taxe vente cannabis

L'audiobook dans le vent, dépassé par les ventes d'ebooks

Ce 26 novembre, le Salon du livre et de la presse jeunesse de Montreuil ouvrira ses portes. Et il n'est pas une année sans que les affiches choisies par les organisateurs ne suscitent l'interrogation – voire les polémiques. 2014 ne dérogera pas : l'œuvre d'Audrey Calleja, choisie pour l'affiche du Salon, provoque depuis quelque temps des discussions autour... d'un problème de sexisme. Quid ?

« Il faut se garder des faux bons sentiments » réplique Emmanuel Macron à ceux qui critiquent la politique concernant les migrants et le droit d'asile, comme l’écrivain Jean-Marie Gustave Le Clézio, prix Nobel de Littérature. Dans une tribune publiée par L’Obs, l'écrivain s'indigne de l'actuelle situation. Et des mesures prises pour l'accueil des populations. 

Les consommateurs indiens auront le déplaisir de découvrir une note légèrement plus salée à compter du 1er décembre, pour leurs achats dématérialisés. Musique ou ebooks seront désormais taxés à 15 % dès lors que l’achat sera effectué sur une plateforme en dehors du territoire...

La Fnac peut remercier Darty et ses « propres marchandises »

Voilà maintenant plus de deux ans que la redevance copie privée prend en compte les tablettes, avec les systèmes d'exploitation de Google, Android, et Apple, iOS. Or, Apple n'avait jusqu'à lors jamais versé un centime pour cette taxe, et le Tribunal de Grande Instance de Paris vient de lui signifier que la douloureuse allait être élevée.

Ça y est, Frédéric Mitterrand ministre de la Culture a reçu des mains de Franck Riester, l'homme à qui rien de l'Hadopi n'est étranger, le rapport

L'État américain d'Illinois a adopté sa législation en matière de taxe sur la vente en ligne au cours du mois de mars 2011. Ce type de collecte a connu son essor ses dernières années avec l'émergence des géants du commerce dématérialisé, mais voilà que la semaine passée, après deux années d'application la Cour suprême locale a statué que la loi en question, baptisée le Main Street Fairness Act, était finalement anticonstitutionnelle.

La fiscalité à l'heure numérique a fait l'objet d'un rapport remis ce jour à Bernard Cazeneuve, ainsi qu'à la ministre déléguée à l'économie numérique, Fleur Pellerin. Manifestement, les occasions de se réjouir y sont nombreuses, assure la délégation socialiste française au Parlement européen. 

Dans un bref communiqué, le comité ministériel a décidé de revenir sur sa proposition. Le précompte mobilier restera à 15 % pour les artistes et les créateurs, sous certaines conditions. Ainsi, a souligné le ministre des Finances, Steven Vanackere, il faudra que les revenus soient inférieurs à 54.890 € annuels. 

On en avait beaucoup parlé. Hé bien, on n’en parlera plus. C’est à présent officiel, la taxe sur la publicité en ligne, appelée aussi souvent « taxe Google », a été supprimée à l’Assemblée nationale, suite à un amendement proposée par la député UMP Laure de la Raudière.

La Commission Hadas-Lebel en quête(d'argent ?)

Le label LIR offre encore des avantages non négligeables

Au Royaume-Uni, les taux de TVA appliqués aux différents formats de livres ne sont pas uniformes. Par exemple, livres imprimés et numériques bénéficient actuellement d’un taux à 0 % quand la taxe sur les audiobooks s’élève toujours à 20 %. Une inégalité susceptible d'évoluer, apprend-on...

une sélection de trajets effectués dans les différents quartiers de la capitale, à l’occasion de déplacements professionnels ou simplement de loisirs.

500 grammes de cannabis dans le cartable d'un enfant de 8 ans

Un trio de tête tout en nouveauté vient rafraîchir le classement des meilleures ventes de cette semaine. En première position, on retrouve le 18e tome de la série à succès Tokyo Revengers par Ken Wakui, écoulé à 27.425 exemplaires, suivis par le tome 22 de Demon Slayer, imaginé par Koyoharu Gotôge, qui aura séduit 23.915 aficionados. Puis Noa, le nouvel opus de la saga 9 de Marc Levy, s’installe en 3e position avec 22.610 opus vendus, le tout publié chez Robert Laffont.

L’idée d’instaurer une taxation des ventes de livres numériques, sur le modèle de la Taxe édition qui participe au financement du Centre national du livre laisse certains acteurs dubitatifs. Dans le principe, tout un chacun comprend l’idée que véhicule l’amendement, mais plusieurs questions restent en suspens. À commencer par : est-ce au numérique de financer l’industrie ?

Renvoyé à ses études, le Projet de loi de finances rectificative de 2015 a été rejeté par les Sénateurs. Examiné ce 16 décembre à la Chambre, les sénateurs, majoritaires à droite, ont refusé le texte pourtant validé par l’Assemblée nationale. Cependant, le Palais Bourbon a fini, comme toujours, par avoir le dernier mot, ce 17 décembre.

Entendue par la Commission des affaires culturelles, la ministre de la Culture et de la Communication Fleur Pellerin a fait part d'une mesure remarquée par

Devant la Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Fleur Pellerin avait fait part d'un projet de taxe, afin de redonner un coup de fouet aux finances du Centre National du Livre (CNL). La taxe sur les ventes de matériels de reproduction et d'impression n'étant plus suffisante, en raison d'une baisse des achats de matériels, la ministre de la Culture avançait l'idée d'une taxe sur les consommables, autrement dit les cartouches d'encre.

L’Inde a instauré une mesure de protection, à l’égard du secteur du livre : le gouvernement a approuvé une nouvelle taxation de 5 % sur le prix de vente des livres importés. La ministre des Finances, Nirmala Sitharaman, a confirmé l’opération — accompagnée de réductions d’impôts pour l’industrie indienne.

L’idée jetée en décembre 2017 a fait son chemin au Sénat. À l’époque, un rapport du Conseil d’orientation des infrastructures, portant sur la modernisation des modes de transports, évoquait une taxe sur les livraisons à domicile. Dans le e-commerce, on avait grogné. Maintenant, on peut s’inquiéter. 

Amazon vient de trouver un accord avec l’État de Californie concernant le projet de l'État de mettre en place une taxe locale sur les ventes en lignes des cybermarchands, dont les affiliés se trouvent sur son territoire.

Après avoir déclaré que le modèle de taxe professionnelle n'était plus en phase avec la situation actuelle au Royaume-Uni, la Booksellers Association a annoncé oeuvrer à son remplacement. Cette mesure fait suite à une mise en garde émise par le British Retail Consortium (BRC), tandis que l'Office for National Statistics (ONS) a fait état d'une inflation de 3,2 % de l'indice des prix de détail au cours du mois de septembre 2013.

Ce 19 septembre, la ministre de la Culture et de la Communication était l'invitée de Jean-Michel Aphatie sur RTL. L'occasion d'évoquer la question de la mise en place d'une taxe sur les appareils connectés, proposition ayant émergé après la remise du rapport Lescure et dernièrement déclinée par le premier ministre pour ce qui concerne le budget 2014 qui sera présenté la semaine prochaine. Aurélie Filippetti continuera de l'appuyer.

Afin de dénoncer une situation devenue intolérable concernant l'épineux problème de la taxe sur la copie privée, les industriels ont collectivement démissionné des postes qu'ils occupaient au sein de la commission chargée de fixer la rémunération pour copie privée, rapporte ZDNet.

Directeur général de Google France, Jean-Marc Tassetto vient d'accorder une interview au magazine Edition Multimédi@, dans laquelle il revient, sur la taxe Google, s'en prenant à la publicité en ligne et quelques autres sujets.

Afin de pouvoir mettre à contribution indirectement les grands groupes qui opèrent sur Internet et font d’importants bénéfices en France tout en payant un minimum d’impôts, le gouvernement avait accouché d’une taxe sur la publicité en ligne. Le texte, adopté en décembre 2010, devait rentrer en application au 1er juillet 2011. Mais un pas en arrière semble des plus probables désormais sur ce sujet.

La bibliothèque de Burlington, ville située dans l'État du New Jersey, a tenté le coup : supprimer un livre évoquant l'homosexualité, en toute discrétion, au printemps dernier. Le prétexte évoqué pour justifier de cette disparition est simple : « Pornographie juvénile », assure Gail Sweet, directeur de la bibliothèque, quand un de ses employés lui posera la question.