signature contrat

#Noshorizonsdesirables – Durant cinq années de librairie au Québec chez Pantoute, Benoît Vanbeselaere est passé de la communication et de l’événementiel à la direction générale d’une des deux succursales. Depuis avril 2023, il a pris ses fonctions comme coordinateur de l’Association des éditeurs des Hauts-de-France. En marge des Rencontres régionales du Livre et de la Lecture 2024, à Boulogne-sur-Mer, il revient avec nous sur les actions menées et à mener.

#Noshorizonsdesirables – La signature de conventions réunissant l’interprofession du livre des Hauts-de-France intervenue ce 21 février précédait une autre séance de signatures. En effet, un contrat de filière réunissant la DRAC, le CNL, la Région et l’AR2L était au programme des Rencontres régionales qui se tiennent actuellement à Boulogne-sur-Mer.

#Noshorizonsdesirables – Réunir les partenaires de la Région des Hauts de France, autour d’une envie, c’est déjà, pour paraphraser Jacques Brel, faire preuve d’un certain talent. Dans le cadre des deux journées professionnelles qu’organise l’Agence régionale du livre et de la lecture, cinq structures s’engagent dans un contrat de filière pour trois années. Mais pourquoi et dans quelle perspective ?

Noshorizonsdesirables – Dans le paysage littéraire des Hauts-de-France, une révolution jusqu’alors silencieuse entend faire grand bruit. François Annycke, directeur de l’Agence Régionale du Livre Hauts-de-France (AR2L), inaugurera les 21 et 22 février deux journées professionnelles. Objectif : collaborer, en redéfinissant le rôle de l’Agence et de ses partenaires, pour plus d’efficacité.

Après la série Double piège, d’après le roman éponyme de Harlan Coben, Netflix annonce deux nouvelles adaptations de romans du « Maître de nos nuits blanches » : Tu me manques et Ne t'enfuis plus, tous deux traduits en Français par Roxane Azim. Deux séries, dont la première entrera en production au printemps 2024. 

En février dernier, Hachette annonçait que les plus de 600 salariés installés dans les Yvelines déménageraient courant 2026 dans la commune de Germainville, en Eure-et-Loir. Le groupe nous confirme une information révélée par Les Échos : il annule finalement son projet, initié par l'ancien directeur général d'Hachette Livre, Arnaud Nourry.

Véritable engagement de l’auteur envers un éditeur, la clause dite de « préférence » octroie à ce dernier de se voir proposer en priorité l’édition d’œuvres futures de l’auteur. La justification de son insertion au sein du contrat est historiquement économique, étant à l’origine destinée à limiter les risques financiers pris par un éditeur en publiant un auteur ne jouissant pas encore d’une particulière renommée. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

Peu avant le Comité interministériel des villes, qui s'est tenu le 27 octobre 2023, plusieurs organisations, dont l'Association des bibliothécaires de France et France urbaine, rappelaient le rôle « indispensable » des bibliothèques dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV). Le gouvernement y a été en partie sensible, avec la promesse d'une extension des horaires d'ouverture aidée, dans 500 collectivités.

Le 7 octobre dernier, Chloé Wary se réjouissait de l'inauguration d'une fresque de 23 mètres de long à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), reprenant ses personnages de Saison des Roses et Rosi­gny Zoo, réalisée avec l'aide des habitants du quartier. Quelques jours plus tard, l'œuvre est entièrement recouverte de peinture blanche... Une « erreur » admise par la mairie, avec laquelle était signée une convention, mais que la municipalité tarde désormais à réparer.

L’inflation battait la campagne dans l’Hexagone quand la loi Darcos fut pleinement mise en application : entrée en vigueur en avril dernier, elle imposerait un tarif fixe de 3 € de frais de port pour les livres achetés en ligne. Amazon perdait la bataille, étant désormais contrainte à gagner plus d’argent : en librairie, on criait victoire, sans imaginer avoir à porter le fer contre... le Père Noël...

À quelques jours de la fin de l'année 2022, un nouvel accord, consacré à l’équilibre de la relation contractuelle entre auteurs et éditeurs dans le secteur du livre, était paraphé par les organisations professionnelles. Près d'un an plus tard, les rapports entre les différentes parties sont « extrêmement tendu[s] », constate Mikaele Kulimoetoke (Wallis-et-Futuna, Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), qui évoque dans un avis le recours au « vecteur législatif ».

Au terme d’un procès qui avait médiatiquement commencé, l’ancien éditeur du polémiste Eric Zemmour a gagné la procédure. De fait, l’auteur réclamait 3 millions € de dédommagements, pour avoir vu refusé son dernier ouvrage, La France n’a pas dit son dernier mot. Un texte qui a fini par être autopublié, à travers la société Rubempré, que dirige Mr. Z.

En décembre 2022, la ministre de la Culture accueillait la signature de nouveaux accords entre auteurs et éditeurs. À cette issue, Rima Abdul-Malak estimait souhaitable que « le dialogue entre [les] organisations puisse prospérer pour le futur ». Et de mettre son ministère au service de chacun, pour avancer sur différents sujets. Sauf que les interlocuteurs ont appris récemment un total revirement, avec un objectif bien distinct de celui exprimé par la ministre.

Acteurs, réalisateurs, scénaristes et désormais... auteurs ? Le groupe éditorial DC Comics, rattaché à Warner Bros, a été vivement critiqué par le scénariste américain Bill Willingham, à l'origine de la série Fables (traduite en français par Nicole Duclos, Urban Comics). Il dénonce une relation de travail dégradée et annonce que la licence relève à présent du domaine public, ce que dément l'éditeur.

Promulguée au début du mois de juin 2023, la « loi influenceurs », destinée à contrer des pratiques douteuses, voire malhonnêtes, attend désormais son décret d'application. Ce dernier devra lever un certain nombre d'incertitudes du texte, pointées par le Syndicat du Conseil en Relations Publics, qui craint des conséquences incontrôlées sur la liberté d'expression...

Vivendi a fait savoir aujourd'hui qu'il avait conclu un accord pour céder la totalité de ses parts dans Editis au groupe International Media Invest (IMI), une filiale du groupe CMI fondé par Daniel Kretinsky. Cette décision de signature de contrat par Vivendi fait suite à l'approbation des représentants du personnel de Vivendi et Editis. 

Après plusieurs polémiques portant sur les avantages reçus, mais surtout les produits et les offres promues par les influenceurs, le gouvernement avait engagé une procédure accélérée sur un texte transpartisan. Une loi a été promulguée le 9 juin 2023, puis publiée le lendemain au Journal officiel, mais soulève quelques questions quant à son application.

Le 22 mars de cette année, l’Association collégiale des écrivains (ACE) espagnole, signait un accord avec la Confédération espagnole des corporations et des associations de libraires (CEGAL), afin de court-circuiter une prérogative des éditeurs : les chiffres de vente des livres. Les auteurs souhaitent à présent avoir accès à ses données, pour s’assurer que les droits versés correspondent bien aux ventes…

Maggie Tokuda-Hall est une autrice américaine. L’un de ses derniers titres en date, Love in the Library a récemment attiré l’attention de la maison Scholastic. Quelle ne fut pas la joie de l’écrivaine face à la proposition de rachat de droit du géant de l’édition pour enfant ? Cependant le soufflé est bien vite retombé quand la condition sine qua non à la republication de son ouvrage était d’y effacer toute mention de racisme…

Pas de petits profits ? Décidément, le grand salon de l’édition française aime se prendre les pieds dans le tapis. Lors de sa conférence de presse de mi-février, il dévoilait un prix d’entrée de 5 €, ciblant les plus de 26 ans. Sauf qu'en 2022, le Festival du livre de Paris était gratuit pour tous. Et léger couac : aucune mention dans les contrats qu'ont signés les exposants. 

Le groupe Place des éditeurs a remporté une victoire devant la cour d’appel de Paris, après avoir été condamné en première instance. Le contentieux portait sur la propriété des droits audiovisuels pour l’ouvrage de Marie-Madeleine Fourcade, L’Arche de Noé. Un texte originellement paru en 1968, évoquant ses souvenirs de la Seconde Guerre mondiale. 

Comment vivait-on il y a quatre millénaires en Mésopotamie ? Une série de tablettes d'argile retrouvée dans l'Est de la Syrie révèle une part des pratiques et coutumes d'une cité. On en connaît plus sur ses habitants que sur le roi de la région, grâce à ses documents arrivés jusqu'à nous. Tout part d'un érudit français, en 1923, François Thureau-Dangin...

Créé à l'occasion d'un mouvement d'opposition à la réforme du système de retraite, en 2019, le collectif Carton Plein a repris ses activités en 2021, après le hiatus de la crise sanitaire. Le nouveau projet de réforme du système de retraite sollicite et, paradoxalement, renforce, ce réseau de revendications et d'actions.

Plusieurs auteurs se sont plaints qu'Amazon avait retiré leurs livres de Kindle Unlimited, l’abonnement illimité de la boutique d’ebooks. Dans le cadre de l’accord Amazon Kindle Direct Publishing, les écrivains commercialisés par la multinationale s’engagent à rendre les versions numériques de leurs livres exclusives pour le géant américain. Or, le contrat inclut les sites pirates…

Pas de porno pour Michel. Qu’importe que la production revendique une dimension artistique et contestataire, en provenance des Pays-Bas. Héros – bien malgré lui estiment ses avocats –, d’un court-métrage plus que douteux, l’écrivain tente de faire interdire le film. Auquel il avait pourtant consenti.

« Comment devient-on millionnaire dans l’édition ? En commençant milliardaire… » Cette célèbre boutade a pris une autre tournure depuis quelques semaines : une révision profonde des relations contractuelles entre auteurs et éditeurs touchera presque toute l'industrie du livre. Cela, du fait de réformes à venir du Code civil. Du haut de ses pyramides, même Napoléon en est estomaqué.

Fin décembre, auteurs et éditeurs signaient un nouvel accord après quelque 18 mois de négociations houleuses. Sous l’égide du ministère de la Culture, accompagné par le professeur Pierre Sirinelli, le document apportait un peu de fraîcheur au cadre juridique des relations contractuelles. En marge de la signature, la locataire de Valois revenait également sur un petit accrochage juridique récent…

Près d’un an et demi qu’auteurs et éditeurs ont tenté de trouver des solutions d’entente à travers de multiples négociations professionnelles. Après l’accord de novembre 2014, Pierre Sirinelli était de nouveau mandaté pour accompagner les organisations dans leurs échanges. Objectif : faire évoluer le cadre juridique des relations contractuelles. Et, surprise, non pas simplement sur cinq points, mais bien six.

2022 s’achèvera sur une note d’optimisme pour l’interprofession – plus spécifiquement les échanges entre auteurs et éditeurs. Selon les informations d'ActuaLitté, une ultime rencontre interviendra ce 20 décembre, réunissant ministère de la Culture, organisations d’auteurs et Syndicat national de l’édition. C’est acté : l'accord a fait l'unanimité. 

100 œuvres d’art ancien, moderne et contemporain de la collection Guy Boyer seront mises aux enchères par la maison Aguttes le 17 novembre prochain. Le directeur de la rédaction de Connaissance des Arts en cède une belle partie, afin de soutenir la création d’une bibliothèque d’histoire de l’art dans l’Hôtel Hubaud. Ce projet, initié en 2017, devrait s’intégrer dans un futur centre culturel, quartier de Belsunce.