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vente de droit

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Booktracking, outil de suivi des ventes de livres

Le projet Booktracking est une initiative proposée par le Syndicat national de l'édition (SNE) en France. Il vise à développer un système de suivi précis des ventes de livres – outil qui manque cruellement dans l'interprofession.

Dossier

Québec Amérique : une littérature venue du Québec

Fondée en 1974 et reprise en 2020 par Caroline Fortin, fille du fondateur Jacques Fortin, Québec Amérique se distingue par sa passion pour la littérature francophone et son engagement envers la qualité et l'innovation éditoriale.

Dossier

Ventes, production, cessions... Les chiffres de l'édition 2018-2019

L'édition française fait le bilan de l'année 2018, en demie-teinte : la baisse du chiffre d'affaires s'élève à 4,38 %, pour un total de 2 670,1 millions €. Si l'alarme n'est pas encore donnée, l'édition reste toutefois vigilante vis-à-vis d'une importance moindre accordée à la lecture face aux autres loisirs.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Extraits

Littérature étrangère

La veste verte

"Pour fuir les Allemands et passer la ligne, maître W. se dirige vers les Abruzzes et trouve refuge dans un couvent. Il veut rejoindre les Alliés. Il a en poche une lettre d'introduction signée de la main de B. B. , Bernard Berenson : peut-on rêver meilleure introduction ? En arrivant au couvent, il trouve le percussionniste Romualdi, déjà installé, qui se fait passer auprès des moines crédules pour un célèbre chef d'orchestre contraint à la clandestinité pour cause d'antifascisme. Romualdi est un homme mesquin, suffisant, hautain, plein de morgue dans sa ridicule veste verte portée comme un signe distinctif, comme un emblème. Il fait partie de ces hommes insignifiants, médiocres, pour lesquels il n'est rien de grand au-delà de leur propre médiocrité. Maître W. pourrait le démasquer, mais, pour une raison mystérieuse, faite de pitié et d'altruisme, de cynisme et de plaisir de la mystification et du jeu, il se laisse séduire par cette médiocrité". Cesare Garboli.

12/1996

Droit européen des affaires

Les recodifications du droit de la vente en Europe

Cette publication ayant pour objet Les recodifications du droit de la vente en Europe suit de quelques années celle, réalisée dans la même collection, de La recodification du droit des obligations en France et en Espagne. Elle concrétise le passage de l'étude comparative et prospective, du droit commun des contrats à celui des contrats spéciaux, par le biais d'une de ses figures les plus classiques. Les titres des ouvrages traduisent une autre évolution : l'ouverture à l'Europe. Le point de départ reste le même : une comparaison des projets espagnol et français de réforme du droit de la vente. Elle est pareillement réalisée dans le cadre d'un programme de recherche partagé entre l'Equipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et deux centres de recherche de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Jacques de Compostelle : le Grupo de investigación Derecho privado européo (GI-1152) et le Grupo de investigación De conflictu legum (GI-1147). Cette confrontation des projets a donné lieu à un colloque qui s'est tenu à Poitiers les 4 et 5 octobre 2018, dont les actes sont publiés dans le premier Titre de la troisième Partie. Mais, mettant à profit leurs importants réseaux internationaux, ces centres de recherche ont élargi les travaux à de nombreux pays européens. Des études sont consacrées à l'Estonie, la Lituanie, la Roumanie, la République tchèque, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni, la Slovénie, au cours d'un colloque organisé à Saint-Jacques de Compostelle les 24 et 25 mai 2018. Ses actes figurent dans la Deuxième partie de l'ouvrage. La réforme étant entreprise dans tous les pays en considération d'instruments internationaux divers (la convention de Vienne, les Directives européennes en matière de consommation, les Règlements européens en matière de droit international privé...) qui alimentent les travaux pré-législatifs, la première Partie est consacrée à l'environnement supranational des recodifications nationales. Enfin, pour donner une vue plus complète, les animateurs du projet ont voulu dépasser la réforme du seul droit commun de la vente et examiner ses différentes variétés (vente d'immeuble existant, d'immeuble à construire, d'animaux, cession de créance, de droits sociaux, de droit d'auteur, de fonds de commerce...). Leur analyse, ramenée à la seule comparaison franco-espagnole compte tenu de l'ampleur de la tâche, se trouve dans le second Titre de la troisième Partie, consacré aux droits spéciaux de la vente. L'ensemble représente une contribution unique à la connaissance des réformes, réalisées ou projetée, du droit commun et du droit spécial de la vente en Europe.

03/2021

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Droit

Thèse de doctorat. De la vente à tempérament. Faculté de droit de Paris

Faculté de droit de Paris. De la vente à tempérament. Thèse pour le doctorat... par Pierre Hardoin,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

Scolaire lycée général et tech

Economie Droit 2de Bac Pro Commerce-Vente-ARCU. Edition 2017

A chaque filière son ouvrage pour une meilleure contextualisation pour se préparer efficacement à l'épreuve ponctuelle. Des documents courts et simples adaptés aux élèves de 2de. Un entraînement régulier au Bac en fin de chapitre. Plusieurs exercices vidéos. Chaque chapitre place l'élève dans un contexte professionnel en lien avec le diplôme qu'il prépare afin de mieux analyser et comprendre l'organisation économique et juridique dans laquelle il exercera son activité professionnelle. Les documents, variés, sont progressivement analysés pour aboutir à une vision claire et complète des notions au programme. Une synthèse schématique et un quiz aident à faire le point sur le champ des connaissances. Un entraînement à l'analyse de documents en fin de chapitre permet de commencer à aborder l'épreuve du Bac. Plusieurs vidéos servent de support à des exercices originaux et motivants. Les fiches méthode en fin d'ouvrage permettent d'apprendre à analyser des documents et à mettre en oeuvre une étude. En 1re et terminale, un dossier Bac prépare la nouvelle épreuve ponctuelle.

05/2017

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Vente de droits aux Pays-Bas : moins d'accords

04/11/2009 - 10:25

Vente de droits : les manifestations professionnelles de New York réconciliées

C’est à Londres que se sont réconciliées deux manifestations américaines. Et ce, avec dans l’idée de développer et améliorer l’industrie de l’édition. Louable. BookExpo et la New York Rights Fair vont travailler de concert pour créer, dès cette année, l’Official Rights Fair of BookExpo.

12/04/2018 - 12:20

Nakiri, première plateforme francophone de vente et achats de droits

EXCLUSIF : Une plateforme web, en mesure de simplifier les ventes et achats de droits entre éditeurs, auteurs, agents ? Nakiri, de son petit nom est un projet des plus concrets, porté par Corentin Emery et Rosine Zadi. Sa version bêta sera ouverte début mai, et, en avant-première, ses fondateurs détaillent leur projet.

08/03/2019 - 09:21

La vente couplée papier et numérique illégale selon le droit français

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

26/09/2013 - 13:15

Vente Saint-Laurent et Bergé : Albanel apprécie le droit de préemption de l'État

26/02/2009 - 16:54

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Gallimard développe la vente des droits audiovisuels avec ses auteurs

Le Salon des lieux de tournage est une initiative soutenue par la Région Île-de-France. Il se déroule les 3 et 4 février au Carreau du temple et propose un espace de rencontres pour les professionnels du cinéma. D'un côté se trouvent les réalisateurs et producteurs, de l'autre les responsables de sites où pourraient intervenir des tournages. Pour la deuxième année, le groupe Gallimard y prendra part, autour d'une animation spécifique, Un livre, Un lieu.

29/01/2015 - 13:30

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Ventes, cessions de droits, traductions : les chiffres-clés du livre

Chaque année au mois de mars, le Service du Livre et de la Lecture du ministère de la Culture mobilise son service Observatoire de l'économie du livre pour la publication des chiffres-clés du livre. La publication 2016, qui s'appuie sur les données des années 2014-2015, met en avant la hausse des ventes déjà observée, mais aussi le dynamisme des cessions de droits.

19/03/2016 - 17:54

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Bande dessinée, vente de droits : moteurs de croissance pour l'industrie du livre italien

Lors des rencontres professionnelles de la Foire Più Libri Più Liberi, qui s’est déroulée du 4 au 8 décembre à Rome, l'AIE (Association des éditeurs italiens) a présenté diverses recherches sur différents thèmes : de la diffusion de l’édition italienne à l'étranger aux pratiques d'achat des lecteurs, de la lecture de bandes dessinées en Italie à la lecture des petits enfants. Voici une synthèse des résultats de ces intéressantes investigations.

15/12/2021 - 14:32

Books From France, l'outil du BIEF pour favoriser la vente de droits

Conquérir plus de marchés à l’international passe par des efforts minutieux. En juin 2020, l’Italie dévoilait une plateforme, New Italian Books, bilingue anglais/italien, pour mieux promouvoir sa littérature et ses auteurs. Public visé : agents littéraires, traducteurs… et éditeurs étrangers. À l’occasion de rencontres entre éditeurs italiens et français, par Zoom, le BIEF a dévoilé un projet assez similaire, Books From France.

22/06/2021 - 09:41

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La sorcière verte a mal au ventre

Viviane Lelong-VerdierLa sorcière verte a mal au ventre

09/05/2013 - 23:42

Vente à Vivendi : Pierre Conte tente de rassurer les salariés d'Editis

En période de négociations exclusives – la vente d’Editis à Vivendi – les craintes s’exacerbent. Alors que les salariés du groupe s’interrogent, les médias œuvrent. Un récent article du Monde faisait état de l’inquiétude générale, que l’actuel directeur général tente de rassurer.

14/09/2018 - 13:04

FIBD 2019 : soutien au 9e art et développement des ventes de droits

FIBD 2019 - Le Centre national du livre (CNL) accroît son soutien financier au Festival d’Angoulême, à l’occasion de sa 46e édition, qui se tient cette année du 24 au 27 janvier 2019. Le CNL réaffirme ainsi son intérêt pour la manifestation, qui associe tous les acteurs du livre et rémunère les auteurs participant aux débats.

23/01/2019 - 11:54

Inédit : Vente couplée ebook et papier, Fleurus tente l'aventure

Exclusif ActuaLitté: On le sait, pour promouvoir la lecture numérique, il faut la rendre visible aux yeux des lecteurs. Mais surtout, lui donner un intérêt commercial évident, pour susciter l'envie de la découverte, et plus particulièrement, titiller la curiosité.

On se souviendra ainsi que les éditions Dialogues, de Charles Kermarec, avaient décidé de proposer un QR Code en fin de livre, que l'on peut flasher et qui permet de récupérer le livre en version numérique, directement sur son smartphone - ou sa tablette. « Je préfère considérer que les gens seront honnêtes et joueront le jeu. Et dans le pire des cas, je pense à ce blogueur désargenté, qui piratera le livre, mais l'appréciera peut-être et en parlera autour de lui. Dans ce cas, peut-être qu'il le fera acheter par un de ses proches. » (voir notre actualitté)

30/09/2011 - 09:23

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Édition : savoir défendre ses droits dans la vente à l'étranger

Vendre ses droits à l’étranger n’est pas forcément la chose la plus évidente pour un éditeur installé en région qui peine déjà à s’imposer sur son territoire national. Pour contrer cette difficulté et ouvrir le marché des éditeurs de Provence-Alpes-Côte-D’azur, une poignée d’entre eux ont fondé en 2002 Éditeurs du Sud avec pour objectif de faire stand commun à la Foire internationale de Francfort.

15/01/2019 - 14:51

Meilleures ventes : un vent de nouveauté souffle sur le trio de tête

Un trio de tête tout en nouveauté vient rafraîchir le classement des meilleures ventes de cette semaine. En première position, on retrouve le 18e tome de la série à succès Tokyo Revengers par Ken Wakui, écoulé à 27.425 exemplaires, suivis par le tome 22 de Demon Slayer, imaginé par Koyoharu Gotôge, qui aura séduit 23.915 aficionados. Puis Noa, le nouvel opus de la saga 9 de Marc Levy, s’installe en 3e position avec 22.610 opus vendus, le tout publié chez Robert Laffont.

27/05/2022 - 12:49

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

La vente de droits à l'étranger : comment arriver à faire traduire ses livres

Comment faire voyager son livre dans les meilleures conditions ? En soute ? En le lançant fort avec une catapulte ? On peut l’envisager, ou alors simplement céder les droits de traduction. Pour ce faire l’Agence Languedoc-Roussillon a produit un guide, réalisé avec l’agence Axiales. Entre bonnes pratiques et fines négociations, bienvenue ailleurs.

30/03/2017 - 14:08

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Face au respect des droits d'auteurs, Google tente de montrer patte blanche

C'est à l'occasion de la conférence annuelle du site d'informations spécialisées All Things Digital, que différentes voix se sont fait entendre pour mettre en cause la bonne volonté de Google en matière de lutte contre le piratage, rapporte l'AFP.

02/06/2012 - 00:03

Ebook en vente exclusive : Rowling doit rester un cas d'école (Gallimard)

Exclusif ActuaLitté :Depuis maintenant une semaine, ou presque, toute la planète sait ce qui se cache derrière le site Pottermore, dévoilé en fanfare par JK Rowling en personne. Un site-livre, qui servira également de canal de vente, au travers duquel on pourra notamment acheter les tant attendues versions numériques des livres de la saga.

29/06/2011 - 17:31

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