subvetions
Extraits
Collectivités locales
Guide de l'instructeur des demandes de subventions
Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes consacrées au financement de ce secteur, la réduction des marges de manoeuvre financières, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique amènent les pouvoirs publics à multiplier textes et procédures de contrôle, à clarifier les relations juridiques entre les deux sphères, à définir la notion de subvention au regard notamment de celles de marché public, délégation de service public ou appel à projet. Récemment, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, confortant le respect des principes de la République, donne de nouvelles obligations aux collectivités territoriales qui ne peuvent être ignorées. Dans ce contexte, les services instructeurs doivent être attentifs aux novations juridiques au même titre qu'aux règles comptables, financières et fiscales qui s'imposent. Ils doivent en outre s'assurer de plus en plus de la pertinence, de l'efficience, de la qualité et de la performance des actions subventionnées. Ce dossier propose une méthode opérationnelle simple pour répondre à tous ces enjeux. Comment interroger les externalités positives ? Quels points de contrôle incontournables mobiliser ? Comment organiser le traitement des demandes ou intégrer les outils qui favorisent la mise en place de démarches d'assurance qualité partagée dans le processus ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage.
06/2022
Droit
Fondements juridiques du traitement des subventions dans les systèmes GATT & OMC
Le traitement des subventions en Droit international économique semble être un foisonnement de dispositions superposées au fil des années et des amendements. Le but de cet ouvrage est de démontrer qu'il y a cependant un thème fondamental sous-jacent à toutes ces dispositions, et qu'il constitue la clé pour comprendre leur fondement juridique. L'auteur montre, à l'intérêt du théoricien et du praticien, la connexion profonde entre la naissance, passée ou future, des différends dans le champ des subventions et les techniques d'atténuation des droits accordés à la partie qui en subit les "effets adverses". L'identification précise de ces techniques et leur illustration dans le cadre de la jurisprudence du GATT, de l'OMC et des législations nationales relatives aux droits compensateurs, est certainement un des apports les plus utiles de cet ouvrage. Sur cette base, peut s'opérer alors un véritable travail de prévision juridique, notamment en ce qui concerne les techniques d'atténuation actuellement absentes ou rudimentaires, mais qui pourraient intégrer le champ de la norme dans le futur.
08/1998
Droit fiscal
Les subventions aux entreprises privées. Contribution à l'analyse civile et fiscale de l'acte neutre
La présente thèse constitue la première étude doctrinale de droit privé et de droit fiscal sur l'important phénomène des subventions, tant publiques que privées, consenties en faveur des entreprises privées. L'étude propose une analyse renouvelée de la notion de subvention, à rebours de celle menée à ce sujet en droit public, apte à expliquer de manière cohérente son régime juridique et fiscal. Ce faisant, la recherche embrasse l'ensemble des règles régissant les subventions consenties en faveur des entreprises privées, à savoir celles encadrant leur attribution, leur utilisation, mais aussi et surtout leur imposition, du chef tant de l'auteur de la subvention qui s'appauvrit que de son bénéficiaire qui corrélativement s'enrichit.
04/2023
Associations
Associations. Fondations, congrégations, fonds de dotation, Edition 2021
Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.
05/2021
Faits de société
Syndicats filous, salariés floués
Comment sont dépensés les quatre milliards d'euros de subventions allouées par l'État aux structures syndicales chaque année ? À quoi servent les cadeaux en tous genres émanant des collectivités locales ? Cette enquête, débutée en avril 2011, dresse le tableau d'un véritable business du syndicalisme qui prospère en France. Elle révèle également l'existence de flux secrets qui irriguent les syndicats, entre systèmes parallèles de remontée d'argent, captation de subventions, et structures satellites très rentables. Une opacité qui s'étend aux comités d'entreprise, places fortes des flux financiers douteux et des avantages en tous genres. Ce texte est aussi un plaidoyer pour un retour des structures syndicales à leur raison d'être. Après avoir enquêté en France, en Allemagne, en Suède, et aux États-Unis, les auteurs constatent qu'il existe des lignes de force dont pourraient s'inspirer les syndicats français pour se rénover.
04/2012
Associations
Associations. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment créer une association ? Comment obtenir des subventions ? Quelle est la responsabilité du dirigeant ? Quels sont les droits des bénévoles ? Comment embaucher un salarié ? Quelles sont les règles de gestion ? Comment maîtriser la fiscalité ? L'association peut-elle agir en justice ?
02/2024
Sociologie
"Pourquoi t'es fatiguée ?"
On nous appelle "les aidants familiaux". Avant que les ennuis n'arrivent, on s'imagine vaguement que tout est mis en place pour venir en aide à ceux qui ne sont plus autonomes. Il y a des structures, des établissements, des textes de lois, des subventions, des travailleurs sociaux dévoués aux sacoches pleines de solutions. Ben voyons...
08/2016
Création d'entreprise
Indépendant. Auto-entrepreneur, micro-entrepreneur, Edition 2022
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment choisir la structure adaptée à votre projet, auto-entrepreneur, EIRL, micro-entreprise, free-lance, artisan, commerçant ? Comment bénéficier des aides et des subventions ? Quelle protection sociale ? Comment gérer votre activité au quotidien : rémunération, marque, contrats, contentieux ? Comment assurer vos droits à la retraite ?
10/2021
Réalistes, contemporains
Le zizi de l'ange. Chroniques d'un spectacle vivant
Entre trouver des subventions, des parrainages, répondre aux enquêtes absurdes de Pôle-Emploi et gérer la vie de famille, cette petite troupe fait ce qu'elle peut pour continuer à rêver. De fréquentes désillusions freinent son énergie et la création collective devient une véritable course d'obstacles. Alors pourquoi s'obstiner ? "Parce que c'est ça qu'on sait faire ! " répondent-ils enjoués.
09/2021
Sciences politiques
Démobiliser les quartiers. Enquêtes sur les pratiques de gouvernement en milieu populaire
On ne peut comprendre les difficultés de l'action collective dans les quartiers populaires sans analyser les multiples entraves institutionnelles qu'ils rencontrent. Disqualification des militants, cooptation des leaders, divisions des associations, dispersion des habitants, coupes de subventions, répression des luttes... A partir d'enquêtes de terrains fouillées, ce livre donne à voir cette réalité méconnue qui interroge notre fonctionnement démocratique.
10/2021
Associations
Associations. Le guide pratique, Edition 2023
Le livre de référence pour créer et développer son association Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment créer une association ? Comment obtenir des subventions ? Quelle est la responsabilité du dirigeant ? Quels sont les droits des bénévoles ? Comment embaucher un salarié ? Quelles sont les règles de gestion ? Comment maîtriser la fiscalité ? L'association peut-elle agir en justice ?
Théâtre
Impair et père
Le docteur Pierre Jouffroy est chargé de prononcer le discours de clôture du colloque sur la microchirurgie. Trois cents médecins attendent ses conclusions. Mais sa femme, Hélène, n'a pas de monnaie pour son parking, ses collègues Hubert et Lux préparent le Noël de l'hôpital, le directeur veut obtenir des subventions et voici que débarque un grand jeune homme de 19 ans à la recherche de son géniteur.
02/2014
Economie
Le dessous des plantes. Richesse et démesure au coeur de l'économie mondiale
Saviez-vous que la rose que vous vous apprêtez à offrir pour la Saint-Valentin a parcouru plus de 7 000 km en 24 h ? Que la banane de votre goûter fut le point de départ d'une guerre économique entre les Etats-Unis et l'Europe ? Que le coton américain de votre chemise maintient sa position de leader mondial grâce à des subventions faramineuses ? Que le blé de votre baguette a été échangé plus de 150 fois sur les marchés boursiers avant de finir chez votre boulanger ? Des bulbes de tulipes qui entraînèrent le premier krach boursier de l'histoire, aux algues qui pourraient fournir l'humanité en protéines, en passant par la précieuse pomme de terre ou l'indispensable café, les plantes de notre quotidien n'ont pas fini de faire tourner notre économie, créant bien des richesses... et posant bien des questions. Marchés à terme, système de subventions, sécurisation des approvisionnements, quotas, multinationales, commerce illégal, lobbying... Comprendre ces mécanismes est essentiel à l'heure où l'agriculture traditionnelle est en pleine transformation, où se pose la question de notre rapport au vivant, et où, plus que jamais, nos choix de consommation façonnent le monde.
03/2024
Littérature française
Lettre ouverte aux présidents futurs
Ce n'est pas un roman, mais un essai sur la vie politique et sociale, qui met en avant les anomalies et propose des solutions. Les fortunes et la dette, c'est le serpent qui se mord la queue?! L'Europe sociale ou libérale, pourquoi pas les deux?? Supprimer les 2/3 des subventions et des niches fiscales permettrait au contribuable de payer moins d'impôts. Quand chacun triche, pourquoi se priver...
07/2019
Littérature française
Le canard en Judée
Au temps de Ponce Pilate, gouverneur de Judée, Le Canard en Judée vit des jours difficiles. Le journal qui s'téait fait connaître durant l'exil a Babylone par sa fameuse Une "LibéraSion ! " peine à retrouver le succès, d'autant plus qu'Hérode a coupé les subventions à la presse. Sous la pression, le directeur de la rédaction, Jean, journaliste intègre et passionné, lance ses reporters à la recherche des meilleurs scoops.
10/2019
Comptabilité générale
Fast & Curious 250 écritures comptables incontournables 2023. Les écritures les plus courantes, expliquées et commentées
L'essentiel des écritures comptables dans un format poche Synthétique - Clair - Pratique - Tout en 4 couleurs - Les principaux modèles d'écriture commentés et expliqués - Des exemples concrets pour une mise en application rapide - Un code couleur inédit pour mieux comprendre la logique comptable - Une classification par thème : achats, ventes, TVA, paie, subventions... Pour qui ? Etudiants, professionnels et entrepreneurs astucieux Fast & Curious : des petits livres malins pour apprendre vite et bien Offert : astuces et écritures en ligne.
01/2023
Energie
Le nucléaire subventionné en régions. Enquête en Pays de la Loire
Les subventions aux entreprises par les Etats et les collectivités territoriales, ou "aides d'Etat", sont fortement encadrées par la législation européenne et ses déclinaisons nationales. A l'issue d'une enquête consacrée aux entreprises du nucléaire, en particulier du nucléaire militaire (Naval Group, CEA, etc.), qui reçoivent des subventions du Conseil régional des Pays de la Loire, il semble que cette collectivité territoriale ne respecte pas la réglementation sur les aides d'Etat en matière de recherche, développement et innovation (RDI). L'enjeu est d'importance car ce subventionnement, qui prétend servir au développement des énergies renouvelables, sert en réalité de rente à des industriels d'un secteur en déclin : le nucléaire. De plus, cette question du subventionnement des entreprises du nucléaire se pose aussi dans d'autres régions, en particulier avec le CEA, et risque de se poser à l'avenir à une échelle encore plus large que celle de la seule RDI, notamment avec les projets de nouveaux réacteurs nucléaires (en France et dans quelques autres pays européens eux aussi dirigés par des pronucléaires). L'analyse déployée dans cet ouvrage peut aussi servir pour évaluer la régularité de n'importe quelle subvention publique accordée à une entreprise. A ce titre, son contenu intéressera aussi bien les politiques que le grand public.
09/2021
Développement durable-Ecologie
Le Grand business des plantes. Richesse et démesure
Saviez-vous que la rose que vous vous apprêtez à offrir pour la Saint-Valentin a parcouru plus de 7 000 km en 24 h ? Que la banane de votre goûter a été le point de départ d'une guerre économique entre les Etats-Unis et la France ? Que le coton américain constituant votre chemise maintient sa position de leader mondial grâce à un système de subventions faramineuses ? Que le blé de votre baguette a été échangé plus de 200 fois sur les marchés boursiers avant de finir chez votre boulanger ? Des bulbes de tulipes, qui entraînèrent le premier krach boursier de l'histoire, aux algues qui devraient bientôt fournir le carburant pour nos automobiles, en passant par le précieux tabac ou l'indispensable café, les plantes de notre quotidien n'ont pas fini de faire tourner notre économie, créant bien des richesses... et posant bien des questions. Marchés à terme, système de subventions, sécurisation des approvisionnements, quotas, multinationales, commerce illégal, lobbying... Comprendre ces mécanismes et leurs excès est essentiel à l'heure où l'agriculture traditionnelle est en pleine transformation, où la question se pose de l'appropriation du vivant, et alors que nos choix de consommation font de nous, plus que jamais, des acteurs citoyens !
10/2015
Erotique
Money Shot
Dans le futur, obtenir des budgets pour la recherche scientifique est mission impossible. Alors, lorsque Christine Ocampo invente un dispositif de téléportation, une idée lui vient : voyager vers de nouveaux mondes, s'engager "intimement" avec des extraterrestres et filmer ses exploits. De quoi revigorer l'offre vidéo pour adultes sur internet et obtenir ainsi les subventions espérées. Avec sa joyeuse bande de scientifiques-porno-stars, elle part explorer l'univers... et pas que. Tout ça pour le bien de l'humanité.
07/2021
Littérature française (poches)
Sainte-Croix-les-Vaches Tome 1 : Le seigneur des Causses
Sainte-Croix-les-Vaches : un désert rural où les quelques habitants ont mis en place un petit business florissant... Escroquerie aux subventions, plantations de cannabis, base arrière pour des équipes de braqueurs... Loin, bien loin de la civilisation, il fait plutôt bon vivre chez ces néo mafieux ! Jusqu'au jour où débarque Sheila, ambitieuse députée En Avant ! , charmante et bien décidée à "désenclaver" Sainte-Croix pour en faire un laboratoire rural exemplaire de la modernité. Comment nos tontons flingueurs vont-ils se débarrasser de cette "Parisienne" ?
03/2020
Droit
Créer et gérer une association culturelle. 2e édition
Nouvelle édition actualisée, 61 documents, lettres, conventions, modèles, statuts, fiches d'argumentaire, d'exemples, d'analyse, de conseils pour créer et gérer une association à but non lucratif à objet artistique ou culturel, par Gabrielle Mandras, auteur du livre de référence Association culturelle, droit et finances (2e éd. 2019, Ars vivens). Un livre pratique pour offrir des solutions efficaces, facilement utilisables, adaptées aux acteurs du monde associatif culturel : créer et déclarer une association culturelle, organiser la gestion quotidienne, la comptabilité, les assemblées générales, rechercher des fonds (cotisations, subventions, etc.), monter un spectacle, une exposition, une action de mécénat, etc.
12/2019
TPE, PME, PMI
Entreprises : rebondir après la crise avec les aides publiques
La crise sanitaire actuelle a amené l'Etat, les collectivités locales et autres organismes à mettre en place de multiples dispositifs d'aides aux entreprises pour leur permettre de faire face aux difficultés qu'elles rencontrent et rebondir. Il est parfois difficile de s'y retrouver parmi l'ensemble des prêts accessibles, subventions et aides offertes par les acteurs publics. D'autres leviers d'action existent également, ils peuvent être mal connus. L'objet de cet ouvrage est d'aider et faciliter la réflexion, les actions et les décisions des décideurs d'entreprises en optimisant les choix et permettre de rebondir vite après la crise
11/2021
Sciences politiques
Gouvernement & action publique Volume 12 N° 2
Les deux premiers articles de ce numéro sont consacrés au rôle des associations dans l'action publique, au niveau national (avec le cas de la législation sur le vagabondage) et au niveau local (avec le cas du rôle des subventions à Roubaix). La dimension locale des politiques publiques fait aussi l'objet de deux analyses, qui portent respectivement sur les difficultés de la mise en oeuvre de l'intercommunalisation de l'attribution des logements sociaux et sur les actions engagées par des villes thermales pour renforcer leur attractivité. Le dernier texte de ce varia met en perspective comparative les modalités de la privatisation des prisons en France.
07/2023
Finances publiques
Les finances locales. 19e édition
Les transformations de l'Etat se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation (ce que l'on appelle la gouvernance financière locale). Ce livre examine l'essentiel des mécanismes qui régissent la gestion financière locale (impôts, subventions, emprunts, gestion du patrimoine et des services, contrôle et régulation des décisions) et permet de mieux comprendre les évolutions actuelles. Points forts Un auteur reconnu et spécialiste de la question De nombreux tableaux, schémas et exemples permettant de mieux appréhender la matière - A jour de la loi de finances pour 2022
05/2022
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Ce livre est à la fois à destination de débutants en comptabilité générale et d'étudiants plus chevronnés. En effet, il explique les différents aspects de la comptabilité générale en commençant par la base et va en approfondissant jusqu'à traiter des thèmes comme les subventions, l'amortissement dérogatoire, la réévaluation libre, l'abonnement des charges et des produits, les opérations en devises. Cet ouvrage est à la fois un manuel de cours et d'exercices avec leur correction détaillée juste après leur énoncé. Les exercices sont intégrés au sein des différents chapitres. Il s'adresse à des étudiants du supérieur en BTS, IUT, DCG, Licence et Master (AES, sciences économiques, droit, gestion, LEA), école de commerce.
01/2023
Littérature française
Conte de cinéma
Colin est un génie de la restauration des films, qui redonne une jeunesse aux plus grands classiques. Mais on réduit les subventions de son Institut. Et son nouveau directeur l'affecte à des productions qu'il estime plus rentables que les oeuvres de Howard Hawks ou de John Ford. Aussi, est-ce en secret que Colin travaille sur Une partie de campagne de Jean Renoir. Une nuit, alors qu'il peaufine le relief des boutons du chemisier de la jeune héroïne, Henriette, il a la curieuse sensation de voir l'étoffe bouger. Quatre-vingt-quinze pulsations par minute, estime-t-il même, en regardant sa montre. Bientôt, il entre dans le film.
05/2019
Droit
Le financement dans tous ses états. Projet associatif
L'ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois aidés bouleverse la façon dont les associations financent leur activité. Un tour d'horizon de ces différents financements et de leurs évolutions récentes ou prévisibles était donc nécessaire. Sont ainsi étudiés par des spécialistes reconnus les cotisations, apports, restructurations, libéralités, le mécénat, les subventions, le bénévolat, le crédit, les revenus d'activité, la commande publique ou encore le financement participatif et les titres associatifs. L'ouvrage dresse donc un panorama inédit des modes de financement auxquels les associations peuvent avoir recours et comble une lacune dans la littérature dédiée aux organismes à but non lucratif.
01/2021
Beaux arts
MUSEES ET CULTURE. Le financement à l'américaine
Il existe une spécificité des musées américains, qui se marque en particulier dans le domaine du financement, par rapport aux musées européens. Aux Etats-Unis, le financement des musées n'est pas le résultat de l'intervention d'une administration publique, mais il est assuré par un ensemble complexe de dons des particuliers, des fondations et des entreprises, à quoi il faut ajouter les ressources propres et les subventions publiques. La description du système des musées américains permet de mettre en évidence certaines questions que rencontrent les musées français. Elle conduit également à évaluer le poids des modalités de gestion sur la réalisation du projet d'une institution culturelle, lorsque le soin de financer le secteur de la culture est confié pour l'essentiel aux acteurs privés.
11/1990
Guides gastronomiques
Terroirs et gastronomies d'outre-mer. La valorisation d'un patrimoine d'exception
Comment sont valorisés les terroirs ultramarins français et les gastronomies qui y sont associées ? L'auteure délivre des clés de compréhension de ces territoires et fait état des défis à relever, dans des espaces caractérisés par une forte dépendance aux subventions ainsi que par une alimentation fortement composée de produits ultra-transformés. Quatre enjeux majeurs sont mis en évidence : la préservation de patrimoines singuliers, la santé publique, le développement socio-économique et l'écologie. Le processus de valorisation dépend d'acteurs multiples à différentes échelles, qui sont pour certains engagés dans un processus de valorisation qui est à la fois une quête identitaire, mais également stratégique d'un point de vue géoéconomique. Le lecteur est ici invité à prendre place à la table des Outre-mer et à en explorer les richesses.
06/2023
Sociologie
Politique culturelle : la fin d'un mythe
Qu'il soit monarchique, impérial ou républicain, le pouvoir en France s'est accaparé, au nom d'une mystique nationale, la protection d'un patrimoine artistique et l'encouragement à son enrichissement. Cela s'est appelé la " politique culturelle ". Mais ce mythe aujourd'hui se fissure. Jean-Michel Djian en explique les raisons. Il analyse le rôle des instruments, nationaux, régionaux, administratifs et privés, qui agissent au nom de cette politique et la part qu'y prennent les associations, en mal de subventions, et les artistes, en voie de précarisation. Il s'interroge également sur l'avenir d'une telle politique à l'heure de la concentration des industries de loisirs, le la civilisation télévisuelle de masse, des limites de l'intégration culturelle butant sur les inégalités sociales scolaires.
02/2005
