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Histoire du droit

Fiscalité 2.0. Fiscalité du numérique, 4e édition

L'auteur s'attache à présenter successivement la fiscalité des achats para-numériques, la fiscalité des monnaies électroniques, la TVA et l'économie numérique et enfin les spécificités fiscales des entreprises du numérique.

01/2023

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Droit fiscal

La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2021

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2021 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, régime des plus et moins-values professionnelles et régime des brevets et des actifs assimilés, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.

02/2021

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Droit fiscal

La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023

L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2023 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : la fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes ; la fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présentée de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour

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Poésie

Libre livre

Ce recueil de poèmes s'offre comme un vrai livre, avec une construction en trois parties qui mène crescendo du vers compté au poème en prose, en passant par le vers libre. A chaque fois, Jean Pérol trouve le ton juste pour mesurer l'abîme que le temps a ouvert devant lui. Comment ne pas être touché par sa liberté d'esprit en même temps que par son pessimisme lucide ?

04/2012

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Droit

Fiscalité. Edition 2018

Comment aller à l'essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ? Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que la révision, la collection "EXPRESS" vous propose ici une présentation simple et concise de la fiscalité pratique en 34 fiches pédagogiques. Chaque fiche comporte quatre rubriques : - Principes clés : les idées essentielles ; - Méthode : précise les démarches fondamentales ; - Compléments : pour aborder les cas particuliers ; - Application : un exercice et son corrigé. Cette nouvelle édition est à jour de la loi de finances 2018.

03/2018

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Droit fiscal

Famille et fiscalité

Les relations complexes entre famille et fiscalité La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d'or au cours du xxe siècle. L'avènement de l'idéal de justice fiscale ainsi que certaines considérations politiques justifièrent en effet un déploiement significatif de l'aménagement familial de l'impôt. L'évolution corrélative des moeurs, à cette même période, révéla cependant les limites de cet ancrage de la famille dans le droit fiscal. La diversification et l'internationalisation des structures familiales, de même que l'explosion des écarts de niveau de vie entre les familles ou en leur sein, font aujourd'hui le lit d'un délitement de la place de la famille dans le droit fiscal. En outre, elles alimentent le plaidoyer en faveur de l'adoption d'une fiscalité individualisée. Partant de ce constat, la thèse envisage deux axes possibles d'évolution. A la recherche d'une neutralité et d'une efficacité perdues, elle propose, en premier lieu, de parachever ce processus d'individualisation des impôts et de renoncer à toute référence à la famille dans le droit fiscal. Pour des raisons tant techniques que symboliques, la thèse privilégie toutefois, et en second lieu, la voie d'une affirmation de cette place de la famille, actuellement en déclin. Il s'agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la préserver au sein des textes.

04/2023

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Droit fiscal

Fiscalité. Edition 2024

Vous avez besoin d'un guide précis, à jour et complet dans un domaine de gestion ? Cette collection est faite pour vous ! Manageurs, entrepreneurs, étudiants ou curieux, pour votre activité principale ou en complément, découvrez les Mini-Précis Nathan. Des guides synthétiques et accessibles, organisés en fiches pratiques, pour faire le tour d'un domaine.

02/2024

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Droit fiscal international

Manuel de fiscalité congolaise

La fiscalité revêt aujourd'hui une importance vitale pour les Etats, les entreprises, les associations et les personnes physiques exerçant le commerce ou une profession libérale. Elle oblige les autorités, les opérateurs économiques et dirigeants d'association ainsi que leurs conseils, à la placer au coeur de leurs préoccupations. Chaque année, la loi de finances apporte des innovations en matière de fiscalité. Ce manuel constitue donc un parfait instrument destiné à être utilement informé de cette évolution continue. Pour d'avantage de maniabilité, la structure de ce manuel est orientée métier et se décline comme suit : - Le titre premier présente les règles de procédures fiscales et de recettes non fiscales ; - Le titre second décrit les règles fiscales de fond, c'est-à-dire les impôts prévus par la législation congolaise ; - Le troisième titre analyse quelques régimes fiscaux particuliers, notamment ceux des intermédiaires dans les secteurs de la finance, des assurances, des télécommunications, de la fiscalité minière, de la propriété intellectuelle et des sociétés étrangères. - Le quatrième titre se consacre aux cotisations sociales dues à la CNSS et l'INPP et aux contributions patronales dues à l'ONEM. - Enfin, le cinquième titre examine les redevances et taxes parafiscales notamment la taxe de promotion de l'industrie, la redevance ad valorem... Cet ouvrage réunit dans un seul et même volume l'ensemble des informations fiscales, ce qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle théorique et pratique, de la fiscalité.

07/2021

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Droit fiscal

Fiscalité du patrimoine. Edition 2024

Tout savoir en 64 pages : les impôts fonciers, les dividendes, l'assurance-vie, les plus-values mobilières et immobilières, les successions et les donations...

02/2024

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Droit fiscal

L'essentiel du droit fiscal. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023

Le point sur la Fiscalité des entreprises et des particuliers applicable sur 2023 Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal en 2023 (règles fiscales en vigueur, mécanismes de chaque impôt, barèmes, seuils...). Son objectif est d'offrir une vision claire, structurée et synthétique de la fiscalité avec notamment le recours à de nombreux schémas et tableaux. L'ouvrage développe en deux parties : la fiscalité des entreprises (avec notamment la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) et la fiscalité des particuliers (aménagement du PAS. Cette nouvelle édition 2023, entièrement à jour à sa publication, intègre la loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Les notions indispensables pour la compréhension de la fiscalité applicable en 2023

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Droit fiscal

L'essentiel du droit fiscal. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, 22e édition

Le point sur la Fiscalité des entreprises et des particuliers applicable sur 2022 Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal en 2022 (règles fiscales en vigueur, mécanismes de chaque impôt, barèmes, seuils...). Son objectif est d'offrir une vision claire, structurée et synthétique de cette matière avec notamment le recours à de nombreux schémas et tableaux. L'ouvrage développe en deux parties : la fiscalité des entreprises la fiscalité des particuliers Cette nouvelle édition 2022, entièrement à jour à sa publication, intègre : la loi de finances rectificative pour 2021 la loi de finances pour 2022 la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière

02/2022

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Droit fiscal

Fiscalité du patrimoine. Edition 2023-2024

Cet ouvrage, à jour de la loi de finances 2021, s'intéresse à la fiscalité du patrimoine. Plan de l'ouvrage : Les impôts locauxLes revenus financiersLes revenus fonciersLes plus-values des particuliersL'impôt sur le revenu des particuliersL'imposition du capitalLes droits de mutation

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Fiscalité d'entreprise

La fiscalité de l'innovation

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente les règles fiscales applicables aux entreprises du secteur de l'innovation, en traitant de l'imposition des bénéfices des entreprises mais aussi des impôts indirects tels que la TVA. Illustré d'exemples et de cas tirés de la vie des affaires, il expose avec clarté, dans le souci d'une application pratique, le traitement fiscal de l'ensemble des activités qui jalonnent le processus d'innovation : - le financement des entreprises innovantes, que celui-ci prenne la forme classique de subventions (aides à la recherche) ou de modes de levée de fonds innovants (investissement en crypto monnaies, Initial Coin Offering - ICO) - les dispositifs fiscaux incitatifs destinés à financer l'innovation (crédit d'impôt recherche, crédit d'impôt innovation) et le régime des jeunes entreprises innovantes (JEI) - le traitement fiscal des activités de recherche et développement (R&D) - les règles fiscales applicables aux inventions, qu'elles soient protégées par le droit de la propriété intellectuelle (brevets, certificats d'obtention végétale, dessins et modèles) ou non - des développements spécifiques sont aussi consacrés aux logiciels, à l'économie du numérique et à la fiscalité du secteur spatial. Points forts Pas de concurrence

03/2021

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Droit

Fiscalité : clash ou crash ?

Les auteurs de Fiscalité : clash ou crash ? sont des praticiens qui vivent au quotidien les complexités de notre fiscalité. Ils maîtrisent assez leur sujet pour donner en peu de pages un aperçu de l'ensemble des 3440 pages du Code Général des Impôts. Les bonnes intentions ne manquent donc pas quand il s'agit de modifier ou de complexifier les impôts. Les auteurs apportent une analyse salutaire de la situation actuelle en France et font des propositions de simplifications et de changements qui permettraient de relancer l'investissement et l'emploi Ils proposent une sortie par le haut de la situation de retard de la France par rapport à ses voisins européens. Souhaitons qu'ils soient entendus...

11/2016

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Droit fiscal

Fiscalité immobilière. 2e édition

18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission La fiscalité immobilière est particulièrement complexe. De nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. La maîtrise de ces règles appliquées à des conditions précises permet d'alléger le coût fiscal lié aux opérations immobilières. Cet ouvrage s'organise en 18 fiches traitant des thèmes suivants : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des revenus locatifs et les principaux dispositifs de défiscalisation, l'impôt sur les plus-values immobilières, la gestion fiscale des SCI, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. L'accent est mis sur certaines problématiques au coeur d'un investissement immobilier. Par exemple : le choix du régime fiscal d'une SCI, l'optimisation fiscale des revenus fonciers, les techniques de réduction des droits de succession par donation anticipée et démembrement du droit de propriété. Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des impôts frappant la vie d'un immeuble ... de son acquisition à sa cession ou transmission - Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés

02/2022

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Droit fiscal

La fiscalité. Edition 2022

Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité : impôts sur le revenu et autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, contrôle et contentieux. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur, aussi bien pour les barèmes que pour la TVA.

07/2022

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Finances locales

Décentralisation et fiscalité locale

En dépit des résultats enregistrés plusieurs défis restent encore à relever, pour l'Office Togolais des Recettes, surtout en matière de recouvrement des impôts locaux. Le Dialogue Interprofessionnel sur la Fiscalité se veut donc un rendez-vous afin non seulement de mieux appréhender l'interrelation entre la décentralisation et la fiscalité locale mais également de mettre à la disposition de l'OTR des stratégies et des outils sur lesquels il doit s'appuyer pour accroître considérablement les ressources locales internes pour l'autonomie financières des collectivités territoriales. L'OTR s'engage à accompagner davantage les efforts du Gouvernement dans le processus de décentralisation au Togo en recherchant les approches de solutions devant permettre l'accroissement des ressources internes locales.

07/2022

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Droit européen des affaires

Fiscalité des personnes physiques

Premier ouvrage entièrement dédié à la fiscalité des personnes physiques au Luxembourg. L'ouvrage associe l'étude des notions fondamentales et de la jurisprudence, et une approche pratique sous forme d'exemples, de retours d'expérience et de schémas à portée pédagogique.

06/2022

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Droit

Fiscalité pour non-spécialistes

La fiscalité est une donnée essentielle de la gestion d'une entreprise. Sans être expert, il est important d'en connaître les bases pour apprécier les enjeux des différentes options fiscales et entamer un dialogue constructif avec les spécialistes. Quels sont les régimes fiscaux des différentes formes d'entreprises ? Comment calculer le résultat imposable de l'entreprise et des groupes de sociétés ? Comment évaluer l'impact fiscal des restructurations et des transmissions d'entreprises ? Comment bien utiliser les bénéfices (distributions, réinvestissement) ? Comment calculer la TVA ? Comment mesurer la contribution économique territoriale ? Telles sont les questions auxquelles répond ce guide opérationnel. Dans chaque chapitre, des conseils pratiques, des exemples et cas concrets, des quiz et exercices vous préparent à l'analyse de la situation fiscale de votre entreprise.

05/2013

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Droit fiscal

Fiscalité immobilière. 15e édition

Cet ouvrage propose une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente. Il comprend notamment des développements relatifs aux SIIC et OPCI ainsi qu'au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents.

09/2022

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Droit fiscal

La fiscalité. 2e édition

Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.

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Droit fiscal

La fiscalité des PME

Les dernières actualités en matière de fiscalité des petites et moyennes entreprises suite aux diverses réformes récentes. Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l'aune des réformes passées et à venir.

03/2024

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Droit fiscal

Fiscalité. Edition 2023-2024

La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.

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Droit fiscal

Fiscalité. Edition 2024-2025

Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...

02/2024

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Faits de société

Vivre libre

Le choeur des voix contemporaines est unanime : la liberté est menacée et recule aussi bien en France qu'en Europe ; il faut revendiquer, réclamer encore et toujours, pour sacrifier au rite nihiliste et bien-pensant de la liberté narcissique. Mais, la revendication incessante de davantage de libertés s'accompagne paradoxalement d'une perte réelle et grave de leurs sens et de leurs indispensables corollaires. Nos contemporains oublient que vivre libre c'est aussi, au-delà de l'égocentrisme ambiant et de la frénésie des déclarations de droits, comprendre la mission de la puissance publique dans un régime de gouvernement modéré, mesurer l'importance de l'organisation politique et la structure des pouvoirs et intégrer la dimension sociale de l'exercice collectif des libertés. Vivre libre c'est enfin promouvoir l'ordre public et le principe de sécurité, respecter la fonction libératrice de la règle de droit et ne jamais oublier que liberté et responsabilité individuelle sont inséparables, dans le service du bien commun.

05/2021

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BD tout public

Le Livre des livres

Submergé par son inspiration, Marc-Antoine Mathieu imagine un recueil de couvertures de livres qui n'existent pas, mais dont le titre, le texte de présentation et l'illustration portent en eux le ferment d'univers insolites. Lorsque le Grand Entrepôt Des Albums Imaginaires brûla, toutes les couvertures en attente de leur histoire partirent en fumée, les fictions de fictions disparurent en une fumée blanche qui obscurcit le ciel de Babel à Alexandrie. Quelques-unes échappèrent aux flammes. Comme autant de flacons en quête de leur ivresse, ces promesses de récits furent mises à la page pour devenir un livre, ce livre...

11/2017

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Religion

Les livres historiques. Du livre de Josué aux livre des Rois

Yahvé est d'abord le Dieu de l'histoire et la Bible raconte aussi la chronique de son peuple. Que signifient cependant pour la foi ces récits de dynasties, de batailles et d'amours ? Cet ABC initie superbement au sens le plus spirituel de textes en apparence les plus prosaïques. Une lecture révélante. C'est Philippe Abadie, prêtre, docteur en théologie et en histoire des religions, et professeur d'exégèse biblique à l'université catholique de Lyon, qui se fait ici votre guide à la découverte des livres historiques de l'Ancien Testament - de Josué à Samuel, en passant par les livres des Juges et des Rois. Identification de l'auteur ou des auteurs, contexte scripturaire, historique, culturel et rédactionnel, analyse littéraire, structure et résumé, examen détaillé des grands thèmes, étude de la réception, de l'influence et de l'actualité, lexiques des lieux et des personnes, chronologie, cartes géographiques, bibliographie : les plus grands spécialistes de l'Ecriture se font votre tuteur. "Mon ABC de la Bible" ou la boîte à outils d'une lecture informée et vivante du Livre des Livres.

08/2020

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Poésie

Ivre libre

Vous aimez la musique et la chanson ! Et si vous aimiez la poésie ? Ivre libre vous invite à entrer dans un univers teinté d'amour, de révolte, d'humour et d'amertume. Page après page, goûtez à la musicalité, à la sensibilité des mots pour vous porter vers l'ivresse des sentiments, de la vie, en toute liberté.

01/2021

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Droit fiscal

Top actuel Fiscalité du patrimoine 2022-2023

Cet ouvrage, à jour de la loi de finances 2021, s'intéresse à la fiscalité du patrimoine. Plan de l'ouvrage : - Les impôts locaux - Les revenus financiers - Les revenus fonciers - Les plus-values des particuliers - L'impôt sur le revenu des particuliers - L'imposition du capital - Les droits de mutation

02/2022

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Gestion

Fiscalité de développement pour entreprises citoyennes

Pour Soungalo Traoré, la structure-même de l'économie d'un pays est indicatrice de sa capacité de production. Il faut de grands groupes industriels, des champions, pour générer l'essentiel du PIB, en raison des économies d'échelle permises par le gigantisme. Il faut aussi en amont et en aval des sous-traitants, des fournisseurs, des distributeurs et des prestataires de services, constitutifs d'autant de PME créatrices d'emplois qualifiés et rémunérateurs. Seule une fiscalité soucieuse de développement davantage que de recettes budgétaires immédiates peut instaurer les protections indispensables à l'édification de groupes industriels nationaux et au différé temporaire d'imposition, nécessaire à l'intégration des PME informelles dans le secteur structuré. Les PME notamment, n'ont besoin que d'une " période franche " de TVA, de durée limitée, pour devenir des entreprises citoyennes, en lieu et place des simples objets de survie qu'elles sont pour la plupart, en Afrique subsaharienne. Une fiscalité en priorité soucieuse de développement, c'est ce que l'auteur détaille et défend dans cet ouvrage.

06/2020