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Droit

Fonctionnement et spécificités des mutuelles

Si l'on parle usuellement de "mutuelle" pour désigner sa complémentaire santé, on méconnaît souvent les règles spécifiques qui gouvernent ces structures. Acteurs majeurs de l'assurance complémentaire santé, les mutuelles portent également une offre de structures et des services sanitaires et sociaux et font de la prévention et de l'action sociale, ce qui les place comme organismes de premier plan dans ce domaine. Les mutuelles et plus généralement, les organismes mutualistes, sont des acteurs historiques de l'économie sociale et solidaire. Soumises au Code de la mutualité, elles ont en commun avec les coopératives, associations, et fondations, un fonctionnement interne et des activités fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale. Avec des modes de gestion démocratiques et participatifs, les mutuelles poursuivent un but non lucratif, au profit de leurs membres. Aujourd'hui, sous la pression réglementaire nationale et européenne, les mutuelles font face à de nombreux défis qui les conduisent tantôt à se restructurer, parfois à se concentrer et toujours à se réinventer. Cet ouvrage, à jour des dernières réformes, en particulier de celle opérée par l'ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017, ratifiée par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 dite „ loi Pacte a pour objectif de proposer un panorama des règles applicables aux mutuelles régies par le Code de la mutualité et rendre accessible la compréhension de leurs règles de fonctionnement au plus grand nombre.

12/2019

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Généralités médicales

Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle

Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle / par F. -G. Mallard,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Droit français-Droit québécois. Inspirations mutuelles

Le présent ouvrage rassemble les textes des auteurs suivants : Marie-Eve Arbour Céline Béguin-Faynel Aurore Benadiba Rodolphe Bigot Charlaine Bouchard Magali Bouteille-Brigant Jean-Marie Brigant Didier Cholet Marion Cottet Raymonde Crête Michelle Cumyn Léa Decaster Aude Denizot Pierre-Luc Déziel Sandrine Drapier Daniel Gardner Karine Grévain-Lemercier Christophe Guettier Marc Lacoursière Christelle Landheer-Cieslak Valérie Lasserre Aurélie Laurent Lucie Lauzière Sylvie Lebreton-Derrien Yvan Marjault Christine Morin Sylvio Normand Geneviève Parent Jacinthe Plamondon

09/2019

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Histoire de la médecine

Tarif médical ouvrier dit des Mutuelles

Tarif médical ouvrier dit des "Mutuelles" Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Droit

La reconnaissance mutuelle en droit bancaire et financier européen

En instituant un système généralisé d'équivalence des législations des Etats membres de l'Union européenne, le principe de reconnaissance mutuelle irrigue l'ensemble du droit européen. En droit bancaire et financier, ce principe fonde deux méthodes bien distinctes. La première, méthode d'interdiction des cumuls de réglementations, est mise en oeuvre par les tribunaux nationaux et européens sous l'égide du droit européen originaire. Elle permet de qualifier d'entrave à une liberté de circulation européenne toute réglementation d'un Etat membre d'accueil qui se cumulerait avec une réglementation de l'Etat membre d'origine. La seconde, qui constitue une méthode de répartition des compétences entre les différents Etats membres européens, a été consacrée par le législateur européen dans plusieurs directives et règlements. Cette méthode, dite du passeport financier, a la particularité d'accorder une compétence de principe à l'Etat membre d'origine. Cette étude propose une analyse et une vue d'ensemble de chacune de ces méthodes, éminemment importantes pour la pratique du droit des affaires. Elle invite, plus généralement, à une réflexion globale sur les méthodes d'intégration des différents marchés bancaires et financiers nationaux.

12/2019

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Sciences historiques

Le Crédit agricole de Bourgogne. Une mutuelle paysanne 1896-1975

Organisme bancaire puissant, le Crédit agricole unit des mutuelles de crédit fondées à la charnière des XIXe et XXe siècles à l'échelle de la commune, du canton et du département. Réunissant des agriculteurs, elles commencent modestement par financer leurs activités, puis étendent progressivement leur champ d'intervention. Lauteur retrace le cheminement de ces caisses locales et régionales en étudiant plus particulièrement celles de la Côte-d'Or, depuis leur création jusqu'en 1975, moment où elles atteignent des parts dominantes sur le marché bancaire. Tout n'est pas aisé au cours de ces 80 années. Les évènements et les hommes favorisent ou gênent les initiatives. La grande taille, le souci de la performance et l'ouverture progressive à routes les professions modifient l'approche originelle limitée à l'agriculture et aux relations strictement locales. Quel choix faire entre fidélité à la profession et nécessaire ouverture au grand public ? Quelle place pour le mutualisme dans un univers concurrentiel ? Ce livre montre le développement de l'entreprise bancaire, le service qu'elle a apporté à l'agriculture et l'organisation des pouvoirs dans la mutuelle. Car l'originalité fondamentale de ce modèle bancaire, c'est le temps passé pour faire fonctionner une large concertation.

04/2019

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Littérature française

Manuel de l'école mutuelle de la ville du Mans

Manuel de l'école mutuelle de la ville du Mans / par F. Dulac, directeur... Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Religion

La périchorèse des personnes divines. Immanence mutuelle, réciprocité et communion

Les théologiens contemporains usent volontiers de la " périchorèse " comme d'un mot magique, emprunté aux Pères grecs pour repenser l'unité de la Trinité. Cette notion évocatrice et quelque peu mystérieuse suscite aujourd'hui un réel enthousiasme, et certains y voient spontanément un outil aux multiples ressources, sans que l'on sache toutefois ce qu'elle recouvre exactement. Aussi, d'autres relisent déjà cet engouement récent comme la séduction exercée par une solution de facilité. Le premier objectif de cet ouvrage est de poser un discernement théologique et de redéfinir en conséquence le concept avec rigueur et créativité. Il est pour cela nécessaire de délimiter avec précision les fondements et l'actualisation possible de cette notion. Par une enquête patristique approfondie, la base des développements ultérieurs se laisse reconnaître dans le sens fixé par Jean Damascène, à savoir l'immanence mutuelle du Père, du Fils et du Saint-Esprit. Cependant, entre les Pères et nous, une réception médiévale diversifiée produit les premières élaborations conceptuelles autour de la circumincession (Bonaventure) ou de l'intériorité réciproque des trois personnes divines (Thomas d'Aquin). Par-delà ces analyses, l'ouvrage élabore une proposition pour une théologie renouvelée de la périchorèse trinitaire, refondée sur l'Evangile et en prise avec les enjeux œcuméniques de la pneumatologie. Le résultat principal est d'actualiser et de développer le motif de la tradition comme réciprocité relationnelle et communion interpersonnelle, afin de préciser son meilleur rôle possible dans une approche du mystère trinitaire comme vie éternelle.

03/2005

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Pédagogie

Enseigner avec bienveillance. Instaurer une entente mutuelle entre élèves et enseignants

Lors de sa conférence (ovationnée !) donnée pendant le Congrès national regroupant les enseignants des écoles Montessori, Marshall B. Rosenberg a décrit les principes-clés de la Communication Non Violente en illustrant clairement la façon de les appliquer en classe. Il a proposé des outils dont on peut s'inspirer pour créer un environnement d'apprentissage sûr et motivant ; il a expliqué les notions de pouvoir, de punition et de lien empathique. Les propos de ce livre, la transcription de la conférence et de l'atelier, apporteront certainement de précieuses informations aux enseignants et parents qui souhaitent enseigner avec bienveillance, c'est-à-dire développer des relations saines avec les enfants, rompre avec des schémas passés insatisfaisants et créer de nouvelles structures sociales acceptables pour tous.

06/2017

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Grands textes illustrés

La petite poule rousse

Une collection innovante qui renouvelle à la fois l'offre des contes et celle des imagiers, pour découvrir le plaisir de la lecture tout en enrichissant son vocabulaire. Chaque double page contient une frise imagier qui récapitule tous les mots découverts lors de la lecture et propose des jeux autour de l'histoire et des mots. Redécouvrez les contes traditionnels de La petite poule rousse, Les trois petits cochons, Pierre et le loup et Le Chat botté. Chacun possède un message et des valeurs positives à transmettre à l'enfant ! Le partage, le courage ou encore l'entraide se retrouvent à travers les histoires et les magnifiques illustrations de ces incontournables contes du patrimoine commun.

08/2021

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Grands textes illustrés

Les trois petits cochons

Une collection innovante qui renouvelle à la fois l'offre des contes et celle des imagiers, pour découvrir le plaisir de la lecture tout en enrichissant son vocabulaire. Chaque double page contient une frise imagier qui récapitule tous les mots découverts lors de la lecture et propose des jeux autour de l'histoire et des mots. Redécouvrez les contes traditionnels de La petite poule rousse, Les trois petits cochons, Pierre et le loup et Le Chat botté. Chacun possède un message et des valeurs positives à transmettre à l'enfant ! Le partage, le courage ou encore l'entraide se retrouvent à travers les histoires et les magnifiques illustrations de ces incontournables contes du patrimoine commun.

08/2021

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Contes de toujours

Pierre et le Loup

Une collection innovante qui renouvelle à la fois l'offre des contes et celle des imagiers, pour découvrir le plaisir de la lecture tout en enrichissant son vocabulaire. Chaque double page contient une frise imagier qui récapitule tous les mots découverts lors de la lecture et propose des jeux autour de l'histoire et des mots. Redécouvrez les contes traditionnels de La petite poule rousse, Les trois petits cochons, Pierre et le loup et Le Chat botté. Chacun possède un message et des valeurs positives à transmettre à l'enfant ! Le partage, le courage ou encore l'entraide se retrouvent à travers les histoires et les magnifiques illustrations de ces incontournables contes du patrimoine commun. Une collection innovante qui renouvelle à la fois l'offre des contes et celle des imagiers, pour découvrir le plaisir de la lecture tout en enrichissant son vocabulaire. Chaque double page contient une frise imagier qui récapitule tous les mots découverts lors de la lecture et propose des jeux autour de l'histoire et des mots. Redécouvrez les contes traditionnels de La petite poule rousse, Les trois petits cochons, Pierre et le loup et Le Chat botté. Chacun possède un message et des valeurs positives à transmettre à l'enfant ! Le partage, le courage ou encore l'entraide se retrouvent à travers les histoires et les magnifiques illustrations de ces incontournables contes du patrimoine commun.

11/2021

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Grands textes illustrés

Le chat botté

Une collection innovante qui renouvelle à la fois l'offre des contes et celle des imagiers, pour découvrir le plaisir de la lecture tout en enrichissant son vocabulaire. Chaque double page contient une frise imagier qui récapitule tous les mots découverts lors de la lecture et propose des jeux autour de l'histoire et des mots. Redécouvrez les contes traditionnels de La petite poule rousse, Les trois petits cochons, Pierre et le loup et Le Chat botté. Chacun possède un message et des valeurs positives à transmettre à l'enfant ! Le partage, le courage ou encore l'entraide se retrouvent à travers les histoires et les magnifiques illustrations de ces incontournables contes du patrimoine commun. Une collection innovante qui renouvelle à la fois l'offre des contes et celle des imagiers, pour découvrir le plaisir de la lecture tout en enrichissant son vocabulaire. Chaque double page contient une frise imagier qui récapitule tous les mots découverts lors de la lecture et propose des jeux autour de l'histoire et des mots. Redécouvrez les contes traditionnels de La petite poule rousse, Les trois petits cochons, Pierre et le loup et Le Chat botté. Chacun possède un message et des valeurs positives à transmettre à l'enfant ! Le partage, le courage ou encore l'entraide se retrouvent à travers les histoires et les magnifiques illustrations de ces incontournables contes du patrimoine commun.

11/2021

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Imagiers, premiers dictionnair

Les premières notions

Des volets à soulever, des matières à toucher, une roue a tourner, des éléments en relief... Un livre interactif avec des images colorées et drôles pour apprendre aux plus jeunes les premières notions : l'alphabet, les formes, les couleurs, les parties du corps, la Santé, la sécurité à la maison... Un livre pour que les petits curieux découvrent le monde qui les entoure tout en s'amusant.

12/2021

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Développement durable-Ecologie

Economie sociale et solidaire

L’économie sociale et solidaire représente environ 10 % de la population active, sa contribution à la richesse nationale est également estimée à 10 % du produit intérieur brut. 40 millions de Français sont couverts par une mutuelle de santé, 22 millions sont sociétaires d’une banque coopérative, 21 millions sont affiliés à une mutuelle d’assurances. Présente dans la quasi-totalité des secteurs d’activité, l’ESS est caractérisée par une grande diversité de structures (associations, coopératives, mutuelles, fondations) de tailles et d’implantation géographique. Rédigé par des spécialistes, enseignants, chercheurs, et acteurs de terrain, ce manuel décrit les différentes composantes de l’économie sociale et solidaire dans une perspective historique. Il met en lumière les enjeux et les défis que les structures, les organisations et les entreprises de ce secteur ont affronté, et affrontent encore, dans une dynamique parfois contradictoire entremêlant préservation des idéaux fondateurs et nécessaire efficience.

10/2015

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Philosophie du droit

La confiance mutuelle dans l'Union européenne. De l'objectif politique au principe juridique

Le thème de la "confiance" est un thème émergent en droit de l'Union européenne. D'abord reconnu par la CJUE comme "confiance légitime" , la référence au principe de "confiance mutuelle entre Etats membres" de l'Union européenne est apparue dans le cadre du marché intérieur. A la base de la reconnaissance mutuelle, il constitue le postulat ayant permis aux Etats d'accepter que des produits obéissant à des réglementations éventuellement différentes puissent être commercialisés sur leur territoire. Ce principe a ensuite été transposé du marché intérieur vers l'espace de liberté, de sécurité et de justice, plus concrètement en matière de mandat d'arrêt européen ou de répartition des demandeurs d'asile dans l'UE.

06/2022

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Economie

Instructions aux agents de la premiere compagnie d'assurance mutuelle mobiliere et de la rouennaise

Instructions à Messieurs les agents de la première compagnie d'assurance mutuelle mobilière et de la rouennaise, assurance immobilière contre l'incendie... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Afrique occidentale

Liens de sang et pactes de défense mutuelle entre le Fouta Djallon et le Mandé

La société guinéen accumule les blessures depuis l'indépendance politique obtenue en 1958. Les coups sont venus principalement de ceux qui contrôlaient le pouvoir, bien que ceux qui le contestaient ou voulaient le prendre et le contrôler ne soient pas en reste. De nombreuses familles ont vécu la perte d'un parent lors de troubles politiques. Le deuil est d'autant plus difficile que beaucoup de ces violences restent inexpliquées ou impunies. Ces différentes lames de fond historiques, sous le régime de Sékou Touré de 1958 à 1984, sous celui de Lansana Conté jusqu'en décembre 2008, puis sous Moussa Dadis Camara jusqu'à fin 2009 et Alpha Condé depuis 2010, ont produit une mémoire meurtrie, éclatée, encore peu partagée par les Guinéens. La violence à connotation ethnique est-elle inhérente à la Guinée ? Comment y remédier ? L'auteur démontre que, dans la Guinée traditionnelle, régnaient l'harmonie sociale, la coexistence pacifique et l'entraide entre les communautés majoritaires du pays. Les cas de dérives sont très récents et relèvent de l'ignorance d'un passé glorieux et historique. Dès lors, parents et alliés hier, Peuhls, Malinkés, Soussous et Guerzés doivent l'être aujourd'hui et demain, pour toujours.

10/2021

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Sciences historiques

AM Covéa. Histoires de mutualisme

Deux siècles ! Rares sont les entreprises pouvant revendiquer une telle pérennité. Cette exceptionnelle longévité est celle d'une mutuelle, Assurances mutuelles de France, aujourd'hui membre du groupe Covéa. Retracer les grandes étapes de ses deux cent ans d'existence, c'est aussi lire en filigrane l'évolution des mutuelles d'assurance, celle de la solidarité face aux accidents de toute nature et celle la culture du risque. C'est aussi mieux comprendre notre passé et notre présent, de l'émergence de l'économie commerçante du XIXe siècle à une France urbaine et industrielle, avec une adaptation constante des structures, des territoires, des modes de gouvernance. En remontant aux racines d'AM, se retrouvent l'esprit d'adaptation, le sens du développement, toujours d'actualité, et porteurs d'avenir dans une société de plus en plus incertaine confrontée à des risques inédits. Cette histoire s'inscrit dans celle du mutualisme, une idée ancienne qui fait preuve d'une étonnante modernité puisque, deux cent ans plus tard, cette forme d'assurance est toujours plébiscitée par les Français.

06/2019

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Psychogérontologie

Vivre au quotidien avec la personne âgée. Guide pratique d'accompagnement pour une bien-traitance mutuelle

Tout métier relationnel implique de se connaître et de comprendre son propre fonctionnement pour ensuite mieux comprendre l'autre. La psychologie et la communication sont à la base de la relation. Ce guide donne les clés essentielles afin de comprendre, d'appréhender une posture adaptée et donc d'agir au mieux dans l'accompagnement de la personne âgée.

04/2021

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Afrique

De la Mutualité maritime en Algérie. La Société d'assurances mutuelles de Bône

De la Mutualité maritime en Algérie. La Société d'assurances mutuelles de Bône. Par M. Jean Stéphan,... Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Actualité médiatique France

Le livre (très) noir des mutuelles. Et pourquoi il faut s'en passer

La pandémie a fait économiser 2, 2 milliards d'euros aux mutuelles de santé. Pourtant, elles ont augmenté les cotisations. 45% de hausse des tarifs en dix ans et aucun avantage pour les patients. Une opacité volontaire, organisée, profitable : contrats assurés verrouillés, blocage du tiers payant intégral, comptes non publiés, frais de gestion chargés à dessein - quatre fois ceux de la sécu ! ... Il faut en finir avec les retards et refus de remboursements, en finir avec une politique de santé sous influence, en finir avec la hausse incontrôlée des tarifs. Un autre système est possible. Un dispositif à assureur unique, calqué sur le méconnu régime d'Alsace-Moselle et toujours fermement défendu par ses bénéficiaires. Nous avons tous le droit au respect de la prise en charge de notre santé. Daniel Rosenweg, l'auteur de... , révèle l'un des plus importants scandales financiers de santé en dénonçant ces géants des mutuelles devenus hors de contrôle.

09/2021

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Travail social

La tribu des GEM. Les groupes d'entraide mutuelle, des lieux pour renaître et réinventer la société

Les groupes d'entraide mutuelle (GEM) sont des associations loi 1901 et des lieux autogérés ouverts 35 heures par semaine, constitués par des personnes souffrant de handicap psychique. Il en existe 650 (fin 2021) en France qui regroupent quelque 35 000 adhérents. Ils sont répartis de façon à peu près équilibrée sur l'ensemble du territoire à raison d'un GEM tous les 10 à 50 kilomètres et de 1 à 10 GEM par département selon leur densité. Introduits par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées psychiques et obéissant à un cahier des charges précis, ils sont des outils d'insertion dans la cité, de lutte contre l'isolement et de prévention de l'exclusion sociale pour les personnes en grande vulnérabilité psychique. Stefan Jaffrin a parcouru plus d'une cinquantaine de départements pour explorer les gem au jour le jour et comprendre leur fonctionnement, leurs forces et leurs faiblesses, mais aussi leur diversité et leurs liens avec d'autres dispositifs existants (clubs thérapeutiques, accueil familial, club-houses).

03/2022

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Sociologie politique

La politique, l'histoire, la mémoire. Les usages politiques du passé en France dans les années 1990 et 2000

Cet ouvrage analyse la question des usages politiques du passé en France dans les années 1990 et 2000. Cette problématique est traitée au niveau de trois sphères aux relations mutuelles interactives : la politique, l'histoire et la mémoire. La partie introductive comprend une interprétation des plus importantes conceptions françaises de la mémoire (Halbwachs, Nora, Ricoeur). Trois parties étudient ensuite successivement les interactions entre politique et histoire (à partir de ce que l'on nomme les "lois mémorielles" et la réaction qu'elles provoquent de la part des historiens), les relations entre mémoire et politique (à partir de l'analyse des usages de la mémoire dans les discours des présidents de la République) et l'influence mutuelle de l'histoire et de la mémoire (en suivant l'évolution de l'historiographie de la période contemporaine).

05/2021

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Littérature française

Le simple préserve l'énigme. Précédé de Vrac

" J'ai vingt-six ans, lui trente-trois. A l'époque il est long, maigre, souple, rapide, rieur et même moqueur. Le teint coloré, tirant sur le carmin en fin de repas, le sourire inquiété d'une petite cassure à une incisive. Quarante-huit ans d'amitié sont nés là, je veux dire de mutuelle curiosité, d'histoires de livres, d'enfants, de maisons, de séparations, dans l'exigence légèrement consentie d'une communauté de sentiment sur nos lieux, nos origines, notre proximité, - une totale indépendance des esprits et des mouvements. L'un et l'autre sachant ce qu'écrire pèse de silence, de travail contre soi et le monde, et d'exposition aux coups. " Dans ce récit où le temps, la poésie et la folie ont leur part, une amitié apparaît. François Nourissier et Jacques Chessex sont liés depuis quarante-huit ans par une singulière affection dans la liberté et la curiosité mutuelles. La Suisse, pays inattendu, y joue son rôle et en arrière-fond la lumière du travail et de la mort.

04/2008

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Assurances

La réglementation des sociétés et mutuelles d'assurance. Constitution et fonctionnement, normes comptables et prudentielles, gouvernance, contrôle

Les sociétés d'assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la complexité n'a d'égal que son originalité. Dans une large mesure, cette originalité tient au modèle économique de l'assurance dont le cycle de production est inversé ; une caractéristique justifiant que, depuis leur création jusqu'à leur disparition, en passant par toutes les étapes qui jalonnent leur existence, les assureurs soient contraints à une stricte discipline sous le contrôle attentif des pouvoirs publics. Ce contrôle et cette discipline font ainsi l'objet d'un régime spécifique, où s'entremêlent des dispositions générales et des règles spéciales, des textes internationaux et des règles locales, ou encore des normes contraignantes et de la soft law. Un ensemble tout à la fois dense et technique qui est parfois difficile à saisir et à maîtriser. Le présent ouvrage constitue un véritable mode d'emploi à l'usage de ceux qui souhaitent connaître, comprendre, mais aussi appliquer cet ensemble réglementaire. Servi par des réflexions poussées et des illustrations concrètes, il propose de cet ensemble une approche vivante où se croisent les regards complémentaires d'un juriste, d'un actuaire et d'un contrôleur ; un trio inédit de spécialistes qui permet au lecteur - professionnel ou étudiant - de plonger sereinement dans la matière, quel que soit le prisme par lequel il l'aborde. Consacré aux sociétés anonymes et mutuelles régies par le Code des assurances, cet ouvrage n'en est pas moins utile, par les règles communes et de nombreuses comparaisons, à l'étude des organismes d'assurance relevant du Code de la mutualité et du Code de la sécurité sociale. C'est dire qu'il est également un guide indispensable pour maîtriser la réglementation applicable à tous ces organismes.

08/2023

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Droit

Le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union européenne. Un principe essentiel à l'épreuve d'une crise des valeurs

Le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union européenne Un principe essentiel à l'épreuve d'une crise des valeurs La construction juridique de l'Union européenne a "repose sur la prémisse fondamentale selon laquelle chaque Etat membre partage avec tous les autres Etats membres, et reconnaît que ceux-ci partagent avec lui, une série de valeurs communes sur lesquelles l'Union est fondée, comme il est précisé à l'article 2 TUE", énonce la Cour de justice de l'Union européenne. Au rang de ces valeurs communes, les droits fondamentaux, l'Etat de droit et la démocratie occupent une place centrale. Cette "prémisse", toujours selon la Cour, "implique et justifie l'existence de la confiance mutuelle entre les Etats membres". Pourtant, nul ne l'ignore, l'Union européenne est actuellement en proie à une "crise des valeurs". Cette crise se manifeste par des remises en cause de plus en plus fréquentes, dans l'Union européenne, des valeurs sur lesquelles elle est prétendument fondée. La sémantique de la confiance mutuelle entre les Etats membres n'a cependant jamais été aussi présente dans les discours officiels. A l'image de l'adage selon lequel "on ne parle jamais autant d'eau que dans le désert", doit-on voir dans la montée en puissance de la confiance mutuelle un "excès de vocabulaire" symptomatique du climat de méfiance entre les Etats membres ? Cette interrogation, suscitée par le succès du principe de confiance mutuelle à l'heure même où le contexte trahit des divisions fondamentales entre les Etats membres quant au sens de l'intégration européenne et des valeurs qui la fondent, est au coeur du présent ouvrage. Pour y apporter des éléments de réponse, il propose, dans une première partie, de "débroussailler" le terrain et d'offrir une définition transversale du principe de confiance mutuelle en droit de l'Union qui s'applique tant en droit du marché intérieur qu'en droit de l'espace de liberté, de sécurité et de justice. C'est le mécanisme présomptif qui semble, à ce titre, offrir la meilleure description du principe étudié. L'ouvrage analyse, dans un deuxième temps, le lien apparemment consubstantiel unissant ce principe et les valeurs fondatrices de l'Union. Fondement incertain et limite imparfaite de la confiance mutuelle, le socle de valeurs communes entretient à cet égard une relation ambivalente avec le principe étudié. Enfin, cet ouvrage se clôture par une troisième partie qui analyse le rôle essentiel que joue le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union, à la croisée des impératifs d'unité, de diversité et d'égalité qui animent la construction européenne. En raison des risques induits pour les valeurs fondatrices de l'Union, il plaide toutefois en faveur du passage de la confiance mutuelle du rang de postulant celui de méthode...

01/2021

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Histoire du droit

Dissertation sur les coutumes générales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine. Donations entre vifs, simples, mutuelles et à cause de noces

Dissertation sur le titre X. des coutumes générales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine . Des donations entre vifs, simples, mutuelles, & à cause de noces Date de l'édition originale : 1725 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2021

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Adolescence

L'adolescence autrement. Cap sur la confiance

Et si l'adolescence de nos enfants n'était pas cette impasse dans laquelle nous nous épuisons parfois, mais l'occasion de retrouver notre enthousiasme ? Et si elle pouvait nous redonner l'envie de réaliser des projets ? Si parents et enfants pouvaient être des sources d'inspiration mutuelle ? Loin des récits pessimistes trop souvent présentés, ce livre invite à considérer cette période, l'adolescence, avec confiance. L'auteure aborde des sujets variés, allant des rituels de passage aux jeux vidéo, en passant par les questions délicates des substances psychoactives, de la sexualité, de la pression scolaire et de l'orientation professionnelle. Elle propose des astuces pour améliorer les relations avec nos adolescents, éviter les tensions dues à une incompréhension mutuelle et devenir des alliés.

09/2022

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Exégèse

Histoires de couples dans la Bible

Chacune des histoires d´amour de la Bible peut nous rejoindre dans nos vies personnelles. Dans ces récits, Jocelyne Tarneaud présente des thèmes tels que la rencontre de l´autre, le désir, l´écoute mutuelle, la vocation, la fidélité et beaucoup d´autres.

11/2022