SNE edition conseil etat
Extraits
Droit constitutionnel
Les états d'urgence. La démocratie sous contraintes. Etude annuelle du Conseil d'Etat, Edition 2021
Cet ouvrage constitue un document de référence pour tous ceux qui souhaitent approfondir leur compréhension de la conduite de l'action publique en période de crise. Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin-top : 0cm ; mso-para-margin-right : 0cm ; mso-para-margin-bottom : 8. 0pt ; mso-para-margin-left : 0cm ; line-height : 107% ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 11. 0pt ; font-family : "Calibri", sans-serif ; mso-ascii-font-family : Calibri ; mso-ascii-theme-font : minor-latin ; mso-hansi-font-family : Calibri ; mso-hansi-theme-font : minor-latin ; mso-bidi-font-family : "Times New Roman" ; mso-bidi-theme-font : minor-bidi ; mso-fareast-language : EN-US ; } Cette étude du Conseil d'Etat analyse l'ensemble des enjeux contemporains de ce cadre d'exception qui modifie en profondeur l'action publique et la vie de la Nation. Procédant à une mise en perspective historique et comparative, elle évalue l'ensemble des conséquences d'un régime juridique qui modifie les équilibres habituels de l'Etat de droit. Le Conseil d'Etat formule 15 propositions destinées à mieux définir et circonscrire les états d'urgence, à mieux organiser la puissance publique lorsqu'elle est confrontée à une crise majeure et à améliorer les contrôles politiques et juridictionnels.
09/2021
Encyclopédies de poche
LE CONSEIL D'ETAT. Juger, conseiller, servir
De tout temps les détenteurs du pouvoir se sont entourés de sages, de puissants ou de savants, compétents et fidèles : un conseil. Né pour servir un homme, ce conseil a suivi l'évolution historique du pouvoir, sa concentration, puis l'émergence d'une entité abstraite : l'Etat. En France, le conseil du roi est ainsi devenu le Conseil d'Etat. Bonaparte l'a inscrit dans la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). Depuis lors, ce corps, composé de conseillers, de maîtres des requêtes et d'auditeurs, n'a cessé de prêter son concours aux gouvernants, tout en s'efforçant de garantir le droit des gouvernés. Erik Arnoult, par ailleurs écrivain, appartient à cette " haute assemblée ". François Monnier est historien et spécialiste du droit public. Ils ont uni leurs expériences et leurs compétences pour présenter la vie du Conseil d'Etat à travers ses trois fonctions : participer à l'élaboration des lois et décrets ; juger le contentieux qui oppose l'administration aux administrés ; constituer enfin un vivier de fonctionnaires au sein duquel certains pourront être appelés à des postes de responsabilité dans le secteur public, tandis que d'autres se laisseront séduire par le privé.
Manuscrits et miniatures de l'Ancien Régime, grandes figures de la politique et de la fonction publique, peintures historiques ou allégoriques, lieux et décors du Conseil d'Etat, salles où se réunissent ses différentes sections, affaires sur lesquelles il a été consulté, arrêts qui ont formé la jurisprudence une centaine d'images illustrent deux cents ans d'existence.
12/1999
Histoire de France
Le Conseil d'Etat sous le Second Empire
Le Conseil d'Etat du Second Empire : pierre d'angle du système politique selon les uns ; rouage impuissant et subalterne vis-à-vis des ministres comme des parlementaires, selon les autres. S'interrogeant sur la fonction législative du Conseil, Vincent Wright s'est attaché à expliquer tous ces paradoxes, à cerner la réalité d'un corps que l'Empereur avait voulu tout-puissant et qui fut en fin de compte assujetti au pouvoir exécutif. Cette démystification ne se laisse pas enfermer dans les limites dune froide analyse : l'auteur recrée l'esprit de l'institution, sa vie véritable. Nous entendons les conseillers débattre les projets de loi, nous les suivons dans leurs autres occupations, nous partageons l'impatience des jeunes auditeurs. Derrière l'étude du rôle législatif du Conseil d'Etat, se profilent toute l'évolution politique du Second Empire et sa véritable atmosphère, faite à la fois d'enthousiasme et de désillusion.
01/1972
Histoire de France
Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre
Quel rôle ont joué le Conseil d'Etat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'Etat durant le conflit lui-même ? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'Etat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'Etat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).
09/2017
Procédure pénale
Les procedures contentieuses devant le conseil d etat
Le parlement fédéral a adopté, en date du 11 juillet 2023, une loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d'Etat. Ces modifications législatives visent à optimiser le cheminement législatif des projets de loi mais aussi à trancher plus rapidement les litiges administratifs. La majeure partie de celles-ci entreront en vigueur le 1er janvier 2024. En tenant compte des évolutions issues de la réforme mais également de la nombreuse jurisprudence de cette juridiction qui demeure d'application. L'ouvrage a pour objectif de procurer à droit constant les outils nécessaires à l'avocat et au justiciable pour naviguer dans les différentes procédures contentieuses devant le Conseil d'Etat, depuis la recevabilité de la demande jusqu'au prononcé de l'arrêt, de manière pratique en attirant leur attention sur les chausse-trappes et chicanes qu'elles recèlent. Le second objectif est d'expliquer les particularités propres à chaque matière, car la connaissance des seules règles de procédure, si elle est importante, n'est pas suffisante pour aboutir devant cette juridiction. L'ouvrage se présente comme un manuel de procédure destiné à rester dans la bibliothèque et non comme un commentaire des modifications législatives récentes. Il est donc rédigé à droit constant et intègre les éléments de la réforme. La première partie décrit les procédures d'annulation et de suspension et, la deuxième, la procédure de cassation administrative. La troisième partie, quant à elle, développe les particularités procédurales ainsi que des principaux moyens de fond développés matière par matière.
01/2024
Histoire du droit
Arrest du 18 mars 1732 du Conseil d'Etat
Arrest du Conseil d'Etat qui déboute le sieur évêque d'Uzès, le sieur comte du Roure et consorts, et le syndic du diocèse d'Uzès de leurs requêtes, ordonne l'exécution des précédens arrêts et qu'en conséquence ledit sieur comte du Roure et consorts, seront tenus de faire la foi et hommage au sieur duc d'Uzès, des terres et fiefs qu'ils possèdent dans la viguerie ou claverie d'Uzès, et que ses officiers continueront de jouir du 1er degré d'appel des Justices desdites terres et fiefs. Du 18 mars 1732. - Lettres patentes sur arrest du Conseil d'Etat... du 7e avril 1732 Date de l'édition originale : 1732 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire des idées politiques
Communistes de Conseils contre le capitalisme d’Etat
Si dans le concert de la vie historique moderne la "politique de puissance" (Machtpolitik) donne le la, le bolchévisme ne fait pas exceptionA ; ce n'est point " l'utopie au pouvoirA " mais l'apothéose du réalisme politique (Realpolitik). Le bolchévisme, dont la pratique du pouvoir s'arc-boute sur le jargon marxiste-léniniste et ses mots vedettes, a établi un régime social sui generis analysé par ses critiques les plus lucides comme capitalisme d'Etat. Acteurs, pour beaucoup, de la Révolution allemande (1918-1923), témoins d'une apparition du trésor perdu de la Révolution sociale, vaincus par la contre-révolution, ceux-ci, communistes de conseils, nous ont légué une histoire qu'il nous faut transmettre. En effet, cette pensée permet de renouer avec le projet d'une critique conjointe de la politique et de l'économie politique. Alors que la société spectaculaire fait les frais de la politique de puissance, le communisme de conseils est une alternative si nous voulons, au milieu des ruines d'une civilisation marchande universelle et tautologique rivée à la boucle rétroactive argent-marchandise-argent, nous frayer un chemin vers un monde où, pour citer Adorno, "la paix est l'état de la différence sans domination dans lequel les différences communiquent" . L'actualiser en l'historicisant permet de revisiter le présent et, pour reprendre les catégories marxiennes, de relancer l'émancipation humaine par-delà l'émancipation politique (bourgeoise, capitalistique). Cet héritage, il nous faut le sauver tout en en faisant la critique, cathartique. En proie aux catastrophes du présent, il est urgent de faire revivre une utopie concrète, projet de justice et de bonheur.
03/2023
Droit constitutionnel
Le Conseil constitutionnel. 10e édition
Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?
10/2023
Etudes et pratiques profession
Conseil en aromathérapie. 4e édition
Cet ouvrage technique et pratique vous aidera à sélectionner les huiles essentielles de qualité et à fournir un conseil avisé aux patients qui ont choisi de se soigner avec l'aromathérapie ou à ceux qui souhaitent compléter un traitement médicamenteux. Vous y trouverez de nombreuses informations articulées en 4 grandes parties : l'historique et la place de l'aromathérapie dans l'arsenal thérapeutique actuel ; les formes galéniques adaptées aux voies d'administration des huiles essentielles ; les actions des huiles essentielles en fonction des pathologies et les conseils associés à fournir aux patients (affections digestives, cosmétologie, dystonies neuro-végétatives, etc.) ; le développement et l'animation d'un rayon dédié à l'aromathérapie à l'officine.
04/2021
Droit
Droit public et patrimoine. Le rôle du Conseil d'Etat
Cet ouvrage a pour objet d’interroger , à partir de la collecte et de l’exploitation des archives du Conseil d’Etat, sous une double perspective historique et juridique, la contribution du Conseil d’Etat dans l’édification de ce droit, tant au travers de sa fonction juridictionnelle – un grand nombre d’arrêts traitent de la question patrimoniale – que dans son rôle de conseiller du gouvernement pour la préparation de projets de loi, d’ordonnance et de certains décrets. Dans la succession des textes depuis le milieu du XIXème jusqu’à la codification, il tient une place particulière dans le processus d’écriture de la loi, versant sans doute moins visible et moins connu de son activité. Tout en s’intéressant à l’institution mais aussi à l’histoire sociale, aux conseillers d’Etat qui l’ont marqué de leur empreinte, cette exploration du rôle du juge est élargie aux expériences étrangères, en particulier le Royaume-Uni et l’Italie.
06/2019
Droit
Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat
Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d'Etat moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d'Etat et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'une étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d'Etat, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales. Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'Etat, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction. Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution.
01/2019
Droit
Dictionnaire biographique des membres du Conseil d'Etat (1799-2002)
Reconstitué par la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799), le Conseil d'Etat est la juridiction administrative suprême en même temps que le conseiller juridique du gouvernement et le vivier de l'administration. Depuis deux siècles, ses membres, qui constituent le premier des " grands corps " de l'Etat, y occupent des fonctions les plus éminentes. Ce dictionnaire rassemble les notices biographiques de plus de 3000 conseillers d'Etat, maîtres des requêtes et auditeurs nommés depuis l'an VIII jusqu'à 2002. Il s'agit donc du plus important corpus historique de la haute administration française réuni à ce jour.
09/2004
Que-sais-je ?
L'Etat. 4e édition
La notion d'Etat est liée à celles de pouvoir souverain, d'organisation permanente, de territoire et de population. On peut dire, d'un point de vue institutionnel, que l'Etat est l'autorité souveraine qui exerce son pouvoir sur la population habitant un territoire déterminé et qui, à cette fin, est dotée d'une organisation permanente. Renaud Denoix de Saint Marc expose la genèse de l'Etat en France puis analyse les relations de l'Etat au droit aujourd'hui. Il observe les rapports entre l'Etat et le citoyen, les services publics, la justice, les fonctionnaires, les collectivités territoriales. Il interroge enfin, à l'heure de la mondialisation, la place de l'Etat dans la société internationale.
Histoire du droit
Règlement du Conseil d'Etat concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil
Règlement (du Conseil d'Etat) concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Sociologie
Une sociologue au Conseil constitutionnel
2001 : Dominique Schnapper, pour l'importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Etrangère au sérail politique d'où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l'histoire de l'institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique : nulle révélation sur les hommes du Conseil, ni sur le secret des délibérations, mais une réflexion sans pareille sur le fonctionnement de notre démocratie. On pourrait croire, en effet, que le Conseil est l'institution suprême. Créé en 1958, il rompt avec la tradition française puisqu'il doit contrôler l'activité parlementaire au nom du respect de la Constitution alors que les Assemblées avaient toujours été souveraines. Toutefois, la place protocolaire médiocre des conseillers rappelle la réticence de De Gaulle à créer cette instance de validation ultime de la constitutionnalité du pouvoir dans son exercice. C'est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s'est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence, ce corpus des décisions antérieures constitué et rappelé par le service des juristes, qui préparent les dossiers pour les conseillers. Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l'extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres. Des sociologues se sont faits boxeur, vagabond ou joueur de poker, afin d'oberver de l'intérieur un milieu particulier : c'est la sociologie participante. Dominique Schnapper, au cours de sa mandature, a été l'une des neuf voix qui décidèrent de la constitutionnalité de nos lois. Elle a en cela inventé une sorte de participation sociologique.
03/2010
Calendriers adulte
365 conseils zen. Edition 2024
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement.
10/2023
Calendriers adulte
Conseils de jardinier. Edition 2023
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les Tout au long de l'année, plantez, cultivez, récoltez ! Chers amoureux du jardinage, que vous soyez débutants ou experts à la main verte, que vous disposiez d'un verger ou d'un petit balcon en ville, cette éphéméride vous livre, chaque jour, les trucs et astuces indispensables pour cultiver vos fruits et légumes et embellir votre jardin au fil des saisons. Car un jardin, même tout petit, c'est la porte du paradis !
10/2022
Gestion du stress
Un conseil Zen par jour. Edition 2023
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement. Vous pensez avoir tout essayé, mais votre quotidien vous fatigue, avec son stress et ses tensions. Vous donneriez tout pour une véritable pause détente chez vous ou ailleurs ? L'éphéméride Un conseil Zen par jour est faite pour vous ! Voici 365 conseils positifs pour une vie zen : astuces, principes, techniques, exercices... pour améliorer votre forme, votre beauté, votre cadre de vie grâce à la relaxation, aux massages, au Feng Shui, à la méditation, aux recettes zen, aux soins faits maison et aux vertus des médecines douces et naturelles. A consommer sans modération, dans la zen attitude !
10/2022
Calendriers adulte
Un conseil par jour Zen. Edition 2024
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement.
10/2023
Calendriers adulte
Un conseil par jour Cheval. Edition 2024
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement.
10/2023
Calendriers adulte
Un conseil pinard par jour. Edition 2023
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement. Cette éphéméride vous fera découvrir, de manière simple et ludique, les bonnes méthodes pour aborder le vin sans complexe ni doute. Plus qu'aucun autre produit alimentaire, le vin permet de créer un temps de sociabilité, des occasions d'échange et de convivialité. Vous découvrirez les cépages majeurs du monde, les régions vinicoles françaises, les grandes appellations et les vins d'exception, mais encore des conseils quant au savoir acheter, déguster, servir et conserver.
10/2022
Sciences politiques
Racismes d'Etat, Etats racistes. Un brève histoire
"Racismes d'Etat, xénophobie institutionnelle ou de même nature, discriminations systémiques engendrées par des politiques publiques ou favorisées par l'absence de prise en compte de leur gravité, ce sont là nos objets". Depuis un certain nombre d'années, les procès en séparatisme et en communautarisme se sont multipliés. Procès intentés non plus seulement par l'extrême droite, dont on connaît les outrances, mais aussi par des intellectuels respectables et des responsables politiques soi-disant modérés. Le but d'une telle offensive ? Discréditer comme un pur et simple délire la tentative de nommer les discriminations systémiques. Ainsi, le racisme ne pourrait exister dans notre république puisqu'il y est interdit au nom du principe d'égalité qui la fonde ; prétendre le contraire reviendrait à tout confondre, à se vautrer dans l'outrance, à se ranger du côté de ceux qui menacent les institutions. L'offensive a pris une telle ampleur qu'il fallait y apporter une réponse précise. Contre les amalgames et les caricatures, cet ouvrage propose l'étude de deux concepts - ceux de racisme d'Etat et d'Etat raciste - dont il retrace la genèse et définit les strictes conditions d'application. Non, dire qu'une xénophobie d'Etat s'exerce à l'encontre de certaines populations ne revient pas à comparer la France d'aujourd'hui à l'Afrique du Sud de l'apartheid. Mais, si l'on doit se garder des comparaisons hâtives, on doit aussi examiner, dans leur glaciale variété, les pratiques réelles, passées et présentes, des régimes dits démocratiques, sur le plan intérieur comme à l'étranger. Il en va de l'efficacité du combat contre le racisme et la xénophobie.
02/2024
Histoire de France
Il était une France. Conseils à mes petits-enfants et petits-neveux
Les jeunes Français ignorent en général l'histoire de France et restent insensibles à la notion de patriotisme. Mais qui perd sa mémoire perd son âme ! J'ai donc voulu transmettre à mes petits-enfants l'amour de notre pays ainsi que les notions d'honneur, de devoir, qui leur seront indispensables dans le monde difficile qui les attend. La saga de quatre générations de leurs ancêtres, depuis la fuite d'Alsace après 1870, l'hécatombe de 1914-1918, la bataille oubliée de Diego-Suarez en 1942, jusqu'au drame algérien et à la Guerre froide, leur montrera le prix à payer pour défendre la nation. Enseignement qui leur sera nécessaire lorsque, confrontés à l'adversité, ils devront réagir au plus vite mais avec justesse et à propos. Le mensonge étant l'une des plaies de ce monde, je me suis efforcé de dire ici mes quatre vérités : vérité me concernant, vérité sur ma famille, vérité, telle que je la perçois, sur notre France et ce qui l'entoure.
04/2014
XIXe siècle
Le duel des centaures. Quand le cheval était une affaire d'état
Le vicomte Antoine d'Aure, grand écuyer de la nation, prophète des cavalcades à travers bois, de la vitesse et du grand air, devra-t-il céder sa couronne de "roi des centaures" à François Baucher, théoricien des joies austères du manège et des allures rassemblées, idole du cirque parisien ? Tout oppose ce politique et ce visionnaire, célèbres et acclamés comme des divas : pendant des années leur querelle emplira les journaux et les conversations, divisera l'armée sur des choix stratégiques, et partagera en deux camps inconciliables une France romantique passionnée par l'équitation, qui devient le loisir élégant par excellence et conquiert le public féminin. La mort, la malchance et le bon plaisir des princes trancheront cette lutte indécise. Des décombres du Premier Empire jusqu'au début du Second, à travers les tumultes et les révolutions, Bertrand-Pierre Galey fait revivre une époque enivrée du bonheur que donnent à ceux qui les aiment les chevaux, vrais héros de cette aventure. Bertrand-Pierre Galey a notamment dirigé le Centre des monuments nationaux et le Muséum national d'histoire naturelle. Aujourd'hui inspecteur général des affaires culturelles, il est haut fonctionnaire chargé de la langue française au ministère de la Culture. Il pratique l'équitation académique en amateur passionné.
05/2022
Droit administratif général
Aux Voleurs. Gaspillages dans les collectivités territoriales et arnaques du Conseil d'Etat
"Découvertes de ce qui se passe dans le Rhône... et vraisemblablement partout en France ! " Non-respect de la loi sur le temps de travail, absentéisme élevé, répartition inéquitable des recettes fiscales, investissements dispendieux non maitrisés, absence d'évaluation des politiques, manque de transparence... l'association Canol a enquêté pendant 22 ans pour découvrir comment, dans le Rhône, communes, département, région, dépensaient l'argent des contribuables. Forte de 1 500 adhérents, elle était le seul organisme indépendant à contrôler les comptes et les décisions des collectivités locales lyonnaises. Le 22 octobre 2021, le Conseil d'Etat reniait ses précédentes décisions et publiait un arrêt empêchant les contribuables de la Métropole de Lyon d'obtenir le remboursement des 387 millions d'euros de TEOM, que le tribunal administratif avait précédemment permis. Ce livre retrace toutes les batailles menées pour dénoncer les scandales, dérives budgétaires, illégalités, que l'on retrouve malheureusement partout en France, et en informer les citoyens. Il propose de nombreuses pistes de réforme pour assainir la situation et réaliser des milliards d'économie, conforté par celles de l'iFRAP, l'IREF et Contribuables Associés. Il donne accès aux 22 ans de publication de l'association sur www. canol. fr
09/2022
Littérature française
Le conseil
Dans l'éternel conflit entre les forces du bien et celles du mal, l'humanité doit sortir gagnante. Malgré tous les maux et toutes les guerres, financières, sociales, économiques ou politiques, la terre doit aussi être préservée. C'est l'avenir qui doit être le centre d'intérêt général et prioritaire des citoyens du monde, pour vaincre ensemble les forces du mal. Parmi celles-ci, l'auteur insiste sur le "s-d-p" sous-développement persistant, à lui seul générateur des principaux problèmes de l'humanité : ignorance, insouciance, pauvreté et incapacité des peuples à s'autogérer dans la démocratie et le développement. Le malheur des autres, parfois loin par la géographie et l'histoire, parfois de plus en plus proche dans un monde qui se mondialise sans frontières et sans humanisme aussi, nous affecte tous dans notre bonheur et notre paix. Faut-il s'impliquer ou pas dans la recherche de solutions aux maux de l'humanité ? Faut-il abandonner de comprendre des vérités, parfois dures à assumer ? Faut-il résister et insister à y travailler ou vivre sa vie dans la consommation et la joie de vivre ?
09/2017
Sciences politiques
L'Etat de droit. 7e édition
La théorie de l'Etat de droit est née au cours du XIXe siècle mais a connu depuis de nombreux infléchissement en raison de mutations politiques et sociales d'ordre général. Elle repose sur : - la soumission du pouvoir exécutif et de l'administration à la loi - un contrôle du juge qui doit être indépendant - un contrôle de la constitutionnalité de la loi L'Etat de droit est aujourd'hui un standard international auquel tout Etat devrait se conformer mais qui reste fragile et menacé : - par le terrorisme et la pandémie mondiale : état d'urgence, atteinte aux libertés - par les guerres, notamment la guerre en Ukraine Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste - Un thème plus que jamais ancré dans l'actualité juridique et géopolitique internationale
06/2023
Droit
Questions Réponses Etat civil. 6e édition
Traitant de toutes les thématiques liées à l'état civil, cet ouvrage est le reflet des préoccupations concrètes des agents territoriaux, sous la forme résolument pratique de questions-réponses. Quelques exemples des nouvelles questions : - Peut-on procéder à une audition avant reconnaissance et saisir le procureur de la République ? - Quel est le rôle du procureur de la République, lorsqu'il a été saisi par l'officier d'état civil, suite à une reconnaissance présumée frauduleuse ? - Quelles sont les situations particulières que l'officier d'état civil peut rencontrer en matière de dossier de PACS ? L'ouvrage a été profondément remanié par la loi no 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du xxie siècle, ainsi que par les textes récents (parmi lesquels la loi no 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie, entrée en vigueur le 1er mars 2019 et qui instaure la possible mise en place d'une audition préalable à la reconnaissance d'un enfant).
10/2019
Sciences politiques
L'Etat post-moderne. 6e édition
Depuis la fin du XXe siècle, on assiste à un infléchissement de la théorie de l'Etat post-moderne : face au jeu de la mondialisation des échanges et de la coopération internationale, l'Etat a perdu de sa suprématie. Mais la crise du covid-19 a créé un contexte nouveau, renforçant la place de l'Etat, tandis que l'invasion de l'Ukraine par la Russie a remis en cause l'idée d'un ordre mondial pesant comme une contrainte sur les Etats. Autre exemple de réévaluation de la place de l'Etat, il est aujourd'hui appelé à faire face à la crise énergétique à l'urgence climatique, en mobilisant à cet effet les moyens d'actions nécessaires. Plus généralement, l'aggravation des facteurs de crise dans la société contemporaine occidentale et l'existence de menaces de toute nature conduisent à remettre l'Etat au centre du jeu social, en tant que garant de la sécurité collective. A l'inverse, on voit émerger dans d'autres régions du monde une conception différente de l'organisation politique, qui ne repose plus sur l'affirmation des droits de l'homme et le respect du droit, à l'encontre de la théorie de l'Etat post-moderne. Points forts Un classique de la sociologie du droit
12/2023
Management
L'état du management. Edition 2023
L'édition 2022 traduit la volonté des chercheurs du laboratoire Dauphine Recherches en Management (DRM) de questionner l'entreprise en relation avec l'Anthropocène : comment sa mission influence-t-elle le sens que chaque salarié donne à son travail ? Comment l'intégration professionnelle favorise-t-elle la cohésion sociale (dans les territoires en difficulté, par exemple) ? Comment décarboner les activités ? Comment améliorer le management urbain ? Ces réflexions proposent autant des états des lieux que des outils pratiques de management. Questionner l'entreprise, c'est aussi analyser les mécanismes par lesquels elle impose des normes (l'évaluation sur les plateformes pair-à-pair, la fixation des prix du luxe...) et qui (re) produisent les stéréotypes de genre, dès l'enfance, par les pratiques de lecture ou d'habillement. C'est donc une large variété de démarches de recherche en management que ces contributions illustrent ; démarches en constante adaptation, confrontées aujourd'hui aux big data. Une synthèse des chiffres de la vie des affaires au cours de la période octobre 2020-septembre 2021 complète cette édition.
03/2022
