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Procédure pénale. 20e édition

Dossiers

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Foire du livre de Francfort 2018 : un 70e anniversaire exceptionnel

L'édition 2018 de la Foire du livre de Francfort n'est pas comme toutes les autres : la Frankfurter Buchmesse, grand rendez-vous international de l'édition, fête cette année ses 70 ans d'existence. L'occasion de proposer un programme à la hauteur, qui met à l'honneur une autre célébration, celle des 70 ans de la Déclaration universelle des droits de l'homme. Quel meilleur endroit que ce salon du livre allemand pour commémorer la signature de ce texte crucial ? L'organisation du salon a d'ailleurs décidé de mettre l'accent sur la liberté d'expression et de publication, une fois encore, tandis que la Géorgie est le pays invité d'honneur de cette édition.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Droit

Procédure pénale. 20e édition

La procédure pénale est la partie des sciences criminelles qui s'attache à définir le cadre juridique dans lequel s'effectuent l'enquête et la poursuite, puis le jugement d'une personne soupçonnée d'avoir commis une infraction. Partant, connaître les circonstances de celle-ci, identifier sa victime et son auteur et, enfin, juger ce dernier d'après les règles définies dans le Code pénal, telle est la triple démarche de la procédure pénale, caractérisée, à chaque stade, par le nécessaire équilibre entre respect des libertés individuelles et efficacité de la répression contre les atteintes à la société ou à l'Etat. Pour tenter d'atteindre cet équilibre, le Législateur n'a cessé, depuis plusieurs décennies, souvent à marche forcée, d'amender telle ou telle disposition procédurale, soit pour assouplir le système répressif, soit pour le renforcer. En témoigne la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, qui simplifie et renforce l'efficacité de la procédure pénale à tous les stades de la procédure, depuis l'enquête, jusqu'au jugement et l'exécution des peines. Elle comporte également des dispositions relatives à l'amélioration de la lutte contre le terrorisme, la criminalité organisée et l'entraide internationale. En témoigne aussi le décret n° 2019-460 du 16 mai 2019, portant création d'un service à compétence nationale dénommé " service d'enquêtes judiciaires des finances ", sorte de police fiscale spécialisée. Aux côtés de la loi – parfois en opposition à celle-ci –, la jurisprudence, notamment européenne, a, depuis quelques années, fait preuve d'un dynamisme non moins remarquable, contraignant la loi à se réformer, au point de se demander si tout notre système n'est pas véritablement entré dans l'ère de la jurisprudence. Ainsi, par exemple, de l'arrêt de la chambre criminelle du 18 juin 2019 (n° 19-80.015) qui sanctionne le détournement de procédure. De toutes ces modifications qui affectent le droit positif, cette 20e édition rend compte, étant à jour de la législation et de la jurisprudence au 15 juillet 2019. Le présent ouvrage s'attache, après avoir exposé les principes généraux de la procédure pénale (1ère partie), à présenter les acteurs du procès pénal (2e partie) puis les phases du procès pénal (3e partie).

09/2019

Concours administratifs

Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition

Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.

09/2022

Procédure pénale

Procédure pénale. 26e édition

Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir. Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.

09/2023

Procédure pénale

Procédure pénale. 28e édition

La procédure pénale ne cesse d'être l'objet de modifications, sous la pression des décisions de la Cour de Strasbourg et du Conseil constitutionnel. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes en la matière et notamment de la loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Elle intégrera aussi les principales mesures du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (modifications concernant l'enquête préliminaire, renforcement de la protection du secret professionnel, jugement de certains crimes sans jurés, réductions de peines plus automatiques, meilleur cadre pour les travailleurs en prison...). Ce Précis expose de manière raisonnée les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés (2e partie) la police judiciaire et ses pouvoirs dans les différentes enquêtes et en particulier la nouvelle garde à vue. Cette partie a fait l'objet, lors de la précédente édition, d'une refonte partielle afin de prendre en compte, notamment, les conséquences de l'état d'urgence sur les pouvoirs de police administrative du préfet et les nouveautés concernant les missions de la Police. Enfin, l'ouvrage traite de la procédure de manière dynamique (3e partie) : la poursuite, l'instruction préparatoire, le jugement, les voies de recours et l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition complétée et largement refondue un exposé complet du droit positif.

12/2021

Procédure pénale

Procédure pénale. 29e édition

La procédure pénale expliquée par un auteur de référence. Ce Précis expose les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés (2e partie) la police judiciaire et ses pouvoirs dans les différentes enquêtes et en particulier la nouvelle garde à vue. Cette partie a fait l'objet, lors de la précédente édition, d'une refonte partielle afin de prendre en compte, notamment, les conséquences de l'état d'urgence sur les pouvoirs de police administrative du préfet et les nouveautés concernant les missions de la Police. Enfin, l'ouvrage traite de la procédure de manière dynamique (3e partie) : la poursuite, l'instruction préparatoire, le jugement, les voies de recours et l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition complétée et largement refondue un exposé complet du droit positif.

Droit

Procédure pénale. 2e édition

Le droit pénal dit ce qui est mal, ce qui est puni par un châtiment, une peine. Mais pour sanctionner le malfaiteur, encore faut-il que quelqu'un ait agi en justice contre lui, que les preuves de l'infraction et de sa culpabilité soient rapportées, et qu'il soit jugé légalement. L'ensemble des règles relatives à ces événements constitue la procédure pénale. Suivant la formule consacrée, la procédure pénale est donc le droit pénal en action. Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, mais rédigée, les règles de procédure pénale applicables en France. Il expose les principes fondamentaux que doivent connaître les personnes qui se destinent aux professions de policiers, magistrats on avocats. Il est destiné aux étudiants de licence et de master mais aussi aux citoyens soucieux de connaître leurs droits et les pouvoirs des policiers et des magistrats. Cette nouvelle édition est à jour des principales dispositions de la loi numéro 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

09/2019

Tous les articles

Édition : M. le ministre, “les procédures bâillons menacent l’information”

La liberté d'information, mais aussi la liberté de publier, sont toutes deux menacées par un processus judiciaire vieux de cent quarante ans, dénonce l'éditeur Florent Massot dans un courrier envoyé au Garde des Sceaux, ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti. D'après Florent Massot, le coût pour l'accusé de la citation directe, dans le cadre d'une plainte en diffamation, est dangereux pour la liberté d'informer. Nous reproduisons ci-dessous le courrier envoyé par l'éditeur au ministre de la Justice, en intégralité.

26/02/2021 - 15:11

La Chine renforce ses procédures de contrôle sur l'édition

Les autorités chinoises ont fait part de leurs nouvelles directives en matière de contrôle des publications - que ces dernières soient exposées en libraires ou sur le Web. Ainsi, les ouvrages en chinois venus de Hong Kong et de Taiwan seront plus scrupuleusement examinés, tandis que les différents comptes utilisés pour publier des éléments sur le Web devront être liés à un individu clairement identifié.

23/01/2014 - 12:46

Insolite

Les éditions Circonflexe fête leur 20e anniversaire

16/10/2009 - 16:01

Livres comme l'air fêtera sa 10e édition le 20 novembre

12/11/2009 - 17:57

Prix littéraires

Prix Roman France Télévisions : la 20e édition est lancée

France Télévisions lance son prix du Roman, qui pour l'occasion célèbre sa 20e édition. À compter du 11 décembre, 21 téléspectateurs participeront à cette élection, en écartant cinq des six ouvrages retenus. L'occasion pour David Foenkinos de réussir un triplé inédit : Renaudot et Goncourt des lycéens sont déjà acquis. Manquerait alors....?

03/12/2014 - 12:27

20e édition des Rencontres littéraires en Savoie Mont-Blanc

Les Rencontres littéraires en Savoie Mont Blanc fêtent leurs 20 ans ! À Aix-les-Bains et au Bourget-du-Lac, le week-end du 10-11-12 septembre sera festif : Bertrand Belin, Gregory Buchert, Hélène Frappat, Douna Loup et Lydie Salvayre vous feront vivre, dans un environnement exceptionnel, une expérience unique...

20/07/2021 - 10:02

Prix littéraires

Prix Emmanuel-Roblès : 20e édition, rendez-vous à Blois

02/06/2010 - 08:50

Réforme pénale et remise de peine : l'ABF reste circonspecte

La réforme pénale, portée par Christiane Taubira, a été définitivement adoptée dans sa version rédigée par la commission mixte paritaire, après un vote du Sénat, ce jeudi. Parmi les mesures, outre la fameuse contrainte pénale, les possibilités de remise de peine par des activités de lecture ou de calcul ont fait couler beaucoup d'encre. D'abord refusées par le groupe socialiste à l'Assemblée nationale, elles ont finalement rejoint le texte de la commission.

18/07/2014 - 15:38

Algérie : la 20e édition du SILA débutera le 29 octobre

L'événement sera surveillé par les Douanes algériennes La 20e édition du Salon International du Livre d’Alger (SILA) aura lieu du 29 octobre au 7 novembre prochain au Palais des Expositions des Pins Maritimes à Alger. L’événement entend bien atteindre les 1,5 million de visiteurs. 1000 exposants de 46 pays seront ainsi présents, avec pour invitée d’honneur la France.

26/10/2015 - 12:42

Numérique

20e anniversaire de Game of Thrones : bientôt, une édition illustrée

George RR Martin a vu les choses en grand pour le 20e anniversaire de son livre A Game of Thrones (Le Trône de Fer, Pygmalion, 1998), premier tome de sa série A Song of Ice and Fire, publié le 1er août 1996 aux États-Unis, aux éditions Bantam Spectra. Pour marquer l’événement, l’auteur très prolifique — mais pas assez pour ses fans impatients — a annoncé sur son blog qu’une édition illustrée de l’ouvrage sera publiée le 18 octobre prochain, aux éditions HarperVoyager au Royaume-Uni, et chez Bantam Spectra aux États-Unis.

02/08/2016 - 13:38

Étonnants voyageurs, 20e édition : Monde en crise, besoin de fiction

09/02/2009 - 09:41

Une collection exceptionnelle de livres sur la justice pénale aux enchères

Le 9 décembre prochain, une nouvelle partie de la collection de livres sur la justice pénale de Philippe Zoummeroff va être proposée aux enchères. La vente a été confiée à la maison Pierre Bergé et Associés et elle se fera à l’hôtel Drouot.

18/11/2016 - 12:32

Marché Saint Pierre : arrêter une procédure détestable

Vendredi, l'auteure du polar qui se déroule au Marché Saint-Pierre dans le XVIIIe arrondissement comparaîtra devant le TGI de Paris, ce vendredi. Pour mémoire, ledit marché n'avait pas apprécié que, même fictifs, des crimes prennent place en son sein...

13/10/2010 - 15:31

Prix littéraires

20e édition du Prix Wepler : première sélection 2017 de 13 romans

Une nouvelle fois, le Prix Wepler — Fondation La Poste 2017 dévoile sa liste d’auteurs sélectionnés. Et parvient à tenir son cahier des charges en faisant émerger de nouvelles voix en littérature audacieuses et de nouvelles maisons d’édition peu encouragées au sein des prix.

08/09/2017 - 17:11

Numérique

Lire pour réduire sa peine, un amendement UMP à la réforme pénale

La réforme pénale portée par Christiane Taubira est sur les rails, et de nombreux députés vont embarquer à bord du train pour une pléthore de débats à venir. Le député UMP Hervé Gaymard présentera ce soir un amendement qui proposera des remises de peine aux détenus ayant lu un ouvrage et rédigé une fiche de lecture sur celui-ci. Une proposition déjà expérimentée au Brésil ou en Italie.

04/06/2014 - 14:56

Réforme pénale : Le Sénat adopte la réinsertion par la lecture en prison

Dans le cadre des discussions autour de la réforme pénale, intitulée Prévention de la récidive et individualisation des peines, les députés Gaymard et Poisson avaient porté un amendement particulièrement intéressant. Ce dernier visait à opérer une réduction de peine pour les personnes condamnées « qui lisent un livre et en font un compte rendu écrit ». Hélas, l'amendement avait été rejeté lors de son examen. Il vient cependant de connaître une seconde vie.

25/06/2014 - 23:02

La 20e édition de Lire en Fête est dédiée à la jeunesse

29/09/2008 - 08:25

Tintin au Congo : une procédure d'appel engagée

Dans le cadre de l'action en justice menée à Bruxelles par Bienvenu Mbutu Mondondo et le Conseil représentatif des associations noires (Cran) à l'encontre de l'album Tintin au Congo pour racisme, une procédure d'appel vient d'être officiellement lancée.

16/02/2012 - 00:12

Procédure de nomination du président du Musée Guimet

Olivier de Bernon souhaite démissionner de ses fonctions de président, au sein de l'établissement public du Musée des arts asiatiques Guimet, pour se voir confier une autre mission par la ministre de la Culture. Démission qui prendra effet au cours du mois de juin prochain. Afin de lui trouver successeur compétent, le ministère entend lancer un appel à candidatures aussi ouvert qu'adapté.

26/04/2013 - 00:00

Ecosociété demande le rejet d'une procédure abusive

Dans la bataille juridique qui oppose depuis des siècles presque l'éditeur Écosociété contre deux compagnies aurifères, un nouveau rebondissement a eu lieu.

23/12/2010 - 09:09

Hachette UK lance une procédure judiciaire contre Borders

10/12/2009 - 09:31

Bakchich.info vers une procédure de redressement judiciaire

05/11/2009 - 14:02

Numérique

Règlement Google books : procédure simplifiée pour les auteurs

13/01/2010 - 09:36

Pays-Bas : les éditeurs réclament des sanctions pénales

Dans une lettre ouverte au secrétaire de la Chambre des députés, l'Association des éditeurs néerlandais (Nederlandse Uitgeversverbond, NUV) vient de répondre sur la question des téléchargements illégaux.

14/04/2011 - 18:14

Nantes : la 21e édition des Utopiales annulée

Première victime du nouveau confinement annoncé par Emmanuel Macron, le festival Les Utopiales, à Nantes, annonce son annulation. Il devait s'ouvrir ce jeudi 29 octobre, jusqu'au 1er novembre 2020, et célébrer les 20 ans de l'événement avec « une édition anniversaire gratuite, solidaire et singulière ».

29/10/2020 - 09:19

Poésie : 24e édition du Festival Voix Vives

« L’homme est fait de la matière de l’arc-en-ciel. Il est couleur », amorcent les organisateurs, citant le poète franco-libanais Salah Stétié. Créé en 1997, le Festival Voix Vives de Méditerrannée en Méditerranée vous accueille pour sa 24e édition à Sète du 23 au 31 juillet 2021. Cette année la thématique de ce Festival international de poésie sera : “La poésie, un chemin de paix”.

14/06/2021 - 11:02

23e édition des Victoires de la Musique

09/03/2008 - 10:48

Kickstarter rationalise ses procédures de crowdfunding

Le site internet Kickstarter.com qui fonctionne selon le système de crowdfunding affine sa mission et ses procédures, après quelques critiques quant aux retards de certaines entreprises financées via la plateforme. De nouvelles directives de politique ont été émises cette semaine, pour rendre les projets plus équitables à l'égard des bailleurs de fonds. Ce resserrement d'exigences sera notamment caractérisé par la prise en compte d'une évaluation des risques et des défis inhérents aux ambitions des entrepreneurs.

24/09/2012 - 16:14

Floride : Cory Doctorow victime d'un vice de procédure

l'auteur et blogueur américain Cory Doctorow avait fait part de la décision du principal d'un lycée de Pensacola en Floride d'annuler le programme de lecture d'été One School/One Book. Le Pensacola New Journalrapporte que suite à une enquête menée par l'Escambia County School District (ECSD), (organisation chargée de l'administration des écoles en Floride), ce sont finalement toutes les parties du débat seront punies, faute d'avoir respecté les procédures légales fixées par cette dernière…

C'est à cause de la plainte d'un parent d'élève que le principal du lycée avait décidé de retirer l'ouvrage. En guise de réponse, son éditeur avait décidé d'envoyer 200 ouvrages aux étudiants, afin qu'ils puissent malgré tout le lire. Dans le même temps, une des professeures du département de Lettres, Mary Kate Griffith, à l'origine du programme de lecture, s'était également plainte auprès de la National Coalition Against Censorship. Une enquête avait été déclenchée, et le verdict vient de tomber - et de trancher.

Le directeur de l'institution, Malcolm Thomas, a tout simplement décidé que tout le monde avait tort - quand bien même le directeur du lycée n'était pas tant que cela le « méchant » de l'histoire. C'est tout simplement le non-respect des procédures, avant même le fond du débat sur la censure, qu'a souligné Malcolm Thomas.

En effet, selon la loi, quiconque souhaite remettre en question le matériel éducatif - en l'occurrence, le roman de Cory Doctorow pour le programme de lecture - doit remplir un formulaire intitulé « Request for the Reconsideration of Education Media ». Une fois le formulaire reçu par l'ECSD, un comité doit alors se former afin de délibérer si le matériel éducatif doit être remplacé ou gardé.

Or, Malcolm Thomas a souligné qu'aucun comité de la sorte n'avait été mis en place, accusant le directeur d'avoir agi isolément et unilatéralement, sans même chercher d'accord avec le corps enseignant. « Dans cette affaire, personne n'a songé à tirer profit des procédures mises à disposition par notre organisation. C'est ce qui a fait la majeure partie du problème. » Certes.

À propos de la contestation des enseignants, élèves, ainsi que de celle de l'auteur et de son éditeur, il termarque que ceux-ci n'avaient pas non plus respecté les règles du district. « Il faut que chacun soit conscient de nos procédures », a-t-il déclaré. « Tout le monde doit connaître notre procédure d'appel, car sans cela, personne ne s'en sert. »

Aussi, ce sont finalement les étudiants et le corps enseignant qui sont les principaux perdants. Interdisant le fait que même un seul livre soit proposé aux étudiants, tous niveaux confondus, dans le cadre d'un programme de lecture d'été. Tous les programmes à venir One School/One Book sont alors devenus impossibles. « Ces programmes rencontrent un succès incroyable partout où ils sont appliqués, et encouragent des débats dans les écoles qui ne sauraient avoir lieu d'une autre manière », déplore Cory Doctorow sur son blog.

IL a ajouté que la réaction semblait d'autant plus irréfléchie, qu'aucun parent ne s'était jamais plaint de One Scool/One Book… Enfin, on rappelera, fait omis par Malcolm Thomas, que le directeur du lycée avait pris sa décision sans même avoir lu l'ouvrage, fondant son jugement sur quelques critiques trouvées sur internet…

Mais après tout qu'importe, puisque personne n'a respecté la procédure.

23/07/2014 - 08:32

L'éditeur scientifique Lavoisier demande une procédure de sauvegarde

Selon les informations communiquées à ActuaLitté, les Éditions Lavoisier demandent l’ouverture d’une procédure de sauvegarde de Lavoisier SAS auprès du tribunal de Commerce de Créteil. L’audience, fixée au 25 octobre, devra définir si le juge accepte ou non la demande. En cause, un montant de droits d’auteur avoisinant 500.000 €, dont le paiement mettrait l’entreprise en grande difficulté financière.

24/10/2017 - 17:58

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