Ccoordination française droit Asile
Extraits
BD tout public
Droit d'asile
Jeune dessinateur de BD, Etienne rencontre des demandeurs d'asile et des jeunes en difficulté au Foyer du jeune homme de Strasbourg géré par l'Armée du Salut et financé par la Région Alsace. Portraits émouvants de jeunes ayant fui leur pays en guerre pour certains, remplis d'espoir malgré tout. Mise en abîme d'un auteur de BD se servant de son expérience personnelle pour donner la parole à des jeunes garçons dont chaque histoire est boulversante.
10/2018
Encyclopédies de poche
Le droit d'asile
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, il s'affirme désormais comme un " droit à l'asile ". Mais en la matière, les Etats n'ont pas complètement renoncé à leur souveraineté, même si en Europe, cette compétence est reconnue à l'Union. Il en résulte une tension fondamentale d'un droit qui est à la fois un droit de l'Etat et un droit de l'individu. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s'attache à comprendre, en retraçant l'histoire du droit d'asile, et en passant en revue ses modalités de mise en oeuvre, mais aussi les interrogations qu'il suscite aujourd'hui. Elle n'ignore donc rien des défis que constituent les besoins nouveaux des demandeurs d'asile, mais aussi, à l'inverse, l'affirmation de plus en plus ferme de souverainetés nationales, porteuses de revendications identitaires.
05/2019
Droit
La fonction de coordination en droit public
L'étude vise à dépasser le constat paradoxal d'une notion omniprésente et pourtant inconsistante en droit public. La parcimonie des études consacrées à la coordination contraste effectivement avec les nombreuses occurrences du vocable dans les textes juridiques. Comment interpréter une telle circonspection doctrinale ? Une première réponse consiste à estimer que la coordination n'a aucune existence en droit ; une autre posture est de considérer que la coordination n'a aucune pertinence en droit. Le postulat selon lequel ces deux affirmations sont erronées constitue le point de départ d'une étude proposant une cartographie de la fonction de coordination en droit public. La coordination est entendue en tant que mode d'ordonnancement flexible de l'organisation, de l'action et du droit de l'Etat qui a connu de fortes mutations au cours des dernières décennies. Les dispositifs, organes et procédés coordonnateurs se sont multipliés pour pallier les défaillances des modes classiques d'intégration, de décision et de régulation ; soit en les complétant, soit en s'y substituant. Trois figures de la coordination en droit public ont ainsi été dégagées : une "coordination-intégration" qui permet de préserver la cohésion de la structure administrative de l'Etat en dépit d'un phénomène de fragmentation ; une "coordination-articulation" qui recherche la cohérence de centres de décision politique dans un contexte de polycentrisme ; une "coordination-harmonisation" qui tend à la concordance de règles juridiques marquées par le pluralisme. De plus, parce qu'elle permet une analyse dynamique — c'est-à-dire en termes de relations, d'interdépendances, de fluctuations et d'adaptations —, la notion de coordination peut aussi être envisagée comme une grille d'analyse pertinente pour penser l'Etat contemporain confronté aux défis de la complexité et de la pluralité.
11/2019
Droits des étrangers
Droit d'asile et pratique du juge de l'asile
L'essentiel à retenir du droit d'asile et des méthodes du juge qui l'applique. Alors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l'ouvrage, rédigé par un juge de l'asile, présente dans un format concis l'essentiel à retenir sur le droit d'asile et les méthodes du juge qui l'applique au quotidien.
01/2023
Actualité politique internatio
La vérité sur le droit d'asile
Derrière l'idéal de l'accueil universel, la réalité d'un système dévoyé, coûteux et militant. Corollaire de l'immigration, la question du droit d'asile est de plus en plus préoccupante. En France, si chaque année la plupart des 150 000 demandeurs sont déboutés, la majorité demeure sur le territoire avec la complicité d'un système qui les encourage à venir et, surtout, à rester. Conséquences : un coût exorbitant pour l'Etat - près de 1 milliard d'euros -, la désorganisation des centres d'hébergement d'urgence destinés aux plus précaires, la saturation des hôpitaux, la découverte, parfois, d'éléments terroristes. Les textes de lois ont beau se succéder, les obstacles sont aujourd'hui trop nombreux pour changer efficacement ce système ? : jurisprudence délétère des cours européennes et nationales, lenteur de l'instruction des dossiers, prise en charge matérielle déléguée par l'Etat à des associations cogestionnaires, porosité des frontières exploitée par des passeurs et des militants... Spécialiste du sujet, l'avocat Philippe Fontana analyse avec acuité cette question méconnue, taboue et trop souvent confisquée par les populistes, mais de plus en plus au coeur des préoccupations tant des citoyens que de l'exécutif.
05/2023
Sports
Posture et coordination
Faites bouger votre corps en respectant et en contrôlant le placement, la coordination, le rythme, l'amplitude et la dissociation segmentaire. Apprenez à mettre posture et coordination au service de votre éducation, de votre santé et de votre performance. La machine la plus efficace pour faire fonctionner votre corps est votre corps lui-même. Son mouvement est un fabuleux enseignant naturel : il stimule les capacités de plasticité cérébrale et, par là même, la croissance des neurones. Il est aussi crucial pour un fonctionnement mental et physique optimal de l'individu. Mais notre corps est bien plus qu'un simple assemblage mécanique de pièces osseuses et de muscles qui mobilisent des leviers. La beauté de ses mouvements traduit la trace, l'harmonie, l'élégance et l'excellence... et nous inonde d'émotions. Olivier Pauly propose ici des solutions concrètes pour développer et entretenir votre coordination. Il s'adresse autant à l'éducation des enfants, qu'à la santé des adultes, à l'entretien de l'autonomie et de l'indépendance des seniors, mais aussi à la performance des sportifs. Ce livre fait suite aux ouvrages précédents (Posture et Gainage et Posture et Musculation) dont il constitue le complément indispensable.
01/2019
Europe et Droits de l'homme
La catégorisation des acteurs du droit d'asile
Qui accueille qui et comment au sein de l'Union européenne dans le contexte actuel de bouleversement et de mondialisation des flux de réfugiés ? C'est à ces questions que les contributions de cet ouvrage tentent d'apporter des éléments de réponse, en analysant l'évolution des catégories dans le droit d'asile. Tout d'abord les catégories applicables aux personnes accueillies, soit les demandeurs d'asile et les réfugiés. La catégorie des réfugiés elle-même élaborée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale peut être débattue, et les sous-catégories, de plus en plus nombreuses (personnes vulnérables, personnes "indésirables") questionnent quant à leur intérêt et aux conséquences importantes de leur application. De leur côté, les catégories relatives aux accueillants évoluent également tant au plan des acteurs nationaux (Etat, acteurs locaux publics et privés) qu'au niveau de l'Union européenne, avec l'implication croissante d'agences aux pouvoirs grandissants.
04/2021
Droit des personnes
Le droit des exilés. Généalogie du droit d'asile au XVIIe siècle
Le droit d'asile n'a pas toujours été un droit de protection des personnes innocentes et persécutées par un pouvoir coercitif. Jusqu'au XVIIIe siècle, il était associé au droit pénal et offrait à une personne poursuivie par la justice une immunité lui permettant d'échapper pour un temps à une peine judiciaire. Comment cette transformation a-t-elle eu lieu ? Telle est la question au coeur de ce livre. Il avance que cette mutation est directement liée à l'afflux de milliers de persécutés pour des raisons religieuses qui provoquent une véritable "crise des réfugiés" du XVIIe siècle dans les pays d'accueil. Les fugitifs forgent alors un langage de l'exil, qui l'érige en un problème politique incitant les juristes à élaborer, en Allemagne, un "droit des exilés" . Ce droit de recevoir des personnes en fuite ouvre ainsi un chapitre inédit et transnational du droit des gens alors en plein essor.
09/2023
Fantasy
Asile !
L'incroyable histoire vraie d'un Prince ottoman au Royaume de France. 1483. Quand le prince ottoman Djem, fils de Mehmet le Conquérant est conduit par ses protecteurs au château de Rochechinard dans la Drôme, la nouvelle se répand comme une traînée de poudre. On se presse pour le voir en commentant ses coffres remplis de trésors. Menacé dans l'Empire par son propre frère, il a demandé l'asile aux chrétiens qui l'ont conduit ici dans cette lugubre "forteresse du vertige". Après avoir erré durant deux ans sur les terres chrétiennes et emprunté les routes sinueuses, il trouve enfin auprès de son hôte, Barrachin Alleman, l'asile tant espéré. Contre toute attente, une romance va bientôt naître entre ce prince étranger et la belle Philippine, fille du châtelain voisin, le comte de Sassenage. C'est le début d'un amour aussi passionnel et secret qu'interdit. Hélas, cette idylle semble condamnée d'avance et le sort du Prince demeure incertain, ses ennemis étant toujours capables de l'atteindre. Le roi continuera de faire pression en sa faveur... mais pour combien de temps encore ? André Houot signe ici en maître son dernier ouvrage, une oeuvre captivante mêlant conte onirique et légende avec un trait hyperréaliste proche de la gravure. L'album nous transporte dans le décor d'origine de cette forteresse, mais surtout dans le mental des gens d'une époque où l'âpre réalité et l'imaginaire ancestral étaient de tous les instants. Un récit méconnu et pourtant authentique qui nous rappelle combien le droit d'asile est complexe et ambigu, considéré jadis comme une " faveur" exceptionnelle et non comme un droit sans contrepartie.
02/2023
Europe et Droits de l'homme
Droit de l'asile. 2e édition revue et augmentée
Le droit de l'asile est depuis quelques années un enjeu politique et sociétal majeur. Il est un droit mouvant et complexe. Ce manuel a pour ambition d'exposer les enjeux et les règles du droit de l'asile tel qu'il est appliqué en France, en tenant compte de la loi du 10 septembre 2018. Il propose pour cela de suivre le parcours des demandeurs d'asile en décrivant les conditions de leur entrée sur le territoire français et de leur accueil, les modalités d'enregistrement de leur demande, les conditions procédurales et substantielles d'examen de ces dernières, les droits dont ils bénéficient en tant que personnes protégées et, enfin, les conditions et modalités de cessation ou de retrait de cette protection. Ce manuel s'adresse ainsi à tous ceux qui, avocats ou étudiants, membres d'associations ou d'institutions accompagnant les demandeurs d'asile ou personnes protégées, désirent avoir un aperçu clair, concis et détaillé de ce que la notion d'asile signifie aujourd'hui en France.
08/2021
Ouvrages généraux et thématiqu
Exil, asile : du droit aux pratiques (XVIe-XIXe siècle)
D'où vient la reconnaissance de l'asile et quels effets ont eu sur les plans juridique et administratif les vagues d'exil qui se sont succédé en Europe, du temps des guerres de Religion à celui des nations du XIXe siècle ? Pour répondre à cette question, il fallait que l'histoire du droit et celle des idées se combinent avec l'examen des parcours d'individus confrontés à l'attitude de protection ou de surveillance des autorités de divers Etats. Aux expériences de Venise à l'époque moderne et de l'exil protestant depuis la Hongrie ou vers les Amériques en passant par les pays du Refuge européen font écho les ajustements politiques issus de la Révolution et les réponses données au siècle suivant en France ou dans la péninsule italienne. Quatre sections structurent l'ouvrage. L'asile devient à partir du XVIe siècle une forme juridique qui se détache peu à peu de l'Eglise. Les expériences d'exil ponctuent une guète de liberté et de tolérance religieuse. Les exilés accueillis ou refusés se transforment en enjeux de stratégies internationales des Etats européens. Enfin, le XIXe siècle donne un contenu effectif à l'asile sans que le droit d'asile soit reconnu et pratiqué de façon universelle, laissant place à des modes de surveillance et de contrôle de plus en plus affinés.
06/2022
Droits des étrangers
Droit d'asile et homosexualité. Comment prouver l'intime ?
Juridiquement, le droit d'asile se définit comme le droit de bénéficier de la possibilité d'entrer et de séjourner dans un pays d'accueil afin d'être protégé et d'échapper aux persécutions subies ou risquées dans le pays d'origine. Ces dernières années, les demandes d'asile en raison de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre n'ont cessé d'augmenter. Un des problèmes principaux auxquels se trouve confronté le requérant est celui de la preuve de son identité sexuelle. C'est principalement autour du récit de vie que les autorités de l'asile se forgent leur intime conviction. Cet ouvrage met en évidence les difficultés procédurales rencontrées par les étrangers au moment de solliciter l'asile en France. La spécificité de cette protection envers les personnes LGBT oblige les autorités de l'asile à un effort pour dépasser les stéréotypes et les conceptions traditionnelles d'évaluation.
04/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel français
Le droit constitutionnel est affaire de liberté. o L'homme est né libre, et partout il est dans les fers ", constate J. J. Rousseau en ouverture de son Contrat social. Tel qu'il s'est élaboré en Europe occidentale à compter du XVI' siècle, le droit constitutionnel se donne pour objet, non seulement d'organiser le pouvoir politique, mais aussi de le limiter, afin de préserver et de garantir certains droits, certaines libertés considérées comme fondamentales, voire inhérentes à la nature humaine. Voici une matière qui des-rait intéresser tout étudiant, mais aussi tout citoyen ou futur citoyen soucieux de ses droits et conscient de ses responsabilités. C'est cette u branche " du droit, telle qu'elle fut expérimentée et appliquée dans notre pays que nous allons entreprendre d'étudier dans cet ouvrage. Une histoire de liberté et, donc, une aventure essentiellement humaine.
09/2021
Droit
Droit français-Droit québécois. Inspirations mutuelles
Le présent ouvrage rassemble les textes des auteurs suivants : Marie-Eve Arbour Céline Béguin-Faynel Aurore Benadiba Rodolphe Bigot Charlaine Bouchard Magali Bouteille-Brigant Jean-Marie Brigant Didier Cholet Marion Cottet Raymonde Crête Michelle Cumyn Léa Decaster Aude Denizot Pierre-Luc Déziel Sandrine Drapier Daniel Gardner Karine Grévain-Lemercier Christophe Guettier Marc Lacoursière Christelle Landheer-Cieslak Valérie Lasserre Aurélie Laurent Lucie Lauzière Sylvie Lebreton-Derrien Yvan Marjault Christine Morin Sylvio Normand Geneviève Parent Jacinthe Plamondon
09/2019
Théâtre - Pièces
Fictions d'asile. Au nom du peuple français
Un observateur qui n'est autre que l'auteur du texte réalise une double enque?te. La premie?re concerne la Cour Nationale du Droit d'Asile et re?ve?le les ro?les des diffe?rents protagonistes qui la peuplent. La deuxie?me établit les problématiques the?a?trales de mise en forme, en jeu puis en sce?ne de ce qu'il a pu re?colter sur le terrain. A? travers quelques audiences, Fictions d'Asile rejoue certains moments de?terminants lorsque la Cour de?cide si oui ou non les re?cits et ceux qui les élaborent sont authentiques et s'ils permettent d'octroyer un droit d'asile. Ils et elles viennent de Guine?e Conakry, du Nige?ria, d'Alge?rie, de Russie, du Bangladesh et souhaitent fuir leur pays car ils et elles y subissent des discriminations du fait de leur orientation sexuelle, de leur religion, de leur engagement politique ou parce qu'elles s'opposent à une excision, ou a? du racket. Les bureaucraties de l'asile sont traverse?es par les émotions tant les histoires de ces vies de?voilent le tragique des souffrances de ce monde.
05/2023
Religion
Fragile asile
Frêle "maison de feuilles" ce livre a été écrit pour offrir l'hospitalité à tous ceux que touche, de près ou de loin, la fragilité psychique : patients, familles, amis, médecins, soignants, esprits attentifs à leurs propres obscurités. Nous sommes tous habités par la même aspiration : que puisse avoir lieu une rencontre fondatrice, qui donne à chacun son vrai visage, même si nous ne sommes à l'abri que d'un "fragile asile".
01/2019
Management
Les huit dispositifs de coordination
Une organisation (entreprise privée, entreprise publique, association, coopérative, service public, etc.) doit s'adapter à son environnement. Cela l'oblige, à des buts de pertinence, à se différencier et pour pouvoir fonctionner de façon cohérente mettre en place des dispositifs de coordination. L'auteur présente les définitions et des exemples d'application des 8 dispositifs répertoriés. A partir de l'analyse de la technologie utilisée (simple ou complexe) et du marché où l'entreprise évolue (stable ou dynamique) l'auteur construit une matrice où les huit dispositifs sont placés en fonction de leur pertinence par rapport à ces deux variables. Il détaille les modalités d'application dans des conditions normales ainsi que dans des situations exceptionnelles, telle que la crise sanitaire.
08/2022
Droit
Le droit administratif français
French administrative law is living law, in a context. Définition and history. Instruments and methods. Scope : the administrative law institutions (the concept of corporate body, the state, the other public law agencies, the private agencies which perform public duties) ; the concept of public service (context, extension). Basic principles : prérogatives (powers, protection) ; constraints (the principles of legality and responsibility). The civil service : catégories (diversity of employers and status) ; careers (recruitment, stages, ending) ; ethics (duties, political and social rights). Judicial control : its organization (the dudity of jurisdictions, the organization of administrative justice) ; its functioning (rules of procédure, efficacy).
06/1984
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 133, 2022 : Interpréter les droits et libertés
Actes du colloque organisé à Metz le 25 novembre 2021 sur le thème " Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ? ", avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Véronique Champeil-Desplats, Arthur Dyevre, Benjamin Fargeaud, Fabrice Hourquebie, Xavier Magnon, Johanna Noël, Xavier Philippe, Marie Rota, Alexandre Viala Chronique de droit constitutionnel français Chronique de droit constitutionnel étranger (Singapour, Australie)
03/2023
Théâtre
Asile de nuit
Ce huis-clos raconte une histoire moderne à mi-chemin entre le drame et la comédie. La nuit de la Saint Sylvestre, un jeune SDF en colère est amené contre sa volonté dans un refuge pour la nuit. Il y fait la rencontre d'un vieux clochard arrivé de son plein gré là-bas. Tout oppose les deux hommes, excepté le fait de vivre dans la rue. L'un a choisi ce mode de vie, le vieillard, et l'autre le subit.
01/2018
Littérature française
Terres d'asile
Bien sûr il y a les humains. Ils s'agitent depuis la nuit des temps. Certains plantent des oliviers dans des terres caillouteuses et rêches, d'autres sillonnent les continents, toujours plus heureux ailleurs qu'ici. Un mort au cimetière, un autre au champ de déshonneur, chaque défunt écrit l'histoire personnelle de sa famille même si, parfois, il ne reste d'elle qu'une sorcière adoptive et un bocal de placenta. Ils fuient souvent, les humains : ici, dans une course effrénée, après s'être enrôlés dans une bande révolutionnaire ; là, derrière le mur d'un mystérieux potager abritant les lois d'une singulière Académie agricole. Mais, surtout, il y a la terre. La terre labourée par le paysan, la terre fouillée par le mineur. Celle que saignent les soldats, celle qui garde l'empreinte de chaque pas. Meurtrie, blessée, mutilée ou simplement égratignée, la terre de ces quatre récits n'en finit pourtant pas de supporter les humains, de les aimer, et, finalement, d'accueillir en son sein les frêles contours de leurs silhouettes allongées pour un sommeil d'éternité.
05/2001
Science-fiction
Terre d'asile
Maya vit dans les Ruines, une ancienne zone urbaine délabrée où plusieurs communautés se sont installées pour tenter de survivre. La jeune fille a cependant un autre objectif : la Ville. Située à quelques heures des Ruines, la cité, fermée de hauts remparts, est un véritable mystère. Tous ignorent ce qu'il s'y passe, mais Maya en est certaine : la vie est forcément meilleure là-bas. Elle est déterminée à entrer dans cet Eldorado, coûte que coûte. Noé vit dans la Ville d'Asile, où il n'a jamais manqué de rien. Devenu militaire et chef d'escouade, il est met un point d'honneur à se montrer digne de ses responsabilités, servant fidèlement le gouvernement. Pourtant, au fond de lui, Noé a toujours été secrètement attiré par les Plaines Sauvages, ces immenses étendues désertes qu'il a sondé des milliers de fois depuis les remparts. Prétendument peuplées de bêtes féroces et de rebelles dangereux, aucun citoyen n'est autorisé à fouler ces vastes steppes. Secrets, complots, corruption, trahison, le chemin vers la liberté est semé d'embuches, mais Maya et Noé, aidée de leurs amis, sont prêts à tout.
11/2019
Droit public
Le but en droit. Etude de droit public français
L'ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l'idée de "but" . A cet égard, il n'est probablement pas erroné de penser que tout juriste s'est déjà trouvé confronté à ce type d'interrogations pour tenter d'établir le "but" d'une règle, d'une institution, d'un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, une partie non négligeable de la doctrine juridique estime que la question du "but" ne relève pas du droit. L'ouvrage se propose d'apporter des éléments de réponse à cette difficulté afin donner au "but" la place qui peut légitimement être la sienne dans la discipline juridique à la lumière des enseignements du droit public français.
07/2023
Presse, audiovisuel
Droit des médias. Droit français, européen et international, 9e
Le droit des médias a vocation à s'appliquer à toutes les publications. Il vise ainsi : - toutes les formes d'expression : écrites, sonores, visuelles et audiovisuelles - toutes les techniques de communication publique (presse, radio, télévision, film, livre, affiche, supports numériques, communication au public en ligne...), de la presse à l'internet, de l'écrit à l'écran, des médias au multimédia - quel que soit le contenu : information d'actualité, documentation, fiction, divertissement, publicité Destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, cet ouvrage traite du droit des médias dans ses différentes composantes : droit économique (entreprises et activités), droit des professionnels (journalistes), droit de la responsabilité, droit d'auteur et droits voisins. Le droit européen et international des médias est également fortement présenté. Points forts - Nouveau : intègre des développements relatifs à l'incidence des techniques numériques tant de production que de diffusion (création de l'ARCOM, lutte contre la manipulation de l'information et les discours de haine, le harcèlement et la pornographie en ligne...) - A jour des derniers textes de droit national mais aussi de droit international et européen, notamment le Digital Services Act
12/2023
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Droits des étrangers
Le droit d'asile à l'épreuve de l'externalisation des politiques migratoires
Le traitement des demandes d'asile s'opère de plus en plus en périphérie et même en dehors des territoires européens. Hotspots, missions de l'Ofpra en Afrique, accord UE-Turquie : telles sont quelques-unes des formes que prend la volonté de mise à distance des demandeurs d'asile et réfugiés qui caractérise la politique de l'Union européenne depuis deux décennies. Pour rendre compte de ce processus d'externalisation, les auteures de ce nouvel opus de la collection "Penser l'immigration autrement" sont partis d'exemples concrets pour proposer une analyse critique de ces nouvelles pratiques ainsi que de leurs conséquences sur les migrants et le droit d'asile. Ce volume prolonge la journée d'étude organisée par le Gisti et l'Institut de recherche en droit international et européen (Iredies) de la Sorbonne, le 18 janvier 2019, sur ce thème.
07/2021
Sociologie
Trouble développemental de la coordination ou dyspraxie
Chez l'enfant, le trouble développemental de la coordination (TDC), ou dyspraxie, est un trouble fréquent se manifestant principalement dans des habiletés gestuelles, et se traduisant souvent par des difficultés d'apprentissage à l'école ainsi que par des limitations dans d'autres activités de la vie quotidienne. Le trouble développemental de la coordination recouvre une grande hétérogénéité, en termes de sévérité mais aussi de forme du trouble, tant au niveau des déficiences et compétences fonctionnelles que des répercussions qui peuvent être importantes sur les activités, la participation sociale et la qualité de vie de l'enfant et sur sa vie à l'âge adulte. Un enjeu majeur est d'établir pour chaque individu une prise en charge et un accompagnement personnalisés et performants. Ce qui nécessite un diagnostic précis et un parcours de santé adapté pour favoriser l'autonomie, l'inclusion et la qualité de vie de ces personnes. Cette expertise collective, sollicitée par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, dresse un bilan des connaissances issues des recherches internationales sur le trouble développemental de la coordination. Le groupe d'experts pluridisciplinaire propose des recommandations d'actions et de recherches dans la perspective d'améliorer le diagnostic, la prise en charge, la scolarisation, la participation sociale et le bien-être des personnes concernées et de leur entourage.
12/2019
Gestion
La coordination du travail dans les organisations
Dans cet ouvrage synthétique, les auteurs s'attachent à l'un des concepts de base de la théorie des organisations : la coordination du travail. Après un rappel des différentes approches de la coordination développées en sociologie du travail, les auteurs analysent les pratiques mises en oeuvre. La coordination du travail en entreprise peut, en effet, être plus ou moins formalisée, être prise en charge par des acteurs en position hiérarchique supérieure ou directement par les personnes concernées, être plus ou moins circonscrite à la situation de travail envisagée, être spécifique à celle-ci ou reproduite régulièrement, etc. Face à ces formes de coordination variées, les acteurs vont développer des stratégies afin d'infléchir les pratiques en fonction de leurs intérêts. Les auteurs illustrent chaque fois leur propos à l'aide de cas : le travail en situation extrême, dans des entreprises réseau, dans un contexte interculturel.
04/2012
Droit comparé
Comparaison du droit français et du droit roumain des sûretés
Cet ouvrage s'inscrit dans un partenariat entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest, qui a pour but de comparer le droit civil français et le droit civil roumain. Après un premier volume consacré au droit des contrats, suivi d'un volume sur le régime des obligations, et de deux volumes sur la responsabilité civile, voici que s'ouvre un cycle de deux ouvrages consacrés au droit des sûretés, le présent ouvrage consacré aux règles générales et pour l'essentiel aux sûretés personnelles et un ouvrage futur consacré aux sûretés réelles. En 2011 est entré en vigueur le code civil roumain de 2009 entièrement refondu, et subissant une influence plurale, notamment celle du code civil du Québec (en vigueur depuis le 1er janvier 1994), mais aussi celle des codes civils français, et italien et du code suisse des obligations. Les juristes roumains ont déjà quelques années de recul pour apprécier leur droit des sûretés, et en particulier leur droit des sûretés personnelles. En droit français, une importante réforme des sûretés avait déjà eu lieu avec l'adoption de l'ordonnance n°2006-346 du 23 mars 2006. Mais, cette première étape de modernisation ne concernait presque pas les sûretés personnelles, faute d'habilitation donnée au Gouvernement à l'époque, pour légiférer par voie d'ordonnance en matière de cautionnement. Les retombées de cette réforme ont d'ailleurs fait apparaître la nécessité d'une nouvelle actualisation. Afin de parachever l'édifice, la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite " loi Pacte ", a autorisé le gouvernement à réformer une nouvelle fois le droit des sûretés par voie d'ordonnance, d'ici mai 2021. Comme le précise le site du ministère de la justice, " le projet de réforme envisagé par la Chancellerie va s'inspirer pour partie des travaux du groupe de travail présidé par le professeur Michel Grimaldi, sous l'égide de l'Association Henri-Capitant, auquel la Direction des affaires civiles et du Sceau avait confié la mission de formuler des propositions permettant de parachever la réforme de 2006 ". La comparaison du droit roumain récent, et du droit français des sûretés en devenir se révèle dès lors très instructive, tant cette branche du droit est au coeur de l'activité économique. Et même si l'objet principal de cette comparaison est le droit civil, le groupe de travail n'a pas laissé de côté le droit des procédures collectives, si important pour apprécier l'efficacité des sûretés. Cet ouvrage apparaît ainsi incontournable pour tous ceux qui s'intéressent au droit des sûretés.
02/2021
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 134
La revue a permis de doter cette discipline juridique d'un support scientifique spécifique. A travers des études et des chroniques, la Revue a pour vocation de souligner les aspects les plus vivants du droit constitutionnel en France, en Europe et dans le monde, d'accompagner les mutations doctrinales, jurisprudentielles et institutionnelles, de les éclairer grâce à des analyses et commentaires à plusieurs voix et de mettre en relief le rôle du droit constitutionnel comme droit de la démocratie. Chaque numéro de la revue comprend plusieurs études de fond sélectionnées par le Comité de lecture et une série de chroniques régulières. Tous les domaines du droit constitutionnel ont vocation à faire l'objet de publications : histoire constitutionnelle, institutions politiques, jurisprudence constitutionnelle, droits fondamentaux, etc. La revue est ouverte aux études sur les relations entre le droit constitutionnel et les autres systèmes normatifs (droit de l'Union européenne ou de la Convention européenne des droits de l'homme), ou encore à celles portant sur les interactions avec les autres branches du droit interne (droit administratif, droit pénal, droit civil, droit financier...). Une large place est faite à l'actualité des droits constitutionnels étrangers (jurisprudences constitutionnelles, évolutions institutionnelles, élections...).
07/2023
