négociations contrats

Les libraires en perdent leur latin : voilà plusieurs mois que la série Lulu et Nelson est annoncée par les très jeunes éditions Oxymore, fondées en février 2023 par Mourad Boudjellal. Le créateur de la maison Soleil, qu’il avait vendue au groupe Delcourt, en juin 2011, semble avoir du mal à se détacher de son ancienne société… qui publie justement Lulu et Nelson.

Le lauréat du prix Strega 2019, Antonio Scurati, avait prévu de présenter un monologue sur l'antifascisme à la télévision publique italienne, la Rai, pour coïncider avec la fête de la Libération le 25 avril. Une intervention finalement annulée, entraînant des soupçons de censure, notamment à cause des critiques que l'écrivain voulait explicitement porter envers la Première ministre Giorgia Meloni. La chaîne a nié toute censure, arguant que l'annulation était due à des raisons financières... Une note a fuité, qui prouve qu'elle a menti... La polémique enfle.

En novembre 2023, le Parlement européen a adopté une initiative législative consacrée à la situation des artistes-auteurs, soulignant que la précarité ne devait pas être la règle pour cette catégorie de travailleurs. Cette prise de position appelait une réponse de la Commission européenne sur le sujet, désormais connue. 

Ce 25 mars, un grand rassemblement est prévu devant le ministère de la Culture — un happening dont certaines organisations d’auteurs ont le secret. Évidemment, une pareille réunion sur la place des Colonnes de Buren attire l’attention du cabinet de la ministre. Au point que Rachida Dati a proposé une rencontre à trois organisations — précisément celles qui portent l’initiative de la Nuit des auteurs et autrices…

Le mardi 12 mars 2024, Rachida Dati se présentait devant la commission de la culture du Sénat, pour un premier « grand oral » parlementaire. L'occasion d'évoquer le droit d'auteur, notamment face à l'intelligence artificielle, mais aussi les auteurs eux-mêmes. La sénatrice Laure Darcos (Les Indépendants - République et Territoires) a ainsi posé le sujet du partage de la valeur sur la table...

Les outils de traduction instantanée ne sont pas récents, mais le développement de l'intelligence artificielle soulève de nouvelles questions. Le Conseil européen des associations de traducteurs littéraires (CEATL) a mené une enquête auprès des organisations professionnelles européennes de traducteurs, pour prendre la température au sein du métier.

L'étude du Syndicat national de l'édition (SNE) consacrée au partage de la valeur entre auteurs et éditeurs, présentée au début de ce mois de février, a été accueillie froidement par les organisations d'auteurs. Ces dernières reprochaient une approche « biaisée » et des résultats qui masquaient la situation économique des écrivains. Renaud Lefebvre, directeur général du SNE, répond aux critiques.

Dévoilée le 1er février dernier, l'étude sur le partage de la valeur du livre, commandée par le Syndicat national de l'édition, n'a pas vraiment convaincu. La quasi-totalité des organisations d'auteurs ont dénoncé ses résultats, assimilés à une pure et simple tentative de manipulation. L'Association des traducteurs littéraires français (ATLF) ajoute sa voix revendicative, dans un texte reproduit ci-dessous.

Le Syndicat national de l'édition n'espérait sans doute pas un tel accueil à son étude consacrée au partage de la valeur du livre, présentée le 1er février dernier. Plusieurs organisations d'auteurs accusent l’organe patronal de manipulation des chiffres, pour dresser un panorama tronqué du secteur. Le Conseil permanent des écrivains renchérit, pointant « les biais grossiers de cette enquête ».

Depuis plusieurs semaines, des organisations françaises d'auteurs de l'écrit se sont lancées dans une campagne de soutien à une initiative législative du Parlement européen. L'objectif ? Inciter la Commission européenne à agir pour améliorer les conditions de vie des artistes-auteurs, notamment par la création d'un statut. 

Un an et demi après son arrivée rue de Valois, survenue en même temps que celle d'Élisabeth Borne à Matignon, Rima Abdul Malak quitte le ministère de la Culture, dans un gouvernement démissionnaire. Elle salue la Première ministre, alors qu'un fossé semblait s'être creusé avec le président de la République, en public du moins.

Véritable engagement de l’auteur envers un éditeur, la clause dite de « préférence » octroie à ce dernier de se voir proposer en priorité l’édition d’œuvres futures de l’auteur. La justification de son insertion au sein du contrat est historiquement économique, étant à l’origine destinée à limiter les risques financiers pris par un éditeur en publiant un auteur ne jouissant pas encore d’une particulière renommée. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

Le 7 octobre dernier, Chloé Wary se réjouissait de l'inauguration d'une fresque de 23 mètres de long à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), reprenant ses personnages de Saison des Roses et Rosi­gny Zoo, réalisée avec l'aide des habitants du quartier. Quelques jours plus tard, l'œuvre est entièrement recouverte de peinture blanche... Une « erreur » admise par la mairie, avec laquelle était signée une convention, mais que la municipalité tarde désormais à réparer.

À quelques jours de la fin de l'année 2022, un nouvel accord, consacré à l’équilibre de la relation contractuelle entre auteurs et éditeurs dans le secteur du livre, était paraphé par les organisations professionnelles. Près d'un an plus tard, les rapports entre les différentes parties sont « extrêmement tendu[s] », constate Mikaele Kulimoetoke (Wallis-et-Futuna, Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), qui évoque dans un avis le recours au « vecteur législatif ».

Trois organisations d'auteurs se réjouissent du vote de deux commissions du Parlement européen en faveur d'un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création. Elles appellent le Parlement européen à voter la proposition lors de la séance plénière, le 20 novembre, dans un texte que nous reproduisons ci-dessous.

Déjà évoquée il y a quelques années par le Parlement européen, l'idée d'un statut de l'artiste refait son apparition, à travers un rapport et un projet d’initiative législative. Un cadre juridique européen serait défini, pour améliorer les rémunérations et garantir des protections sociales. Et, cette fois, tous les professionnels de la culture seraient concernés.

Au terme d’un procès qui avait médiatiquement commencé, l’ancien éditeur du polémiste Eric Zemmour a gagné la procédure. De fait, l’auteur réclamait 3 millions € de dédommagements, pour avoir vu refusé son dernier ouvrage, La France n’a pas dit son dernier mot. Un texte qui a fini par être autopublié, à travers la société Rubempré, que dirige Mr. Z.

En décembre 2022, la ministre de la Culture accueillait la signature de nouveaux accords entre auteurs et éditeurs. À cette issue, Rima Abdul-Malak estimait souhaitable que « le dialogue entre [les] organisations puisse prospérer pour le futur ». Et de mettre son ministère au service de chacun, pour avancer sur différents sujets. Sauf que les interlocuteurs ont appris récemment un total revirement, avec un objectif bien distinct de celui exprimé par la ministre.

D’ici quelques jours, la Commission européenne rendra son avis quant au rachat d’Editis par le groupe IMI, notifié fin septembre. Les autorités européennes disposent d’un délai de cinq semaines maximum pour se prononcer. Ce passage obligatoire enclenchera la dernière phase de l’OPA par laquelle Vivendi acquerra le groupe Lagardère — donc, Hachette Livre. Mais entre temps…

Ce vendredi 6 octobre, les représentants des auteurs et ceux des éditeurs se retrouvaient rue de Valois, au ministère de la Culture, pour une assemblée plénière. Celle-ci avait pour objet les à-valoir, mais le rendez-vous a menacé de tourner court : le ministère s'était en effet opposé, dans un premier temps, à la présence de Denis Goulette, avocat conventionné par la Charte des Auteurs et Illustrateurs de Jeunesse pour défendre les intérêts des écrivains.

Exclusif – Au 1er janvier 2024, les éditions du Cerf seront diffusés et distribués par Madrigall, évoquant « un contexte de dérégulation et de marchandisation accrues ». Jean-François Colosimo, directeur du Cerf pointe « un engagement solidaire au service du livre, de ses métiers, de ses lectorats et de leur essentielle liberté ». L'auteur de La Crucifixion de l’Ukraine nous en dit plus sur les raisons de ce passage d'Editis à Madrigall.

Le sujet embarrasse à Bruxelles, autant qu’il intrigue dans le Landerneau et inversement. Dans la torpeur des congés estivaux les esprits s'échauffent, pas encore partis en congés ou déjà revenus... Maintenant que Vivendi a obtenu l'autorisation de fusionner avec Lagardère, on redoute d'assister à une vague migratoire vers Hachette Livre. Et dans les couloirs, on jase, méconnaissant les interdits déjà actés.

L'Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) a tenu son assemblée générale annuelle ce 31 mai, avec, à l'ordre du jour, l'annonce de la composition du nouveau conseil d’administration. Le précédent avait démissionné en mars dernier, considérant qu'il faisait face à un « désaveu » de sa stratégie pour l'organisation de défense des auteurs...

Fin juin 2021, le journaliste et essayiste Éric Zemmour, pas encore candidat aux élections présidentielles 2022, était abandonné par son éditeur Albin Michel. Le directeur général de la maison d’édition, Gilles Haéri, avait défendu sa décision en expliquant que l’auteur avait justement « l’intention de s’engager dans la présidentielle ». De son côté, le chef du parti d’extrême droite Reconquête a porté plainte pour rupture abusive de contrat. Ce dernier réclame à son ancienne maison 3 millions €…

#SalTo23 – Le Rights Centre (Centres de droits) du Salon du Livre de Turin existe depuis une vingtaine d'années, mais c’est seulement depuis la pandémie que le projet a vécu une véritable accélération. L’année suivante, 2021, a marqué un tournant, et cette année le Rights Centre a accueilli au moins 560 participants depuis 46 pays entre éditeurs, scouts et agents littéraires. Le but étant de favoriser les rencontres et la cession de droits, étrangers et audiovisuels. 

Fin mars, le gouvernement norvégien a proposé au Parlement une nouvelle législation dirigée vers le secteur du livre, laquelle introduirait un prix unique sur le marché. Celui-ci, limité à une année, s'accompagne d'autres dispositions, qui encadrent notamment la vente des audiobooks et les contrats d'édition.

L'Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) avait, au début du mois de mars, confié à ses membres l'avenir imaginé pour l'organisation. Etaient organisés deux votes sur des résolutions présentées comme essentielles. D'un côté, la vente de la Maison des écrivains – validée – de l'autre, la mise en place de cotisations syndicales obligatoires pour les membres et les non-membres de l'UNEQ qui n'a pas suscité l'adhésion...

Le Comité Editis rencontrait ce 31 mars les représentants du futur repreneur, Daniel Kretinsky. Et l’actionnaire avait diligenté une délégation de luxe : Branislav Miskovic, membre du board CMI, Business Development et M & A. Ainsi qu’un certain Denis Olivennes, président de CMI France. Au cœur des échanges, le devenir de l’entreprise, les conditions du rachat et les obstacles à venir.

Ce 21 février 2023, une réunion organisée à la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles (DGMIC) ouvrait un nouveau cycle de négociations entre éditeurs et auteurs. Au cœur de cette concertation, l’établissement de meilleures règles encadrant le contrat d’édition. Mais tout le monde n’était pas bienvenu…

Le groupe Humensis procéde à une expérience RH dans ses maisons : proposer une semaine de 4,5 jours aux salariés qui le souhaiteraient. Autrement dit, quatre journées dans les bureaux, une matinée en télétravail et un vendredi après-midi offert. Une mesure présentée comme un bienfait pour les employés, avec de réelles incidences sur la santé de l'entreprise, pas vraiment au beau fixe.