Sénat adoption

Aux Archives nationales à l’Hôtel de Soubise, du 20 mars au 1er juillet prochain, plongez au cœur de l'histoire tumultueuse du sacrilège, où le spirituel et le temporel travaillent à ne faire qu’un, mais lequel ? Le dernier discours de Robespierre, l'œil de Léon Gambetta, le testament de Louis XVI… Des trésors historiques et autres documents d'archives inédits, pour une expérience solennelle, et parfois moqueuse, aux frontières du divin et du pouvoir.

Une semaine après son passage devant la commission de la Culture du Sénat, la ministre Rachida Dati faisait de même à l'Assemblée nationale, face à la commission des affaires culturelles. L'occasion de s'exprimer sur quelques sujets supplémentaires, et d'expliciter les travaux du ministère sous son ère.

#Lectureetlittoral - Toutes les bonnes choses ont une fin : pour Marc Roger, ce sont les quelque 5000 km de ballade au fil du littoral atlantique qui s’achèveront prochainement. Son périple, alternant collecte de déchets sur les bords de mer et lectures d’ouvrages, a encore quelques étapes en réserve… (Suivre Marc Roger sur Instagram)

Méconnue en Occident, l’histoire de Ryo Kurusu (1919-1945) mort au combat uniforme japonais, a fait l’objet d’un livre au pays du Soleil levant. Ancien gestionnaire financier ayant parcouru les cinq continents, Jean-François Kochanski a décidé d’en parler à travers un livre particulièrement bien documenté, ouvrage passionné et sincère, hélas entaché par certaines maladresses. Par Étienne Ruhaud.

Depuis l'enregistrement de la proposition de loi de Laure Darcos au Sénat, début 2021, Amazon s'oppose résolument à la mise en place d'un tarif plancher pour les frais de port du livre. Désormais fixé à 3 €, celui-ci fait toujours l'objet d'une évaluation de la Commission européenne, avec une possible procédure d'infraction à la clé. La multinationale prend toutefois ses précautions, et dépose un recours devant le Conseil d'État, pour « excès de pouvoir ».

Les ministres de la Culture et de l'Économie ont cosigné un arrêté, daté du 4 avril et publié au Journal officiel ce vendredi 7 avril. Le texte établit un montant minimal de tarification du service de livraison du livre dans la loi, avec une entrée en application 6 mois plus tard, en octobre prochain.

Porté par le candidat Emmanuel Macron avant même son premier mandat, le Pass Culture, qui alloue une certaine somme à des bénéficiaires âgés de 15 à 18 ans pour des dépenses culturelles, a connu un succès certain. Mais les discussions autour du projet de loi de finances 2023 ont amené des députés à émettre certaines réserves...

Apparu principalement sur les campus américains des universités de l’Ivy League aux abords des années 2010, ce que l’on nomme désormais communément « le wokisme », a désormais franchi les frontières d'outre-Atlantique pour progressivement s’implanter dans toute l’Europe, y compris en France.

Une note ministérielle du MIUR (Ministero dell’Istruzione, dell’Università e della Ricerca) italien appelle les établissements scolaires à « une réduction des coûts de l’ensemble du parc de livres scolaires résultant du passage au numérique ». Il serait donc préférable pour les écoles d’acheter des livres numériques, moins chers, plutôt que des livres papier. Cependant, plusieurs études montrent que la lecture sur papier est souvent plus efficace, notamment dans le cas de textes longs et complexes. 

BookBanUSA - Aux États-Unis, la cabale de certains responsables politiques conservateurs contre les bibliothécaires et leurs choix en matière de collections se poursuit. Dans l'État de l'Idaho, au nord-ouest du pays, une proposition de loi entend rendre les bibliothécaires coupables d'un crime si un usager mineur emprunte ou se trouve en contact avec un document comprenant des éléments sexuels « explicites ».

Le gouvernement avait promis une transcription rapide des articles de la proposition de loi de Sylvie Robert, une fois celle-ci adoptée par le Parlement. Difficile de le prendre en défaut, cette fois : la loi n° 2021-1717 du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique vient d'être publiée, dans le Journal officiel de ce 22 décembre.

Matinée livre au Sénat, en séance publique : après l'adoption à l'unanimité de la proposition de loi de Laure Darcos, relative à l'économie du livre, celle de Sylvie Robert, surnommée « Loi Bibliothèque », a également rassemblé. Le texte fait entrer les bibliothèques, leurs collections et leurs missions dans le Code du patrimoine, d'où elles étaient curieusement absentes. Le texte a été adopté, lui aussi, à l'unanimité par les sénateurs.

En séance publique, les sénateurs ont adopté, ce 16 décembre, la proposition de loi de Laure Darcos, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs. Légèrement amendé par l'Assemblée nationale, le texte avait fait l'objet d'un large consensus, malgré des débats assez vifs sur l'établissement d'un tarif minimum des frais de port du livre, visant à contrer Amazon. Le texte a été adopté à l'unanimité.

La Sélection des Pépites 2021, un prix du Salon du livre et de la presse jeunesse et de France Télévisions, avec le soutien de Okoo, marque le coup d'envoi du Salon, programmé, cette année, du 1er au 6 décembre 2021. Une 37ᵉ édition qui se tiendra à Montreuil, dans toute la France et sur la télé du Salon.

Déposée le 15 juin à l’Assemblée nationale et renvoyée à la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation, la proposition de loi adoptée au Sénat concernant les frais de port — entre autres — est portée par Aurore Bergé. Les premiers échanges interviendront à la Chambre d'ici une dizaine de jours. Or, ce texte, 4253, qui vise « à améliorer l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs », fait l’objet de vives négociations en coulisses.

Peu après l'adoption, par le Sénat, de l'article 19 de la loi relative à la prévention des actes de terrorisme et au renseignement (PATR), considéré par les archivistes comme un recul dans l'accès aux documents, le Conseil d'État intervient. Il a ainsi annulé l'ins­truc­tion géné­rale inter­mi­nis­té­rielle n° 1300 (IGI 1300) qui imposait une longue procédure de déclassification pour les docu­ments anté­rieurs à 1970 et por­tant un tampon ”secret”.

ESSAIS - Ce que l’on sait d’elle : Sonia Mabrouk est née le 17 décembre 1977 à Tunis. Nationalisée française en 2010. Très jeune elle baigne dans les hautes sphères de la politique tunisienne, son grand-père n’est autre que Mongi Mabrouk, Ministre du commerce et compagnon de route de Habid Ben Ali Bourguiba, Président de la République tunisienne de 1957 à 1987, fer-de-lance du mouvement pour l’indépendance de la Tunisie. 

Dans le cadre de l'étude de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, examinée en première séance à l'Assemblée nationale, les députés devaient trancher sur l'application de la rémunération au titre de la copie privée sur les appareils reconditionnés.

Déposée au Sénat le 3 février dernier, la proposition de loi de Sylvie Robert (Ille-et-Vilaine), relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique, a bien sûr attiré l'attention des professionnels du secteur. Trois associations professionnelles saluent cette proposition de loi dans un communiqué, reproduit intégralement ci-dessous.

On connaît le philosophe hors norme, le romancier furtif, mais aussi le dramaturge impliqué dans une écriture tortueuse en quête d’une insondable vérité à travers une langue rompue à la diversion, cherchant toujours de nouvelles implications à l’existence humaine. 

Nouvelle étape dans l’adoption d’une législation autour du prix du livre en Italie. Bloqué au Sénat depuis des lustres, le texte vient d’obtenir l’avis positif des Commissions du Budget et de la Culture. De quoi accentuer… la division dans les rangs des professionnels de l’industrie.

Depuis le 1er janvier 2019, la Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio. Au tour maintenant de la Pologne, qui baissera son taux de 23 % à 5 % à partir du 1er novembre.

Le monde, en période estivale, tourne au ralenti, mais les urgences sociétales ne sauraient s’en accommoder. Trois organisations italiennes, d’éditeurs indépendants et de libraires, ont écrit aux sénateurs. Alors que le parlement a adopté en première lecture la loi sur le livre et la lecture ce 16 juillet, il faut structurer la procédure côté Sénat.

Aux États-Unis, les ayants droit se réjouissent d'une première étape dans l'adoption d'une législation conçue pour faciliter la résolution de litiges autour du droit d'auteur. Un comité mandaté par le gouvernement prendrait en charge le traitement de certains cas, pour éviter le tribunal et les frais de justice pour les plaignants n'ayant pas les moyens, comme des créateurs. La proposition fait face à une franche opposition, toutefois.

Controversée, la loi sur le livre vient de passer son premier examen devant la Camera, où les parlementaires ont approuvé le texte. 406 voix en faveur, ainsi que 61 abstentions, mais aucune voix contre. La mesure passera désormais au Sénat, pour un nouvel examen, mais le texte de soutien et promotion de la lecture semble en bonne voie.

Le Royaume-Uni n’instaurera son modèle de taxation qu’en avril 2020, mais déjà, en France, la proposition de loi a abouti : l’Assemblée nationale a adopté le principe, malgré les multiples menaces de Donald Trump. La Taxe GAFA, de son petit nom, aura pour luxe d’être rétroactive au 1er janvier 2019. 

La bataille qui a lieu actuellement chez les parlementaires et les professionnels de l’édition, en Italie, pourrait avoir des conséquences… ou des bienfaits. Dans une lettre ouverte, Paolo Ambrosini, président de l’Association des librairies italiennes, tente d’orienter les débats. Au cœur du problème, le prix du livre. Et comment en faire vivre chacun.

EXCLUSIF – Directeur de la Cité de la BD à Angoulême, Pierre Lungheretti s’était vu confier une mission de réflexion par Françoise Nyssen en 2018. Le FIBD battait son plein et la ministre de la Culture profitait de l’occasion pour travailler sur la politique nationale à mener en faveur de la BD. Attendu pour septembre dernier, le rapport sera en fait présenté cet après-midi à son successeur, Franck Riester, et toujours à Angoulême.

L’audiolivre, consacré comme tendance de l’année 2018, était au cœur d’une table ronde organisée par le salon Creativ’Book. Le catalogue français est pourtant encore loin d’avoir atteint une masse critique. Mais si l’offre est en cours de construction, l’auditorat semble pour sa part bien répondre à ce qu’on lui propose.

L’idée jetée en décembre 2017 a fait son chemin au Sénat. À l’époque, un rapport du Conseil d’orientation des infrastructures, portant sur la modernisation des modes de transports, évoquait une taxe sur les livraisons à domicile. Dans le e-commerce, on avait grogné. Maintenant, on peut s’inquiéter.