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La propriété économique

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

Team AlexandriZ : pirates de livres ou distributeurs de savoir ?

La Team était spécialisée dans la diffusion d’ebooks, spécifiquement de romans transformés en version numérique. L’une de leurs grandes marottes était d’ailleurs de procéder à la numérisation d’ouvrages que les éditeurs ne commercialisaient pas en format ebook. Mais ils étaient aussi qualifiés, en regard du Code de la propriété intellectuelle, de pirates.

Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Pénurie de papier : crise et tensions dans le monde du livre

En 2020, toutes les industries s'arrêtaient, à mesure que la Covid s'installait dans le paysage mondial. La reprise progressive des activités économiques en 2020, élargie en 2021, a relancé la machine — non sans hoquets et autres dysfonctionnements. Pour l'édition a débuté une crise du papier, parfois désignée comme une pénurie...

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Extraits

Droit

La propriété économique

La révolution numérique a transformé notre rapport aux choses. A l'heure de l'Ubérisation, la propriété juridique a perdu de sa superbe et l'homme moderne semble désormais davantage intéressé par l'utilisation plutôt que par la détention. Mais il nous faut dépasser ce simple partage organisé des "choses", selon leur fonctionnalité, et profiter de cette nouvelle ère qui a mis en évidence cette notion de pure jouissance économique pour lui donner une base légale. En effet, reconnue par le Droit, la propriété économique bénéficierait d'une autonomie d'action susceptible de répondre aux enjeux politiques, économiques, sociaux et écologiques de notre société. Cette autonomie d'action permettrait de favoriser l'investissement et la création de richesse, mais aussi de faire un pas de géant vers une société plus égalitaire, respectueuse de l'intérêt général, par la reconnaissance d'une propriété d'usages chère à l'historien Marc Bloch. Une réponse politique à la colère des peuples, victimes de l'idéologie socialiste et de l'égoïsme capitaliste. A la veille d'une refondation des capitalismes nationaux voire de l'organisation européenne, cette quête de renouveau dans l'appréhension de la notion de propriété pourrait devenir ce nouveau contrat social et économique que l'Europe se doit de proposer à ses peuples ; un autre régime politique, capitaliste, et en même temps, socialiste.

05/2019

Romans graphiques

La Propriété

"Avec la famille, vous n'êtes pas obligé de dire l'entière vérité et ce n'est pas considéré comme un mensonge". Après la Mort de son fils, Régina Segal emmène sa petite fille, Mica, à Varsovie où elles espèrent récupérer une propriété familiale spoliée pendant la seconde guerre mondiale. Une histoire de famille, de secrets, et d'amour. Prix France Info et Fauve d'Angoulême Prix Spécial du Jury 2014.

06/2023

BD tout public

La propriété

10/2013

Propriété industrielle

La propriété industrielle. Propriété intellectuelle, 2e édition

Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.

06/2022

Droit

La propriété commune

La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun, qu'il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.). L'objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une même chose. La situation de concurrence entre propriétaires engendre nécessairement ses propres problématiques. Il faut par exemple définir un statut pour les biens communs ou répartir les prérogatives juridiques et économiques dévolues à chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces problèmes apparaissent dans toutes les formes : ils créent un "besoin de droit" que le régime de chaque institution essaye de combler. C'est donc ce fonds commun de problèmes qui fait l'unité de la catégorie. L'identité des problèmes n'entraîne pas l'identité des solutions. On n'organise pas de la même manière des biens communs entre époux, la cour d'un immeuble ou les ressources d'une entreprise. Les profondes différences de régime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s'expliquer notamment par le nombre de propriétaires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu'ils poursuivent. Cette rationalité sous-jacente aux règles révèle la propriété commune comme un "pluralisme ordonné" , permettant de proposer des analogies ou des régimes communs.

01/2021

Littérature française

De la propriété

L'esprit du Temps alimente aujourd'hui le débat avec cet ouvrage et propose au lecteur une vision différente de la propriété privée et de son poids dans le processus civilisationnel. "Qui a pu faire que la propriété, instinct naturel de l'homme, de l'enfant, de l'animal, but unique, récompense indispensable du travail, fût mise en question ? " Cet essai date de 1848 - année qui voit la naissance de la IIe république, et l'affrontement entre théoriciens de la remise en cause de la propriété et les économistes libéraux qui prennent sa défense. Le texte de Thiers peut être considéré comme l'antithèse du "Qu'est ce que la propriété ? " de Proudhon - ouvrage déjà publié à l'Esprit du Temps dans la même collection - ; en effet, Adolphe Thiers affronte la théorie "communiste" du célèbre anarchiste. A la propriété c'est le vol, Thiers oppose donc la propriété comme fondement de toute société. La propriété serait à l'origine de la prospérité et des autres libertés, son caractère universel la rendant nécessaire au développement des sociétés, avant toute autre réalité économique . Le débat, près de deux siècles plus tard, n'est toujours pas clos. Adolphe Thiers, historien, journaliste, philosophe homme politique, républicain, bourreau de la Commune et second président de la République française, est un acteur incontournable du XIXe siècle. Violemment opposé aux révolutionnaires de 1848, comme aux communards ou aux socialistes du milieu du XIXe siècle, il est à l'origine, sans conteste, du "parti de l'ordre" dans l'espace politique français moderne.

03/2022

Tous les articles

"La propriété, c'est le vol !"

BONNES FEUILLES - Il n’y a pas eu de Révolution par Catherine Malabou explore l'affirmation provocatrice de Proudhon : « La propriété, c'est le vol ! ».

26/02/2024 - 17:07

Littérature financière : la nécessaire éducation économique

Pas besoin d'avoir la mémoire bien longue : l'année 2010 fut écrasante de publications sur le thème des économies, de l'argent, comment le conserver, comment ne pas le dépenser trop bêtement... Toute une littérature financière, qui est devenue un délicat problème...

09/12/2010 - 10:15

Censure idéologique, économique ? La Chine estompe le Kindle

Après de multiples contorsions et soumissions aux règles du marché chinois, Amazon a fini par s’implanter. Nul commerçant ne renâclerait à l’idée de conquérir plus de 1,4 milliard de consommateurs potentiels. Depuis neuf ans que le Kindle est commercialisé dans l’Empire du Milieu, la firme n’a jamais autant passé de fourches caudines. Et de nouvelles, plus violentes, se profilent.

10/01/2022 - 14:50

ONU : la propriété intellectuelle doit être démocratique

En pleine réforme potentielle du droit d'auteur dans l'Union européenne, parallèlement à des négociations tenues secrètes autour des traités transpacifiques et transatlantiques, l'Organisation des Nations Unies a publié un rapport sur les articulations entre droit d'auteur et droit à la science et à la culture. Et, depuis cette perspective, les législations liées à la propriété intellectuelle doivent absolument être démocratiques.

13/03/2015 - 11:58

Défendre la propriété intellectuelle, une véritable croisade

Les organismes de défenses salués

22/07/2009 - 09:25

Le démon Ghost Rider reste la propriété de marvel

Après quatre années de procédures judiciaires, c'est finalement l'éditeur Marvel qui l'emporte sur le plaignant, Gary Friedrich, qui se revendiquait comme le créateur de Ghost Rider. Dans les années 50 et 60, son personnage était un cowboy qui chevauchait l'Ouest américain et non ce biker dont le crâne est cerclé de flammes.

29/12/2011 - 10:52

Protéger la propriété intellectuelle, en travaillant avec le gouvernement

La chose se déroulait à Londres hier, avec plus de 120 personnes. La conférence internationale de la Publisher's Association a eu l'occasion d'évoquer l'industrie, ses rouages et le reste. En jeu : la coopération entre les industries culturelles pour la protection du droit d'auteur.

17/12/2010 - 12:36

Le livre numérique : la recherche de son modèle économique

Véritable révolution dans le monde culturel, le livre numérique soulève la question de l'évolution des modes de consommation et, de fait, celle de la naissance de modèles économiques appropriés à ce phénomène. Cédric Sylvestre, Directeur général de Diadeis Numérisation, Groupe Numen, fait le point sur les enjeux et perspectives de ce secteur en pleine mouvance.

01/12/2011 - 12:32

Le manuel scolaire numérique victime de la crise économique

Dans les salles de classe, le constat est simple : aucun équipement, pas d'infrastructures, et des éditeurs qui redoutent de voir leurs ventes chuter plus encore. Le manuel scolaire numérique, vieux débat pédagogique, partout autour de la planète, est ici freiné clairement par le contexte économique, et la crainte d'investissements malheureux...

27/12/2012 - 11:03

Le ralentissement économique favorise les bibliothèques

10/08/2008 - 09:13

Pour la typographie aussi, la propriété intellectuelle s'applique

La création typographique est une activité passionnante, mais complexe et chronophage : une fois la police créée, sa diffusion sur Internet est probablement l'étape la plus simple. Mais il faut se garder d'un risque qui guette tout typographe, le vol de police. Pour l'éviter, Jean-Michel Laurent, représentant France d'Extensis, qui fournit des solutions logicielles aux créateurs de polices, propose quelques conseils.

15/09/2016 - 15:11

La Folio Society devient propriété de ses salariés

La maison d'édition britannique fondée en 1947, La Folio Society, célèbre en 2022 son 75e anniversaire, et pour l'occasion change de propriétaires. C'est sa PDG, Joanna Reynolds et l'actionnaire et présidente du conseil d'administration, Kate Gavron, qui ont pris une grande décision : la vente de l'éditeur à ses employés qui deviennent à 100 % propriétaires de l'entreprise. En revanche, la direction restera la même.

02/12/2021 - 12:42

Biotechnologies et Patent troll : protéger la propriété intellectuelle

La défense de la propriété intellectuelle est le combat premier des éditeurs. Fait logique : c'est de l'exploitation commerciale des oeuvres que découle tout le commerce du livre. Et si l'on ne protège pas les droits que l'on a acquis, on peut risquer gros. La protection juridique est évidemment une approche première, qui a ses limites à l'ère numérique : c'est là qu'intervient le verrou numérique, qui est protéiforme.

22/01/2014 - 13:52

La propriété intellectuelle en révision au Royaume-Uni

The Bookseller, la propriété intellectuelle est au cœur des préoccupations au Royaume-Uni, dans le cadre des industries créatives (toutes les industries économiques qui sont concernées par la génération, la transmission et l’exploitation des connaissances et des informations).

Et, parmi elles, en premier lieux le secteur de l’édition, qui accorde une importance particulière au respect de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur pour le bon fonctionnement des entreprises et maisons d’édition.

De ce fait, les membres de l’Association des éditeurs, dont le patron d’Hachette, Tim Hely Hutchinson, la directrice d’HarperCollins, Victoria Barnsley et celle de Random House, Gail Rebuck, apportent leurs suggestions pour une révision des règles de la propriété intellectuelle.

Le professeur Ian Hargreaves, qui est à la tête de cette révision, a réalisé des études de cas qui montrent que « le système actuel de la propriété intellectuelle fournit un appui fondamental à la création individuelle et aux entreprises qui favorisent l'innovation et la croissance. »

Et chacun de dire leur petit mot de soutien : selon Tim Hely Hutchinson, « la propriété intellectuelle est au cœur du processus de création, pour des entreprises viables », pour Gail Rebuk, « le secteur de l’édition est dans une phase de transition entre le livre physique et le livre numérique, le système de la propriété intellectuelle qui le régit doit être stable. » et dans ce sens, Barnsley rappelle que « le numérique est fondamentalement dépendant du droit d’auteur. »

Mais l’association prévient que l’application des exceptions au droit d’auteur (le droit de citation par exemple), pourrait déclencher des avalanches de contestations, elle recommande pour le moment de s’appuyer sur le rapport Gowers, sur la révision des règles de la propriété intellectuelle au Royaume-Uni, ainsi que sur la Digital Economy Act, la loi du Parlement du Royaume-Uni qui régule les médias numériques.

04/03/2011 - 18:45

Propriété intellectuelle : La Chine s'engage sur internet

les bonnes résolutions chinoises de cette nouvelle année, la Chine poursuit ses déclarations d'intentions sur la préservation et la protection de la propriété intellectuelle. En particulier sur internet.

17/01/2011 - 08:49

Gérard Mordillat enquête sur la propriété, pour Arte

Le poète, romancier et cinéaste Gérard Mordillat a réalisé une série documentaire, Le monde et sa propriété, pour étudier ce concept qui régit nos vies et porte des enjeux sociaux, économiques, politiques et, tout simplement, humains. La série en quatre épisodes sera diffusée le 13 décembre à 20h55 sur Arte, et disponible sur arte.tv, tandis qu'un livre est coédité avec les éditions du Seuil, en parallèle.

17/11/2022 - 12:05

La tablette CrunchPad annulée, vol de propriété intellectuelle

02/12/2009 - 09:46

Livres : La crise économique réduirait la publication de daubes ?

25/11/2008 - 17:18

La francophonie, un espace de développement économique considérable

Jacques Attali vient de rendre un nouveau rapport au président de la République. Cette fois, l'intellectuel s'est intéressé à « la dimension économique de la francophonie », rapporte l'AFP. Et à croire M. Attali, l'espace francophone recèle un potentiel de développement économique considérablement sous-exploité.

27/08/2014 - 00:03

"La subtile censure économique" sur les Lettres roumaines

La liberté est un langage du possible. Pour ces écrivains qui n'ont pu s'exprimer pleinement qu'après la mort de Ceaușescu, il ne s'agit pas que d'une image. La censure de la république soviétique, naturellement, mais le monstre est polymorphe. Il y a d'abord cette censure intérieure dont parle Doina Ioanid, poétesse du réalisme magique vaguement inquiétant sur le choix des mots. Mais d'autres guettent.

23/03/2013 - 15:20

La pige, modèle économique en voie de disparition ?

16/01/2010 - 14:27

Le Meti explique sa politique économique en Manga

16/08/2009 - 05:32

La crise économique toujours plus profitable aux bibliothèques

21/10/2008 - 10:55

Vers un espace économique privilégié pour la francophonie

Un visa d'affaires pour l'espace francophone

20/05/2008 - 13:47

Compte Twitter : une propriété problématique

Est-on toujours pleinement propriétaire de son compte Twitter ? C'est cette difficile question que devra prochainement trancher la justice américaine avec un cas encore inédit jusque-là. Noah Kravitz, employé entre 2006 et 2012 d'une société spécialisée dans le test de nouveaux produits, PhoneDog, tient un fil Twitter ayant pas moins de 17 000 abonnés.

29/12/2011 - 00:05

Malgré la situation économique, le budget 2015 préserve l’éducation

Le budget 2015 reste favorable à l’Education nationale ainsi qu’à l’Enseignement supérieur. L’actuel gouvernement continue d’être en ligne avec les promesses de campagne de François Hollande concernant la création de 60 000 postes sur l’ensemble du quinquennat.

02/10/2014 - 09:10

Le groupe Bayard victime du ralentissement économique

Après un exercice 2020/21 exceptionnel par la période traversée et par la performance de ses activités, le Groupe Bayard dégage en 2021/2022 de bons résultats, en dépit du ralentissement économique généralisé et de la montée de l’inflation. La presse Jeunesse de Bayard et Milan, après une année 2020-21 record, a vu son chiffre d’affaires se stabiliser sur l’exercice. Sur l’Édition, les effets de l’inflation se sont fait sentir dès le premier semestre de l’exercice.

21/11/2022 - 15:25

La guerre économique avec la Chine contrarie les éditeurs américains

Valoriser la libre circulation des idées
Désireux de faire valoir la puissance américaine, le président Donald Trump a mis en œuvre une série de sanctions économiques à destination de la Chine, destinées à limiter les importations en provenance de la République populaire. Ce qui ne fait pas les affaires des éditeurs américains qui profitent, comme d'autres marchés de l'édition, des solutions d'impression chinoises : ils demandent au gouvernement de faire une exception avec les livres.

19/06/2019 - 11:18

LEGO : une brique de plus pour la propriété intellectuelle

Lego peut souffler : la Cour de Justice de l’Union européenne vient de donner raison à la structure, dans l’affaire T-515/19. L’entreprise, opposée à Delta Sport Handelskontor, tentait de faire valoir ses droits. Et plus spécifiquement, sur un modèle de dessin, participant à des éléments de construction d’une boîte de jeu. L’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle s’est trompé, a estimé la CJUE.

24/03/2021 - 11:46

USA : Utiliser un malware pour défendre la propriété intellectuelle

Les moyens de défense contre le piratage passeraient-ils par... le piratage ? Une scandaleuse commission baptisée Commission on the Theft of American Intellectual Property, vient de rendre un rapport de 84 pages qui fait pousser des cris d'effroi. Il semble que les élus du peuple soient devenus fous, au point de vouloir introduire le loup dans la bergerie, pour tenter d'en déloger le renard...

27/05/2013 - 10:22

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