncent à tout va. À l’origine invoquée pour la protection du cinéma français, l’exception culturelle concerne aujourd’hui de nombreux domaines culturels, si ce n’est toute la culture. Qu’en est-il pour le livre ? Focus sur cette notion juridique singulière.

(CHRISTOPHER DOMBRES,CC BY 2.0)

« Ce régime dérogatoire est fondé sur le refus de considérer le livre comme un produit marchand banalisé ». Les propos de Jack Lang, alors ministre de la Culture, prononcée en 1981 devant l’Assemblée nationale, ne laissent aucun doute : le livre ne peut être un bien classique, un bien marchand. Pour la simple et bonne raison qu’il est un bien culturel, miroir et fondement de l’Histoire, d’une identité. Le livre est dans cette optique particulièrement protégé et encadré juridiquement. Nombreuses législations en la matière en témoignent : la loi fondamentale du 29 juillet 1881 qui stipule « l’imprimerie et la librairie sont libres », ou encore la loi dite Lang du 10 août 1981 qui instaure le fameux prix unique du livre. 

Et l’exception culturelle dans tout ça ? Chacun apporte sa petite pierre à l’édifice, son grain de sable dans sa définition. Mais il n’existe toujours pas à ce jour de définition légale. Pierre Lescure, dans son rapport dénommé Acte II de l’exception culturelle à l’ère du numérique, remis en mai en 2013, en parle en ces termes : « Sans nier la dimension économique de la culture, l’exception culturelle vise à reconnaître et protéger sa dimension éthique, politique et sociale, qui est l’un des fondements de la dignité humaine. » Elle serait donc une notion juridique protectrice. 

Le juriste Serge Regourd, auteur d’un Que sais-je ? intitulé L'exception culturelle (édition Puf, 2013) a théorisé à plusieurs reprises la notion : « Par exception, il faut entendre exception à un principe. En l’occurrence, le principe, c’est celui de la libéralisation et du libre-échange », explique-t-il dans un entretien retranscrit par La Tribune. Comme son nom l’indique, elle est une exception à un principe général. Elle permet de faire déroger le droit commun. Jusque là, tout semble logique. 

Mais on peut également la définir plus largement comme un concept de relation internationale. Chaque pays peut l’invoquer pour ériger sa culture comme exception aux traités internationaux. Voilà qui est dit, l’exception culturelle serait donc liée à la mondialisation. Et c’est en effet dans un contexte international qu’elle trouve son origine. 

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L’exception culturelle a près de 40 ans. En 1986, commence une longue période de négociations appelée l’Uruguay Round (le cycle de l'Uruguay) au sujet du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade ou en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce). Elles ont abouti aux accords de Marrakech (1994) et la création de l’OMC (Organisation mondiale du Commerce). Le sujet de discussion ? Libéraliser le commerce international des services, de la même manière que celui des marchandises. Mais une ombre vient assombrir le tableau : les œuvres de l’esprit sont considérées comme des services, plus particulièrement les œuvres cinématographiques et audiovisuelles. La France vient s’opposer fermement à cette idée, et brandit une notion selon laquelle «les créations de l'esprit ne peuvent être assimilées à de simples marchandises».

 Comme l'explique Serge Regourd dans son ouvrage, l’exception culturelle est née du slogan et l’idée selon laquelle « l’audiovisuel n’est pas une marchandise comme les autres. » Une idée que l’on retrouve sous la Vème République. André Malraux, nommé par De Gaulle « ministre d’État, chargé des Affaires culturelles » et créateur de ce ministère, affirmait en la matière : « Le cinéma est un art, et par ailleurs une industrie. »

À noter que l’exception culturelle est souvent vue comme française de par notre système d’intervention étatique très protecteur de la culture. Mais lors de ces négociations, c’est bien l’Europe communautaire qui a défendu la Culture, et non uniquement la France.

Cependant, Serge Regourd remonte les balbutiements de la notion au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les accords Blum-Byrnes prévoyant une grosse importation de films américains en France. Une situation qui amène les acteurs du cinéma français à protester massivement. La protection de l’audiovisuel et son régime juridique bien particulier (quota, chronologie des médias ou encore autofinancement) contiennent ainsi les prémices de cette exception culturelle, que beaucoup considèrent comme un reflet de l'identité tricolore.

L’exception culturelle a également resurgi quelques années plus tard pendant les négociations de l’AMI (Accord multilatéral sur l’investissement, 1997-1998) dans le cadre de l’OCDE. Les Français se sont retirés au nom de cette exception culturelle, trop bafouée à leur goût.

À l’heure du libre échange, l’exception culturelle est bien une préoccupation mondiale. « L’exception culturelle s’alimente aux craintes d’une industrialisation de la culture – qui serait plus mercantile que culturelle – et se fonde sur la nécessaire intervention des États face à un commerce international profondément inégal », explique David Atkinson, chercheur au Centre d’études sur les médias (CEM) de l’Université Laval à Québec depuis 1992, dans De « l’exception culturelle » à la « diversité culturelle » : les relations internationales au cœur d’une bataille planétaire (voir ici). 

Laurence Benhamou, conseil en production audiovisuelle, ancienne avocat aux barreaux de Paris et de Californie résume ainsi la notion : « L’exception culturelle est un principe juridique qui a fondé il y a plus de vingt ans la volonté de soutenir la création et de promouvoir la diversité. » (son intervention restranscrite ici)

L’exception culturelle est devenue une expression couramment utilisée par le grand public au début des années 90. Médias et artistes découvrirent et prirent le GATT comme cheval de bataille. 25 ans après, on continue de l’invoquer à multiples reprises, cette notion a pourtant été troquée pour le terme plus global de « diversité culturelle », sur un plan juridique et politique.

L'idée de « défense de la diversité culturelle » apparaît dans le cadre des négociations de l’OMC à Seattle en 1999. Des négociations qui n’ont pas abouti. Évoquée, mais pas oubliée, elle reprend sa place dans les négociations et discussions internationales suivantes. 

Pour David Atkinson, la diversité culturelle peut se voir plus globalement que le simple ajout d’une clause concernant la culture dans un traité international. Il explique ce changement sémantique par un changement de politique. 

Avec la mondialisation, le danger pèse sur les pays qui n’ont pas de politique protectrice de leur culture et qui seraient « tentés de troquer des concessions en matière de culture contre un plus grand accès aux marchés étrangers dans d’autres secteurs où ils espèrent voir leurs biens et services exportés. Ces concessions finiraient par créer une pression croissante sur les pays qui refusent d’ouvrir leur marché culturel », analyse-t-il. 

Cela explique pourquoi la communauté internationale a changé sa politique, et opté pour une notion plus active et globale de « diversité culturelle ». 

Promouvoir la diversité des expressions

Contrairement à l’exception, la diversité est consacrée textuellement. Son origine repose en grande partie dans la « Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle » de novembre 2001. « Le but final, tel qu’il est énoncé dans cette première version est de donner à tous les pays les moyens de protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles à l’intérieur comme à l’extérieur de leurs frontières » énonce le rapport « L’UNESCO et la question de la diversité culturelle » publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture. 

Cet instrument normatif est complété quelques années plus tard, en octobre 2005, avec « La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles », traité adopté à Paris à l’occasion de la 33e session de la Conférence générale de l’UNESCO. Entré en vigueur en 2007, ce texte se veut être un véritable instrument juridique en reconnaissant notamment la spécificité des biens et services culturels et la souveraineté des États en la matière. L’Union européenne a ratifié le traité en 2006. 

« Il s’agit d’un acte dont la portée juridique n’est pas immédiate et concrète, mais il inspire d’autres instruments européens ou internationaux qui guident les négociations et qui ont une réelle importance par la reconnaissance d’un large consensus sur la diversité culturelle, qui consolide la légitimité des politiques de soutien à la création », explique un rapport d’information de mars 2012 déposé par la commission des affaires européennes sur l’Europe de la culture. Ainsi, son aspect coercitif reste limité. 

Cependant, certains sont toujours attachés à l’exception culturelle. Ils le revendiquent comme un outil juridique pour défendre la diversité culturelle et ne veulent pas abandonner le terme. 

( Yann Caradec, CC BY-SA 2.0)

Au vu de la difficulté de trouver une définition commune de la culture, l’Union européenne ne s’est intéressée que tardivement à la culture et sa protection. Désormais, l’exception culturelle occupe une place dans le TFUE (traité sur le fonctionnement de l’Union européenne). On parle même aujourd’hui « d’Europe de la culture» avec des actions et subventions multiples. 

Si le Préambule du traité de l'Union européenne énonce le respect de la diversité culturelle des États membres, c’est bien le traité de Lisbonne qui va plus loin et lance une vraie « politique culturelle ». 

L’article 6 du TFUE érige la culture comme compétence d’appui de l’Union européenne (en réalité, il existe trois compétences, voir ici). L'UE ne peut intervenir que pour soutenir, coordonner ou compléter l’action des États membres en matière culturelle. Elle ne dispose donc pas de pouvoir législatif dans ces domaines et ne peut pas interférer dans l’exercice de ces compétences réservées aux États membres. L’État garde donc sa prérogative en matière de culture, il a son exception culturelle.

Et que cela étonne ou non, l’exception culturelle est bel et bien prévue dans le cadre des traités internationaux. Lorsqu’une négociation ou conclusion d’accords « dans le domaine du commerce des services culturels et audiovisuels […] risquent de porter atteinte à la diversité culturelle et linguistique de l’Union », le Conseil (les ministres de chaque État membre sont présents) doit, statuer à l’unanimité, contrairement à la majorité prévue habituellement. ( article 207 du TFUE, tout est expliqué ici). 

Le respect de l’exception culturelle, entendue au sens de diversité culturelle, est donc préservé. L’Union européenne accorde un statut particulier aux biens culturels, qui ne peuvent être conçus à une marchandise comme une autre.

Livre numérique, TVA et Europe 

Le prix unique du livre instauré par la France est un principe globalement respecté par l’Union européenne ainsi que le taux de TVA réduit qui va avec. En 2011, la France étend cette spécificité aux livres numériques (on applique une TVA à 5,5 % sur les livres en France continentale).

Au niveau européen, la directive dite TVA prévoit également que la « fourniture de livres, sur tout type de support physique » peut bénéficier d’un taux réduit. Mais voilà le problème : le livre numérique est considéré selon la Cour de justice de l’Union européenne, dans un arrêt du 5 mars,  comme « un service fourni par voie électronique ». Selon l’institution européenne, la France a donc manqué aux obligations de la directive TVA, qui a force obligatoires. Ceci explique cela.  

S’agissant du Traité transatlantique dont les discussions restent toujours très silencieuses, il a été affirmé que la Culture a été exclue des discussions comme l’avait affirmé le sénateur Jean Bizet, membre des Républicains, de la commission des affaires économiques et président de la commission des affaires européennes du Sénat, là l’issue d’une audition de Pierre Dutilleul, président de la Fédération des éditeurs européens. L’Union européenne semble donc respecter le statut particulier qu’elle confère à la Culture. 

Le XXIe siècle est ainsi marqué par de nouvelles problématiques notamment avec la dématérialisation de la Culture. Un livre numérique est-il un bien culturel au même titre qu’un livre physique ? Un État peut-il protéger des œuvres physiques de la même manière que des œuvres présentes sur internet ? Notre droit est bel et bien poussé dans ses retranchements par la mondialisation croissante et les conflits d’intérêts qu'elle engendre. Raison pour laquelle «l'exception culturelle» pour certains, « la diversité culturelle» pour d'autre,  a encore de beaux jours devant elle. 

Il y a quelques semaines nous avions rencontré Hélène Ramdani, l'éditrice en chef du Navire en Pleine Ville. Aujourd'hui nous avons voulu donner la parole à l'un des premiers auteurs à être monter sur le pont, Don Lorenjy. Auteur du roman remarqué dans les milieux S.F, , Don Lorenjy nous livre là son premier opus et nous, on le rencontre... dans les bois !

Bonjour Don Lorenjy, si j'en crois une note de ton blog fin octobre 2007, la question la plus compliquée que je peux te poser est celle-ci : ça parle de quoi Aria des Brumes ?
Bonjour. C'est vrai, la première question – et la plus normale – qu'on entend après avoir avoué qu'on écrit un roman, c'est « Ah oui ? et ça parle de quoi ? » Et il faut sans doute être un auteur déjà expérimenté pour savoir répondre en quelques mots qui font mouche. Sinon, noyé dans les détails, on se répand en phrases ridicules encombrées de « En fait c'est surtout l'histoire de… » ou de « Mais avant il s'était passé… » Heureusement, j'ai eu le temps de réfléchir un peu. Donc Aria des Brumes ça parle d'un gars très fort et très fier de sa force, qui débarque avec quatre collègues aussi forts et aussi fiers pour sauver toute une planète à eux tout seuls. Dès le premier engagement, les quatre collègues sont cramés. Le gars, un peu moins fier et un peu moins fort, va essayer de comprendre pourquoi tout a raté, ce qu'il peut faire pour ne pas flamber lui aussi, et peut-être même se rendre un peu utile à la fin. Ce qui permet d'emblée de constater que cette histoire a une fin. Si on veut se placer au plan du sous-texte, on peut dire que ça parle aussi de libre arbitre et du pouvoir qu'on a sur les choses, sur les autres et sur soi-même, de l'utilisation que chacun fait de ce pouvoir... Mais personne n'est obligé de le lire comme cela : c'est avant tout une histoire.

Deuxième question difficile, qui es-tu Don Lo ?
Aïe, la colle ! Don Lorenjy n'existe pas, ce qui prouve bien que ce n'est pas moi. Mais derrière ce pseudonyme que j'utilise pour tous mes textes SF ou fantastiques, il y a un grand ado qui a passé les quarante ans et s'amuse comme un gosse à écrire des histoires. Disons que j'ai eu suffisamment de chance dans la vie pour commencer à renvoyer l'ascenseur. Comme la seule chose que je sache faire c'est écrire – je gagne ma vie comme rédacteur publicitaire depuis une vingtaine d'années – c'est en racontant des histoires que j'essaye de faire un peu plaisir aux autres. Alors ça a donné des nouvelles, que j'ai commencé par faire lire à mes proches, à mes voisins, à offrir à la place des fleurs quand on était invités. Et puis un roman, et peut-être d'autres, on verra (c'est tout vu !). Après, savoir que je vis à la montagne, que j'aime ma femme et mes deux enfants, que je fais tout le sport que ma carcasse peut encaisser, que je m'inquiète comme tout le monde pour l'homme et sa planète sans avoir encore trouvé mieux que manger bio ou me chauffer au bois, et que j'aime lire, écouter de la musique et voir des films… est-ce intéressant ? Si oui, voilà, c'est dit.

Comment est né ce premier roman, Aria des Brumes ? De ta première idée à sa parution aux Editions du Navire en Pleine Ville…
La toute première idée, c'était une nouvelle qui finissait mal, et qui correspond au prologue actuel du livre. Longtemps après avoir écrit ce truc qui s'interrompait sur quatre morts brutales, j'ai eu envie de voir ce qui pouvait arriver au survivant, expliquer un peu dans quel bain il était plongé… Tout l'arrière-plan s'est mis en place dans ma tête, le contexte de la planète Aria, le contexte plus général de cette société humaine disséminée en colonies disparates reliées entre elles par la carotte de Terraform et le bâton de l'Alliance. Et quand un jour j'ai voulu écrire un roman pour épater mon épouse, c'est sur cette structure que j'ai naturellement embrayé. Je lui donnais un chapitre le soir, et si elle voulait savoir la suite, je la lui écrivais le lendemain. Ensuite, le temps de le faire lire autour de moi, j'ai attendu un bon moment avant de le proposer à des éditeurs. Certains ont répondu par des refus type (c'est normal), d'autre en m'expliquant que cet Aria était pas mal mais que leur planning était plein jusqu'à 2012. Et j'ai oublié l'affaire, jusqu'à ce qu'on me dise, au détour d'un forum, qu'un éditeur bien pêchu « prenait sans problème des manuscrits de SF ». C'était Le Navire en Pleine Ville. J'ai contacté Hélène Ramdani par mail, qui m'a demandé d'envoyer le fichier texte – ce qui m'a bien plu, question économie d'encre et de papier. Elle m'a répondu rapidement que si j'acceptais de retravailler mon texte, ce roman valait qu'on s'y mette. C'est comme ça que ça se passe, au Navire : réactivité et boulot acharné. Sans même se connaître, nous avons vite noué une relation de confiance. Hélène pointait ce qui n'allait pas dans le texte, parfois juste une expression, parfois tout un chapitre. À moi ensuite d'améliorer à ma façon. Jamais elle n'a pris le clavier pour écrire à ma place, mais ne m'a pas ménagé non plus. En deux sessions de corrections, nous sommes tombés d'accord sur le texte final, et je dois dire qu'elle a bien fait de me pousser un peu : le résultat correspond mieux à ce que je voulais écrire.

Tu as dis toi même que Aria des Brumes est un roman de science fiction qui plairait aussi à ceux qui n'aiment pas la science-fiction, justement, que vont-ils pouvoir y trouver ?
C'est une aventure humaine, tout simplement. La SF n'intervient que comme arrière-plan. Je ne renie pas le genre, n'ayant lu quasiment que cela entre 10 et 20 ans. Mais, comme l'a bien noté un critique savoureux, Aria ne fait qu'emprunter à la SF, avec assez peu « d'exotisme ». Cela aurait pu être un western chamanique ou de la fantasy urbaine : ce qui compte, c'est l'humain. Malgré leurs implants et leur technologie, les personnages sont confrontés à des problèmes humains auxquels ils apportent des réponses très humaines, et non scientifiques ou technologiques. En cela, Aria des Brumes est un roman accessible pour ceux qui n'ont pas de goût pour la SF. J'ai testé sur ma belle-mère : c'est confirmé.

La science-fiction pour un premier roman, c'était un pari risqué ?
Vous parlez en tant qu'éditeur ou libraire pour dire ça ? Oui, le Navire en Pleine Ville a pris un gros risque, et j'en remercie tous les jours Hélène Ramdani (merci Hélène). De mon point de vue, c'est l'inverse : la SF permet d'une part d'éviter la tentation de l'auto-fiction si courante pour les premiers romans, et d'autre part de créer de toutes pièces un monde où l'on va pouvoir animer ses personnages sans souci d'exactitude géographique ou historique. Attention, je ne dis pas que c'est la grande foire à tout : plus on invente, plus il faut que ce soit cohérent et crédible. Sinon, le lecteur ne suit pas. Mais c'est sympa d'être Dieu chez soi…

Il y a quelques semaines, sur le site L.H.S.F, nous discutions avec Lorris Murrail qui disait : « Le but de la science-fiction, c'est un peu de dénoncer ce qu'il y a devant, pour justement ne pas y aller. » Tu en penses quoi ?
Je pense que c'est un sacré programme, mais que je ne m'inscris pas dans cette ambition. Autant il m'arrive de lire avec plaisir des livres dossiers, défendant une thèse avec talent ou dénonçant dérives et abus sous couvert de l'histoire, autant je dois avouer avec modestie n'écrire que pour le plaisir, auquel s'ajoute maintenant le plaisir d'être lu. En même temps, je ne peux pas écrire contre mes convictions. C'est donc dans les choix narratifs, la trame de l'histoire ou les réactions des personnages qu'on peut me chercher et me trouver. Mais dénoncer… Certes, je trouve que notre époque vit dans une représentation de la violence scénarisée et esthétisée tout en refusant de voir la crudité de l'horreur réelle. L'excès de catharsis remplace l'empathie ou la compassion. Mais ce n'est pas pour dénoncer cela que j'ai évité les scènes violentes ou trop dures dans Aria. C'est plutôt parce que je ne voulais pas entrer dans la course au gore, mettre la barre toujours plus haut dans l'abominable pour bien accrocher le lecteur ou le spectateur par une attraction-répulsion morbide. Pourtant, j'ai bien aimé Saw ou Old Boy.

La majorité des critiques ont fait attention à ton écriture remarquablement maîtrisée et surtout dans le roman tout est écrit au présent. Ici également, ce n'était pas un peu « casse-gueule » ?
Le présent s'est un peu imposé à moi de lui-même. Disons que, dans la nouvelle de départ, je voulais un effet de percussion et d'immersion. Un peu comme ce que j'ai pu lire dans certains romans de James Ellroy (je ne me compare pas au grand homme, bien sûr). Le présent et la première personne m'ont paru être de bons moyens. Après, quand j'ai repris la suite, même si je voulais revenir à une narration extérieure à la troisième personne, je ne me voyais pas écrire quelque chose comme « Le double soleil descendait vers l'horizon et allongeait les ombres sur la plaine » ou « Carl ouvrit un œil curieux sur la pièce sombre qui l'entourait ». Ça ne sonnait pas. La première phrase est arrivée toute seule : « La réalité est ambiguë ». Elle n'a plus bougé ensuite, et a presque donné sa couleur à tout le roman. Chacun peut constater qu'elle est au présent, il me fallait donc poursuivre. À l'usage, je me suis aperçu que le présent apportait des contraintes intéressantes. On ne peut pas avoir de regard extérieur sur la trame, l'auteur est noyé avec le lecteur dans le temps du récit. Ce qui induit des contraintes de point de vue : on ne voit que ce que voient les personnages, au moment où ils le voient. Cela m'a conduit à ne décrire que ce qui avait du sens pour les personnages ou pour l'action (d'où un certain manque d'exotisme déjà constaté). Je sais que je donne un peu l'impression de découvrir la roue avec cette histoire de présent, mais je ne suis pas un théoricien de la langue, juste un praticien… Enfin bref, cela m'a donné pas mal de difficultés (toutes relatives) et de plaisir d'écriveur. Je ne sais pas si mon écriture est maîtrisée, mais elle correspond à une certaine ambition de cohérence et de respect du lecteur. Aussi, quand un éditeur m'a dit que le roman l'intéressait mais qu'il fallait tout réécrire au passé, je n'ai pu qu'éclater d'un rire libératoire. J'ai lu une citation de Claude Ecken qui disait que « on ne peut bien parler du présent qu'au futur. » Eh bien je me suis amusé à parler du futur au présent, na !

Il y a quelques semaines avant cette interview, tu me disais que tu étais en pleine écriture du deuxième volet. Tu peux nous en dire plus ?
Oui, bien sûr… Rassurons d'abord le lecteur : l'histoire d'Aria des Brumes est bouclée, elle a sa fin, pas besoin d'attendre la suite pour savoir. Mais j'ai eu vite envie d'emmener les personnages plus loin : ils ont résolu leurs problèmes, mais leur vie continue. J'ai donc commencé à réfléchir de façon plus large, comme lorsque je pensais au premier volet. Des idées se sont mises en place, des étapes dans une trame élargie qui ferait intervenir d'autres personnages, et surtout d'autres lieux. Dès la fin de la rédaction d'Aria des Brumes, je me suis mis à poursuivre un peu mes personnages. J'avais même commencé à écrire une sorte de prologue. Et puis je suis passé à autre chose… Il y a trois mois, j'ai remis le truc en chantier, et cela s'est passé exactement de la même façon que pour Aria : j'avais un début, qu'est-ce que j'allais en faire ? Même méthode, celle du chapitre donné le soir à mon épouse, avant de lui écrire la suite le lendemain. Maintenant, le premier jet est achevé. Le travail sur Aria avec le Navire m'a aidé à ne pas reproduire les mêmes erreurs, mais j'en ai sans doute commis d'autres. À l'heure où je vous parle, l'éditeur ne l'a pas encore lu… je ne sais donc pas si cette suite lui plaira. De toute façon, je peux déjà vous dire que je me suis bien amusé à l'écrire, et qu'elle est toujours au présent.

Merci Don Lo !
Merci pour tout.