Recherche

Contrats civils et commerciaux. 12e édition

Dossiers

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur, ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants.

Dossier

KILÉMA Éditions : Pionnier du Facile à Lire et à Comprendre

Fondée en 2021, KILÉMA Éditions est la première maison d'édition francophone axée sur le Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Elle vise principalement les personnes atteintes de maladies de l’intelligence, leur offrant l'opportunité d'accéder à la littérature de manière adaptée.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Extraits

Code civil

Contrats civils et commerciaux. 12e édition

Une analyse des principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes.

12/2023

Droit des affaires

Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux. 14e édition

A propos de l'ouvrage Prolongement naturel de la théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ; - les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ; - les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ; - les contrats de crédit : prêt d'argent ; prêts à la consommation ; crédit-bail ; - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction. Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste de la matière - Une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel

09/2021

Commerce

Résoudre ses conflits civils et commerciaux

Acquérir les bons réflexes lorsqu'on est confronté à des litiges de la vie quotidienne : tel est le but de ce livre conçu pour le grand public mais qui s'adresse aussi aux juristes en raison de son approche multidisciplinaire. L'attention est portée sur la résolution des conflits, dépassant largement la seule description de règles de droit. Un conflit n'est pas l'autre et cet ouvrage le démontre. Au départ de questions de droit qui se posent dans des conflits de la vie quotidienne (les travaux dans la maison, les relations avec les voisins, le bail, les achats en ligne et les accidents), l'auteur propose une grille de lecture de ces conflits et présente les outils adéquats pour les résoudre : de la fuite à la voie de fait (à éviter) en passant par la discussion, la négociation, la conciliation, la médiation, les ombudsmen et les procès. Une matrice d'aide au choix du mode de résolution de conflit le mieux adapté clôture l'ouvrage.

06/2021

Droit des obligations

Contrats spéciaux. 13e édition

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

10/2022

Droit administratif général

Droit des contrats administratifs. 12e édition

Dans ce manuel, qui a déjà été utilisé par plusieurs générations d'étudiants et de praticiens, sont étudiés d'une part le régime général des contrats administratifs, d'autre part celui des principaux contrats administratifs spéciaux et, en particulier, des contrats régis parle Code de la commande publique de 2018. Compte tenu du rôle fondamental du juge administratif dans la définition des notions et des règles, un des principaux objets de l'ouvrage est de présenter, expliquer et critiquer la jurisprudence. Quelle que soit l'importance de la jurisprudence, le droit écrit, national et européen tient une place de plus en plus grande. En l'absence d'un Code général des contrats publics, le droit écrit est avant tout le droit des contrats spéciaux, dont les plus importants sont les marchés publics. A cet égard, l'ouvrage est à jour des importantes réformes apportées par le Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 et par les CCAG marchés publics entrés en vigueur le 1er avril 2021. Ces nouveaux textes ont marqué un tournant, sans que, pour autant, tout ait changé. Le droit des occupations domaniales lui aussi a connu des évolutions importantes. Les nouveaux textes sont analysés dans leur genèse, leur contenu, leur portée et leurs applications. Au point de vue contentieux, l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn-et-Garonne a mis fin à la théorie plus que centenaire de l'acte détachable du contrat administratif. La jurisprudence vient sans cesse apporter des précisions sur le mode d'emploi du nouveau recours et sur d'autres recours dans le cadre de l'exécution du contrat. Cette 12e édition a été l'occasion d'une importante refonte de l'ouvrage qui permet à la fois de mettre en perspective les changements et de mieux synthétiser l'état du droit, en particulier en mettant en exergue les règles communes aux marchés publics et aux concessions.

10/2021

Droit des obligations

Droit des contrats spéciaux. 12e édition

A propos de l'ouvrage Ce livre étudie et analyse les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ces contrats sont essentiels à la vie économique et sociale. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qui existent entre eux. L'exposé précis du droit positif français est exposé, ainsi que son environnement : droit de l'Union européenne, jurisprudence du Conseil de l'Europe et Conventions internationales. Les auteurs ont aussi un regard critique sur la jurisprudence et les réformes nécessaires. Points forts - Une matière en plein mouvement : réforme du droit des contrats spéciaux en attente - A jour des dernières jurisprudences et de l'ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - Des auteurs de renom spécialistes de la matière

09/2022

Tous les articles

Prix littéraires

Neutralité du net : entre enjeux commerciaux et liberté

La question de la neutralité du net est désormais dans les mains de la Commission européenne, alors même que les députés, en France, ont prix à bras le corps ses problématiques. Normalement, neutralité du net, équivaut à quelque chose comme : accès pour tous. Dans les faits, l'expression dissimule surtout des enjeux commerciaux.

20/04/2011 - 17:29

Contrats : un bouleversement inattendu pour l'édition et le Livre

« Comment devient-on millionnaire dans l’édition ? En commençant milliardaire… » Cette célèbre boutade a pris une autre tournure depuis quelques semaines : une révision profonde des relations contractuelles entre auteurs et éditeurs touchera presque toute l'industrie du livre. Cela, du fait de réformes à venir du Code civil. Du haut de ses pyramides, même Napoléon en est estomaqué.

06/02/2023 - 12:58

Contrat d'édition numérique : accord entre auteurs et éditeurs

Les représentants des auteurs (CPE) et des éditeurs (SNE) viennent d'annoncer, à l'occasion de l'inauguration du Salon du Livre de Paris, les bases d'un accord pour l'adaptation du contrat d'édition à l'ère du numérique.

15/03/2012 - 15:59

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Centres commerciaux fermés : Furet du Nord et Decitre très concernés

Ce vendredi soir, ce sont près de 130 centres commerciaux supplémentaires qui fermeront — leur superficie excède les 10.000 m2, norme désormais imposée par le gouvernement. Nouvelle mesure sanitaire sévère, qui concernait déjà les espaces de plus de 20.000 m2. Soit désormais plus de 500 centres en France. Pour autant, le groupe Furet Decitre s’inquiète d’une essentialité des librairies, à géométrie variable.

05/03/2021 - 16:14

Comprendre le nouveau contrat d'édition entre auteurs et éditeurs

La SGDL réunissait hier les auteurs pour une séance d'explication de textes. « Contrat d'édition, ce qui change », souligne Marie Sellier, la présidente, et d'ajouter : « Ce présent me réjouit ! » Pour aboutir à ce texte et ses différentes dispositions, il aura fallu patienter deux ans – alors que les négociations ont débuté voilà six ans. Grâce à Valérie Barthez, responsable juridique, les auteurs ont pu découvrir ce qui changeait désormais.

14/01/2015 - 12:48

Accord entre auteurs et éditeurs sur le contrat d'édition

Aurélie Filippetti vient de dévoiler ce que l'on pressentait depuis des mois. Au terme de multiples discussions entre le Conseil Permanent des écrivains et le Syndicat national de l'édition, les organisations sont parvenues à un accord sur le contrat d'édition dans le secteur du livre. Depuis septembre 2012, la ministre avait exprimé la volonté qu'une solution arrive, permettant « aux auteurs et aux éditeurs d'adapter le contrat d'édition à la nouvelle économie numérique du livre ».

06/03/2013 - 10:49

Contrat d'édition : mariage ou divorce entre auteurs et éditeurs

Dans le cadre des rapprochements franco-allemands suggérant une stratégie de développement de la culture européenne du livre concertée, l'Union des écrivains allemands et la SGDL se sont jointes pour animer cette semaine un forum soutenu par la Sofia. La réflexion commune se poursuivait ce matin, à l'Hôtel de Massa, autour de la question des relations auteurs/éditeurs. L'avocate Ingrid Haziot a planté le décor juridique, tandis qu'une table ronde d'acteurs de ces deux métiers du livre y donnait du relief par divers témoignages.

24/10/2013 - 16:52

Contrat d'édition : le mariage numérique entre auteurs et éditeurs

« À l'issue de plusieurs mois de négociations, le CPE et le SNE ont trouvé un accord sur l'adaptation des règles propres au contrat d'édition dans le secteur du livre, selon un dispositif équilibré, exprimant une volonté partagée de progrès et d'aboutissement », commentait le ministère de la Culture en mars dernier. C'est qu'un grand pas était franchi, après plusieurs années de négociations.

05/11/2013 - 08:52

Salon Facebouquins : 1re édition réussie et projets

06/11/2009 - 16:24

En septembre, la 12e édition du festival Les Automn’Halles

Les Automn’Halles, le Festival du Livre de Sète, tiendra sa 12e édition du 22 au 26 septembre 2021, à la Médiathèque François Mitterrand ainsi que dans différents lieux de culture de la ville (le Réservoir, le théâtre Molière, le Musée Paul Valéry…).

23/04/2021 - 16:15

Les auteurs restent-ils en marge des contrats d'édition numérique ?

Lors du Festival littéraire des Utopiales, à Nantes, une conférence réunissant Ugo Bellagamba (auteur et modérateur), Denis Detraz (responsable numérique des éditions de L'Atalante), Jerôme Vincent (éditeur d'ActuSF), Vincent Gessler (auteur) et Ayerdhal (auteur et actif du Droit du Serf), discutait du droit d'auteur dans le cadre de l'édition numérique. Confrontant les points de vue des auteurs et des éditeurs autour de la question du livre numérique, il s'agissait de s'interroger sur les droits d'exploitation numérique, le contrat d'édition, les conflits d'intérêts qui pouvaient exister entre auteurs et éditeurs.

13/11/2012 - 18:36

Auteurs et éditeurs québécois publient un lexique sur le contrat d'édition

Soucieuses d’améliorer leurs relations, les associations d’auteurs (UNEQ) et éditeurs (ANEL) ont dernièrement présenté un outil à destination de chacun. Le Lexique des termes usuels des contrats d’édition propose ainsi une définition simple et claire des termes, pour lever toute ambiguïté entre les acteurs.

02/05/2017 - 10:08

Un nouveau contrat d'édition où éditeur et auteur “sont liés équitablement”

« Le SEA ne considère pas qu’acheter une BD soit un acte innocent, surtout en regard du comportement hégémonique d’Amazon. » C’est avec cette déclaration d’intention que Jean-Louis Gauthey avait ouvert les Etats-Généraux de la Bande dessinée, en 2015. Et à l’époque, le représentant du Syndicat des Editeurs Alternatifs revendiquait un contrat d’édition très loin de celui proposé par le Medef du livre, le SNE...

12/10/2017 - 17:30

Droits papier, numériques : l'évolution du métier et du contrat d'édition

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire. Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

05/06/2013 - 15:57

Centres commerciaux fermés, un reconfinement total n'est pas exclu

Pas de nouveau confinement, pour le moment, mais une mesure radicale pour empêcher les regroupements trop importants. À compter du 31 janvier, sur décision du gouvernement, les centres commerciaux de plus de 20.000 m2 devront fermer. Si dans le livre, la mesure semble lointaine, plusieurs observateurs y voient une nouvelle aubaine pour Jeff Bezos. Pourtant, le groupe Furet-Decitre nous explique être pris dans les mailles de ce filet.

30/01/2021 - 18:27

Salaires trop bas, contrats précaires : les difficultés de l'édition

L'édition britannique fait face à plusieurs réclamations déposées par des salariés auprès de leurs employeurs : les salaires sont trop bas, quand on commence sa carrière. Et de plus en plus, les contrats à court terme se généralisent, provoquant une évidente précarité dans le secteur.

20/11/2013 - 09:56

Centres commerciaux : les librairies enfin autorisées à ouvrir

Ah, les méandres administratifs : après avoir tenu les librairies comme commerces non essentiels durant près d’un an, l’État français a corrigé son erreur. Mais dans l’empressement à contenir la propagation du virus, en fermant les centres commerciaux, il condamnait par là même les librairies qui s’y trouvaient. Le décret 2021-455 vient de corriger le tir, sans pour autant emporter l’adhésion…

17/04/2021 - 10:29

Penguin Random House recrute ses commerciaux sur Tumblr

La maison d'édition Penguin Random House, éditeur numéro un aux États-Unis et au Royaume-Uni, se tourne vers la plate-forme de microblogging Tumblr pour lancer sa campagne visant à dénicher de nouveaux commerciaux. Avec Tumblr, l'un des réseaux sociaux les plus populaires chez les 18-34 ans, le groupe éditorial compte attirer les jeunes créatifs.

19/03/2015 - 10:58

L'iPad vendu dans les centres commerciaux Target ?

Les pièces s'assemblent et pourraient donner une vision globale du planning qu'Apple compte mettre en place pour la vente de sa tablette...

13/09/2010 - 17:57

Contrat d'édition numérique : les éditeurs gardent espoir

Le Conseil Permanent des Écrivains a dénoncé la semaine passée l'échec des négociations avec les éditeurs, autour du contrat d'édition numérique. Or, malgré les négociations dans le cadre du CSPLA, avec le SNE, aucune issue n'a été trouvée.

26/06/2012 - 11:57

Rencontres d'été théâtre & lecture en Normandie : 16e édition

Créé en 2002 par la Compagnie PMVV le grain de sable, le festival met en en scène la littérature sous toutes ses formes : spectacles, repas-spectacles, lectures-concerts, brunchs littéraires, rencontres, conférences, films, ateliers, concours d’écriture... 16 ans de créations, d’émotions et de passions ! Chaque été, de nombreux écrivains, artistes français et européens rencontrent le public réuni autour du plaisir du texte et de la scène.

07/08/2017 - 08:25

Les journées du Livre et du Vin 14è édition

23/01/2010 - 00:00

Les journées du Livre et du Vin 13e édition

23/03/2008 - 10:00

Camus, et son Appel pour une Trêve Civile en Algérie

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.

14/05/2014 - 08:31

Contrat d'édition entre 8 et 10 millions $ pour l'humoriste Amy Schumer ?

Son Emmy Awards encore chaud, voici que l’humoriste Amy Schumer se voit offrir un contrat d’édition pour un livre encore à découvrir. Montant de l’opération, entre 8 et 10 millions de dollars américains. Juste assez pour retourner l’industrie du livre en deux.

23/09/2015 - 15:46

Contrat d'édition : Vers une instance de dialogue permanente entre auteurs et éditeurs ?

Supprimé par les sénateurs Les Républicains, l’amendement Bloche était de retour devant la Commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale. Seul élément de la loi Création à concerner directement les auteurs, dans leurs relations avec les éditeurs, le député Patrick Bloche a, comme l’avait garanti le cabinet de Fleur Pellerin, représenté son texte. Et la Commission, comme il se doit, a balayé les objections du Sénat.

16/03/2016 - 13:58

Hydra : Random House change les termes de ses contrats d'édition

Random House a dernièrement suscité un véritable tollé de la part des associations d'éditeurs, qui dénoncent les contrats d'édition des divers labels numériques : Hydra, Flirt, Alibi, et Loveswept. Tandis qu'ont été pointées leurs modalités de publications abusives, Random House a finalement annoncé via communiqué de presse qu'elle allait répondre aux préoccupations des associations en colère. Cela valait-il le coup de revêtir la peau du lion ?

13/03/2013 - 11:10

Contrat d'édition, vente en ligne : "Le livre, un écosystème délicat"

Rappelant que le livre « reste le cadeau préféré des Français et des Européens », la ministre de la Culture prenait la parole hier au Sénat, dans le cadre de l'examen de la Proposition de loi sur la Vente à distance de livres. Avec un constat : « Les mutations de l'industrie du livre sont profondes, elles tiennent notamment au numérique et à la vente à distance qui est le seul domaine à progresser. »

09/01/2014 - 11:24

Black Panther disparaît des partenaires commerciaux privilégiés de Trump

Bienvenue au Wakanda : royaume d’une Afrique fictive, imaginé quelque part entre l’Éthiopie et le Kenya par Stan Lee et Jack Kirby. Ce territoire a vu naître Black Panther, dont le plus illustre représentant est aujourd’hui T’Challa. C’est aussi de cet endroit que l’on extrait le vibranium, dont est composé le bouclier de Captain America…

23/12/2019 - 12:06

1 2 3 ... 300 Plus de résultats