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TVA - Questions choisies

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Dossier

Liquidation, prudence, salariés : les librairies Gibert Joseph en question

Figure toute particulière de la librairie et du disque, le réseau Gibert réunissait 31 établissements sur le territoire français. Jusqu’à ce que la direction annonce, brutalement, son choix de mettre en liquidation judiciaire trois d’entre eux. Suite au rachat de Gibert Jeune en novembre 2017, la famille était réunie après un siècle de discorde. Mais entre temps, la pandémie est passée par là.

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Dossier

Points Terre : écologie et sauvegarde de la planète

Pour débattre et mobiliser autour de la question écologique et de la sauvegarde de la planète «Points Terre» une collection d'essais en poche pluraliste, engagée et interdisciplinaire. Face à l’urgence climatique, face aux défis majeurs que posent l’entrée dans l’anthropocène et la sauvegarde de la planète, la collection de poche « Points Terre » se propose d’ouvrir un espace d’échanges, d’analyse et de questionnements autour de la question écologique. 

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Dossier

Uchronie biographique : les figures littéraires du passé plongées dans un monde moderne

Et si Samuel Beckett n’avait jamais connu Godot, né dans une Irlande changée « en tigre celtique » ? Qu’est-ce que Diderot aurait pu imaginer à l’époque d’internet et des réseaux sociaux ? Et Alphonse de Lamartine, aurait-il opté pour une carrière d’influenceur politico-poético-dépensier ? Excellentes questions…

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Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

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Dossier

Midam et Kid Paddle : l'appel du blork plus fort que tout

Savez-vous capturer un Blork ? Utiliser au mieux un copy 2000 ? Ce que devient l'argent une fois glissé dans le fente d'un bouffe-fric ? Kid Paddle est là pour répondre à toutes ces importantes questions existentielles, à une époque où jeux vidéo, ordinateurs et autres CD-ROM dirigent les loisirs des enfants... et des adultes.

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Dossier

Congrès 2022 de l'ABF : indispensables, les bibliothèques ?

L'Association des Bibliothécaires de France invite les professionnels à se retrouver et à débattre à l'occasion de son congrès annuel, organisé en 2022 à Metz. Avec une question provocante pour aiguiller la réflexion : quand les librairies sont devenues essentielles, les bibliothèques sont-elles indispensables ?

Extraits

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Droit fiscal

TVA - Questions choisies

Produit du Tax Institute de l'Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d'actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d'horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d'être des praticiens reconnus et chevronnés de la TVA. Sélectionnées en fonction de leur intérêt intellectuel et pratique, les thématiques suivantes sont successivement traitées : - les champs d'application respectifs de la TVA et des droits d'enregistrement en matière de cession d'immeubles ; - les locations immobilières en matière de TVA à l'aune de la réforme récente du régime fédéral applicable ; - le traitement TVA des opérations de leasing immobilier ; - les taux de TVA réduits applicables dans le secteur immobilier, en conséquence des réformes récentes initiées par le législateur fédéral (notamment dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19) ; - la problématique des opérations prétendument ou effectivement gratuites à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et de la position administrative sur les travaux d'infrastructure ; - le régime de l'unité TVA ; - la notion de pratiques abusives en matière de TVA ; - la TVA et les droits d'enregistrement sur les acquisitions d'immeubles en France ; - les incidences du Brexit en matière de TVA.

10/2021

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Droit des affaires

Contrats entre entreprises : questions choisies

DROIT BELGE Cet ouvrage vise à : - analyser certaines questions juridiques relatives aux contrats entre entreprises (la notion de contrat "commercial" ayant perdu sa pertinence en droit belge), - proposer un état des lieux des textes et de la jurisprudence au regard de ces questions. Sont aussi bien abordés : - le régime juridique de contrats spécifiques (la vente et le contrat de transport par route), le cas échéant sur une problématique précise (la fin des contrats de distribution réglementés), - des questions plus transversales relatives aux différents contrats entre entreprises, en particulier leur sort dans les procédures collectives d'insolvabilité (au regard de la récente réforme) et les conséquences de la loi du 4 avril 2019 modifiant le Code de droit économique en ce qui concerne les abus de dépendance économique, les clauses abusives et les pratiques du marché déloyales entre entreprises.

10/2023

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Droit

Actualités en droit pénitentiaire. Questions choisies

Le droit pénitentiaire est une matière complexe, en perpétuelle évolution, et, sans nul doute, un droit à investir sans tarder. Partant de ce constat, la Conférence du Jeune barreau de Mons a souhaité réunir un panel d'experts afin de présenter de manière synthétique et pratique certaines questions choisies dans ce domaine. Les différents auteurs de cet ouvrage abordent notamment les statuts juridiques interne et externe des détenus, le respect des droits fondamentaux dans le cadre de la détention ainsi que l'influence de celle-ci sur le droit au séjour. Les auteurs font également le point sur les recours dont disposent les personnes détenues dans le cadre de la détention et sur l'efficience de ceux-ci.

07/2019

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Droit

Le dommage corporel et sa réparation. Questions choisies

La victime d'un accident avec dommage corporel a le droit d'être indemnisée de l'intégralité de son préjudice. Si ce principe est acquis, il n'est toutefois pas toujours aisé d'en appréhender toutes les facettes. Que les conséquences découlant de l'accident soient le décès de la victime ou une incapacité permanente, l'avocat devra se poser des questions essentielles au moment de conseiller son client, tant en demande qu'en défense. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage portent sur des thématiques fondamentales et actuelles de l'indemnisation du dommage corporel. Certains sujets plus ponctuels sont analysés en profondeur, à l'image des aménagements immobiliers rendus nécessaires par l'état de la victime dans les cas d'incapacité permanente les plus graves, ou encore du principe de la réparation en nature appliqué à la matière du dommage corporel. L'ouvrage propose également une réflexion sur le choix des paramètres de capitalisation du dommage permanent. Les questions classiques posées par l'indemnisation du dommage résultant du décès sont ensuite abordées dans leur volet moral, économique et ménager. Enfin, une dernière contribution est consacrée à l'insécurité juridique entourant les réserves médicales relevées par un expert. Cet ouvrage permettra ainsi à toute personne, rompue à la pratique ou curieuse d'approfondir ses connaissances, de se plonger dans une matière passionnante et pluridisciplinaire qui touche, par définition, le justiciable dans sa chair.

06/2019

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Droit international privé

Le nouveau droit des sociétés en pratique. Questions choisies

DROIT BELGE Un examen pratique de l'impact du CSA sur le droit des sociétés après un peu plus d'un an d'application L'adoption, en 2019, du Code des sociétés et des associations a engendré des bouleversements importants pour les praticiens. Applicables dans un premier temps uniquement aux sociétés, associations et fondations constituées après l'entrée en vigueur du Code, soit à partir du 1er mai 2019, les nouvelles dispositions légales concernent, depuis le 1er janvier 2020, l'ensemble des sociétés, associations et fondations existantes. Le présent ouvrage examine les impacts de cette nouvelle législation, après un peu plus d'un an d'application. L'objectif des différents auteurs n'est pas de proposer une énième présentation théorique du CSA, mais bien d'exposer quelques points précis de la matière qui, chamboulés (ou non) par celui-ci, intéresseront le praticien. Sont ainsi successivement analysés : - l'impact de l'absence de capital dans la SRL ; - les restrictions à la cessibilité des titres et l'organisation de la gouvernance au sein de la SA via une convention d'actionnaires ou des clauses statutaires ; - la transmission des entreprises familiales ; - quelques questions spéciales relatives au contentieux sociétaire (l'expertise et l'action minoritaires, l'annulation et la suspension des décisions des organes et la désignation d'un mandataire de justice par le tribunal de l'entreprise ou son président) ; - la responsabilité des administrateurs de sociétés et d'ASBL ; - la liquidation déficitaire.

05/2021

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Essais

Choisis ta voix / voie

Professeur d'histoire-géographie et de cinéma audiovisuel dans le secondaire, intervenante en cinéma art et essai et auteur d'un premier livre intitulé Black or White, la place des Noirs dans le cinéma états-unien de la décennie Obama-Trump, je vous livre avec Choisis ta voix / voie, des interviews qui rendent hommage à ces travailleurs de l'ombre qui ont souvent bercé notre enfance, alors que les écrans étaient encore partagés par tous les membres d'une même famille, visionnant des films ensemble et n'oubliant plus jamais certaines voix si identifiables, et porteuses de souvenirs, des voix au jeu parfait. Ce livre est l'occasion également de connaître le dur chemin pour arriver dans cette voie professionnelle. Enfin, vous redécouvrirez certains films ou séries (Blade Runner, Dark City, Erin Brokovitch, The Killing...etc) en apprenant à mieux écouter.

06/2022

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