Bezos optimisation fiscale
Extraits
Droit fiscal
L'optimisation fiscale pour les particuliers
Gagner beaucoup d'argent et ne payer aucun impôt aujourd'hui en France, pays champion de la pression fiscale, c'est possible, et en toute légalité. C'est le but de cet ouvrage, montrer les principaux leviers d'action et aider à faire les choix les plus économes pour réduire la facture fiscale en s'appuyant sur les textes en vigueur et en les illustrant d'exemples concrets et pratiques. Il a vocation à s'adresser à tout public non initié avec à la clef beaucoup d'impôts à payer en moins.
03/2023
Droit fiscal
L'optimisation fiscale pour les entreprises. Edition 2022
Payer le moins d'impôts et taxes possible, tel est le sens de l'optimisation fiscale. Cette démarche n'est pas réservée qu'aux multinationales qui défraient régulièrement l'actualité. Elle est à la portée de toutes les entreprises même les plus modestes. Point n'est nécessaire de concevoir forcément des montages juridiques sophistiqués. Il suffit souvent de revenir aux fondamentaux : maximiser les charges déductibles, minimiser les recettes et le bénéfice imposables, utiliser toutes les opportunités de défiscalisation offertes par l'Etat, privilégier une approche globale des situations fiscales de l'entreprise et de son dirigeant, sur le plan du bénéfice, des revenus, du patrimoine. C'est tout l'objet de cet ouvrage d'aider les professionnels à détecter les leviers d'action à leur disposition et prendre les décisions les moins onéreuses fiscalement, voire, en quelque sorte, de tendre vers une évasion fiscale entièrement légale.
03/2022
Droit fiscal
L'évasion fiscale
Qu'est-ce que l'évasion fiscale ? Définition et évolution L'expression " évasion fiscale " a connu un large succès ces dernières années au rythme des révélations journalistiques sur des " affaires " ou des " scandales ". La vitalité de cette expression ne doit pas faire oublier que celle-ci détient également une portée juridique. L'expression est largement employée par les différentes sources du droit ou par leurs commentateurs, mais elle n'a pas reçu jusqu'à présent de définition stable et unanimement partagée. Bien au contraire, elle souffre d'une certaine confusion avec d'autres expressions souvent accolées ou mêlées à elle que sont la " fraude fiscale " ou l'" optimisation fiscale ". Or, la lutte contre l'" évasion fiscale " est expressément utilisée dans les motivations de certaines règles de droit et dans certaines décisions du Conseil constitutionnel. Parmi l'ensemble des sources du droit s'appropriant cette expression, nous avons tenté d'établir une certaine cohérence pour faire ressortir les différents éléments de sa définition. L'évasion fiscale apparaît alors comme un comportement formellement légal, mais motivé par une intention fiscale prédominante, c'est-à-dire accompli dans le but d'obtenir un gain fiscal à l'aide d'une opération artificielle, et réalisé dans un but contraire à l'intention de l'auteur du texte abusé ou aux principes de l'ordre public fiscal. Cette définition nous permet alors d'envisager une distinction entre cette notion et les notions d'optimisation et de fraudes fiscales. Cependant, cette définition est dans l'attente d'une évolution du droit fiscal dont le contentieux tend à se tenir de plus en plus devant le juge pénal.
04/2023
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023
Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.
Economie
La fiscalité de développement en Afrique de l'ouest francophone
Comment optimiser le rendement de l'impôt pour le plus grand bien des caisses du Trésor public. Les chemins de l'optimisation sont multiples. D'abord, il y a la question des techniques fiscales : la règlementation relative à l'assiette, aux taux et aux modalités de recouvrement. C'est toute la législation fiscale qui est en cause ici, législation entendue au sens le plus large et incluant les textes de nature règlementaire et la doctrine fiscale. La mondialisation des économies, la globalisation des échanges obligent l'Afrique de l'ouest francophone à avoir une vision globalisante de ses fiscalités. Ensuite, il y a l'aspect du management des administrations fiscales. Sont en cause ici les questions institutionnelles (faut-il fusionner la douane et les impôts, la solution de l'office de revenus est-elle la bonne ?) et les questions organisationnelles : la gestion des affaires, la compétence des ressources humaines, les systèmes de motivation, les effectifs d'agents, etc. Enfin, il y a le facteur international. Par définition, il échappe à la maîtrise des administrations fiscales nationales. La thématique des paradis fiscaux, des prix de transferts, des bénéfices consolidés et autres techniques d'évasion fiscale sont à l'ordre du jour des sessions du G20 et des instances panafricaines comme l'Union africaine. La territorialité de l'impôt ne s'accommode que très mal avec la mondialisation des affaires et des bénéfices. Au bénéfice global des multinationales, la bonne méthode d'optimisation du rendement fiscal serait d'opposer une imposition internationale à l'internationalisation des bénéfices. La redistribution de la cagnotte fiscale se ferait alors au prorata du chiffre d'affaires réalisé dans chaque pays. Vaste chantier mais noble défi !
05/2018
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2022
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2023
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale. Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
11/2023
Droit
L'Estate planning. Optimisation civile et fiscale d'une succession internationale
Acquisitions immobilières transfrontalières, mariages internationaux, expatriations..., le village d'un nombre croissant d'individus est devenu planétaire. A terme, ces situations internationales sont autant de " successions internationales ". Face à cette matière réputée complexe, la personne concernée, comme son conseil, finit souvent par se résigner, laissant la fatalité s'appliquer au jour du décès. L'Estate planning - qu'il est possible de traduire par " planification successorale " - consiste au contraire à anticiper et à optimiser une succession internationale et ce, tant sur le plan civil que sur le plan fiscal. Par cet ouvrage, éminemment pratique, l'auteur nous apporte une méthode, nous guidant ainsi, pas à pas, dans cette action préventive. Partant d'un audit du droit international français, l'auteur amène l'estate planner à exercer des options civiles et fiscales, avant de l'accompagner dans la mise en oeuvre concrète de la transmission d'un patrimoine mondial, conformément aux souhaits de son propriétaire et dans de bonnes conditions fiscales. Cet ouvrage, rédigé par un praticien, intéressera, par ses repères et sa méthode sécurisée, par ses exemples et ses solutions, non seulement les notaires, mais aussi tous les praticiens de l'organisation et de la transmission patrimoniale, dans la définition de leurs stratégies. Il intéressera également les étudiants de droit international avides d'un approfondissement pratique, ou ceux de droit notarial. L'auteur nous lance une véritable invitation à l'Estate planning : Osez l'Estate planning ! Et il promet que nous serons captivés, car tantôt le caractère international de la situation sera, certes, source de complexité, tantôt il ouvrira une marge de liberté, permettant des stratégies, tant civiles que fiscales, qui seraient inaccessibles dans une situation purement interne, lesquelles stratégies captiveront l'estate planner qui est en vous. Alors, choisissez votre camp, chers lecteurs : La France ou le monde ? La fatalité ou l'Estate planning ?
05/2011
Gestion de patrimoine
Bâtir et transmettre son patrimoine immobilier
L'optimisation fiscale au service de la création et de la transmission d'un patrimoine immobilier Avocat spécialiste de l'immobilier, l'auteur traite conjointement trois problématiques essentielles pour la gestion d'un patrimoine immobilier : - les aspects juridiques (création de société, statuts...) - les incidences fiscales des options juridiques - les spécificités juridiques et fiscales de la transmission
01/2023
Policiers
Benzos
Vous est-il déjà arrivé de vous réveiller avec cette sensation de déjà-vu ? Sauriez-vous faire la différence entre le vrai et le faux ? Avez-vous une confiance absolue en vos proches ? Nick semble mener une vie tranquille, entouré de sa femme et de ses voisins. Pourtant, le jour où des amis de longue date arrivent, son existence tout entière va basculer dans l'étrange et l'impensable. Réalité ? Psychose ? Quelle preuve avez-vous finalement de votre réalité ?
11/2019
Policiers
Mezos
Ivan Milankovic, son fils Dejan et sa nouvelle femme Claire quittent Paris pour Mezos, un petit village touristique à proximité de la côte landaise. Une succession d'incidents apparemment anodins (accidents de la route, coups de fils anonymes, suicide, actes de vandalisme) vont pousser les habitants du village à suspecter leurs voisins. Et à raviver des rumeurs impliquant plusieurs notables de Mezos. Claire se retrouve isolée lorsqu'Ivan est victime d'un accident de la route. Un matin, elle découvre une curieuse inscription sur sa porte et fait appel à un détective.
11/2013
Droit
La famille et le fisc
"Plus que jamais, dans le contexte d'alternance idéologique et politique qui secoue la France, la famille est placée sous les feux de l'actualité fiscale. La réforme de la politique familiale, jusqu'alors considérée comme tabou, s'est graduellement mise en mouvement. La famille sujet premier de la réflexion, est approchée ici au travers de l'instrument fiscal. On découvre dans cet ouvrage qu'après une période de désengagement étatique, le levier fiscal est à nouveau un moyen interventionniste dans l'espace familial privé. De l'impôt sur le revenu (le plus idéologique d'entre tous) aux droits de succession (point névralgique de la panoplie fiscale) le nouveau souffle fiscal constitue un puissant facteur de déterminisme des comportements familiaux : encouragement fiscal à la dynamique d'entreprise inhérente aux donations entre vifs, mise en accord des nouvelles données successorales avec le calendrier biologique résultant des progrès de l'espérance de vie, redistribution fiscale des rôles entre générations, réactivation des solidarités individuelles et collectives dans le contexte récessif actuel ... Tels sont les principaux points d'ancrage de la politique fiscale de cette fin de siècle. Cependant le regard fiscal ne balaie pas seulement le paysage social par le haut : il s'immobilise à la base sur les métamorphoses de la cellule familiale. Dans le contexte pluraliste de la famille moderne qui se décline du standard du mariage à différentes variantes (unions libres, familles monoparentales, secondes familles ...)le droit fiscal projette sur chacune de ces typologies une image particulière. On découvre, par ailleurs, une certaine professionnalisation du comportement des familles aisées qui tendent à une optimisation systématique des coûts fiscaux par la recherche de stratégies de transmission patrimoniale de plus en plus volontaristes. L'étude du perpétuel jeu de chassé-croisé entre la norme civile et ses applications fiscales dérivées offre au lecteur, privatiste ou publiciste, chercheur ou praticien, un nouveau champ d'exploration du droit de la famille. "Texte de couverture
06/1998
Droit fiscal
Précis de droit pénal fiscal
L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.
06/2021
Droit fiscal
Droit fiscal. 5e édition revue et augmentée
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le " fondamental de droit fiscal " subdivisé en deux parties : I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal – Les opérations fiscales – La normalisation des comportements du contribuable II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus – L'imposition de la dépense – L'imposition du capital et du patrimoine.
08/2021
Mathématiques pour l'informati
Techniques d'optimisation. Tome 1, Optimisation continue
L'optimisation vise à contrôler les entrées (variables) d'un système, d'un processus ou d'un modèle pour obtenir les sorties souhaitées (contraintes) au meilleur coût. Selon la nature des entrées à contrôler, on distingue l'optimisation continue, discrète ou fonctionnelle. Ce premier volume est dédié aux techniques d'optimisation continue. L'optimisation mathématique est en développement constant depuis les années 1950 et l'apparition des premiers ordinateurs. Devant la variété des algorithmes et des logiciels disponibles, il est parfois difficile pour un non spécialiste de s'y retrouver. L'objectif de ce livre est de donner un aperçu d'ensemble du domaine. Dans chaque chapitre, les développements théoriques et démonstrations se limitent à l'essentiel. Les algorithmes sont accompagnés d'exemples détaillés en vue de faciliter leur compréhension. Il s'adresse aux étudiants, ingénieurs et chercheurs désireux d'acquérir une connaissance générale sur les techniques d'optimisation mathématique.
01/2023
Histoire du droit
Contribution à l'étude de la pénalisation du droit fiscal
La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au coeur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel interviennent la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le législateur et la doctrine. Le processus est constitué d'abord par l'identification de la notion de sanction fiscale. Elle a permis de délimiter les contours de cette notion, face notamment à l'évolution des formes de sanction en matière fiscale. Cette étape est primordiale. De cette qualification juridique découle l'application des principes de droit pénal de fond et de forme. La pénalisation du droit fiscal a eu pour conséquences d'accroître les garanties du contribuable, par la soumission de la répression fiscale, aux principes fondamentaux du droit pénal. Mais la pénalisation du régime juridique des sanctions fiscales reste encore aujourd'hui imparfaite. Une certaine souplesse est concédée dans l'application des principes fondamentaux du droit pénal. Elle résulte d'une tension constante entre la volonté de préserver un système de répression fiscale efficace et le respect des droits et garanties du contribuable.
07/2021
Stratégie d'entreprise
L'optimisation bureautique
L'optimisation bureautique pour quoi faire ? Grace à la méthode d'optimisation bureautique, Microsoft Office devient plus que ce dont vous n'avez jamais disposé comme support de travail. Désormais, vous pourrez compter au travers de ces logiciels sur de véritables outils d'accompagnement au quotidien. Apports d'outils de traitement. Vous pourrez effectuer plus rapidement de nombreuses tâches autrefois laborieuses. Il vous sera plus facile de traiter vos opérations grâce à des outils / documents types. Optimisation des prestations. Vous pourrez travailler en toute sécurité et confiance quant à l'usage de ces outils dans tous ces domaines : archivage, copie, classement, création, recherche... Optimisation du temps de travail. Accès direct à vos documents, à toutes vos données. Tâches automatisées. Ces avantages vous feront économiser un temps précieux et l'automatisation des actions répétitives par une méthode informatique vous garantit une qualité de prestation inégalable. Fort de ces outils, votre équipe sera : plus rapide, plus efficace, plus détendue, plus disponible.
04/2021
Contentieux fiscal
Contrôle fiscal. Livre des procédures fiscales, code annoté, Edition 2022
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, tous les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées, notamment le renforcement des moyens de lutte contre la fraude fiscale et la mise en place de la relation de confiance. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale décryptées.
06/2022
Non classé
La Délinquance fiscale et l'inutilité des recettes fiscales sur le développement de la Guinée
Ce livre parle des réalités du système fiscal guinéen à travers le refus des recouvrements de créances fiscales par l'administration fiscale d'une part. Et d'autre part la non utilisation des recettes fiscales dans le développement du pays. Chaque année les impôts sont payés par les contribuables dans le but de permettre à l'Etat de couvrir ses charges publiques. Mais en réalité, nous constatons une mauvaise gestion de ces recettes fiscales sur le développement du pays. Il y a un manque cruel en eau potable, il n'y a pas d'électricité, pas de route pour le déplacement des personnes et des leurs biens, pas d'aides aux patients, pas d'indemnité de recherche pour les enseignants, l'insécurité a envahi le pays... L'administration fiscale guinéenne ne cesse de réclamer ses impôts alors que le peuple n'en bénéficie absolument rien en terme de développement. C'est dans cette optique que ce livre est rédigé.
06/2019
Mathématiques pour l'informati
Techniques d'optimisation. Tome 2, Optimisation discrète et fonctionnelle
L'optimisation vise à contrôler les entrées (variables) d'un système, d'un processus ou d'un modèle pour obtenir les sorties souhaitées (contraintes) au meilleur coût. Selon la nature des entrées à contrôler, on distingue l'optimisation continue, discrète ou fonctionnelle. Ce second volume est dédié aux techniques d'optimisation discrète et fonctionnelle. L'optimisation mathématique est en développement constant depuis les années 1950 et l'apparition des premiers ordinateurs. Devant la variété des algorithmes et des logiciels disponibles, il est parfois difficile pour un non spécialiste de s'y retrouver. L'objectif de ce livre est de donner un aperçu d'ensemble du domaine. Dans chaque chapitre, les développements théoriques et démonstrations se limitent à l'essentiel. Les algorithmes sont accompagnés d'exemples détaillés en vue de faciliter leur compréhension. Il s'adresse aux étudiants, ingénieurs et chercheurs désireux d'acquérir une connaissance générale sur les techniques d'optimisation mathématique.
01/2023
Fiscalité d'entreprise
Code des impôts sur les sociétés. Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belges
Les incontournables de l'impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large. Pour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, ce Code rassemble en un seul lieu les incontournables de l'impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.
03/2022
Droit fiscal
Dans les méandres de la fraude fiscale
Chaque jour, les organisations non-gouvernementales, les policiers et les journalistes dévoilent de nouvelles affaires de fraude fiscale montrant que ce que l'on croyait être une exception est en fait devenu la règle. La fiscalité est, pourtant, la clé en matière d'équité économique ou sociale. En effet, plus une personne est fortunée, plus elle sera redevable d'impôts, puisque sa base imposable sera plus élevée. Les impôts et cotisations des plus riches, ne l'oublions pas, permettent de reverser aux classes plus populaires des aides sociales. Ce livre explique les tenants et aboutissants de la fraude fiscale, de l'optimisation fiscale (agressive ou légitime) et des centres financiers extraterritoriaux. - Qu'est-ce que la fraude fiscale ? - Quelle différence existe entre optimisation fiscale et fraude fiscale ? - Quelles mesures sont mises en place au niveau international, européen et national en vue d'éradiquer la fraude fiscale ? - Qu'est-ce qu'un centre financier extraterritorial ? L'un des fils conducteurs de cet ouvrage est l'utilisation des nouvelles technologies en vue d'éradiquer la fraude fiscale. Accessible et agrémenté d'exemples concrets, ce guide pratique s'adresse aux professionnels de la compliance, aux professionnels du droit et du chiffre, aux étudiants et à toutes les personnes s'intéressant à la fraude fiscale ainsi qu'à l'optimisation fiscale.
01/2023
Droit fiscal international
Droit fiscal et procédures fiscales en République Démocratique du Congo. Théories générales
Cet ouvrage met à jour les règles de fond et de forme relatives à la détermination, à la liquidation, au contrôle et au recouvrement des impôts prévus par la législation fiscale congolaise. Y sont décryptés les impôts réels, les impôts cédulaires sur les revenus, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits de douane et d'accise ainsi que les procédures fiscales. Il expose également les enjeux du contentieux fiscal et plaide pour l'installation complète des juridictions de l'ordre administratif et le renforcement de l'administration fiscale congolaise. Un ouvrage destiné aux étudiants, chercheurs en droit, agents du fisc ainsi qu'aux autorités politico-administratives et judiciaires.
05/2021
Droit fiscal
Comptabilité et fiscalité. Du résultat comptable au résultat fiscal
Introduction : le principe de connexion entre fiscalité et comptabilité Première partie : L'unité du résultat comptable et du résultat fiscal Titre 1 : L'influence de la fiscalité sur la comptabilité Chapitre 1 : Les obligations comptables Chapitre 2 : Les écritures fiscales Titre 2 : L'influence de la comptabilité sur la fiscalité Chapitre 1 : La transposition des principes comptables en droit fiscal Chapitre 2 : La "neutralité" fiscale des évolutions comptables Deuxième partie : Les retraitements extra-comptables Titre 1 : Les retraitements fondés sur une divergence de fond entre la fiscalité et la comptabilité Chapitre 1 : Les théories propres au droit fiscal Chapitre 2 : Les retraitements particuliers Titre 2 : Les retraitements fondés sur des régimes spécifiques Chapitre 1 : Le traitement fiscal des plus-values comptables Chapitre 2 : Les régimes fiscaux spécifiques à certaines entreprises ou activités
12/2023
Droit
Des soucis avec vos impôts ? 100 questions/réponses pour maîtriser votre fiscalité
Si vous vous sentez perdu dans le labyrinthe du droit fiscal français, si vous désirez optimiser votre charge fiscale tout en respectant la législation et connaître vos droits de contribuable, ce livre est fait pour vous ! Vous y trouverez les réponses à toutes les questions que vous vous posez dans le domaine fiscal tant en ce qui concerne votre déclaration d'impôt sur le revenu, les réductions auxquelles vous pouvez avoir droit, les formalités à remplir en cas de succession ou de déménagement ou encore les possibilités d'exonération aux impôts locaux. Grâce à ces 100 questions-réponses, vous pourrez : avoir en tête les moyens de minimiser vos impôts ; connaître les conséquences fiscales en cas de mariage, naissance, retraite ; mieux maîtriser la fiscalité de votre épargne ; savoir quelles démarches concrètes entreprendre pour faire valoir vos droits face à l'administration fiscale ; calculer le coût fiscal de vos activités professionnelles ou personnelles. Alors, pour éviter les mauvaises surprises, n'hésitez plus et plongez-vous dans cet ouvrage précis et facile d'accès !
02/2012
Droit fiscal
Code Fiscal. Edition 2022
Le Code fiscal Francis Lefebvre, qui réunissait déjà en un seul ouvrage le Code général des impôts, ses annexes et le Livre des procédures fiscales, intègre à compter de cette édition 2022 le Code des impositions sur les biens et services dans lequel sont désormais codifiées, notamment, les dispositions relatives au régime général d'accise et à certaines impositions sectorielles (taxes sur les transports et sur les produits de l'industrie et de l'artisanat). A jour des textes législatifs et réglementaires parus à la date du 10 mars 2022, le présent Code constitue le complément indispensable de la Documentation experte fiscale et du Mémento fiscal Francis Lefebvre. De présentation pratique, il est en effet relié, grâce à des références systématiques figurant sous les dispositions reproduites, à la fois à ladite Documentation et au Mémento fiscal 2022. Le lecteur peut ainsi aller directement du texte législatif ou réglementaire à son commentaire d'ensemble et aux solutions d'application (exposés de manière synthétique dans le Mémento et de manière exhaustive dans la Documentation experte). Le Code fiscal Francis Lefebvre présente une autre originalité : il comporte, dans sa dernière partie, de nombreux textes, non fiscaux ou autonomes, qui affectent directement la matière fiscale mais qui n'ont pas, pour la plupart, vocation à être incorporés au Code général des impôts, au Code des impositions sur les biens et services ou au Livre des procédures fiscales (tels, par exemple, certains textes codifiés dans le Code de l'urbanisme ou les textes " européens " comme la directive TVA).
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Contentieux fiscal
Le contrôle fiscal. Edition 2023
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
Droit fiscal
Le Contrôle fiscal 2024
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
03/2024
Littérature française
Le pont de Bezons
"Pour y pénétrer, il faut s'acquitter d'une petite somme auprès d'une gardienne qui, ce jour-là, était plongée dans la lecture d'un livre très épais, en format de poche, dont je crus que c'était Guerre et paix avant de constater, avec regret, qu'il s'agissait d'un roman de Joël Dicker. En même temps que nous achetions nos billets, et que Celui-des-ours s'enquérait de la localisation de la tombe de Clément, le chien de Houellebecq, je remarquai un gros rat, quant à lui bien vivant, qui se tenait juste en dessous du guichet, sans se gêner, un peu comme s'il avait été préposé au contrôle des tickets". Sur les berges de la Seine, les déambulations de l'écrivain prennent des allures de petite odyssée au coeur de friches ou de banlieues bousculées, mais aussi d'une nature sauvage dont jaillit un émerveillement inattendu.
04/2022
