négociations contrats
Extraits
Sociologie
Négociations 2018/1 - 29 - Négocier des situations complexes, Dossier : Spécial 6e Biennale Novanci
" Négocier des situations complexes (6e Biennale Novancia, Paris 2016) William Zartman, What do you do if they won't negotiate ? - Timothea Horn, Different diplomatic tracks to disarmament - Alan Jenkins, Understanding and managing intractable conflicts : A critical assessment of the 'system dynamics' approach - Sanda Kaufman, Connie Ozawa and Deborah Shmueli, Negotiations in the public sector : Applying negotiation theory to multiparty conflicts - Habib Chamoun- Nicolas, Francisco Rabadan, Randy D. Hazlett et Raquel Ibar Alonso, From distributive and integrative back to trans-generational negotiations. A statistical approach Varia Laure Assayag-Gillot, Le compromis selon Paul Ricoeur - Salif Koné, L'Accord de partenariat éco¬nomique entre l'Union européenne et l'Afrique de l'Ouest. Leçons d'une négociation - Marina Honta, Nadine Haschar-Noé et Emilie Salaméro, L'Etat à l'épreuve de la régulation territoriale. La mise en négociations des contrats locaux de santé - Julien Viau, Héla Sassi et Hubert Pujet, La négociation responsable "
05/2018
Propriété littéraire et artist
La négociation du contrat d’artiste (3e édition)
Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples "360" , analyse commentée et argumentée article par article. Comprendre les enjeux d'un contrat, c'est gagner en pouvoir de négociation. Conçu dès sa première édition comme un véritable outil didactique, ce guide, réactualisé en fonction des dernières législations et jurisprudences, aborde de manière exhaustive et pratique la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique. Il éclaire des sujets complexes où s'entremêlent droit des contrats, droit du travail et droit de la propriété intellectuelle, pratiques professionnelles et décisions judiciaires. L'auteur propose une lecture du cadre légal de ce type de contrat, puis analyse article par article un contrat "digest" qui permet d'aborder toutes les variantes qu'un artiste peut se voir proposer par un producteur. Alternant commentaires, recommandations et jurisprudences sur chaque article, Maître Guilloux donne ainsi des clés pour mener une négociation équitable basée sur une bonne compréhension des conséquences juridiques et économiques de chaque clause. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux artistes et à leur entourage professionnel, ainsi qu'à tous les acteurs de la musique qui souhaitent professionnaliser leurs pratiques et mieux travailler ensemble.
10/2022
Littérature érotique et sentim
Négociations intimes
Julia est conseillère immobilier, la meilleure de son agence. Qu'il vente, pleuve ou neige, elle sera au rendez-vous, prête à conclure une bonne affaire. Indépendante et puissante, elle est blindée contre les rencontres désagréables et parée à tous les imprévus. Tous, sauf un. David, un client qu'elle n'avait pas vu venir. En une seule visite, Julia est sous le charme, et bien décidée à le séduire. Mais les fondations d'un amour sont plus complexes à poser que celle d'une nouvelle maison. Défi accepté ! Que serait la vie sans quelques challenges ?
09/2019
Littérature française
Contrats
"Contrats" contient trois récits aux allures de conte assemblés ici en un triptyque : une histoire vraie, une histoire d'amour, une histoire de fou. L'auteur se plaît à nous embarquer en promenade sur des voies aux destinations inconnues, où il est impossible de savoir ce qui se produira à la page, parfois même à la ligne d'après, quel personnage va apparaître... une femme qui joue de malchance, un jeune homme éperdu livré aux intermittences du sexe, un père et son enfant pris dans un huis clos cruel et maladif.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.
09/2015
Gestion
Vente négociation
Que signifie être commercial aujourd'hui ? Quelle est la place de la fonction commerciale dans l'entreprise ? Comment vendre et négocier efficacement ? Quel est l'impact du digital ? Quelles sont les contraintes juridiques et financières à intégrer ? Au-delà des techniques, ce manuel met en perspective les différentes facettes de l'univers des commerciaux. Alliant théorie et pratique, il met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences indispensables à tout étudiant pour réussir son bachelor, son DUT ou sa licence. Ce manuel propose : des situations concrètes pour introduire les concepts un cours visuel et illustré par des exemples pour acquérir les connaissances fondamentales en vente et en négociation ; des conseils méthodologiques et des éclairages professionnels pour traduire la théorie en pratique ; des exercices progressifs et variés (QCM, mises en situation, questions de réflexion) et leurs corrigés détaillés pour s'évaluer et s'entraîner. Un lexique en fin d'ouvrage permet de s'entraîner à utiliser le vocabulaire anglais de la vente et de la négociation.
06/2016
Sciences politiques
Les négociations d'otages
Les prises d'otages par des mouvements rebelles sont de plus en plus fréquentes. Pourtant, les récits sur le déroulement des négociations menant à leur résolution restent rares. L'auteur nous livre, ici, les coulisses d'une négociation en rapport avec une prise d'otages survenue le 10 février 1984 au Soudan, dans la province méridionale du Haut-Nil ; une zone au sous-sol particulièrement riche en pétrole, promise à un développement rapide en raison du percement d'un canal court-circuitant les vastes étendues marécageuses du Nil Blanc. L'auteur inaugure son témoignage par un rappel du contexte ayant conduit au déclenchement du second conflit entre le Nord et le Sud du Soudan, et à cette dramatique prise d'otages. Engagé dans de laborieuses négociations avec les "preneurs d'otages", l'auteur a été amené à cerner la psychologie et l'état d'esprit de ces "adversaires", de façon à entrer dans leur logique et à parler leur langage. Il nous révèle les difficultés rencontrées, les écueils parfois futiles sur lesquels les négociations achoppent... Une année va s'écouler avant qu'elles n'aboutissent. Trente ans plus tard, l'auteur nous révèle la vérité sur ce qui s'est passé, même si la vérité n'est pas toujours bonne à écrire.
09/2015
DCG3 Droit social
Droit social - Énoncé. UE 3 du DCG
Plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
08/2023
DCG3 Droit social
Droit social UE 3 du DCG. Enoncé, Edition 2021-2022
Plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
09/2021
Négociation
Négociez comme un pro !
Vous souhaitez obtenir une augmentation ? Vous projetez de signer un contrat avec un gros client ? Vous cherchez à résoudre un litige avec un partenaire ? Alors, comment faire pour mener à bien votre négociation ? Bien négocier ne s'improvise pas ! Lionel Bellenger, spécialiste de la négociation nous apprendre dans ce petit livre à : bien se préparer, engager la discussion, éviter les pièges et repérer les scénarios à risque. Négocier c'est être ouvert sur le monde, consulter et écouter. Ce livre nous apprend à contrôler une situation et créer les conditions pour faire aboutir ses projets. Un livre bourré d'anecdotes, d'exemples et d'outils, pour remporter vos négociations en toutes circonstances !
09/2023
Gestion
La négociation commerciale
Comment négocier alors que vos paroles et vos actes seront probablement demain sur Internet et les réseaux sociaux ? Que faire lorsque votre intérêt personnel diffère de celui du groupe dont vous êtes le mandataire ? Comment vous y prendre lorsque la relation de pouvoir est déséquilibrée en votre défaveur ? Enfin, comment intégrer et valoriser toutes les parties prenantes ? Comme tout étudiant, vous souhaitez décrypter les problématiques auxquelles sont confrontés les professionnels de la vente et de la négociation face à l'évolution des comportements de leurs clients. Pour cela, suivez Sacha, jeune diplômé en négociation, au fil des chapitres pour : vivre chaque étape clé de la négociation d'affaires ; intégrer les dernières découvertes en psychologie, en sémiotique et en marketing ; vous initier à la négociation responsable et anticiper les risques de bad buzz. Ce manuel détaille chaque étape clé de la négociation d'affaires. Des exercices pratiques, de nombreux exemples, des définitions et des questions de réflexion vous aideront à mettre en scène votre rhétorique et vos postures de négociateur. Prenez-vous au jeu et devenez l'acteur de vos futures négociations !
06/2015
DCG3 Droit social
Droit social - Corrigé. UE 3 du DCG
Cet ouvrage correspond aux corrigés du volume "Enoncé". Il présente ainsi plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
Droit des obligations
Droit des contrats
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Ethique et droit
Ethique et contrats
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand en 2018. Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique. Contribuant à améliorer la connaissance et la compréhension mutuelles des droits privé et public des contrats, les contributions ont abordé la problématique suivante : quelle place et quel rôle le droit des contrats doit-il tenir et jouer en vue de promouvoir un comportement éthique des parties contractantes ? Pour ce faire, ils ont recherché les traces ou indices de l'éthique tout au long de la vie du contrat : de sa conclusion à son issue, en passant par la période de son exécution.
12/2021
Gestion
Réussir vos négociations en Russie
La Russie a beau être culturellement très proche de la France, elle n'en reste pas moins un mystère pour quiconque doit travailler avec des entreprises russes. Cette proximité historique est d'autant plus dangereuse que beaucoup d'hommes d'affaires se sont brûlés les ailes en négligeant de se pencher sur les différences qui caractérisent nos modes de vie au quotidien et les méthodes de travail de nos entreprises. Des différences particulièrement sensibles dans le domaine de la négociation, véritable nerf de la guerre ! Les membres du Cercle Kondratieff, tous riches d'une longue expérience avec la Russie ou en Russie, se sont attachés à construire pour vous un véritable vade-mecum du négociateur. Cet ouvrage est bourré d'exemples et de témoignages, d'informations pratiques et à jour, de conseils pertinents qui vous aideront à comprendre et à décrypter l'attitude des professionnels russes. Véritable compagnon pour celles et ceux, de plus en plus nombreux, qui ont compris que la Russie constituait pour les entreprises françaises une source d'échanges et de partenariats précieuse, ce livre va vous éviter les déboires de tous ceux qui ne croyaient pas à l'importance de l'interculturel jusqu'au jour où ils ont échoué pour l'avoir ignoré !
04/2014
Science-fiction, heroic fantas
Fuze & Didier Tome 5 : Négociations
Suite aux envois de missiles de la Fuze Corp sur la Lune, Reidid déclare la guerre à tous les patrons et demande à ce qu'on lui livre Fuze ou il détruira leurs usines. Poussés par ses concurrents, notre patron doit se sacrifier mais tente quand même de se défiler. Reidid réplique en atomisant une de ses nouvelles tours. Rendez-vous est pris entre Fuze et le blockling revanchard sur un astéroïde...
10/2023
Droit
Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats
La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.
01/2019
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. 5e édition
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2023 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte de l'importante réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contras spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Histoire du droit
Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la lettre de change
Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la lettre de change ; des billets de change, & autres billets de commerce Date de l'édition originale : 1763 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Gestion
La négociation. 2e édition
La négociation est aujourd'hui omniprésente dans la vie professionnelle comme dans la vie personnelle. L'auteur s'attache ici à décrire la négociation dans un contexte professionnel en développant plus particulièrement le modèle de la négociation raisonnée (celui de Ury et Fisher), qu'il replace dans une perspective plus large et dans un contexte français, dans le format synthétique propre aux Topos.
04/2011
Que-sais-je ?
La négociation. 11e édition
La négociation est à l'oeuvre dans tous les champs de la vie : social, politique, commercial, diplomatique. Elle n'est pas le domaine réservé des seuls experts mais concerne tout le monde dans l'entreprise, la vie quotidienne, le rapport aux autres. Comme elle ne s'enseigne pas à l'école, chacun s'y essaie au quotidien. Lionel Bellenger détaille les pratiques et les compétences du négociateur. Il met au jour les mécanismes de la négociation, présente les clés d'une négociation constructive et alerte sur les facteurs qui peuvent la conduire à l'échec.
06/2022
Développement durable-Ecologie
Négociation responsable. A l'ère du numérique et de la transition écologique
L'ère digitale a profondément impacté le comportement des protagonistes lors des négociations : l'hyper transparence soumet chacun à l'oeil collectif, les réseaux sociaux multiplient les parties prenantes en leur donnant davantage de visibilité et de pouvoir. Cet ouvrage est conçu pour les négociateurs capables d'anticiper les risques liés à l'hyper transparence et sachant tirer profit du numérique. Résolument pratique et pédagogique, l'ouvrage présente des outils de gestion des négociations efficaces car adaptés à notre époque numérique. Il s'ajuste aux comportements des apprenants sur Internet. C'est un ouvrage pédagogique, dans un format très illustré avec des notions complexes explicitées de façon très visuelle. Il comprend de nombreux exemples actuels de négociations complexes : Brexit, Amazonie, CETA, impositions des GAFA, nucléaire civil et militaire, Gilets jaunes, etc. - Dans une première partie vous découvrirez pourquoi il faut réinventer la négociation à l'ère du numérique ; - Dans une deuxième partie vous apprendrez les principes de la négociation responsable ; - La troisième partie vous apprendra comment négocier ; - La dernière partie est consacrée à des études de cas de négociation selon des contextes très différents (négociation commerciale, etc.) ; Grâce à cet ouvrage, vous découvrirez une nouvelle méthode de négociation "responsable" permettant d'atteindre une performance économique, sociétale et environnementale, donc globale.
01/2021
Droit des obligations
Pratique de droit des contrats. 2e édition
Depuis l'ordonnance de 2016 et la loi de ratification d'avril 2018, c'est un nouveau droit que les praticiens doivent appliquer. Cet ouvrage a pour objet de mettre en application pratique ce nouveau droit des contrats, en insistant sur les particularités des différents contrats spéciaux et les règles dérogatoires au droit commun des contrats. Il met l'accent sur les points sensibles du nouveau droit des contrats et les aménagements contractuels qui peuvent être utilisés par les parties au contrat.
Le contrat est étudié selon un plan linéaire, de la naissance à sa fin : conclusion du contrat, intégrité des consentements, capacité et représentation, contenu du contrat, nullité et caducité, interprétation du contrat, effets du contrat entre les parties et à l'égard des tiers, cession du contrat, non-exécution du contrat, fin du contrat, preuve du contrat, contrats interdépendants et groupes de contrats.
Points fortsÀ jour des premières jurisprudences issues de la réforme
05/2022
Espagnol apprentissage
Luisa Valenzuela. Négociations féministes en littérature
L'oeuvre prolifique de l'écrivaine argentine Luisa Valenzuela a marqué l'histoire de la littérature latino-américaine contemporaine. Avec une production romanesque qui s'étend des années soixante-dix à nos jours, Luisa Valenzuela a accompagné l'ensemble des étapes du mouvement de libération des femmes et les a thématisées dans son oeuvre. S'inscrivant dans la perspective des études genre, cet ouvrage se propose d'explorer les stratégies de négociations féministes en littérature. Il remet en perspective l'oeuvre de l'autrice au regard tant de la marginalisation historique des femmes du champ artistique que des stratégies d'inclusion féministes. Ce premier ouvrage en langue française sur l'une des plus grandes autrices latino-américaines du XXe siècle se présente ainsi comme une contribution à l'histoire de la littérature des femmes en Amérique Latine ainsi qu'au croisement théorique entre études genre et études littéraires, en voie de constitution en France.
05/2019
Droit
Mémento des contrats globaux
L'ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d'application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l'ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L'ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d'harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l'ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d'aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Partie intégrante des outils usuels des maîtres d'ouvrage et consacrés dans le Code de la commande publique, les contrats globaux sont des contrats efficaces pour sécuriser les coûts et les délais et répondre aux grands enjeux actuels de performance énergétique des bâtiments, construction durable, consommation bas carbone et économie circulaire que la maîtrise d'ouvrage appelle de ses voeux.
06/2019
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.
07/2021
Droit administratif général
Droit des contrats administratifs
Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.
11/2022
Que-sais-je ?
Le droit des contrats
On lie les boeufs par les cornes, et les hommes par les paroles ", disait le juriste Loysel en 1607. Toute l'ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s'engagent et se lient les uns aux autres. Par leur parole encore, ils peuvent se projeter dans l'avenir et tenter d'avoir prise sur lui. Enfin, en respectant la parole qu'ils ont donnée, ils lui confèrent sa valeur, déterminant la nature de la relation qu'ils ont nouée avec les autres. Le droit des contrats " désigne ainsi le droit des obligations librement consenties ", en d'autres termes le droit des engagements volontaires. Mais la liberté de se lier ne serait-elle pas un oxymore ? Au droit revient la tâche de canaliser et de garantir la parole donnée, et ce faisant d'articuler tous les mots qui disent le contrat, à commencer par la liberté, la volonté, la force obligatoire, la loi et, bien sûr, la justice.
05/2023
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Droit des obligations
Contrats spéciaux. 13e édition
Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
10/2022
