dérogation
Extraits
Théâtre
Chacun pour soi suivi de Dérogation
Lieu de confrontation d'intérêts économiques, l'entreprise devient rapidement le champ de conflits entre ses protagonistes. Au sein de la société de services en informatiques Creaneurosoft, l'exploitation de l'équivoque d'une situation entre drague et harcèlement, va s'avérer une opportunité de masquer une initiative de diminution des effectifs. Les ingrédients se conjuguent pour engendrer un irréparable. L'absence de solidarité entre les salariés, le culte quasi obligatoire du "Chacun pour soi" mèneront alors vers la tragédie.
07/2018
Droit des obligations
La règle impérative. Contribution à l'étude de la dérogation conventionnelle aux lois
La mise en oeuvre d'une règle se heurte à de nombreux obstacles pratiques. Les parties peuvent décider de l'écarter dans leur contrat. Les avocats et les juges peuvent oublier de l'invoquer au cours du procès. Une loi étrangère peut être désignée pour résoudre un litige international. La règle peut entrer en conflit avec une loi nouvelle ou une loi ancienne. Il est alors fréquent d'invoquer la notion de règle impérative pour résoudre ces différents problèmes d'application du droit. La présente étude revient sur cette notion de règle impérative et en propose une nouvelle approche sous l'angle des conflits de normes. Peut-on ainsi faire prévaloir les clauses d'un contrat sur la volonté du législateur ? Les parties à un contrat peuvent-elles substituer aux règles élaborées par un tiers leurs propres règles du jeu ? La recherche conduit à proposer de nouvelles solutions pour résoudre les problèmes généraux d'application des règles de droit. Prix de thèse de l'université Paris Descartes
01/2023
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Histoire du droit
Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales
Analyse de la Coutume générale d'Artois , avec les dérogations des coutumes locales Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Lecture 9-12 ans
La véritable histoire de Timée, qui rêvait de gagner aux Jeux Olympiques
Timée, 11 ans, est esclave à Sparte. C'est le meilleur ami du fils du roi et le meilleur lutteur de la région. Il rêve de participer aux jeux Olympiques mais son statut d'esclave l'empêche de concourir. Pour obtenir une dérogation, il lui faut faire ses peuves et subir les plus dures épreuves.
Bayard - Je bouquine
La véritable histoire de Timée, qui rêvait de gagner aux Jeux olympiques. Edition 2024
Timée, 11 ans, est esclave à Sparte. C'est le meilleur ami du fils du roi et le meilleur lutteur de la région. Il rêve de participer aux jeux Olympiques mais son statut d'esclave l'empêche de concourir. Pour obtenir une dérogation, il lui faut faire ses peuves et subir les plus dures épreuves.
03/2024
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