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Droit

Qu'est-ce qu'une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance

La société mondiale est devenue aujourd'hui une société postcoloniale et post-guerre froide. Ces deux circonstances expliquent qu'elle soit traversée par deux grands types d'injustices que Nancy Fraser avaient identifiés pour les sociétés internes. D'une part, elle connaît des disparités économiques et sociales entre Etats qui ont donné lieu à des revendications très fortes dès les années 1950 avec les premières décolonisations.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.

11/2011

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Critique littéraire

Mener un projet international : bibliothèques françaises et coopération internationale

Internet, construction européenne, mondialisation : notre horizon ne s'arrête plus à nos frontières. Du jumelage à la coopération décentralisée, les municipalités demandent à leurs services de participer à des projets à dimension internationale. Processus de Bologne, formation tout au long de la vie, internationalisation des études, les universités font elles aussi appel à leurs services pour les accompagner dans ces évolutions. C'est dans ce contexte que s'inscrit ce volume, avec l'ambition de fournir à tous les professionnels des bibliothèques des clés de compréhension de ces nouveaux enjeux ainsi que des exemples concrets d'actions de coopération soutenus par des apports méthodologiques. Comment travailler et partager avec des partenaires étrangers ? Quelles sont les étapes fondamentales d'une coopération : de la convention à l'évaluation ? Qui sont nos relais en France et à l'étranger pour de tels projets ? C'est à travers ces questions que s'organise l'ouvrage, en proposant des éléments de préparation pratiques pour mener ces actions internationales et les pérenniser. Coordonné par Raphaëlle Bats, conservateur chargée des relations internationales à l'Enssib, et écrit par différents acteurs du terrain, l'ouvrage traite également de la mobilité des professionnels et des voyages d'étude, du bibliothécaire-formateur ou expert, d'action culturelle et de politique documentaire (du don des documents à l'avenir du patrimoine en Europe en passant par la lecture pour les enfants).

01/2012

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Actualité et médias

L'Internationale socialiste. Histoire et sociologie du socialisme international, 1945-1990

Revitalisée après la seconde guerre mondiale, la coopération socialiste internationale s'est donné, en 1951, un cadre officiel : l'Internationale socialiste. Si le nom est connu, son histoire l'est beaucoup moins. L'auteur parcourt un demi-siècle de "socialisme international" qui offre une perspective féconde pour saisir les orientations changeantes des partis membres et questionner l'identité du "socialisme démocratique". Entre un enracinement européen et des ambitions mondiales, entre les exigences particulières et des idéeaux universalistes, l'Internationale socialiste incarne le foyer de tensions et de ressources qui est au coeur de l' "internationalisme".

01/1993

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Sciences politiques

La revue internationale et stratégique N° 89, printemps 201 : L'international en débat

Langue, culture, valeurs, recherche, accueil des étudiants étrangers dans les universités, sport, médias, Internet apparaissent comme autant de domaines à travers lesquels l'influence des Etats peut s'exercer sur la scène internationale. S'il est parfois difficile d'évaluer concrètement les effets d'une diplomatie d'influence, en revanche, ne pas disposer - ou ne plus disposer - de ces instruments d'actions extérieures est souvent synonyme de déclassement dans la conduite des affaires mondiales. Ce dossier se propose de préciser le concept d'influence et d'explorer les différentes formes que peut prendre une diplomatie d'influence, pour la France, mais également pour d'autres acteurs de la scène internationale.

03/2013

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Orientation

Guide du volontariat international

ORIEf1TaTIOf1 e volontariat international donne des ailes aux jeunes désireux de s'envoler vers d'autres contrées et le succès de ce dispositif ne se dément pas : près de 100 000 jeunes ont déjà tenté l'expérience depuis sa création en 2000. Pour les étudiants en fin de parcours souhaitant mettre un pied dans la vie active une fois leur diplôme en poche, le volontariat international peut-être un véritable accélérateur pour décrocher un premier emploi, d'autant plus que les missions réussies sont souvent synonymes de pré-embauche. Si une bonne capacité d'adaptation, une habileté relationnelle et la volonté à apprendre sont des préalables nécessaires, ils ne sont pas suffisants pour réussir une mission à l'international. Aussi, véritable passeport pour une expérience professionnelle enrichissante, cet ouvrage vous apporte toutes les informations et démarches à connaitre pour mûrir votre projet, monter votre dossier de candidature, réussir votre vie quotidienne dans un pays étranger et anticiper votre retour. Maitre de conférences à l'université du Havre où elle a exercé en fonction de vice-présidente chargée des études et de la vie étudiante (CEVU), Eliane TALBOT a été responsable, pendant de nombreuses années, du diplôme de troisième année de licence (L 3) et de master (M1, M2). Elle a ainsi accompagné de nombreux étudiants qui se préparaient Guide du à candidates à des VIE ou VAEenfin de cursus volontariat universitaire. international olslnitunoN musco (4) Ott 978-2-7590-4624-9 9 11 ! Isf ! 9119,11P113 Librairie a Ctudyram corn

02/2021

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Droit

Droit international du développement

Cgette monographie analyse l'ensemble des relations juridiques existant entre les pays en développement et la communauté internationale. Elle étudie les mécanismes par lesquels l'impératif de développement s'incarne dans le droit international positif. Elle présente, de façon synthétique et ordonnée, le panorama des institutions du développement (Etats, organisations internationales, techniques juridiques). Elle aborde ensuite les règles qui président à l'action internationale pour le développement. Dans cette perspective, l'ouvrage met l'accent sur les trois grands axes autour desquels s'oriente cette action : les contrôles (souveraineté permanente sur les ressources naturelles, protection des investissements privés, atteintes au droit de propriété) les transferts (assistance technique, transferts de technologie, aides financières), les échanges (l'OMC, l'Accord de Cotonou, le commerce international des produits de base et des articles manufacturés). Cette monographie aborde donc l'un des problèmes fondamentaux de la société internationale contemporaine.

04/2019

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BTS parascolaire

Commerce international

Tout le cours en 90 fiches ! Avec les fiches Objectif BTS, révisez efficacement tout le référentiel du BTS Commerce international et réussissez votre examen !

01/2016

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Littérature française

Hôtel international

Lorsque Madeleine apprend le suicide de son père, un suicide pourtant attendu et redouté, sa réaction n'est pas celle qu'elle avait consciencieusement préparée. Désarmée, elle décide de remettre à plus tard l'affrontement de son deuil en s'envolant pour le Cambodge. Là, entre paumés des cinq continents, expatriés tordus et coutumes locales étranges, une communauté improbable se rassemble, soudée à grand renfort de séduction, de rires mêlés d'anglais de série télé et surtout de mojitos. Un mensonge en entraînant un autre, comme s'il en fallait toujours plus pour brouiller ses repères, Madeleine se retrouve embarquée dans l'organisation d'un défilé de mode. Car Phnom Penh a aussi sa Fashion Week. Et si cette terre d'exil et ces drôles de compagnons d'infortune ne se révèlent ni salutaires ni réconfortants, ils deviennent les décors et les acteurs d'un théâtre incongru vibrant d'humanité, d'aventures improbables et d'amours incertaines. Fuite en avant physique et psychologique, Hôtel International est le roman d'une vie mise entre parenthèses.

01/2015

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Sciences politiques

Critique internationale N° 92, juillet-septembre 2021 : Le gouvernement international de la violence légitime

Quelle est aujourd'hui la situation du monopole de la violence légitime prêté à l'Etat ? Les auteur ? es des quatre contributions réunies ici s'inscrivent dans une approche de sociologie de l'international pour décrire, à partir d'enquêtes empiriques précises, certaines politiques non seulement de mise en oeuvre mais aussi de prévention de la violence : lutte contre le financement de la criminalité et du terrorisme, peine de mort aux Etats-Unis, guerre en Afghanistan, politiques de sorties de conflits. Plus précisément, ils et elle interrogent les relations, tant de collusion que de collision, qui se tissent entre les différents espaces sociaux contribuant au gouvernement de cette violence légitime. Ils et elle explorent ainsi les interactions et interdépendances entre administrations nationales ou internationales, secteurs bancaire, pharmaceutique, universitaire, ONG, et montrent comment, dans ces configurations complexes, se façonne le rôle de l'Etat et se consolident des (re)définitions de la violence (il)légitime.

08/2021

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Droit international privé

Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre. Actes du colloque du 21 novembre 2019 au Centre de recherche en droit international privé et du commerce international (CRDI)

Malgré l'objectif de prévisibilité qui en justifie la stipulation dans le contentieux international des affaires, le régime des clauses attributives de compétence laisse place à nombre d'incertitudes. Certaines tiennent à leur environnement normatif (le rôle des droits fondamentaux ou des conventions internationales), d'autres aux rapports visés (le contentieux des atteintes à la concurrence, les clauses asymétriques, notamment), d'autres encore concernent la lutte contre les stratégies d'évitement du tribunal désigné (les actions déclaratoires sur la compétence du juge élu, les actions indemnitaires ou injonctives liées à la violation de la clause). L'ouvrage s'attache à l'examen de ces difficultés et des solutions envisageables.

04/2021

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BTS Commerce international

Participation au développement commercial international BTS commerce international. Edition 2021

La nouvelle collection BTS CI propose une approche résolument professionnelle et opérationnelle pour former les assistant(e)s import/export. - Des activités professionnelles pour acquérir les compétences et les savoirs indispensables dans les situations concrètes et variées. - Des fiches ressources claires et synthétiques. - Des applications nombreuses et graduées et deux niveaux de difficulté. - Un entraînement à l'épreuve ponctuelle écrite E5. - Des applications dédiées à l'anglais pour alimenter la co-intervention (domaine d'activités professionnelles 1). - Une mobilisation des compétences transversales (informatique, communication). - Des ressources numériques (QCM interactifs).

04/2021

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Droit

Introduction critique au droit international

Cette introduction critique au droit international remet en cause les auteurs classiques et leurs présupposés idéologiques ou même politiques. L'ouvrage montre aussi le caractère hétérogène et contradictoire du droit international d'aujourd'hui, système de normes en mutation dans une société où les Etats occidentaux, devenus minoritaires, restent encore les plus puissants.

07/1986

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Droit

Actualités du contentieux familial international

Le droit international privé a connu, ces dernières années, de profonds changements. L'entrée en vigueur du Code de droit international privé a fait suite à l'adoption par l'Union européenne d'une série de règlements dont le but est de mettre sur pied un "espace judiciaire européen". Ces nouvelles réglementations ont eu un impact décisif sur le contentieux familial international. Les changements qu'elles apportent concernent aussi bien la détermination du droit applicable que les questions de compétence internationale et de reconnaissance et d'exécution des jugements étrangers. Le présent ouvrage fait le point sur les principales questions liées au contentieux familial international, en mettant l'accent sur les nouveautés qui intéressent directement les praticiens. Les différentes contributions offrent un panorama général des difficultés que soulève la pratique des conflits familiaux présentant une dimension internationale.

10/2005

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Droit

Droit du contentieux international africain

Le présent ouvrage vient à son heure à plus d'un titre. Le premier de ses mérites est d'offrir une étude très documentée, écrite dans un style clair, combinant à la fois la théorie générale du droit des contentieux et l'originalité et/ou les spécificités des juridictions et justiciables africains. En tenant le lecteur par la main, l'auteur l'entraîne, lui fait découvrir des juridictions par trop méconnues mais dont l'analyse des conditions de création et du mode de fonctionnement s'avère enrichissante . Dans la première partie intitulée "Les contentieux juridictionnels classiques", l'auteur revisite les droits matériels et processuels du règlement judiciaire comme du règlement arbitral en mettant en exergue le traitement des différends africains devant la CIJ ou les spécificités des arbitrages CPA, CIRDI ou OHADA. La deuxième partie est intitulée " Les contentieux des juridictions internationales spécialisées ". L'auteur y passe en revue les contentieux de droit communautaire africain, du droit de la Mer, du droit de l'OMC, de la fonction publique internationale, du Droit international Pénal et des Droits de l'Homme, en convoquant les apports jurisprudentiels de diverses Cours africaines ou en dehors du continent. En définitive, cet ouvrage est une remarquable contribution à la compréhension et à la complexité des contentieux internationaux et de leur règlement sous le prisme du Droit. Il offre aux chercheurs, étudiants et praticiens une analyse actualisée du droit du contentieux en général, en magnifiant les spécificités africaines en particulier.

08/2018

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Droit des transports

Droit du contentieux international aérien

Responsabilité du transporteur, commerce d'aéronefs et des services aériens, terrorisme aérien transfrontalier, souveraineté aérienne, utilisation des drones ou encore pollution aéronautique sont autant de questions à fort potentiel litigieux au dénouement desquels le droit ne possède qu'un poids relatif. Le fait international aérien possède de fait, comme tout fait social, une prédisposition "conflictogène". Les interactions entre acteurs aéronautiques génèrent des différends internationaux complexes où le politique s'imbrique au juridique, l'économique au sanitaire, le technologique à l'environnemental, le sécuritaire au symbolique. Le mécanisme international de solution des différends aériens apporte, cependant, des règlements peu congruents en la matière. Elaboré autour du Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), ce mécanisme répond peu aux besoins des justiciables aux dépens d'une atomisation du contentieux international aérien autour d'une multitude de juridictions internationales, souvent non spécialisées. Une situation de fragmentation jurisprudentielle s'est ainsi produite, légitimant l'idée d'une juridiction internationale spécialisée pour l'unification de l'ordre normatif aérien dans sa globalité.

03/2021

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Economie

Revue internationale du travail

Revue internationale du travail Date de l'édition originale : 1921-07 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Traduction

Revue germanique internationale N° 33 : Hans Mayer

L'année 2021 marque les vingt ans de la mort de Hans Mayer (1907-2001). Plutôt qu'une célébration, c'est l'occasion de s'interroger sur la signification que peut prendre pour nous aujourd'hui, trente ans après la Chute du mur, celui qui fut l'un des grands critiques littéraires allemands de la seconde moitié du XXe siècle. Professeur de littérature allemande à l'Est, à Leipzig, puis à l'Ouest, à Hanovre à partir de 1965, il n'eut de cesse de confronter son marxisme, sans cesse revendiqué mais hétérodoxe, aux classiques de la littérature allemande autant qu'aux grands auteurs de son temps auxquels il fut également lié, de Bertolt Brecht à Thomas Mann, en passant par Paul Celan. Ce volume ouvre ainsi de nouvelles perspectives sur deux points saillants de sa trajectoire. Il éclaire d'une part la manière dont le parcours de cet intellectuel né dans une famille de la bourgeoisie juive, exilé pour raisons politiques, dont les parents furent assassinés à Auschwitz, est exemplaire d'une histoire internationale des intellectuels du XXe siècle, prenant part aux reconfigurations idéologiques qui s'y jouent. D'autre part, il s'agit d'explorer la genèse, le développement et les limites de la méthode de cet historien de la littérature, nourrie de marxisme et d'hégélianisme, située entre la Théorie critique, les réflexions théoriques d'un Bertolt Brecht ou la philosophie d'un Ernst Bloch, en la confrontant à sa lecture de grands auteurs de la modernité (Kafka, Hofmannsthal), son rapport au judaïsme, sa pratique et ses conceptions de la littérature contemporaine.

06/2021

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Droit

Droit international humanitaire

L’ouvrage montre l’universalité de l'une des branches fondatrices du droit international public. Il justifie son intérêt à partir du moment où l’interdiction du recours à la force par la Charte de l’ONU n’a pu effectivement enrayer le fléau de la guerre. L’auteur est ainsi amené à exposer méthodiquement les règles qui atténuent la conduite des hostilités au bénéfice de la personne humaine. Il s’agit d’une part des règles applicables au conflit armé international, d’autre part des règles valables pour le conflit armé interne. Par ailleurs, l’ouvrage étudie la mise en oeuvre du droit des conflits armés dans des situations où l’animalité a subjugué la rationalité. Au-delà du rappel des normes gouvernant la matière, il confronte systématiquement la théorie à la pratique telle que l’a expérimentée l’auteur. On découvre ainsi une approche critique nouvelle mettant clairement en lumière les contradictions entre les textes, les discours juridiques et les réalités. Sa lecture se trouvera encore plus stimulée lorsqu’on aura à l’esprit que cet ouvrage constitue l’apport d'un membre d’une des cultures longtemps méconnues. Enfin, l’ouvrage se trouve enrichi par plusieurs index et la reproduction de documents inédits.

09/2010

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Littérature française

Le pont international

"Antonio Haedo est un vieux monsieur maintenant. C'est pourquoi il est temps qu'il en témoigne, qu'il dise les choses telles qu'il les voit. Qu'il parle de ce qu'il porte comme un souffle. Il ne saurait pas le dire au juste; ça tourne autour de l'Uruguay de sa jeunesse et spécialement de Fray tientos où il passait ses étés avec sa famille. Etant dotée d'un port, la ville accueillait de larges bateaux sur la rive gauche du fleuve Uruguay qui sépare l'Uruguay de l'Argentine. Plus qu'un souvenir, c'est un sentiment qu'il éprouve; il se précise lorsqu'il parcourt des photographies, relit des livres, voit des cours d'eau s'enfuir à travers la vitre d'un train. Il aperçoit alors d'autres paysages, des scènes, des visages. Antonio n'est pas certain de vouloir y revenir, nais le sentiment est près de lui, même quand il ne lui montre rien. Depuis longtemps, il attend un son, une lumière qui surgirait des photographies, des objets, des livres. Mais ce qu'il attend, il le sait, est déjà arrivé. Il est en vie grâce à ce sentiment qui l'habite et l'exonère du temps. Lorsqu'il croit qu'il s'est dissipé, il le retrouve en effleurant des yeux le mystère des choses. "

11/2011

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Droit

Droit international humanitaire

Dans une approche jus-anthropocentrique, cet ouvrage expose les fondamentaux du droit international humanitaire, cet ensemble des dispositions juridiques internationales, écrites ou coutumières, assurant le respect de la personne humaine en cas de conflit armé. S'inspirant du sentiment d'humanité, le droit international humanitaire, aussi appelé droit de la guerre ou droit des conflits armés, procède du principe que les belligérants ne doivent pas causer à leur adversaire des maux hors de proportion avec le but de la guerre, qui est non de détruire l'humanité, mais bien d'affaiblir le potentiel militaire de l'ennemi. Car même la guerre a des limites. En deux parties, théorique et pratique, les auteurs abordent foncièrement les deux facettes de cette discipline : le "droit de Genève", qui tend à sauvegarder les militaires mis hors de combat, ainsi que les personnes qui ne participent pas aux hostilités, et le "droit de La Haye", qui fixe les droits et devoirs des belligérants dans la conduite des opérations et limite le choix des moyens et méthodes de nuire. Des questions pratiques et des cas fictifs enrichissent davantage ce chef-d'oeuvre.

08/2015

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Droit international public

Droit international public

Avec les métiers du bâtiment et des travaux publics, vous découvrirez un secteur caractérisé par : ? Des métiers qui recrutent à différents niveaux de qualification : du CAP à bac + 5 ? Une évolution interne favorisée, quel que soit le niveau de diplôme initial ? Des métiers qui intègrent le numérique et le développement durable ? Divers domaines d'activité : maçonnerie, charpente, couverture, peinture, plomberie, électricité, voirie... ? Du CAP au diplôme d'ingénieur en passant par les bacs professionnels ou les BTS : la transmission des savoir-faire au coeur des formations ? Des conditions d'emploi variées : salarié, chef d'entreprise

10/2023

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Encyclopédies de poche

L'échange international

La mondialisation suscite de nombreuses craintes - peur des délocalisations, du nivellement par le bas des salaires avec les pays émergents, de la concurrence avec des nations plus avancées dans certains secteurs technologiques, d'une vision " trop libérale " des échanges qui ne ferait que peu de cas du bien-être des individus. La théorie économique montre que ces craintes sont loin d'être toujours justifiées. Mais elle est souvent présentée de façon excessivement technique ou univoque, ce qui peut entretenir le doute quant au bien-fondé de l'ouverture économique. Cet ouvrage vise à exposer de façon simple les enseignements des théories de l'échange international, mais aussi leurs limites, afin de saisir les conséquences du développement des échanges sur notre société, ainsi que les caractéristiques des négociations commerciales internationales.

11/1999

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Histoire internationale

Kurdistan. Solidaires international

La situation en Turquie et en Syrie est devenue une situation de guerre totale. Le pouvoir syrien d'une part, et le pouvoir turc d'autre part, s'illustrent particulièrement en la matière. Ils sont en effet responsables de massacres de grande ampleur et de crimes de guerre sur les populations de cette région du monde. Les Kurdes sont particulièrement touchées depuis des années par des politiques de discrimination et de répression, et le pouvoir turc s'acharne avec une violence extrême contre ces populations. Leur lutte de libération a pris un nouvel envol dans la période ouverte par la révolution syrienne et sa transformation en conflit militaire. L'expérimentation sociale et politique qui s'est réalisée dans les zones libérées est ici présentée. La transformation du processus révolutionnaire syrien en un conflit armé pose des questions multiples pour lesquelles une solution ne peut être trouvée que par l'ensemble des populations présentes sur ce même territoire. L'ouvrage ne prétend pas donner une vision exhaustive des points de vue des différentes forces en présence dans le conflit syrien. Le choix éditorial a été de donner la parole à certaines composantes du mouvement kurde à qui, en général, est laissé peu d'espace pour s'exprimer. Il sera ainsi abordé la question des bases du système politique que le mouvement tente de développer en plusieurs endroits du Kurdistan, dans des environnements différents. Au sein de celui-ci, les mouvements d'émancipation des femmes jouent un rôle important. Les luttes des Kurdes contre l'Etat turc seront vues à travers le prisme syndical, et dans le contexte des purges ayant suivi la tentative de coup d'Etat de 2016. Enfin, des exemples de solidarités sont présentés, qui invitent à réfléchir sur les pratiques de soutien aux peuples en lutte pour leur autodétermination. Nous ne savons pas comment la guerre actuelle va évoluer, ni sur quelles configurations politiques elle va déboucher. En revanche nous savons que les populations civiles continuent d'être menacées et touchées durement que ce soit par le pouvoir d'Assad ou celui d'Erdogan, avec la complicité active ou lointaine d'autres puissances régionales ou occidentales. La présente publication, à travers l'information qu'elle permet de divulguer, se veut aussi une modeste contribution à la nécessaire solidarité…

10/2018

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Droit fiscal international

Droit fiscal international

Ce précis illustre les grands principes du droit fiscal international et présente les règles applicables sur la base du Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la for-tune de l'OCDE. Il offre également un panorama des récentes modifications introduites par le programme BEPS et tient compte de la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse en matière de fiscalité internationale. L'ouvrage se divise en cinq parties : une introduction au droit fiscal international, le champ d'application des conventions de double imposition, les règles de partage des CDI, les mécanismes en vue d'éliminer la double imposition internationale et les dispositions "administratives" , dont notamment les règles en matière d'échange de renseignements en matière fiscale.

04/2023

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Droit international public

Droit international économique

Un ouvrage didactique présentant de façon claire et accessible les différentes composantes du droit international économique, de ses institutions et de ses règles. Une approche privilégiant l'histoire de la matière et son contenu actuel pour donner les clés de compréhension d'un domaine important du droit et de l'économie. Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens et favoriser une consultation rapide sur un point précis.

01/2022

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Droit européen des affaires

Droit international économique

Avec les métiers auprès des animaux, vous découvrirez un secteur caractérisé par : ? Des métiers passion, en première ligne dans la cause du bien-être animal ? Des emplois présents partout sur le territoire, sous différentes formes (salarié, indépendant, gérant, saisonnier) ? Des conditions de travail qui peuvent être exigeantes : efforts physiques, déplacements, interventions en extérieur ? Des formations pratiques et à tous les niveaux, du CAP au diplôme de docteur vétérinaire ? 5 familles de métiers : soins et recherche ; loisirs et sport ; élevage ; dressage ; commerce et services

11/2023

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Economie

Economie internationale

La mondialisation est un thème omniprésent dans l'actualité et fait l'objet de débats à la fois politiques, académiques et citoyens. Quelles sont les conséquences de l'ouverture commerciale des grands pays émergents ? Faut-il limiter les flux de capitaux ? Quel régime de change adopter ? Comment organiser la politique économique dans une union monétaire ? La théorie économique donne les clefs pour comprendre les enjeux de cette mondialisation. L'ouvrage passe en revue les concepts fondamentaux du commerce international et de la macroéconomie ouverte. Les théories sont présentées de façon progressive en introduisant d'abord le cadre conceptuel, le contexte dans lequel elles émergent et leur motivation empirique. Les principaux modèles utilisés en économie internationale sont également abordés, jusque dans leurs extensions les plus récentes. L'accent est mis sur l'analyse graphique et la discussion empirique des théories. Ce manuel s'adresse donc à un large public, de la deuxième année de licence jusqu'à la première année de master en économie et formations affines.

01/2021

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Droit

Les transports au prisme du droit international public

Cet ouvrage apporte des perspectives inédites sur les transports habituellement abordés sous l'angle exclusif du droit interne ou du droit européen. Elargissant résolument le champ habituel du "droit des transports", l'objet "transports" y donne lieu, à la lumière de plusieurs grands chapitres du droit international public, à des recherches et analyses originales. S'y croisent ainsi d'une part des regards transversaux sur plusieurs modes de transport et d'autre part des éclairages plus spécifiques portant sur un mode en particulier ou un régime lié aux aspects internationaux des transports. Y sont étudiés des questions transversales de droit international général, la difficile articulation entre les transports et la protection de l'environnement, les obstacles à une véritable intégration économique des transports au niveau international, ou encore les spécificités de la mise en oeuvre du droit international public dans le domaine des transports. A côté d'analyses plus transversales, on y trouve ainsi de riches enseignements sur la coopération ferroviaire internationale, les problèmes soulevés par l'intégration économique internationale de l'aviation civile internationale ou encore sur le système international mis en place pour réparer les dommages causés par la pollution par les hydrocarbures.

04/2019

ActuaLitté

Droit

Droit du commerce international. 3e édition

Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations financières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.

10/2019

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Droit

Fiches de droit du commerce international

23 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit du commerce international : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir, - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances, - des repères bibliographiques pour aller plus loin, - 1 index.

01/2019