France Amazon amendement

Jeanne Seignol, mieux connue sous le pseudonyme Jeannot se livre, anime depuis 5 ans une chaine YouTube consacrée aux livres et à la lecture. Ce samedi 19 novembre, elle a diffusé un documentaire, À la page, qui se penche sur les pratiques de lecture des 7-25 ans, loin de fantasmes volontiers alarmistes.

Depuis le premier confinement de 2020, les services de livraison à domicile ont littéralement explosé. Pour ne citer que lui, Uber Eats a réalisé un 47 % de croissance, à 4,9 milliards € au niveau mondial — dont 625,15 millions € en France. Et les utilisateurs, depuis quelque temps, jouissent également d’une solution de livraison… pour des livres. 

L'après-midi et la soirée des députés auront été tournés vers le livre, ce mercredi 6 octobre. Après la discussion en séance publique de la loi sur les bibliothèques, l'Assemblée nationale s'est penchée sur la proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs, votée à l'unanimité elle aussi.

Mardi 8 juin 2021 dans l'après-midi, les sénateurs ont adopté la proposition de loi visant « à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs » à la demande du groupe Les Républicains. Porté par la sénatrice Laure Darcos, ce texte avait soudainement trouvé grâce aux yeux d'Emmanuel Macron, qui décidait ce 21 mai dernier d’apporter le soutien du gouvernement, d’une part et de l’autre, d’engager pour le faire adopter une procédure accélérée.

Même si d’après les données AIE-Nielsen l’édition italienne a connu une croissance de 2,4 % cette année, des inquiétudes persistent, ainsi que des questions à résoudre. Voici, en suivant ce qui a été dit pendant le Forum del libro — une rencontre de professionnels du livre italiens qui a eu lieu il y a quelques jours — le bilan d’une année surprenante, entre ombres et lumières. Ou « le miracle du livre ».

Embarquée dans une procédure juridique, la nièce de Donald Trump a obtenu justice. Une ordonnance interdisant la parution de son livre avait été délivrée, qui finalement est levée. Le juge de la Cour Suprême de New York l’autorise à diffuser et parler librement de son ouvrage.

Pas question de taxer les entrepôts d’Amazon, a indiqué le gouvernement. En revanche, il prend l’engagement de plancher sur la question de la fiscalité. C’est en substance le fond des échanges à l’Assemblée nationale, ce 8 juillet, rapporte l’AFP.

Un nouveau maillage du territoire français. Le libraire d’origine lilloise, le Furet du Nord, a racheté son concurrent lyonnais, Decitre. Depuis le début du mois de novembre étaient engagées entre les deux acteurs des négociations exclusives qui se sont conclues ce 17 janvier. Retour sur cette acquisition d’envergure dans un contexte de concentration économique. 

Branle-bas de combat au sein de l'édition française : les 20 et 21 juin se déroulera le vote de la réforme européenne du droit d'auteur et le Syndicat national de l'édition rassemble ses membres pour militer contre l'apparition de nouvelles exceptions au droit d'auteur. D'autant plus que le statut de titulaire des droits de l'éditeur a été remis en cause par la Cour de Justice de l'Union européenne, ce qui pourrait priver l'édition d'une compensation financière à ces exceptions.

Exclusif – En décembre dernier, un amendement présenté au Sénat avait fait grand bruit dans la librairie française. Au cœur du sujet, le label LIR et les exemptions fiscales qu’il apporte. Réservé à certains libraires, ses avantages n’en étaient pas moins convoités par d’autres, enseignes et groupes. 

Dans la vallée des livres, les libraires O’Timmins (à gros nez rouge) et O’Hara (à grandes oreilles) se font la guerre. Ils croient, les uns comme les autres, que leur bataille interne au sein de la librairie est plus importante et salutaire que tout le reste. Vous n’avez pas suivi le feuilleton de ces derniers jours ?

Particulièrement débattue aujourd’hui, l’exonération de taxes dont bénéficient les librairies labellisées LIR pourrait être revisitée. Suite à l’adoption d’un amendement au Sénat, dans le cadre du projet de loi de Finances, c’est la difficulté économique que rencontrent tous les libraires en France qui est concernée. 

L’adoption d’un amendement au Sénat, ce 24 novembre, a provoqué une véritable division dans le monde du livre : plusieurs acteurs défendant une ouverture plus large de l’exonération de taxes pour le commerce du livre et face à eux, la librairie indépendante, qui sent l’un de ses atouts particulièrement menacé.

Dans le cadre du projet de loi de Finances pour 2018, l’examen des crédits pour les Médias, livre et industries culturelles s’opérait ce 4 décembre au Sénat. La ministre de la Culture a profité de la tribune offerte pour tirer l’oreille des sénatrices et sénateurs présents. En cause, un amendement adopté, qui fragilise la situation des librairies indépendantes. 

La semaine passée, un amendement adopté au Sénat mettait le feu aux poudres : qu’est-ce qu’être libraire, interrogeait-il en substance ? Et comment définir les avantages fiscaux qui découlent d’un statut de librairie labellisée ? Le nœud gordien reste celui de la librairie de centre-ville, ses difficultés, son avenir, qu’elle soit dite indépendante ou sous la bannière d’une enseigne.

Depuis l’adoption par le Sénat, ce 24 novembre, d’un amendement ouvrant plus largement l’exonération de taxes à d’autres acteurs que les librairies labellisées LIR, l’interprofession grognait. Évidemment, était pointé du doigt le groupe Decitre, qui cristallise une fois de plus des tensions réelles. Mais derrière le texte législatif, une autre réalité se dissimule. 

C'est un acteur historique de la librairie spécialisée dans la bande dessinée qui disparaitrait en janvier 2018 : la plus vieille chaîne de librairies BD de France, Album, créé en 1948 par les éditions Dupuis, a vu son fonds de commerce vendu à l’assureur GMF. L'ex-propriétaire, Christophe Le Bel, jette l'éponge et se déclare incapable de rembourser la dette de la société.

Le respect des dates de mise en vente figure parmi les combats que mène le Syndicat de la librairie française, pour que soit respectée une saine concurrence. En effet, lorsque l’artillerie des best-sellers débarque en librairie, l’établissement (enseigne, chaîne ou indépendant) qui ne respecterait pas la date de vente prendrait l’ascendant. Et le chiffre d’affaires qui va avec.

Ce 24 novembre, le Sénat a adopté un amendement dans le cadre du projet de loi de Finances qui met le feu au Landerneau. Ce dernier vise à l’exonération, pour les commerces du livre, de multiples cotisations. Les marges de la librairie, connues pour être dérisoires, sauvées par la fiscalité ? Dans les faits, c’est une bataille rangée qui repose pourtant sur de bonnes intentions – mais qui rejoue surtout l’affrontement entre enseignes et librairie indépendante.

Mi-avril, le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a reçu le rapport sur l’interopérabilité, tant attendu. Ce principe faisait alors « converger droits des créateurs et des utilisateurs ». Or, dans le cas du livre numérique spécifiquement, le CSPLA constate une « insuffisance », impliquant que le législateur se bouge. Et propose d’amender un projet de directive européenne allant dans ce sens.

Depuis quelque temps, les députés s’intéressent à l’achat de livres numériques hors des frontières françaises. En décembre 2014, André Schneider demandait à la rue de Valois comment « améliorer l’accessibilité et la portabilité à l’étranger des contenus numériques ». Et plus spécifiquement des ebooks. Éléments de réponse de la ministre. 

Définitivement, cette histoire de dépôt légal numérique n’intéresse pas les députés : à l’Assemblée nationale, les parlementaires ont rejeté les amendements d’Isabelle Attard. Ces derniers allaient dans le sens de la création d’un dépôt légal pour les livres nativement numériques, tel qu’il existe pour les ouvrages imprimés. C’est dans la poubelle numérique qu’on a fini par les retrouver. 

Les éditeurs allemands déploraient l'absence de mesures de fixation du prix sur les livres numériques, contrairement au livre papier. Concrètement, le Börsenverein, association des éditeurs et libraires allemands, avait déjà passé le message, et les revendeurs risquaient, s'ils baissaient imprudemment le prix des ebooks, des actions en justice de la part de l'organisation professionnelle. Laquelle se réjouit de l'amendement à la loi sur le prix unique du livre, adopté hier.

L’idée d’instaurer une taxation des ventes de livres numériques, sur le modèle de la Taxe édition qui participe au financement du Centre national du livre laisse certains acteurs dubitatifs. Dans le principe, tout un chacun comprend l’idée que véhicule l’amendement, mais plusieurs questions restent en suspens. À commencer par : est-ce au numérique de financer l’industrie ?

Fleur Pellerin était de retour dans l’Hémicycle, dans le cadre de l’examen du projet de loi de Finances pour 2016. Au menu, l’implication de la rue de Valois dans le devenir des industries culturelles. L'occasion pour les différents députés d'apporter quelques commentaires sur l'enveloppe que le gouvernement accorde à la rue de Valois. Et pour la ministre de revenir sur l'optimisation fiscale. Cadeau.

Les 3e Rencontres nationales de la librairie se sont ouvertes ce matin au Nouveau Siècle, à Lille, la ville qui donne le change à Lyon et Bordeaux. Le fond de l'air est optimiste, a souligné Matthieu de Montchalin, président du SLF, Syndicat de la librairie française, puisque les libraires font preuve d'une résistance impressionnante dans un contexte toujours difficile.

Le ministre Emmanuel Macron a définitivement enterré l’amendement Fnac, qui accordait de nouvelles possibilités d’ouverture aux distributeurs culturels. Ironie, le PDG de Fnac était à l’antenne de France Inter, la veille, pour jurer qu’il se battrait jusqu’au bout afin d’obtenir gain de cause. Le combat cessera donc, pas fautes de combattants.

Amazon sera ravi d'apprendre que le chiffre d'affaires réalisé le dimanche vient de passer de 25 à 30 % de son résultat global. C'est qu'après les chiffres invérifiables avancés par le PDG de FNAC, Alexandre Bompard, les syndicats SUD et FO avancent maintenant de nouvelles statistiques, tout aussi difficiles à mesurer. Surtout qu'Amazon a déjà démenti les chiffres, en affirmant n'avoir jamais rien communiqué de pareil.

Le Sénat a récemment adopté un amendement obscur de la pourtant médiatique loi Macron : il permet « aux commerces de détails de biens culturels » de « déroger à la règle du repos dominical en attribuant le repos par roulement ». Les deux principaux arguments mis en avant pour justifier cette dérogation sont la concurrence Internet et la création d'emploi, deux prétextes à une dérégulation du travail, selon les syndicats de salariés.

La question du travail dominical continue d'agiter les parlementaires, pour preuve cette nouvelle embardée au Sénat, où, dans le cadre de la procédure accélérée, des sénateurs UMP y reviennent. Dans un amendement, ces derniers proposent de modifier le Code du travail, dans les discussions portant sur le projet de loi Croissance, activité et égalité des chances économiques. Un discours fort inspiré, qui ravira le grand patron de Fnac...