infraction copyright université
Extraits
Marketing
Le marketing strategique des universites - universites catholiques, universites privees et universit
Les universités sont confrontées depuis des décennies à une forte concurrence pour attirer et retenir leurs étudiants. Cet ouvrage a pour but d'aider les dirigeants des établissements de l'enseignement supérieur à mieux comprendre les enjeux d'une politique de marketing stratégique et son intérêt dans la mise en oeuvre d'une stratégie concurrentielle. Il aborde respectivement : l'utilisation de différents outils pour mieux cerner l'environnement universitaire ; les techniques d'analyse du marché universitaire et les quatre éléments constitutifs du marketing-mix. Il fait aussi ressortir l'analyse concurrentielle du secteur universitaire, le positionnement et la gestion de la marque universitaire et les stratégies de développement. Pour finir, l'auteur exerçant dans un établissement catholique met en avant la place de la catholicité dans la gestion quotidienne d'un Institut Catholique. En même temps, il aborde les limites des méthodes de ranking et l'inclination des universités pour une digitalisation accentuée par la crise sanitaire.
12/2021
Terrorisme
Terrorisme et infraction politique
Nos travaux consacrés à la "guerre contre le terrorisme" ont révélé les limites épistémologiques de l'exclusion du terrorisme du domaine de l'infraction politique. Y remédier imposait une étude pluridisciplinaire. Les contributions rassemblées en première partie de l'ouvrage exposent l'appréhension par les sciences juridiques, politiques et sociales du rapport entre ces notions, mal définies par le droit, et établissent la pérennité d'une question qui travaille les sciences criminelles depuis le XIXè siècle et les imperfections des justifications et des réponses juridiques apportées. La seconde partie propose de redéfinir l'infraction politique comme une expression du droit de la démocratie de se défendre, y compris contre le terrorisme.
06/2021
Droit
La guerre des copyrights
Une guerre inédite s'intensifie depuis quelques années sur le front de la propriété intellectuelle. Car chacun sent bien, l'auteur-compositeur connue les Majors de la musique, le petit artisan de l'atelier de couture aussi bien que les industriels du luxe, que si ces droits ne sont pas respectés, c'est à terme à la fin de la création et à la mort de la recherche que nous assisterons. Mais cette course à la protection, cette lutte contre la piraterie ne sont pas sans conséquence sur la culture, l'économie, la science, la santé, l'agriculture. D'où le clivage qui s'affirme, chaque jour davantage, entre le droit du consommateur/internaute et celui du créateur. Opposition entre droit à l'information et droit de l'information, droit à la culture et droit de la culture. D'où aussi cette contradiction exacerbée entre pays du Nord et du Sud pour l'accès aux nouvelles semences, aux vaccins, aux traitements médicaux, aux publications savantes. Or, rien n'est tout noir ou tout blanc au nouveau royaume du copyright. Ainsi l'artiste qui s'indigne du pouvoir des marques est le premier à recourir aux mêmes instruments pour défendre ses œuvres. Et l'entreprise qu'il fustige se plaint elle-même des redevances qu'elle doit payer pour l'usage de ses photocopieuses, la musique d'attente ou la revue de presse Internet. En une quinzaine de chapitres, Emmanuel Pierrat dresse ici un tableau des nouveaux enjeux dont la propriété intellectuelle se fait tour à tour l'instrument ou le révélateur. Le tout chiffres à l'appui, mais avec le talent du conteur d'anecdotes et l'expérience du professionnel qui, sur ce terrain, aura approché ou conseillé des intérêts parfois des plus divergents sur plusieurs continents...
01/2006
Droit pénal
La consommation de l'infraction
Fondamentale en droit pénal, la consommation de l'infraction est pourtant profondément méconnue. Jamais réellement définie, désormais concurrencée par d'autres notions, ne serait-elle donc qu'une simple "réunion des éléments constitutifs de l'infraction" ? Bien au contraire, elle apparaît comme la vie juridique de l'infraction ; sa naissance et, au-delà, son existence dans le monde du Droit. L'objectif de la présente thèse est ainsi d'apporter à la notion de consommation un nouvel éclairage substantiel afin de lui permettre de jouer pleinement le rôle qui doit être le sien en droit pénal. Premier prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse Joinet 2022
06/2023
Droit pénal
La légitimité de l'infraction
Il convient d'opérer une distinction entre l'infraction justifiée et une répression injustifiée. La légitimation-justification est fondée sur l'utilité sociale de l'infraction et doit par consequent être prévue par la loi, car l'appréciation de l'utilité sociale est de nature politique. En revanche, la légitimation-liberté est fondée sur une liberté fondamentale. Elle découle d'un contrôle de proportionnalité d'ingérence de la répression opéré par le juge. L'illégitimité peut alors être envisagée comme la composante de rattachement de ces mécanismes de légitimation dans le système de la responsabilité pénale.
12/2021
Propriété littéraire et artist
Le droit du copyright anglo-américain. 2e édition
Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu. Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)
06/2023
Droit
Recel et blanchiment
A la lumière de la jurisprudence récente, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition farouche au cumul sus-évoqué, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour la commission d'une première infraction que pour le blanchiment subséquent à celle-ci. Cette différence de traitement concernant ces deux infractions, pourtant regroupées au sein de la même catégorie des infractions de conséquence par la doctrine, interroge nécessairement. Cet ouvrage se propose d'apporter des réponses à cette interrogation à travers l'étude des arguments invoqués pour justifier la disparité des solutions retenues. Son apport ne s'arrête toutefois pas là. Dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de "l'auto-recel", il invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position. Celle de l'auteur est assumée. Rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses, comme cela a été le cas pour le blanchiment. Recel - Blanchiment - Autonomie des infractions de conséquence - Infraction d'origine - Cumul de qualifications - Auto-blanchiment - Auto-recel.
01/2019
Littérature française
EquivocitE de la responsabilitE pEnale. Cas des infractions non-intentionnelles
Le droit pénal congolais ne punit l'auteur, le coauteur ou le complice d'une infraction matériellement consommée ou parfois simplement tentée que s'il est reconnu pénalement responsable. Le caractère punissable d'un acte constitutif d'une infraction ne s'apprécie pas uniquement en considération de l'acte lui-même, mais également en tenant compte de l'intention coupable de la personne qui en est l'auteur. Cependant, parler de la responsabilité pénale, revient très souvent à faire référence au non-respect d'une règle de droit ainsi qu'aux sanctions qui en découlent. La responsabilité pénale est entendue comme étant l'aptitude d'une personne à répondre de ses actes délictueux et à subir la peine qui leur est attachée par la loi. A cet effet, les infractions tant intentionnelles que non-intentionnelles restent toutes un élément préalable à la responsabilité pénale. Et les infractions non-intentionnelles représentent une large majorité des infractions recensées dans le secteur des accidents de circulation routière.
01/2022
Droit international public
La notion d'infraction internationale par nature
La notion d'infraction internationale par nature. La notion d'infraction internationale par nature s'est consolidée au fil du développement du droit international pénal. Cette étude a pour objet de préciser le contenu et les contours de cette catégorie juridique particulière, par l'identification des critères stables des différents crimes relevant de cette catégorie, à savoir le crime d'agression, le crime de guerre, le crime contre l'humanité et le crime de génocide.
04/2022
Droit
L'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés
Cet ouvrage intitulé " l'action civile de l'associé en droit pénal des sociétés " constitue l'aboutissement d'un travail de thèse mené par l'auteur, sous la direction de Monsieur le professeur Frédéric Stasiak. Cette recherche de droit privé porte sur une victime en col blanc, mésestimée tant par l'opinion publique que par le droit : l'associé. Alors qu'une personne sur trois en France dispose – souvent sans le savoir – de cette qualité, l'associé est susceptible d'être une victime du fait de son engagement. Acteur social majeur, il peut subir les effets d'une infraction au droit pénal des sociétés et prétendre, à ce titre, au bénéfice de l'action civile. Cette dernière, définie par la loi comme " l'action en réparation appartenant à tous ceux ayant subi un dommage directement causé par l'infraction ", est strictement limitée lorsqu'elle est exercée par un associé victime d'une infraction en droit pénal des sociétés. L'auteur a démontré que cette action est, dans ce cas, réservée aux seuls associés titulaires du bien juridique protégé par l'incrimination chef des poursuites. Alors que le droit d'agir en action civile de l'associé est ainsi limité, le bien-fondé de sa demande en réparation est de surcroît soumis à des conditions interprétées à l'aune de théories singulières. Partant de ces constats relatifs tant au droit d'agir qu'à la demande en réparation, l'auteur les a précisément expliqués avant de proposer des évolutions fortes et cohérentes afin d'assurer l'égalité entre toutes les victimes d'infractions. Les démonstrations et les propositions de l'auteur ont été saluées par le jury de soutenance, présidé par Madame le professeur Haritini Matsopoulou. L'auteur a ainsi obtenu les plus hautes distinctions du jury universitaire, mais aussi le prix des Sciences juridiques de l'Académie nationale de Metz et le prix des Sciences juridiques, politiques, économiques et gestion de l'Université de Lorraine. Cette thèse a également contribué à sa qualification par le Conseil national des universités à exercer les fonctions de Maître de conférences, puis à être recruté en tant que tel par l'Université de Lorraine.
11/2019
Sciences politiques
Terrorisme. Infractions, poursuites pénales et indemnisation
L'ouvrage est consacré au terrorisme concernant sa définition juridique et son régime pénal (poursuites et indemnisations) Criminalité redoutée à la fois pour ses manifestations et ses conséquences et tristement actuelle, le terrorisme est un "acte de guerre dans une société en paix", ce qui rend la maîtrise difficile. La réponse du droit pénal va dans le sens d'un renforcememnt de l'arsenal répressif et d'une meilleure protection et reconnaissance (notamment indemnitaire) des victimes.
01/2021
Droit
La criminalité féminine
Les femmes représentent 15 % des mis en cause, 10 % des condamnés et 3 % des détenus. La criminalité féminine se caractérise ainsi par sa marginalité, tout autant que par son atypicité. La propension criminelle de la femme serait infime et limitée à certaines infractions spécifiques. Malgré une égalité pénale formelle entre les hommes et les femmes, leurs criminalités ne se confondent pas. Pour autant, elles ne sont pas non plus totalement dissociables, les facteurs criminogènes étant semblables quel que soit le sexe de l'auteur de l'infraction. Si certaines infractions sont plus spécifiquement féminines et d'autres plus généralement masculines, la nature de la criminalité ne diffère guère. Tel n'est pas le cas du volume de la criminalité qui se différencie considérablement en fonction du sexe. Contrairement au droit pénal, qui s'illustre par son indifférence au sexe des auteurs d'infractions, la réaction pénale à la criminalité n'est pas totalement neutre. L'homme et la femme font l'objet d'un traitement judiciaire et pénitentiaire différencié. Dès lors, le sexe de l'auteur d'infraction n'est pas une variable indifférente au pénaliste puisqu'il a une influence sur le passage à l'acte criminel et sur la réaction pénale à la criminalité.
07/2014
Pédagogie
Voyage en université
Un groupe d'amis se fixe pour objectif de comprendre l'université contemporaine, dans une vision dynamique de son évolution passée et à venir. S'appuyant sur des sites parisiens emblématiques, il organise une série de visites qui lui dévoilent peu à peu l'origine de notre enseignement supérieur actuel et la place qu'y occupe l'université, aux côtés des grandes écoles et des organismes de recherche. Les visites remontent aux sources de l'universitas du Moyen Age et nous projettent au coeur du XXe siècle, avec des universités ouvertes à l'international et génératrices d'innovation pour notre pays et ses régions, dans une économie désormais basée sur la connaissance. Sont invités au voyage toutes celles et tous ceux, jeunes ou moins jeunes, qui s'intéressent à l'université, qui la côtoient ou qui y travaillent : découvrir son passé, comprendre son présent pour mieux anticiper son devenir.
09/2020
Droit
Guide pénal. Guide des infractions, Edition 2023
7000 crimes, délits, contraventions et sanctions administratives, traités et classés par thèmes et par fiches avec leur régime procédural associé, depuis l'enquête, la poursuite, le procès, les sanctions et les recours. S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, instruire, poursuivre, défendre et juger au pénal, exercer un recours : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pénal général et spécial, sans négliger le droit administratif répressif. Il traite de plus de 7 000 crimes, délits et contraventions, dans des domaines courants mais également techniques (communication, données personnelles, environnement, santé publique, droit de l'entreprise et des activités économiques ...). A jour du Code pénitentiaire et du Code de la fonction publique, cette 24e édition tient notamment compte de la loi du 30 novembre 2021 sur la maltraitance animale, du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, du 24 janvier 2022 sur la responsabilité pénale en cas de trouble mental et sur la sécurité intérieure, du 31 janvier 2022 pour la lutte contre les thérapies de conversion, du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement, du 2 mars 2022 contre le harcèlement scolaire, et du 21 mars 2022 améliorant le statut du lanceur d'alerte. Un outil indispensable pour les magistrats du siège et du parquet, les avocats, les greffiers, les officiers de police judiciaire (Police nationale et Gendarmerie) et les étudiants se préparant à ces professions.
Droit pénal
Droit criminel. Volume 2, L'infraction et la responsabilité
Ce second tome permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs. Ce deuxième volume s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.
02/2023
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial. Edition 2021-2022
Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable "Droit pénal spécial" . L'ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), et les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, terrorisme, le recel de cadavre, etc.). Cet ouvrage entend aller à l'essentiel ; quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l'ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Littérature russe
Mes universités
- Un chef-d'oeuvre de la littérature russe. - Titre longtemps indisponible. - Préface de Dominique Fernandez, de l'Académie française, grand spécialiste de littérature soviétique. Cette oeuvre fut publiée en Russie en 1923. Il s'agit de ses souvenirs d'étudiant de Maxime Gorki. Arrivé à Kazan à 17 ans pour suivre les cours de l'université, le jeune homme, pour ne pas mourir de faim, doit travailler sur les bords de la Volga, parmi les débardeurs et les va-nu-pieds dont il partage vite les rancoeurs, l'esprit d'hostilité à l'égard du monde entier : " J'aimais leur rancune envers la vie, leur attitude hostile et railleuse, insouciante vis-à-vis d'eux-mêmes. Tout ce que j'avais vécu par moi-même m'attirait vers ces gens et me donnait le désir de me plonger dans leur milieu corrosif. " Il devient ensuite garçon boulanger, mais fréquente aussi les étudiants, participe à leurs réunions clandestines où l'on s'initie aux livres révolutionnaires interdits par la police. Gorki poursuit alors sa formation à travers de nombreuses lectures et avance dans sa formation. Il devient alors politiquement suspect et se voit contraint de changer à plusieurs reprises de résidence. Il échappe de peu à la déportation. Ses premières nouvelles sont publiées, il rencontre ses premiers succès. Comme toutes ses oeuvres autobiographiques, on trouve un Gorki dans sa vérité et qui touche par la sincérité de son récit.
06/2023
Littérature française
Mes universités
"Mes universités" est un récit de vie qui ne se prive pas de flirter avec le conte. C'est l'histoire d'un bon élève qui n'a cessé de faire l'école buissonnière. C'est le regret souriant d'un acteur manqué qui a mieux réussi comme professeur. C'est un oxymore pléonastique, une espièglerie sérieuse pleine de silences indiscrets. C'est un vibrant plaidoyer pour le plaisir de parler et le bonheur d'écrire, et c'est un retour ironique sur les toujours trop heureux hasards de l'existence. Au reste, voilà quelqu'un qui ne manque pas d'aplomb : affichant comme roman des morceaux de mémoire fatiguée, ne donnant même pas la liste des gens qu'il cite, il pense s'en tirer en mettant au pluriel le nom de son lieu de travail préféré, et en se l'appropriant. C'est qu'il y a eu vraiment rencontre, et que le mariage a été durable.
01/2022
Décoration
Geometric Design and Ornament. 374 Copyright-free Designs for Artists and Craftsmen
Combining the best elements of both geometric and Russian ornament, here are 374 of the infinite number of geometric designs that can be formed from a simple combination of lines with curves, selected from the work of the Russian designer Y. Chernikov.
The designs show dozens of different types of ornament and their intricate combinations and subdivisions: continuous and ribbon-like bands, enclosed spaces (panels), and unlimited flat patterns; networks, band motifs, diaper patterns; sectors, polygons and stars; squares and their subdivisions; octagons, triangles and hexagons; rhomboids and trapezoids; the circle and its subdivisions; etc. Designs range from simple black-and-white flat ornamentation to complex interweavings and tube-like maze figures. Some of the more important designs appear in full-page illustrations, while others are grouped together to show variations on a single element.
The peculiarly Russian influence on these designs is everywhere apparent-motifs stemming from the combination of primitive Russian folklore (seen in those delightful birds, fantastic animals and skirted figures found even today in Russian folk art) and the Byzantine style with the Christian influence brought to Russia by the Tartars between 1237 and 1480.
Others sec modern mathematics and its extension into op-art as the major inspiration of Chernikov's work, but whatever the source, the uses in today's art are almost limitless. Without further payment, permission or acknowledgment, you may use the designs in such media as textiles, crewel-work and needlework patterns, ornamental tiles, magazine, book and record cover art, greeting cards, and commercial packaging. The illustrations can serve equally well as a source of inspiration to the fine artist.
01/1969
Droit pénal des affaires
Droit pénal du travail camerounais
Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investigué par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine. Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.
12/2023
Droit
L'infraction-obstacle en droit international pénal. Innovation ou révélation ?
Le droit international pénal met en oeuvre aujourd'hui une politique criminelle répressive afin de lutter contre l'impunité. Or, la punition de quelques individus ne peut être la seule réponse à la commission des crimes de masse. Les difficultés rencontrées par la justice internationale pénale répressive conduisent à imaginer d'autres voies de politique criminelle en réponse à ces crimes. Il semble alors judicieux de s'inspirer de la politique criminelle interne et d'emprunter ses méthodes. La politique criminelle interne n'utilise pas uniquement la répression, dans la mesure où la prévention détient aussi un rôle important dans la réalisation de ses objectifs. La prévention et la répression sont dès lors les deux objectifs du droit pénal interne qui s'appuient sur le concept d'infraction-obstacle. Celui-ci recherche la prévention par l'incrimination d'actes préparatoires ou de comportements constatables en amont de l'éventuelle réalisation du crime et en prévoit la répression. Alors que le concept d'infraction-obstacle n'a jamais été utilisé en tant que tel en droit international pénal, la question de son application apparaît pertinente. C'est l'objectif de cet ouvrage qui analyse et compare les deux domaines interne et international, en tant que "berceau et terre d'accueil" de l'infraction-obstacle. Dès lors, peut-être sera-t-il possible d'affirmer que le concept d'infraction-obstacle existe implicitement en droit international pénal et qu'il suffit simplement de le dévoiler.
02/2019
Policiers
Panique à l'université !
La Mégaversité américaine. Un conglomérat dément de tours d'habitation, ascenseurs toujours bondés, couloirs hideux - amphis high-tech, sous-sols et autres entresols infestés rats mutants. Un cauchemar architectural, construit au centre d'un nœud autoroutier, dans lequel cohabitent quarante-deux mille étudiants et les professeurs névrosés. Au sein de cette populace divisée en clans, fraternités, groupuscules (parfois armés) et autres clubs de jeux de rôles, s'agitent un clochard philosophe, une lesbienne à la gâchette facile, un pirate informatique surdoué... Sans oublier des dératiseurs issus de divers pays de l'Est, dont la Crotobaltislavonie. Ne reste plus qu'à ajouter des quantités impressionnantes d'hormones sexuelles, de polluants et de stupéfiants. Voilà, c'est prêt ! Avec Panique à l'Université !, Neal Stephenson nous invite à suivre l'hilarante chronique d'une catastrophe annoncée. En l'occurrence, la destruction quasi totale d'une improbable université américaine.
01/2004
Historique
L'Université des chèvres
En 1833, dans les Alpes du Sud, Fortuné Chabert est un instituteur itinérant. De village en village, il enseigne avec bonheur lecture, écriture et calcul aux enfants. Ce nomadisme enseignant est appelé "l'université des chèvres". Fortuné devra renoncer à son sacerdoce, et se retrouvera, des années plus tard, chez les Hopis de l'Arizona, aux Etats-Unis. En 2018, Sanjar parcourt la montagne afghane avec son tableau sur le dos. Lui aussi pratique l'université des chèvres. Chassé par les talibans, il deviendra auxiliaire de l'armée américaine en Afghanistan. Quel est le lien qui unit Fortuné et Sanjar, a priori aussi éloignés que possible par le temps et l'espace ? C'est une jeune femme, Arizona Florès. Descendante de Fortuné (cinquième génération), Arizona est journaliste au Phoenix Post. L'un de ses grands combats, c'est la dénonciation de la violence faite à l'école, avec ses tueries récurrentes qui endeuillent les familles américaines. Virulente dénonciatrice du lobby des armes à feu dans son pays, elle est mise à l'écart par son journal, qui l'envoie en reportage en Afghanistan. Elle y rencontre Sanjar. Celui-ci, de plus en plus en danger, ne peut que se résoudre à abandonner, comme Fortuné, sa mission émancipatrice... D'Afghanistan aux Etats-Unis, du XVIII ? siècle à nos jours, l'école a toujours été rejetée par les obscurantistes : par la vertu d'un récit magnifique de colère et de générosité, de beauté et d'amour, Christian Lax prend parti pour une école sanctuarisée, qui émancipe et qui libère.
01/2023
Littérature française
L'université d'Oakland
"C'était une sorte de cube multicolore, bariolé, haut d'environ un mètre vingt. Stanford pointa le doigt dessus et, sans prendre la peine de me dire bonjour, il me demanda comme ça, à brûle-pourpoint : - Hoper, mon cher, j'aurais besoin de vous pour une petite expérience. Il faudrait que vous entriez là-dedans. Comme il me tournait le dos, je ne vis pas exactement comment il procédait. Le cube s'ouvrit. Une de ses faces se déplia, comme un carton d'emballage. Je suis grand, et cela ne me fit pas plaisir de penser que j'allais devoir me courber en deux pour entrer. Or, le fait est que ça passa tout seul".
10/2002
Romans policiers
Mort à l'université
Toulouse. François Godefroy, professeur d'histoire à l'université du Mirail, spécialiste de la Première Guerre mondiale, disparaît au cours de son footing quotidien. Ce que tout le monde pensait être une banale histoire d'adultère se transforme en affaire criminelle lorsque le corps du disparu est retrouvé, abattu par un revolver de collection utilisé dans les tranchées. Le capitaine Tarate oriente très vite ses recherches vers une rivalité professionnelle, les postes de maître de conférence étant rares et leur attribution soumise à des jeux de pouvoirs et d'influences complexes. Mais quand son suspect principal est assassiné dans les mêmes conditions, son enquête commence à piétiner. Faute de nouveaux éléments, une idée un peu folle germe alors en lui : et s'il parvenait à découvrir le coupable en se penchant sur les travaux des différents protagonistes, et sur les querelles idéologiques qui les opposent ? UN POLAR HITCHCOCKIEN A L'INTRIGUE MACHIAVELIQUE !
03/2024
Droit privé
La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié
Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018
12/2023
Droit pénal spécial
Les infractions en droit pénal spécial. 15 fiches pour connaître les principales infractions en droit pénal spécial, 2e édition
Un panorama des infractions commises par les personnes physiques Le droit pénal spécial étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Cet ouvrage présente en 15 fiches les principales infractions qui peuvent être commises. Il se propose de faire le panorama des différentes infractions issues du Code pénal (meurtre, empoisonnement, acte de tortures et de barbarie, viol, harcèlement sexuel et moral...). L'auteur a adopté la même structure pour chacune des infractions : conditions préalables (si il y en a), élément légal, matériel et moral puis répression et/ou aggravations. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure avec la création d'un délit spécifique de violences volontaires contre les agents chargés de la sécurité intérieure (police nationale, gendarmerie, surveillants de prison... ainsi que leur famille). L'auteur évoquera également la proposition de loi (en cours d'examen) visant à combattre le harcèlement scolaire, nouveau délit qui sanctionnerait les élèves, les étudiants mais également les personnels reconnus coupables de harcèlement. Points forts - Tous les différents types d'infractions présentés selon une structure identique : conditions, éléments moral, légal et matériel, répressions - 14 principales infractions
10/2022
Droit
La nullité du contrat et le droit pénal
Les conditions de validité du contrat entretiennent un lien particulier avec le droit pénal dans la mesure où elles ont pour fonction d'éviter l'introduction dans l'ordre juridique d'une norme contractuelle illégale. L'importance du " droit pénal de la formation du contrat " ne surprend guère. Celui-ci est-il pour autant suivi, au plan civil, par la sanction naturelle de la violation des conditions de formation du contrat, à savoir la nullité ? En appréciant l'adéquation entre les causes de nullité du contrat et les éléments constitutifs des infractions intervenant au stade de la formation de cet acte juridique, il est permis de dégager un principe de nullité du contrat constitutif de l'infraction. En revanche, la cohérence du système juridique n'impose pas la nullité du contrat qui entretient un lien plus ténu avec l'infraction. Cependant, même en présence d'un contrat constitutif de l'infraction, le droit positif ne reconnaît pas l'influence de droit de la loi pénale sur les causes de nullité du contrat. L'autonomie entre les conditions de validité du contrat et les éléments constitutifs de l'infraction n'empêche pas le juge civil de qualifier une infraction pénale, et le juge pénal de se prononcer sur la validité d'un contrat, voire d'annuler un contrat illicite. Néanmoins, l'incompétence des tribunaux répressifs pour annuler un contrat reste le principe, ce qui en pratique conduit les juges répressifs à accorder des dommages-intérêts à la victime d'infraction, là où le juge du contrat aurait prononcé des restitutions. Il en résulte une éviction injustifiée du droit des nullités contractuelles lors du procès pénal, ce qui appelle une évolution de la compétence du juge répressif en matière contractuelle.
09/2011
Droit pénal
Le droit criminel à l'épreuve de l'infraction de blanchiment
Un ouvrage qui étudie les thèmes classiques du droit criminel à travers les particularités de l'infraction de blanchiment. L'infraction de blanchiment est devenue l'incrimination incontournable de l'arsenal répressif contemporain. Pourtant, par ses nombreuses particularités, cette infraction met à l'épreuve les concepts fondamentaux de la matière criminelle.
11/2023
Communication - Médias
Classement des universités
Les sites institutionnels des universités françaises se sont emparés des classements internationaux, surtout depuis que les rangs leur sont plus favorables. L'évolution est certes récente mais rend moins audibles les critiques de ces palmarès largement relayés dans les médias : les positions obtenues sont désormais érigées en preuves de performance, collective et donc individuelle. L'action et la communication politiques s'emploient à faire remonter les établissements nationaux dans les classements pour renforcer la visibilité et l'attractivité du pays à l'international. En France, les structures cherchent de plus en plus à se conformer à leurs critères sans que cela ne garantisse l'amélioration de la qualité de la formation et de la recherche ni l'adéquation aux besoins. Reste que les rangs, et surtout la communication sur ces rangs, impactent les niveaux de financement... Ce volume propose une exploration des classements des universités et de leurs usages communicationnels, avec des mises en perspective internationales.
06/2022
