taxe vente cannabis

Taxe iTunes : imposer tous les divertissements téléchargés

En période de négociations exclusives – la vente d’Editis à Vivendi – les craintes s’exacerbent. Alors que les salariés du groupe s’interrogent, les médias œuvrent. Un récent article du Monde faisait état de l’inquiétude générale, que l’actuel directeur général tente de rassurer.

Une législation européenne des plus hétéroclites :

L'Espagne a ajouté la semaine dernière un amendement à sa législation sur le droit d'auteur, pour répondre aux demandes des éditeurs de presse sur les usages de l'agrégateur Google de leurs extraits et images d'articles. Comme en France ou en Allemagne, les éditeurs demandaient une compensation financière pour l'affichage des résultats au sein de l'agrégateur de Google, au prétexte qu'ils lui fournissaient l'essentiel de son trafic.

Elle devait rééquilibrer la concurrence entre les plateformes en ligne et remettre les GAFAM dans le droit chemin. Mais de fait, Amazon est le premier à dégainer sa rispote contre la loi de Bruno Le Maire. Ce sont les clients qui paieront la taxe sur les services numériques. À compter du 1er octobre, 3 % de majoration seront appliqués.

De l'autre côté de l'Atlantique, les États doivent démontrer qu'un vendeur est physiquement présent sur leur sol pour pouvoir prélever des taxes commerciales sur ses ventes. Une aubaine pour Amazon et consorts, qui bénéficient ainsi d'une alléchante remise dans la plupart des cas. Mais la zone de non-droit pourrait bien être abrogée par une série de mesures visant à imposer la collecte auprès des acheteurs.

C'est devenu ces dernières temps une sorte de jeu-concours, où chacun rivalise d'ingéniosité pour inventer une nouvelle taxe qui permettra de financer la création à l'heure d'Internet. Mais en déconnectant la question du financement de la création de la reconnaissance de nouveaux droits au profit des internautes, les politiques sont en train de laisser passer la chance d'instaurer une véritable paix numérique.

Pour favoriser les échanges entre les éditeurs de presse français et le géant de la recherche sur Internet Google, un modérateur devrait être nommé prochainement. Si Google a marqué sa forte opposition à l'instauration d'une taxe (voir actualitté)qui correspondrait à la rétribution de l'indexation d'articles par les moteurs de recherche, le principe même de cette taxation ne fait pas l'unanimité dans les médias (voir notre actualitté).

Alors que Pierre Moscovici s'est dit opposé à l'idée d'une nouvelle taxe (voir notre actualitté), la ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti tente malgré tout de convaincre Bercy du bien-fondé d'une contribution frappant tous les appareils connectables (elle se porterait autour de 1 % du prix).

Le site Teleread a révélé que les lecteurs de Kindle Singles résidant à l'étranger ne payent pas de taxes supplémentaires sur ces ouvrages d'un genre particulier.

Fléau social, les drogues n'en sont pas moins un juteux commerce. La taxation sur les cigarettes et le tabac le démontre amplement de même que le cannabis pourrait faire gonfler les caisses de l'État. Une étude menée sur les liens entre Paradis artificiels et économie a été présentée par le groupe Terra Nova. Moralité : 1,8 milliard d'euros est en jeu.

La Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DPJJ) et la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA) publient un recueil des connaissances de base indispensables pour toute personne intervenant auprès des mineurs soumis au risque de la toxicomanie. 

Invité, dimanche, de l'émission Tous politiques de France Inter (en collaboration avec Le Monde et l'AFP), Vincent Peillon s'est dit favorable à la tenue d'un débat sur la dépénalisation du cannabis. Sur ce « sujet majeur », la France serait même « un peu retardataire » a précisé le ministre de l'Education nationale.

Andréa Voltaire est sous le choc. PNL à l’Automne des poètes, un de ses proches frappé au visage (voir article précédent)… C’en est trop pour le poète et directeur de la prestigieuse, comme il se doit, collection N&F/Poésies, la plus haute institution poétique française. Depuis presque 20 ans son programme était pourtant simple : pas de vague, ni d'embuns, aucun bouleversement. Éditer sans faire de bruit, mais se plaindre parfois d’un silence médiatique dont il finirait, presque, par se sentir responsable. 

Connue pour sa législation très permissive concernant le cannabis, la ville d'Amsterdam a décidé de sérieusement revoir les choses afin de mieux protéger les plus jeunes. C'est ainsi que l'usage du cannabis sera désormais interdit au sein des établissements scolaires de la ville, rapporte l'AFP.

High Times n'est pas un journal comme les autres. Fondé en 1974 par Tom Forcade, le magazine s'est rapidement imposé comme la référence en matière de publication sur le cannabis. Depuis 2010, il existe aussi au format numérique. Alors que deux Etats ont voté la légalisation du cannabis aux Etats-Unis, ils publient leur premier ebook, sous le nom de Legalized it.

Que ce soit pour étudier la culture du cannabis, découvrir les effets du CBD ou simplement, améliorer vos connaissances sur ce domaine en plein développement, certains livres sont incontournables. Voici notre sélection pour votre culture personnelle.

Le cannabis enfume les facs de socio et les filières pro

Howard Marks, surnommé « Mr Nice », est mort ce 10 avril à l’âge de 70 ans des suites d’un cancer de l’intestin. L’ex-trafiquant de cannabis, diplômé d’Oxford, était devenu un auteur de best-seller. Il avait publié une autobiographie qui avait fait grand bruit, disponible en France sous le titre Mr Nice : Une autobiographie, aux éditions Mama éditions, et traduit par Odette Grille et Micha Seeliger-Chatelain. 

Sur le marché depuis 3 ans, cette immense villa située dans la commune côtière de Broadstairs (Angleterre) est connue pour avoir été à de nombreuses reprises la résidence de vacances de Charles Dickens et sa famille. Originellement affichée au prix de 5,2 millions £, cette maison qui aurait également inspiré la demeure de M. Jarndyce dans son célèbre ouvrage La Maison d’Âpre-Vent, est aujourd’hui mise en vente pour 2,5 millions £.

Les questions tournant autour des taxes sur les livres numériques préoccupent actuellement, et depuis un bon moment, nos cousins d'outre-Atlantique. Au Québec, plusieurs revendeurs ont remarqué qu'une ponction de 9,5 %, relative à la taxe de la Belle Province, s'applique sur les ebooks, alors qu'elle n'existe pas sur les livres papier. Quid ?

Malgré la démission, en signe de protestation, des industriels siégeant au sein de la commission sur la copie privée (voir notre actualitté), les représentants des ayants-droit ont tout de même procédé à l'adoption de nouveaux barèmes de taxation. Ces tarifs entreront en application à partir du 1er janvier 2013.

C'est dans l'air et l'ère du temps : taxer, pour financer. Ainsi, parmi les propositions destinées à sauver aider la librairie indépendante, le rapport que présentera Frédéric Mitterrand présente l'idée d'une taxe à mettre en place. Celle-ci sera alors la cagnotte dans laquelle puiser pour apporter un souffle aux libraires, et proviendra de la ponction de toute commande de livre. Sic.

Oyez, oyez, le projet de loi de Finances pour 2011 vient d'être adopté par le Parlement, avec la ferme intention de réduire la dette de l'État, qui passerait ainsi de 152 milliards € à moins de 92 milliards. Chapeau !

Paris : Les librairies labellisées LIR exonérées de taxe professionnelle

Volée de critiques au vitriol pour la 'taxe Google'

Librairie : Taxe majorée sur les baux locatifs en Angleterre

BONNES FEUILLES – Été 1981. Après avoir réchappé d’un camp de rééducation, Vo Danh atterrit à Paris, accompagné de Bon, son frère de sang. Aidés du Boss, leur seul contact sur place, tous deux se lancent dans un lucratif trafic de cannabis auprès d’intellectuels de gauche et autres philosophes marxistes. 

Le sujet de la légalisation du cannabis continue de faire débat en Europe, et tout particulièrement en France. A l’issue d’un travail d’enquête et de réflexion, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté fin janvier 2023 un avis en faveur d’une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs » du cannabis.

Face à la constante macabre des règlements de compte liés au trafic de drogue, Mohamed Bensaada, issu des quartiers nord de Marseille et engagé politiquement à gauche depuis toujours, propose une solution radicale : la légalisation du cannabis. Il publie un petit ouvrage éclairant sur la question.