cessions droits
Extraits
Droit des sociétés
Le prix dans les cessions de droits sociaux. Edition 2022-2023
Relevant avant tout du droit commun des contrats, les conventions de cession de droits sociaux ont été affectées par la réforme issue de l'ordonnance du 10 février 2016, suscitant de multiples questions et ouvrant sur de nouveaux contentieux. Parmi de nombreux points, on songe notamment au devoir d'information, à l'incidence de l'action interrogatoire dans le cadre du pacte de préférence, au champ de la règle relative à l'imprévision ou encore à l'exécution en nature. Quant au prix, et indépendamment de la question de son caractère déterminé ou déterminable, une redistribution des cartes, au détriment de l'article 1843-4 du code civil et, corrélativement, au profit de l'article 1592, avait précédemment résulté de l'ordonnance du 31 juillet 2014. Les cessions de droits sociaux ne peuvent être étudiées sans évoquer les marchés financiers, règlementés ou non, singulièrement en anticipant la transposition des directives "MIF 2" et "Prospectus révisé" . Et ne sauraient être omis l'offre au public ainsi que ce nouveau placement privé qu'est le financement participatif par souscription de titres. Cet ouvrage s'adresse aux avocats d'affaires, juristes d'entreprise, universitaires, magistrats, experts-comptables et financiers confrontés à la complexité de ces opérations de cession situées à la croisée du droit des contrats, du droit des sociétés, du droit financier, mais aussi du droit judiciaire. Jacques Moury est professeur à l'université de Reims Champagne-Ardenne et avocat au barreau de Paris. Bénédicte François est professeur à l'université Paris Est- Créteil
12/2021
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
Droit
La cession de dette
La prochaine crise financière sera-t-elle l'oeuvre de la cession de dette ? Le mécanisme a longtemps demeuré dans le coeur des civilistes des XIXe et XXe siècles avant d'être mis sur l'atelier législatif à l'occasion de la réforme de 2016. Néanmoins, l'élaboration de son régime au cours de celle-ci n'a pas profité de l'engouement des anciens, ce qui, pour de nombreux juristes, amène à se poser tardivement la question de son opportunité. A première vue, la cession de dette n'est que la petite soeur de la cession de créance. L'utilité de cette dernière n'est plus à démontrer tant elle est employée par les banques, rompues à l'exercice de la "cession Dailly". La cession de créance participe donc à l'enrichissement de ses utilisateurs. Toutefois, il a fallu reconnaître les risques qu'elle emporte, notamment lorsqu'elle sert de support au mécanisme de titrisation, funestement connu pour son rôle dans la crise financière de 2008. Ainsi, les enjeux soulevés par la cession de créance doivent-ils être réétudiés dans le contexte de la cession de dette. Son régime, issu de la réforme de 2016, a déjà fait l'objet de modifications, alors que tant d'autres seraient nécessaires à la préservation de la sécurité juridique.
03/2019
Droit des sociétés
Cessions de parts et actions. Edition 2023
Transférez ou achetez des titres en toute sécurité ! Avec ce guide unique sur le marché, vous transférez ou achetez des titres en toute sécurité. Grâce à son approche transversale, ce Mémento permet au vendeur et à l'acheteur ou à leurs conseils de connaître et d'appliquer à l'opération des règles aussi diverses que le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit financier, le droit fiscal ou la réglementation boursière. Conçu pour les praticiens, il présente toutes les étapes et les effets d'une cession de titres de sociétés commerciales : - négociations, - promesse de cession, - évaluation des titres non cotés, - détermination du prix, - reclassement de participation, - agrément et préemption, - conditions suspensives et résolutoires, - garantie de passif, - imposition des plus-values... Un outil exhaustif et pratique : présentation claire, jurisprudence abondante, tableaux récapitulatifs, conseils, exemples de calculs et modèles de clauses...
12/2022
Histoire mondiale
La cession de la Louisiane
" Avant de commençer notre étude, nous répondons à l'avance aux cri- tiques et nous indiquons au lecteur notre méthode, qui diffère de l'usage. Nous croyons qu'un historien devrait joindre le plus souvent possible des documents comme preuves de ses assertions. Il est donc difficile de marquer les citations comme à l'habitude au bas de la page. D'autant plus qu'il faut compter avec la lassitude du lecteur étant donné qu'il est obligé de quitter la ligne et reprendre le fil du récit. D'autre part, après chaque citation nous employons la critique. Cette cri- tique que nous trouvons nécesssaire, car nous ne pouvons pas exiger du lecteur une attention outre mesure et une connaissance absolue de la matière traitée".
05/2023
Faits de société
Cessons de maltraiter nos vieux !
Aujourd'hui, 80 % des Français souhaitent vieillir chez eux. Comment faire face à la perte d'autonomie ? A quelles difficultés faut-il se préparer, notamment pour les aidants ? Et lorsque le maintien à domicile n'est plus possible, l'entrée en maison de retraite est-elle inévitable ? Elise Richard est partie à la rencontre des personnes âgées, des professionnels, des familles mais aussi des politiques qui s'intéressent à l'accompagnement du grand âge. Au cours de cette vaste enquête, elle a découvert les failles de tout un système, que la crise de la Covid-19 a révélées au grand jour : pénurie de personnel, cadences infernales, embauche de soignants sans diplôme et maltraitance institutionnelle. Face à ce constat, l'auteure nous présente des solutions et des alternatives qui mériteraient d'être développées, telles l'accueil familial ou l'habitat inclusif, offrant aux personnes âgées la possibilité d'être accompagnées dans une structure à taille humaine. Une investigation nécessaire, sur un sujet délicat qui nous concerne tous. Elise Richard est journaliste. Elle réalise depuis douze ans des reportages et des documentaires pour la plupart des grands magazines d'information comme "Zone Interdite" sur M6, "Envoyé Spécial" sur France 2 ou "Le Doc du Dimanche" sur France 5.
09/2021
Développement durable-Ecologie
Cessons de ruiner notre sol !
L'équivalent d'un studio : voici la surface de terres fertiles dont la France est amputée chaque seconde, sous la pression du macadam, des zones pavillonnaires et des hypermarchés dont notre pays est champion. Comment une telle situation est-elle possible, alors que nous peinons déjà à nourrir une population mondiale en pleine explosion ? C'est pour le savoir que Frédéric Denhez a mené cette enquête corrosive, sillonnant le territoire, sondant les agriculteurs "conventionnels" ou convertis au bio, les maires, les chercheurs, etc. Et ce qu'il a découvert glace le sang : non content de se raréfier, le sol ne parvient plus à assurer les services qui le rendent inestimable. Nivelé, démembré, laissé à nu, labouré en profondeur, soumis à d'inquiétants polluants et à la spéculation... la dégradation de ce bien commun millénaire, garant de notre alimentation et de nos paysages, appelle à une profonde révolution des mentalités. Empêcheur de penser en rond, l'auteur propose une série de solutions à adopter d'urgence, tout en revenant sur bon nombre d'idées reçues comme l'intérêt du tout bio, les bienfaits du "zéro carbone", etc. Un livre choc, au confluent des maux qui affligent notre société.
10/2014
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2021
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Théorie générale ? La prescription dans les chaînes de contrats translatives de propriété - par Mathias Latina (p. 8) Responsabilité ? Quand le déménagement entre amis tourne mal : la convention d'assistance bénévole et l'obligation in solidum - par Jonas Knetsch (p. 17) Régime des obligations contractuelles ? La prescription dans le cautionnement : disproportion et défaut de mise en garde - par Rémy Libchaber (p. 27) CONTRATS SPECIAUX Contrats et droit des sociétés ? Absence de reconduction tacite après la survenance du terme : le mandat social échappe à l'application du droit commun des contrats - par Julia Heinich (p. 38) ? Caducité, révocation, exécution forcée : florilège sur les promesses de cession de droits sociaux - par Marie Caffin-Moi (p. 42) ? L'imprudence du contractant et les vices du consentement - Illustration dans les cessions de titres sociaux - par Laura Sautonie-Laguionie (p. 47) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Organisation frauduleuse de l'insolvabilité : mentir sur son patrimoine n'est pas organiser son insolvabilité - par Valérie Malabat (p. 65) Droit du travail ? La modification du contrat de travail induite par une sanction disciplinaire - par Grégoire Loiseau (p. 84) Droit des biens ? La conception orthodoxe de la bonne foi en droit des biens - par Antoine Tadros (p. 86) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? La réduction des divergences de jurisprudence "profondes et persistantes" en matière contractuelle - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 89) ? La non-restitution de l'indu social - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 91)
10/2021
Pédagogie
Cessons de démotiver les élèves. 3e édition
Cet ouvrage est porteur d'un projet : permettre aux élèves de se remotiver pour l'apprentissage. Pour ce faire, il s'appuie sur des notions neurobiologiques et en illustre la mise en application au quotidien. Les élèves devraient ainsi renouer avec le plaisir d'apprendre pour lequel le cerveau humain est conçu. Les enseignants, quant à eux, bénéficieront du projet pour : - travailler ensemble, tout en se remettant en question ; - se montrer vulnérables, tout en développant une plus grande sécurité de base ; - réinventer leur métier, tout en se rapprochant des valeurs à l'origine de leur vocation.
08/2020
Littérature française
Les cessions d'actifs dans le domaine des industries extractives. Zone OHADA : cas du Burkina Faso
On observe dans le secteur des industries extractives d'Afrique Francophone, une très grande volatilité de la propriété des actifs, quels qu'ils soient (titres sociaux, biens). C'est pourquoi il apparaît important de s'intéresser au traitement juridique et fiscal des opérations de cession qui s'y rapportent. On observe en effet une différence notable entre le régime juridique et fiscal standard des opérations de cessions d'actifs, et celui spécifique au secteur extractif. Le présent ouvrage s'attache à expliquer cette différence en examinant non seulement les actifs concernés par les cessions et leur particularité, mais aussi et surtout comment s'opèrent leurs cessions, et qu'est-ce qu'il en ressort comme obligations et conséquences sur le plan juridique et fiscal, à la fois pour le cédant et le cessionnaire.
01/2022
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Comptabilité
Exonérez vos plus-values d'entreprise : guide pratique. Edition 2019
De nombreux changements à la tête des PME voient le jour en raison notamment des départs à la retraite de nombreux chefs d'entreprise. La maîtrise de la fiscalité des cessions et transmissions d'entreprises constitue un des éléments clés du succès de ces opérations. Après l'ensemble des mécanismes d'exonération des plus-values de cession et de transmission des petites entreprises, cet ouvrage aborde les règles applicables à la cession de droits sociaux (flat fax ou abattements), notamment en cas de départ à la retraite du dirigeant de PME, ainsi que le régime des plus-values professionnelles immobilières des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu. La présentation sous forme de fiches des régimes d'exonération et d'imposition est complétée par : l'examen de situations particulières liées aux sociétés de personnes et aux différés d'imposition notamment suite aux opérations d'apports d'entreprise ou de titres ; des tableaux de synthèse sur l'ensemble de ces dispositifs et sur la possibilité de cumuler ces différents dispositifs.
12/2019
Immobilier, droit de la constr
Cession des contrats immobiliers et démembrements. Nature et régime des obligations réelles
DROIT BELGE Cet ouvrage est entièrement dédié à l'étude de la notion d'obligation réelle et à ses spécificités en droit civil, afin de tenter de résoudre les controverses qui y sont liées, tant sur le plan de l'exécution que de la cession. Dans le premier titre, consacré à la cession des contrats immobiliers, l'auteur examine successivement le régime de cession des contrats de droit commun, des contrats de bail et des contrats d'entreprise, spécialement dans l'hypothèse d'une transaction immobilière, avant d'aborder la cession des droits réels et le régime de leurs obligations. Pour chacune de ces opérations, l'auteur propose un catalogue détaillé des effets juridiques : portée de l'engagement des parties, opposabilité des exceptions, survie des accessoires, formalismes d'opposabilité, recours du créancier cédé, etc. Dans le second titre, l'auteur articule ensuite ces différentes notions pour proposer une compréhension générale de l'opposabilité des droits personnels et réels, de la tierce complicité au devoir de respect des droits subjectifs en passant par le droit de suite. L'auteur détaille ainsi l'impact des contrats immobiliers pour les tiers, spécialement le tiers acquéreur d'un bien. Sur cette base, l'auteur propose une compréhension innovante de la notion d'obligation réelle et en présente un régime juridique détaillé, des modes d'exécution à la cession de ces obligations, en tenant compte du Livre 3 du nouveau Code civil. Résolument tourné vers la résolution de questions pratiques récurrentes en la matière, l'exercice s'appuie néanmoins sur un examen approfondi de concepts essentiels du droit civil. Du côté actif, le droit subjectif, le droit de créance, le droit de propriété, le droit réel démembré et le droit propter rem sont analysés. Du côté passif, l'obligation personnelle, l'incombance, le devoir, l'obligation de dare, l'obligation réelle et l'obligation propter rem sont mobilisés. Ainsi, le présent ouvrage sera utile tant pour le praticien à la recherche de solutions pratiques dans ce type de transactions que pour le juriste à la recherche d'une analyse théorique approfondie de concepts cardinaux en droit positif.
03/2024
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité approfondie des sociétés. 6e édition
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.
09/2022
Protestantisme
Le Plan Daniel. Guide d'étude, six sessions
Vivre sainement est bien plus qu'une mode. Cette étude pour petits groupes est basée sur le visionnage de six sessions enseignées par Rick Warren, Dr Daniel Amen et Dr Mark Hyman. Elle est centrée sur cinq fondamentaux qui vous donneront les clés pour une vie plus saine : foi, alimentation, forme physique, concentration et amis. Avec le soutien d'experts en médecine et en forme physique, le pasteur Rick Warren et son église se sont lancés dans un voyage pour transformer leurs propres vies. Il s'appelle Le Plan Daniel et il fonctionne pour une raison très simple : Dieu a conçu notre corps à être en bonne santé et il a pourvu à tout ce dont nous avons besoin pour que nous nous épanouissons dans notre vie. Cette étude pour petits groupes est un élément vital du Plan Daniel car elle met l'emphase sur l'élément puissant du programme : la communauté. Comme le dit Dr Hyman : "La communauté est le remède" pour une vie saine. L'étude du Plan Daniel enseigne comment faire des choix sains dans notre vie quotidienne. Ce guide d'étude en couleur comprend des inspirations bibliques du pasteur Rick, des instructions de nos médecins et d'experts en bien-être, des astuces pratiques d'alimentation et d'exercice physique, et bien davantage. Titres des sessions : Session 1 : Foi. Nourrir votre âme. Session 2 : Alimentation. Jouir de l'abondance de Dieu. Session 3 : Forme physique. Fortifier votre corps. Session 4 : Concentration. Renouveler votre intelligence. Session 5 : Amis. S'encourager les uns les autres. Session 6 : Adopter un style de vie. Atteindre votre but .
04/2021
Droit
De la cession des créances en droit romain et en droit français, dissertation pour le doctorat. présentée à la Faculté de droit de Toulouse
De la cession des créances en droit romain et en droit français : dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse / par Jules Cambon Lavalette,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Musique, danse
Ella Fitzgerald, les sessions photographiques de Jean-Pierre Leloir
Passionné de musique, dès ses débuts dans l'après-guerre, curieux de tout, Jean-Pierre Leloir, photographe en promenade, porte sur ce qui l'entoure un regard multiple. Il saisit le mouvement, la lumière, les sons, la vie. Il organise très tôt sa photothèque et constitue ainsi, dès 1951, des archives d'une grande richesse thématique : théâtre et concerts de musique classique, de jazz ou de variété, séances d'enregistrement et répétitions mais aussi décoration intérieure et architecture, sans compter les moissons d'images de cet infatigable voyageur autour du monde (Argentine, Brésil, Chili, Etats-Unis, Europe). Ses rencontres avec de nombreux artistes remarquables du XXe siècle, d'Edith Piaf à Charles Trenet, de Billie Holiday à Wynton Marsalis, de Johnny Hallyday à Alain Bashung, immortalisés sur pellicule, balisent le parcours d'un témoin généreux de ses souvenirs. Partenaire du monde de la presse, il collabora aux revues Jazz Hot, Jazz Man, Jazz Magazine, La Maison française, L'Express et Le Nouvel Observateur, sans oublier Rock&Folk, dont il fut l'un des membres fondateurs avec Philippe Koechlin. Jean-Pierre Leloir est décédé en 2010 à l'âge de 79 ans. Ses milliers d'images restent autant de références pour la photographie et la musique, et son aventure continue.
11/2019
Musique, danse
Miles Davis. Les sessions photographiques de Jean-Pierre Leloir
Une monographie exceptionnelle retraçant la vie et l'oeuvre du trompettiste de génie Ce livre raconte la relation, longue et fidèle, qui exista entre le trompettiste américain Miles Davis et le photographe français Jean-Pierre Leloir. Exceptionnels artistes, d'une exigence folle et dotés tous deux de caractères bien trempés, leurs séances photos en studio, sur scène ou lors de moments plus intimes sont racontées par la plume alerte et bienveillante de Philippe Margotin, grand spécialiste de la musique en général, et du jazz en particulier. Pour la première fois, voici proposée au public une monographie complète de plus de 200 photographies, dont une belle part est inédite, présentant le trompettiste lors de ses séjours en France. Miles, l'artiste et l'homme aux mille facettes, se découvre à travers le regard ami de Jean-Pierre, photographe féru de musique qui passait son temps entre son studio parisien, les salles de concert et les festivals. Leur complicité, tout au long de la carrière de Davis, se retrouve dans ces clichés en couleurs et en noir et blanc.
11/2018
Agriculture
Nourrir. Cessons de maltraiter ceux qui nous font vivre
Jamais nous n'avons eu autant besoin des paysans, jamais nous ne les avons autant maltraités. Le changement climatique, la crise du Covid et la guerre en Ukraine ont remis l'alimentation au coeur des enjeux de société. Mais les critiques sont incessantes, faisant de l'agriculteur le bouc émissaire de nos peurs. Quelle est cette société qui se permet de mordre la main qui la nourrit, souvent sans connaître la réalité du travail de la terre ? Revenir à l'agriculture de nos aïeux pour nourrir de façon saine et sûre 10 milliards d'humains, c'est impossible ! Attentifs à nos attentes, les agriculteurs sont pleinement engagés dans la troisième révolution agricole : produire, mais aussi protéger la nature, grâce aux techniques les plus avancées, aux fondamentaux de l'agronomie, des sols, de la biodiversité. Travailler avec le vivant, gérer le temps, ils exercent le plus beau métier du monde. Et ils possèdent toutes les clés du développement durable. Ce sont eux, les premiers écologistes de la planète. Reconnaissons leur travail, respectons-les, accompagnons-les ! Ce manifeste, nourri de multiples expériences, nous emmène dans les campagnes du monde, où s'écrit l'avenir de l'humanité et de la planète.
02/2023
Essais généraux
Nourrir. Cessons de maltraiter ceux qui nous font vivre !
Un manifeste pour le monde agricole Jamais nous n'avons eu autant besoin des paysans, jamais nous ne les avons autant maltraités. Le changement climatique, la crise du Covid et la guerre en Ukraine ont remis l'alimentation au coeur des enjeux de société. Mais les critiques sont incessantes, faisant souvent de l'agriculteur le bouc émissaire de nos peurs. Pourtant, les agriculteurs sont pleinement engagés dans la troisième révolution agricole : produire, mais aussi protéger la nature. Ils possèdent toutes les clés du développement durable. Ce sont eux, les premiers écologistes de la Terre. Alors cessons de les pointer du doigt et soutenons-les ! Dans ce manifeste nourri de multiples expériences, Sylvie Brunel nous emmène dans les campagnes du monde, où s'écrit l'avenir de l'humanité et de la planète. A propos de l'autrice Géographe, économiste, écrivain, professeure émérite à Sorbonne Université, Sylvie Brunel a travaillé pendant dix-sept ans dans des ONG, comme Médecins sans frontières et Action contre la faim. Spécialiste des questions de développement, elle s'intéresse particulièrement aux enjeux de sécurité alimentaire. " En un peu plus de 300 pages, une plaidoirie ciselée. " Ghislain de Montalemhert, Le Figaro Magazine " Un livre décapant, informé, plein de colère et de bon sens. " Les Echos " Un vibrant plaidoyer en faveur de la profession". Samuel Ribot, Le Télégramme " Ce livre, c'est un cri d'amour pour les paysans. " Emmanuel Lechypre, La Librairie de l'éco, BFM Business
Droit
Réflexions "canoniques" sur les droits de l'Homme au Cameroun et en Afrique
Dans cet ouvrage, l'auteur aborde les thèmes du droit à la justice, de l'adoption légale, des Droits de l'Homme en droit pénal et en procédure pénale, de la sanction de la sorcellerie par les instances judiciaires et l'épineux problème du droit au développement. Cette publication est un recueil de travaux qu'il a présentés au Département de droit canonique de l'Université catholique d'Afrique centrale, lors des sessions de formation baptisées "Quinzaine de Yaoundé", de 2004 à 2015. Au regard de l'actualité des Droits de l'Homme, cet ouvrage appelle indubitablement une attention particulière des lecteurs. M. Séverin Djiazet offre ici, avec bonheur, l'opportunité aux lecteurs de parcourir quelques-unes de ses analyses.
07/2015
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Transmission et reprise d'entr
Transmission d'entreprise. Edition 2022-2023
Toutes les règles applicables à la transmission. Destiné aux entrepreneurs et à leurs conseils, ce Mémento expose l'ensemble des règles applicables à la transmission : droit des affaires et des sociétés, droit civil et patrimonial, droit fiscal et droit du travail. Il détaille les différentes formes de transmission : donation, legs, cession du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel, cession du fonds de commerce, cession de parts sociales ou d'actions, montages à effet de levier, transmission en démembrement de propriété, etc. Il permet un véritable tour d'horizon pratique et complet de ce sujet capital en présentant : les incidences de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission ; les conséquences du décès du chef d'entreprise ; les opérations à mener avant la transmission : mise en société d'une entreprise individuelle, séparation des activités, création d'un holding de contrôle, clauses statutaires et pactes relatifs à la transmission des droits sociaux... ; les modalités d'évaluation de l'entreprise ; les aspects sociaux de la transmission. L'expertise de praticiens pour vous accompagner : ce Mémento associe le savoir-faire des Editions Francis Lefebvre à l'expérience des notaires du Groupe Monassier, spécialistes de ce type d'opérations. Il fournit plus de 50 modèles d'actes, de clauses et de pactes ainsi que des exemples, des cas pratiques chiffrés, des barèmes et des formules de calcul.
07/2022
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
