hausse CSG artistes

Devant la Comédie française, ce 25 mars – date de l'annonce à Marie de sa maternité divine –, ils étaient près de deux cents présents pour le retour d’un vieux compagnon. La première Nuit des auteurs et autrices aura vibré au son des les mariachis qui abreuvaient la place Colette de musiques. La promesse d’un rassemblement politique, collectif et festif était tenue… mais les soirées parisiennes prennent parfois des tournures inattendues.

À compter du 1er janvier 2020, s’appliquera pour les éditeurs une modification dans leurs obligations, liée à la compensation de la hausse de la CSG pour les auteurs. Un changement qui nécessitera une petite adaptation, mais essentielle dans les déclarations.

Valérie Mangin est scénariste de bande dessinée, on la connaît notamment à travers des séries emblématiques comme Alix Senator ou l’univers du Fléau des dieux. Fondatrice du SNAC BD, des États Généraux de la Bande Dessinée et de la Ligue des auteurs professionnels, elle livre ici un témoignage édifiant des dysfonctionnements administratifs auxquels les auteurs doivent faire face au quotidien.

Les artistes auteurs accueilleront avec un semi-soulagement le décret 2019-422, présenté ce 7 mai au Journal officiel. Il leur garantit en effet des « mesures de soutien », destinées à leur pouvoir d’achat. Entré en vigueur le lendemain de la parution, il ne résout pas grand-chose du marasme ambiant, mais garantit une première protection. 

Isabelle Bauthian, membre de la Ligue des auteurs professionnels, est romancière et scénariste de BD. Elle signe une tribune sur un phénomène qui est sur toutes les lèvres des auteurs et autrices : quel mystérieux logiciel malveillant fait qu'il est sans cesse compliqué d'obtenir ses droits d'auteur ou de faire valoir ses droits tout court ? De l'humour pour un sujet profondément grave. Qui est aux commandes, on se le demande...

EXCLUSIF – Directeur de la Cité de la BD à Angoulême, Pierre Lungheretti s’était vu confier une mission de réflexion par Françoise Nyssen en 2018. Le FIBD battait son plein et la ministre de la Culture profitait de l’occasion pour travailler sur la politique nationale à mener en faveur de la BD. Attendu pour septembre dernier, le rapport sera en fait présenté cet après-midi à son successeur, Franck Riester, et toujours à Angoulême.

Avec désormais plus de 1000 membres, la Ligue des auteurs professionnels compte des poids lourds dans ses rangs. Moins de deux mois auront suffi à lui donner une légitimité auprès des écrivains. Et dans le conflit ouvert face au gouvernement, cette parole sait se faire entendre.

Dans l’ensemble de la réforme de la sécurité sociale entamée par le gouvernement, la question de la CSG est devenue centrale. La Contribution sociale généralisée avait augmenté de 1,7 %, mais une compensation était mise en place. Cette mesure devait modifier pour partie le financement de la sécurité sociale. Pour les auteurs, elle s’avère meurtrière.

La nomination d’un nouveau ministre de la Culture a fait réagir dans le secteur du livre. La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse vient ainsi de saluer l’arrivée de Franck Riester rue de Valois, avec, toutefois, quelques nuances. De taille.

La ministre de la Culture Françoise Nyssen se prêtait aujourd'hui à l'exercice de la présentation du budget 2019 de son ministère, peu après la présentation du projet de loi de finances en Conseil des ministres. La ministre a mis en avant la poursuite de sa politique d'éducation artistique, d'accès à la culture et de valorisation de la diversité culturelle.

Depuis le début de l'année, les auteurs français sont préoccupés par plusieurs réformes dont les effets sur leurs situations professionnelle et financière s'annoncent problématiques. Le ministère de la Culture a promis missions et rapports, mais les premiers résultats se font attendre et le besoin d'un calendrier précis se fait sentir...

Communiquant l’agenda des rencontres avec les organisations d’auteurs, la ministre de la Culture faisait œuvre de transparence. À défaut d’avoir un réel pouvoir dans les discussions, au moins la rue de Valois pouvait-elle faire l’intermédiaire, servant de catalyseur, si possible, avec les Affaires sociales.

Depuis plusieurs mois, les artistes-auteurs s'inquiètent des réformes de leur régime social annoncées pour le 1er janvier 2019, qui concerneraient à la fois le recouvrement des cotisations sociales et le précompte de ces dernières. Pour les auteurs, le paiement d'une cotisation retraite équivaudra ainsi à 6,90 % de leurs revenus prélevés par an, parallèlement à d'autres réformes qui ont un impact direct sur leurs rémunérations.

Nous ne sommes pas des juristes, nous ne sommes pas des fonctionnaires du Ministère des Solidarités et de la Santé. Nous sommes des auteurs agissant, bénévolement et collectivement, pour défendre notre condition et la création littéraire.

Orelsan en son temps chantait la mort du disque. Les auteurs déplorent aujourd’hui la mort du livre de demain. Bien triste nouvelle, puisque c’est un enterrement qui se tiendra ce 9 juillet à 13h30. Toute personne ayant lu, ou aimé un jour un livre, est invitée à venir se recueillir.

Exclu - Je suis écrivain. C’est-à-dire, selon une définition arbitraire, que j’ai publié au moins deux livres à compte d’éditeur. Mais écrivain, c’est aussi beaucoup moins et beaucoup plus que cela. 

Une fois encore, France inter porte le fer sur le régime social et fiscal des auteurs, et les réformes qui vont les frapper. Invité de la matinale, Jack Lang, ancien ministre de la Culture, a pris position. Et l’on s’en doute, c’est encore une parole qui compte, d’autant plus intéressante. 

Le sort des auteurs inquiète, et jusqu’à l’Assemblée nationale. Deux députées viennent de solliciter les ministères concernés par la réforme du régime social des auteurs. Questions simples : quand est-ce que les choses vont évoluer. Et surtout, comment ?

Depuis plusieurs semaines, les auteurs haussent le ton : les rémunérations ne sont pas mirobolantes, et plusieurs réformes de leur sécurité sociale menacent encore leurs revenus. En face, éditeurs et pouvoirs publics se renvoient la balle. Denis Bajram, auteur, dessinateur et scénariste de bande dessinée, cocréateur des États généraux de la bande dessinée, décrit dans une tribune ce qui attend la création française si la situation ne change pas...

Il semblerait que les uns et les autres n’ont pas vécu la même réunion. La rencontre très attendue entre les organisations d’auteurs et les ministères de la Culture et des Solidarités et de la Santé aura débouché sur un non-sens. 

Les artistes auteurs s'étaient donné rendez-vous ce matin devant le ministère de la Culture pour manifester leur inquiétude vis-à-vis de revenus qui stagnent, quant ils ne diminuent pas. Au contraire, les charges sociales, elles, connaissent des hausses sans précédent. Parallèlement, se déroulait une réunion de concertation entre le ministère de la Culture et le ministère des Solidarités et de la Santé, qui n'avait  cependant de “concertation” que le nom...

Absente des États généraux du livre, Cécile Coulon avait fait parvenir un texte pour ouvrir les débats que Carole Zalberg a lu au public. Elle y parle de ce que vivent les auteurs, au quotidien, avec des formules simples, et frappantes. Avec son autorisation, nous reproduisons ici l’intégralité de cette splendide intervention.

Présente lors des États généraux du livre, la députée LREM Frédérique Dumas n’a pas attendu bien longtemps. Ayant promis de questionner le gouvernement sur la situation sociale et fiscale des artistes-auteurs, elle a interpellé Agnès Buzyn à l’Assemblée nationale.

Au terme des États généraux du livre, le moins que l’on puisse dire, est que le sentiment d’exaspération est à son comble. À l’initiative du Conseil Permanent des Écrivains se tenaient ces rencontres, qui avaient pour projet d’obtenir des réponses concrètes sur les réformes sociales et fiscales. Moralité : à l’exception de la bienveillance du ministère de la Culture, chacun repart avec les mêmes questionnements.

Dans le bureau de Françoise Nyssen, le Conseil Permanent des Écrivains a pu mesure l’ampleur de sa tâche. Au cœur du rendez-vous, obtenu façon Churchill — de la sueur, du sang et des larmes — les reformes sociales et fiscales qui frapperont les auteurs. Mais également des questions liées à leur sécurité sociale. 

Le Conseil Permanent des Écrivains vient de s’exprimer sur le contenu du décret portant sur la compensation de la CSG. Un message encore dubitatif quant au champ d’application et qui laisse la porte ouverte aux négociations. Si jamais ces dernières peuvent encore avoir lieu.

Entre des États généraux du livre porté par les auteurs, que les pouvoirs publics dédaignent, et la question de la sécurité sociale, balayée à la hâte et mise sous le tapis, les créateurs sont malmenés. Le président Macron, qui répétait à l'envi que la France doit être une nation de lecteurs, semble avoir oublié qu'il fut lui-même auteur. Et que ses droits d'auteurs, comme il l'expliqua, lui ont permis de vivre.

S’il n’avait pas été aussi mal construit, le décret « 2018-356 du 15 mai 2018 instituant une mesure de soutien au pouvoir d’achat des artistes auteurs pour l’année 2018 » aurait pu être bien accueilli. En effet, la promesse faite aux auteurs semblerait bien tenue – reste à voir quel est son périmètre...